Assurance Invalidité EXCELLENCE, VOTRE SPÉCIALISTE EN PRESTATIONS DU VIVANT. Programme Acci-Jet ON S INVESTIT, POUR VOUS.

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1 Assurance Invalidité EXCELLENCE, VOTRE SPÉCIALISTE EN PRESTATIONS DU VIVANT Programme Acci-Jet ON S INVESTIT, POUR VOUS.

2 PROGRAMME ACCI-JET Protégez votre style de vie VOUS et vos besoins... Vous êtes vous déjà demandé l impact que pourrait avoir un accident ou une blessure sur votre style de vie? Ce produit s adresse à vous et votre style de vie actif! Que feriez-vous si vous étiez dans l incapacité de travailler sachant que durant une invalidité, vous perdez non seulement votre principale source de revenu, mais qu en plus vous devez souvent engager des frais supplémentaires en raison de votre état de santé? Seriez-vous en mesure de respecter vos obligations financières? Une protection d assurance invalidité n exigeant aucun examen médical qui vous couvre en cas d accident ou de blessure musculaire ou ligamentaire. NOTRE SOLUTION : PROGRAMME ACCI-JET Une protection pour tous les travailleurs, tant autonomes que salariés, couvrant l ensemble de vos besoins : Assurance invalidité : - en cas d'accident ou de blessure musculaire ou ligamentaire; - en cas de maladie; Assurance frais généraux; Décès, mutilation ou perte d usage suite à un accident; Soins médicaux complémentaires suite à un accident; Assurance voyage. Deux couvertures d'assurance invalidité sont disponibles : Couverture 24 heures sur 24; Couverture pour accidents ou blessures non liés à l'occupation. VOICI NOTRE PROTECTION D ASSURANCE INVALIDITÉ EN CAS D'ACCIDENT OU DE BLESSURE MUSCULAIRE OU LIGAMENTAIRE à émission simplifiée VOUS ÊTES ADMISSIBLE, si vous... êtes âgé de 18 à 69 ans inclusivement; exercez présentement un travail rémunérateur à raison d un minimum de huit mois par année et 21 heures par semaine; n êtes pas présentement limité dans vos mouvements ou activités quotidiennes suite à une blessure ou à une maladie; ne souffrez pas d une maladie dégénérative chronique ou d un handicap physique ou intellectuel permanent; êtes citoyen canadien ou habitez au Canada et répondez à certaines conditions. 2

3 QUAND ÊTES-VOUS CONSIDÉRÉ totalement invalide? INVALIDITÉ TOTALE Pour les 24 premiers mois, suite à un accident ou à une blessure musculaire ou ligamentaire, vous êtes dans un état d incapacité continu qui vous empêche d exercer les activités de votre occupation régulière et que vous n exercez aucune autre activité rémunératrice ou qui devrait l être. À compter du 25 e mois et pour la durée des prestations, vous êtes considéré totalement invalide si ce même état d incapacité continu vous empêche d exercer toute occupation raisonnable et que vous n exercez aucune autre activité rémunératrice ou qui devrait l être. De plus, pour être considéré totalement invalide vous devez : avoir subi un accident ou une blessure musculaire ou ligamentaire alors que la protection d assurance invalidité est en vigueur; être suivi par un médecin selon la fréquence nécessaire à votre condition pendant la durée de votre état d incapacité. PROGRAMME ACCI-JET Occupation régulière : désigne tout emploi, travail, occupation ou profession duquel vous tiriez vos revenus admissibles avant le début de votre invalidité. Toute occupation raisonnable : désigne, sans égard à la disponibilité d une telle occupation, tout emploi, travail, occupation ou profession qui est susceptible de vous procurer un revenu convenable comparativement à celui gagné avant votre invalidité totale et que vous êtes en mesure d occuper en raison de l expérience, l éducation, la formation ou les connaissances que vous possédez ou pouvez raisonnablement acquérir. Blessure musculaire ou ligamentaire : désigne une élongation, une entorse ou une contusion à un muscle, un ligament ou un tendon de même que les conditions suivantes : bursite, capsulite, chondromalacie, costochondrite, épicondylite (médiale et latérale), fasciite palmaire, fasciite plantaire, ligamentite, blessure de la coiffe des rotateurs, syndrome du canal carpien, syndrome du canal tarsien, syndrome fémoro-patellaire, tendinite et ténosynovite. Veuillez prendre note que la protection pour blessure musculaire ou ligamentaire est soumise aux limitations et exclusions énoncées à la fin du présent document. CONSEILS DE PRO... INVALIDITÉ EN CAS DE MALADIE ($) Bonifiez votre définition d invalidité totale en y incluant les invalidités causées par une maladie. Il vous suffit de remplir un court questionnaire concernant votre état de santé. De plus, profiter d une protection personnalisée en choisissant un montant de couverture, un délai de carence et une durée des prestations adaptés à vos besoins. PROLONGATION DE LA PÉRIODE COUVRANT VOTRE OCCUPATION RÉGULIÈRE ($) Cette option vous permet de bénéficier d une définition d invalidité en fonction de votre occupation régulière pour une période de 60 mois. INVALIDITÉ PARTIELLE ($) Cette option vous permet de recevoir une indemnité même si vous n êtes pas considéré totalement invalide, à la condition d occuper un travail à temps plein au moment de l invalidité partielle. Ainsi, si vous êtes incapable d accomplir 50 % des fonctions de votre occupation régulière de façon continue, vous serez alors admissible à 50 % de votre prestation mensuelle. La prestation est payable à compter de l expiration de votre délai de carence, et ce, pendant un maximum de 6 mois. 3

