Volant Pilote EBRT Présentation et règlementation générale

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Volant Pilote EBRT 2014 2015 Présentation et règlementation générale"

Transcription

1 Volant Pilote EBRT Présentation et règlementation générale Définition L EBRT organise un concours visant à offrir à 3 de ses pilotes la participation à l un des rallyes francophones du championnat de Belgique 2015, à savoir : Le Rallye de Wallonie, l East Belgian Rallye et le Rallye du Condroz. Les épreuves éliminatoires se réaliseront durant la saison 2014 et auront également comme but de créer un nouvel esprit club grâce à la participation de tous les membres à celles- ci. Ce concours aura pour appellation «LE VOLANT PILOTE EBRT » La voiture mise à disposition des trois lauréats fera partie de la réglementation R2 ou équivalent. Eligibilité Le concours est ouvert à tous les pilotes, co- pilotes et membre de l EBRT depuis 2013 au minimum et sans aucune limite d âge. Le participant devra impérativement être en ordre de cotisation pour l année en cours le 23 avril 2014 au plus tard et posséder sa licence sportive (ASAF et/ou RACB) à l EBRT uniquement. Le formulaire d inscription dûment signé pour accord sur tous les points du règlement devra parvenir par courrier à l adresse ci- dessous pour le mercredi 23 avril 2014 à 20h00 au plus tard (cachet de la poste faisant foi) East Belgian Racing Team, Jean-François Elst Rue Clément Scheuren Malmedy Conditions La participation à ce «volant» est conditionnée par un minimum de 5 présences aux réunions mensuelles ainsi qu à 1 journée minimum à la buvette à Francorchamps (ou 2 demi- journées) La présence à la tenue de la buvette à Francorchamps doit être réalisée par le membre participant au concours et non par un représentant de ce dernier. Si le participant doit se faire représenter à la buvette, celui- ci devra en faire la demande au conseil d administration qui se réserve le pouvoir de décision. Dans tous les cas, le remplaçant devra impérativement être membre de l EBRT pour l année en cours. Idéalement et dans la mesure du possible, la confirmation de la date de présence à la buvette sera planifiée par le pilote au moment de son engagement au volant.

2 Le participant au concours est responsable de son engagement à la journée buvette. En aucun cas, le conseil d administration ne relancera régulièrement le participant à ce sujet. Une seconde journée à la buvette peut compenser une réunion mensuelle. Le participant s engage à ne pas annuler la journée buvette dans le cas ou il ne poursuivrait pas le concours (annulation de sa part ou non sélection aux épreuves éliminatoires). Le conseil d administration de l EBRT se réserve le pouvoir de décision pour des présences inférieures suite à des cas de force majeure. Sanctions Exclusions Le conseil d administration de l EBRT se réserve le droit de prendre des sanctions en cas de non respect des règles de ce concours ou pour tout comportement anti- sportif. Ces sanctions pourront aller jusqu à l exclusion de l EBRT. Le participant sera exclu du concours si l une des conditions reprises ci- dessus n est pas respectée, même si ce dernier fait partie des finalistes. Règlement général Cinq épreuves éliminatoires sont organisées afin de départager les participants. 1ere manche : Karting 2eme manche : Evaluation sportive 3eme manche : Simulateur de pilotage rallye 4eme manche : Passage devant un jury de spécialiste 5eme manche : Finale chronométrée avec voiture de rallye. Les deux premières manches sont cumulatives et détermineront les 25 participants qualifiés pour la 3eme manche. Les épreuves éliminatoires sont offertes par l EBRT et sont obligatoires pour la poursuite du concours. Le règlement particulier de chaque épreuve éliminatoire sera fourni lors de l épreuve précédente (par courrier électronique à la confirmation de l inscription pour la première épreuve) Le nombre de concurrents éliminés lors de chaque épreuve pourra varier en fonction du nombre total de participants (uniquement sur décision du conseil d administration de l EBRT) Un jury extérieur sera présent lors de chaque épreuve et déchargera les administrateurs de l EBRT de toute responsabilité ou prise de position. Lors de l épreuve finale, aucun système de chronométrage ne sera autorisé à bord du véhicule. Un chronométreur officiel reconnu par les fédérations se chargera du chronométrage et gardera les temps secrets jusqu au jour de la remise des prix. Le vainqueur du concours sera la premier à choisir le rallye auquel il souhaite participer, et ainsi de suite jusqu au troisième classé.

3 En aucun cas, un des trois vainqueurs ne peut céder son prix à un autre membre de l EBRT. En cas de désistement d un des trois premiers classés, le 4eme sera appelé à remplacer ce dernier. Les pilotes vainqueurs de ce concours auront le droit de rouler avec leur co- pilote habituel pour autant qu il soit lui aussi membre de l EBRT depuis 2013 au minimum. Si un des pilotes sélectionnés ne possède pas de co- pilote ou si celui si n est pas membre de l EBRT, une entrevue sera réalisée avec le conseil d administration afin de désigner celui- ci, qui devra au minimum se mettre en règle de cotisation. Le nom des trois lauréats sera gardé secret par le chronométreur jusqu au jour de la remise des prix (date à déterminer). Divers Les trois équipages vainqueurs du concours recevront une combinaison officielle de l EBRT (possibilité de l acquérir à un prix spécial pour les autres membres de l EBRT) Le paiement de la licence nationale RACB Sport sera prise en charge par l EBRT. Si le pilote ne possède pas suffisamment de résultats pour l obtention de sa licence RACB sport, l EBRT prendra en charge le paiement du test préalable. Tous les frais de participation au rallye choisi seront pris en charge par l EBRT à l exception des frais de reconnaissance du parcours, du logement des équipages et de tout autre frais annexes. L EBRT se décharge de toute responsabilité en cas d abandon suite à une sortie de route ou à des ennuis mécaniques. Aucun rallye de remplacement ne pourra être négocié par le pilote. Toutefois, le cas pourra être examiné par le conseil d administration. La décoration de la voiture sera réalisée par l EBRT et aucun autre support publicitaire ne pourra y être apposé sans l accord au préalable de l EBRT. Le règlement complet concernant les trois rallyes sera connu ultérieurement. Le respect des couleurs de l EBRT est de rigueur durant cette saison 2014.

