CA - Canada. Recueil des colis postaux en ligne Canada Post CAA

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1 Recueil des colis postaux en ligne Service de base 1 Limite de poids maximale 1.1 Colis de surface (kg) Colis-avion (kg) 30 2 Dimensions maximales admises 2.1 Colis de surface m x 2m x 2m (ou 3m somme de la longueur et du plus grand pourtour) m x 1.5m x 1.5m (ou 3m somme de la longueur et du plus grand pourtour) m x 1.05m x 1.05m (ou 2m somme de la longueur et du plus grand pourtour) 2.2 Colis-avion m x 2m x 2m (ou 3m somme de la longueur et du plus grand pourtour) m x 1.5m x 1.5m (ou 3m somme de la longueur et du plus grand pourtour) m x 1.05m x 1.05m (ou 2m somme de la longueur et du plus grand pourtour) Services supplémentaires 3 Acceptation de colis encombrants Eléments du service des colis 5 Echange d'informations par voie électronique Utilisation d'un système de suivi et de localisation Données obligatoires transmis EMC Départ du bureau d'échange expéditeur EMD EMH Arrivée au bureau d'échange de destination Tentative de distribution/vaine tentative de distribution EMI Remise finale Données facultatives transmis EMA Dépôt/collecte EMB Arrivée au bureau d'échange expéditeur EME Rétention en douane EMF Départ du bureau de douane/départ du bureau d'échange de destination EMG Arrivée au bureau de distribution EMJ Arrivée au bureau d'échange de transit EMK Départ du bureau d'échange de transit Dépêches transmis PREDES V 2.0 Notification préalable des informations concernant les dépêches internationales (poste d'origine) RESDES V 1.1 Informations sur la réception des dépêches (réponse à un message PREDES) (poste de destination) Prêt à commencer à transmettre des données aux partenaires qui le veulent Autres données transmis PRECON RESCON CARDIT RESDIT Préavis d'expédition d'un envoi international (poste d'origine) Réponse à un message PRECON (poste de destination) Documents de transport international pour le transporteur (poste d'origine) Réponse à un message CARDIT (poste de destination) 6 Distribution à domicile 6.1 Première tentative de distribution effectuée à l'adresse physique du destinataire 6.2 En cas d'échec, un avis de passage est laissé au destinataire 6.3 Destinataire peut payer les taxes ou droits dus et prendre physiquement livraison de l'envoi 6.4 Il y a des restrictions gouvernementales ou légales vous limitent dans la prestation du service de livraison à domicile. 6.5 Nature de cette restriction gouvernementale ou légale. 7 Signature attestant l'acceptation du colis 7.1 Lors de la distribution ou de la remise d'un colis la signature de la personne prenant livraison de l envoi, est obtenue données d'une carte d'identité enregistrés autre forme d accusés de réception 7.2 Colis ordinaires La signature du destinataire ou d'un mandataire de celui-ci La signature d'un mandataire de fait 7.3 Colis avec valeur déclarée La signature du destinataire ou d'un mandataire de celui-ci La signature d'un mandataire de fait Service des colis avec valeur déclarée 8 Acceptation de colis de surface avec valeur déclarée 9 Acceptation de colis-avion avec valeur déclarée 10 Mentions utilisées pour la désignation des colis avec valeur déclarée 10.1 Etiquette rose CP Etiquette CP 73 et étiquette rose portant la mention «Valeur déclarée» Page 1 of 24

2 Recueil des colis postaux en ligne Service des colis contre remboursement 11.1 Acceptation des colis contre remboursement A l expédition A la réception Service de distribution express 12 Service facultatif de distribution express fournis Colis avec avis de réception 13 Acceptation des avis de réception pour 13.1 Colis ordinaire 13.2 Colis avec valeur déclarée Colis francs de taxes et de droits 14 Acceptation des colis Colis fragiles 15 Acceptation de colis fragile Service de groupage «Consignments» 16 Assurance de groupage «Consignment» sur la base d'accords bilatéraux Service de logistique intégrée 17 Assurance d'un service de logistique intégrée sur la base d'accords bilatéraux Adresses concernant les accords bilatéraux 18 Coordonnées de la personne chargé des questions concernant les accords bilatéraux 19.2 Colis avec valeur déclarée 20 Envois contenant des matières infectieuses admissibles pour 20.1 Colis-avion 20.2 Colis avec valeur déclarée Taxes supplémentaires Douane 21 Colis non passibles de droits de douane Partants Arrivants Partants Arrivants Outbound parcels 21.1 Seuil au-dessous duquel les colis sont exempts de droits de douane et autres taxes 21.2 Montant correspondant à ce seuil Monnaie locale USD Commentaires: Arrivants Partants Des exceptions s appliquent (voir Guide de l UPU concernant les questions douanières). 20 CAD pour les marchandises commerciales et non commerciales. 22 Colis passibles de droits de douane 22.1 Perception d une taxe de dédouanement sur les colis soumis à un dédouanement ou à une inspection douanière à l'importation 22.2 Montant du droit considéré Monnaie locale USD Commentaires: $9.94 CAD Nom: Titre ou Fonction: Adresse: M. Johnson, Steve Director, Interntional Relations 2701 Riverside Drive Suite N0220 Ottawa ON K1A 0B1 Tél: 1: (+1613) : (+) Fax: (+1613) stever.johnson@canadapost.ca 23 Perception d une taxe de dédouanement pour tous les envois déclarés en douane Commentaires: 24 Frais administratifs sur les colis soumis à un dédouanement ou à une inspection douanière Commentaires: Matières radioactives et matières infectieuses admissibles 19 Matières radioactives admissibles pour 19.1 Colis-avion Arrivants Taxes spéciales Magasinage 25 Taxe de magasinage sur les colis conservés au-delà des délais prescrits ou en cas de renvoi à l'expéditeur ou de réexpédition Page 2 of 24

