À l usage exclusif des conseillers. Guide du conseiller en assurance. Temporaire 10 et Temporaire 20

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1 À l usage exclusif des conseillers. Guide du conseiller en assurance Temporaire 10 et Temporaire 20

2 2 RBC Assurances De nos jours, bon nombre de personnes s efforcent de maintenir un mode de vie sain. RBC Assurances reconnaît cette réalité en leur offrant des produits d assurance vie des taux préférentiels. Notre produit d assurance vie temporaire tient compte des bons antécédents de santé, personnels et familiaux, et du mode de vie sain d une personne. Cela veut dire que les personnes qui mènent une vie active pourront payer une prime moindre, reflétant le fait qu elles représentent un risque moindre. La tarification préférentielle, qui s applique aux montants de capital assuré de $ ou plus, se divise en trois catégories. Les critères de santé et de style de vie applicables chaque catégorie sont précisés dans le présent guide. Pour les montants de capital assuré inférieurs $, la catégorie standard offre des taux très concurrentiels aux personnes dont l état de santé général est bon et qui mènent un style de vie sain. Les clients qui mènent un style de vie sain se réjouiront de pouvoir bénéficier de taux avantageux lorsqu ils souscrivent notre produit d assurance vie temporaire.

3 Temporaire 10 et temporaire 20 Guide du conseiller en assurance 3 Assurance vie temporaire Les primes de nos Temporaire 10 et Temporaire 20 augmentent chaque date de renouvellement et les taux de renouvellement sont garantis. La couverture prévue par ces avenants est résiliée l anniversaire contractuel le plus proche du 80 e anniversaire de naissance de l assuré. Limites de souscription Capital assuré minimal Capital assuré maximal T $ $ T $ $ Le logiciel d exposés vous permet de préparer des soumissions portant sur des montants allant de $ $ ; toutefois, les montants compris dans cette fourchette sont assujettis l approbation du siège social avant l établissement de la police. Pour les montants supérieurs $, veuillez communiquer avec le siège social afin d obtenir une soumission spéciale. Âges de souscription (calculés en fonction de l âge l anniversaire le plus proche) Âges de souscription T10 De ans T20 De ans Tranches tarifaires applicables au coût d assurance et tranches tarifaires combinées Nos taux du coût d assurance sont établis en fonction des tranches tarifaires suivantes, lesquelles prévoient une réduction de taux par rapport la tranche précédente : Temporaire 10 et Temporaire 20 Tranche tarifaire 1* De $ $ Tranche tarifaire 2 De $ $ Tranche tarifaire 3 De $ $ Tranche tarifaire 4 De $ $ Tranche tarifaire 5 De $ $ Tranche tarifaire 6 De $ $ Tranche tarifaire $ et plus * Le montant de couverture minimal initial s établit $. Les augmentations du montant d assurance reposent sur la tranche tarifaire 1. Le recours aux tranches tarifaires combinées s applique l établissement de la police, en tenant compte du montant de couverture combiné que souscrit chaque assuré. La tranche tarifaire applicable est déterminée en regroupant tous les montants de couverture individuels établis sur la tête d un même assuré et ayant la même date de couverture, y compris tout avenant d assurance temporaire établi sur la tête du même assuré. Par exemple Une police d assurance conjointe de $ est établie sur la tête de Jack et Jill. Cette police comporte un avenant d assurance temporaire de $ sur la tête de Jack et un avenant d assurance temporaire de $ sur la tête de Jill. La souscription et l établissement de l assurance vie conjointe reposeront sur la tranche tarifaire de $. L évaluation et l établissement de l avenant d assurance temporaire de Jill reposeront sur la tranche tarifaire de $ parce qu il s agit de celle la plus proche du montant de $ que Jill a souscrit. La souscription et l établissement de l avenant d assurance temporaire de Jack reposeront sur la tranche tarifaire de $. Si un titulaire de police réduit son montant d assurance après que la police a été établie avec la réduction pour tranches tarifaires combinées, nous rajusterons la prime selon la tranche tarifaire applicable. De la même façon, si un titulaire de police résilie l avenant d assurance temporaire ou réduit le montant d assurance de l avenant sur la même tête avant le 5 e anniversaire contractuel, nous rajusterons la prime selon la tranche tarifaire applicable. Toutefois, si la résiliation ou la réduction du montant de l avenant d assurance temporaire a lieu après le 5 e anniversaire contractuel, la réduction pour tranches tarifaires combinées est maintenue. Par exemple Jack souscrit une assurance de base de $ avec un avenant d assurance temporaire de $ sur sa tête ; il est donc admissible la tranche tarifaire de $ pour le contrat de base et l avenant. Dans la 3 e année d assurance, il nous demande de ramener le montant de l avenant d assurance temporaire $. Nous devons alors rajuster la prime selon la tranche tarifaire de $ la fois pour l avenant et l assurance de base. Si Jack avait réduit le montant d assurance de l avenant après le 5 e anniversaire d assurance, il aurait pu conserver la réduction pour tranches tarifaires combinées de $. Le recours aux tranches tarifaires combinées ne s applique pas aux augmentations de couverture souscrites et établies différentes dates de couverture, ou une couverture souscrite en combinaison avec d autres contrats autonomes.

