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1 Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction des enseignements technologiques supérieurs ; Bureau écoles d'ingénieurs, autres établissements d'enseignement technologique long ( ) Répertoire ( / /30) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /30 Niveau de description fonds Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction des enseignements technologiques supérieurs ; Bureau écoles d'ingénieurs, autres établissements d'enseignement technologique long Ecoles Supérieures de Commerce et de Gestion Date(s) extrême(s) Nom du producteur Bureau des écoles d'ingénieurs et des autres établissements d'enseignement technologique long ( ) Localisation physique Pierrefitte DESCRIPTION Présentation du contenu Liste des Ecoles Supérieures de Commerce et de Gestion composant le fonds art Ecole des Hautes Etudes Commerciales (HEC) art Institut Supérieur des Affaires (ISA) art Ecole Nationale Supérieure de l'electronique et de ses Applications (ENSEA) -Ecole Supérieure des Sciences Economiques et Commerciales (ESSEC) art Ecole Supérieure des Sciences Economiques et Commerciales (ESSEC) art Ecole des Affaires de Paris (EAP) art Ecoles Supérieures de Commerce et d'administration des Entreprises (ESCAE) -dénommées Ecoles Supérieures de Commerce (ESC) jusqu'en art Institut Supérieur de Gestion Commerciale de St Etienne - Centre d'etudes Supérieures Européennes de Management (CESEM) Reims art Ecole Supérieure des Sciences Commerciales Appliquées (ESSCA) - Ecole Supérieure Libre des Sciences Commerciales Appliquées (ESLSCA) art Académie Commerciale Internationale (ACI) art 29.- Institut Supérieur du Commerce (ISC) art Ecole Supérieure des Sciences Commerciales d'angers (ESSCA) Dossiers par établissement : - Organisation et gestion administrative - Organisation pédagogique - Scolarité : concours et examens Sommaire Art 1-30 : Écoles supérieures de commerce et de gestion : Organisation et gestion administrative, 3

4 organisation pédagogique, scolarité : Concours et examens (dossiers par établissement), Type de classement Classement par établissement TERMES D'INDEXATION statut juridique; scolarité; pédagogie; grand établissement; grande école; examen; établissement d'enseignement; enseignement technique; enseignement supérieur; enseignement privé; concours; commerce; statuts; rapport; liste nominative; enseignant; réglementation; organisation administrative; agrément 4

5 Répertoire ( / /30) /1 - Ecole des Hautes Etudes Commerciales (HEC) - Etat nominatif du personnel enseignant : Changement de direction : correspondance : Concours d'admission, examens, modifications du réglement pédagogique : arrêtés, rapports, correspondance, notes : Concours d'admission, examens, organisation pédagogique : correspondance, liste des élèves, notes, statuts de la fondation HEC : /2 Dossiers par année : - Examens : procès-verbaux des délibérations de jury, liste des élèves diplômés, notes, correspondance : /3 - Examens : procès-verbaux des délibérations de jury, liste des élèves diplômés : notes et correspondance relatives aux concours d'admission et à l'organisation pédagogique : Concours d'admission : procès-verbaux des réunions de jury, composition des jurys, liste et notes des candidats admissibles et admis, sujets des épreuves, notes, correspondance : /4 - Concours d'admission directe en 2ème année : sujets des épreuves, liste des candidats reçus, admissibilité des candidats, notes, correspondance : 1945, /5 5

6 /6 - Concours d'admission : liste des candidats admis, procès-verbaux des réunions de jury, composition du jury d'admission, sujets des épreuves écrites, rapports des examinateurs sur les épreuves orales, rapports provisoires des correcteurs des épreuves écrites, correspondance relative à la fonction de Président de la Commission de Surveillance, notes : Pourvoi d'un candidat contre une décision du jury d'admission au concours d'entrée : correspondance : /7 - Dossier général : reconnaissance de l'école par l'etat, transfert des locaux, situation des élèves et des enseignants, organisation administrative et pédagogique : arrêtés, décrets, correspondance, notes : Modification du réglement pédagogique : arrêtés, correspondance, notes : Autorisation à délivrer un diplôme revêtu du visa officiel : arrêtés, correspondance, notes : /8. Institut Supérieur des Affaires (ISA) - Création de l'isa : procès-verbaux, correspondance, insertion au JO : Correspondance relative à l'évolution des critères de notation : Plaquettes de l'institut Dossiers par année : - Concours d'admission : première, deuxième et troisième session : liste des candidats admis et admissibles, procès-verbaux des réunions de jury, composition des jurys, notes, correspondance : /9 6

