19.0 XVIII AG / 04 / 2012

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1 19.0 XVIII AG / 04 / 2012 Rapport du Président de la Commission Juridique de l ACNO à la XVIII e Assemblée Générale de l ACNO Moscou, avril 2012 sur l avancement du Groupe de Travail du CIO pour la Lutte contre les Paris Irréguliers et Illégaux dans le Sport De l avis du Président du CIO, Jacques Rogge, les paris illégaux et irréguliers représentent une menace aussi grande pour l intégrité du sport que celle du dopage, et si des mesures préventives appropriées ne sont pas prises, leurs influences corruptrices pourraient à l avenir faire leur chemin jusque dans les Jeux Olympiques. Ceci doit absolument être évité. Et tous ceux qui assistent à cette Assemblée Générale de l ACNO ont un rôle à jouer pour veiller à ce que cela n arrive pas. Ayant reconnu cette menace, le CIO a organisé en juin 2010 un Séminaire sur les Paris illégaux dans le Sport. Ceci a conduit ensuite le CIO a accueillir le 1 er mars 2011 à Lausanne la 1 ère Réunion sur la Lutte contre les Paris irréguliers et Illégaux dans le Sport. Cette réunion était présidée par le Président Rogge, et j ai eu le plaisir d y représenter l ACNO. La but de la réunion du 1 er mars 2011 était, aux termes de la lettre d invitation, de renforcer la collaboration entre le monde sportif, les gouvernements, les organisations internationales publiques et certain opérateurs de paris sportifs, en vue de combattre de manière plus efficace les paris sportifs illégaux et irréguliers. Ainsi, des représentants du monde du sport (CIO, CNO, et IF), des gouvernements, des Nations Unies, d Interpol, d autres organisations internationales, et d opérateurs de paris ont participé à la réunion. En conclusion de la réunion, le groupe qui y participait a émis une Déclaration Commune identifiant les domaines d action suivants, nécessitant des études préalables: La nécessité et les possibilités pour les gouvernements, organisations internationales et opérateurs de paris sportifs d apporter leur soutien au monde sportif dans ses efforts pour protéger l intégrité des compétitions sportives. 1

2 Les divers moyens de renforcer la coopération entre eux pour lutter plus efficacement contre toutes formes de tricherie dans le sport, en particulier celles liées aux paris irréguliers et illégaux. Les divers systèmes existants, législations nationales, systèmes autorégulateurs et méthodes de mise en œuvre, afin d identifier des méthodes efficaces pour une coopération transfrontalière. Les divers systèmes existants de mise en application, de sanctions et de mesures de nature éducative. Méthodes appropriées de recherche de fonds pour soutenir les efforts du mouvement sportif pour protéger l intégrité des compétitions. Un point également soulevé à la réunion a été la reconnaissance du besoin d apporter une éducation et de la clarté dans les réglementations pour les athlètes, entraineurs, et officiels. Il a été convenu qu un Groupe de Travail serait créé pour étudier et développer des propositions afin de progresser dans les domaines d action mentionnés ci-dessus. La première réunion du Groupe de Travail, tenue à Lausanne le 15 juin 2011, comprenait une très large représentation, avec quelque 45 participants, et fut présidée à nouveau par le Président Rogge. Au nombre des participants figuraient votre serviteur, le Vice Président de l ACNO pour l Europe, Patrick Hickey, et la Secrétaire Générale de l ACNO, Gunilla Lindberg. Le premier thème de discussion à cette réunion a été le besoin d éducation. Il est à noter qu il n y a à présent, au mieux, qu une mosaïque de politiques, de législations, de réglementations, et de codes de conduite qui cherchent à résoudre le problème de la menace des paris irréguliers et illégaux dans le monde entier et dans le Mouvement Olympique. Certains pays ont une législation très avancée, par exemple la France; d autres, qui sont de fait la vaste majorité des pays, n en ont aucun. A vrai dire, sur les 204 CNO membres de l ANOC, moins de 10% de leurs gouvernements ont une législation contrôlant les paris. C est donc un très vaste problème, sans solution rapide et durable, et qui semble parfois hors d atteinte d un quelconque type de contrôle efficace, en particulier pour ce qui concerne l attirance naturelle des opérateurs de paris illégaux pour les sports les moins régulés quant aux paris, et les pays constituant des havres sûrs comme lieux opérationnels de paris où il n existe pas de lois interdisant les paris et à partir desquels le monde entier est joignable via l Internet. Il n est pas exagéré de dire que le domaine d action des paris par Internet est universel et s accroît exponentiellement, formant déjà une industrie énorme représentant des milliards de dollars. Il a été convenu que trois groupes d experts seraient créés : l un se concentrant sur l information, l éducation, et l élaboration d un modèle de code de conduite pour les organisations sportives afin qu elles les intègrent à leurs réglementations