Imprimé sur du papier recyclé à 30 %

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2 Imprimé sur du papier recyclé à 30 % Réalisation et édition : Service de transport adapté de la Capitale (STAC) Collaboration : Réseau de transport de la Capitale (RTC) Avril 2009* Conception graphique : Communication visuelle Déclic Illustration : Jean-Michel Girard Photographie : Pierre Villeneuve Le genre masculin est employé uniquement aux fins d alléger le texte. * La dernière mise à jour du Guide de l usager est disponible en version électronique sur le site Internet du STAC.

3 Mes renseignements Mon numéro d usager STAC : Mon numéro de carte OPUS : Mes adresses de destinations préférées : Notes personnelles 3

4 Table des matières Notes personnelles 3 Table des matières 4 À votre service 7 Territoire desservi (carte) 8 Information générale 9 Service offert 11 Admissibilité 13 Mise à jour et transfert de votre dossier 13 Heures de service 15 Transport 15 Renseignements et réservations 15 Urgences 15 Jours fériés 15 Interruption du service 17 Réservation d un transport 19 Types de déplacement 19 Renseignements requis 20 Réservation de dernière minute 20 Modification 20 Annulation 21 Absence 21 Transport d un deuxième fauteuil 21 Accompagnement 23 Accompagnement - tableau descriptif 24 Accompagnateur dans le transport régulier 25 Tarification et modes de paiement 27 4

5 Prise en charge par le personnel du STAC 29 Attente 29 Arrivée du chauffeur 29 Carte d admission 29 Aide fournie par le chauffeur 30 Important 30 Ponctualité 31 Engagement du STAC 31 Signalement d un retard 31 Vos responsabilités 33 Équipements d aide à la mobilité 34 Comportement adéquat 35 Manœuvres sécuritaires 35 Transport d objets 36 Embarquement et débarquement 36 Déplacement en taxi 37 Déplacement sécuritaire des enfants 38 Animaux 39 Sanctions 39 Information complémentaire 40 Durée d un déplacement 40 Choix du mode de transport 40 Service de porte accessible à porte accessible 40 Lieux publics d embarquement 40 Objets trouvés 41 Accident 41 Visiteurs 42 Déplacements hors du territoire du STAC 42 Commentaires et plaintes 43 Pour joindre le STAC 44 Table des matières 5

6 6 Le Guide de l usager est aussi offert en médias adaptés. Il est disponible dans les formats suivants : Format audio (MP3 et CD) Braille abrégé Format électronique texte brut Pour commander votre Guide de l usager en médias adaptés, il vous suffit d en faire la demande : par courrier électronique à courriel@stacquebec.ca ou en composant le , option 0

7 À votre service Nous sommes heureux de vous offrir le Guide de l usager du Service de transport adapté de la Capitale (STAC). Il contient les renseignements essentiels qui vous aideront à utiliser le STAC. N hésitez pas à le consulter régulièrement. Notre objectif quotidien est de vous assurer un service de transport de qualité. Nous vous remercions de nous accorder votre confiance. La Direction À votre service 7

8 Territoire desservi par le RTC Fleuve St-Laurent Pont de Québec Pont Pierre-Laporte 1 Saint-Augustin-de-Desmaures 5 La Haute-Saint-Charles 9 Limoilou Laurentien Wendake L Ancienne-Lorette Les Rivières Sainte-Foy - Sillery Charlesbourg 10 La Cité 11 Beauport 12 Boischatel 8

9 Le STAC est une organisation sans but lucratif. Son mandat est de transporter, sur le territoire du Réseau de transport de la Capitale (RTC), les personnes handicapées qui ne peuvent pas utiliser le service de transport en commun régulier. Information générale 9

10 Types de véhicules utilisés Minibus»»»»»» Taxi adapté Voiture taxi 10»»»

11 Service offert Le STAC offre un transport en commun adapté, de porte accessible à porte accessible. Transport en commun signifie un service de transport qui répond au besoin général de la clientèle. Le jumelage des déplacements et la ponctualité de chacun sont essentiels pour rendre le service efficace et efficient. Le STAC s efforce de répondre à un maximum de demandes de déplacements et fait de son mieux pour vous offrir un service des plus accommodants. Il met à votre disposition des minibus, des taxis adaptés et des voitures taxis. Service offert 11

