Marché public - Marchés à bons de commandes Publications municipales - Ville de Batz-sur-Mer

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Marché public - Marchés à bons de commandes Publications municipales - Ville de Batz-sur-Mer"

Transcription

1 Marché public - Marchés à bons de commandes Publications municipales - Ville de Batz-sur-Mer Objet du marché : Marché relatif aux publications municipales (mise en page et suivi de composition, infographie, fabrication et impression). Voir détails des prestations dans chaque lot. Les lots seront attribués pour une période d un an renouvelable une fois. Lot N 1 : Le bulletin municipal. => Minimum 2 numéros/an Maximum 4 numéros/an. - Format fini 21 x 29,7 cm à la française. - Couverture 4 pages sur couché brillant 170g/m² avec impression recto/verso en - Pages intérieures sur couché demi mat 115g/m² avec impression recto/verso en - Encart 4 pages sur offset couleur 80g/m² avec impression 1 couleur en recto/verso. - Piqûre 2 points métal central. - Couverture +24 pages + encart x exemplaires (le 100 ex en plus ou en moins). - Délai maximum entre la signature du BAT et la livraison : 12 jours - Encart Calendrier des Manifestations dans bulletin de l été (1 fois/an) : - 4 pages, format ouvert 29,7 x 21 cm, format fini plié 14,8 x 21 cm et jeté dans le bulletin (4 300 exemplaires + le 100 ex supplémentaires). - Impression 1 couleur en recto/verso sur offset couleur 80g/m². Lot N 2 : Le courrier municipal. => Minimum 1 numéro/an Maximum 4 numéros/an. - Format ouvert 42 x 29,7 cm, format plié 21 x 29,7 cm. - Impression recto/verso en quadrichromie sur papier couché mat 135g/m² exemplaires (le 100 ex en plus ou en moins). - Délai maximum entre la signature du BAT et la livraison : 10 jours

2 Lot N 3 : Affiches et flyers manifestations et/ou événements. => Minimum 4 manifestations/an Maximum 10 manifestations/an. - Affiche : - Format A3 sur papier affiche blanc 150g/m² avec impression recto en - 70 exemplaires (le 10 ex en plus ou en moins). - Emballage sous kraft à plat. - Flyer : - Format 15 x 10,5 cm sur papier couché mat 135g/m² avec impression recto en - Maquette, mise en page et prépresse par le prestataire (composition totalement identique à celle de l affiche) exemplaires (le 100 ex en plus ou en moins). Lot N 4 : Documents de communication Week-end musical La Marée Montante. - Affiche format A3 : - Format A3 sur papier couché brillant 150g/m² avec impression recto en exemplaires (le 50 ex en plus ou en moins). - Présentation de 2 jeux d épreuve + 1 bon à tirer. - Emballage sous kraft. - Affiche grand format : - Format 70 x 100 cm sur papier couché brillant 150g/m² avec impression recto en - Maquette, mise en page et prépresse par le prestataire (composition totalement identique à celle de l affiche format A3) exemplaires (le 100 ex en plus ou en moins). - Présentation de 2 jeux d épreuve + 1 bon à tirer.

3 - Dépliant-programme : - Dépliant 3 volets plis roulés. - Format plié 10,5 x 15 cm, format ouvert 31,5 x 15 cm. - Papier couché ½ mat 135g/m² avec impression recto/verso en exemplaires (le ex en plus ou en moins). - Présentation de 2 jeux d épreuve + 1 bon à tirer. Lot N 5 : Plan de ville. => Une édition annuelle. - Format ouvert 42 x 30 cm, format plié 7 x 15 cm avec 6 plis accordéon et 1 pli croisé. - Papier couché moderne brillant 135g/m² avec impression recto/verso en exemplaires (le ex en plus ou en moins). - Délai maximum entre la signature du BAT et la livraison : 10 jours Lot N 6 : Guide touristique. => Une édition annuelle. - Format fini 18,5 x 27 cm à la française. - Piqûre 2 points métal exemplaires. - Couverture 4 pages sur couché mat 170g/m² avec impression recto/verso en - 36 pages intérieures sur couché mat 115g/m² avec impression recto/verso en

4 - Financement intégral par la régie publicitaire (coût 0 à charge de la ville/régie publicitaire assurée par le prestataire). =>Pages réservées à la publicité : 2 ème de couverture, 4 ème de couverture et 5 pages intérieures. - Délai maximum entre la signature du BAT et la livraison : 12 jours Lot N 7 : Publications du Service Enfance et Jeunesse. - Programme de l été. => Minimum 1 programme/an Maximum 2 programmes/an. - Format A4 plié en 2 (ouvert 21 x 29,7 cm, fini 21 x 14,8 cm). - Couverture 4 pages sur couché brillant 170g/m² avec impression recto/verso en - 12 pages intérieures sur couché brillant 115g/m² avec impression recto/verso en - Piqûre 2 points métal. - Couverture + 12 pages x 400 exemplaires (le 100 ex en plus ou en moins). - Délai maximum entre la signature du BAT et la livraison : 8 jours - Programme Centre de Loisirs. => Minimum 1 programme/an Maximum 5 programmes/an. - Format A4 plié en 2 (ouvert 21 x 29,7 cm, fini 21 x 14,8 cm). - 4 pages sur couché brillant 135g/m² avec impression recto/verso en exemplaires (le 50 ex en plus ou en moins). - Programme Espace Jeunes La Hurlette. => Minimum 1 programme/an Maximum 5 programmes/an.