de gouvernance; un second pour étudier le près la surveillance des activités de paris, l échange d informations juridictionnelles, et l analyse des informations ainsi recueillies; le troisième ayant pour tâche de recenser les législations et réglementations gouvernementales, à partir de deux angles, l existant et ce qui devrait exister. Il a été demande au groupe de surveillance, en particulier, d évaluer les moyens d améliorer la cohérence dans la surveillance ainsi que dans les actions menées en réponse à la surveillance. Il a été reconnu sur ce point qu une harmonisation n est pas le résultat recherché. La souveraineté de chaque pays doit être respectée. Ceci dit, il existe des systèmes déjà en place conçus pour combattre ce problème, et à partir de leur analyse, d études complémentaires et de consultations, les meilleures pratiques peuvent être identifiées et partagées avec les parties prenantes. Une faiblesse sous-jacente identifiée dans les systèmes en place est le fait que les opérations de paris illégaux et irréguliers passent sous le radar et que par conséquent, nombre d entre eux ne figurent pas dans les données recueillies par les systèmes de surveillance. Il y a donc besoin ici de trouver des idées neuves. 2

3 Concernant le thème des législations et réglementations, il a été convenu qu il devrait y avoir une identification des principes de base qui peuvent être partagés et adaptés dans chaque pays pour s harmoniser avec cadre législatif national. Concernant la coopération judiciaire et des forces de police, il a été noté qu il convient de garder à l esprit que certaines forces de police forces peuvent manquer de ressources ou de compétence pour traiter les paris illégaux ou irréguliers betting. De fait, les paris irréguliers s organisent sous des juridictions sans loi régulant ou interdisant les opérations de paris, ce qui laisse naturellement la police en-dehors des problèmes associés à ces opérations. Le groupe a ici été alerté sur la difficulté de surveiller les paris en direct, c'est-à-dire le fait de parier non pas sur le résultat d une rencontre sur les éléments apparemment les plus insignifiants du match, qui, bien qu apparemment insignifiants, peuvent mener à la corruption et à une attaque contre l intégrité du sport. J ai le plaisir d avoir été nommé membre du groupe expert sur l Éducation, l Information et le Code de Conduite. Ce sous-groupe s est réuni le 2 novembre à Lausanne, ce qui tombait à point nommé puisque précisément la veille, 1 er novembre, trois joueurs de cricket pakistanais et leur agent furent reconnus coupables en Angleterre (tous furent ensuite condamnés, le 3 novembre, à diverses peines d emprisonnement) pour s être associés afin de truquer un élément des «Oval and Lord s Tests», rencontres qui avaient eu lieu entre Angleterre et Pakistan l année précédente. Ces condamnations ont sanctionné ce qu on nomme un spot-fixing [arrangement ponctuel], c est à dire un trucage de match ou d événement ne correspondant pas à l habituel match-fixing [match arrangé], plus connu mais de moins en moins pratiqué par les opérateurs de paris corrompus. En l occurrence, les participants à cette association illicite s étaient entendus, non pour laisser aller le match, mais pour lancer trois balles nulles en échange d une remise de numéraire. Divers documents de fond ont été fournis à la réunion du sous-groupe à laquelle j ai participé; d une importance plus particulière étaient les Recommandations sur les paris du 5 e Forum International des Athlètes de 2011, tenu quelques semaines auparavant à Denver, Colorado. Claudia Bokel, membre du Sous-groupe, membre de la Commission des Athlètes du CIO et Membre du CIO, a rendu compte que les athlètes participant à ce Forum avaient adopté les Recommandations suivantes sur les paris: 1. Le CIO doit continuer de mener la lutte contre les paris illégaux et irréguliers sur les sports. 2. Le CIO, les FI et les CNO doivent élaborer divers outils (par ex., apprentissage par Internet ou groupes de discussion) pour éduquer les athlètes et leur entourage concernant les risques associés aux paris dans leur sport. Il est recommandé d explorer la possibilité de cofinancer ces outils avec les opérateurs de paris. 3. Le CIO doit fortement recommander que les CNO et les FI établissent des règles et sanctions afin d interdire aux athlètes de parier sur leur sport et sur des rencontres, comme cela est déjà le cas pour les Jeux Olympiques. 4. Lorsque des athlètes sont convaincus d arrangement de match ou de pari, le CIO, les CNO et les FI devraient rendre ce fait public et mettre en place des sanctions lourdes. 5. Le CIO, les CNO et les FI devraient établir un système par lequel les athlètes et leur entourage puissent informer, de façon confidentielle et sûre, qu ils ont fait l objet d une approche ou qu ils ont été témoins d une quelconque action frauduleuse liée au trucage d une rencontre ou à des paris illégaux et irréguliers. Il a été convenu que devrait être adopté un Code de Conduite universel concernant les paris. Il a aussi été convenu qu il n est pas nécessaire de réinventer la roue, ni d avoir divers groupe et organisations qui élaborent séparément des Codes de Conduite, lesquels ne pourront que dire à peu près les mêmes choses pour l essentiel. A cet effet, un sous-sous-groupe réduit a été créé lors de la réunion, composé de 4 ou 5 personnes, 3