12 »» Par téléphone option 3 ou»» Par Internet Pour l envoi du formulaire complété»» Par la poste Adresse postale Service de transport adapté de la Capitale (STAC) Comité d admissibilité au transport adapté 2750, boulevard Wilfrid-Hamel Québec (Québec) G1P 2J1 12

13 Admissibilité Pour être admis au STAC, vous devez compléter le formulaire d admissibilité et le retourner. Il est disponible sur demande : sur le site Internet du STAC ( au , option 3. Pour l envoi par la poste du formulaire complété Service de transport adapté de la Capitale (STAC) Comité d admissibilité au transport adapté 2750, boulevard Wilfrid-Hamel Québec (Québec) G1P 2J1 Pour être admis au STAC, vous devez répondre aux critères énoncés dans la Politique d admissibilité au transport adapté du ministère des Transports du Québec ( Cliquez sur l onglet Grand public, puis sur Transport collectif et finalement Transport adapté). Les résidants d institutions spécialisées et/ou subventionnées, bénéficiant déjà d un service de transport, peuvent utiliser le service de transport adapté du STAC pour des motifs autres que médicaux. Mise à jour et transfert de votre dossier Vous devez informer le STAC de toute modification à votre dossier d admissibilité : adresse; numéro de téléphone; modification de diagnostic; nouvel équipement; nécessité d un accompagnateur; ou autre. Si vous déménagez hors du territoire du STAC, vous pouvez faire parvenir votre dossier au nouveau transporteur en faisant une demande écrite au STAC. Pour en savoir plus, communiquez avec le STAC : au , option 0; ou par courrier électronique à courriel@stacquebec.ca. Admissibilité 13

14 Réservations et renseignements»»»»» option 0 URGENCES entre 22 h 30 et 1 h et entre 5 h 30 et 7 h»»»»» option 6 14

15 Heures de service Transports Du lundi au vendredi : Première arrivée à destination à 6 h 30 Dernier retour à 24 h 30 Samedi et dimanche : Première arrivée à destination à 7 h 30 Dernier retour à 24 h 30! Urgences Pour signaler une situation d urgence en dehors des heures de service du centre d appels, soit de 22 h 30 à 1 h ou de 5 h 30 à 7 h, communiquez au , option 6. Renseignements et réservations : Numéro de téléphone : , option 0 Horaire du centre d appels : 7 h à 22 h 30 du lundi au vendredi 7 h 30 à 22 h 30 le samedi et le dimanche Jours fériés Les jours fériés, les déplacements réguliers sont automatiquement annulés et le service est offert selon l horaire du dimanche. Si vous désirez effectuer un déplacement, vous devez communiquer avec le STAC pour effectuer une réservation. Les jours fériés incluent : la période des fêtes (du 24 décembre au 2 janvier); le Vendredi saint; le lundi de Pâques; la Journée nationale des patriotes; la Saint-Jean-Baptiste (le 24 juin); la fête du Canada (le 1 er juillet); la fête du Travail; l Action de grâce. Si l un de ces jours fériés coïncide avec un jour de fin de semaine, celui-ci est automatiquement reporté au jour ouvrable le plus près. Donc, si le samedi est un jour férié, le vendredi précédent est considéré férié. Si le dimanche est un jour férié, le lundi suivant est considéré férié. Heures de service 15