4 PROGRAMME ACCI-JET EXONÉRATION des primes Vous serez automatiquement exonéré du paiement de vos primes pour toutes les protections de votre contrat si vous répondez à la définition d invalidité totale et que votre invalidité débute avant votre 60 e anniversaire de naissance. L exonération des primes débute dès que votre délai de carence expire, sous réserve d un minimum de 30 jours, et cesse lorsque vous n avez plus droit aux prestations d assurance invalidité. COMMENT serez-vous protégé? Le Programme Acci-Jet vous offre, sans examen médical à la souscription, des prestations d invalidité suite à un accident ou à une blessure musculaire ou ligamentaire. Montant mensuel par tranche de 100 $ Minimum 500 $ Maximum $ Durée des prestations Délai de carence 2 ans, 5 ans ou jusqu à 70 ans 0 jour, 30 jours, 119 jours COMMENT ACQUITTER vos primes? Notre tarification se base sur les protections que vous choisissez ainsi que votre occupation et vous offre des primes payables jusqu à 70 ans. NOUS VOUS ASSURONS À LONG TERME, GRÂCE AU RENOUVELLEMENT GARANTI DE VOTRE ASSURANCE. Nous nous engageons à renouveler votre contrat d année en année, jusqu à votre 70 e anniversaire de naissance, tant que vos primes de renouvellement sont payées. Cependant, nos primes peuvent être ajustées en fonction des résultats et de l expérience du produit, mais soyez certain que nous veillons à en assurer leur stabilité. CONSEILS DE PRO... VOYEZ VOTRE ASSURANCE COMME UN INVESTISSEMENT, GRÂCE AU REMBOURSEMENT DES PRIMES ($) Cette option vous permet de bénéficier du remboursement de 50 % de toutes vos primes versées pour votre assurance invalidité, y compris la partie applicable au remboursement des primes, moins toutes les prestations d invalidité reçues au titre de votre assurance invalidité. Le remboursement peut s effectuer à l âge de 55, 60, 65 ou 70 ans, à votre choix, mais aucun remboursement n est effectué pour les contrats en vigueur depuis moins de 120 mois. Le paiement du remboursement des primes met fin à la protection d assurance invalidité et le paiement est automatique à l âge de 70 ans. 4

5 COMMENT CALCULER votre prestation mensuelle? Votre conseiller vous aidera à analyser vos besoins, afin de déterminer le montant des prestations mensuelles dont vous aurez besoin en cas d invalidité totale. Le montant de votre protection disponible est établi en fonction de votre revenu annuel admissible (salaire, revenu net, revenu brut ). Les premiers $ de prestations d invalidité totale sont non intégrables pour une période de deux ans. Si votre montant excède $, la partie excédentaire est intégrable à l égard des prestations versées par toute entreprise ou organisme privé, public ou parapublic, de façon à ce que l ensemble des prestations reçues n excède pas le montant des prestations disponibles. Après une période de deux ans d invalidité, toutes les prestations seront intégrables. PROGRAMME ACCI-JET SOYEZ PRÊT à tout imprévu! PERTE TEMPORAIRE DE TRAVAIL À TEMPS PLEIN Grâce à notre clause de maintien de la protection en cas de cessation d'activités à temps plein, si vous perdez votre emploi, prenez un congé parental ou cessez de travailler temporairement, sans avoir pris votre retraite, votre assurance invalidité sera maintenue en vigueur pour une période de 12 mois à compter de la date de cessation de vos activités. La prestation payable en cas d invalidité totale sera assortie d un délai de carence minimum de 90 jours et sera entièrement intégrable. Aux fins de l application de la présente clause, vous êtes totalement invalide si, suite à un accident ou à une blessure musculaire ou ligamentaire, vous êtes dans un état d incapacité continu qui vous empêche d exercer toute occupation raisonnable et que vous n exercez aucune autre activité rémunératrice ou qui devrait l être. RÉADAPTATION PROFESSIONNELLE Vous pouvez bénéficier de tous les services professionnels nécessaires à l apprentissage de nouvelles fonctions, dans le cadre d un programme de réadaptation correspondant à vos besoins et approuvé par l Assureur. Si après une invalidité totale, vous occupez un emploi de réadaptation, nous vous verserons l intégralité de vos prestations moins 50 % des revenus tirés de votre emploi pendant la durée de cet emploi, sans excéder 24 mois. Les prestations seront réduites de façon à ce que le revenu total de toute source n excède pas le montant maximal des prestations disponibles. PROLONGATION À 70 ANS Vous pouvez prolonger jusqu à 75 ans, sans preuve d assurabilité, votre couverture d assurance invalidité si vous exercez un travail à temps plein à l âge de 70 ans. Durant la prolongation, vous aurez droit à des prestations égales à 100 % de celles qui étaient en vigueur avant l âge de 70 ans, sous réserve du délai de carence en vigueur et d une durée maximale de deux ans. 5

