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1 l'accueil des enfants porteurs de handicaps en alsh ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative Direction départemantale de la jeunesse et des sports du Val-de-Marne - - Corala.indd 1 9/01/07 10:54:06

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3 INTRODUCTION Générale Introduction Générale La Commission Recherche Action Loisirs Adolescents (CORALA ) qui s est formée en 1995, mène une réflexion particulièrement riche afin d améliorer la qualité de l accueil dans les centres de loisirs du Val de Marne et valoriser le travail éducatif des animateurs et directeurs de ces structures. Celle-ci est composée de la DDJS, de la CAF, du service PMI du Conseil Général et des principaux mouvements d éducation populaire et de jeunesse du département. Après avoir proposé aux organisateurs de centres de loisirs des cadres de références relatifs à l accueil des enfants de moins de six ans et aux accueils périscolaires, la commission a décidé d engager une nouvelle réflexion autour de l accueil d enfants porteurs d un handicap. Les quelques définitions et conseils proposés constituent une synthèse. Chaque enfant étant unique et chaque handicap comportant des degrés variables, il convient donc d adapter ces conseils à chaque situation. Le partenariat avec les familles et les professionnels demeure essentiel. L objet de ce document est de faciliter l intégration d enfants porteurs d un handicap. Il n a pas vocation à suppléer aux missions des professionnels de la santé. Il doit également permettre à chacun de clarifier son rôle dans la démarche d accueil. Ce guide ne saurait être exhaustif et ne peut pas être considéré comme une réponse précise à la multiplicité des situations. * «Constitue un handicap, au sens de la présente loi, toute limitation d activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d une altération substantielle, durable ou définitive d une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d un polyhandicap ou d un trouble de santé invalidant.» Loi pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées du 11 février 2005 C.O.R.A.L.A est une commission propre au Val-de-Marne. Elle est composée de membres représentant les mouvements de jeunesse et d éducation populaire (FRANCAS, JPA, Ligue de l Enseignement, CEMEA, IFAC, Guides et Scouts de France, UFCV, Fédération des centres sociaux du 94), de la PMI du Conseil général, de la CAF et de la DDJS du Val-de-Marne. Son objectif est d être une instance de réflexions, de propositions et d actions dans le champ de l animation socio-éducative sur le département. - - Corala.indd 1 9/01/07 10:54:07

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5 REGLEMENTATION L ACCUEIL DES ENFANTS HANDICAPES DANS LES ALSH Contexte : Règlementation «Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits». La déclaration des droits de l homme et du citoyen de «L intégration et l accès aux loisirs des mineurs et de l adulte handicapés physiques, sensoriels ou mentaux constituent une obligation nationale». Loi d orientation du 30 Juin «Les états parties reconnaissent que les enfants mentalement ou physiquement handicapés doivent mener une vie pleine et décente, dans des conditions qui garantissent leur dignité, favorisent leur autonomie, facilitent leur participation active à la vie active». Article 23 de la Convention internationale des droits de l enfant du 20 novembre L instruction n JS du 12 mai 2000 renouvelle le cadre selon lequel des enfants porteurs d un handicap peuvent être accueillis dans les ALSH (accueils de loisirs sans hébergement). Cependant rien n oblige un organisateur à accueillir des enfants handicapés. La dernière réglementation n apporte pas d élément nouveau. Néanmoins, la Loi du 17 juillet 2001 mentionne l obligation pour les organisateurs d accueils collectifs de mineurs d avoir un projet éducatif. L article R du code de l action sociale et des familles demande que ce projet prenne en compte les spécificités de l accueil de mineurs atteints de troubles de la santé ou de handicaps lorsque l organisateur envisage d en accueillir. De même le projet pédagogique doit préciser le cas échéant, les mesures envisagées pour les mineurs porteurs d un handicap. Une charte de déontologie pour l accueil de mineurs handicapés en centres de loisirs a été signée en 1997, posant un certain nombre de critères pour le bon accueil de ces enfants. En revanche, les ALSH sont des Etablissements Recevant du Public (ERP) et sont donc assujettis à la réglementation relative à l accessibilité des ERP aux personnes à mobilité réduite. Mis à part cette dernière disposition, il n existe pas de cadre national défini et contraignant, contrairement à ce qui existe à l école (Circulaire N MEN du 30 avril 2002). La loi N du 11/02/05 pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées devrait, avec l appui des communes et des associations, favoriser la mise en place de tels projets. C est ce que rappelle le Directeur de la jeunesse et de l éducation populaire, dans un courrier du 17 janvier Sur le plan des loisirs, un label «vacances adaptées organisées» a été créé. Ce label est agréé par le Préfet de région (art. 48). - - Corala.indd 3 9/01/07 10:54:08