5 - Format A5. - Papier couché brillant 135g/m² avec impression recto/verso en exemplaires (le 50 ex en plus ou en moins). Critère de jugement des offres : 65% valeur technique : =>moyens techniques et humains. 35% prix des prestations La ville se réserve la possibilité de rencontrer les candidats les mieux classés pour une mise au point technique et/ou financière. Conditions d'envoi ou de remise des plis : Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté, avant le lundi 14 novembre 2011 à 12h, portant la mention suivante : "Publications municipales pour la Ville de Batz-sur-Mer - NE PAS OUVRIR ". Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante : Mairie de Batz-sur-Mer 34, rue Jean XXIII Batz-sur-Mer horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h45 à 17h et le samedi de 9h à 12h Par La Poste, à l'adresse ci-dessous : Mairie de Batz-sur-Mer - 34, rue Jean XXIII Batz-sur-Mer, par pli recommandé avec avis de réception postal. Renseignements complémentaires : Renseignements administratifs et techniques : Correspondant : Frédéric SAUTON Adresse : Mairie de Batz-sur-Mer / Service Communication, Culture et Vie associative / 34, rue Jean XXIII / Batz-sur-Mer Téléphone : : Fax : Mail : Voies et délais de recours : Tribunal Administratif de Nantes 6, allée de l Ile-Gloriette / BP / Nantes Cedex

6 Téléphone : / Télécopie : Mail : Pour tous renseignements concernant les différents recours et délais, il convient de contacter le tribunal visé ci-dessus.

Bordereau de prestations

Bordereau de prestations Ville de Langeais 2, Place du 14 juillet BP 98 37 130 LANGEAIS : 02.47.96.12.50 Réalisation et livraison de travaux d impression Marché de prestations et de services Bordereau de prestations Date limite

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES Passé en la forme adaptée (art. 26 et 28 CMP) CAHIER DES CHARGES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES Passé en la forme adaptée (art. 26 et 28 CMP) CAHIER DES CHARGES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES Passé en la forme adaptée (art. 26 et 28 CMP) CAHIER DES CHARGES Conception, mise à jour et impression de la documentation de l Office de Tourisme de la Teste

Plus en détail

Opéra de Dijon. Opéra de Dijon CCTP COM20151

Opéra de Dijon. Opéra de Dijon CCTP COM20151 Opéra de Dijon Cahier des clauses techniques particulières Marché COM20151 Travaux d impression et de façonnage des documents courants de communication de l Opéra de Dijon 1 4 Article 1 Besoin 5 Article

Plus en détail

Éditions 2012-2013. Règlement de consultation. Vendredi 10 août 2012. EPIC Office de Tourisme de La Tranche-sur-Mer. Objet de la consultation

Éditions 2012-2013. Règlement de consultation. Vendredi 10 août 2012. EPIC Office de Tourisme de La Tranche-sur-Mer. Objet de la consultation EPIC Office de Tourisme de La Tranche-sur-Mer Éditions 2012-2013 Objet de la consultation Réalisation des éditions 2012-2013 de l Office de Tourisme de La Tranche-sur-Mer. Date limite de remise des offres

Plus en détail

I Pouvoir adjudicateur

I Pouvoir adjudicateur Marché de travaux d impression Marché à bons de commande Parc naturel régional de la Brenne - 2014 Document : 7 pages I Pouvoir adjudicateur I-1 Syndicat mixte du Parc naturel régional de la Brenne Maison

Plus en détail

Cahier des charges Des documents et des supports de communication pour la promotion touristique de la CREUSE année 2015

Cahier des charges Des documents et des supports de communication pour la promotion touristique de la CREUSE année 2015 Cahier des charges Des documents et des supports de communication pour la promotion touristique de la CREUSE année 2015 Toute prestation devra obligatoirement avant sa mise en œuvre, avoir été validée

Plus en détail

MARCHE DE TRAVAUX D IMPRESSION 2015 Marché à bons de commande Parc naturel régional de la Brenne

MARCHE DE TRAVAUX D IMPRESSION 2015 Marché à bons de commande Parc naturel régional de la Brenne MARCHE DE TRAVAUX D IMPRESSION 2015 Marché à bons de commande Parc naturel régional de la Brenne Document : 6 pages I - Pouvoir adjudicateur I-1 Syndicat mixte du Parc naturel régional de la Brenne Maison

Plus en détail

Ville de Saint-Genest-Lerpt

Ville de Saint-Genest-Lerpt Ville de Saint-Genest-Lerpt Cahier des charges Recherche d un prestataire pour la réalisation des lettres d information et des bulletins municipaux Maître d ouvrage Commune de Saint-Genest-Lerpt 42530

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Publications Municipales Marché n 2015 07 Marché à Bons de Commande Date limite de réception des

Plus en détail

Réalisation de la revue municipale de la Ville de Ribeauvillé pour l année 2016 CAHIER DES CHARGES. valant ACTE d ENGAGEMENT

Réalisation de la revue municipale de la Ville de Ribeauvillé pour l année 2016 CAHIER DES CHARGES. valant ACTE d ENGAGEMENT Réalisation de la revue municipale de la Ville de Ribeauvillé pour l année 2016 CAHIER DES CHARGES valant ACTE d ENGAGEMENT Ville de Ribeauvillé 2, place de l Hôtel de Ville BP 50037 68152 RIBEAUVILLE