16 Interruption du service»»»»» option 0 16

17 Interruption du service Votre sécurité est primordiale. Lors de conditions climatiques ou routières défavorables, telles que tempête de neige, de verglas ou de situation urgente qui perturbe l utilisation des véhicules, le STAC peut décider d interrompre le service. Pour être informé de la situation, vous pouvez : consulter la section Avis aux usagers sur la page d accueil du site Internet ( écouter les bulletins des stations radiophoniques locales; - Rythme FM (91,9) - CHOI Radio X (98,1) - Radio Énergie (98,9) - FM 93 (93,3) - Rock Détente (107,5) - CFOM (102,9) - Radio-Canada (106,3) Note : Le STAC ne garantit pas la diffusion de l information téléphoner au , option 0; vous inscrire à la liste d envoi par courriel du STAC. Pour ce faire, envoyez un courrier électronique à courriel@stacquebec.ca en inscrivant votre nom, numéro d usager ainsi que l adresse courriel avec laquelle vous désirez recevoir les nouvelles du STAC. Si l interruption du service survient après un de vos déplacements lors de l aller, le STAC assurera votre retour à destination dans les meilleurs délais. Heures de service (suite) 17

18 »»»» Appels Déplacement avant 16 h entre 6 h 30 et 24 h 30 le lendemain entre 16 h et 22 h 30 entre 18 h et 24 h 30 le lendemain entre 7 h et 10 h entre 18 h et 24 h 30 la journée même la journée même»»»» Pour un déplacement après 18 h, la réservation doit s effectuer avant 10 h le jour même. 18

19 Réservation d un transport Types de déplacement Déplacement régulier Le service régulier s adresse à vous si vous effectuez des déplacements répétitifs : de la même origine vers la même destination; à des heures fixes; pendant au moins huit (8) semaines consécutives. Vous pouvez modifier une demande de déplacement régulier. Toutefois, si vos demandes de modification sont répétitives, le STAC pourrait réévaluer la pertinence de maintenir votre déplacement régulier. Les réservations régulières sont automatiquement annulées lors de jours fériés. Déplacement occasionnel Un déplacement occasionnel répond à un besoin ponctuel de déplacement (faire des emplettes, aller au cinéma, se rendre à un rendez-vous, etc.). Si vous souhaitez utiliser ce service, vous devez faire votre réservation au plus tard avant 16 h la veille de votre déplacement. Si votre appel est logé après 16 h, vous obtiendrez un déplacement à partir de 18 h le lendemain. Vous avez jusqu à 10 h le jour même pour réserver un déplacement de 18 h à 24 h 30. Pour une meilleure disponibilité, le STAC vous recommande aussi : de réserver votre déplacement jusqu à six (6) jours à l avance; de planifier votre déplacement occasionnel en dehors des heures de pointe, soit du lundi au vendredi entre 10 h et 14 h ou après 18 h. La confirmation d un déplacement occasionnel se fait généralement au moment de la réservation, mais la confirmation peut se faire également la journée même du déplacement. Réservation 19

20 Réservation (suite) 20 Déplacements non autorisés Le service de transport adapté s adresse uniquement aux clients qui effectuent des déplacements sur une base individuelle. Les déplacements de groupe, institutionnels ou scolaires de niveaux primaire et secondaire, du secteur privé ou public, ne sont pas autorisés. Renseignements requis Le préposé du STAC vous demandera les renseignements suivants : numéro d usager; mode de paiement; date du déplacement; adresse de départ; heure d arrivée souhaitée à destination; adresse de destination; heure de départ souhaitée pour le retour; aide à la mobilité utilisée (ex. : canne, quadriporteur, fauteuil roulant manuel, etc.); adresse de retour (si différente de l adresse de départ); présence de l accompagnateur, s il y a lieu et son mode de paiement; présence d un chien-guide, d un chien d assistance ou de tout autre animal, s il y a lieu; motif du déplacement. Réservation de dernière minute Le STAC peut répondre à un déplacement de dernière minute si une place est disponible à bord d un véhicule. Cependant, vous devrez vous accommoder des heures disponibles. Si votre déplacement est de nature médicale urgente et que votre état réclame des soins particuliers, optez plutôt pour les services ambulanciers. Modification Vous pouvez modifier l heure ou la destination d une réservation déjà planifiée si une place est libre à bord d un véhicule et que votre déplacement s insère dans un parcours déjà planifié. Si vous souhaitez modifier votre réservation, vous devez obligatoirement communiquer avec le STAC.»»»»»