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7 Handicap moteur Les déficiences motrices constituent une diminution de la mobilité, voire un déficit moteur complet. Les origines peuvent être génétiques et/ou accidentelles. Le terme handicapé moteur est un terme générique. Il recouvre plusieurs causes de handicaps (liste non exhaustive) : L infirmité motrice cérébrale (IMC ou IMOC) est une lésion du système nerveux. Elle regroupe un certain nombre d états pathologiques consécutifs à une atteinte cérébrale survenue à la naissance, avant la naissance ou dans les premières semaines de la vie. L atteinte neurologique se traduit par une anomalie de commande du contrôle musculaire (difficultés à coordonner les gestes et les déplacements...) et des difficultés de langage. Handicap moteur Le spina-bifida est une malformation congénitale non héréditaire. Les apophyses des dernières vertèbres ne sont pas soudées (difficultés pour faire bouger ses muscles, perte de sensibilité au niveau de la peau). Les personnes atteintes ne présentent pas de défense à la chaleur et au soleil et souffrent d incontinence. Les maladies neuro-musculaires (myopathies ). Les malformations des membres. La paralysie est une diminution ou une perte de l activité musculaire. Elle est souvent consécutive à un accident. La monoplégie est la paralysie d un membre. L hémiplégie est la paralysie de toute la moitié droite ou gauche du corps ou du visage. La paraplégie est la paralysie des deux membres inférieurs. La tétraplégie est la paralysie des quatre membres. L amputation est l ablation d un membre (suite à un accident ou une intervention chirurgicale). Ce qu il faut savoir : - l enfant peut avoir besoin d une aide extérieure pour les actes de la vie quotidienne. Il peut se fatiguer plus vite que les autres enfants. - il peut être plus lent que les autres enfants dans tous les gestes de la vie quotidienne. - il est important que l environnement matériel soit adapté à sa hauteur quand il est en fauteuil roulant (tables, poignées de portes, robinets ). - - Corala.indd 5 9/01/07 10:54:09

8 Conseils : - De fait, pour faciliter l autonomie de ses déplacements, il est souhaitable que les locaux soient faciles d accès (absence de marches, d escalier, seuils de portes mis à niveau, passages suffisamment larges ). - Il faut se mettre à sa hauteur pour l écouter ou lui parler, lui présenter les objets à portée du regard ou des mains - Pour tous ceux présentant un déficit moteur en fauteuil et/ou appareillé : Vérifier régulièrement que l appareillage ne le blesse pas et ne provoque pas de rougeurs (risque d escarres). S il risque de glisser, il doit être maintenu quand il est assis dans son fauteuil roulant. Pour éviter des troubles du transit liés à la position assise en fauteuil il faut veiller à prévoir une alimentation adaptée (des légumes et des fruits, boire abondamment ). - Lorsqu un enfant est en fauteuil roulant électrique, il faut : Vérifier que les batteries des fauteuils soient chargées. Pour les personnes à mobilité réduite : - Eviter une exposition trop longue au soleil ; - Veiller à ce qu elles soient protégées par une crème solaire ayant un indice de protection élevé (à appliquer régulièrement) ; - Il faut faire attention aux frottements, aux irritations, aux brûlures et aux variations de température ; - Appeler un médecin en cas de modification sensible du comportement. - - Corala.indd 6 9/01/07 10:54:09

