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1 00 Table des matières (Page 1) TABLE DES MATIÈRES 1000 GESTION ADMINISTRATIVE 2000 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES 3000 GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRES 4000 GESTION DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET IMMOBILIÈRES 5000 GESTION DU RÉSEAU ROUTIER ET DES INFRASTRUCTURES 6000 GESTION DU TERRITOIRE 7000 SERVICES À LA POPULATION
2 GESTION ADMINISTRATIVE Organisation administrative 1110 Documents constitutifs et historiques 1120 Documents d'organisation 1130 Structure administrative 1140 Planification et coordination 1150 Conseil, comités, commissions et réunions 1160 Services municipaux Organismes extérieurs 1210 Gouvernement du Canada 1220 Gouvernement du Québec 1230 Autres gouvernements 1240 Autres organismes 1250 Associations 1260 Entreprises Gestion de l'information 1310 Informatique 1320 Gestion de documents et des archives 1330 Accès à l'information 1340 Communications 1350 Moyen de communication et de reproduction Élection et référendum 1410 Administration du scrutin 1420 Liste électorale ou référendaire 1430 Partis et candidats indépendants 1440 Districts électoraux 1450 Scrutin 1460 Matériel et locaux 1470 Personnel électoral ou référendaire Législation 1510 Contentieux 1520 Lois et règlements 1530 Contrats et services professionnels 1540 Protocoles d'ententes et conventions Assurances 1610 Réclamation
3 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES Condition de travail 2110 Classification et rémunération des emplois 2120 Programmes d'avantages sociaux 2130 Gestion du temps de travail 2140 Événements sociaux pour les employés 2150 Appréciation de rendement 2160 Régimes de retraite harmonisés Relations de travail 2210 Conventions collectives 2220 Négociations 2230 Conflit de travail 2240 Griefs 2250 Discipline 2260 Regroupement des employés 2270 Contrats individuels de travail Protection du personnel 2310 Accidents de travail 2320 Prévention des accidents de travail 2330 Programme de santé au travail 2340 Programme d'aide aux employés Développement des ressources humaines 2410 Dotation 2420 Formation et perfectionnement 2430 Mouvement de personnel
4 GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRES Budget 3110 Instruction et étude du budget 3120 Approbation du budget 3130 Projets spéciaux 3140 Planification financière 3150 Contrôle budgétaire Revenus 3210 Taxe foncière 3220 Vente d'immeubles pour taxes 3240 Subventions gouvernementales 3250 Autres revenus Dépenses 3310 Rémunération 3320 Service de la dette 3330 Quote-part de la Ville 3340 Subventions municipales 3350 Comptes à payer et déboursés Comptabilité 3410 Rapports financiers 3420 Écritures de journal 3430 Rapports comptables 3440 Vérification financière 3450 Opérations bancaires 3460 Affectation du surplus budgétaire Fiscalité 3510 Taxe scolaire 3520 Taxes fédérales et provinciales Évaluation foncière 3610 Demandes de révision d évaluation 3620 Rôle d'évaluation triennal
5 GESTION DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET IMMOBILIÈRES Ressources matérielles 4110 Ressources matérielles - Acquisition 4120 Ressources matérielles - Entretien et réparation 4130 Ressources matérielles - Location et prêt Ressources immobilières 4210 Transactions immobilières 4220 Édifices municipaux ou publics 4230 Terrains municipaux 4240 Lieux publics
6 GESTION DU RÉSEAU ROUTIER ET DES INFRASTRUCTURES Réseau routier 5110 Réfection et entretien du réseau routier 5120 Circulation 5130 Voies de circulation et rues Utilités publiques 5210 Transports 5220 Réseaux de télécommunications 5230 Réseaux de services énergétiques Gestion des eaux 5310 Réseau d'aqueduc et d'égouts 5320 Alimentation en eau potable 5330 Épuration des eaux usées 5340 Gestion des eaux pluviale et de ruissellement 5350 Alimentation en eau brute Déneigement 5410 Planification du déneigement 5420 Déneigement des voies et équipements publics 5430 Rapport de déneigement
7 GESTION DU TERRITOIRE Planification et aménagement du territoire 6110 Aménagement du territoire 6120 Contrôle architectural et design urbain 6130 Zones d'intervention spéciale Contrôle et développement du territoire 6210 Permis, certificats et inspections 6220 Projets de développement 6230 Programme d'aide au développement 6240 Développement économique 6250 Développement touristique Environnement 6310 Protection de l'environnement 6320 Nuisances publiques 6330 Cours d'eau Gestion des matières résiduelles 6410 Ordures ménagères 6420 Réduction, réemploi, récupération et recyclage des matières résiduelles 6430 Lieu d'enfouissement sanitaire 6440 Centres de traitements de matières résiduelles 6450 Autres sites d'élimination des matières résiduelles
8 SERVICES À LA POPULATION Organisation d'activités 7110 Programmation 7120 Inscription aux activités 7130 Gestion, soutien et développement des activités 7140 Événements spéciaux Patrimoine 7210 Diffusion et mise en valeur du patrimoine 7220 Inventaire, gestion et conservation du patrimoine 7240 Patrimoine - Beaux-arts et arts décoratifs Arts et culture 7310 Salles de spectacles 7320 Salles d'expositions Bibliothèque 7410 Bibliothèque - Services au public 7420 Bibliothèque - Services techniques Protection policière 7510 Prévention policière 7520 Prévention contre les activités criminelles 7530 Sécurité routière 7540 Sécurité civile 7550 Interventions policières Protection contre les incendies 7610 Prévention des incendies 7620 Incendies ou situations d'urgence
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