4 Programme 23 avril 2014 : Clôture définitive des engagements. 11 mai h00 : 1ere manche Karting Grüfflingen 8 juin 2014 : 2eme manche Sport Centre sportif Malmedy (25 pilotes retenus) 14 septembre 2014 : 3eme manche simulateur de pilotage Kinétik (10 pilotes retenus) 12 octobre 2014 : 4eme manche Evaluation devant jury spécialisé. (6 pilotes retenus) 5eme manche Finale Epreuve rallye chronométrée (3 pilotes retenus)

5 Bulletin d inscription Volant EBRT A compléter par le participant et à renvoyer pour le 23/04/ h00 au plus tard Nom Prénom N carte de membre 2014 N et type dernière licence ASAF + année de délivrance N et type dernière licence RACB + année de délivrance Date d envoie Date de réception (A compléter par l EBRT) Le soussigné, s engage : Primo, à se conformer au règlement du concours «Volant EBRT ». Secondo, à renoncer à faire valoir tous dommages intérêt et toute action en responsabilité contre l EBRT, les organismes indépendants d organisation d épreuves éliminatoires, les propriétaires des voitures en location ainsi que contre tous les collaborateurs liés à cette organisation. De même, il renonce à introduire toute procédure, action ou réclamation et à faire valoir des frais et dépends de quelque nature que ce soit en cas de décès ou de blessures résultant directement ou indirectement de son inscription ou de sa participation au présent concours et à des tests y relatifs, même s il y a négligence de la part de ces organismes, de leurs collaborateurs, représentants ou agents, sauf faute lourde dûment établie par le participant. Il déclare en outre ne présenter aucun handicap physique susceptible d entraver sa participation ou de motiver le refus de celle- ci. Il s engage à agir conformément aux instructions fournies par l EBRT, par une organisation ou une personne déléguées. Le présent engagement relève du droit belge et les parties tombent par conséquent de manière irrévocable sous le coup de la législation belge. Signature précédée de la mention «Lu et approuvé» L inscription ne sera pas prise en compte si elle n est pas accompagnée de la convention d engagement et décharge dument signées. Chaque feuille du règlement doit être paraphée et doit accompagner la demande d engagement

REGLEMENT SPORTIF 2015

REGLEMENT SPORTIF 2015 ARTICLE 1 : ORGANISATION GÉNÉRALE 1.1 Organisateurs RSBE (Renault Sport Belux) encadre en 2015 le RSBE Trophy réservé aux voitures RENAULT SPORT Twingo R2 et Twingo R1. Ce trophée, dont le calendrier figure

Plus en détail

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT SUISSE DE POWERCHAIR FOOTBALL

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT SUISSE DE POWERCHAIR FOOTBALL REGLEMENT DU CHAMPIONNAT SUISSE DE POWERCHAIR FOOTBALL Commission Sportive et Technique Mai 2011 TABLE DES MATIERES Préambule...3 Engagement au Championnat Suisse...3 Article 1 - Les équipes...3 Article

Plus en détail

Course de côte de Grandcourt (Mémorial J-R Chartier) (Commune de Virton-Frontière Franco-Belge)

Course de côte de Grandcourt (Mémorial J-R Chartier) (Commune de Virton-Frontière Franco-Belge) Course de côte de Grandcourt (Mémorial J-R Chartier) (Commune de Virton-Frontière Franco-Belge) Dimanche 03 Août 2014 - Champ. de Belgique des Courses de Côte - Coupe de Belgique des Course de Côte L épreuve

Plus en détail

Règlement du concours

Règlement du concours Règlement du concours Article 1 : Les organisateurs Le Crous Nancy-Metz Lorraine (Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires), interlocuteur de référence de la vie étudiante, a pour objectif

Plus en détail

I. PROGRAMME GÉNÉRAL DE L EPREUVE. Parution du règlement particulier. Clôture des inscriptions à 20h00. Le 24/05/2015

I. PROGRAMME GÉNÉRAL DE L EPREUVE. Parution du règlement particulier. Clôture des inscriptions à 20h00. Le 24/05/2015 I. PROGRAMME GÉNÉRAL DE L EPREUVE Le 1/04/2015 : Le 21/05/2015 : Le 24/05/2015 Parution du règlement particulier. Clôture des inscriptions à 20h00 de 7h30 à 10h15 : Vérifications sportives et techniques

Plus en détail

I. PROGRAMME GÉNÉRAL DE L EPREUVE. Parution du règlement particulier. Clôture des inscriptions à 20h00. Le 8/06/ 2013

I. PROGRAMME GÉNÉRAL DE L EPREUVE. Parution du règlement particulier. Clôture des inscriptions à 20h00. Le 8/06/ 2013 I. PROGRAMME GÉNÉRAL DE L EPREUVE Le 5/05/ 2014 : Le 5/06/ 2014 : Le 8/06/ 2013 Parution du règlement particulier. Clôture des inscriptions à 20h00 de 7h30 à 10h15 : Vérifications sportives et techniques

Plus en détail

1.1. L asbl Promo-Racing organise la Course de Côte Nationale «Open» de Alle-sur-Semois le 15/06/2014.

1.1. L asbl Promo-Racing organise la Course de Côte Nationale «Open» de Alle-sur-Semois le 15/06/2014. I. PROGRAMME GÉNÉRAL DE L EPREUVE Le 01/05/2014 : Parution du règlement particulier. Le 13/06/2014 : Clôture des inscriptions à 20h00 Le 15/06/2014 de 07h00 à 11h00 : Vérifications sportives et techniques

Plus en détail

ECURIE BAYARD A.S.B.L. N 52 / FEVRIER 2011 REGLEMENT SPORTIF DINANT «BAYARD CONTACTS»

ECURIE BAYARD A.S.B.L. N 52 / FEVRIER 2011 REGLEMENT SPORTIF DINANT «BAYARD CONTACTS» ECURIE BAYARD A.S.B.L. DINANT «BAYARD CONTACTS» N 52 / FEVRIER 2011 REGLEMENT SPORTIF 2011 ECURIE BAYARD A.S.B.L. DINANT ANNEE 2011 REGLEMENT SPORTIF 1. Par le fait de son adhésion à l'ecurie Bayard, chaque

Plus en détail

REGLEMENT SPORTIF Belgique 2015

REGLEMENT SPORTIF Belgique 2015 REGLEMENT SPORTIF Belgique 2015 ARTICLE 1 : ORGANISATION GENERALE 1.1 Organisateurs RENAULT SPORT TECHNOLOGIES (RENAULT SPORT) organise pour l année 2015 le CLIO R3T EUROPEAN TROPHY, réservé aux voitures

Plus en détail

REGLEMENT DU CONCOURS DE PHOTOGRAPHIE DE L ARC

REGLEMENT DU CONCOURS DE PHOTOGRAPHIE DE L ARC REGLEMENT DU CONCOURS DE PHOTOGRAPHIIE DE L ARC Généralités Article 1. L Athénée Royal de Chênée organise un concours photo couronné par une exposition et dont la remise des prix aura lieu dans le cadre