9 handicap mental Les déficiences mentales sont des troubles qui sont classés schématiquement par des tests psychométriques. De part la diversité des déficiences, il apparaît difficile de donner des conseils généraux. L équipe est donc invitée à se rapprocher de la famille et des médecins. Ce qu il faut savoir : - Le comportement de ces enfants varie suivant la nature et le degré du handicap. - la déficience se traduit, à des degrés divers, par des difficultés de compréhension, de situation dans l espace et le temps, dès lors les enfants peuvent facilement se perdre. Les notions de passé, présent et futur peuvent être acquises avec un retard. - les difficultés dans l expression orale, l apprentissage et l assimilation des notions abstraites entraînent une limitation de ses facultés à faire face aux situations de la vie. Handicap mental - Toutes les perturbations peuvent être angoissantes. - une personne en situation de handicap mental peut avoir des difficultés pour : * Mémoriser les informations orales et sonores. * Fixer son attention. * Evaluer l écoulement du temps. * Se repérer et se déplacer dans l espace. * Apprécier la valeur de l argent. * Maîtriser la lecture et/ou l écriture. La trisomie 21: La trisomie 21 ou syndrome de Down n est pas une maladie mais une malformation congénitale. Elle est due à la présence d un chromosome surnuméraire sur la 21 ème paire de chromosomes c est à dire qu au lieu d avoir au total 46 chromosomes, l individu trisomique en possède 47. Il n y a pas de traitements contre cette aberration chromosomique mis à part ceux destinés à prévenir ou à corriger les symptômes. Ce qu il faut savoir : - il s agit d une aberration chromosomique entraînant une débilité plus ou moins grave et des déficiences sensorielles parfois associées à des problèmes cardiaques. - L enfant trisomique a la particularité d avoir une langue volumineuse. - Il présente souvent un retard de langage. - - Corala.indd 7 9/01/07 10:54:10

10 - Il présente une hypotonie musculaire et un retard dans les acquisitions motrices. - Il souffre souvent de malformations associées (visuelles ). - Ses capacités intellectuelles sont diminuées mais varient d un individu à l autre. - La plupart des trisomiques sont très affectueux et démonstratifs. Conseils : - la structure proposera un accueil et un fonctionnement ritualisés afin de rassurer l enfant. - L entourage devra savoir canaliser les marques d affection trop «excessives». - L animateur devra aider l enfant à gérer ses angoisses et rassurer les autres enfants. - la communication orale doit être privilégiée et les consignes doivent être courtes et simples. L enfant autiste : L autisme est un handicap mental affectant la communication et l interaction avec les autres personnes et avec le monde qui se traduit par un déficit de la communication caractérisé le plus souvent par des troubles du langage et du comportement. L enfant autiste a souvent des comportements et des habitudes ritualisés. Sa vie relationnelle est parfois difficile. On peut observer des manifestations de colère, surtout quand il veut éviter la relation ou si on le perturbe. Ce qu il faut savoir : - Problèmes d interaction sociale : certaines personnes atteintes d autisme peuvent parfois avoir un comportement agressif : - Quand elles sont dans un environnement inconnu ou envahissant ; - Lorsqu elles sont en colère, frustrées ou douloureusement stressées par leur hypersensibilité aux stimuli. - Problèmes de compréhension : Il arrive que des enfants autistes ne répondent pas à l appel de leur nom et évitent de regarder les personnes. Ils ont souvent des difficultés pour comprendre les gestes, le ton de la voix, les expressions faciales et les émotions exprimées. Ils semblent ne pas se rendre compte des sentiments des autres à leur encontre ni de l impact négatif de leur comportement sur les autres personnes. - Problèmes de communication : Les enfants autistes ne parlent pas ou ont un phrasé inhabituel. Certains parlent par mots uniques, certains répètent la même phrase quelle que soit la situation. Tous ont des difficultés à comprendre le langage. Ceux qui parlent auront un retard dans l acquisition du langage et auront tendance à parler d eux-mêmes en utilisant leur nom au lieu d utiliser le je ou le moi. Ils utilisent le langage de manière peu courante. - - Corala.indd 8 9/01/07 10:54:11

