Digital Call Warrant sur EURO STOXX 50 Price Index
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- Emmanuelle Beaupré
- il y a 8 ans
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1 Termsheet en date du PLACEMENT PRIVE Produits à effet de levier Gamme de produits de ASPS: 2100 Digital Call Warrant sur EURO STOXX 50 Price Index Date de constatation finale ; émis en EUR; non coté ISIN CH Numéro de valeur Les investisseurs intéressés doivent considérer les importants facteurs de risques et se référer à la section "Risques significatifs" ci-dessous et à la section "Risk Factors" du Programme pour les facteurs de risques à prendre en compte. Ce produit est un produit dérivé financier. Il ne peut être qualifié de parts d'un placement collectif au sens des art. 7 ss. de la Loi fédérale sur les placements collectifs de capitaux (LPCC) et par conséquent, n est donc ni enregistré ni surveillé par l'autorité fédérale de surveillance des marchés financiers FINMA. Les investisseurs ne profitent pas de la protection prévue par la LPCC à leur égard. Ce produit ne peut être vendu qu à des Investisseurs qualifiés au sens de l article 10 de la loi fédérale suisse sur les placements collectifs de capitaux (LPCC). I. DESCRIPTIF DU PRODUIT Anticipation de l Investisseur Hausse du Sous-jacent. Description du produit Si le Cours de constatation finale du Sous-jacent est sur ou au-dessus de son Prix d exercice respectif, l investisseur recevra un dénouement en liquide à la Date de remboursement, comme décrit ci-dessous. Autrement, le produit expirera sans valeur. SOUS-JACENTS Sous-jacent Sponsor de l'indice Ticker Bloomberg EURO STOXX 50 Price Index STOXX Limited SX5E EUR Cours de constatation initiale Prix d'exercice (100%)* (118.19%)* EUR DÉTAILS DU PRODUIT Numéro de valeur ISIN Prix d'émission Taille d'émission Valeur Nominale Devise de paiement Type de Warrants Type d'exercice Echéance CH % EUR 10'000'000 (peut être augmentée à tout moment) EUR Call Warrants Européen 25/07/2016 DATES Date de constatation initiale Date d'émission Dernier Jour de négociation Date de constatation finale Date de remboursement (sous réserve des dispositions en cas de turbulences de marché) (sous réserve des dispositions en cas de perturbations de paiement) * les niveaux sont exprimés en pourcentage du Cours de constatation initiale Date de constatation initiale FINI Date de constatation finale Date de remboursement CK88: 67137f2b-5a7b-41ac-9a15-cf86c5f9dbe
2 REMBOURSEMENT Call Warrants - Européen - Paiement en espèces Le texte suivant s applique au cas où le Cours de constatation finale du Sous-jacent se trouve sur ou au-dessus de son Prix d'exercice respectif. L investisseur a le droit de recevoir, à la Date de remboursement, de l émetteur, un dénouement en liquide par produit dans la devise de paiement égal à: Valeur Nominale x 55.00% Si le Cours de constatation finale du Sous-jacent se trouve au-dessous de son Prix d'exercice, le Call Warrant expirera immédiatement et sans valeur. Ceci signifie que l investisseur perdra tout capital investi. Cours de constatation initiale Cours de clôture officiel du Sous-jacent respectif à la Date de constatation initiale, tel que calculé et publié par le Sponsor de l'indice, comme déterminé par l'agent de calcul. Cours de constatation finale Cours de clôture officiel du Sous-jacent respectif à la Date de constatation finale, tel que calculé et publié par le Sponsor de l'indice, comme déterminé par l'agent de calcul. INFORMATIONS GÉNÉRALES Émetteur Gestionnaire Agent de calcul Service de paiement Commissions Cotation/Bourse Marché secondaire Consentement à revendre Type de cotation Type de paiement Investissement minimum Négoce minimum Restrictions de vente Chambre de compensation Dépositaire Offre au Public Matérialisation Leonteq Securities AG, Guernsey Branch Relevant Fees (comme définies dans l article 27 des General Terms and Conditions qui font partie du "Programme") non coté Les indications du prix journalier seront accessibles de 09:15-17:15 CET sur Thomson Reuters [SIX Symbol]=LEOZ ou [ISIN]=LEOZ et Bloomberg [ISIN] Corp ou LEOZ. Les produits ne peuvent être vendus à une tierce partie qu avec le consentement préalable