Tous les enfants fréquentant l école Saint-Claude sont admissibles au service de garde. L inscription est valide sur paiement des frais d inscription.

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1 1. CRITÈRES D ADMISSION Tous les enfants fréquentant l école Saint-Claude sont admissibles au service de garde. L inscription est valide sur paiement des frais d inscription. L inscription est valide à la condition que le parent ne possède aucun solde impayé dans n importe quel service de garde de la Commission scolaire de la Capitale. 2. HORAIRE ET FRÉQUENTATION 2.1 Heures d ouverture Le service de garde accueille les enfants aux heures suivantes pour les journées d`école : Préscolaire Primaire Entre : 7 h et 8 h 15 Entre : 7 h et 8 h 15 : 10 h 45 et 13 h : 11 h 30 et 13 h : 15 h 15 et 18 h : 15 h 15 et 18 h Lors des journées pédagogiques, le service de garde est ouvert de 7 h à 18 h. NOTE : la surveillance des élèves est assurée par les enseignants à compter de 8 h 05 le matin et de 12 h 50 le midi. 2.2 Contrat Le parent remplit le contrat (fréquentation régulière ou sporadique) des présences de son enfant en début d année scolaire. Il peut apporter des modifications majeures, en tout temps, en remplissant un nouveau contrat de fréquentation. Pour annuler ou diminuer la fréquentation de son enfant, un préavis écrit de 5 jours ouvrables doit être donné. Tout ajout au contrat d`inscription sera facturé dès l utilisation. 1

2 2.3 Type de fréquentation et statut de l enfant L enfant dont le statut est «régulier», est celui qui fréquente le service de garde, au moins deux périodes complètes ou partielles par jour, trois jours et plus par semaine (voir tarif point 3.2). Veuillez prendre note que l enfant régulier qui reçoit la subvention du Ministère pour la garde à 8,00 $, conservera son statut de régulier toute l année et ce, même si la fréquentation de l enfant diminue en cours d année. À titre d exemple : un enfant du primaire qui serait régulier en début d année (garde à 8.00 $), mais ne viendrait que dîner au bout de quelques mois, bénéficierait du tarif de dîneur, soit 6, 03. Par contre, il ne recevrait pas de reçu d impôt provincial puisqu il a été subventionné. Dans la même situation, un enfant du préscolaire devrait payer 7,27 $. 2.4 Horaire sporadique L enfant dont le statut est «sporadique», est celui qui fréquente le service de garde moins longtemps et moins souvent que le temps minimum requis pour être considéré comme régulier (voir tarif point 3.2). A. LES ENFANTS QUI ONT UN HORAIRE VARIABLE CHAQUE SEMAINE - le parent doit téléphoner au service de garde le vendredi midi au plus tard, pour signifier ses besoins de garde pour la semaine suivante. - advenant le cas où un parent ne connaisse pas avant le lundi matin, les jours de garde dont il aura besoin, il devra réserver et payer le lundi afin de s assurer d une place, et bien sûr, signifier ses besoins pour le reste de la semaine, le lundi matin. B. ENFANT INSCRIT «SUR APPEL» (sans réservation au contrat) - le parent devra téléphoner 48 heures à l avance pour signifier ses besoins de garde. Exemple : pour pouvoir fréquenter le mercredi, l appel doit se faire le lundi. Les enfants ayant un horaire sporadique pourraient ne pas être pour tous les dîners avec leur groupe d âge afin que nous respections notre ratio moyen, qui est de un éducateur pour 20 enfants. *** Dans tous les cas cités précédemment, votre enfant pourrait se voir refuser une place la journée même. *** 2

3 2.5 Absences Toute absence doit être signalée au personnel du service de garde, de vive voix, par un message écrit et signé par le parent ou en laissant un message sur le répondeur. Il est à noter que les messages verbaux par les enfants ne sont pas acceptés. Aucun crédit ne sera fait pour les absences. Les absences en raison de vacances des parents ou de voyage ne seront pas créditées. 2.6 Journées pédagogiques Le service de garde est ouvert durant les journées pédagogiques à partir du 27 août 2014 jusqu au 23 juin Les journées pédagogiques doivent être réservées par le biais d une communication écrite (coupon-réponse). Tout enfant dont le couponréponse n est pas retourné à temps pourrait se voir refuser à la journée. Pour annuler une inscription à la journée pédagogique sans frais, un délai de 5 jours ouvrables est demandé. Après ce délai, tous les frais de la journée vous seront facturés (activité et frais de garde). Des frais supplémentaires peuvent être demandés aux parents lors d une sortie qui exige des frais (transport, droit d entrée), ainsi que pour l achat de matériel spécifique lors des journées thématiques. Veuillez prendre note que lorsqu un enfant inscrit à une journée pédagogique est absent, le parent devra tout de même payer les frais de garde, soit 8.00$, les frais d activités et de transport si c est le cas, ainsi que la subvention que le Ministère que le service de garde ne peut réclamer pour cette journée en raison de l absence de l enfant, soit, environ 14,50 $. 2.7 Congés scolaires - Semaine de relâche Après sondage auprès des parents utilisateurs le service de garde sera ouvert si le nombre de demandes le justifie (un minimum de 40 élèves par jour). 3