4 4 RBC Assurances Par exemple Une police d assurance conjointe de $ est établie sur la tête de Jack et Jill. Un an après l établissement de la police, le titulaire ajoute un avenant d assurance temporaire de $ sur la tête de Jack, et un autre sur la tête de Jill. Les deux avenants d assurance temporaire seront établis selon la tranche tarifaire de $. Ils ne seront pas groupés avec les couvertures existantes aux fins de la détermination de la tranche tarifaire applicable puisqu ils ont une date de couverture différente de celle de l assurance de base. Les couvertures individuelles de moins de $ ne peuvent être combinées dans le but d obtenir des taux de la catégorie préférentielle. Si le titulaire de police demande une augmentation du montant de couverture ou une transformation partielle qui contribue ramener sa couverture un montant inférieur $, toute catégorie préférentielle dont bénéficie le titulaire sera remplacée par une catégorie standard. Par exemple Jack souscrit une assurance de base de $ adjointe d un avenant d assurance temporaire de $ ; il est admissible aux taux de la catégorie préférentielle pour l assurance de base, mais non pour l avenant. Il nous demande par la suite de réduire le montant de couverture de son assurance de base pour l établir $. La catégorie préférentielle des taux de l assurance de base sera alors remplacée par une catégorie standard. Changement du montant de couverture Il est possible de demander de changer le montant de couverture en tout temps, sous réserve de nos règles administratives. Augmentations du montant de couverture L assuré doit soumettre une justification d assurabilité, que nous jugeons satisfaisante, pour chaque augmentation qu il demande. Les augmentations du montant de couverture ne peuvent être inférieures $. La prime de la nouvelle couverture sera calculée au moyen des taux de primes offerts au moment de l augmentation, ainsi que de l âge atteint de l assuré, de sa catégorie et de la catégorie des risques, tel que nous les déterminons au moment de l augmentation. Les augmentations du montant de couverture entreront en vigueur le jour de traitement mensuel suivant notre approbation. Réduction du montant de couverture La réduction minimale du montant de couverture est de $ toutefois le montant de couverture restant ne doit pas être inférieur au montant de souscription minimal autorisé sur l assurance de base. La nouvelle prime reposera sur la tranche tarifaire correspondante au montant de couverture obtenu après la réduction. Si le capital-décès est ramené un montant inférieur $, la catégorie standard s appliquera pour le calcul de la prime. Si une augmentation du montant de couverture avait déj été approuvée et qu une réduction est demandée, le capital-décès sera alors réduit selon une séquence déterminée en commençant par la couverture la plus récente. Les réductions du montant de couverture entreront en vigueur le jour de traitement mensuel suivant la demande. Mode de paiement des primes Votre client peut choisir entre un paiement annuel versé directement RBC Assurances et un prélèvement mensuel sur un compte bancaire. La prime mensuelle est calculée en multipliant la prime annuelle par 0,09. Frais de police Frais de police (par police) Annuels Mensuels T10 40 $ 3,60 $ T20 40 $ 3,60 $ Option d assurance conjointe premier décès Offerte pour deux assurés. Le capital-décès est payable au premier décès des assurés et l assurance est alors résiliée. Si un autre assuré vient décéder dans les 60 jours du premier décès, une prestation égale au capital assuré de la police de base est versée. Option d assurance du survivant des Temporaire 10 et Temporaire 20 Le survivant d une police d assurance conjointe premier décès peut transformer sa police dans les 60 jours suivant le premier décès, sans justification d assurabilité. Le survivant peut transformer sa police en n importe quelle assurance vie permanente offerte cet effet par RBC Assurances la date de la transformation. Il est possible d exercer cette option si la catégorie de risque de tous les assurés au titre de la police n a pas donné