Plus en détail

TRAVAUX D IMPRESSION DES EDITIONS TOURISTIQUES 2016

TRAVAUX D IMPRESSION DES EDITIONS TOURISTIQUES 2016 MARCHES PUBLICS A BON DE COMMANDES DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE CONSULTATION Le pouvoir adjudicateur : OFFICE DE TOURISME DE HONFLEUR Quai Lepaulmier BP20070 14600 Honfleur CCAP numéro

Plus en détail

Bordereau des Prix Unitaires

Bordereau des Prix Unitaires Communauté de Communes des Monts du Pilat Marché de services et fournitures à bons de commandes Créations et impression de documents concernant la communication de la CCMP Bordereau des Prix Unitaires

Plus en détail

Cahier des charges pour la réalisation des travaux d impression municipale

Cahier des charges pour la réalisation des travaux d impression municipale Cahier des charges pour la réalisation des travaux d impression municipale La ville d Hérouville Saint-Clair lance une consultation pour la réalisation des travaux d impression récurrents de ces services.

Plus en détail

QUANTITÉ PRIX HT TAUX TVA PRIX TTC 1.

QUANTITÉ PRIX HT TAUX TVA PRIX TTC 1. N PRIX DÉSIGNATIONS QUANTITÉ PRIX HT TAUX TVA PRIX TTC 1. CARTERIE 1.1 Cartes de visite 1.1.1 Carte de visite Recto seul 250g à 350g 8,5x5,4cm Pelliculage Mat 100 1.1.1.1 Carte de visite Recto seul 250g

Plus en détail

TRAVAUX D IMPRIMERIE. Devis estimatif N 13-002-PR

TRAVAUX D IMPRIMERIE. Devis estimatif N 13-002-PR 1 Département du Var Commune de GRIMAUD TRAVAUX D IMPRIMERIE Devis estimatif N 13-002-PR Le présent devis estimatif permettra l'analyse des offres des candidats. Il n'est pas contractuel. Pour l'exécution

Plus en détail

Office de Tourisme Vallée de la Dordogne Cou du Prieuré 46110 CARENNAC

Office de Tourisme Vallée de la Dordogne Cou du Prieuré 46110 CARENNAC MARCHES PUBLICS DE SERVICE CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES Pouvoir adjudicateur : Office de Tourisme Vallée de la Dordogne Cou du Prieuré 46110 CARENNAC Représentant du pouvoir adjudicateur

Plus en détail

Ville de Saint-Genest-Lerpt

Ville de Saint-Genest-Lerpt Ville de Saint-Genest-Lerpt CAHIER DES CHARGES RECHERCHE D UN PRESTATAIRE POUR LA RÉALISATION DES LETTRES D INFORMATION ET DES BULLETINS MUNICIPAUX Maître d ouvrage : Commune de Saint-Genest-Lerpt 42530

Plus en détail

OFFICE DE TOURISME DE MONTPELLIER MISE EN CONCURRENCE IMPRESSION DE DÉPLIANTS ET BROCHURES - 2015

OFFICE DE TOURISME DE MONTPELLIER MISE EN CONCURRENCE IMPRESSION DE DÉPLIANTS ET BROCHURES - 2015 OFFICE DE TOURISME DE MONTPELLIER MISE EN CONCURRENCE IMPRESSION DE DÉPLIANTS ET BROCHURES - 2015 A - ORGANISME CONCERNÉ OFFICE DE TOURISME DE MONTPELLIER 30 allée Jean de Lattre de Tassigny - 34000 MONTPELLIER

Plus en détail

MARCHE DE TRAVAUX D IMPRESSION 2016 Marché à bons de commande Parc naturel régional de la Brenne

MARCHE DE TRAVAUX D IMPRESSION 2016 Marché à bons de commande Parc naturel régional de la Brenne MARCHE DE TRAVAUX D IMPRESSION 2016 Marché à bons de commande Parc naturel régional de la Brenne Document : 10 pages I - Pouvoir adjudicateur I-1 Syndicat mixte du Parc naturel régional de la Brenne Maison

Plus en détail

MAISON DE LA CULTURE Place Léon Gontier CS 60631 80006 AMIENS CEDEX1. Tél!: 03 22 97 79 79 - Fax!: 03 22 97 79 90. Appel d offres

MAISON DE LA CULTURE Place Léon Gontier CS 60631 80006 AMIENS CEDEX1. Tél!: 03 22 97 79 79 - Fax!: 03 22 97 79 90. Appel d offres MAISON DE LA CULTURE Place Léon Gontier CS 60631 80006 AMIENS CEDEX1 Tél!: 03 22 97 79 79 - Fax!: 03 22 97 79 90 Appel d offres OBJET DU MARCHÉ!: Impression des documents de communication Saison 2010/2011

Plus en détail

ACCORD-CADRE TRAVAUX D IMPRIMERIE. Bordereau des prix et délais N 14-003-00-MR

ACCORD-CADRE TRAVAUX D IMPRIMERIE. Bordereau des prix et délais N 14-003-00-MR Département du Var Commune de GRIMAUD 1 ACCORD-CADRE TRAVAUX D IMPRIMERIE Bordereau des prix et délais N 14-003-00-MR Le présent bordereau des prix est contractuel, il constitue également le devis estimatif

Plus en détail

Marché de création et d impression pour la Communauté de Communes SARTILLY PORTE DE LA BAIE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

Marché de création et d impression pour la Communauté de Communes SARTILLY PORTE DE LA BAIE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Marché de création et d impression pour la Communauté de Communes SARTILLY PORTE DE LA BAIE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Pièces du marché : Le marché est constitué des pièces suivantes : Le présent