4 - Congés fériés Le service de garde sera fermé lors des congés fériés. - Jour des élections provinciales Lors du jour des élections provinciales, le service de garde sera exceptionnellement ouvert de 7 h à 16 h afin de permettre au personnel de bénéficier de la loi du 4 heures consécutives pour aller voter. 2.8 Retards Des frais de retard de 10 $ par quinze minutes par famille lors du premier retard, sont exigés après les heures de fermeture du service de garde. Pour les retards suivants, les frais seront de 15 $ par famille du quinze minutes de retard. NOTE : l heure figurant à l horloge du service de garde fera office de point de référence. Le service de garde ferme à 18 h. 3. TARIFICATION 3.1 Frais d ouverture de dossier Les frais d ouverture de dossier sont de 10 $ annuellement par enfant, avec un maximum de 20 $ par famille. Ces frais ne sont pas remboursables. 3.2 Périodes de garde Un enfant est dit régulier lorsqu il est présent au service de garde entre trois à cinq jours par semaine et pour un minimum de deux périodes par jour. Un enfant dit «sporatique» fréquente le service de garde moins de trois jours par semaine. Ex : Un enfant qui vient dîner tous les jours serait considéré comme sporadique car il est présent seulement une période par jour. Voici un tableau vous illustrant les différents coûts pour les élèves réguliers et sporadiques : 4

5 Périodes Tarif enfant sporadique préscolaire Tarifs sporadiques Tarif enfant sporadique primaire Matin 4.85 $ 4.85 $ Période d attente Maternelle autobus 3.77 $ Ne s applique pas (10 h 42 à 11 h 30) Midi 7.27 $ 6.03 $ Soir 7.27 $ 7.27 $ Tarifs réguliers Tarif enfant préscolaire et primaire régulier 3 à 5 jours/semaine pour 2 périodes par jour 8.00$ * Journée pédagogique pour enfant sporadique et régulier 8.00 $ Journée hors calendrier et relâche $ (pour enfant sporadique et régulier) Frais activité journée pédagogique Variable selon (pour enfant sporadique et régulier) l activité Frais de transport journée pédagogique Variable selon (pour enfant sporadique et régulier) l activité *Il est à noter que ces tarifs peuvent être assujettis à des modifications par le gouvernement. 3.3 Fermetures dues à des intempéries ou force majeure Lorsque l école ferme ses portes avant 7 h, le service de garde sera également fermé. En cas de fermeture du service de garde (durant la journée ou le matin avant 7 h) aucun crédit ne sera accordé pour les frais de garde. 3.4 Journées pédagogiques Les journées pédagogiques sont au tarif de 8,00$ par jour pour tous les enfants inscrits au service de garde. Il est possible que d autres frais s ajoutent pour défrayer le coût des activités et du transport. 3.5 Semaine de relâche La semaine de relâche ne fait pas partie des journées pédagogiques. Si le 5