21 Annulation Vous devez informer le STAC de toute annulation d un déplacement. Vous devez le faire la veille du déplacement ou le plus tôt possible. Les annulations sans préavis raisonnable ou à l arrivée du véhicule privent d autres clients d une place à bord du véhicule. Absence Si vous ne respectez pas votre réservation pour l aller, votre retour est automatiquement annulé, à moins que vous en avisiez le STAC. Si vous ne respectez pas votre réservation pour le retour et que vous communiquez avec le centre d appels, votre demande de déplacement sera considérée selon les heures disponibles, et ce, au moment de l appel. Transport d un deuxième fauteuil Le STAC privilégie toujours le transport des personnes. Toutefois, sous réserve de disponibilité à bord du véhicule, vous pouvez entre autres apporter un fauteuil roulant vide pour le faire réparer, ou pour participer à une activité sportive. Au moment d effectuer la réservation, mentionnez ce deuxième fauteuil. Vous devez obligatoirement informer le STAC de toute annulation d un déplacement. Réservation (suite) 21

22 »»»»»» Vous devez indiquer la présence d un accompagnateur au moment de la réservation. 22

23 Accompagnement Vous pouvez vous déplacer avec un accompagnateur si vous avez préalablement été autorisé par le comité d admissibilité du STAC. Vous devez indiquer sa présence au moment de la réservation. Votre accompagnateur doit aussi monter et descendre aux mêmes endroits que vous. Le chauffeur n est pas autorisé à laisser monter à bord un accompagnateur qui n est pas inscrit sur la feuille de route. (Voir le tableau à la page 24) Accompagnement 23

24 Accompagnement Accompagnateur Paiement Nombre Place Particularités exigé maximal garantie autorisé à bord Obligatoire Non 1 Oui 14 ans et plus capable d aider durant le trajet et à destination Occasionnel Oui 1 Non Lié aux Oui Aucune Oui responsabilités limite parentales Temporaire Non 1 Oui Adulte agissant à titre d éducateur Pour besoin Oui 1 Oui 14 ans et plus d assistance capable d aider à destination à la destination»»»» Pour en savoir plus option 0 24

25 Accompagnateur dans le transport en commun régulier du RTC L admission au transport adapté vous accorde automatiquement la possibilité d être accompagné gratuitement dans le transport régulier. Votre accompagnateur, dans le transport en commun régulier du RTC, voyage gratuitement. L usager STAC devra alors présenter sa carte d admission au transport adapté au chauffeur du RTC. Pour en savoir plus, communiquez avec le STAC au , option 0. Accompagnement (suite) 25

26 Modes de paiement Peu importe le mode de paiement que vous utilisez, vous devez payer votre passage lors de chaque montée à bord du véhicule. Autrement, le transport peut vous être refusé. Vous pouvez bénéficier d un tarif réduit uniquement si vous détenez une carte d abonnement avec photo (ou carte OPUS avec photo) du RTC de catégorie Aîné ou Étudiant. Vous pouvez vous la procurer dans les endroits accrédités. Argent comptant Vous devez fournir la monnaie exacte au chauffeur, car il ne rend pas la monnaie. Billet (droit de passage unitaire) Vous devez remettre le billet au chauffeur. Vous pouvez bénéficier d un tarif réduit uniquement si vous détenez une carte d abonnement avec photo (ou carte OPUS avec photo) du RTC de catégorie Aîné ou Étudiant. Vous pouvez vous la procurer dans les endroits accrédités. Abonnement mensuel/carte OPUS Vous devez présenter au chauffeur votre carte d abonnement mensuel valide ou votre carte OPUS et l avoir en votre possession durant votre déplacement. Une carte enregistrée est une carte protégée! Pour pouvoir récupérer le solde des titres de transport qui se trouvent sur votre carte en cas de perte ou de vol, votre carte OPUS doit être enregistrée. Tous les détails dans la section carte OPUS du site Internet du RTC ( 26