Plus en détail

PEUGEOT 208 RALLY CUP 2013. 208rallycup.belux@kronosevents.be

PEUGEOT 208 RALLY CUP 2013. 208rallycup.belux@kronosevents.be PEUGEOT 208 RALLY CUP 2013 208rallycup.belux@kronosevents.be PREAMBULE Peugeot Sport à développé la nouvelle Peugeot 208 en version compétition F.I.A. «R2». En concevant 208 R2, Peugeot Sport à réinventé

Plus en détail

RALLYE JEUNES FFSA 2013 REGLEMENT SPORTIF «RALLYE JEUNES FFSA»

RALLYE JEUNES FFSA 2013 REGLEMENT SPORTIF «RALLYE JEUNES FFSA» RALLYE JEUNES FFSA 2013 REGLEMENT SPORTIF La Fédération Française du Sport Automobile (FFSA) organise avec le concours du Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l Education Populaire et de la Vie Associative

Plus en détail

PORSCHE CLUB CHALLENGE

PORSCHE CLUB CHALLENGE PORSCHE CLUB CHALLENGE REGLEMENT SPORTIF 2015 ARTICLE 1 : ORGANISATION Le PORSCHE CLUB MOTORSPORT DE FRANCE organise en 2015 le PORSCHE CLUB CHALLENGE et le BRM CHRONOGRAPHES SPORT CUP. Tous les points

Plus en détail

EDITION 2014/2015. Sous l égide des Comités Départementaux de Basket Ball de l Aveyron, du Lot, du Tarn et du Tarn-et-Garonne.

EDITION 2014/2015. Sous l égide des Comités Départementaux de Basket Ball de l Aveyron, du Lot, du Tarn et du Tarn-et-Garonne. EDITION 2014/2015 Sous l égide des Comités Départementaux de Basket Ball de l Aveyron, du Lot, du Tarn et du Tarn-et-Garonne. Madame, Monsieur, Président(e) du club. et son bureau s engagent à respecter

Plus en détail

17ème SLALOM AUTOMOBILE REGIONAL D AURILLAC PERS.

17ème SLALOM AUTOMOBILE REGIONAL D AURILLAC PERS. 17ème SLALOM AUTOMOBILE REGIONAL D AURILLAC PERS. 23 Mai & 24 Mai 2015. Coupe de France des Slaloms L ASSOCIATION SPORTIVE CLERMONT RACING Organise les 23 et 24 Mai 2015 avec le concours de l écurie AUTO

Plus en détail

CHAMPIONNAT "BUSINESS KART" 2015

CHAMPIONNAT BUSINESS KART 2015 CHAMPIONNAT "BUSINESS KART" 2015 Bienvenue à la 2 ème édition du BUSINESS KART. Ce championnat ouvert à toutes les entreprises est un excellent moyen pour créer une cohésion et motiver ses "troupes". Chaque

Plus en détail

CONCOURS DESIGN 2015. «Un café au bureau» FICHE D INSCRIPTION

CONCOURS DESIGN 2015. «Un café au bureau» FICHE D INSCRIPTION CONCOURS DESIGN 2015 «Un café au bureau» FICHE D INSCRIPTION M me M lle M. NOM : PRÉNOM : DATE ET LIEU DE NAISSANCE : / / à ( ) (Veuillez joindre obligatoirement une photocopie recto-verso de votre pièce

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. CANOE-LOISIRS-SKI-BOURG. Maison de la vie associative. 2, Bd Irène et Joliot Curie. CS 70270. 01006 BOURG EN BRESSE Cedex.

REGLEMENT INTERIEUR. CANOE-LOISIRS-SKI-BOURG. Maison de la vie associative. 2, Bd Irène et Joliot Curie. CS 70270. 01006 BOURG EN BRESSE Cedex. CANOE-LOISIRS-SKI-BOURG. Maison de la vie associative. 2, Bd Irène et Joliot Curie. CS 70270. 01006 BOURG EN BRESSE Cedex. N agrément DDJS : 022697 N affiliation FFS: 08.331 N Siret : 49854565600015 REGLEMENT

Plus en détail

Réglement des courses à Pied

Réglement des courses à Pied Réglement des courses à Pied Les chemins du Mélantois - 20 septembre 2015 V3 du 10 avril 2015 Page 1 sur 8 Article 1 : Présentation des courses et horaires «Les chemins du Mélantois» regroupent 4 parcours

Plus en détail

PRIX RAYMOND LEBLANC 2015 BULLETIN D INSCRIPTION

PRIX RAYMOND LEBLANC 2015 BULLETIN D INSCRIPTION PRIX RAYMOND LEBLANC 2015 BULLETIN D INSCRIPTION Bulletin à renvoyer à : Ou par mail à : Fondation Raymond Leblanc - Prix Raymond Leblanc Avenue Paul-Henri Spaak, 7 1060 Bruxelles Belgique info@fondationrleblanc.be

Plus en détail

www.ufolepcyclosport45.fr Dossier. ronde du Loiret 08 Version1

www.ufolepcyclosport45.fr Dossier. ronde du Loiret 08 Version1 www.ufolepcyclosport45.fr RONDE DU LOIRET 2008 I PROGRAMME La commission cyclosport UFOLEP du Loiret et les clubs du département organisent les 17et 18 mai 2008 la RONDE DU LOIRET, avec le concours des

Plus en détail

PROGRAMME «La Culture a de la classe» RÈGLEMENT POUR L INTRODUCTION DE PROJETS 201 5 /201 6

PROGRAMME «La Culture a de la classe» RÈGLEMENT POUR L INTRODUCTION DE PROJETS 201 5 /201 6 PROGRAMME «La Culture a de la classe» RÈGLEMENT POUR L INTRODUCTION DE PROJETS 201 5 /201 6 Objectif du programme Article 1 Le programme «La Culture a de la classe» finance la création de partenariats

Plus en détail

VOLANT 2012 REGLEMENT

VOLANT 2012 REGLEMENT VOLANT 2012 REGLEMENT L école de pilotage (l organisateur) organise une opération de détection de pilotes, sur deux circuits, afin de leur faire découvrir le sport automobile et plus particulièrement la

Plus en détail

15 ème SLALOM REGIONAL des 3 FRONTIERES 15-16 Août 2015 Règlement particulier

15 ème SLALOM REGIONAL des 3 FRONTIERES 15-16 Août 2015 Règlement particulier 15 ème SLALOM REGIONAL des 3 FRONTIERES 15-16 Août 2015 Règlement particulier L ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE MULHOUSE SUD ALSACE Organise le 15 et 16 août 2015 une épreuve régionale de Slalom dénommée

Plus en détail

EDITION 2012/2013. Sous l égide des Comités Départementaux de Basket, du Tarn-et-Garonne, du Tarn, de l Aveyron et du Lot.