6 service de garde ouvre ses portes pendant cette période, les frais seront de 23,15 $ par jour. De plus, des frais additionnels pour les activités et le transport pourraient être facturés. 3.6 Dérogation à l horaire régulier Lorsqu il y a modification à l horaire régulier de l école, par exemple, horaire continu où les élèves dînent en classe et terminent à 13 h ou encore évènement spécial, aucun crédit ne sera accordé. La journée de garde sera facturée, même si l enfant ne fréquente pas le service. 4. MODALITÉS DE PAIEMENT 4.1 Mode de paiement Les frais de garde sont facturés à tous les débuts de mois à partir des présences prévues selon le contrat choisi en début d année. Un état de compte détaillé vous est remis. Le solde doit être réglé pour le 15 e jour de chaque mois. Le paiement doit être réglé : - par chèque seulement (un par famille), même pour les petits montants, à l attention de l école Saint-Claude, en prenant soin d inscrire le nom de l enfant au bas du chèque. Cependant, un parent peut remettre des chèques postdatés s il le désire; ou par internet. 4.2 Retards de paiement Si les frais de garde restent impayés après un mois, l enfant pourrait se voir refuser l accès au service de garde jusqu au paiement (en partie ou en totalité) de la somme due. Des procédures peuvent être prises pour les mauvais payeurs (appel, avis écrit, intervention par les ressources financières de la commission scolaire). 4.3 Chèque sans provision Des frais de 10 $ sont facturés pour chaque chèque sans provision suffisante. 4.4 Reçu d impôt Le service de garde a l`obligation d émettre des reçus d impôt, au plus tard, la dernière journée de février, à toute personne ayant payé des frais de garde pour l`année d imposition en cause. Veuillez prendre note que le reçu sera fait au nom de la personne qui signe le chèque. Étant donné que le service de garde a l`obligation d inscrire sur le reçu provincial, le numéro d assurance-sociale de la personne qui a payé les frais 6

7 de garde, le parent a aussi l obligation de transmettre au service de garde ce numéro. Si toutefois un parent refusait de transmettre ce numéro au service de garde, il devra informer le service par écrit et apposer sa signature sur la lettre. 5. FONCTIONNEMENT 5.1 Ratio Le ratio moyen des groupes d enfants au service de garde est d un éducateur pour 20 enfants, selon les règlements du ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport. 5.2 Départ de votre enfant du service de garde Si une autre personne, que le père et la mère, de l enfant doit venir chercher l enfant (occasionnellement), le parent doit avoir écrit le nom de cette personne sur le formulaire «mesures de sécurité», comme personne autorisée à venir, en plus de nous prévenir de vive voix en personne ou par un billet signé et daté. Si une personne autre que les parents est autorisée à venir chercher l enfant sur une base régulière, le parent doit compléter le formulaire à cet effet. Toute personne non autorisée par écrit, ne pourra quitter avec l`enfant. Aucun enfant ne pourra quitter le service de garde sur appel téléphonique du parent. Si vous désirez que votre enfant quitte seul le service de garde de façon régulière et à heure fixe, le parent doit compléter le formulaire à cet effet. Si exceptionnellement, un enfant, dont le parent n aurait complété aucun formulaire de départ seul, doit quitter le service de garde seul ou avec une personne non-mentionnée sur les formulaires, le parent doit nous aviser par écrit avec date et signature. 5.3 Médicaments - Pour administrer un médicament il devra avoir été prescrit par un médecin. Le service de garde devra aussi avoir une autorisation écrite du titulaire parental pour pouvoir administrer le médicament (par exemple, nous n administrons plus de Tylenol, de sirop). Nous devons avoir sur la bouteille la prescription de la pharmacie. NOTE : sans autorisation écrite, aucun médicament ne sera administré. - Veuillez prendre note que le transport des médicaments doit se faire par le parent et que ceux-ci soient remis, en mains propres, à un éducateur. Les médicaments devront être prêts à administrer exemple : comprimés 7

8 déjà coupés et antibiotiques liquides avec la dose quotidienne requise dans une seringue. 5.4 Fermeture d urgence du service de garde En cas de tempête ou d un évènement de force majeure occasionnant la fermeture de l école en cours de journée, le service de garde appliquera les directives inscrites par le parent, sur le formulaire «mesures de sécurité» et demeurera ouvert jusqu au départ du dernier enfant. Nous demandons toutefois aux parents dont les enfants seront au service de garde, de venir les chercher le plus tôt possible. 5.5 Assurances Les assurances de la commission scolaire ne couvrent pas les frais de remplacement de tout objet qui aurait été brisé par accident (exemple : lunettes). De même, elles n`indemnisent pas les parents d`un enfant qui aurait subit un accident au service de garde. Par contre, le service de garde est tenu de transmettre à l`assureur de la commission scolaire un rapport d accident. Nous conseillons fortement aux parents de se doter d une assurance-vie et accident pour leur enfant. 5.6 Accidents La politique de l école s applique : blessures légères (intervention par l éducatrice et information aux parents), blessures graves (avertir les parents, et l urgence où les parents prendront la relève). Si l enfant doit être conduit à l hôpital le transport se fera toujours en ambulance. Le coût du transport sera à la charge des parents. 8

