CONSEIL D ADMINISTRATION Séance du mercredi 07 octobre 2015 à 9h 39 bis 41 rue de Châteaudun PARIS - Salle du conseil ORDRE DU JOUR

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1 CONSEIL D ADMINISTRATION Séance du mercredi 07 octobre 2015 à 9h 39 bis 41 rue de Châteaudun PARIS - Salle du conseil ORDRE DU JOUR Les annexes non disponibles en ligne sont consultables au STIF. Fonctionnement du STIF 2015/458 Adhésion à l Atelier parisien d urbanisme (Apur) 2015/459 Désignation d un membre du Conseil du STIF au sein des Comités de pilotage de la billettique Affaires budgétaires et tarifaires 2015/ /461 Emprunts auprès de la Banque Européenne d Investissement (BEI) : avenant au contrat n FI25.994/FR contrat n FI84.602/FR 2015/462 Avenant au contrat d emprunt avec la Caisse des dépôts et consignations (CDC) 2015/463 Prise en compte de la substitution de la prime d activité au RSA Activité en application de la loi relative au dialogue social et à l emploi 2015/464 Avenant à la convention relative à la Carte de circulation Police Contrats, conventions financières 2015/465 Contrat 2016/2020 STIF-RATP (projet de contrat joint sur clé USB) 2015/466 Contrat 2016/2019 STIF-SNCF (projet de contrat joint sur clé USB) 2015/467 Avenant n 15 au contrat 2012/2015 STIF-RATP renfort de l offre du réseau de surface impact de la création du forfait ImagineR scolaire toutes zones 2015/468 Avenant n 11 au contrat 2012/2015 STIF-SNCF projets d évolution d offre ferroviaire impact de la création du forfait ImagineR scolaire toutes zones 2015/469 Ajustement de la rémunération des contrats de type 2 pour tenir compte de diverses mesures tarifaires et décisions particulières (revalorisation des contributions C16 et C17) 2015/554 à 2015/ / /471 Avenants aux contrats de type 2 et aux conventions partenariales Avenants n 1 aux contrats de DSP pour l exploitation des lignes : Ligne Express reliant Meaux à Melun Ligne régulière routière Yerres-Rungis et ligne locale Thiais-Orly 1/5

2 Patrimoine 2015/472 Conventions de financement et de mise à disposition d un ensemble immobilier nécessaire à la réalisation d un nouveau centre-bus pour le réseau de Vélizy-Villacoublay (78) 2015/473 Acquisition d une parcelle nécessaire à la réalisation du tram-train Massy-Evry (TTME) auprès de la SCI d Epinay-sur-Orge 2015/475 Acquisitions de parcelles nécessaires à la réalisation du débranchement du T4 vers Clichy-sous-Bois et Montfermeil appartenant à la commune de Montfermeil 2015/509 Avis sur des projets de déclassement par SNCF Mobilités et SNCF Réseau portant sur des parcelles cadastrées sur la commune de Massy Marchés 2015/476 Marché : Assistance à maîtrise d ouvrage en expertise d exploitabilité et maintenabilité dans le cadre du DOCP, du Schéma de principe et du DEUP 2015/477 Avenant n 1 au marché : Mandat de maîtrise d ouvrage T /478 Marché : Expertise de la maintenance et de la consommation en carburant des véhicules (bus et car) dans le cadre des contrats entre le STIF et les opérateurs privés 2015/479 Marché : Conception et assistance pour le suivi de la réalisation du programme de modernisation billettique en Ile-de-France 2015/480 Marché : Assistance à la réalisation de la communication légale d enquêtes publiques et d opérations annexes ou connexes 2015/481 Marché bis : T9 Paris Orly Ville Diffusion, boitage, tractage, affichage, mise sous pli et envoi postal des supports de communication 2015/482 Marché : Assistance foncière, opérateur foncier et géomètre-expert 2015/483 Marché : Missions d expertise et d analyse sur les volets exploitation, maintenance et systèmes de transport dans le cadre de projets d investissement 2015/484 Avenant n 1 à la convention constitutive du groupement de commandes STIF / Département des Hauts-de-Seine pour la passation de marchés de prestations intellectuelles nécessitant une forte coordination jusqu à la mise en service du tramway T10 (Antony Clamart) 2015/485 Marché : Travaux préparatoires - Tramway T9 Paris-Orly Ville 2015/486 Marché : TGO lot 1 : DEUP / lot 2 : AMO management de projet 2015/487 Marché : Mission de mise en œuvre du plan de communication Lots 1 et /488 Marché : Conception, développement et maintenance de logiciels informatiques : refonte du Back Office Offre Théorique et mise en place d un portail Transporteurs 2015/489 Marché : Mise en place d un service de téléphonie fixe pour le STIF et les sites distants 2015/490 Marché : Mise en œuvre d un accès internet pour le STIF et les sites distants 2015/491 Marché : Assistance à maîtrise d ouvrage globale pour la réalisation de la ligne Tzen 4 entre Viry-Châtillon et Corbeil-Essonnes 2/5