6 PROGRAMME ACCI-JET ÊTES-VOUS PROPRIÉTAIRE d une entreprise? FRAIS GÉNÉRAUX Cette protection vous permet de couvrir les frais d exploitation de votre entreprise, tout en bénéficiant de la déduction fiscale des primes de cette couverture. Si vous devenez totalement invalide suite à un accident ou à une blessure musculaire ou ligamentaire ou suite à une maladie, cette protection vous permet de continuer à payer les frais de bureau courants de votre entreprise, notamment : chauffage, téléphone, électricité; loyer; salaire des employés (pour les entreprises de trois employés et moins); services comptables; sous certaines conditions, les frais d automobile ou de camion lorsque le véhicule est essentiel à l exécution des fonctions. La durée maximale des prestations est de deux ans et le délai de carence est de 30 jours. Cette protection prévoit des prestations mensuelles qui peuvent varier entre 500 $ et $. RENFORCEZ VOTRE PROTECTION à l aide de nos avenants ASSURANCE VOYAGE Vous engagez des frais médicaux suite à une situation d urgence résultant d un accident ou d une maladie lors d un séjour hors de votre province de résidence pour un maximum de 60 jours, nous vous rembourserons jusqu à concurrence de $ la majorité de ceux-ci, notamment : hospitalisation; honoraires de médecin; appareils médicaux; frais de diagnostic; assistance médicale et générale; transport, etc. De plus, si vous devez annuler ou interrompre votre voyage, nous pouvons rembourser, sous certaines conditions et jusqu à concurrence de $, les frais que vous avez payés à l avance. Il est à noter que l assurance voyage vous couvre en cas d accident et de maladie. SOINS MÉDICAUX COMPLÉMENTAIRES SUITE À UN ACCIDENT Vous engagez des frais médicaux complémentaires suite à un accident, nous vous rembourserons, sous certaines conditions, la majorité de ceux-ci, notamment : frais d hospitalisation, incluant notamment chambres semi-privées; ambulance par voie aérienne, ferroviaire ou terrestre; infirmier privé à domicile; chiropracticien, ostéopathe, physiothérapie; médicaments prescrits par un médecin ou un dentiste; accident dentaire (dents naturelles et saines). Les frais médicaux remboursés peuvent atteindre jusqu à un maximum viager de $. DÉCÈS, MUTILATION OU PERTE D USAGE SUITE À UN ACCIDENT Vous décédez accidentellement ou subissez une mutilation ou une perte d usage suite à un accident, nous vous verserons une prestation pouvant atteindre jusqu à $. NOTE POUR LES AVENANTS Veuillez vous référer à votre contrat pour le détail des frais couverts, des limitations et des exclusions reliés aux avenants que vous choisissez. Veuillez également prendre note qu une protection familiale est disponible pour certains avenants. 6