9 5.7 Matériel à apporter au service de garde - Vêtement L enfant doit porter des espadrilles, des souliers ou des pantoufles. Obligatoirement, les enfants de 2 e, 3 e, 4 e, 5 e et 6 e année doivent avoir en permanence une paire de chaussures au pavillon des musiciens «O.T.J.». Tous les vêtements doivent être identifiés au nom de l enfant. Prévoir les vêtements de la saison en quantité suffisante (ex. mitaines, chaussettes de rechange ). - Saison froide C est toujours le même refrain : il fait chaud, il fait froid, il fait chaud, il fait froid En saison froide, le service de garde demande le port du pantalon d hiver. Ce peut être un pantalon style K-way doublé. - Jeux Les enfants ne peuvent en aucun temps apporter de jeux de la maison au service de garde; à moins d un avis écrit du service de garde. 5.8 Période de devoirs et leçons Il y aura au service de garde une période de devoirs et leçons offerte deux soirs par semaine. Ces périodes de supervision sont offertes aux élèves de la deuxième à la sixième année. Il s agit d offrir un temps et un lieu calme où l enfant doit faire ses devoirs de façon autonome. Les éducateurs qui assurent la surveillance ne font pas faire la correction. Le parent a la responsabilité de vérifier à la maison le travail qui a été fait au service de garde. Les enfants qui désirent participer à cette période devront remplir le contrat et respecter les jours où ils sont inscrits. Les parents devront signer ce contrat. Tout enfant qui ne respecte pas les règles de fonctionnement pourrait se voir retirer de la période de devoirs et leçons. 5.9 Stationnement Il est strictement interdit de stationner votre voiture dans la demi-lune durant les heures de classe. Toutefois il est possible de se stationner avant 8 h 05 et après 15 h Suspension du service de garde Advenant le cas où un enfant présentait des comportements inadéquats, malgré les interventions du personnel et les mesures mises en place, le service de garde se réserve le droit de cesser d assurer le service pour cet enfant. 9

10 6. REPAS 6.1 Boîtes à lunch Il y a des fours à micro-ondes au service de garde. Les repas sont réchauffés par les éducateurs/éducatrices. Les bols de plastique (du genre crème glacée ou margarine) sont dangereux pour la santé de l enfant lorsqu ils sont chauffés. De plus, ces contenants deviennent très chauds, d où risques de brûlure. Il est interdit de mettre les aliments dans des contenants de verre. Les boîtes à lunch identifiées peuvent être placées au réfrigérateur, dans le cas contraire vous en serez informés. Vous devez toujours fournir les ustensiles. Les aliments suivants sont strictement interdits au service de garde : chips, tablette de chocolat, friandises, bonbons, boissons gazeuses ou du genre «gatorade». 6.2 Collation Une collation de fin d après-midi est à prévoir. Les collations-école doivent se retrouver dans le sac d école afin d éviter un va-et-vient au réfrigérateur. 6.3 Service de traiteur Le service de traiteur La Fringale sera à la disposition des parents pour fournir des repas aux enfants si le nombre d`enfants (minimum 10 par jour) le permet. Pour de plus amples informations, veuillez en faire la demande au service de garde. 6.4 Allergies Certaines allergies alimentaires peuvent obliger la responsable du service de garde à interdire les aliments en cause pour tous les enfants du service de garde. Ainsi, nous vous demandons d éviter de donner à votre enfant, tout lunch, toute collation pouvant contenir des arachides et autres noix. 7. RÔLE DES PARENTS 7.1 Dossier de l enfant Les parents doivent fournir au service de garde un dossier complet concernant leur enfant (feuille d inscription). Les parents doivent tenir ce dossier à jour. Tout changement de numéro de téléphone doit être transmis au service de garde. Les personnes à rejoindre en cas d urgence doivent être capables de se déplacer dans le cas où le service de garde n arriverait pas à contacter les parents de l enfant. 10

11 7.2 Rencontres individuelles Il est possible que des parents soient invités à participer à des rencontres individuelles concernant leur enfant. Par ailleurs, si vous sentez le besoin d une rencontre avec l éducateur ou la responsable, il est préférable de prendre rendez-vous. 7.3 Rôle du parent utilisateur Le rôle du parent est très important, car c est la personne la plus significative pour l enfant. Il est donc primordial que chaque parent qui inscrit son enfant dans un service de garde travaille en étroite collaboration avec tous les intervenants que côtoient celui-ci. Il doit respecter les règlements : - payer dans les délais prescrits; - arriver à l heure; - informer le service de garde des absences de l enfant. Il doit lire attentivement les différents messages : - communiqués pour les journées pédagogiques; - communiqués personnels; - le document des règles de régie interne. Il doit répondre aux différentes demandes : - coupon-réponse pour les journées pédagogiques remis à la date indiquée; - invitation spéciale. Il doit travailler en collaboration avec le personnel : - être présent aux réunions éducateurs (trices)/parents; - informer l éducateur/éducatrice lorsque son enfant vit des changements majeurs dans sa vie, ainsi il/elle sera plus en mesure d intervenir adéquatement; - identifier tout ce que l enfant apporte au service de garde. 11