lieu une surprime multiple ou fixe, la police est en vigueur et en règle et la transformation survient avant l âge atteint de 71 ans de chacun des assurés survivants. Veuillez consulter la section portant sur les transformations pour plus de détails. Transformations La Temporaire 10 et la Temporaire 20 sont transformables jusqu l âge tarifé de 71 ans, en une assurance permanente offerte cet effet par RBC Assurances au moment de la transformation. Si la transformation porte sur une police d assurance conjointe premier décès, tous les assurés doivent transformer leur assurance en même temps, avant l âge tarifé de 71 ans de

5 Temporaire 10 et temporaire 20 Guide du conseiller en assurance 5 l assuré le plus âgé au titre de la police. Ils doivent transformer leur assurance en une seule police conjointe permanente ou en plusieurs polices distinctes établies sur une seule tête. Si la nouvelle police permanente comporte des catégories de tarification préférentielle et que la transformation survient dans les dix premières années contractuelles, la police est transformée en fonction de la catégorie de risque la plus proche au niveau des critères de sélection. Autrement, la police est transformée en une police tarification standard. La nouvelle police sera établie selon les taux applicables l âge atteint. Si une transformation partielle est demandée et que le client conserve une partie de la couverture, les taux de prime pour cette couverture seront ceux de la tranche tarifaire pertinente. Si le montant de la couverture conservée est inférieur $, le tarif préférentiel ne s appliquera pas. Option d échange de la police Temporaire 10 La police Temporaire 10 peut être échangée contre une police Temporaire 20 de la formule d assurance que nous proposons au moment de l échange, sans justification d assurabilité. L échange doit être effectué avant le 5 e anniversaire contractuel ou l anniversaire contractuel le plus proche du 60 e anniversaire de naissance de l assuré, s il survient avant. Si l échange porte sur une assurance conjointe premier décès, tous les assurés doivent échanger la police en même temps, avant le 5 e anniversaire contractuel ou l anniversaire contractuel le plus proche du 60 e anniversaire de naissance de l assuré le plus âgé, s il survient avant. Il est possible d échanger la Temporaire 10 police contre une Temporaire 20 conjointe ou plusieurs Temporaire 20 établies sur une seule tête. La nouvelle police sera établie selon les taux applicables l âge atteint. Veuillez vous reporter au spécimen de contrat pour connaître les modalités de la police. Avenants et garanties complémentaires Avenants Temporaire 10 et Temporaire 20 Plutôt que d être souscrites distinctement, la Temporaire 10 et la Temporaire 20 peuvent être adjointes sous forme d avenants sur une tête ou plus tout contrat d assurance vie admissible sans frais de police. La protection prend fin au 80 e anniversaire de naissance de l assuré ou l expiration de contrat de base, selon la première éventualité. L avenant d assurance temporaire peut procurer une protection supplémentaire l assuré au titre de la police de base ou peut être souscrit sur la tête d un deuxième assuré. Si l assuré au titre d un avenant d assurance temporaire survit l assuré au titre du contrat de base, le droit de transformation applicable l avenant d assurance temporaire sera prolongé de 60 jours compter du décès de l assuré. Un avenant Temporaire 10 ne peut être échangé que contre un avenant Temporaire 20 de la formule d assurance que nous proposons au moment de l échange. Avenant d assurance temporaire pour enfants L avenant d assurance temporaire pour enfants procure une assurance vie temporaire chaque enfant naturel ou adopté d un assuré, dont le nom figure dans la proposition et qui est approuvé par le service de la tarification. Tout enfant naturel de l assuré ou légalement adopté par l assuré après l établissement de l avenant d assurance temporaire pour enfants est automatiquement couvert partir de l âge de 14 jours, la réception par RBC Assurances du nom et de la date de naissance de l enfant