EDITION 2012/2013. Sous l égide des Comités Départementaux de Basket, du Tarn-et-Garonne, du Tarn, de l Aveyron et du Lot. EDITION 2012/2013 Sous l égide des Comités Départementaux de Basket, du Tarn-et-Garonne, du Tarn, de l Aveyron et du Lot. Madame, Monsieur, Président du club. Et son bureau s engagent à respecter le Cahier

Plus en détail

CATERHAM CHALLENGE. Règlement Sportif 2014

CATERHAM CHALLENGE. Règlement Sportif 2014 CATERHAM CHALLENGE Règlement Sportif 2014 1 Présentation 1.1 Organisation Le Caterham Challenge est organisé par Caterham Compétition France, sous la tutelle de la Fédération Française du Sport Automobile.

Plus en détail

RONDE DU LOIRET 2008

RONDE DU LOIRET 2008 www.ufolepcyclosport45.fr RONDE DU LOIRET 2008 I PROGRAMME La commission cyclosport UFOLEP du Loiret et les clubs du département organisent les 17et 18 mai 2008 la RONDE DU LOIRET, avec le concours des

Plus en détail

Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 :

Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Dossier d inscription Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Le Masque de Fer de Lyon 41 rue Crillon 69006 LYON Tel : 04 78 93 08 98 Fax : 04 72 44 24 78

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES 2015

CONDITIONS GENERALES 2015 CONDITIONS GENERALES 2015 Programme 20.01.2015 : Publication des Conditions générales sur le site www.zoutegrandprix.be Mai/juin 2015 : Première Publication Officielle de la liste des Particpants 30.04.2015

Plus en détail

SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS

SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS REGLEMENT PARTICULIER. Epreuve Championnat de Belgique Supermoto SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS Art. 1 - DEFINITION. Le MCPH (Motoclub du Pays de Herve) organise le 6 Septembre 2015, une

Plus en détail

REGLEMENT DU TOURNOI «PLAY-OFFS 2015»

REGLEMENT DU TOURNOI «PLAY-OFFS 2015» REGLEMENT DU TOURNOI «PLAY-OFFS 2015» Article 1 : Objet et organisation Ce tournoi est organisé par la SA CIRCUS BELGIUM dont le siège social est établi à 4100 Boncelles, Route du Condroz, 13d (ci-après

Plus en détail

La ville de Sceaux organise un concours photo ayant pour thème "Pot(s) de fleurs insolite(s)" ouvert aux Scéens de tous âges.

La ville de Sceaux organise un concours photo ayant pour thème Pot(s) de fleurs insolite(s) ouvert aux Scéens de tous âges. La ville de Sceaux organise un concours photo ayant pour thème "Pot(s) de fleurs insolite(s)" ouvert aux Scéens de tous âges. Vous avez jusqu au 26 septembre inclus pour déposer votre cliché et gagnez

Plus en détail

SODI WORLD FINALS 2015 PARIS - Endurance 500 Miles 1/7

SODI WORLD FINALS 2015 PARIS - Endurance 500 Miles 1/7 SODI WORLD FINALS REGLEMENT 2015 ENDURANCE CUP 500 MILES SODI WORLD FINALS 2015 PARIS - Endurance 500 Miles 1/7 A. REGLEMENT GENERAL B. REGLEMENT TECHNIQUE C. FINALE ENDURANCE : REGLEMENT SPORTIF SODI

Plus en détail

Coupe AWBB - saison 2009/2010. SENIORS DAMES

Coupe AWBB - saison 2009/2010. SENIORS DAMES Coupe AWBB - saison 2009/2010. SENIORS DAMES Formulaire d inscription (à remplir en LETTRES MAJUSCULES) Club Matricule Province Engage son (ses) équipe(s) en Coupe AWBB et adhère au règlement en vigueur.

Plus en détail

59ème RALLYE D'AUTOMNE La Rochelle - Charente Maritime. Demande d'engagement

59ème RALLYE D'AUTOMNE La Rochelle - Charente Maritime. Demande d'engagement 59ème RALLYE D'AUTOMNE La Rochelle - Charente Maritime 6-7 - 8 Novembre 2015 Demande d'engagement Montant des droits d'engagement : Engagement de base : 650 selon l'article 3.1.11 de la règlementation

Plus en détail

REGLEMENT PARTICULIER

REGLEMENT PARTICULIER ENDURANCE Tout-Terrain de Bordeaux 18 & 19 AVRIL 2015 REGLEMENT PARTICULIER Ce règlement complète le règlement standard des endurances tout-terrain 2015 COMITE REGIONAL du SPORT AUTOMOBILE d AQUITAINE

Plus en détail

La gestion de cette coupe est effectuée par les «Amis de Jacques Gomy» Aérodrome 78650 BEYNES

La gestion de cette coupe est effectuée par les «Amis de Jacques Gomy» Aérodrome 78650 BEYNES REPERE 4.14 EDITION 2010 NP 10_142 DATE : 25/05/2010 4.14. COUPE JACQUES GOMY Nota préliminaire : Insérer la présente notre après l onglet 4 à la place de la précédente édition n 2 Inscrire ou modifier

Plus en détail

CONCOURS PHOTO Règlement

CONCOURS PHOTO Règlement CONCOURS PHOTO Règlement 1. ORGANISATEUR La Communauté de Communes du Centre Argonne organise un concours photos gratuit ouvert aux amateurs, aux accueils périscolaires et accueils de loisirs du territoire

Plus en détail

REGLEMENT SPORTIF 2016 CATEGORIES X30 JUNIOR, X30 SENIOR, X30 MASTER, X30 VETERAN, X30 SUPER, X30 SUPER SHIFTER

REGLEMENT SPORTIF 2016 CATEGORIES X30 JUNIOR, X30 SENIOR, X30 MASTER, X30 VETERAN, X30 SUPER, X30 SUPER SHIFTER - REGLEMENT SPORTIF 2016 CATEGORIES X30 JUNIOR, X30 SENIOR, X30 MASTER, X30 VETERAN, X30 SUPER, X30 SUPER SHIFTER En qualité d importateur officiel IAME X30 pour la France et afin de développer la pratique

Plus en détail

Règlement du jeu concours photo lancé par la communauté d agglomération «Un cliché pour réduire ses déchets» du 13 octobre au 10 novembre 2014