11 - Problèmes de comportement : Certains ont des activités ou des actes répétitifs (balancements, toucher les cheveux) ou des comportements auto agressifs (se mordre les mains ou se cogner la tête ). Les changements dans leur routine peuvent être très déstabilisants. Conseils : - en cas de crise l animateur doit veiller à la sécurité de l enfant, de tous, contacter les secours. - si l environnement le permet : laisser l enfant décharger son angoisse en toute sécurité. - Selon les cas, éviter les contacts physiques qui peuvent décupler son mal être. - Proposer un accueil ritualisé afin de rassurer l enfant. Handicap mental Les déficiences intellectuelles : Elles se traduisent par des difficultés de compréhension définitives ou temporaires (Ex. souffrances périnatales, anomalies chromosomiques dont la plus fréquente est la trisomie 21, traumatisme crânien avec coma, retard congénital ) et se mesurent grâce à des tests psychométriques (QI ). Les autres maladies mentales : Les névroses : Le sujet est conscient du caractère pathologique de son trouble (angoisse, phobie, obsessions, ) mais il ne peut s en débarrasser. Le sujet est en phase avec la réalité. Les psychoses : Le sujet n a pas conscience du caractère pathologique de son état, il y a perte de contact avec la réalité, il est convaincu qu il est dans le vrai. Pour lui les autres se trompent, d où la difficulté relationnelle d approche. La psychopathie : Ce n est pas une maladie en soi, mais plutôt des troubles de la personnalité se caractérisant par des conduites asociales (fugue, transgression de la loi, instabilité ). Conseils : - en cas de crise, l animateur doit veiller à la sécurité de l enfant et de tous et contacter les secours. - il convient d informer la famille en cas de troubles constatés ou de comportements inhabituels. - - Corala.indd 9 9/01/07 10:54:12

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13 les déficiences sensorielles Ce terme regroupe les déficiences ayant trait à l un des cinq sens. L enfant atteint d une surdité ou d une déficience auditive (exemple : hypoacousie) : Il peut a priori tout faire sans risque particulier et possède toutes les capacités intellectuelles et physiques d un enfant du même âge. Ce qu il faut savoir : - L enfant ne peut pas percevoir un bruit de danger venant de l arrière (véhicules ) ou un signal sonore d alarme. - Il a des difficultés d appropriation du langage oral et écrit, ce qui peut entraîner des problèmes de compréhension. - Les échanges au sein d un groupe sont problématiques pour les sourds et les malentendants. Ils peuvent perdre alors le fil de la conversation et finir par s exclure, se désintéresser. Déficience sensorielle Conseils : - l enfant ne doit pas être isolé par l adulte car il est privé des informations sonores (bruits, paroles ). A contrario, la structure doit lui permettre des moments de calme et de solitude lorsque il en manifeste le besoin. - il appréhende le monde principalement par la vue. Tous les documents visuels (photos, images, dessins ) sont des outils nécessaires. Le mime, le geste, l expressivité globale accompagnant le message oral, peuvent aider à la compréhension. - il a du mal à recevoir le message oral : lui parler normalement à voix d intensité habituelle de face et en pleine luminosité (jamais à contre-jour) en articulant correctement mais sans exagérer. - il a besoin de consignes simples et d explications afin d anticiper les actions et les situations. - Il faut être attentif aux caprices ou aux colères qui peuvent être l expression d une incompréhension de la part de l enfant. - il faut lui expliquer les choses par anticipation et vérifier qu il a compris : le «quand?», «où?», «comment?», «pour quoi faire?», «avec qui?». - il importe que l enfant soit proche et en vis-à-vis de son interlocuteur pour communiquer Corala.indd 11 9/01/07 10:54:12