Plus en détail

- 1-17/03/2015. Une imprimerie pour assurer l édition en petites séries de documents de communication pour SEINARI et ses partenaires

- 1-17/03/2015. Une imprimerie pour assurer l édition en petites séries de documents de communication pour SEINARI et ses partenaires - 1-17/03/2015 Une imprimerie pour assurer l édition en petites séries de documents de communication pour SEINARI et ses partenaires - 2-17/03/2015 I Préambule SEINARI, l Agence de l Innovation en Région

Plus en détail

OFFICE DE TOURISME D EPINAL ET DE SA REGION 6 place Saint-Goëry 88000 EPINAL téléphone : 03.29.82.53.32

OFFICE DE TOURISME D EPINAL ET DE SA REGION 6 place Saint-Goëry 88000 EPINAL téléphone : 03.29.82.53.32 MARCHES DE SERVICES 2014 APPEL A LA CONCURRENCE : Demande de devis auprès de professionnels de l édition et de la création graphique Avis de publication mis en ligne sur www.tourisme-epinal.com RECENSEMENT

Plus en détail

Règlement de Consultation Cahier des charges

Règlement de Consultation Cahier des charges MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES et FOURNITURES Création et impression de documents concernant la communication de la CCMP n 2015/02 Règlement de Consultation Cahier des charges Communauté de Communes des Monts

Plus en détail

BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES (sur un an)

BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES (sur un an) La ville de Saint-Arnoult-en-Yvelines se réserve le droit d'acheter tout ou partie des services détaillés dans le présent BPU. Désignation MAGAZINE MUNICIPAL Options Quantité Impression du Magazine l'eclair

Plus en détail

OFFICE DE TOURISME D EPINAL ET DE SA REGION 6 place Saint-Goëry 88000 EPINAL téléphone : 03.29.82.53.32

OFFICE DE TOURISME D EPINAL ET DE SA REGION 6 place Saint-Goëry 88000 EPINAL téléphone : 03.29.82.53.32 MARCHES DE SERVICES 2015 APPEL A LA CONCURRENCE : Demande de devis auprès de professionnels de l édition et de la création graphique Avis de publication mis en ligne sur www.tourisme-epinal.com RECENSEMENT

Plus en détail

Dossier de consultation des entreprises. Objet : Réalisation de la brochure de saison du centre culturel Arthémuse

Dossier de consultation des entreprises. Objet : Réalisation de la brochure de saison du centre culturel Arthémuse VILLE DE BRIEC Mairie Rue du Général de Gaulle 29510 BRIEC Tél : 02 98 57 93 11 Fax : 02 98 57 98 20 Marché de fournitures et de services Dossier de consultation des entreprises Objet : Réalisation de

Plus en détail

CONCEPTION ET IMPRESSION DE DIFFERENTS SUPPORTS DE COMMUNICATION

CONCEPTION ET IMPRESSION DE DIFFERENTS SUPPORTS DE COMMUNICATION Département du Tarn VILLE DE SAÏX CONCEPTION ET IMPRESSION DE DIFFERENTS SUPPORTS DE COMMUNICATION Règlement de la Consultation (R.C.) LE 9 NOVEMBRE 2010 SECTION I : ACHETEUR PUBLIC 1-1- Nom et adresse

Plus en détail

Marché Public de Services

Marché Public de Services Marché Public de Services REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) Maître d'ouvrage Commune de Calvisson Commune de Calvisson 30.420 - CALVISSON établi en application du Code des Marchés publics Décret n 2006-975

Plus en détail

Avis d'appel public à la concurrence

Avis d'appel public à la concurrence Ville d E C K B O L S H E I M Avis d'appel public à la concurrence 1. Identification de la collectivité qui passe le marché Ville d Eckbolsheim 9 rue du Général Leclerc BP 21 - Eckbolsheim 67 038 Strasbourg

Plus en détail

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU VAL D'OISE Avis de publicité procédure adaptée (articles 28 et 40 du code des marchés publics)

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU VAL D'OISE Avis de publicité procédure adaptée (articles 28 et 40 du code des marchés publics) CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU VAL D'OISE Avis de publicité procédure adaptée (articles 28 et 40 du code des marchés publics) Date de l'annonce : 17/06/2009 Référence : 16/2009 Autres publications

Plus en détail

MARCHE IMPRESSIONS Référence marché : 2013/1/IMP.

MARCHE IMPRESSIONS Référence marché : 2013/1/IMP. Affaire suivie par Christophe MORAND Téléphone : 03 87 16 21 51 Fax : 03 87 66 54 90 Courriel : cmorand@mm-dev.fr MARCHE IMPRESSIONS Référence marché : 2013/1/IMP. Objet du marché : Impression des publications,

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES () Maître de l ouvrage Communauté de communes du Val Drouette Objet du marché : Exécution et suivi de la réalisation de supports de communication de la communauté de communes

Plus en détail

Marché à procédure adapté. Cahier des charges :

Marché à procédure adapté. Cahier des charges : Marché à procédure adapté Cahier des charges : Lot 1 : L impression du guide des hébergements et informations pratiques Lot 2 : L impression du flyer GTJ vélo et VTT Lot 3 : L impression des posters GTJ

Plus en détail

Mise en concurrence prépresse / impressions OFDT 2008-2010

Mise en concurrence prépresse / impressions OFDT 2008-2010 Mise en concurrence prépresse / impressions OFDT Réalisation de prestations prépresse, impression (offset et numérique) des documents scientifiques et techniques édités par l Observatoire français des