par écrit. Lorsque des enfants sont ainsi ajoutés l assurance, la prime de l avenant n est pas modifiée. L assurance de chaque enfant assuré peut être transformée en une nouvelle police d assurance permanente, sans preuve d assurabilité, d un montant pouvant atteindre 10 fois le montant d assurance de l avenant d assurance temporaire, jusqu concurrence de $. Pendant les cinq premières années d assurance, RBC Assurances pourra accorder jusqu 20 % de réduction sur la prime annuelle de la police nouvellement souscrite. La demande de transformation doit être faite par écrit n importe quand entre le 20 e anniversaire de chaque enfant assuré et la date d expiration de l assurance. L assurance au titre de l avenant prend fin 31 jours après l anniversaire contractuel le plus proche du 25 e anniversaire de naissance de l enfant assuré. Si l assuré désigné au titre de la police de base décède pendant que cet avenant est en vigueur, l assurance au titre de cet avenant est résiliée et chaque enfant assuré bénéficie alors d une police d assurance libérée du paiement des primes d un montant correspondant au montant d assurance prévu par cet avenant. La police d assurance libérée reste en vigueur jusqu l anniversaire contractuel le plus rapproché du 25 e anniversaire de naissance de l enfant. Âges de souscription : de 14 jours 20 ans Capital assuré minimal : $ Taux par tranche de $ : 6 $ Capital assuré maximal : $ par enfant

6 6 RBC Assurances Avenant en cas de décès accidentel Nous versons la prestation de décès accidentel en plus du montant payable aux termes de la police de base lorsque le décès est attribuable directement un accident et qu il survient dans les 90 jours de celui-ci. Cet avenant est résilié l anniversaire contractuel le plus rapproché du 65 e anniversaire de naissance de l assuré. Âges de souscription : de ans Le capital assuré de la police Capital assuré minimal : de base ou $, selon le montant le moins élevé. Taux par tranche de $ : Femme : 0,75 $ ; homme : 1 $ Le capital assuré de la police Capital assuré maximal : de base ou $, selon le montant le moins élevé. Avenant d exonération des primes en cas d invalidité totale Après que l assuré a été totalement invalide pendant six mois consécutifs, nous accordons l exonération du paiement des primes de la police, notamment la prime de l assurance de base, celle des avenants et les frais de police. L exonération prend effet compter de la première prime mensuelle venant échéance après la date du début de l invalidité totale de l assuré, tant que celui-ci demeure totalement invalide. L avenant est résilié l anniversaire contractuel le plus rapproché du 60 e anniversaire de naissance de l assuré. Âges de souscription : Taux exprimé en un pourcentage de la prime exonérée : de ans femme : 15 % homme : 10 % Avenant d exonération des primes en cas de décès ou d invalidité du payeur Lorsque le payeur a été totalement invalide pendant six mois consécutifs, nous accordons l exonération du paiement des primes de la police, notamment les frais de police et la prime des avenants. L exonération prend effet compter de la première prime mensuelle venant échéance après la date du début de l invalidité totale du payeur, tant que celui-ci demeure totalement invalide. L avenant est résilié l anniversaire contractuel le plus rapproché du 60 e anniversaire de naissance du payeur. Nous renonçons également au paiement des primes partir de la première prime venant échéance après la date du décès du payeur. Âges de souscription : Taux exprimé en un pourcentage de la prime exonérée : de ans femme : 17 % homme : 12 % Évaluation des risques La proposition avec entrevue téléphonique simplifie les choses Notre proposition avec entrevue téléphonique est une méthode très prisée qui facilite grandement le processus de tarification pour vous et vos clients. Le questionnaire téléphonique est rempli avec les proposants par des tarificateurs chevronnés jouissant d une formation professionnelle. S il y a d autres formalités de tarification remplir, vous n avez pas vous en occuper, nous nous en chargeons. Voici comment