du gestionnaire et uniquement sous la forme d un placement privé. Ainsi les Investisseurs doivent contacter le gestionnaire avant de revendre les produits. Les prix du marché secondaire sont cotés en pourcentage. Paiement en espèces Investisseurs non-qualifiés (investisseurs qualifiés au sens de l article 10 LPCC). Aucune action n a été ou ne sera entreprise permettant une offre des produits au public ou la possession ou distribution de matériel d offre en relation avec les produits dans toute juridiction où une telle action est requise. Par conséquent, toute offre, vente, ou livraison des produits, ou distribution ou publication de matériel d offre lié aux produits, ne peut être faite que dans toute juridiction conforme aux lois et réglementations applicables, ceci n imposant aucune obligation aux Parties à l'émission ou l Agent de calcul. Eventuelles limitations résultant de restrictions légales sur la communication transfrontalière et les activités transfrontalières concernant les produits et les informations demeurent réservées. Les juridictions les plus importantes où les produits ne peuvent être distribués sont EEA, Royaume-Unis, Hong Kong, Singapour. Les produits ne peuvent être offerts ou vendus aux Etats-Unis, ou auprès, ou pour le compte ou au bénéfice, d un ressortissant des Etats-Unis (tel qu il est défini dans la Règlementation S). Informations détaillées sur les Restrictions de Vente sont disponibles dans le Programme sur le site internet SIX SIS SA, Euroclear, Clearstream SIX SIS SA N/A Droits-valeurs Droit applicable/for juridique Suisse / Zurich Dans le présent document la définition Partie(s) à l'émission désigne l émetteur, comme défini dans la section Informations Générales IMPÔTS SUISSES Droit de timbre suisse Les transactions sur le marché secondaire ne sont pas soumises au droit de timbre de négociation suisse. Impôt fédéral direct suisse Pour les personnes physiques dont le domicile fiscal est en Suisse et qui détiennent ce produit dans leur patrimoine (pour les personnes personnel, les gains réalisés pendant la durée et lors du remboursement de ce produit représentent des gains en capital physiques dont le domicile et, par conséquent, ne sont pas soumis à l'impôt fédéral direct. fiscal est en Suisse) L'imposition du revenu au niveau cantonal et communal peut différer du traitement fiscal de l'impôt fédéral direct. Toutefois, de manière générale, l'imposition du revenu est la même. Impôt anticipé suisse Fiscalité de l'épargne UE Ce produit n'est pas soumis à l'impôt anticipé suisse. Pour les services de paiement suisses, ce produit n'est pas soumis à la retenue d'impôt UE. Pour les investisseurs avec résidence fiscale dans un Etat avec lequel la Suisse a conclu un accord de coopération dans les domaines des impôts et du marché financier (accord sur l impôt libératoire, actuellement avec l Autriche et le Royaume-Uni) et pour autant que le produit est déposé auprès d un agent payeur suisse (banque dépositaire), tout rendement de fortune ou gain en capital peut être soumis à l impôt anticipé libératoire selon l accord applicable. Le montant de l impôt dépend du pays de domicile de l investisseur ainsi que du type de rendement de fortune, respectivement
3 du gain d aliénation. Ces informations fiscales ne sont juridiquement pas valables, elles n'ont pour but que de donner un aperçu général des éventuelles conséquences fiscales liées à ce produit à la Date d'émission. Les lois fiscales et la pratique des administrations fiscales peuvent changer, parfois avec un effet rétroactif. Il est conseillé à tout détenteur actuel ou futur de produits de s'enquérir auprès de son propre conseiller fiscal des conséquences fiscales suisses que l'acquisition, la détention, la disposition, l'échéance ou l'exercice, respectivement le remboursement du produit pourrait avoir à son égard. Les Partie(s) à l'émission et le gestionnaire déclinent toute responsabilité en relation avec d'éventuelles conséquences fiscales. Mise à jour des informations sur le «bondfloor» : si un produit est composée d un «bondfloor» (comme défini dans les sections «Détails du produit» et «Impôts Suisse» ci-dessus), toutes les informations relatives à ce