Plus en détail

Cahier des charges et acte d engagement : à retourner complété et signé par les candidats MARCHÉ N : 2010 - DAC ACC - 09

Cahier des charges et acte d engagement : à retourner complété et signé par les candidats MARCHÉ N : 2010 - DAC ACC - 09 DIRECTION DES ACTIONS CULTURELLES UNITE SPECTACLES Cahier des charges et acte d engagement : à retourner complété et signé par les candidats MARCHÉ N : 2010 - DAC ACC - 09 LOT 1 : Conception graphique

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Personne publique : SERVICE MARCHES & POLITIQUE D ACHAT 2, Rue du THABOR Objet de la consultation : EQUIPEMENT DE METROLOGIE PAR PROFILOMETRE A CONTACT

Plus en détail

IMPRESSION DE LA CARTE TOURISTIQUE DU COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE EDITION 2009

IMPRESSION DE LA CARTE TOURISTIQUE DU COMITE REGIONAL DE TOURISME DE NORMANDIE EDITION 2009 Comité Régional de Tourisme de Normandie 14, rue Charles Corbeau - F-27000- EVREUX Tel. 02 32 33 79 00 - Télécopie : 02 32 31 19 04 Site Internet : www.normandie-tourisme.fr Site Internet professionnel

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES IMPRESSION EDITIONS ARIEGE 2016» Lot 1 : Impression «Carte Touristique ADT» I. Les éléments techniques de réalisation de l édition Format 700 mm x 500 mm ouvert

Plus en détail

Conception des éditions d'information et de promotion touristique 2014

Conception des éditions d'information et de promotion touristique 2014 MARCHE DE FOURNITURES ET SERVICES Office Municipal de Tourisme de Gréoux-les-Bains 7, Place de l'hôtel de Ville 04800 Gréoux-les-Bains Conception des éditions d'information et de promotion touristique

Plus en détail

OBJET DU MARCHE. Marché public passé selon une procédure adaptée en application : L article 28 du code des marchés publics

OBJET DU MARCHE. Marché public passé selon une procédure adaptée en application : L article 28 du code des marchés publics nom du service Mairie de Sarzeau Place Richemont - BP 14 56370 Sarzeau Tél. : 02 97 41 85 15 Fax : 02 97 41 84 28 mairie@sarzeau.fr www.sarzeau.fr Marché public N 2011 N 2011-003 PASSATION D UN MARCHÉ

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Passation d un marché public de prestations de services Article 28 du code des Marchés Publics des supports de communication et d enveloppes logo-typés

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code

Plus en détail

MAIRIE DE LORMONT Rue André Dupin BP n 1 33305 LORMONT cedex MISSION D ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D OUVRAGE

MAIRIE DE LORMONT Rue André Dupin BP n 1 33305 LORMONT cedex MISSION D ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D OUVRAGE MAIRIE DE LORMONT Rue André Dupin BP n 1 33305 LORMONT cedex MISSION D ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D OUVRAGE POUR L EDITION DU MAGAZINE DE LA VILLE DE LORMONT ET DE SON FASCICULE AGENDA / PRATIQUE

Plus en détail

MARCHE PUBLIC PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE. (Articles 28 et 77 du code des marchés publics)

MARCHE PUBLIC PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE. (Articles 28 et 77 du code des marchés publics) MARCHE PUBLIC PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE (Articles 28 et 77 du code des marchés publics) Impression, façonnage, conditionnement et livraison des supports de communication pour les besoins de la

Plus en détail

Dossier de consultation des entreprises (DCE)

Dossier de consultation des entreprises (DCE) MARCHE PUBLIC DE LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS-SCANNERS (toner et agrafes compris) Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gers 4 Place Maréchal Lannes BP 80002

Plus en détail

Mise en concurrence prépresse / impressions OFDT 2011-2013

Mise en concurrence prépresse / impressions OFDT 2011-2013 Mise en concurrence prépresse / impressions OFDT 2011-2013 Réalisation de prestations prépresse et impression (offset et numérique) des documents scientifiques et techniques édités par l Observatoire français

Plus en détail

Identité graphique et supports de communication dans le cadre de la révision du SCoT du Pays de Brest

Identité graphique et supports de communication dans le cadre de la révision du SCoT du Pays de Brest Marché public de Prestations Intellectuelles Marché à procédure adaptée (Article 28 du Code des Marchés) Identité graphique et supports de communication dans le cadre de la révision du SCoT du Pays de

Plus en détail

FOURNITURE D UNE CAMIONNETTE 4X4

FOURNITURE D UNE CAMIONNETTE 4X4 Pièce n 0 AHIPEL DE SAINT-PIERRE ET MIQUELON ILE DE SAINT-PIERRE COMMUNE DE SAINT-PIERRE DOSSIER DE CONSULTATION Objet : FOURNITURE D UNE CAMIONNETTE 4X4 REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) Date limite

Plus en détail

La conception et l exécution graphique, le suivi de fabrication de la communication de l'université d'avignon et des Pays de Vaucluse.

