RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N GARD PUBLIÉ LE 6 JANVIER 2016

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1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N GARD PUBLIÉ LE 6 JANVIER

2 Sommaire D.T. ARS du Gard Arrêté ARS LR n portant nomination des membres de la commission de l'activité libérale du Centre Hospitalier de Bagnols/Cèze (3 pages) Décision tarifaire relative à la fixation pour l'exercice 2016 d'un prixde journée provisoire de l' ITEP Villa Blanche Peyrron à Nimes (2 pages) DDCS du Gard Arrêté accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour la promotion du 1er janvier 2016 (2 pages) Rajout à l'arrêté accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour la promotion du 1er janvier 2016 (2 pages) DDTM ARR confortement de berge Garon Ales (8 pages) PREFECTURE arrêté préfectoral autorisant l'ehpad Public " Résidence du docteur Paul Gache " à accepter un legs (2 pages) Préfecture du Gard Arrêté n BM du 31 décembre 2015 modifiant l arrêté n BM du 31 août 2015 portant désignation des délégués del administration au sein des commissions administratives chargées de la révision des listes électorales pour les communes de l arrondissement denimes, pour la commune de Nîmes (1 page) Arrêté préfectoral du 21 décembre 2015 n B1-001 prononçant le surclassement démographique de la communauté de communes Beaucaire Terre d'argence (2 pages) Page 3 Page 7 Page 10 Page 13 Page 16 Page 25 Page 28 Page 30 2

3 D.T. ARS du Gard Arrêté ARS LR n portant nomination des membres de la commission de l'activité libérale du Centre Hospitalier de Bagnols/Cèze D.T. ARS du Gard Arrêté ARS LR n portant nomination des membres de la commission de l'a... 3

4 D.T. ARS du Gard Arrêté ARS LR n portant nomination des membres de la commission de l'a... 4

5 D.T. ARS du Gard Arrêté ARS LR n portant nomination des membres de la commission de l'a... 5

6 D.T. ARS du Gard Arrêté ARS LR n portant nomination des membres de la commission de l'a... 6

7 D.T. ARS du Gard Décision tarifaire relative à la fixation pour l'exercice 2016 d'un prixde journée provisoire de l' ITEP Villa Blanche Peyrron à Nimes D.T. ARS du Gard Décision tarifaire relative à la fixation pour l'exercice 2016 d'un prixde journée provisoi... 7

8 D.T. ARS du Gard Décision tarifaire relative à la fixation pour l'exercice 2016 d'un prixde journée provisoi... 8

9 D.T. ARS du Gard Décision tarifaire relative à la fixation pour l'exercice 2016 d'un prixde journée provisoi... 9

10 DDCS du Gard Arrêté accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour la promotion du 1er janvier 2016 DDCS du Gard Arrêté accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associa... 10

11 DDCS du Gard Arrêté accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associa... 11

12 DDCS du Gard Arrêté accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associa... 12

13 DDCS du Gard Rajout à l'arrêté accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif pour la promotion du 1er janvier 2016 DDCS du Gard Rajout à l'arrêté accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engageme... 13

14 DDCS du Gard Rajout à l'arrêté accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engageme... 14

15 DDCS du Gard Rajout à l'arrêté accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l'engageme... 15

16 DDTM ARR confortement de berge Garon Ales Arrêté portant autorisation de destruction d'habitats d'une espèce protégée à Alès DDTM ARR confortement de berge Garon Ales 16

17 DDTM ARR confortement de berge Garon Ales 17

18 DDTM ARR confortement de berge Garon Ales 18

19 DDTM ARR confortement de berge Garon Ales 19

20 DDTM ARR confortement de berge Garon Ales 20

21 DDTM ARR confortement de berge Garon Ales 21

22 DDTM ARR confortement de berge Garon Ales 22

23 DDTM ARR confortement de berge Garon Ales 23

24 DDTM ARR confortement de berge Garon Ales 24

25 PREFECTURE arrêté préfectoral autorisant l'ehpad Public " Résidence du docteur Paul Gache " à accepter un legs arrêté préfectoral autorisant l'ehpad Public " Résidence du docteur Paul Gache " à accepter un legs PREFECTURE arrêté préfectoral autorisant l'ehpad Public " Résidence du docteur Paul Gache " à accept... 25

26 PREFECTURE arrêté préfectoral autorisant l'ehpad Public " Résidence du docteur Paul Gache " à accept... 26

27 PREFECTURE arrêté préfectoral autorisant l'ehpad Public " Résidence du docteur Paul Gache " à accept... 27

28 Préfecture du Gard Arrêté n BM du 31 décembre 2015 modifiant l arrêté n BM du 31 août 2015 portant désignation des délégués de l administration au sein des commissions administratives chargées de la révision des listes électorales pour les communes de l arrondissement de NIMES, pour la commune de Nîmes Préfecture du Gard Arrêté n BM du 31 décembre 2015 modifiant l arrêté n

29 Préfecture du Gard Arrêté n BM du 31 décembre 2015 modifiant l arrêté n

30 Préfecture du Gard Arrêté préfectoral du 21 décembre 2015 n B1-001 prononçant le surclassement démographique de la communauté de communes Beaucaire Terre d'argence Préfecture du Gard Arrêté préfectoral du 21 décembre 2015 n B1-001 prononçant le surclasse... 30

31 Préfecture du Gard Arrêté préfectoral du 21 décembre 2015 n B1-001 prononçant le surclasse... 31

32 Préfecture du Gard Arrêté préfectoral du 21 décembre 2015 n B1-001 prononçant le surclasse... 32