4 dont moi-même, pour rédiger un Code qui fera l objet d une recommandation à la réunion du Groupe de Travail en février. Un point important à noter est que tout Code qui sera adopté devra s appliquer non seulement aux joueurs et aux athlètes, mais aussi à leurs entraîneurs et à tous leurs entourages, aux juges, aux arbitres et aux officiels, et aussi certainement, pour des Jeux, à toutes les personnes accréditées. Il y a eu aussi une longue discussion à la réunion sur l Éducation et la nécessité que l éducation préserve le sport de l intérieur contre la corruption associée aux paris. Le 2 février 2012, la troisième réunion du Groupe de Travail du CIO su les Paris Irréguliers et Illégaux dans le Sport s est tenue à Lausanne. Les rapports des trois Sous-groupes Experts ont été examinés et approuvés, et un projet de Code de Conduite a été adopté sur le principe. A participé à cette réunion un large éventail de représentants du CIO, des CNO, des Fédérations Internationales de Sports et d autres Organisations sportives, des représentants des Gouvernements, d Autorités Nationales de Paris, d Opérateurs de paris, et d experts individuels. L ACNO était représentée à cette réunion par notre Secrétaire Générale, Gunilla Lindberg, et moimême. Le premier point à l Ordre du jour était la présentation des conclusions du Sous-groupe Expert sur l Éducation et l Information. Cinq conclusions du Sous-groupe ont été présentées à la réunion, qui peuvent être résumées comme suit : 1. Les Sports ont des règles pour les paris, et les athlètes doivent être informés de ces règles. 2. Il faut mettre en place une éducation des athlètes, des entraineurs, des entourages des athlètes, des juges, des arbitres, et de tous les officiels de compétition. 3. Toutes les organisations sportives, y compris naturellement les CNO, et jusqu au niveau des Clubs, devraient adopter des règles concernant les paris et éduquer leurs athlètes, entraineurs, et officiels pour ces règles. 4. Des méthodes et outils éducatifs doivent être adoptés, en tirant parti des programmes existants et adaptables, afin de rendre effective l éducation nécessaire des public visés, et en utilisant tous les canaux disponibles pour diffuser les programmes éducatifs. 5. Un Code de Conduite simple, facile à comprendre, et universel, devrait être créé et diffusé pour adoption. Une supposition importante qui sous-tend cette discussion a été énoncée: comprendre et faire savoir ce qui est bien ou mal concernant les paris doit commencer par une appréciation fondamentale des principes éthiques à savoir que les règles ne sont efficaces que si elles s inscrivent dans le cadre d une éthique. Nous mentionnerons donc brièvement ci-dessous le Code d Éthique adopté par le CIO depuis notre précédente Assemblée Générale d Acapulco. Le second rapport était celui du Sous-groupe Expert sur la Surveillance, la Recherche de données et l Analyse. Le Président Rogge a qualifié lui-même ce thème et le travail de ce Sous-groupe comme le plus difficile à traiter pour proposer des stratégies efficaces permettant de progresser. Ses 5 conclusions peuvent être résumées comme suit: 1. Il faut encourager la création d Autorités Nationales en matière de Paris dans tous les pays qui n en ont pas encore actuellement. 4

5 2. Les Autorités Nationales en matière de Paris doivent travailler ensemble et de concert avec les organisations sportives et les Opérateurs de Paris. 3. Il devrait y avoir une meilleure cohérence dans les règles des différentes organisations sportives concernant les paris, l utilisation des informations internes, les trucages de rencontres et les sanctions. 4. Les Opérateurs de Paris devraient renforcer l intensité de leurs échanges d informations et de surveillance en coopération avec les organisations sportives. 5. Il y a nécessité d établir un forum global, a l instar de ces réunions du Groupe de Travail du CIO, pour l échange de points de vue et d informations. Une distinction évidente, mais pas toujours reconnue comme importante, et qui doit être rappelée, est le fait que seuls les gouvernements disposent de pouvoirs judiciaires, alors que le sport n en a pas. Par conséquent, il est nécessaire, dans cette lutte pour contenir hors du sport les influences corruptrices des paris illégaux et irréguliers, de travailler en très étroite collaboration avec nos partenaires gouvernementaux. Les conclusions du Sous-groupe sur les Législations et Réglementations ont été les suivantes: 1. Les Organisations sportives doivent avoir leurs propres règles mais doivent aussi travailler avec les autorités de justice gouvernementales, les organisations internationales, et les Opérateurs de paris. Un cadre législatif national approprié est essentiel. 