La conception et l exécution graphique, le suivi de fabrication de la communication de l'université d'avignon et des Pays de Vaucluse. Identification : MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION MARCHE N 12005 >>> Université d'avignon et des pays de Vaucluse Service Achats-Marchés Service Achats-Marchés Case

Plus en détail

Département des Pyrénées-Orientales COMMUNE D ELNE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES

Département des Pyrénées-Orientales COMMUNE D ELNE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Département des Pyrénées-Orientales COMMUNE D ELNE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES PRESTATION DE SERVICE POUR TRAVAUX D IMPRIMERIE COURANTE ET DE COMMUNICATION Cahier Clauses Techniques

Plus en détail

1 Termes de référence

1 Termes de référence 1 Termes de référence 1.1 de la prestation Le présent marché consiste à fournir les prestations d imprimerie en proposant pour les différentes localités regroupées en 3 lots, les services composés des

Plus en détail

Service Communication Centre culturel des Carmes - 8 place des Carmes 33210 LANGON 05 56 76 55 46 @ communication@langon33.fr

Service Communication Centre culturel des Carmes - 8 place des Carmes 33210 LANGON 05 56 76 55 46 @ communication@langon33.fr PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : COMMUNE DE LANGON 14 allées Jean Jaurès 33210 LANGON PERSONNE RESPONSABLE DU CONTRAT : Monsieur Philippe PLAGNOL, Maire de Langon OBJET DU CONTRAT : Réalisation et impression

Plus en détail

AVIS DE MARCHE. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE CUGNAUX

AVIS DE MARCHE. Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE CUGNAUX AVIS DE MARCHE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE DE CUGNAUX Correspondant : M. ALAIN CHALEON, Servie Marchés Publics, HOTEL DE VILLE, 31270 Cugnaux, tél. : 05 62 20 76 20, télécopieur

Plus en détail

Marché pour des prestations d imprimerie et de reprographie. années 2013-2014

Marché pour des prestations d imprimerie et de reprographie. années 2013-2014 Marché pour des prestations d imprimerie et de reprographie années 2013-2014 Cahier des clauses administratives et techniques particulières Règlement de la consultation Syndicat Mixte Ardèche Claire Allée

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION VILLE DE FRANCONVILLE-LA-GARENNE CONVENTION D OCCUPATION PRIVATIVE DU DOMAINE PUBLIC IMPLANTATION ET EXPLOITATION DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS ET DE PRODUITS ALIMENTAIRES REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION MAHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : IMPRESSION DE DOCUMENTS COMMUNICATION

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION ACQUISITION DE GROS MATERIELS POUR LE CTM

REGLEMENT DE CONSULTATION ACQUISITION DE GROS MATERIELS POUR LE CTM MARCHE PUBLIC FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Cenon 1 Avenue Carnot 33151 CENON CEDEX TEL. 05.57.80.70.00 REGLEMENT DE CONSULTATION (ARTICLE 42 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) ACQUISITION DE GROS

Plus en détail

Commune de Vendenheim

Commune de Vendenheim Commune de Vendenheim 1) Objet du marché La commune souhaite trouver un ou plusieurs prestataires (selon le type d impression) capables de réaliser pour son compte un ensemble de travaux d impression détaillés

Plus en détail

Cahier des Charges. 1. Impression éditions

Cahier des Charges. 1. Impression éditions Cahier des Charges Les réponses et propositions au cahier des charges ci-dessous pour l impression des éditions de l Office de Tourisme de Montpellier nécessitent la prise en compte de 3 paramètres : 1.

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES --------------- MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RENOUVELLEMENT DU STANDARD TELEPHONIQUE DU PRES UNIVERSITE DE TOULOUSE --------------- REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure de consultation : Marché

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES C.C.P.

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES C.C.P. Vélizy-Villacoublay CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES C.C.P. MARCHE D IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION DE L ONDE THEATRE ET CENTRE D ART REGIE PERSONNALISEE SAISON 2015-2016 1/22 SOMMAIRE Lot n

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Personne publique : VILLE D AUTERIVE Place du 11 Novembre 1918 31190 AUTERIVE CEDEX Objet de la consultation : Fourniture

Plus en détail

Commune de CALVISSON (Gard)

Commune de CALVISSON (Gard) Commune de CALVISSON (Gard) REGLEMENT DE LA CONSULTATION Avec possibilité de négociation Contrats d'assurance pour la commune de Calvisson Date et heure limite de réception des offres : 20 août 2015 à

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE CONSULTATION Le pouvoir adjudicateur : Le Maire de la Commune de Ghyvelde 145 bis rue Nationale 59254 GHYVELDE Objet du marché : Location

Plus en détail

Acquisition d un logiciel métier : solution de gestion des Relations administrés et guichet unique

Acquisition d un logiciel métier : solution de gestion des Relations administrés et guichet unique Mairie de Pontcharra Service des marchés publics 95 avenue de la Gare BP 49 38530 Pontcharra cedex Tél: 04 76 97 11 65 Acquisition d un logiciel métier : solution de gestion des Relations administrés et

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES POUR LA REALISATION DU MAGAZINE DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DES PYRENEES-ATLANTIQUES

CAHIER DES CHARGES POUR LA REALISATION DU MAGAZINE DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DES PYRENEES-ATLANTIQUES CAHIER DES CHARGES POUR LA REALISATION DU MAGAZINE DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DES PYRENEES-ATLANTIQUES Date limite de remise des offres : 4 mars 2011 Chambre de Métiers et de l Artisanat

Plus en détail

CONSULTATION / APPEL D OFFRES «FORUM FRANCO-ALLEMAND 2013» (Strasbourg, 22-23/11/2013)

CONSULTATION / APPEL D OFFRES «FORUM FRANCO-ALLEMAND 2013» (Strasbourg, 22-23/11/2013) CONSULTATION / APPEL D OFFRES «FORUM FRANCO-ALLEMAND 2013» (Strasbourg, 22-23/11/2013) Appel à candidatures 1 - OBJET DE LA CONSULTATION La présente consultation concerne la CREATION, la REALISATION, l