Règlement du jeu concours photo lancé par la communauté d agglomération «Un cliché pour réduire ses déchets» du 13 octobre au 10 novembre 2014 Thème : La Réduction des Déchets Règlement du jeu concours photo lancé par la communauté d agglomération «Un cliché pour réduire ses déchets» du 13 octobre au 10 novembre 2014 1/ Contexte Dans le cadre

Plus en détail

Conditions générales de partenariat

Conditions générales de partenariat Conditions générales de partenariat 1. Cadre de la collaboration L opérateur est titulaire de licences B+ délivrées par la Commission des Jeux de Hasard belge. Ces licences lui permettent d exploiter,

Plus en détail

Règlement Concours Photo «Bref, je travaille dans une entreprise de l UPDS»

Règlement Concours Photo «Bref, je travaille dans une entreprise de l UPDS» Règlement Concours Photo «Bref, je travaille dans une entreprise de l UPDS» Article 1 : Objet L'UPDS propose le concours photos «Bref, je travaille dans une entreprise de l UPDS» pour mettre en avant le

Plus en détail

Conditions générales de partenariat

Conditions générales de partenariat Conditions générales de partenariat 1. Cadre de la collaboration La société ROCOLUC S.A. est titulaire de licences B+ délivrées par la Commission des Jeux de Hasard belge. Ces licences lui permettent d

Plus en détail

GRAND CONCOURS PHOTO 2013 C.D.O.S. INDRE ET LOIRE

GRAND CONCOURS PHOTO 2013 C.D.O.S. INDRE ET LOIRE GRAND CONCOURS PHOTO 2013 C.D.O.S. INDRE ET LOIRE ARTICLE 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES RÈGLEMENT Dans le cadre de ses activités sportives et artistiques, le CD.O.S. de l Indre et Loire organise en partenariat

Plus en détail

MODALITES DES FORMATIONS ET DES EXAMENS DES OFFICIELS F.F.S.A.

MODALITES DES FORMATIONS ET DES EXAMENS DES OFFICIELS F.F.S.A. DES FORMATIONS ET DES EXAMENS DES OFFICIELS F.F.S.A. 2 2005B22072005 1 FORMATION COMMISSAIRES STAGIAIRES Stage de formation obligatoire avant l obtention de la licence de commissaire stagiaire. Formation

Plus en détail

Association Sportive Automobile Perche et Val de Loire. Règlement particulier Définitif

Association Sportive Automobile Perche et Val de Loire. Règlement particulier Définitif Association Sportive Automobile Perche et Val de Loire 43 ème COURSE DE COTE REGIONALE DE FRETEVAL Règlement particulier Définitif (Le présent règlement particulier complète le règlement standard des courses

Plus en détail

SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015

SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015 REGLEMENT DE LA 2 e MONTEE HISTORIQUE DES ABBANS SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015 Article 1 Généralités L Association BYANS-AUTO-SPORT organise le Samedi 25 et Dimanche 26 Juillet 2015, la Deuxième

Plus en détail

AVIS DE COURSE. 1. Règles. 2. Publicité

AVIS DE COURSE. 1. Règles. 2. Publicité AVIS DE COURSE 1. Règles 1.1 La régate sera régie par : - les règles telles que définies dans Les Règles de Course à la Voile - les règlements des Championnats Fédéraux et des classements nationaux concernés

Plus en détail

Règlement particulier 2ème RALLYE REGIONAL DE MATOUR VHC 26 et 27 juillet 2014

Règlement particulier 2ème RALLYE REGIONAL DE MATOUR VHC 26 et 27 juillet 2014 www.asadunoise.fr REGLEMENT PARTICULIER RALLYE 2014 Règlement particulier 2ème RALLYE REGIONAL DE MATOUR VHC 26 et 27 juillet 2014 Maison des associations Maison des Associations 9, Route de Charolles

Plus en détail

AVIS DE COURSE. Admissions : L inscription est ouverte aux voiliers monocoques jaugés H.N.

AVIS DE COURSE. Admissions : L inscription est ouverte aux voiliers monocoques jaugés H.N. DOSSIER D INSCRIPTION 2014 AVIS DE COURSE Règles appliquées : Cette régate est régie par : Les Règles de Course à la Voile 2013/2016, Les Prescriptions de la Fédération Française de Voile, Les Règles

Plus en détail

FORMULAIRE D INSCRIPTION A LA 2è COURSE SUR PRAIRIE DE SURBOURG LE SAMEDI 02 ET DIMANCHE 03 AOUT 2014. mcandlau@wanadoo.fr

FORMULAIRE D INSCRIPTION A LA 2è COURSE SUR PRAIRIE DE SURBOURG LE SAMEDI 02 ET DIMANCHE 03 AOUT 2014. mcandlau@wanadoo.fr FORMULAIRE D INSCRIPTION A LA 2è COURSE SUR PRAIRIE DE SURBOURG LE SAMEDI 02 ET DIMANCHE 03 AOUT 2014 PILOTE : mcandlau@wanadoo.fr NOM :. PRENOM : NE LE : ADRESSE : TEL : MAIL : ADMINISTRATIF : N ET TYPE

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION Règles appliquées : Cette régate est régie par : Les Règles de Course à la Voile 2013/2016, Les Prescriptions de la Fédération Française de Voile, Les Règles des classes concernées,

Plus en détail

Charte d éthique. des équipes de France. d équitation

Charte d éthique. des équipes de France. d équitation Charte d éthique des équipes de France d équitation 1 er janvier 2009 La FEDERATION FRANCAISE D EQUITATION est la garante du respect du cheval et de la pratique de l équitation en France. A ce titre, elle

Plus en détail

** Création de Club **

** Création de Club ** Ligue Francophone Belge de Baseball & Softball asbl Siège social : 12 Rue des Prémontrés B4000 LIEGE Numéro d association : 162988 - Numéro d entreprise : 434456664 Tél. : 04/237 91 22 - Fax : 04/237 91

Plus en détail

REGLEMENT SPORTIF CHAMPIONNAT SUISSE DE RALLYE JUNIOR 2015

REGLEMENT SPORTIF CHAMPIONNAT SUISSE DE RALLYE JUNIOR 2015 REGLEMENT SPORTIF CHAMPIONNAT SUISSE DE RALLYE JUNIOR 2015 1. Déroulement : Le Championnat Suisse Rallye Junior 2015 se déroule dans le cadre du Championnat Suisse des Rallyes 2015. ASS (Auto Sport Suisse)