7 RESTRICTIONS AUX PROTECTIONS d assurance invalidité et frais généraux LIMITATIONS Toute période d invalidité reliée, directement ou indirectement, à toute blessure musculaire et ligamentaire sera soumise aux limitations et exclusions relatives aux blessures musculaires et ligamentaires même si la condition médicale est survenue suite à un accident. Toute réclamation reliée à une blessure au dos, au cou ou à toute partie de la colonne vertébrale sera analysée et traitée selon les définitions, limitations et exclusions relatives aux blessures musculaires et ligamentaires, sauf en cas d accident si la condition médicale fut diagnostiquée par un médecin spécialiste et confirmée par des tests diagnostiques pertinents. Toute période d invalidité reliée, directement ou indirectement, à toute blessure musculaire ou ligamentaire est limitée à 30 jours de prestations pour un assuré principal exerçant une catégorie d occupation B au moment de l invalidité et à 60 jours de prestations pour une catégorie d occupation A. De plus, pour l ensemble des blessures musculaires et/ou ligamentaires réunies, les prestations d invalidité sont limitées à un maximum de 180 jours viager pour les catégories d occupation B ou A et à un maximum de 36 mois viager pour les catégories d occupation 2A, 3A et 4A. Si l assuré principal change de catégorie d occupation en cours de contrat, les limitations applicables au moment d une réclamation seront celles de l occupation régulière exécutée préalablement au début de l invalidité et les jours de prestations reçues antérieurement au changement de catégorie d occupation seront utilisés dans la comptabilisation des limitations précitées. Le montant de la prestation mensuelle d assurance invalidité peut être diminué de toute somme reçue pendant l"invalidité à titre de salaire, bonis, dividendes, commissions, honoraires ou du montant des bénéfices nets et/ou bruts de l'entreprise après la date d invalidité. Aux fins du calcul de la perte de revenus, l Assureur utilise les mêmes paramètres que ceux utilisés pour le calcul du revenu admissible et du montant de la prestation mensuelle. Les prestations de la protection d assurance invalidité sont sujettes à la clause «Intégration des prestations». Pour la clause de «Maintien de la protection en cas de cessation d activités rémunératrices», le délai de carence applicable est assujetti à un minimum de 90 jours et les prestations sont entièrement intégrables à l égard des sommes payées par toute entreprise ou organisme privé, public ou parapublic. De plus, pour l assuré principal qui n est pas en invalidité totale, le droit à la prestation mensuelle d invalidité est suspendu à compter du 13 e mois sans travail rémunérateur. Dans le cas où l assuré principal a souscrit à une autre assurance pour frais généraux ou exploitation, l Assureur ne versera que sa part proportionnelle des frais engagés et assurés. EXCLUSIONS GÉNÉRALES Aucune prestation n est payable si l invalidité en cause est reliée, directement ou indirectement, à l une des causes suivantes : membre actif des forces armées d un pays; suicide, tentative de suicide et blessures volontaires, que l assuré principal soit sain d esprit ou non; blessure subie lors de la participation active de l assuré principal à une émeute, à une insurrection ou à des hostilités, ou blessure subie durant une guerre, déclarée ou non; commission ou tentative de commission d un acte criminel par l assuré principal; participation de l assuré principal à une envolée ou tentative d envolée aérienne lorsque celui-ci est à bord pour tout autre motif que celui de passager; grossesse, accouchement naturel ou par césarienne et fausse couche; lorsque l assuré principal conduit un véhicule motorisé s il est alors sous l influence de stupéfiants, avec les facultés affaiblies ou si la concentration d alcool dans son sang excède la limite prescrite par la loi; lorsque l assuré principal est sous l effet de l alcool, de toute drogue ou autre substance intoxicante y incluant les médicaments si la posologie n a pas été respectée; la participation à une course, à une épreuve ou à un concours de vitesse en automobile, en motocyclette ou à bord de tout autre véhicule motorisé; la participation à tout sport de combat, acrobatique ou contre rémunération; la pratique des sports suivants : parachutisme, parapente ou deltaplane, escalade ou alpinisme, plongée sous-marine, motocross et rodéo; maladie ou toute forme d invalidité ou de prolongement d invalidité ayant pour cause une maladie; toute invalidité découlant d une maladie, même si cette dernière a été contractée de façon accidentelle; toute réclamation reliée à une discopathie dégénérative sera considérée comme une maladie et ne sera aucunement indemnisée dans le présent contrat; tout trouble ou maladie nerveuse, psychologique ou psychiatrique incluant, mais sans s y limiter, la dépression, l anxiété, le stress, le burnout ou tout trouble relié à un abus de médicament ou à une dépendance. EXCLUSIONS SPÉCIFIQUES Un assuré principal ayant reçu des prestations d invalidité pendant la période maximale prévue à sa définition d invalidité selon l occupation régulière ne pourra recevoir de prestations additionnelles pour une même condition médicale à moins de démontrer son incapacité à exercer toute occupation raisonnable. En ce qui a trait aux frais généraux, l ensemble des versements pour une même condition médicale ne peuvent excéder 24 mois. La protection d assurance frais généraux ne s applique pas à toute période d invalidité au cours de laquelle, en raison de la vente, de la fermeture, de la liquidation, de la faillite ou de la cession de l'entreprise, l'assuré principal ou ses associés n'encourent plus de frais généraux. PROGRAMME ACCI-JET NOTE La présente documentation constitue un résumé non exhaustif des protections et des conditions de votre contrat. Veuillez donc vous reporter aux dispositions contractuelles. Il est important de les lire attentivement. 7

8 L Excellence, Compagnie d assurance-vie 5055, boulevard Métropolitain Est, bureau 202 Montréal (Québec) H1R 1Z7 Service à la clientèle service@iaexcellence.com iaexcellence.com Téléphone : Sans frais : Télécopieur : Sans frais : MB-AJ1F