3 Recueil des colis postaux en ligne Taxes de livraison spéciales 26 Taxe au moment la livraison des colis Taxes spéciales Poste restante 27 Service de poste restante assuré 27.1 Montant de la taxe par colis Monnaie locale DTS 27.2 Quand la taxe n'est pas par colis, mode de calcul utilisé free Dispositions spéciales Traitement des envois acceptés à tort 28 Renvoi des colis aux expéditeurs 28.1 Dans la négative, livraison aux destinataires des colis acceptés à tort 28.2 Décision au cas par cas du mode de traitement Period of retention 31.2 Handling charge of $9.95 CAD applies to all items requiring the collection of duties and taxes. 32 Délai de garde applicable aux colis 32.1 Délai normal 15 Day(s) 32.2 Délai exceptionnel At the request of the addressee Day(s) 33 Délai de garde des colis postaux dont l'arrivée ne peut être notifiée au destinataire ou adressés poste restante 33.1 Délai normal 30 Day(s) 33.2 Délai exceptionnel Colis retenus d'office 34 Coordonnées du bureau auquel une copie du CP 78 doit être adressée Zones de distribution 29 Facteurs distribuent les colis 29.1 à tous les destinataires 29.2 uniquement dans certaines zones Commentaires: Nom du bureau: Nom: M. Fonction: Adresse: Tél: 1: (+) 2: (+) Fax: (+) Collection 30 Retrait des colis aux bureaux de poste concernés 30.1 toutes les adresses 30.2 dans des zones spécifiques uniquement Commentaires: Demandes de retrait de colis, de modification ou de correction d'adresse 35 Acceptation de demandes de retrait de colis, de modification ou de correction d adresse Procédures de distribution applicables aux colis passibles de droits de douane et de taxes 31 Procédure pour la distribution des colis passibles de droits de douane 31.1 Prise en charge du colis au bureau de douane 31.2 Livraison du colis à l'adresse du destinataire et perception des droits de douane et des taxes au moment de la livraison 31.3 Livraison du colis à l'adresse du destinataire après paiement des droits de douane et des taxes 31.4 Remise du colis au guichet du bureau de poste contre paiement immédiat des droits de douane et des taxes 31.5 Autre Dispositions spéciales Force majeure 36 Acceptation des dispositions en matière de responsabilité en cas de force majeure 36.1 Acceptation des dispositions en matière de responsabilité pour les colis avec valeur déclarée à bord de navires et d'aéronefs 36.2 Acceptation des réserves du destinataire ou de l'expéditeur au moment de la livraison Special provisions - Customs declarations 37 Nombre de déclarations en douane CN 23 requis pour les colis arrivants 37.1 Nombre de déclarations en douane CN 23 requis pour les colis en transit 37.2 Langues dans lesquelles les déclarations en douane CN 23 peuvent être établies Français Anglais 1 1 Page 3 of 24

4 Recueil des colis postaux en ligne Dispositions spéciales Mode de transmission des documents d'accompagnement 38 Documents fixés aux colis correspondants 38.1 Les documents annexés à la feuille de route Service à la clientèle Service aux opérateurs désignés 40. Système de réclamations par Internet pour les colis 40.1 Coordonnées du bureau chargé du traitement des réclamations concernant les colis postaux Nom du bureau: Nom: Fonction: International Claims Mme Manon Fortin Manager Customer Claims Services Adresse: 2701 Riverside Drive, Suite C0083 Ottawa ON K1A 0B1 Tél: 1: (+1613) xt : (+) Fax: (+1613 ) Heures d'ouverture du service des réclamations ainsi que les jours de fermeture hebdomadaire de ce service Heures d'ouverture (Local) Jour Heures d'ouverture 1 Heures d'ouverture 2 Lundi 07:30-12:00 12:00-15:30 Mardi 07:30-12:00 12:00-15:30 Mercredi 07:30-12:00 12:00-15:30 Jeudi 07:30-12:00 12:00-15:30 Vendredi 07:30-12:00 12:00-15:30 Samedi - - Dimanche - - Langues Français Anglais 39 Système de suivi en ligne fournis 39.1 Adresse du site Web pour obtenir des informations concernant les colis langues dans lesquelles les données de suivi peuvent être obtenues Français Anglais Jours fériés nationaux 41.1 Jours fériés nationaux Jours fériés nationaux en 2018 Mois Date(s) Jours fériés nationaux Description Janvier 1 New Year's Day / Jour de L'An Mars 30 Good Friday / Vendredi Saint Avril 2 Easter Monday / Lundi de Pâques Mai 21 Victoria Day / Fête de Dollard Juin 25 Québec National Day (Québec only) / Fête nationale du Québec (Québec seulement) Juillet 2 Canada Day / Fête du Canada Août 6 Civic Holiday (Québec excluded) / Congé provincial (Québec exclus) Septembre 3 Labour day / Fête du Travail Octobre 8 Thanksgiving Day / Action de grâces Novembre 12 Remembrance Day / Jour du Souvenir Décembre 25 Christmas Day / Noël Décembre 26 Boxing Day / Lendemain de Noël Jours fériés nationaux en 2017 Mois Date(s) Jours fériés nationaux Description Janvier 2 Jour du nouvel an Avril 14 Good Friday Avril 17 Easter Monday Mai 22 Victoria Day Juillet 3 Canada Day Août 7 Civic Day Septembre 4 Labour Day Octobre 9 Thanksgiving Day Novembre 13 Rememberance Day Décembre 25 Christmas Day Décembre 26 Boxing Day Jours fériés régionaux/locaux 41.2 Jours fériés régionaux/locaux Jours fériés régionaux/locaux en 2017 Mois Date(s) Jours fériés régionaux/locaux Localités et description Juin 26 Quebec National Day Août 21 Discovery Day (Yukon) Annulation des droits Page 4 of 24