Plus en détail

site web : sport-auto-champagne-ardenne.com

site web : sport-auto-champagne-ardenne.com FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE-CLUB DE CHAMPAGNE 3ème CLASSIC' RALLYE DE CHAMPAGNE de REGULARITE 13 et 14 Décembre 2008 PROGRAMME - HORAIRES REGLEMENT PARTICULIER

Plus en détail

Art 1 - ORGANISATION DE LA COURSE

Art 1 - ORGANISATION DE LA COURSE ASSOCIATION AUTOMOBILE DU MORVAN Affiliée à la F.F.S.A, au comité Régional du Sport Automobile BOURGOGNE FRANCHE-COMTE Course de Côte Régionale les 4 et 5 Juillet 2015 REGLEMENT PARTICULIER Art 1 - ORGANISATION

Plus en détail

REGLEMENT de la COUPE U 15 U 17 et SENIORS De LOIRE-ATLANTIQUE SAISON 2014-2015

REGLEMENT de la COUPE U 15 U 17 et SENIORS De LOIRE-ATLANTIQUE SAISON 2014-2015 REGLEMENT de la COUPE U 15 U 17 et SENIORS De LOIRE-ATLANTIQUE SAISON 2014-2015 ARTICLE 1 Le Comité départemental de Loire-Atlantique organise les coupes de Loire- Atlantique, Masculines et Féminines,

Plus en détail

RÈGLEMENT «GRAND CONCOURS INDUSCABEL VESPA»

RÈGLEMENT «GRAND CONCOURS INDUSCABEL VESPA» RÈGLEMENT «GRAND CONCOURS INDUSCABEL VESPA» Article 1 : la société organisatrice Ce règlement présente les conditions générales de participation au concours «Grand concours Vespa!» d Induscabel (ID Group

Plus en détail

AVIS DE COURSE. 1. Règles. 2. Publicité

AVIS DE COURSE. 1. Règles. 2. Publicité AVIS DE COURSE 1. Règles 1.1 La régate sera régie par : - les règles telles que définies dans Les Règles de Course à la Voile 2013-2016 - les règlements des Championnats Fédéraux et des classements nationaux

Plus en détail

Toute modification du présent règlement devra avoir reçu l accord de la FFSA avant diffusion.

Toute modification du présent règlement devra avoir reçu l accord de la FFSA avant diffusion. La FFSA organise avec le concours de ses comités régionaux la «Coupe de France des Rallyes». La Coupe de France des Rallyes est organisée conformément aux prescriptions générales de la FFSA, au règlement

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR AU CLUB POUR LA SAISON EN COURS

REGLEMENT INTERIEUR AU CLUB POUR LA SAISON EN COURS U.S.M.C.LOMME Siège : Salle Jean JAURES 84 avenue de mont à camp 59160 LOMME E-mail : usmclbasketlomme@free.fr http://usmcl-basket.e-monsite.com REGLEMENT INTERIEUR AU CLUB POUR LA SAISON EN COURS Article

Plus en détail

SCHEMA DE CONTRAT POUR UN MEDECIN DU SPORT SUIVI ET APTITUDE

SCHEMA DE CONTRAT POUR UN MEDECIN DU SPORT SUIVI ET APTITUDE SCHEMA DE CONTRAT POUR UN MEDECIN DU SPORT SUIVI ET APTITUDE Adopté lors de la session d'avril 1999 ENTRE l Etat la Collectivité territoriale L Association (club ou fédération) représenté par M. le Centre

Plus en détail

REGLEMENT PARTICULIER

REGLEMENT PARTICULIER REGLEMENT MODERNE PROGRAMME - HORAIRES REGLEMENT PARTICULIER 50éme RALLYE REGIONAL LE MANS 11 & 12 juillet 2015 Parution du règlement : dès l obtention du permis d organisation de la FFSA Ouverture des

Plus en détail

Convention «Master Complet»

Convention «Master Complet» Convention «Master Complet» La présente convention est convenue entre d une part, Le Groupement Hippique des Cercles Réunis asbl Représenté par Monsieur Jean-Jacques Boussa en sa qualité d Administrateur-Secrétaire

Plus en détail

Roulages Collectionneurs

Roulages Collectionneurs CONDUCTEUR Nom & Prénom : Roulages Collectionneurs Circuit Bugatti Vendredi 10 avril 2015 N d adhérent : Formule : Echéance : Date de naissance : Téléphone Fixe : / / / / Téléphone Portable : / / / / E-mail

Plus en détail

FMWB asbl chaussée de Louvain 550/7 1030 BRUXELLES Motocyclisme de Loisirs

FMWB asbl chaussée de Louvain 550/7 1030 BRUXELLES Motocyclisme de Loisirs FMWB asbl chaussée de Louvain 550/7 1030 BRUXELLES Motocyclisme de Loisirs Bruxelles, date de la Poste Madame, Monsieur, Par la présente, nous avons le plaisir de vous communiquer les tarifs 2015 en ce

Plus en détail

REGLEMENT PARTICULIER

REGLEMENT PARTICULIER Article I : Définition REGLEMENT PARTICULIER Le Bordeaux Moto Club organise les vendredi 24, samedi 25 et dimanche 26 avril 2009 sur le circuit de Bordeaux-Mérignac des courses de vitesse comptant pour

Plus en détail

12 AVRIL 2015. Epreuve Nationale à Participation Etrangère Autorisée (OPEN) ECURIE BAYARD DINANT «BAYARD CONTACTS» A.S.B.L. 8 périodique trimestriel

12 AVRIL 2015. Epreuve Nationale à Participation Etrangère Autorisée (OPEN) ECURIE BAYARD DINANT «BAYARD CONTACTS» A.S.B.L. 8 périodique trimestriel ECURIE BAYARD A.S.B.L. DINANT 8 périodique trimestriel «BAYARD CONTACTS» 2 ème TRIMESTRE 2015 EDITEUR RESPONSABLE : NYSSEN H., rue du Jauviat, 48 B-5530 YVOIR 12 AVRIL 2015 Epreuve Nationale à Participation

Plus en détail

Poursuite sur Terre & Kart-Cross

Poursuite sur Terre & Kart-Cross REGLEMENT CHALLENGE AUVERGNE 2016 Poursuite sur Terre & Kart-Cross Préambule Afin de rassembler les clubs sur un objectif commun, qualificatif pour les nationaux, le Comité Régional Auvergne a mis en place

Plus en détail

Extrait Règlement des concours Pass-world (programme BACHELOR)

Extrait Règlement des concours Pass-world (programme BACHELOR) Extrait Règlement des concours Pass-world (programme BACHELOR) 1. Présentation des concours Pass-world 1.1. Pass-world, propose une procédure d admission commune aux établissements adhérents au Consortium