27 Tarification Les tarifs en vigueur sont les mêmes que ceux pour le service de transport en commun régulier du RTC. Ils sont fixés en fonction des différentes catégories d utilisateur. Pour en savoir plus sur la tarification vous pouvez : visiter le site Internet du RTC au sous l onglet Tarifs; consulter la brochure Tarifs d autobus du RTC, aussi disponible sur le site Internet; téléphoner au , option 0. Pour connaître les points de vente, ainsi que ceux accessibles aux fauteuils roulants, vous pouvez : consulter le site Internet du RTC au sous l onglet Tarifs; téléphoner au , option 0.»» tarifs Information RTC/tarification et points de vente Tarification 27

28 »»»» Soyez prêt à l heure confirmée et un véhicule arrivera dans les 15 minutes suivantes. 28

29 Prise en charge par le personnel du STAC Attente Lorsque vous demandez un transport pour une arrivée, soyez prêt 30 minutes avant l heure désirée pour l arrivée à destination. Exemple : si vous réservez un transport afin d être à la pharmacie pour 10 h, soyez prêt à compter de 9 h 30. Un véhicule passera vous chercher entre 9 h 30 et 9 h 45. Pour le départ, soyez prêt à l heure demandée. Exemple : si vous réservez un transport de départ à 13 h. Soyez prêt à compter de 13 h. Un véhicule passera vous chercher entre 13 h et 13 h 15. Dans une stratégie d optimisation de l ensemble des demandes de transports, il est possible qu un préposé du STAC vous avise d un changement d heure pour l arrivée et le départ. Si vous n êtes pas facilement joignable par téléphone, il est alors de votre responsabilité de contacter le STAC pour valider l heure exacte de vos déplacements. Arrivée du chauffeur À son arrivée, le chauffeur signalera sa présence. Si vous habitez un immeuble à logements, le STAC vous demande d attendre dans le hall d entrée. Si vous êtes dans un lieu public, attendez à l endroit identifié lors de la réservation. Carte d admission Pour des raisons de sécurité et de validation, vous devez présenter sur demande votre carte d admission du STAC ou vous identifier de façon satisfaisante dans tous vos déplacements en transport adapté. Si vous ne possédez plus votre carte d admission, faites parvenir une photo récente, votre nom et votre numéro d usager STAC à nos bureaux (2750, boulevard Wilfrid- Hamel, Québec (Québec) G1P 2J1). Une nouvelle carte vous sera retournée par courrier dans les meilleurs délais. Prise en charge 29

30 Prise en charge (suite) 30 Aide fournie par le chauffeur L aide fournie par le chauffeur se limite aux manœuvres immédiates d embarquement et de débarquement. Vous pouvez compter sur l aide du chauffeur : pour franchir la distance entre le véhicule et la porte accessible du lieu d origine et de destination; pour monter dans le véhicule; pour descendre du véhicule; pour franchir le seuil des portes des lieux d origine et de destination.»» Important Assurez-vous de bien connaître à l avance l accessibilité des édifices visités : si vous utilisez un fauteuil roulant manuel et qu il n y a pas de rampe d accès et plus de trois (3) marches consécutives à franchir, vous devez être en mesure de franchir seul cet obstacle ou avec l aide d une autre personne que le chauffeur. si vous utilisez un fauteuil roulant manuel et que vous vous déplacez en taxi, vous devez être en mesure de vous transférer seul, du fauteuil à la banquette du taxi, sans l aide du chauffeur. Le chauffeur pliera et remisera le fauteuil roulant dans le coffre de son véhicule. Si vous n êtes pas en mesure d effectuer cette manœuvre, vous devez communiquer avec le STAC. Le chauffeur n est pas autorisé à utiliser un ascenseur ni un escalier pour aller vous chercher ou vous reconduire à l étage. Le chauffeur n a pas l autorisation de vous attendre ou de modifier votre réservation.