14 - Amplificateurs traditionnels et implants, contours d oreilles : Faire attention aux prothèses lors des activités (eau, sable, activités physiques et sportives ). Faire attention lors de l habillage ou du déshabillage des enfants. L enfant aveugle ou déficient visuel : Le malvoyant a son acuité visuelle fortement diminuée. Les cas de mal voyance sont très diversifiés et entraînent des conséquences dans la vie quotidienne si différentes qu il est quasiment impossible de donner des conseils précis. Le non voyant est privé du sens de la vue. Ce qu il faut savoir : - la classification OMS de la déficience visuelle est basée sur la mesure de l acuité visuelle de loin et la mesure du champ visuel, c est-à-dire de la portion de l espace perçue lorsque l œil est ouvert et immobile. - certains malvoyants perçoivent relativement bien les objets fixes mais assez mal des objets en mouvement et réagissent différemment selon l intensité lumineuse. - certaines pathologies impliquent des contre-indications pour la pratique des activités sportives même si les enfants tentent de le dissimuler. - se déplacer seul pour un aveugle ou un malvoyant requiert par ailleurs beaucoup de concentration et peut être une cause de fatigue intense. - l enfant peut être gêné pour se déplacer quand il y a du bruit (perte de ses repères). Le bruit peut être une source d angoisse et d isolement. - Ces enfants sont très souvent désorganisés dans tout ce qui concerne le rangement. Conseils : - Il faut doubler l information visuelle par une information sonore. - Favoriser la constitution de repères auditifs. * compte tenu de la complexité de la malvoyance, il est impératif de s informer auprès de l enfant et de ses parents des conséquences réelles de son handicap sur les principaux actes de la vie quotidienne. L encadrement pourra ainsi, en toute sécurité et sans frustrer l enfant inutilement, l aider au mieux à s intégrer dans la limite de ses possibilités. *Déplacements des personnes non voyantes et malvoyantes : - Lorsque le jeune arrive dans un lieu inconnu, un accompagnement est nécessaire pour le repérage des lieux. - Il sera peut être utile de revoir l aménagement du centre, en particulier les salles d activités, afin de limiter au maximum les obstacles Corala.indd 12 9/01/07 10:54:13

15 L enfant aveugle : - il convient de ne pas laisser une porte entrouverte. Elle doit toujours être grande ouverte ou fermée car cela peut constituer un obstacle. - il faut bien s assurer qu il a compris son environnement. Il doit pouvoir prendre ses repères à son rythme (un enfant aveugle est lent dans ses déplacements et dans beaucoup d actes de la vie quotidienne). - un enfant aveugle peut avoir besoin d être sollicité verbalement pour entrer dans une activité. On peut facilement l oublier, ce qui peut amener l enfant à se replier sur lui même. Pour un enfant malvoyant : - Il a parfois du mal à ce que son handicap soit reconnu parce qu on a l impression qu il peut faire «comme les autres». Cependant, il faut que les animateurs soient attentifs et l aident à éviter les obstacles. - Il convient d éviter les contres-jours. Déficience sensorielle - Il est souhaitable d adapter le choix des couleurs en fonction du handicap visuel Corala.indd 13 9/01/07 10:54:13

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17 LES POLYHANDICAPS L enfant polyhandicapé présente un handicap grave qui associe une atteinte intellectuelle sévère et un handicap moteur. Ce qu il faut savoir : - il est dépendant pour tous les actes de la vie quotidienne (habillage, toilette, repas). Il peut également présenter des troubles sensoriels (vision, audition). - l ensemble de ces atteintes rend difficile la communication qui, souvent, ne s établit que dans des conditions très spécifiques : calme, sentiment de sécurité, partenaires connus. il se présente souvent en fauteuil roulant et peut porter des appareils orthopédiques (corset, sièges moulés, ). - certaines maladies chroniques peuvent être associées au handicap : les cardiopathies, l hémophilie, le diabète, l épilepsie, la mucoviscidose, la spasmophilie, l asthme, les allergies Conseil : - l intégration de l enfant ou du jeune doit se faire en concertation avec le corps médical et les parents. Les encéphalopathies : Polyhandicaps Ce sont des souffrances cérébrales survenues au cours du développement précoce intra-utérin. Cette souffrance laisse d importantes séquelles telles que des déficiences mentales plus ou moins profondes ainsi que des troubles moteurs et sensoriels Corala.indd 15 9/01/07 10:54:14