Plus en détail

PROCEDURE DE QUALIFICATION POUR LES JUGES DE PLONGEON EN FRANCE (*)

PROCEDURE DE QUALIFICATION POUR LES JUGES DE PLONGEON EN FRANCE (*) FEDERATION FRANCAISE DE NATATION 148 AVENUE GAMBETTA 75980 PARIS COMMISSION FEDERALE DES JUGES ET ARBITRES COMMISSION SPORTIVE FEDERALE DE PLONGEON PROCEDURE DE QUALIFICATION POUR LES JUGES DE PLONGEON

Plus en détail

Bourses olympiques pour athlètes «Londres 2012»

Bourses olympiques pour athlètes «Londres 2012» Bourses olympiques pour athlètes «Londres 2012» Objectifs Aider les athlètes d élites désignés par leurs CNO respectifs à se préparer et à se qualifier pour les Jeux de la XXXème Olympiade à Londres 2012,

Plus en détail

2 & 3 mai 2015. Kiwanis club de Vendôme. Création : Marcom Conseils Photo : Studio 65. Inscription

2 & 3 mai 2015. Kiwanis club de Vendôme. Création : Marcom Conseils Photo : Studio 65. Inscription Kiwanis club de Vendôme 2 & 3 mai 2015 Création : Marcom Conseils Photo : Studio 65 Inscription Formulaire à retourner au plus tard le 27 Avril 2015 Programme des participants «Vendôme Classic» Samedi

Plus en détail

SUPER PRODUCTION CHALLENGE (SPC) RÉGLEMENTATION SPORTIVE OFFICIELLE 2014 (au 28 février 2014)

SUPER PRODUCTION CHALLENGE (SPC) RÉGLEMENTATION SPORTIVE OFFICIELLE 2014 (au 28 février 2014) RÉGLEMENTATION SPORTIVE 2014 SUPER PRODUCTION CHALLENGE (SPC) RÉGLEMENTATION SPORTIVE OFFICIELLE 2014 (au 28 février 2014) SECTION 1 PARTICIPATION 1-1 Conditions pour participer à la série 1-2 Responsabilités

Plus en détail

de Bourghelles CONCOURS «LE LOGO DE NOTRE VILLAGE» COMMUNE DE BOURGHELLES

de Bourghelles CONCOURS «LE LOGO DE NOTRE VILLAGE» COMMUNE DE BOURGHELLES CONCOURS La municipalité de Bourghelles organise un concours ouvert à tous les Bourghellois(es), sans restric on d âge, afin de créer le logo officiel représenta f de notre village. Ce logo servira à iden

Plus en détail

Règlement du concours photo «Le patrimoine dans la Vallée de la Vire» de l association «Pour la vire»

Règlement du concours photo «Le patrimoine dans la Vallée de la Vire» de l association «Pour la vire» Règlement du concours photo «Le patrimoine dans la Vallée de la Vire» de l association «Pour la vire» Article 1 : Validité du Concours Ce règlement est valable uniquement pour cette manifestation 2015

Plus en détail

EUROP SAILS EUROPEAN SURPRISE SAILING SERIES 2015 ACTE IV PALAVAS LES FLOTS. du 20 au 23 Août AVIS DE COURSE ORGANISATION

EUROP SAILS EUROPEAN SURPRISE SAILING SERIES 2015 ACTE IV PALAVAS LES FLOTS. du 20 au 23 Août AVIS DE COURSE ORGANISATION EUROP SAILS EUROPEAN SURPRISE SAILING SERIES 2015 ACTE IV PALAVAS LES FLOTS du 20 au 23 Août AVIS DE COURSE *Attention : Art,8.2 modifié le 10/06/15 Tél. : 04.67.68.97.38 ORGANISATION Cercle Nautique de

Plus en détail

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL DES CLUBS (CDC) SENIOR/VETERAN REGLEMENT 2014

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL DES CLUBS (CDC) SENIOR/VETERAN REGLEMENT 2014 FÉDÉRATION FRANÇAISE DE PÉTANQUE et JEU PROVENÇAL Agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports LIGUE RHÔNE-ALPES COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA DRÔME CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL DES CLUBS (CDC) SENIOR/VETERAN

Plus en détail

ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE CIRCUIT DE MERIGNAC. Rue Marcel Issartier 33700 MERIGNAC Tél. 06 83 50 21 68- FAX : 05 56 59 19 50

ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE CIRCUIT DE MERIGNAC. Rue Marcel Issartier 33700 MERIGNAC Tél. 06 83 50 21 68- FAX : 05 56 59 19 50 ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE CIRCUIT DE MERIGNAC Rue Marcel Issartier 33700 MERIGNAC Tél. 06 83 50 21 68- FAX : 05 56 59 19 50 Règlement Particulier du 17 ème SLALOM-POURSUITE De MERIGNAC Le 11 novembre

Plus en détail

ORGANISATION D UN VOYAGE D ÉTUDE À ROME EN MAI 2016

ORGANISATION D UN VOYAGE D ÉTUDE À ROME EN MAI 2016 Vaulx-en-Velin, le 22 octobre 2015 MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE ORGANISATION D UN VOYAGE D ÉTUDE À ROME EN MAI 2016 Date de publication : 23 OCTOBRE 2015 Date limite de remise des offres : 23 NOVEMBRE 2015

Plus en détail

Cycle Préparatoire 2015

Cycle Préparatoire 2015 ATPL Cycle Préparatoire 2015 Philosophie Sommaire Dates du concours 2 Conditions d admission 3 La sélection 3 La formation 5 S inscrire à la sélection 6 Le dossier de candidature 6 Pour en savoir plus

Plus en détail

REGLEMENT DU CONCOURS PHOTOS. «PETIT-BORNAND-LES-GLIERES / Automne Hiver» *****

REGLEMENT DU CONCOURS PHOTOS. «PETIT-BORNAND-LES-GLIERES / Automne Hiver» ***** REGLEMENT DU CONCOURS PHOTOS «PETIT-BORNAND-LES-GLIERES / Automne Hiver» ***** 1. Objet La municipalité de Petit-Bornand-les-Glières organise un concours photo sur le thème «PETIT- BORNAND-LES-GLIERES

Plus en détail

Règlement particulier LOC

Règlement particulier LOC Slalom Automobile Nationale d Interlaken Vendredi, 4 mai 2012 Règlement particulier LOC Délai d inscription: lundi, 16 avril 2012 La manifestation compte pour les championnats et coupes suivants: Catégories-LOC