dernier sont disponibles sur le site internet de l Administration fédérale des contributions (AFC): Dans le cas où le produit est libellé dans une monnaie autre que le franc suisse (CHF), les investisseurs doivent prendre en considération le fait que pour des raisons fiscales le bondfloor sera converti en CHF au moment de l émission/de l acquisition ainsi qu au moment de la vente/du remboursement dudit produit. Par conséquent, l investisseur est soumis au risque de change au regard du calcul de l impôt sur le revenu. DOCUMENTATION DU PRODUIT La Termsheet contient un résumé d'informations sélectionnées en rapport avec le produit et sert seulement d'information. Seule la Final Termsheet en anglais, accompagnée du Programme dérivé de l émetteur respectif valable à la date de constatation initiale et contenant tous les termes et conditions dans sa dernière version (le "Programme") forment la documentation complète et juridiquement contraignante relative au produit (la "documentation du produit"). Ainsi, la Final Termsheet doit toujours être lue avec le Programme. Les termes utilisés dans la Final Termsheet, mais qui n'y sont pas définis, ont le sens que leur donne le Programme. Les avis aux investisseurs concernant le produit sont valablement fournis aux investisseurs, conformément aux termes et conditions du Programme. Pendant toute la durée du produit, la documentation relative peut être commandée gratuitement auprès du gestionnaire, Brandschenkestrasse 90, P.O. Box 1686, CH-8027 Zurich (Suisse), via téléphone (+41-(0) *), fax (+41-(0) ) ou via (termsheet@leonteq.com). Veuillez noter que tous les appels effectués sur les numéros marqués d un astérisque (*) sont enregistrés. En appelant un tel numéro, nous considérons que vous acceptez cette procédure. II. PERSPECTIVES DE GAINS ET DE PERTES Ce produit relève de la catégorie "Produits à Levier". Le profit qu un Investisseur peut réaliser avec ce produit au moment du remboursement est illimité (sauf pour les produits baissiers) et à effet de levier ce qui signifie que l'investisseur peut recevoir un montant nettement supérieur à celui initialement investi (hors frais de transaction ou autres). En ce qui concerne les risques de perte, l Investisseur est exposé à l'évolution négative du/des Sous-jacent(s) avec un effet de levier, particulièrement si le produit a perdu toute protection conditionnelle du capital (telle que barrière, strike). Cet effet de levier conduit à une perte nettement plus élevée par rapport à un investissement direct et peut conduire (même si un événement stop-loss a eu lieu) à une perte partielle ou totale de son investissement. Il est également possible que le produit expire sans valeur si les attentes de marché de l'investisseur ne se matérialisent pas. Veuillez vous référer aux sections "Description du produit" et "Remboursement" pour obtenir des informations plus détaillées sur les caractéristiques de ce produit. III. RISQUES SIGNIFICATIFS FACTEURS DE RISQUE RELATIFS AU PRODUIT Le risque de perte de ce produit est plus élevé qu' un investissement dans le Sous-jacent. Par conséquent, l'investisseur pourrait perdre la totalité du capital investi. FACTEURS DE RISQUE ADDITIONNELS Les Investisseurs intéressés doivent s'assurer qu'ils comprennent la nature de ce produit et l'étendue des risques auxquels ils s'exposent en s'en rendant acquéreurs. Ils devraient par ailleurs considérer le caractère approprié de l'investissement dans le produit à la lumière de leurs propres circonstances et conditions financières. Le produit comporte un risque élevé, y compris le risque potentiel d'expirer sans aucune valeur. Les Investisseurs potentiels doivent être préparés, dans certaines circonstances, à une perte totale du capital investi pour acquérir le produit. Les Investisseurs intéressés doivent considérer les importants facteurs de risque suivants et se référer à la section "Facteurs de risque" du Programme pour des détails sur les facteurs de risque à prendre en compte. Ceci constitue un produit structuré qui comprend des éléments dérivés. Les investisseurs devraient s assurer que leurs conseillers ont vérifié que ce produit est approprié pour leur portefeuille à la lumière de la