5 Recueil des colis postaux en ligne 42 Annulation des droits quand ils concernent 42.1 Renvoi du colis à l'expéditeur 42.2 Réexpédition du colis vers une tierce partie 42.3 Abandon du colis par l'expéditeur 42.4 Perte ou destruction du colis 42.5 Spoliation ou avarie du colis Réexpédition à l'intérieur du pays de destination 43.1 Réexpédition effectuée en l'absence de demande de la part de l'expéditeur ou du destinataire 43.2 Perception de frais en cas de réexpédition 43.3 Montant des frais de réexpédition (DTS) Commentaires: Dispositions diverses Exploitation du service des colis 44.1 Service des colis exploité par votre opérateur postal désigné 44.2 Service des colis exploité par une ou plusieurs entreprises de transport 44.3 Prestation du service des colis sur l'ensemble du territoire national Vendredi 07:30-12:00 12:00-15:30 Samedi - - Dimanche - - Observations/commentaires: Ces heures de travail ne valent que pour la section des bulletins de vérification. Les bureaux d échange du Canada sont en mesure d accepter les bulletins de vérification envoyés par courrier électronique sous format PDF. La poste canadienne accepte uniquement les bulletins de vérification envoyés par courrier électronique ou par courrier postal, mais PAS par télécopie. L adresse électronique ci-dessus doit uniquement être utilisée pour les bulletins de vérification arrivants. Elle ne doit en aucun cas servir aux autres échanges de courrier électronique. Nom du bureau: Code CTCI: Nom: Fonction: Toronto Exchange Office M. Adresse: 4567 Dixie Rd Mississauga ON L4W 1T0 Tél: 1: (+) 2: (+) Fax: (+1905) CAYTOA Torbv02@canadapost.ca Localités Bureau(x) d'échange chargé(s) du traitement des colis 45 Coordonnées des bureaux d'échange chargés du traitement des colis postaux Nom du Montreal Exchange Office bureau: Code CTCI: CAYMQA Nom: Fonction: M. Adresse: 555 rue McArthur Suite 1525 Montreal QC H4T 1T8 Tél: 1: (+) 2: (+) Fax: (+1514) dominic.lemay@canadapost.postescanada.ca Heures d'ouverture du service et le ou les jours d'ouverture du bureau d'échange pendant la semaine Heures d'ouverture (Local) Jour Heures d'ouverture 1 Heures d'ouverture 2 Lundi 07:30-12:00 12:00-15:30 Mardi 07:30-12:00 12:00-15:30 Mercredi 07:30-12:00 12:00-15:30 Jeudi 07:30-12:00 12:00-15:30 Heures d'ouverture du service et le ou les jours d'ouverture du bureau d'échange pendant la semaine Heures d'ouverture (Local) Jour Heures d'ouverture 1 Heures d'ouverture 2 Lundi 07:30-12:00 12:00-15:30 Mardi 07:30-12:00 12:00-15:30 Mercredi 07:30-12:00 12:00-15:30 Jeudi 07:30-12:00 12:00-15:30 Vendredi 07:30-12:00 12:00-15:30 Samedi - - Dimanche - - Observations/commentaires: Ces heures de travail ne valent que pour la section des bulletins de vérification. Les bureaux d échange du Canada sont en mesure d accepter les bulletins de vérification envoyés par courrier électronique sous format PDF. La poste canadienne accepte uniquement les bulletins de vérification envoyés par courrier électronique ou par courrier postal, mais PAS par télécopie. L adresse électronique ci-dessus doit uniquement être utilisée pour les bulletins de vérification arrivants. Elle ne doit en aucun cas servir aux autres échanges de courrier électronique. Page 5 of 24

6 Recueil des colis postaux en ligne Nom du Vancouver Exchange Office bureau: Code CTCI: CAYVRA Nom: M. Fonction: Adresse: 5940 Ferguson Rd Richmond BC V7B 0B1 Tél: 1: (+) 2: (+) Fax: (+1604) Heures d'ouverture du service et le ou les jours d'ouverture du bureau d'échange pendant la semaine Heures d'ouverture (Local) Jour Heures d'ouverture 1 Heures d'ouverture 2 Lundi 08:00-12:00 12:00-16:00 Mardi 08:00-12:00 12:00-16:00 Mercredi 08:00-12:00 12:00-16:00 Jeudi 08:00-12:00 12:00-16:00 Vendredi 08:00-12:00 12:00-16:00 Samedi - - Dimanche - - Observations/commentaires: Ces heures de travail ne valent que pour la section des bulletins de vérification. Les bureaux d échange du Canada sont en mesure d accepter les bulletins de vérification envoyés par courrier électronique sous format PDF. La poste canadienne accepte uniquement les bulletins de vérification envoyés par courrier électronique ou par courrier postal, mais PAS par télécopie. L adresse électronique ci-dessus doit uniquement être utilisée pour les bulletins de vérification arrivants. Elle ne doit en aucun cas servir aux autres échanges de courrier électronique. Normes de distribution Voir les annexes. Code à barres 48 Modèle de code à barres apposé sur la totalité des colis postaux internationaux sortants. Page 6 of 24

7 Normes de distribution - Colis-avion Nom du BE Code CTCI Téléphone (+) Télécopie (+) Montreal CAYMQA Horaires de fonctionnement Mon, Tues, Weds, Thurs, Fri 07:00 23:00, Sat 07:00 15:00, Sun-07:00 23:00 De l'aéroport de destination au destinataire Arrivée à l aéroport Jours de distribution par zone Jour Heures Zone 1 Zone 2 Zone 3 Zone 4 Zone 5 Zone 6 Lun 00:00-12:00 Mar Mer Jeu Lun+1 Mer Lun 12:01-23:59 Mer Jeu Ven Mar+1 Jeu Mar 00:00-12:00 Mer Jeu Ven Mar+1 Jeu Mar 12:01-23:59 Jeu Ven Lun Mer+1 Ven Mer 00:00-12:00 Jeu Ven Lun Mer+1 Ven Mer 12:01-23:59 Ven Lun Mar Jeu+1 Lun Jeu 00:00-12:00 Ven Lun Mar Jeu+1 Lun Jeu 12:01-23:59 Lun Mar Mer Ven+1 Mar Ven 00:00-12:00 Lun Mar Mer Ven+1 Mar Ven 12:01-23:59 Mar Mer Jeu Lun+1 Mer Sam 00:00-23:59 Mar Mer Jeu Lun+1 Mer Dim 00:00-23:59 Mar Mer Jeu Lun+1 Mer Définition des zones Zone 1: G1A-G3A, G3E-G3G, G3J-G3K, G3Z, G5V, G5Y- G7A, G8T-G9X, H1A-J0L, J0N-J0W*, J1A-J8H, J8P- J9A, J9E-J9L, K1A-K4A, L1G-L1Z, L2M-L2W, L3P- L3T, L3X-L3Y, L4A-L4L, L4S-L7A, L7L-L9C, L9G- L9H, L9K, M1B-M9W, N1C-N1L, N1P-N2V, N3C- N3H, N5V-N6P, N8N-N9K. Zone 2: Page 7 of 24