12 7.4 Rôle de l éducateur/ éducatrice - Le personnel travaille en collaboration avec les parents; - il est disponible pour des rencontres avec les parents; - il assure un suivi auprès des parents concernant leur enfant; - il informe les parents du cheminement de leur enfant; - il reconnaît la compétence parentale; - il planifie ses activités de manière à toucher les différentes composantes du développement de l enfant, et ceci en tenant compte des intérêts, des goûts de l enfant; - il est formé pour administrer les premiers soins; - il est à l écoute des besoins de l enfant. Johanne Vézina Responsable Josée Tardif Directrice Révisé le 29 mai 2014 Tarifs révisés le 18 février

13 Règles de Conduite Service de garde Saint-Claude «Les règles de conduite permettent de vivre en harmonie au service de garde» 13

14 Parlons-en avec les enfants Les éducateurs/éducatrices expliquent ce fonctionnement à tous les enfants qui viennent régulièrement au service de garde. Par contre, il peut arriver que certains enfants inscrits à temps partiel n aient pas reçu cette information. Nous vous invitons à lire les règles de conduite avec vos enfants, à les expliquer une à une et à discuter des effets d une bonne ou mauvaise conduite. Règles de conduite Service de garde Saint-Claude Présentation des règles Les règles de conduite sont pour nous éducateurs du service de garde un moyen de nous assurer que tous les enfants soient heureux et en sécurité au service de garde. Ces règles nous permettent aussi de pouvoir vivre en harmonie et de présenter aux enfants des activités diversifiées et intéressantes pour tous. Nos règles spécifiques sont établies en fonction des règles de l école que l on retrouve dans l agenda scolaire. 1. Je parle et j agis avec respect envers toutes les personnes de l école. 2. Je règle les conflits en discutant et je trouve des solutions. 3. Je participe de façon positive à la vie du service de garde. 4. Je demeure à l intérieur des limites permises. 5. Je circule toujours calmement dans mon école et à l OTJ. En plus de ces cinq règles de conduite, chaque éducateur présentera en début d année des consignes de groupe. Celles-ci sont plus de l ordre du fonctionnement lors dîners et des activités proposées. 14

15 BULLETIN SERVICE DE GARDE ST-CLAUDE Nom et prénom de l enfant : Mois : 1. Je parle et j agis avec respect envers toutes les personnes de l école 2. Je règle les conflits en discutant et je trouve des solutions 3. Je participe de façon positive à la vie du service de garde 4. Je demeure à l intérieur des limites permises. 5. Je circule toujours calmement dans mon école et à l O.T.J. Commentaires : Signature : Nous utiliserons aussi deux autres outils de communication : Évaluation de l enfant : Si l éducateur le juge nécessaire, pour son groupe ou pour un enfant en particulier, vous recevrez ce petit document à toutes les semaines. ÉVALUATION SERVICE DE GARDE SAINT-CLAUDE Nom et prénom de l élève : Date : Signature : 15

16 Billet d infraction : Ce billet nous sera très utile lorsque nous voudrons vous informer d une attitude ou d un comportement négatif de votre enfant. Ainsi nous communiquerons avec vous dès qu un incident se produira. Vous pourrez si vous le jugez nécessaire, entrer en contact avec l éducateur de votre enfant ou avec la responsable du service de garde. BILLET D INFRACTION SERVICE DE GARDE SAINT-CLAUDE Nom et prénom de l élève : Date : Signature : Afin d avoir un système qui soit le plus complet possible et qui nous permette de pouvoir agir de façon équitable auprès de tous les enfants, nous aurons un système parallèle. Il s agit de la pyramide d intervention. (Annexe I) Lorsque l enfant aura un comportement indésirable, l éducateur aura à respecter une pyramide d interventions et de conséquences en cascade selon la gravité et le nombre de fois que l enfant répète ce comportement. Tout au long de nos interventions, nous avons comme objectif de venir en aide à votre enfant et ce toujours dans le but de le soutenir. Votre collaboration nous est essentielle. 16