Plus en détail

REGLEMENT SPORTIF CHAMPIONNAT SUISSE DE RALLYE JUNIOR 2016

REGLEMENT SPORTIF CHAMPIONNAT SUISSE DE RALLYE JUNIOR 2016 REGLEMENT SPORTIF CHAMPIONNAT SUISSE DE RALLYE JUNIOR 2016 1. Déroulement : Le Championnat Suisse Rallye Junior 2015 se déroule dans le cadre du Championnat Suisse des Rallyes 2016. ASS (Auto Sport Suisse)

Plus en détail

Championnat par Equipes Jeunes 2015

Championnat par Equipes Jeunes 2015 Championnat par Equipes Jeunes 2015 REGLEMENT JEUNES Saison 2015 11-18 ans Comité Départemental de Tennis de Maine-et-Loire - 15 Rue Emile Joulain 49130 LES PONTS DE CE - 02 41.47.47.34 : comite.maine-loire@fft.fr

Plus en détail

Informations Saison 2015-2016

Informations Saison 2015-2016 Informations Saison 2015-2016 Pour que vous puissiez patiner - Il vous faudra constituer un dossier comprenant : - Une fiche d inscription destinée au club - 2 photos d identité - Une fiche de demande

Plus en détail

STATUTS MOTO-CLUB CHÂTEL-ST-DENIS ET ENVIRONS BUT ET COMPOSITION DE LA SOCIETE ARTICLE 1

STATUTS MOTO-CLUB CHÂTEL-ST-DENIS ET ENVIRONS BUT ET COMPOSITION DE LA SOCIETE ARTICLE 1 STATUTS MOTO-CLUB CHÂTEL-ST-DENIS ET ENVIRONS BUT ET COMPOSITION DE LA SOCIETE ARTICLE 1 a) Sous la dénomination de «Moto-club de Châtel et environs» une société, régie par les dispositions des articles

Plus en détail

FREE RACING CLUB 2014

FREE RACING CLUB 2014 FREE RACING CLUB 2014 Règlement 2014 Enregistré par la FFSA sous le N C37 en date du 7/2/2014 Règlement Free Racing Club 2014 / page - 1 - FREE RACING CLUB Règlement 2014 Version 1 Le nom Free Racing et

Plus en détail

LES 100 TOURS VEHICULES HISTORIQUES REGLEMENT DIJON ÉPREUVE DE REGULARITE SUR CIRCUIT *************************************************

LES 100 TOURS VEHICULES HISTORIQUES REGLEMENT DIJON ÉPREUVE DE REGULARITE SUR CIRCUIT ************************************************* LES 100 TOURS VEHICULES HISTORIQUES REGLEMENT DIJON ÉPREUVE DE REGULARITE SUR CIRCUIT ************************************************* I - PROGRAMME Se référer au site II ORGANISATION Article 1 : ORGANISATION

Plus en détail

Marché des potiers le dimanche 20 avril et lundi 21 avril 2013 Exposition «éclosion» du 5 avril au 4 mai 2014 REGLEMENT GENERAL

Marché des potiers le dimanche 20 avril et lundi 21 avril 2013 Exposition «éclosion» du 5 avril au 4 mai 2014 REGLEMENT GENERAL 3 ème année «Eclosion» Kirrwiller 2014 Marché des potiers le dimanche 20 avril et lundi 21 avril 2013 Exposition «éclosion» du 5 avril au 4 mai 2014 REGLEMENT GENERAL Le marché potiers «éclosion» à Kirrwiller

Plus en détail

Appel lancé et géré par la DUI Délégation aux Usages de l Internet - pour le Secrétariat d Etat. l économie numérique (SEDEN) dans le cadre du

Appel lancé et géré par la DUI Délégation aux Usages de l Internet - pour le Secrétariat d Etat. l économie numérique (SEDEN) dans le cadre du AAP ProximaMobile Description Appel lancé et géré par la DUI Délégation aux Usages de l Internet - pour le Secrétariat d Etat chargé de la Prospective et du Développement de l économie numérique (SEDEN)

Plus en détail

REGLEMENT PARTICULIER

REGLEMENT PARTICULIER REGLEMENT PARTICULIER I ORGANISATION II...MODALITES GENERALES III.DEROULEMENT DE L EPREUVE IV. RECLAMATIONS-CLASSEMENTS-RECOMPENSES I / ORGANISATION Article 1 : Description Le Moto Club TRACER organise

Plus en détail

CD TENNIS 44 - MAISON DES SPORTS - 44 - BP 90312-44103 NANTES CEDEX

CD TENNIS 44 - MAISON DES SPORTS - 44 - BP 90312-44103 NANTES CEDEX REGLEMENT 2011 CD TENNIS 44 - MAISON DES SPORTS - 44 Rue Romain Rolland - BP 90312-44103 NANTES CEDEX 4 02.40.58.61.70 - Fax : 02.40.58.61.45 email : comite.loire-atlanti@fft.fr site : www.ligue.fft.fr/pays-loire

Plus en détail

REGLEMENT DU CONCOURS

REGLEMENT DU CONCOURS REGLEMENT DU CONCOURS Préambule : La Bibliothèque municipale de La Forêt Fouesnant organise un concours photo sur le thème suivant : «La Forêt Fouesnant, côté nature». Les photos qui seront admises à concourir

Plus en détail

Règlement du concours Pass-world Master

Règlement du concours Pass-world Master Règlement du concours Pass-world Master 1. Conditions d admission Certaines écoles membres de l Association Passerelle organisent les Concours Pass-world Bachelor et/ou Pass-world Master proposant à des

Plus en détail

Centre Intercommunal d Action Sociale des Trois-Pays GUINES. Grand concours photo gratuit et sans obligation d achat. «Bouger en Famille» REGLEMENT

Centre Intercommunal d Action Sociale des Trois-Pays GUINES. Grand concours photo gratuit et sans obligation d achat. «Bouger en Famille» REGLEMENT Centre Intercommunal d Action Sociale des Trois-Pays GUINES Grand concours photo gratuit et sans obligation d achat «Bouger en Famille» REGLEMENT ARTICLE 1 : ORGANISATION Le CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION

Plus en détail

Organisation. Conditions d admission

Organisation. Conditions d admission Organisation L Automobile Club de l Ouest organise une épreuve privée d endurance loisir et non officielle de karting accessible aux particuliers, entreprises et comités d entreprises. Cette épreuve est

Plus en détail

Règlement du Trophée National Dragster «ATD»

Règlement du Trophée National Dragster «ATD» Règlement du Trophée National Dragster «ATD» 1 PRESCRIPTIONS GENERALES 1-1 Obligations Générales : Tous les pilotes, concurrents, et officiels participant au Trophée s engagent, pour eux-mêmes et leurs

Plus en détail