8 A1A-A1H, A1N, B2V-B3B, B3H-B4G, C1A-C1E, E1A- E1J, E2E-E2S, E3A-E3G, G0A-G0G*, G0H-G0W*, G0X*, G0Y-G0Z, G3B-G3C, G3H, G3L-G3N, G4A- G4S, G4V-G5T, G5X, G7B-G8P, H0M, J0X-J0Y*, J0Z, J8L-J8N, J9B, J9P-K0M, K4B-L1E, L2A-L2J, L3B-L3M, L3V, L3Z, L4M-L4R, L7B-L7K, L9E, L9J, L9L-L9Z, N0A-N0R*, N1A, N1M, N2Z-N3B, N3L-N5R, N7A-N8M, N9V-P0H*, P0J-P0L*, P0M*, P0N-P0S, P1A-P7L, R1C, R2C-R4G, R5A, S4K-S4Z, S7H-S7W, T1X-T3Z, T5A-T6X, T8A-T8H, T8N, T8T, V3B-V3E, V3H-V3X, V3Z-V4P, V5A-V7Y, V8L, V8N-V9E. Zone 3: A0A-A0E*, A0G*, A0H*, A0J*, A0K*, A0L-A0M*, A0N*, A0R, A1K-A1M, A1S-B0C*, B0E-B0K*, B0L- B2T, B3E-B3G, B4H-C0B, C1N, E1N-E2A, E2V, E3L- E9H, G4T, P0T*, P0V*, P0W-P0X*, P0Y, P8N-R0A*, R0B*, R0C*, R0E*, R0G-R0J*, R0K-R0L*, R0M-R1B, R1N, R4H-R4L, R5G-S0C*, S0E*, S0G-S0H*, S0J*, S0K*, S0L*, S0M*, S0N, S2V-S4H, S6H-S6X, S9A- T0A*, T0B*, T0C*, T0E*, T0G*, T0H*, T0J*, T0K*, T0L*, T0M*, T1A-T1W, T4A-T4X, T7A-T7Z, T8L, T8R-T8S, T8V-V0B*, V0C*, V0E*, V0G*, V0H-V0J*, V0K*, V0L*, V0M-V0N*, V0P*, V0R*, V0S*, V0V*, V0X-V3A, V3G, V3Y, V4R-V4Z, V8A-V8K, V8M, V9G-V9Z, X0A0A1, X0A0H0, X0A1H0, X1A, Y1A. Zone 4: J0M Zone 5: A0P*, S0P, T0P-T0V, V0T, V0W, X0A*, X0B-X0G, Y0A-Y0B. Zone 6: Arrival at the airport (Time): Airport arrival is the latest time an item can arrive at the OE airport and be delivered according to the delivery days that you enter above. Arrivée au bureau d échange: Page 8 of 24

9 Temps de dédouanement: L heure critique d arrivée du Canada à Montréal est 15:00; les envois reçus après ce délai sont distribués un jour plus tard. Si les envois sont dédouanés dans les délais convenus (24 heures), le service comprend le dédouanement pour déterminer les droits et les taxes. Si l envoi est retenu en douane, l heure de sortie de douane est considérée comme l heure/la date d arrivée. Envois passibles de droits de douane: Envois non passibles de droits de douane: Observations: T Airport arrival is the latest time an item can arrive at the OE airport and be delivered according to the delivery days that you enter above. Page 9 of 24

10 Normes de distribution - Colis-avion Nom du BE Code CTCI Téléphone (+) Télécopie (+) TORONTO CAYTOA Horaires de fonctionnement Mon, Tues, Weds, Thurs, Fri 07:00 23:00, Sat 07:00 15:00, Sun-07:00 23:00. De l'aéroport de destination au destinataire Arrivée à l aéroport Jours de distribution par zone Jour Heures Zone 1 Zone 2 Zone 3 Zone 4 Zone 5 Zone 6 Lun 00:00-12:00 Mar Mer Jeu Lun+1 Mer Lun 12:01-23:59 Mer Jeu Ven Mar+1 Jeu Mar 00:00-12:00 Mer Jeu Ven Mar+1 Jeu Mar 12:01-23:59 Jeu Ven Lun Mer+1 Ven Mer 00:00-12:00 Jeu Ven Lun Mer+1 Ven Mer 12:01-23:59 Ven Lun Mar Jeu+1 Lun Jeu 00:00-12:00 Ven Lun Mar Jeu+1 Lun Jeu 12:01-23:59 Lun Mar Mer Ven+1 Mar Ven 00:00-12:00 Lun Mar Mer Ven+1 Mar Ven 12:01-23:59 Mar Mer Jeu Lun+1 Mer Sam 00:00-23:59 Mar Mer Jeu Lun+1 Mer Dim 00:00-23:59 Mar Mer Jeu Lun+1 Mer Définition des zones Zone 1: H1A-H9X, J4G-J4S, J4V-J4Z, J8P-J9A, J9H-J9J, K1A-K4A, K7K-K7R, K8N-L0P, L1A-M9W, N1C-N1L, N1P-N2V, N3C-N3V, N4K, N4Z-N5A, N5V-N6P, N7L- N7X, N8N-N9K, P0A-P0G, P1H-P2A. Zone 2: Page 10 of 24

11 A1A-A1H, A1N, B2V-B3B, B3H-B4G, C1A-C1E, E1A- E1J, E2E-E2S, E3A-E3G, G0A, G0J-G0V, G0X*, G0Y-G4A, G4W, G4Z-G5A, G5C-G8N, G8T-H0M, J0A-J0L, J0N-J0W*, J0X-J0Y*, J0Z-J4B, J4T, J5A- J8N, J9B-J9E, J9L-K0M, K4B-K7H, K7S-K8H, L0R- L0S, N0A-N0R*, N1A, N1M, N2Z-N3B, N3W-N4G, N4L-N4X, N5C-N5R, N7A-N7G, N8A-N8M, N9V-N9Y, P0H*, P0J-P0L*, P0M*, P0N-P0T*, P1A-P1C, P2B- P9N, R1C, R2C-R4G, R5A, S4K-S4Z, S7H-S7W, T1X-T3Z, T5A-T6X, T8A-T8H, T8N, T8T, V3B-V3E, V3H-V3X, V3Z-V4P, V5A-V7Y, V8L, V8N-V9E. Zone 3: A0A-A0E*, A0G*, A0H*, A0J*, A0K*, A0L-A0M*, A0N*, A0P*, A0R, A1K-A1M, A1S-B0C*, B0E-B0K*, B0L-B2T, B3E-B3G, B4H-C0B, C1N, E1N-E2A, E2V, E3L-E9H, G0C-G0G*, G0H, G0W*, G4R-G4V, G4X, G5B, G8P, P0V*, P0W-P0X*, P0Y, R0A*, R0B*, R0C*, R0E*, R0G-R0J*, R0K-R0L*, R0M-R1B, R1N, R4H-R4L, R5G-S0C*, S0E*, S0G-S0H*, S0J*, S0K*, S0L*, S0M*, S0N, S2V-S4H, S6H-S6X, S9A-T0A*, T0B*, T0C*, T0E*, T0G*, T0H*, T0J*, T0K*, T0L*, T0M*, T1A-T1W, T4A-T4X, T7A-T7Z, T8L, T8R-T8S, T8V-V0B*, V0C*, V0E*, V0G*, V0H-V0J*, V0K*, V0L*, V0M-V0N*, V0P*, V0R*, V0S*, V0V*, V0X-V3A, V3G, V3Y, V4R-V4Z, V8A-V8K, V8M, V9G-V9Z, X1A, Y1A. Zone 4: J0M Zone 5: A0P*, S0P, T0P-T0V, V0T, V0W, X0A*, X0B-X0G, Y0A-Y0B. Zone 6: Arrivée au bureau d échange: Page 11 of 24