Plus en détail

CONSULTATION DE PRESTATAIRES DE SERVICES D ASSURANCES

CONSULTATION DE PRESTATAIRES DE SERVICES D ASSURANCES CONSULTATION DE PRESTATAIRES DE SERVICES D ASSURANCES REGLEMENT DE LA CONSULTATION 1 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONSULTATION... 4 1.1 - Nature et consistance de l ouvrage... 4 1.2 - Contenu de la

Plus en détail

Consultation Objet : Magazine d'informations municipales Avranches Magazine

Consultation Objet : Magazine d'informations municipales Avranches Magazine MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES ET PRESTATIONS SERVICES Consultation adaptée En application des articles 26, 28 et 40 du code des marchés publics Consultation Objet : Magazine d'informations municipales

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES () Maître de l ouvrage Communauté de communes du Val Drouette Objet du marché : Exécution et suivi de la réalisation de supports de communication de la communauté de communes

Plus en détail

REMPLACEMENT DE BATIMENTS PREFABRIQUES PAR UN BATIMENT OSSATURE BOIS POUR L ACCUEIL DE SALLES DE CLASSE

REMPLACEMENT DE BATIMENTS PREFABRIQUES PAR UN BATIMENT OSSATURE BOIS POUR L ACCUEIL DE SALLES DE CLASSE MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX 614 avenue Edgar Faure 39000 LONS LE SAUNIER Tél. : 03.84.87.20.00 Fax : 03.84.87.21.00 REMPLACEMENT DE BATIMENTS PREFABRIQUES PAR UN BATIMENT OSSATURE BOIS POUR L ACCUEIL DE

Plus en détail

Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)

Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Procédure adaptée Marché à bons de commande Date et heure limite de réception des offres

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à

Plus en détail

Cahier des charges. pour la conception et l impression de la brochure, des affiches et des flyers de communication des animations estivales

Cahier des charges. pour la conception et l impression de la brochure, des affiches et des flyers de communication des animations estivales Cahier des charges pour la conception et l impression de la brochure, des affiches et des flyers de communication des animations estivales Année 2010 Parc naturel régional du Haut-Jura Maison du Parc du

Plus en détail

MAÎTRE D OUVRAGE COMMUNE DE VILLETTE D ANTHON 14 rue des Tilleuls 38280 VILLETTE D ANTHON

MAÎTRE D OUVRAGE COMMUNE DE VILLETTE D ANTHON 14 rue des Tilleuls 38280 VILLETTE D ANTHON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE L ISÈRE VILLETTE D ANTHON MAÎTRE D OUVRAGE COMMUNE DE VILLETTE D ANTHON OBJET DU MARCHE "Maintenance Eclairage Public et Feux Tricolores" 2015 MAPA (Marché Public à

Plus en détail

DIAGNOSTICS ENERGETIQUES DE BATIMENTS PUBLICS

DIAGNOSTICS ENERGETIQUES DE BATIMENTS PUBLICS PETR du Pays du Sud Toulousain BP17, 68 rue de l Eglise DIAGNOSTICS ENERGETIQUES DE BATIMENTS PUBLICS Règlement de consultation Date limite de réception des offres : le 6 novembre 2015 à 12 h 00 MARCHE

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE Procédure adaptée REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE Procédure adaptée REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE Procédure adaptée REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Maître de l ouvrage Commune de CLUNY Objet de la consultation Fourniture d un camion Poids Lourds tribenne Remise des offres

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION Marchés sur Procédure Adaptée Article 26 du Code des Marchés Publics Objet de la consultation : MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS D IMPRIMERIE, DE DISTRIBUTION ET DE REGIE PUBLICITAIRE

Plus en détail

MARCHE PUBLIC EN PROCEDURE ADAPTEE IMPRESSION DES PUBLICATIONS 2015-2016-2017

MARCHE PUBLIC EN PROCEDURE ADAPTEE IMPRESSION DES PUBLICATIONS 2015-2016-2017 MARCHE PUBLIC EN PROCEDURE ADAPTEE IMPRESSION DES PUBLICATIONS 2015-2016-2017 conforme à l ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005, conforme au décret n 2005-1742 du 30 décembre 2005 1 / Identification de l

Plus en détail

Marché public d assurance

Marché public d assurance Service assurance Mairie de Sarzeau Place Richemont - BP 14 56370 Sarzeau Tél. : 02 97 41 85 15 Fax : 02 97 41 84 28 mairie@sarzeau.fr www.sarzeau.fr Consultation n 56240-10-0043 Procédure adaptée - art.

Plus en détail

Marché Public à Bon de commande Procédure adaptée (MAPA) N 16/001 COM

Marché Public à Bon de commande Procédure adaptée (MAPA) N 16/001 COM Marché Public à Bon de commande Procédure adaptée (MAPA) N 16/001 COM Conformément aux articles 28, 40 et 77 du Code des Marchés Publics Maître d ouvrage : EPPC Arts 276 - Etablissement public de coopération

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION Février 2014 Règlement de consultation REGLEMENT DE CONSULTATION OBJET DU MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Marché de nettoyage d une partie des locaux de la Chambre de Métiers et de l Artisanat de l Ain 1 er

Plus en détail

Revue Al MOUKHTARAT 2010. cahier des charges et acte d engagement : à retourner, complété et signé par les candidats MARCHÉ N : 2010 -EDU - 08