situation financière, l expérience d investissement et les objectifs d investissement de l investisseur. Les termes et conditions du produit peuvent être sujets à modification pendant la durée de vie du produit, comme prévu dans le Programme. Les Investisseurs dont la devise habituelle n'est pas la devise dans laquelle le remboursement du produit es effectué doivent être conscients du risque de change. La valeur du produit peut ne pas corréler avec celle du/des Sous-jacent(s). Risques de marché L évolution des valeurs mobilières sur le marché dépend en particulier de la tendance suivie par les marchés des capitaux, qui sont eux-mêmes influencés par la situation générale de l économie mondiale ainsi que les conditions cadres politiques et économiques en vigueur dans les pays concernés (risque de marché). Les facteurs modifiant les prix du marché tels que les taux d intérêt, les cours des matières premières ou les volatilités peuvent avoir un impact négatif sur l évaluation du sous-jacent ou du produit. En outre, il existe le risque que des évènements perturbateurs concernant le(s) sous-jacent(s) et/ou des dysfonctionnements des bourses ou des marchés (interruptions du négoce ou des bourses, suspension du négoce) ou
4 d autres évènements non prévisibles surviennent pendant la durée des produits ou à leur échéance. De tels évènements peuvent avoir une influence sur la date du remboursement et/ou la valeur des produits. Aucun paiement de dividendes Ce produit ne confère aucun droit sur des droits et / ou des paiements lié au sous-jacent, tels que les paiements de dividendes, sauf mention contraire, et, par conséquent, aucun coupon ou paiement de dividendes pourvus dans ce Termsheet, ne rapporte de revenu courant. Cela signifie que les pertes potentielles de la valeur du produit ne peuvent être compensées par d'autres revenus. Risques de crédit des Parties à l'émission Les Investisseurs supportent le risque de crédit des Parties à l'émission du produit. Les produits constituent des obligations non postposées et non-sécurisées de la Partie à l'émission en cause et sont de même rang avec toutes les obligations présentes et futures de cette Partie à l'émission. L insolvabilité d une Partie à l'émission peut conduire à une perte totale ou partielle du capital investi. Les investisseurs potentiels doivent prendre en considération le fait que l émetteur n est pas noté par les agences de notation de crédit, c'est-à-dire qu il n existe aucune notation pour l émetteur. Marché secondaire L'Émetteur et/ou le gestionnaire ou toute partie tierce nommée par l'émetteur, entend, dans des conditions normales de marché, proposer régulièrement des cours acheteur et vendeur concernant le produit (comme indiqué dans la section Informations Générales ). Toutefois, l'émetteur et/ou le gestionnaire, comme prévu, ne font pas de promesse ferme de fournir des liquidités au moyen de cours acheteur et vendeur et n'assument aucune obligation légale découlant de l'indication de tels cours ou en rapport avec le niveau de détermination de tels cours. Dans des conditions spéciales de marché, quand l'émetteur et/ou le gestionnaire n est/ne sont pas en situation de réaliser des transactions de couverture (hedging transactions), ou quand ces transactions sont difficilement réalisables, la différence entre les cours acheteur et vendeur peut être temporairement augmentée, afin de limiter les risques économiques de l'émetteur et/ou du gestionnaire. Risque d illiquidité Il se peut qu un, ou le cas échéant, plusieurs Sous-jacent(s) soi(en)t ou devienne(nt) illiquide(s) pendant la durée de vie du produit. La non-liquidité d'un sous-jacent peut conduire à de plus grands spread entre le cours acheteur et le cours vendeur du produit et/ou pour une période de temps prolongée à l'achat et/ou à la vente du sous-jacent respectif à acquérir, liquider ou disposer lors de transactions de couverture ou d actif(s) ou de réaliser, récupérer ou remettre le produit de cette transaction de couverture ou d actif(s) qui pourrait impliquer un remboursement ou une livraison reporté(e) et/ou un montant de remboursement modifié(e)(s), comme raisonnablement déterminé par l'agent de calcul. INFORMATIONS