12 Temps de dédouanement: L heure critique d arrivée du Canada à Toronto est 15:00; les envois reçus après ce délai sont distribués un jour plus tard. Si les envois sont dédouanés dans les délais convenus (24 heures), le service comprend le dédouanement pour déterminer les droits et les taxes. Si l envoi est retenu en douane, l heure de sortie de douane est considérée comme l heure/la date d arrivée. Envois passibles de droits de douane: Envois non passibles de droits de douane: Observations: T Airport arrival is the latest time an item can arrive at the OE airport and be delivered according to the delivery days that you enter above. Page 12 of 24

13 Normes de distribution - Colis-avion Nom du BE Code CTCI Téléphone (+) Télécopie (+) VANCOUVER CAYVRA Horaires de fonctionnement Mon, Tues, Weds, Thurs, Fri 07:00 23:00, Sat - Closed, Sun - 07:00 23:00 De l'aéroport de destination au destinataire Arrivée à l aéroport Jours de distribution par zone Jour Heures Zone 1 Zone 2 Zone 3 Zone 4 Zone 5 Zone 6 Lun 00:00-09:00 Mar Mer Jeu Ven Lun+1 Mer+1 Lun 09:01-23:59 Mer Jeu Ven Lun Mar+1 Jeu+1 Mar 00:00-09:00 Mer Jeu Ven Lun Mar+1 Jeu+1 Mar 09:01-23:59 Jeu Ven Lun Mar Mer+1 Ven+1 Mer 00:00-09:00 Jeu Ven Lun Mar Mer+1 Ven+1 Mer 09:01-23:59 Ven Lun Mar Mer Jeu+1 Lun+1 Jeu 00:00-09:00 Ven Lun Mar Mer Jeu+1 Lun+1 Jeu 09:01-23:59 Lun Mar Mer Jeu Ven+1 Mar+1 Ven 00:00-09:00 Lun Mar Mer Jeu Ven+1 Mar+1 Ven 09:01-23:59 Mar Mer Jeu Ven Lun+1 Mer+1 Sam 00:00-23:59 Mar Mer Jeu Ven Lun+1 Mer+1 Dim 00:00-23:59 Mar Mer Jeu Ven Lun+1 Mer+1 Définition des zones Zone 1: V1M, V2P-V4S, V4W-V7Y, V8L, V8N-V9E. Zone 2: Page 13 of 24

14 A1A-A1H, A1N, B2V-B3B, B3H-B4G, C1A-C1E, E1A- E1J, E2E-E2S, E3A-E3G, G1A-G2N, G6V-G6Y, H1A- H9X, J4G-J4S, J4V-J4Z, J8P-J9A, J9H-J9J, K1A- K4A, L1G-L1Z, L2M-L2W, L3P-L3T, L3X-L3Y, L4A- L4L, L4S-L7A, L7L-L9C, L9G-L9H, L9K, M1B-M9W, N1C-N1L, N1P-N2V, N3C-N3H, N5V-N6P, N8N-N9K, P0Y, P7A-P7L, R0A*, R0C*, R0E*, R0G-R0J*, R0K- R0L*, R0M-S0C*, S0E*, S0G-S0H*, S0J*, S0K*, S0L*, S0M*, S0N, S2V-T0A*, T0B*, T0C*, T0E*, T0G*, T0J*, T0K*, T0L*, T0M*, T1A-V0B*, V0C*, V0E*, V0G*, V0H-V0J*, V0K*, V0L*, V0M-V0N*, V0P*, V0R*, V0S*, V0V*, V0X-V1L, V1N-V2N, V4T- V4V, V8A-V8K, V8M, V9G-V9Z, Y1A. Zone 3: A0A-A0E*, A0G*, A0H*, A0J*, A0R*, A1K-A1M, A1S- A2N, A5A-B0C*, B0E-B0K*, B0L-B2T, B3E-B3G, B4H-C0B, C1N, E1N-E2A, E2V, E3L-G0G*, G0H-G0V, G0X*, G0Y-G0Z, G3A-G4S, G4V-G6T, G6Z-G8N, G8T-H0M, J0A-J0L, J0N-J0W*, J0X-J0Y*, J0Z-J4B, J4T, J5A-J8N, J9B-J9E, J9L-K0M, K4B- L1E, L2A-L2J, L3B-L3M, L3V, L3Z, L4M-L4R, L7B- L7K, L9E, L9J, L9L-L9Z, N0A-N0R*, N1A, N1M, N2Z- N3B, N3L-N5R, N7A-N8M, N9V-P0H*, P0J-P0L*, P0M*, P0N-P0T*, P0V*, P0W-P0X*,P0Y-P6C, P8N- R0A*, R0B*, R0C*, R0E*, R0G-R0J*, R0K-R0L*, R0M-R1B, R1N, R4H-R4L, R5G-S0C*, S0E*, S0G-S0H*, S0J*, S0K*, S0L*, S0M*, S0N, S2V-S4H, S6H-S6X, S9A- S9X, T0H*, V0C*, T9V, X1A Zone 4: A0K*, A0L-A0M*, A0N*, A0R1B0, A2V, G0W*, G4T, G8P, X0A0A1, X0A0H0, X0A1H0. Zone 5: S0P, T0P, V0T, V0W. Zone 6: A0P*, J0M, T0V, X0A*, X0B-X0G, Y0A-Y0B. Arrivée au bureau d échange: Page 14 of 24