3 2015/493 Marché : Mission d assistance à maîtrise d ouvrage pour la mise en place d une délégation de service public pour l exploitation du tramway T9 (Paris-Orly sur la RD 5) 2015/494 Marché : Organisation et animation des séminaires du STIF 2015/495 Marché : Réalisation d enquêtes de perception de la qualité de service dans les transports publics d Ile-de-France 2015/496 Marché : Etudes de systèmes de transport portant sur la réalisation d un dossier technique d études préalables au schéma de principe et du dossier de définition de sécurité 2015/497 Avenant n 2 au marché : Débranchement du Tram-train T4 jusqu à Clichy-sous-Bois et Montfermeil MOE 2015/498 Avenant n 1 au marché : Débranchement du Tram-train T4 jusqu à Clichy-sous-Bois et Montfermeil - MMO 2015/499 Marché : Marché complémentaire au marché /500 Marché : Reconnaissances géotechniques, hydrologiques et recherche de pollution 2015/502 Marché : Assistance à la conception du programme de modernisation de la billettique en Île-de-France 2015/503 Marché n complémentaire au marché Lot 2 : terrassements, assainissements, chaussées, équipements et signalisation relatif à la réalisation du TCSP Massy-Saclay Phase 2 École polytechnique Christ de Saclay 2015/504 Avenant n 1 au marché lot 2 : terrassements, assainissements, chaussées, équipements et signalisation Lot 2 - TCSP Massy-Saclay Phase 2 École Polytechnique Christ de Saclay 2015/505 Avenant n 1 au marché : Ouvrage d art - TCSP Massy-Saclay Phase 2 École Polytechnique Christ de Saclay 2015/507 Marché : Maintenance de la plateforme d information voyageur à distance du STIF 2015/508 Avenant n 1 au marché : Mandat de maîtrise d ouvrage Prolongement du tramway T7 (Athis-Mons Porte de l Essonne Juvisy RER) Grands projets d investissement 2015/514 Ligne 18 du Grand Paris Express tronçon Aéroport d Orly Versailles- Chantiers : dossier d enquête préalable à la déclaration d utilité publique réalisé par la Société du Grand Paris 2015/515 Ligne 17 Nord du Grand Paris Express : dossier d enquête préalable à la déclaration d utilité publique réalisé par la Société du Grand Paris 2015/516 Ligne 15 Est du Grand Paris Express tronçon Saint-Denis Pleyel Champigny Centre : dossier d enquête préalable à la déclaration d utilité publique réalisé par la Société du Grand Paris 2015/517 Schéma directeur du RER A - création d une 4 ème voie à quai en gare de Cergy-le-Haut : avant-projet et convention de financement des études de projet et de réalisation des travaux 2015/518 Schéma directeur du RER A Volet gares : Auber, Bussy-Saint-Georges et Vincennes avant-projets et conventions de financement PRO / REA 2015/519 Schéma directeur du RER C Volet gares : Gennevilliers et Ivry-sur-Seine - avant-projets et conventions de financement PRO / REA 3/5