7 Examens : liste des élèves diplômés, procès-verbaux des réunions de jury, composition et fonctionnement du jury, dossiers relatifs à des procédures particulières de passage des examens, notes, correspondance : /10. Ecole Nationale Supérieure de l'electronique et de ses Applications - Ecole Supérieure des Sciences Economiques et Commerciales (ENSEA-ESSEC) Dossier de présentation du cycle de formation à la création d'entreprise. Ecole Supérieure des Sciences Economiques et Commerciales (ESSEC) - Dossier général : Historique du fonctionnement de l'école : organisation administrative et pédagogique, problèmes financiers, proposition de loi portant nationalisation de l'école, différentes modifications du réglement pédagogique, statuts et modifications des statuts, actualisation du personnel enseignant : décrets, arrêtés, notes, correspondance, plaquettes de présentation : /11 - Dossier par année : concours d'admission : procès-verbaux des réunions de jury d'admission, d'admission sur titre et d'admissibilité, liste des membres de jury, sujet des épreuves, compte-rendu du concours, problèmes liés à l'organisation des concours : notes, correspondance : / /13 - Dossier par année : examens : liste des élèves diplômés, procès-verbaux des réunions de jury d'admission, liste des membres de jury, procès-verbaux des réunions de jury de passage de 1ère en 2ème année, sujets des épreuves, différents cas de litige opposant des élèves à l'école : correspondance, notes : /14. Ecole des Affaires de Paris (EAP) Programme Européen d'enseignement Supérieur : 7

8 - Dossier par année : examens : procès-verbaux des délibérations de jury, liste des élèves diplômés, notes, correspondance : Dossier par année : concours d'admission : liste des candidats admis, procès-verbaux des réunions de jury, notes des candidats, correspondance, notes : Dossier général : organisation administrative, niveau et équivalence des diplômes, nouvelle dénomination de l'école, modification du réglement pédagogique, historique de la création de l'école : arrêtés, correspondance, notes, articles de presse, plaquette de présentation : /15. Ecoles Supérieures de Commerce et d'administration des Entreprises (ESCAE) - Dossier par année : concours d'admission : procès-verbaux des réunions de jury, rapports sur la correction des épreuves, notes et classement des candidats des ESCAE (Amiens, Bordeaux, Brest, Clermont-Ferrand, Dijon, Le Havre, Lille, Lyon, Marseille, Montpellier, Nantes, Nice, Pau, Poitiers, Reims, Rouen, Toulouse), sujets des épreuves, correspondance, notes : / / / /19. Ecoles Supérieures de Commerce (ESC) A noter : Au cours des années, certaines villes de la liste ci-dessous n'ont plus d'écoles supérieures de Commerce. A partir de 1969, l'esc Paris est doté d'un statut particulier (cf. art /23) A partir de 1946, sujets des épreuves de certaines ESC 8

9 A partir de 1950, sujets des épreuves pour l'ensemble des ESC A partir de 1965 les ESC deviennent ESCAE. - Dossier par année : examens : procès-verbaux des réunions de jury, composition de jury, liste et notes des candidats diplômés, dossier particulier pour chaque ESC (Alger, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Le Havre, Lille, Lyon, Marseille, Montpellier, Mulhouse, Nancy, Nantes, Paris, Reims, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Tunis), arrêtés, notes, correspondance : / / / /23 ESC Paris : - Dossier général : organisation administrative et pédagogique, modifications du réglement pédagogique, historique de l'institution d'un concours propre à l'escp, niveau et équivalence des diplômes, notifications de jugement d'affaires opposant élèves et enseignants à l'école : arrêtés, notes, correspondance Dossier par année : concours d'admission : procès-verbaux des réunions de jury, liste des candidats, statistiques concernant les candidats, composition des jurys, notes, correspondance : Dossier par année : examens : procès-verbaux des réunions de jury, composition du jury, correspondance, notes : /24 ESC Bordeaux : 9