fonctionne ce processus : Vous remplissez la courte proposition avec entrevue téléphonique, en fournissant notamment les renseignements sur le proposant, la couverture demandée et le meilleur moment pour téléphoner au proposant. Aucune question d ordre médical n est posée. Vous nous envoyez la proposition dûment remplie de la même façon que vous nous transmettez vos autres propositions. Notre service Affaires nouvelles prendra les dispositions nécessaires avec l équipe du Service de la tarification de BW pour mener bien l entrevue téléphonique et commander les documents exigés auprès de Watermark Insurance. L équipe du Service de la tarification de BW communiquera avec votre client et remplira avec lui le téléquestionnaire médical. Veuillez aviser le proposant qu il recevra un appel de l équipe du Service de la tarification de BW et l informer que l entrevue durera entre 20 et 30 minutes. Selon l âge de la personne assurer et le montant d assurance demandé, il se peut que nous ayons besoin d autres preuves médicales (par ex., test sanguin, test d urine, signes vitaux) pour évaluer le risque. Si tel est le cas, un spécialiste de la santé de Watermark communiquera avec le proposant pour fixer un rendezvous en vue de remplir les formalités supplémentaires. Vous pouvez commander des formulaires de proposition avec entrevue téléphonique en communiquant avec votre bureau régional. Choix d une catégorie de tarification Lorsque vous percevez la prime la souscription pour l entrée en vigueur de la note de couverture, vous êtes tenu de percevoir la prime standard fumeur ou non-fumeur, selon celle qui s applique. Dès que RBC Assurances aura déterminé la catégorie qui s applique votre client, le montant perçu en excédent de la prime annuelle sera remboursé ; le montant perçu en excédent de la prime mensuelle sera affecté au paiement des primes futures. Veuillez vous reporter au spécimen de contrat pour connaître toutes les dispositions et exclusions des avenants.

7 Temporaire 10 et temporaire 20 Guide du conseiller en assurance 7 Catégories standard Pour les montants de capital assuré inférieur $, les catégories de taux standard fumeur et non-fumeur offrent des taux très concurrentiels aux personnes en bonne santé générale et ayant un style de vie sain. Les taux standard s appliquent également aux clients qui ne sont pas admissibles la catégorie de taux préférentiels. Les taux pour risques aggravés ne sont offerts que dans le cadre des catégories de tarification standard. Définition de l usage de tabac applicable la catégorie de taux standard non-fumeurs La personne n a pas fait usage de tabac ou de substituts du tabac pendant au moins un an, sauf un gros cigare par mois en moyenne*. Font partie des substituts du tabac la marijuana et le haschich, la gomme la nicotine, les timbres cutanés la nicotine, le Zyban ou autres produits de désaccoutumance au tabac, les noix et feuilles de bétel, le supari, le paan, le gutka et le narguilé. Les niveaux de cotinine, lorsqu ils sont évalués, doivent être négatifs. Aucun nouveau test ne sera autorisé pendant douze mois. * Sous réserve d un test d urine négatif, s il est nécessaire pour l âge et le montant, l usage du cigare est admis dans la proposition et il n existe aucun problème de santé susceptible d être aggravé par l usage du tabac ou de tout produit du tabac. Catégories préférentielle et optimum La tarification applicable aux catégories préférentielle et optimum s applique tous les capitaux assurés de $ et plus. Les critères relatifs la tarification applicable aux catégories préférentielle et optimum s appuient sur les questions liées l état de santé et au style de vie. Une grande importance est accordée l usage du tabac, aux antécédents en matière de santé, aux antécédents familiaux, la constitution physique, aux résultats de tests sanguins, la tension artérielle, au dossier de conduite et aux passe-temps. Les critères de tarification applicables nos catégories préférentielle et optimum sont résumés dans les pages suivantes. Optimum non-fumeur La catégorie optimum non-fumeur est offerte aux personnes