15 Temps de dédouanement: L heure critique d arrivée du Canada à Vancouver est 13:00; les envois reçus après ce délai sont distribués un jour plus tard. Si les envois sont dédouanés dans les délais convenus (24 heures), le service comprend le dédouanement pour déterminer les droits et les taxes. Si l envoi est retenu en douane, l heure de sortie de douane est considérée comme l heure/la date d arrivée Envois passibles de droits de douane: Envois non passibles de droits de douane: Observations: T Airport arrival is the latest time an item can arrive at the OE airport and be delivered according to the delivery days that you enter above. Page 15 of 24

16 Normes de distribution - Colis de surface Nom du BE Code CTCI Téléphone (+) Télécopie (+) MONTREAL CAYMQA Horaires de fonctionnement Mon, Tues, Weds, Thurs, Fri 07:00 23:00, Sat 07:00 15:00, Sun-07:00 23:00 De l'aéroport/port/be de destination au destinataire Arrivée à l aéroport Jours de distribution par zone Jour Heures Zone 1 Zone 2 Zone 3 Zone 4 Zone 5 Zone 6 Zone 7 Zone 8 Zone 9 Lun 00:00-12:00 Mer Jeu Ven Lun+1 Mar+1 Mer+1 Jeu+1 Ven+2 Lun+3 Lun 12:01-23:59 Jeu Ven Lun+1 Mar+1 Mer+1 Jeu+1 Ven+1 Lun+2 Mar+2 Mar 00:00-12:00 Jeu Ven Lun Mar+1 Mer+1 Jeu+1 Ven+1 Lun+2 Mar+3 Mar 12:01-23:59 Ven Lun Mar+1 Mer+1 Jeu+1 Ven+1 Lun+2 Mar+2 Mer+2 Mer 00:00-12:00 Ven Lun Mar Mer+1 Jeu+1 Ven+1 Lun+2 Mar+2 Mer+3 Mer 12:01-23:59 Lun Mar Mer+1 Jeu+1 Ven+1 Lun+2 Mar+2 Mer+2 Jeu+2 Jeu 00:00-12:00 Lun Mar Mer Jeu+1 Ven+1 Lun+2 Mar+2 Mer+2 Jeu+3 Jeu 12:01-23:59 Mar Mer Jeu+1 Ven+1 Lun+2 Mar+2 Mer+2 Jeu+2 Ven+2 Ven 00:00-12:00 Mar Mer Jeu Ven+1 Lun+2 Mar+2 Mer+2 Jeu+2 Ven+3 Ven 12:01-23:59 Mer Jeu Ven+1 Lun+2 Mar+2 Mer+2 Jeu+2 Ven+2 Lun+2 Sam 00:00-23:59 Mer Jeu Ven Lun+2 Mar+2 Mer+2 Jeu+2 Ven+2 Lun+2 Dim 00:00-23:59 Mer Jeu Ven Lun+2 Mar+2 Mer+2 Jeu+2 Ven+2 Lun+2 Définition des zones Zone 1: H1A-H9X, J0L, J0N, J3E-J3N, J3V-J5C, J5R, J5Y- J6A, J6J-J6K, J6R, J6V-J7W. Zone 2: G0A-G0G*, G0H-G0W*, G0X*, G0Y-G4S, G4V-G9X, J0A-J0K, J0P-J0W*, J0X-J0Y*, J0Z-J3B, J3P-J3T, J5J-J5M, J5T-J5X, J6E, J6N, J6S-J6T, J7X-J9Z, K1A-K4A, L1G-L1Z, L3P-L3T, L3X-L3Y, L4A-L4L, L4S-L7A, M1B-M9W. Zone 3: Page 16 of 24

17 B2V-B3B, B3H-B4G, E1A-E1J, E2E-E2S, H0M, K0A- K0M, K4B-L1E, L2A-L3M, L3V, L3Z, L4M-L4R, L7B- L9Z, N0A, N0E, N1A-N1L, N1P-N2V, N3C-N4B, N5V- N6P, N8N-N9K, P0A-P0G, P1H-P2A, P3A-P3G. Zone 4: B0C*, B0E-B0K*, B0L-B2T, B3E-B3G, B4H-B9A, C1A-C1E, E1N-E2A, E2V-E9H, N0B-N0C, N0G- N0R*, N1M, N2Z-N3B, N4G-N5R, N7A-N8M, N9V- N9Y, P0H*, P0J-P0L*, P0M*, P0N-P0S, P1A-P1C, P2B-P2N, P3L-P7L, R1C, R2C-R4G, R5A, S4K-S4Z, S7H-S7W. Zone 5: A1A-A1H, A1N, C0A-C0B, C1N, P0T*, P0V*, P0W- P0X*, P0Y, P8N-R0A*, R0B*, R0C*, R0E*, R0G- R0J*, R0K-R0L*, R0M-R1B, R1N, R4H-R4L, R5G- S0C*, S0E*, S0G-S0H*, S0J*, S0K*, S0L*, S0M*, S0N, S2V-S4H, S6H-S6X, S9A-S9X, T1X-T3Z, T5A- T6X, T8A-T8H, T8N, T8T, T9V. Zone 6: A0A-A0E*, A0G*, A0H*, A0J*, A0K*, A0L-A0M*, A0N*, A1K-A1M, A1S-A2N, A5A-A8A, T0A*, T0B*, T0C*, T0E*, T0G*, T0H*, T0J*, T0K*, T0L*, T0M*, T1A-T1W, T4A-T4X, T7A-T7Z, T8L, T8R-T8S, T8V- T9S, T9W-T9X, V1S, V2B-V2E, V2H, V3B-V3E, V3H- V3X, V3Z-V4P, V5A-V7Y, V8L, V8N-V9E. Zone 7: A0P*, G4T, J0M, V0A-V0B*, V0C*, V0E*, V0G*, V0H- V0J*, V0K*, V0L*, V0M-V0N*, V0P*, V0R*, V0S*, V0V*, V0X-V1R, V1T-V2A, V2G, V2J-V3A, V3G, V3Y, V4R-V4Z, V8A-V8K, V8M, V9G-V9Z. Zone 8: A0R*, X1A, Y1A. Zone 9 S0P, T0P-T0V, V0T, V0W, X0A*, X0B-X0G, Y0A- Y0B. Page 17 of 24

18 Arrivée au bureau d échange: Temps de dédouanement: L heure critique d arrivée du Canada à Montréal est 15:00; les envois reçus après ce délai sont distribués un jour plus tard. Si les envois sont dédouanés dans les délais convenus (24 heures), le service comprend le dédouanement pour déterminer les droits et les taxes. Si l envoi est retenu en douane, l heure de sortie de douane est considérée comme l heure/la date d arrivée. Envois passibles de droits de douane: Envois non passibles de droits de douane: Observations: T Airport arrival is the latest time an item can arrive at the OE airport and be delivered according to the delivery days that you enter above. TT Mon means delivery on Monday of the same week of the flight arrival; Mon+1 means Monday of the following week of the flight arrival; Mon+2 means Monday of the second week after the flight arrival; and so on. Page 18 of 24