31 Ponctualité Engagement du STAC En collaboration avec ses fournisseurs, le STAC s engage à vous fournir la prestation de service la plus ponctuelle possible. Par ailleurs, compte tenu de la nature des déplacements, le respect de l horaire nécessite une flexibilité de votre part. Signalement d un retard Si aucun véhicule ne s est présenté 15 minutes après l heure qui vous a été confirmée, signalez le retard au STAC. Un préposé effectuera les vérifications appropriées et vous informera de la situation. Retournez attendre votre transport à l endroit convenu dans les plus brefs délais. Ponctualité 31

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33 Vos responsabilités Afin d assurer la sécurité des passagers à bord ou à proximité du véhicule, le STAC vous demande d observer certaines règles de prévention et d adopter un comportement adéquat. L usager, ou son aidant, a la responsabilité de demander l aide du chauffeur ou de l informer : de toute précaution particulière que requiert votre état; des particularités d accès aux lieux d embarquement et de débarquement. Vous avez besoin d une attention particulière : Avant l embarquement : L aidant a la responsabilité de s assurer que l usager est dans un état qui permettra un transport sécuritaire. Par mesure de sécurité, on ne doit jamais faire monter un usager dans un véhicule lorsqu il refuse de le faire ou lorsqu il est agressif. Embarquement : Lors de l embarquement, l aidant facilitera le travail du chauffeur en aidant l usager à bien s identifier, en acquittant son passage et en validant sa destination. Il profitera de l occasion pour communiquer au chauffeur toute information pouvant faciliter la procédure d embarquement ou contribuer au confort et à la sécurité de l usager. Débarquement : Afin d assurer la sécurité de l usager une fois à destination, celui-ci devra être pris en charge, à la porte, par une personne responsable. Un usager dont le niveau d autonomie permettrait de le laisser seul à destination pourra être dispensé de cette contrainte sous certaines conditions. Vos responsabilités 33

34 Vos responsabilités (suite) 34 Équipements d aide à la mobilité Vous devez vous assurer du bon état de votre aide à la mobilité, c est-à-dire : de voir à son bon fonctionnement et à sa propreté; de vérifier, dans le cas d un fauteuil roulant, qu il est bel et bien muni de quatre (4) points d ancrage permettant de le fixer en toute sécurité au plancher du véhicule; de vous assurer que votre fauteuil roulant respecte la dimension maximale de la plate-forme élévatrice, soit un maximum de 124 cm, 49 pouces de longueur et de 81 cm, 32 pouces de largeur (prenez note que votre poids combiné à celui de votre fauteuil roulant, triporteur ou quadriporteur ne doit pas excéder 350 kilogrammes ou 750 livres). Les drapeaux ou tout autre accessoire du même type sur les aides à la mobilité ne sont pas autorisés. Le STAC vous suggère de voyager avec votre triporteur ou quadriporteur en dehors des heures de pointe. quatre (4) points d ancrage 81 cm (32 pouces) 124 cm (49 pouces)

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36 Vos responsabilités (suite) 36 Transport d objets À l occasion, vous pouvez avoir à transporter avec vous des objets divers. Il est important de bien connaître et de respecter les consignes concernant le transport d objets, à savoir : il est possible de transporter des bagages ou des sacs d emplettes si leur manipulation ne nécessite pas l intervention de la part du chauffeur; Embarquement et débarquement de vous assurer que l espace requis n occupe pas une place normalement prise par un client, ni ne gêne la circulation à bord du véhicule; de vous assurer qu ils sont solidement fixés ou tenus sur vos genoux; de ne pas prendre une place additionnelle dans le coffre du véhicule lors d un déplacement en taxi. Les règles d embarquement et de débarquement font l objet de certaines particularités. Ainsi, vous devez : voir à la présence d une personne sur les lieux d embarquement et de débarquement si votre état l exige; vous assurer que les lieux d embarquement et de débarquement soient accessibles et adéquatement déneigés et déglacés à l arrivée du chauffeur. Dans le cas contraire, votre déplacement sera annulé. Si vous utilisez un triporteur ou un quadriporteur, il vous est interdit de demeurer assis sur votre