jouissant d une santé exceptionnelle et menant un style de vie très sain. Usage de tabac Le proposant n a pas fait usage de tabac ou de substituts du tabac depuis au moins deux ans. Le taux de cotinine sera mesuré ; il ne sera pas permis de le mesurer de nouveau. Principaux critères de tarification pour la catégorie optimum Tension artérielle De ans : ne dépasse pas 125/75 De ans : ne dépasse pas 130/75 De ans : ne dépasse pas 135/80 De ans : ne dépasse pas 140/80 De ans : ne dépasse pas 140/85 De ans : ne dépasse pas 145/90 (Temporaire 100) Taux de cholestérol et de cholestérol/ldh De ans : ne dépasse pas 210/4,5 De ans : ne dépasse pas 210/5,0 De ans : ne dépasse pas 220/5,0 De ans : ne dépasse pas 235/6,0 (Temporaire 100) Constitution physique Catégorie optimum Taille (pieds) Poids (lb) 4'10" 4'11" 5'0" 5'1" 5'2" 5'3" 5'4" 5'5" 5'6" 5'7" 5'8" 5'9" 5'10" 5'11" 6'0" 6'1" 6'2" 6'3" 6'4" 6'5" 6'6"

8 8 RBC Assurances Antécédents familiaux Aucun des deux parents ni des frères ou sœurs n est décédé d une maladie cardiovasculaire ou cardiaque, d un accident vasculaire cérébral, d un cancer ou d une maladie des reins, ou n a reçu un diagnostic en ce sens, avant l âge de 65 ans. Antécédents personnels n N a aucun antécédent personnel de cancer ou de maladie cardiovasculaire ou cardiaque n Aucun médicament pour tension artérielle élevée ou cholestérol élevé ne lui a jamais été prescrit n N a aucun antécédent d abus d alcool ou de drogue au cours des dix dernières années, et n a pas consommé de marijuana depuis cinq ans n Ne s adonne aucun sport dangereux donnant lieu une surprime ou étant passible d exclusion, ne pratique aucune forme d aviation, sauf en qualité de pilote de ligne, et n exerce aucune profession donnant lieu une surprime n N a aucun antécédent de conduite en état d ébriété ou de conduite dangereuse au cours des dix dernières années n N a pas été condamné pour plus d une infraction modérée relative la conduite d un véhicule au cours des trois dernières années et aucune infraction grave relative la conduite d un véhicule au cours des dix dernières années n N effectue aucun voyage et ne possède aucune résidence dans un pays étranger pouvant donner lieu une surprime ou être exclu Catégorie préférentielle non-fumeur La catégorie préférentielle non-fumeur est offerte aux personnes jouissant d une bonne santé générale et menant un style de vie sain des taux. Usage de tabac Le proposant n a pas fait usage de tabac ou de substituts du tabac depuis au moins un an. Le taux de cotinine sera mesuré ; il ne sera pas permis de le mesurer de nouveau. Catégorie préférentielle fumeur Constitution physique catégorie préférentielle Taille 4'10" 4'11" 5'0" 5'1" 5'2" 5'3" 5'4" 5'5" 5'6" 5'7" 5'8" (pieds) Poids (lb) Taille (pieds) Poids (lb) '9" 5'10" 5'11" 6'0" 6'1" 6'2" 6'3" 6'4" 6'5" 6'6" Les taux applicables notre catégorie préférentielle fumeur sont inférieurs ceux de notre catégorie standard fumeur et s adressent aux fumeurs dont la santé et le style de vie sont supérieurs la moyenne. Usage de tabac Le proposant a fait usage de substituts du tabac ou de produits du tabac autre que la cigarette, des cigarillos ou la marijuana ou a fumé plus de 12 gros cigares au cours de l année écoulée. Principaux critères de tarification pour les catégories de tarification préférentielle Tension artérielle De ans : ne dépasse pas 130/80 De ans : ne dépasse pas 135/80 De ans : ne dépasse pas 140/85 De ans : ne dépasse pas 145/85 De ans : ne dépasse pas 150/90 De ans: ne dépasse pas 155/90 (Temporaire 100) Taux de cholestérol et de cholestérol/lhd De ans : ne dépasse pas 220/5,0 De ans : ne dépasse pas 235/5,5 De ans : ne dépasse pas 235/6,0 De ans : ne dépasse pas 260/6,5 (Temporaire 100) Antécédents familiaux Pas plus d un des deux parents ou des frères ou sœurs n est décédé d une maladie cardiovasculaire ou cardiaque, d un accident vasculaire cérébral, d un cancer ou d une maladie des reins, ou n a reçu un diagnostic en ce sens, avant l âge de 65 ans. Antécédents personnels n N a aucun antécédent personnel de cancer ou de maladie cardiovasculaire ou cardiaque n