2. Les régulateurs nationaux des paris sont dans la meilleure position pour permettre la coopération entre le mouvement sportif, les Opérateurs de Paris sportifs et les autorités publiques, tant au niveau national qu international. 3. Il est nécessaire de créer dans chaque pays un cadre juridique national instituant en délit la manipulation des sports en relation avec les paris. 4. Interpol et l UNODC (Bureau des Nations Unies pour les Drogues et le Crime) ont un rôle central pour faciliter la coopération internationale sur l échange de renseignements et la circulation des informations entre ou au sein des agences enquêtrices. Concernant cette dernière recommandation, il a été fortement suggéré de faire usage des Conventions existantes des Nations Unies sur le Crime Transnational, qui compte 165 pays signataires, et de la Convention des Nations Unies contre la Corruption, qui compte 159 pays signataires A l issue de la réunion, il a été convenu que sera établi un groupe de surveillance ou groupe d action ne dépassant pas dix personnes, lequel, au cours de l année prochaine, effectuera le travail nécessaire découlant des conclusions des trois Sous-Groupes relatées ci-dessus. Le Groupe de Travail plénier se réunira à nouveau au début de l an prochain pour examiner le travail et les recommandations du groupe d action de 10 membres. Au moment de rédiger ce rapport, je ne suis pas encore informé de la composition du groupe d action. Je suis persuadé que ce sar un groupe extrêmement bien qualifié, et il a bien du travail a accomplir. Règles concernant l interdiction des paris en relation avec les Jeux Olympiques J aborderai maintenant brièvement quelques informations de nature très pratique que doivent connaître et retenir les CNO concernant les paris, en particulier pour les Jeux Olympiques de cet été à Londres. 5

6 Lors de sa 123 e Session à Durban, Afrique du Sud, en juillet 2011, le CIO a adopté des règles spécifiques s appliquant aux Jeux de la XXX e Olympiade à Londres. Ces règles s appliquent à tous les participants aux Jeux Olympiques, définis comme étant les compétiteurs et les équipes, les officiels d équipe et tous les membres des délégations d équipe, les officiels techniques (arbitres et membres du jury), de même que toutes les autres personnes accréditées pour les Jeux. En termes simples, ces règles du CIO interdisent de s engager dans une quelconque activité ayant un rapport, soutenant ou promouvant les paris et jeux de hasard en relation avec les Jeux Olympiques. Toute tentative d influencer le cours ou le résultat d une compétition, ou une partie de compétition, de manière contraire à l éthique sportive, est interdite. Ceci comprend, bien entendu, l interdiction de dévoiler toute information interne qui pourrait être utilisée par quiconque désirerait participer à des partis en relation avec les Jeux. Toute infraction à ces règles expose l athlète, l entraineur, ou tout autre participant aux Jeux, à tout un éventail de sanctions qui peuvent être imposées au titre de la Charte Olympique, y compris l expulsion des Jeux, la perte des médailles remportées, et éventuellement une suspension de toute future participation aux Jeux à l avenir. Il est clair que ces règles doivent être prises au sérieux. Pour la pleine information de tous les CNO membres de l ACNO, je joins à ce rapport une copie de ces règles (Annexe 2) telles qu adoptées par la Session du CIO à Durban. Je vous recommande fortement de les lire et de vous familiariser avec ce qui y est stipulé. S il vous plaît, faites en sorte que ces règles soient portées à l attention de vos membres d équipe et délégations techniques aux Jeux Olympiques qui se rendront à Londres. Code d Éthique Enfin, et gardant en mémoire ma référence au cadre éthique contextuel nécessaire et fondamental dans la lutte contre l influence corruptrice des paris illégaux et irréguliers dans le sport, la Session du CIO à Durban a adopté un Code d Éthique du CIO amendé, comprenant, entre autres, des principes éthiques qui sous-tendent les nécessaires éléments de dignité, d intégrité et de bonne gouvernance dans l ensemble du Mouvement Olympique. Une fois encore, gardez à l esprit que le Code d Éthique du CIO s applique à nous tous en tant que Comités Nationaux Olympiques reconnus par le Comité International Olympique, et en particulier à tous nos membres des équipes olympiques, officiels des délégations et entourages qui seront à Londres. J attire votre attention particulièrement sur les articles 5 et 6 sous la section Dignité du Code et sur leurs références et interdictions concernant spécifiquement les paris. Vous trouverez en annexe pour référence le Code d Éthique adopté par la Session du CIO à Durban. Je répondrai avec plaisir aux questions des délégués ou membres du Conseil Exécutif de l ACNO concernant mon rapport. Respectueusement soumis par : Michael Chambers Président de la Commission Juridique de l ACNO 6