19 Normes de distribution - Colis de surface Nom du BE Code CTCI Téléphone (+) Télécopie (+) TORONTO CAYTOA Horaires de fonctionnement Mon, Tues, Weds, Thurs, Fri 07:00 23:00, Sat 07:00 15:00, Sun-07:00 23:00. De l'aéroport/port/be de destination au destinataire Arrivée à l aéroport Jours de distribution par zone Jour Heures Zone 1 Zone 2 Zone 3 Zone 4 Zone 5 Zone 6 Zone 7 Zone 8 Zone 9 Lun 00:00-12:00 Mer Jeu Ven Lun+1 Mar+1 Mer+1 Jeu+1 Ven+2 Lun+3 Lun 12:01-23:59 Jeu Ven Lun+1 Mar+1 Mer+1 Jeu+1 Ven+1 Lun+2 Mar+2 Mar 00:00-12:00 Jeu Ven Lun Mar+1 Mer+1 Jeu+1 Ven+1 Lun+2 Mar+3 Mar 12:01-23:59 Ven Lun Mar+1 Mer+1 Jeu+1 Ven+1 Lun+2 Mar+2 Mer+2 Mer 00:00-12:00 Ven Lun Mar Mer+1 Jeu+1 Ven+1 Lun+2 Mar+2 Mer+3 Mer 12:01-23:59 Lun Mar Mer+1 Jeu+1 Ven+1 Lun+2 Mar+2 Mer+2 Jeu+2 Jeu 00:00-12:00 Lun Mar Mer Jeu+1 Ven+1 Lun+2 Mar+2 Mer+2 Jeu+3 Jeu 12:01-23:59 Mar Mer Jeu+1 Ven+1 Lun+2 Mar+2 Mer+2 Jeu+2 Ven+2 Ven 00:00-12:00 Mar Mer Jeu Ven+1 Lun+2 Mar+2 Mer+2 Jeu+2 Ven+3 Ven 12:01-23:59 Mer Jeu Ven+1 Lun+2 Mar+2 Mer+2 Jeu+2 Ven+2 Lun+2 Sam 00:00-23:59 Mer Jeu Ven Lun+2 Mar+2 Mer+2 Jeu+2 Ven+2 Lun+2 Dim 00:00-23:59 Mer Jeu Ven Lun+2 Mar+2 Mer+2 Jeu+2 Ven+2 Lun+2 Définition des zones Zone 1: L0A-L0P, L1A-L1Z, L3P-L7K, L9E, L9J, L9L-M9W, P0A-P0G, P1H-P2A. Zone 2: H0M-H9X, J0X, J4G-J4S, J4V-J4Z, J8L-J9B, J9H- J9J, K0A-K9V, L0R-L0S, L2A-L3M, L7L-L9C, L9G- L9H, L9K, N0A-N0R*, N1A-N9Y, P0H*, P0J-P0L*, P0M*, P0N-P0S, P1A-P1C, P2B-P7L. Zone 3: Page 19 of 24

20 G0X*, G1A-G2N, G6V-G6Y, G8T-G9X, J0A-J0L, J0N-J0W*, J0Y*, J0Z-J4B, J4T, J5A-J8H, J9E, J9L- J9Z, P0T*, P0V*, P0W-P0X*, P8N-P9N, R1C, R2C- R4G, R5A. Zone 4: B2V-B3B, B3H-B4G, C1A-C1E, E1A-E1J, E2E-E2S, G0A-G0G*, G0H-G0W*, G0Y-G0Z, G3A-G4S, G4V- G6T, G6Z-G8P, P0Y, R0A*, R0B*, R0C*, R0E*, R0G- R0J*, R0K-R0L*, R0M-R1B, R1N, R4H-R4L, R5G- R9A, S4K-S4Z, S7H-S7W. Zone 5: B0C*, B0E-B0K*, B0L-B2T, B3E-B3G, B4H-C0B, C1N, E1N-E2A, E2V-E9H, S0A-S0C*, S0E*, S0G- S0H*, S0J*, S0K*, S0L*, S0M*, S0N, S2V-S4H, S6H- S6X, S9A-S9X, T1X-T3Z, T5A-T6X, T8A-T8H, T8N, T8T, T9V. Zone 6: A1A-A1H, A1N, T0A*, T0B*, T0C*, T0E*, T0G*, T0H*, T0J*, T0K*, T0L*, T0M*, T1A-T1W, T4A-T4X, T7A- T7Z, T8L, T8R-T8S, T8V-T9S, T9W-T9X, V1S, V2B- V2E, V2H, V3B-V3E, V3H-V3X, V3Z-V4P, V5A-V7Y, V8L, V8N-V9E. Zone 7: A0A-A0E*, A0G*, A0H*, A0J*, A0K*, A0L-A0M*, A0N*, A0P*, A1K-A1M, A1S-A8A, G4T, J0M, V0A- V0B*, V0C*, V0E*, V0G*, V0H-V0J*, V0K*, V0L*, V0M-V0N*, V0P*, V0R*, V0S*, V0V*, V0X-V1R, V1T- V2A, V2G, V2J-V3A, V3G, V3Y, V4R-V4Z, V8A-V8K, V8M, V9G-V9Z, X1A. Zone 8: A0R*, Y1A. Zone 9 S0P, T0P-T0V, V0T, V0W, X0A*, X0B-X0G, Y0A- Y0B. Page 20 of 24

21 Arrivée au bureau d échange: Temps de dédouanement: L heure critique d arrivée du Canada à Toronto est 15:00; les envois reçus après ce délai sont distribués un jour plus tard. Si les envois sont dédouanés dans les délais convenus (24 heures), le service comprend le dédouanement pour déterminer les droits et les taxes. Si l envoi est retenu en douane, l heure de sortie de douane est considérée comme l heure/la date d arrivée Envois passibles de droits de douane: Envois non passibles de droits de douane: Observations: T Airport arrival is the latest time an item can arrive at the OE airport and be delivered according to the delivery days that you enter above. TT Mon means delivery on Monday of the same week of the flight arrival; Mon+1 means Monday of the following week of the flight arrival; Mon+2 means Monday of the second week after the flight arrival; and so on. Page 21 of 24