Aucun médicament pour tension artérielle élevée ou cholestérol élevé ne lui a jamais été prescrit n N a aucun antécédent d abus d alcool ou n a fait usage d aucune drogue au cours des cinq dernières années ; si a fait usage de drogues il y a plus de cinq ans, les antécédents doivent être standard n Ne s adonne aucun sport dangereux surprimé ou exclu, ne pratique aucune forme d aviation, sauf en qualité de pilote de ligne, et n exerce aucune profession surprimée n N a aucun antécédent de conduite en état d ébriété ou de conduite dangereuse au cours des cinq dernières années n N a pas été condamné pour plus de deux infractions modérées relatives la conduite d un véhicule au cours des trois dernières années et aucune infraction grave relative la conduite d un véhicule au cours des cinq dernières années n N effectue aucun voyage et ne possède aucune résidence dans un pays étranger pouvant donner lieu une surprime ou être exclu

9 Exigences de tarification de l assurance temporaire Catégories standard et préférentielle Pour déterminer les exigences de tarification qui sont applicables, utilisez le montant d assurance vie (tous les produits) que le client désire souscrire, ainsi que le montant total de toutes les assurances vie établies, l étude ou demandées au cours des six derniers mois auprès de la Compagnie d assurance vie RBC. Âge de souscription De 0 $ $ De $ $ De $ $ De $ $ De $ $ De $ $ Plus de $ De 0 15 ans CI CI De ans CI CI De ans De ans De ans De ans De ans De ans De ans De ans De 75 ans et plus Prop. tél.* ou proposition complète, non médical 2 Prop. tél.* ou examen param., signes vitaux 3 Prop. tél. ou examen param., analyse d urine, signes vitaux 4 Prop. tél. ou examen param., analyse d urine, signes vitaux, ECG 5 Prop. tél.* ou examen param., signes vitaux, doss conduite 6 Prop. tél. ou examen param., profil sanguin, analyse d urine, signes vitaux 7 Prop. tél. ou examen param., profil sanguin, analyse d urine, signes vitaux, ECG 8 Prop. tél. ou examen param., profil sanguin, analyse d urine, signes vitaux, doss. conduite 9 Prop. tél. ou examen param., profil sanguin, analyse d urine, signes vitaux, ECG, doss. conduite 10 Prop. tél. ou examen param., profil sanguin, analyse d urine, signes vitaux, doss. conduite, insp. 11 Prop. tél. ou examen param., profil sanguin, analyse d urine, signes vitaux, ECG, doss. conduite, insp. 12 Prop. tél. ou examen param., profil sanguin, analyse d urine, signes vitaux, ECG l effort, doss conduite, insp. 13 Prop. tél. ou proposition complète, examen méd., profil sanguin, analyse d urine, ECG, doss. conduite, insp. 14 Prop. tél. ou proposition complète, examen méd., profil sanguin, analyse d urine, ECG l effort, doss conduite, insp. 15 Prop. tél. ou proposition complète, examen méd., analyse d urine 16 Prop. tél. ou proposition complète, examen méd., analyse d urine, QSV 17 Prop. tél. ou proposition complète, examen méd., profil sanguin, analyse d urine, ECG 18 Prop. tél. ou proposition complète, examen méd., profil sanguin, analyse d urine, ECG, QSV 19 Prop. tél. ou proposition complète, examen méd., profil sanguin, analyse d urine, ECG, doss conduite, QSV 20 Prop. tél. ou proposition complète, examen méd., profil sanguin, analyse d urine, ECG l effort, doss. conduite, insp., QSV Une infirmière ou un infirmier paramédical obtient les statistiques sur les signes vitaux. CI = Considération individuelle Insp. = Rapport d inspection QSV = Questionnaire sur le style de vie des personnes d âge mûr (commandé directement par le siège social de RBC Vie) Doss. conduite = Dossier de conduite * Pour les personnes de moins de 16 ans (moins de 18 ans au Québec), si une proposition avec entrevue téléphonique (prop. tél.) est sélectionnée, l entrevue téléphonique sera effectuée avec les parents/gardiens (tuteurs au Québec).

10 Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec votre AGD ou votre conseiller commercial de RBC Assurances au , ou en visitant le site l adresse Assureur : Compagnie d assurance vie RBC / MC Marque(s) de commerce de la Banque Royale du Canada. Utilisée(s) sous licence. VPS (11/2012)