10 - Réglement intérieur, organisation et gestion administratives, organisation pédagogique, éléments historiques sur la création de l'école : rapports, correspondance, notes : ESC Reims : - Organisation et gestion administrative, reconnaissance par l'etat, historique de la création de l'école : correspondance, notes : Personnel enseignant : état nominatif, rétributions, évolution des postes, correspondance, notes : ESC Rouen : - Etat nominatif du personnel enseignant , organisation administrative et pédagogique : correspondance, notes, articles de presse : Eléments historiques concernant les programmes, la reconnaissance et la création de l'école : brochures, arrêtés, correspondance, notes : /25 ESC Lyon : - Dossier général : organisation de la scolarité, organisation administrative et pédagogique, modifications du réglement pédagogique : arrêtés, correspondance, notes, plaquettes de présentation : Dossier concernant la demande de l'escae Lyon à sortir du réseau ESCAE et à délivrer son propre diplôme : correspondance, notes : Eléments historiques sur la création de l'école : brochure, arrêtés, correspondance, notes : /26. Institut Supérieur de Gestion Commerciale de St Etienne - Dossier général : réglement pédagogique, autorisation à délivrer un diplôme revêtu du visa officiel, organisation administrative et pédagogique, reconnaissance de l'école : arrêtés, correspondance, notes : Dossier par année : concours d'admission et examens : procès-verbaux des réunions de jury, composition des jurys, listes et notes des élèves admis et des élèves diplômés, organisation de la scolarité : correspondance, notes :

11 . Centre d'etudes Supérieures Européennes de Management (CESEM) Reims - Dossier général : accords de partenariat, historique de la création du CERSEM, organisation administrative : correspondance, notes, plaquettes de présentation : Différentes modifications du réglement pédagogique : arrêtés, correspondance, notes : Demande de reconnaissance du diplôme par l'etat : arrêtés, correspondance, dossier de présentation du CESEM : Dossier par année : concours d'admission : procès-verbaux des réunions de jury, composition des jurys, liste et notes des élèves admis, notes, correspondance : /27. Ecole Supérieure des Sciences Commerciales Appliquées (ESSCA) - Dossier général : Demande de reconnaissance par l'etat, historique de la transformation en Ecole Technique Privée, situation du personnel enseignant : rapport, arrêtés, correspondance, notes : Demande d'autorisation à délivrer un diplôme revêtu du visa officiel, modifications du réglement pédagogique : arrêtés, correspondance, notes : Présentation générale de l'établissement, organisation administrative et pédagogique : correspondance, notes, plaquettes de l'école : Ecole Supérieure Libre des Sciences Commerciales Appliquées (ESLSCA) - Dossier par année : concours d'admission : procès-verbaux des réunions de jury, composition des jurys, liste et notes des élèves admis, correspondance, notes : /28. Académie Commerciale Internationale (ACI) - Dossier par année : examens : procès-verbaux des réunions de jury, composition du jury, liste des élèves admis, notes, correspondance :

12 - Concours d'admission : liste des candidats admis, procès-verbaux des réunions de jury, notes des candidats, correspondance, notes : Dossier général : historique de la création de l'académie, programmes des études, organisation de la scolarité : notes, correspondance, plaquettes de présentation : /29. Institut Supérieur du Commerce (ISC) Dossier général : - Demande d'habilitation à délivrer un diplôme revêtu du visa officiel : rapports, correspondance, notes : Réglement pédagogique après autorisation : Reconnaissance par l'etat : décret, correspondance, rapports, notes : Historique de la création de l'isc, projet de la nouvelle implantation de l'isc, organisation administrative : rapport, correspondance, notes : Dossier par année : - Concours d'admission : procès-verbaux des réunions de jury, composition des jurys, liste et notes des candidats, sujets des épreuves, correspondance, notes : /30. Ecole Supérieure des Sciences Commerciales d'angers (ESSCA) Dossier général : - Demande de reconnaissance par l' Etat, historique de la création et du développement de l'école : rapports, correspondance, notes, plaquettes de présentation : Reconnaissance par l'etat, autorisation à délivrer un diplôme revêtu du visa officiel, modifications du règlement pédagogique : arrêtés, décret, correspondance, notes :

13 Dossier par année : - Concours d'admission : procès-verbaux des réunions de jury, composition des jurys, liste et notes des candidats, correspondance, notes :

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