37 équipement pendant le trajet à bord du véhicule. De plus, vous devez être capable d effectuer vous-même le transfert de votre triporteur ou de votre quadriporteur au siège du véhicule sans l aide du chauffeur et être en mesure d effectuer quelques pas à l intérieur du véhicule. Déplacement en taxi Si vous avez un fauteuil roulant et que vous vous déplacez en taxi, vous devez être capable de faire le transfert de votre fauteuil roulant à la banquette du taxi, sans l aide du chauffeur. Si vous souhaitez être assis à l avant dans un véhicule taxi, vous devez fournir au STAC une preuve»» médicale à cet effet et répondre à l un des critères suivants : mesurer plus de 1,83 mètre (6 pieds et plus); avoir des genoux ou des chevilles qui ne plient pas; présenter des comportements nécessitant la supervision du chauffeur; être en période de convalescence à la suite d une opération chirurgicale (pour une période déterminée); être atteint d obésité morbide. Toute autre raison reliée à l handicap qui ne correspond pas à ces critères sera évaluée par le STAC. Important Dans un véhicule de type fourgonnette, le siège situé directement derrière le conducteur est considéré comme étant un siège «assis à l avant». Vos responsabilités (suite) 37

38 Vos responsabilités (suite) Déplacement sécuritaire des enfants Tout enfant dont la taille est inférieure à 63 cm en position assise doit voyager dans un siège adapté à sa taille et à son poids dans un véhicule routier autre qu un taxi. Son parent doit alors fournir le siège et y installer lui-même l enfant. Si le parent n a pas la capacité de le faire, il doit avoir recours à une tierce personne, tant à l embarquement qu au débarquement. Le chauffeur a uniquement la responsabilité de fixer et de sécuriser le siège d enfant. 38

39 Animaux Chien-guide ou chien d assistance Vous pouvez vous déplacer en sa compagnie. Au moment d effectuer votre demande de déplacement, signalez la présence de l animal. En tout temps, la surveillance et le contrôle de l animal demeurent votre responsabilité.»»» Sanctions Autres animaux de compagnie Ils voyagent obligatoirement dans une cage fermée ou dans un sac de transport prévu à cet effet et doivent demeurer sur vos genoux. Toute situation abusive à répétition qui contrevient aux règles décrites dans le présent guide pourrait entraîner des mesures restrictives allant jusqu à la révocation de vos déplacements. Des circonstances exceptionnelles peuvent survenir et sont compréhensibles. Le STAC prend donc soin d analyser chaque situation avant de procéder à des sanctions. Vos responsabilités (suite) 39

40 Information complémentaire 40 Durée d un déplacement Généralement, le temps d un déplacement avec le STAC est comparable à celui en autobus régulier (incluant les correspondances, l attente et le temps de marche). Le temps de prise en charge (embarquement/débarquement) n est pas considéré dans le calcul du temps de déplacement. Le temps maximum à bord d un véhicule est de 90 minutes, mais reste soumis aux aléas des conditions routières, météorologiques ou de toute autre situation hors de notre contrôle. Le temps passé à destination entre un aller et un retour doit être d au moins 30 minutes. Choix du mode de transport Le choix du mode de transport est laissé à la discrétion du STAC, à moins d une condition médicale ou d une situation spécifique qui justifie l utilisation express d un véhicule particulier. Service de porte accessible à porte accessible Le transport adapté se veut un service de porte accessible à porte accessible. Par conséquent, le chemin d accès ainsi que la porte d entrée d une résidence doivent, en tout temps, être libres de tout obstacle et maintenus dans un état approprié aux déplacements de personnes handicapées ou de personnes en fauteuil roulant. Le chauffeur vous fait monter ou descendre à l entrée la plus accessible de la résidence ou de l édifice public. S il y a accumulation de neige ou de glace à l adresse de prise en charge ou aux lieux publics et que le chauffeur juge qu il y a un risque à la sécurité, il sera alors en droit de refuser d effectuer le déplacement. Lieux publics d embarquement Dans le but d assurer la rapidité du service et de prévenir des mésententes quant aux lieux d embarquement et de débarquement, le STAC a déterminé des lieux fixes spécifiques aux endroits publics et centres commerciaux. Le centre d appels vous informera de ces lieux lors de votre réservation.