22 Normes de distribution - Colis de surface Nom du BE VANCOUVER Code CTCI CAYVRA Téléphone (+) Télécopie (+) Horaires de fonctionnement Mon, Tues, Weds, Thurs, Fri 07:00 23:00, Sat - Closed, Sun - 07:00 23:00 De l'aéroport/port/be de destination au destinataire Arrivée à l aéroport Jours de distribution par zone Jour Heures Zone 1 Zone 2 Zone 3 Zone 4 Zone 5 Zone 6 Zone 7 Zone 8 Zone 9 Lun 00:00-09:00 Mer Jeu Ven Lun+1 Mar+1 Mer+1 Jeu+1 Lun+2 Jeu+2 Lun 09:01-23:59 Jeu Ven Lun+1 Mar+1 Mer+1 Jeu+1 Ven+1 Mar+2 Ven+2 Mar 00:00-09:00 Jeu Ven Lun Mar+1 Mer+1 Jeu+1 Ven+1 Mar+2 Ven+2 Mar 09:01-23:59 Ven Lun Mar+1 Mer+1 Jeu+1 Ven+1 Lun+2 Mer+2 Lun+2 Mer 00:00-09:00 Ven Lun Mar Mer+1 Jeu+1 Ven+1 Lun+2 Mer+2 Lun+2 Mer 09:01-23:59 Lun Mar Mer+1 Jeu+1 Ven+1 Lun+2 Mar+2 Jeu+2 Mar+2 Jeu 00:00-09:00 Lun Mar Mer Jeu+1 Ven+1 Lun+2 Mar+2 Jeu+2 Mar+2 Jeu 09:01-23:59 Mar Mer Jeu+1 Ven+1 Lun+2 Mar+2 Mer+2 Ven+2 Mer+2 Ven 00:00-09:00 Mar Mer Jeu Ven+1 Lun+2 Mar+2 Mer+2 Ven+2 Mer+2 Ven 09:01-23:59 Mer Jeu Ven+1 Lun+2 Mar+2 Mer+2 Jeu+2 Lun+3 Jeu+2 Sam 00:00-23:59 Mer Jeu Ven Lun+2 Mar+2 Mer+2 Jeu+2 Lun+3 Jeu+2 Dim 00:00-23:59 Mer Jeu Ven Lun+2 Mar+2 Mer+2 Jeu+2 Lun+3 Jeu+2 Définition des zones Zone 1: V0M, V0X, V1M, V2P-V4S, V4W-V7Y. Zone 2: V0A-V0B*, V0C*, V0E*, V0G*, V0H-V0J*, V0K*, V0L*, V0N*, V0P*, V0R*, V0S*, V0V*, V1A-V1L, V1N- V2N, V4T-V4V, V8A-V9Z. Zone 3: T1X-T3Z, T5A-T6X, T8A-T8H, T8N, T8T. Page 22 of 24

23 Zone 4: P7A-P7L, R1C, R2C-R4G, R5A, S4K-S4Z, S7H-S7W, S9V, T0A*, T0B*, T0C*, T0E*, T0G*, T0H*, T0J*, T0K*, T0L*, T0M*, T1A-T1W, T4A-T4X, T7A-T7Z, T8L,T8R-T8S, T8V-T9X. Zone 5: P0T*, P0V*, P0W-P0X*, P0Y, P8N-R0A*, R0B*, R0C*, R0E*, R0G-R0J*, R0K-R0L*, R0M-R1B, R1N, R4H-R4L, R5G-S0C*, S0E*, S0G-S0H*, S0J*, S0K*, S0L*, S0M*, S0N, S2V-S4H, S6H-S6X, S9A-S9H, S9X. Zone 6: H1A-H9X, J4G-J4S, J4V-J4Z, J8P-J9A, J9H-J9J, K1A-K4A, L1G-L1Z, L2M-L2W, L3P-L3T, L3X-L3Y, L4A-L4L, L4S-L7A, L7L-L9C, L9G-L9H, L9K, M1B- M9W, N1C-N1L, N1P-N2V, N3C-N3H, N5V-N6P, N8N-N9K, P3A-P3G, X1A, Y1A. Zone 7: G0X*, G1A-G2N, G6V-G6Y, G8T-H0M, J0A-J0L, J0N-J0W*, J0X-J0Y*, J0Z-J4B, J4T, J5A-J8N, J9B- J9E, J9L-K0M, K4B-L1E, L2A-L2J, L3B-L3M, L3V, L3Z, L4M-L4R, L7B-L7K, L9E, L9J, L9L-L9Z, N0A- N0R*, N1A, N1M, N2Z-N3B, N3L-N5R, N7A-N8M, N9V-P0H*, P0J-P0L*, P0M*, P0N-P0S, P1A-P2N, P3L-P6C, S0P, T0P, V0T, V0W. Zone 8: A1A-A1H, A1N, B0C*, B0E-B0K*, B0L-B2T, B2V- B3B, B3H-B4G, B3E-B3G, B4H-C0B, C1A-C1E, C1N, E1A-E1J, E1N-E2A, E2V, E3L-E9H, G0A- G0G*, G0H-G0W*, G0Y-G0Z, G3A-G4S, G4V-G6T, G6Z-G8P. Zone 9 A0A-A0E*, A0G*, A0H*, A0J*, A0K*, A0L-A0M*, A0N*, A0P*, A0R, A1K-A1M, A1S-A2N, A2V, A5A- A8A, G4T, J0M, T0V, X0A*, X0B-X0G, Y0A-Y0B. Arrivée au bureau d échange: Page 23 of 24

24 Temps de dédouanement: L heure critique d arrivée du Canada à Vancouver est 13:00; les envois reçus après ce délai sont distribués un jour plus tard. Si les envois sont dédouanés dans les délais convenus (24 heures), le service comprend le dédouanement pour déterminer les droits et les taxes. Si l envoi est retenu en douane, l heure de sortie de douane est considérée comme l heure/la date d arrivée Envois passibles de droits de douane: Envois non passibles de droits de douane: Observations: T Airport arrival is the latest time an item can arrive at the OE airport and be delivered according to the delivery days that you enter above. TT Mon means delivery on Monday of the same week of the flight arrival; Mon+1 means Monday of the following week of the flight arrival; Mon+2 means Monday of the second week after the flight arrival; and so on. Dernière date de validation: Page 24 of 24