ADDITIONNELLES/DISCLAIMER Surveillance prudentielle Leonteq Securities AG, Guernsey Branch, est titulaire d'une licence de la Guernsey Financial Services Commission ( GFSC ). Conflits d'intérêts Les Parties à l'émission et/ou le gestionnaire et/ou des tiers agissant en leur nom, selon les cas, peuvent, pour leur compte ou le compte de tiers, avoir des positions dans, ou pourrait acheter ou vendre, ou être un teneur de marché aussi bien qu'être actif des deux côtés du marché en même temps, pour tous titres, devises, instruments financiers ou autres biens Sous-jacents aux produits auxquels ce document est relatif. Les activités de négoce et/ou de couverture relatives à cette transaction peuvent avoir un impact sur le prix du Sous-jacent et peuvent affecter la vraisemblance du franchissement d une éventuelle Barrière. Rémunérations aux Tiers Dans certaines circonstances, l'émetteur et/ou le gestionnaire peuvent vendre le produit à des institutions financières ou à des intermédiaires à un prix inférieur au Prix d'émission ou rembourser un certain montant à de telles institutions financières ou à de tels intermédiaires (en référence à la section Informations Générales ). De plus, pour certains services rendus par les partenaires de distribution et en vue d améliorer la qualité et le service relatifs aux produits, l Émetteur et/ou le gestionnaire peuvent être amenés à payer des commissions à ces Tierces parties. De plus amples informations sont disponibles sur demande. Pas d'offre La Termsheet indicative est fournie principalement à titre informatif et ne constitue ni une offre, ni une incitation à présenter une offre, ni une recommandation d achat de produits financiers. Pas de représentation L'Émetteur, le gestionnaire et des tiers agissant en leur nom ne représentent ni ne garantissent les informations contenues dans le présent document et qui proviennent d'une source indépendante. INDEX DISCLAIMER STOXX and its licensors (the Licensors ) have no relationship to the Issuer (the Licensee ), other than the licensing of the Underlying and the related trademarks for use in connection with this Product. STOXX and its Licensors do not: Sponsor, endorse, sell or promote the Products. Recommend that any person invest in the Products or any other securities. Have any responsibility or liability for or make any decisions about the timing, amount or pricing of Products. Have any responsibility or liability for the administration, management or marketing of the Products. Consider the needs of the Products or the owners of the Products in determining, composing or calculating the relevant Underlying or have any obligation to do so. STOXX and its Licensors will not have any liability in connection with the Products. Specifically, STOXX and its Licensors do not make any warranty, express or implied and disclaim any and all warranty about: The results to be obtained by the Products, the owner of the Products or any other person in connection with the use of the relevant Underlying and the data included in the Underlying;
5 The accuracy or completeness of the relevant Underlying and its data; The merchantability and the fitness for a particular purpose or use of the relevant Underlying and its data; STOXX and its Licensors will have no liability for any errors, omissions or interruptions in the relevant Underlying or its data; Under no circumstances will STOXX or its Licensors be liable for any lost profits or indirect, punitive, special or consequential damages or losses, even if STOXX or its Licensors knows that they might occur. The licensing agreement between the Issuer and STOXX is solely for their benefit and not for the benefit of the owners of the Products or any other third parties. POUR LA DISTRIBUTION EN SUISSE Leonteq Securities AG Brandschenkestrasse 90, P.O. Box 1686, 8027 Zurich, Suisse Phone: , termsheet@leonteq.com POUR LA DISTRIBUTION DANS L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN (EEE) Goetheplatz 2, Frankfurt, Allemagne Tél: SUCCURSALES Paris Branch 33 rue François 1er Paris, France Tél: +33 (0) London Branch 100 Wigmore Street, London W1U 3RN, Royaume-Uni Tél: +44 (0)
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