4 2015/520 Schéma directeur du RER B Sud : avenant n 1 à la convention de financement pour l élaboration de la seconde phase d études 2015/521 Prolongement à l est (Rosny Bois Perrier) de la ligne 11 du métro : protocole cadre de financement, conventions de financement de l adaptation des stations existantes et premiers travaux et convention de maîtrise d ouvrage conjointe STIF RATP 2015/522 Prolongement à l est de la ligne 1 du métro de Château de Vincennes à Valde-Fontenay : convention de financement des études de schéma de principe, du dossier d enquête publique et de l enquête publique 2015/523 TGO phase 2 Saint-Germain GC Achères ville RER : DOCP complémentaire et modalités de la concertation complémentaire - conventions de financement et convention d organisation de la maîtrise d ouvrage pour la réalisation des études complémentaires de Schéma de principe et DEUP et organisation de l enquête publique complémentaire 2015/524 Pôle multimodal et TCSP du Mantois : DOCP et modalités de la concertation 2015/525 TCSP Esbly Chessy Val d Europe : bilan de la concertation 2015/526 TTME : convention de financement n /527 TCSP Altival : DOCP, désignation de la maîtrise d ouvrage et avenant à la convention de financement 2015/536 TCSP Argenteuil Bezons Sartrouville : convention de financement des études DOCP, concertation, schéma de principe et enquête publique 2015/528 Prolongement du tramway T1 de la station «Asnières-Gennevilliers Les Courtilles» au T2 à Colombes : convention de financement de réalisation de la phase 1 et convention de financement n 2 des acquisitions foncières 2015/529 Prolongement du tramway T1 de la gare de Saint-Denis jusqu à la station «Asnières-Gennevilliers Les Courtilles» (T1 AGIII) : avenant n 1 à la convention de financement relative à la réalisation de l opération tranche fonctionnelle TFB1 2015/ /531 Tzen 5 «Vallée de la Seine» : schéma de principe et dossier d enquête d utilité publique convention de financement des études d avant-projet et des 1 ères acquisitions foncières 2015/510 Est TVM : convention de financement des études relatives à l élaboration du dossier complémentaire d avant-projet, du projet et des acquisitions foncières 2015/532 Tramway T3 à l ouest : DOCP et modalités de la concertation 2015/547 Tramway T3 de la Porte d Ivry à la Porte de la Chapelle : avenant à la convention de financement 2015/533 Tramway T7 Athis-Mons Juvisy-sur-Orge : convention de financement des études de projet, d assistance aux contrats de travaux, des acquisitions foncières complémentaires et des travaux préparatoires) 2015/ /535 Tramway T9 Paris Porte de Choisy Orly ville : convention de financement études projet (PRO), mission d assistance aux contrats de travaux (ACT) et premiers travaux conventions de financement phase REA du Pont-rail des Vœux (SNCF) et phase REA de préfiguration du T9 (SADEV94) 2015/537 Convention de financement de la phase 2 des études préliminaires relatives à la desserte du Stade de la Fédération française de rugby (FFR) à Ris-Orangis 2015/538 Projet de constitution et d affirmation du Bi-pôle Gare de l Est Gare du Nord : DOCP et modalités de la concertation 4/5

5 2015/539 Pôle multimodal de Nanterre Université : avenant n 1 à la convention de financement relative à la phase 1, tranche fonctionnelle B et avenant n 1 à la convention de financement complémentaire relative à la phase /540 Pôle multimodal de Val de Fontenay : convention de financement du DOCP et de la concertation préalable 2015/541 Pôle multimodal de Poissy : convention de financement du DOCP et de la concertation préalable Offre de transport 2015/ /543 Délégation de compétence au Conseil départemental de Seine-et-Marne en matière de transports scolaires des élèves et étudiants handicapés (TSH) et de circuits spéciaux scolaires : avenant n 5 à la convention de délégation de compétence délivrance des abonnements «Carte scolaire bus lignes régulières» et «Carte scolaire bus lignes régulières RPI» Délégation de compétence pour la mise en œuvre de services locaux (lignes régulières et TAD) : 2015/ / /546 SRL CA Le Parisis (convention n 1) TAD ville de Mouroux (convention n 3) SRL ville de Livry-Gargan (convention n 2) Qualité de service et matériel roulant 2015/548 Mise à disposition des données de transport disponibles dans le cadre de la démarche Opendata du STIF 2015/549 Convention de financement relative à la prolongation du dispositif expérimental Welcome sur le RER B Nord 2015/550 Débranchement du tramway T4 vers Clichy-sous-Bois et Montfermeil : acquisition de 15 rames Dualis pour l exploitation de la ligne 2015/551 Convention de financement 2016/2017 RATP relative au renouvellement du matériel roulant routier, au développement de l offre et aux expérimentations de bus électriques 2015/552 Amélioration de la qualité de service - Régularisation de subventions Divers 2015/474 Dispositions relatives à la gestion des ressources humaines 5/5

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