Revue Al MOUKHTARAT 2010. cahier des charges et acte d engagement : à retourner, complété et signé par les candidats MARCHÉ N : 2010 -EDU - 08 Hf2010 Direction des Actions Culturelles / Centre de Langue et de Civilisation arabes Revue Al MOUKHTARAT 2010 cahier des charges et acte d engagement : à retourner, complété et signé par les candidats

Plus en détail

COMMUNE DE FONSORBES

COMMUNE DE FONSORBES Département de la HAUTE Garonne COMMUNE DE FONSORBES Mise à disposition gratuite d un véhicule publicitaire électrique REGLEMENT DE LA CONSULTATION Marché public de services Passé en application de l article

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Mairie de Sénas - Service des marchés publics Mairie de Sénas Place Victor Hugo 13560 Sénas Tél: 0490577919 FOURNITURE DE PRODUIT D IMPRIMERIE Mairie

Plus en détail

C a h i e r d e s C l a u s e s T e c h n i q u e s P a r t i c u l i è r e s

C a h i e r d e s C l a u s e s T e c h n i q u e s P a r t i c u l i è r e s C a h i e r d e s C l a u s e s T e c h n i q u e s P a r t i c u l i è r e s Conception réalisation et impression Bulletin municipal Commune de Vieillevigne Commune de Vieillevigne BP 13 Place de la Mairie

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURE POSE ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES MOBILIERS

Plus en détail

Forum "croquez l'ariège" : Impression, façonnage et routage de supports de communication Projet EFA 269/13 AGRIVAL Pyrénées/Pirineos

Forum croquez l'ariège : Impression, façonnage et routage de supports de communication Projet EFA 269/13 AGRIVAL Pyrénées/Pirineos CAHIER DES CHARGES Forum "croquez l'ariège" : Impression, façonnage et routage de supports de communication Projet EFA 269/13 AGRIVAL Pyrénées/Pirineos Réponse souhaitée pour le 22/04/2015 avant 17h :

Plus en détail

CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LOT ET GARONNE

CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LOT ET GARONNE CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE LOT ET GARONNE REGLEMENT DE LA CONSULTATION N MA 4711.02 Plaquette Formation Continue 2 er Semestre 2011 Chambre de Métiers de Lot et Garonne REPRESENTANT DU POUVOIR

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE Procédure adaptée. Fourniture d un véhicule utilitaire neuf ou occasion camion benne équipé d une grue

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE Procédure adaptée. Fourniture d un véhicule utilitaire neuf ou occasion camion benne équipé d une grue Palais Jacques d Amboise - Parc abbatial 71250 CLUNY Tél. : 03 85 59 05 87 Fax : 03 85 59 89 47 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE Procédure adaptée Fourniture d un véhicule utilitaire neuf ou occasion camion

Plus en détail

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D ARCHITECTURE DE PARIS-MALAQUAIS MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE :

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D ARCHITECTURE DE PARIS-MALAQUAIS MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D ARCHITECTURE DE PARIS-MALAQUAIS MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE : «FOURNITURE DE ROULEAUX DE PAPIER POUR IMPRIMANTES GRAND FORMAT A JET D ENCRE» MARCHE N 2013/ 07-11 Article

Plus en détail

Commune de Saint- Genest- Malifaux

Commune de Saint- Genest- Malifaux Commune de Saint- Genest- Malifaux CONSULTATION POUR LA REALISATION DES BULLETINS MUNICIPAUX ET LA MAINTENANCE DU SITE INTERNET Cahier des charges Parties contractantes Entre les soussignés, D une part,

Plus en détail

Fourniture d accès Internet ADSL et SDSL

Fourniture d accès Internet ADSL et SDSL Département de la Haute Garonne VILLE DE FENOUILLET Fourniture d accès Internet ADSL et SDSL D.C.E. Règlement de la consultation Date et heure limites de réception des offres Le 10 Septembre 2010 à 17

Plus en détail

Marché relatif aux travaux d'infographie et d'impression de la brochure des sites du Parc national de la Guadeloupe. Cahier des charges

Marché relatif aux travaux d'infographie et d'impression de la brochure des sites du Parc national de la Guadeloupe. Cahier des charges Marché relatif aux travaux d'infographie et d'impression de la brochure des sites du Parc national de la Guadeloupe Marché de services passé dans le cadre d'une procédure adaptée (article 28 du code des

Plus en détail

Fourniture, installation et maintenance d un stockage rapide pour virtualisation et base de données

Fourniture, installation et maintenance d un stockage rapide pour virtualisation et base de données Marché public de fournitures courantes et services Fourniture, installation et maintenance d un stockage rapide pour virtualisation et base de données --------------- Règlement de la consultation (RC)

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CHAMPIGNY-SUR-MARNE Direction des Finances Service de la Commande Publique 14, Rue Louis Talamoni 94507 Champigny-sur-Marne cedex IMPRESSION

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Le pouvoir adjudicateur : I.N.S.A. de Toulouse INSA de Toulouse Cellule Marchés 135 avenue de Rangueil 31077 TOULOUSE Cedex 4 Objet du marché : 2012-007

Plus en détail

Marché Public. «Fourniture et acheminement de gaz naturel rendu site et services associés» REGLEMENT DE CONSULTATION

Marché Public. «Fourniture et acheminement de gaz naturel rendu site et services associés» REGLEMENT DE CONSULTATION Marché Public «Fourniture et acheminement de gaz naturel rendu site et services associés» REGLEMENT DE CONSULTATION Date et heure limites de réception des offres : Vendredi 28 novembre 2014 à 16 h 30 Article

Plus en détail