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19 élaboration d un protocole pour l accueil d enfants porteurs de handicap Préambule : L accueil d enfants porteurs de handicap dans les centres de loisirs du département vise à changer le regard que nous portons sur les personnes handicapées. Sa mise en œuvre s exprime par un objectif présent dans la plupart des projets éducatifs et qui concerne le «vivre ensemble». Il tiendra compte de l enfant, de sa famille, des liens entre celle-ci et l organisateur ainsi que de la formation des personnels du centre. Il n existe actuellement pas de texte de loi réglementant l accueil d enfants porteurs de handicap dans les structures de loisirs et de vacances. Un certain nombre de textes de référence sert cependant à l élaboration de ce protocole d accueil : Ø Dans la loi d orientation du 30 juin 1975, il est précisé que «l intégration et l accès aux loisirs de mineurs et d adultes handicapés physiques, sensoriels ou mentaux constituent une priorité nationale» Ø Les recommandations du Ministère de la Jeunesse et des Sports de février 2001 visent à favoriser l intégration dans les structures de loisirs en préconisant un protocole d accueil à établir entre l organisme et la famille de l enfant en y associant tous les acteurs du centre (directeur, équipe, personnel technique). Lorsqu un organisme envisage d accueillir un enfant porteur de handicap, conformément au code de l action sociale et des familles, cela devra figurer parmi les objectifs du projet éducatif. Protocole d accueil Les dispositions prises pour l intégration d un enfant handicapé sont incluses dans le projet pédagogique du centre, ce qui suppose que tous les acteurs (organisateur, équipe, famille, enfants) soient informés, voire formés, sur les spécificités du handicap et de ce que cela entraîne en terme d aménagements à effectuer, d attitudes à avoir ou de précautions à prendre Corala.indd 17 9/01/07 10:54:14

20 Mise en place du protocole d accord : Une réunion d information de premier contact doit avoir lieu avant la mise en place du protocole. Cette première réunion a pour objectif de faire un état des lieux de la situation actuelle : souhait, volonté et possibilités de chacun. Elle permet également aux parents d exprimer clairement leur demande et pour tous de prendre connaissance des responsabilités engendrées et des différents paramètres qui devront être pris en compte par la suite. Seront réunis les membres ci-dessous avec les fonctions de chacun : LES PARENTS Ils expriment leur demande clairement. Ils informent du comportement de l enfant, de son handicap, de son vécu. Ils prennent connaissance des conditions d accueil et se positionnent. L ENFANT PORTEUR D UN HANDICAP Il sera invité à exprimer son ressenti. Il apprendra le fonctionnement et les règles du centre. L EQUIPE D ANIMATION Elle se donne les moyens de se renseigner sur le handicap. Elle favorisera l accueil de l enfant en faisant des propositions. Elle met éventuellement à disposition un animateur référent. Elle transmettra les informations sur l accueil au quotidien, l intégration de l enfant, les initiatives prises. L EQUIPE ENSEIGNANTE Elle se donne les moyens de se renseigner sur le handicap. Elle transmettra les informations sur l accueil au quotidien, l intégration de l enfant, les initiatives prises. MEDECIN DE L ENFANT OU PEDO-PSYCHIATRE Il informe sur le handicap. Il assure le suivi de l évolution de l enfant, de son intégration. Il conseille. L ELU ET L ADMINISTRATIF DE REFERENCE Ils représentent la ville. Ils prennent connaissance du projet d intégration envisagé. Ils expriment leurs avis individualisés et s engagent Corala.indd 18 9/01/07 10:54:14

21 Points abordés durant la réunion : Ø La recevabilité de la demande aux regards des possibilités locales (moyens humains, matériels, ). Ø La définition des besoins et particularités de l enfant. Ø La définition d un contrat d intégration précisant les moyens requis (matériel technique et humain). Ø La définition du rôle de chacun. Ø La prise de conscience que l accueil de loisirs reste un centre ouvert à tous et ne pourra peut-être pas répondre à toutes les demandes et souhaits. Dès le début de l accueil de l enfant, un lien privilégié sera créé entre la famille, l enfant et le centre. Ceci s exprimera par : Ø Une visite du centre dès le premier jour. Ø Des temps de discussion et de partage d expérience. Ø Une évaluation par l équipe du degré d autonomie de l enfant (espace, temps). Ø Une définition du rôle de chacun au sein de l équipe d animation avec notamment un interlocuteur référent. Durant toute la période d accueil aura lieu la consolidation du protocole d accord qui sera possible en mettant en place les points suivants : Ø Un travail régulier de l équipe d animation sur les temps de la vie quotidienne, d activités et tout au long de leur relation. Ø Une intégration de l enfant avec les autres enfants. Ø Une évaluation des difficultés, problématiques rencontrées. Ø Une réunion régulière entres les parents, l enfant, le médecin de référence et les animateurs. Ø Une réflexion sur l évolution possible du dispositif dans le respect du cadre installé dès le départ. Protocole d accueil A la fin de l accueil, une dernière rencontre réunira tous les acteurs qui permettra : Ø La réalisation d une évaluation globale. Ø L expression du ressenti de tous. Ø La décision de reconduire le protocole ou de le stopper Corala.indd 19 9/01/07 10:54:15