41 Objets trouvés Objets trouvés dans un véhicule taxi Les effets personnels, requis pour votre mobilité, santé ou sécurité, oubliés dans le taxi, vous seront retournés immédiatement par le fournisseur, à ses frais. Si les effets personnels oubliés dans le taxi ne sont pas requis pour votre mobilité, santé ou sécurité, adressez-vous au STAC pour connaître le nom du fournisseur, le numéro de la tournée et le numéro de téléphone de celui-ci. Vous pourrez lui demander d effectuer une recherche et convenir d une façon de récupérer vos effets personnels. Des frais pourraient être exigés. Objets trouvés dans un minibus/taxi accessible Tous les objets trouvés dans ces véhicules sont retournés à nos bureaux. Communiquez avec le STAC pour vérifier si votre objet a été trouvé. Si c est le cas, le préposé conviendra avec vous d une façon de le récupérer dans les meilleurs délais. Fournisseurs de service par taxi Taxis COOP Beauport Taxis COOP Charlesbourg Taxis COOP Val-Bélair Taxis Laurier Ste-Foy inc Taxis COOP Québec Association coopérative des taxis Québec Accident Si un accident survient lors d un déplacement, le STAC fera tout en son pouvoir afin de communiquer avec les proches du client concerné. S il vous arrivait de vous blesser lors d un déplacement avec le STAC, vous devez : informer le chauffeur; consulter un médecin; téléphoner au centre d appels ( option 0) pour signaler l incident; communiquer avec la Société de l assurance automobile du Québec ( ) pour ouvrir un dossier. Information complémentaire 41

42 Information complémentaire 42 Visiteurs Vous êtes en visite ici, mais êtes déjà admis dans un service de transport adapté ailleurs au Québec? Le STAC peut vous accommoder en fonction des places disponibles. Si vous n êtes pas déjà inscrit à un service de transport adapté, ou provenez de l extérieur du Québec, vous pouvez également Déplacements hors du territoire du STAC profiter de nos services, seulement si vous vous déplacez en fauteuil roulant. Communiquez avec le STAC le plus tôt possible pour : créer votre dossier client; obtenir votre numéro d usager; si nécessaire, planifier votre premier déplacement. Vous désirez voyager à l extérieur du territoire du STAC, mais à l intérieur du Québec? Vous devez réserver votre place en contactant l organisme de transport adapté offrant le service. Vous paierez alors le même tarif que les personnes résidant dans le secteur visité. Sociétés de transport offrant un service de transport adapté au Québec Société/Réseau Téléphone Site Internet Montréal Longueuil Laval Outaouais poste Sherbrooke Trois-Rivières Lévis Saguenay

43 Commentaires et plaintes Tout commentaire concernant le STAC doit être formulé au RTC au poste Le Service à la clientèle du RTC assurera le suivi et la confidentialité. Le règlement concernant les normes de sécurité et de comportement des personnes dans le matériel roulant et les immeubles exploités par ou pour le STAC ainsi que le règlement concernant les conditions au»»» regard de la possession et de l utilisation de tout titre de transport émis sous l autorité du RTC s appliquent tant au transport régulier qu au transport adapté. Les copies des règlements sont disponibles sur le site Internet du RTC ( sous l onglet Service à la clientèle, dans la section Règlements et conseils) ou en faisant une demande au STAC par téléphone ou par courrier. Tout commentaire poste 4760 Commentaires et plaintes 43

44 » Adresse postale administration Service de transport adapté de la Capitale (STAC) 2750, boulevard Wilfrid-Hamel Québec (Québec) G1P 2J1 Téléphone de l administration : Pour joindre le STAC 44»»» Site Courrier Téléphone du centre d appels , option : 0 Réserver, modifier un déplacement ou pour signaler un retard 1 Annuler un déplacement 2 Devancer un retour médical 3 4 Plainte ou commentaire 5 Service administratif ou assistance immédiate Recevoir un formulaire d admission ou de l information concernant le service de transport adapté Télécopieur web accessible électronique courriel@stacquebec.ca

45 Notes personnelles 45

46 Notes personnelles 46

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48 2750, boulevard Wilfrid-Hamel Québec (Québec) G1P 2J1 Téléphone : Télécopieur : Internet : 720, rue des Rocailles Québec (Québec) G2J 1A5 Téléphone : Télécopieur : Internet :