22 Recommandations : Ø Veiller à ne pas créer un centre spécialisé en préservant à l accueil de loisirs sa vocation collective et ses spécificités éducatives et pédagogiques. Ø Les moyens humains susceptibles d être mobilisés doivent être des animateurs ou des directeurs sensibilisés aux problématiques des handicaps mais pas des éducateurs spécialisés ou du personnel médical. Ø L intégration de un ou plusieurs enfants porteurs d un handicap doit partir du principe que ces enfants pourront participer avec les autres à la très grande majorité des activités proposées. Les enfants intégrés ne peuvent être spectateurs du fonctionnement du centre ou vivre un accueil indépendant des autres. Ø Chaque accueil de loisirs dispose de locaux différemment adaptés à l intégration d enfants porteurs de handicap. Il est donc souhaitable, au regard des spécificités locales (bâtiments anciens, étages, locaux indépendants ), d aborder lors de la première rencontre, la situation pratique de vie quotidienne et les conditions de circulation à l intérieur du centre et dans tous les lieux habituellement fréquentés par les enfants. Ce diagnostic permettra d apprécier les éventuelles contraintes et les mesures envisagées en terme d accessibilité ou d accompagnement. Tous les handicaps ne nécessitent pas d aménagements particuliers. Mais une réflexion préalable favorisera l autonomie et la sécurité des enfants accueillis sous la responsabilité de l équipe d animation Corala.indd 20 9/01/07 10:54:15

23 l accessibilité Pour être considéré comme accessible, le bâtiment doit permettre à la personne handicapée de circuler, se repérer, communiquer avec la plus grande autonomie possible. Par une nouvelle rédaction de l article L du code de la construction et de l habitation, le législateur pose le principe de l accessibilité pour tous, et en particulier des personnes handicapées. Enfin, il élargit le public bénéficiaire, en visant tous les handicaps et non le seul handicap physique. Les établissements recevant du public (ERP) (articles 41, 42 et 43) : Les ERP neufs doivent être accessibles aux personnes handicapées, quel que soit leur handicap (critères d accessibilité fixés par décret). Les ERP existants doivent pour les parties ouvertes au public, permettre aux personnes handicapées d accéder, de circuler et recevoir les informations diffusées. Le délai fixé pour leur mise en accessibilité peut varier selon le type et la catégorie d ERP mais sans excéder 10 ans. Il est fait recours aux nouvelles technologies et à une signalétique adaptée afin de diffuser l information à tous, quelque soit le type de handicap. Existe-t-il des dérogations pour les ERP existants? Elles sont exceptionnelles et ne peuvent être accordées qu après avis conforme de la commission consultative départementale de sécurité et d accessibilité aux motifs d impossibilité technique, de contraintes liées à la préservation du patrimoine architectural, de disproportion manifeste entre les améliorations apportées et leurs conséquences. En ce qui concerne les ERP remplissant une mission de service public, toute dérogation doit s accompagner de la mise en place de mesures de substitution. Quels sont les contrôles mis en place? Pour les travaux soumis à permis de construire, que ce soit pour le neuf ou l existant, le maître d ouvrage doit fournir une attestation de la prise en compte des règles d accessibilité établie par un contrôleur technique ou une personne répondant à des critères de compétence et d indépendance. L octroi d aides financières est-il conditionné au respect des règles? L attribution de toute subvention est subordonnée à la production par le maître d ouvrage d un dossier relatif à l accessibilité. Accessibilité Corala.indd 21 9/01/07 10:54:16

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