Formation «Maitriser les caracte ristiques et le fonctionnement des Ope rations Sur Titres (OST)»
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- Laurence Durand
- il y a 8 ans
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1 Formation «Maitriser les caracte ristiques et le fonctionnement des Ope rations Sur Titres (OST)» REFERENCE : Objectif général Comprendre les principes généraux et de gestion des OST. Expliquer le rôle du Back Office Titres dans le traitement des OST. Détailler le traitement de quelques OST. 2. Participants Responsables et collaborateurs de Middle et Back Offices. Membres des services Titres. Trésoriers, pilotes des flux. Auditeurs et inspecteurs. 3. Connaissances requises Avoir une connaissance théorique des opérations de Back Offices. 4. Durée 2 jours. 1
2 5. Supports et moyens pédagogiques Documentation en Powerpoint. Alternance d illustrations pratiques et d exercices. QCU, tests, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis. 6. Animateur Michel COMMUN. 7. Langue Français. 8. Homologation CNCC Non. 9. Cycle diplômant Non. 2
3 JOUR 1 Temps Objectifs pédagogiques Contenu et activités Supports et moyens pédagogiques 9h00 9h30 Prise de connaissance du groupe et de ses attentes. Recueil des attentes (attentes générales et particulières). Rappel des objectifs. Paper board. Distribution des supports. PARTIE 1 : PRINCIPES GENERAUX DES OST 9h30 10h30 Définir les OST et leur contexte. Définition des OST. Identifier les différents acteurs des OST et comprendre leurs relations. Présenter les différentes catégories d OST. Rappeler les règles de transfert de propriété. Contexte et conséquences des OST. Interactions entre les différents acteurs de la chaine OST. Différentes catégories d OST. Règles de transfert de propriété. Quizz/QCU. 10h30 10h45 Pause café 10h30 12h30 Identifier les infrastructures de marché liées au traitement des OST. Présenter les missions du teneur de compte conservateur et du centralisateur. 12h30 14h00 Pause déjeuner Infrastructure de marché : chambres de compensation et systèmes de règlement/livraison. Missions du teneur de compte conservateur et du centralisateur en matière d OST. PARTIE 2 : PRINCIPES DE GESTION DES OST 14h00 15h30 Comprendre les principes de gestion des OST. Décision de l émetteur. Diffusion de l information au marché. Prospectus et note d information. Exercice sur l attribution du visa par l AMF. 15h30 15h45 Pause café 3
4 PARTIE 3 : TRAITEMENT DES OST PAR LE BACK OFFICE TITRES 15h45 17h30 Comprendre le rôle du Back Office Titres dans le traitement des OST. Appréhender les risques opérationnels liés au traitement des OST. Collecte des annonces et contrôles. Traitement des OST françaises et étrangères (dans ESES et via les correspondants étrangers). Information aux clients. Fiscalité des OST et récupération fiscale (tax reclaim) pour les OST étrangères. Illustrations. Quelques risques opérationnels dans la chaine de traitement des OST. JOUR 2 Temps Objectifs pédagogiques Contenu et activités Supports et moyens pédagogiques PARTIE 4 : ÉTUDE DE DIFFERENTES OST 9h00 10h30 Pratiquer le traitement des OST. Augmentations de capital. Souscriptions. Support Powerpoint Exercice sur les attributions gratuites d actions. Exercice sur les droits préférentiels de souscription. 10h30 10h45 Pause café 10h45 12h30 Pratiquer le traitement des OST. Différentes offres publiques : OPA/OPE. OPRA. OPR. Exercice sur les OPA. Exercice sur les OPR. 12h30 14h00 Pause déjeuner 14h00 15h30 Pratiquer le traitement des OST. Paiement de coupons. 4
5 Intérêts des titres de créances. Exercice sur les obligations convertibles en actions. Exercice sur les intérêts des titres de créances. 15h30 15h45 Pause café PARTIE 5 : TRAITEMENT DES OST DANS LE CADRE DES CONTRATS DE CESSIONS TEMPORAIRES 15h45 17h00 Présenter les différents contrats de cessions temporaires et la gestion des OST dans le cadre de ces contrats. Présentation des différents contrats de cessions temporaires : pension, pension livrée, prêt/emprunt de titres. Gestion des OST. PARTIE 6 : SYNTHESE ET CONCLUSION 17h00 17h30 Vérifier et valider des acquis. Synthèse des deux journées. Quiz/QCU. Évaluer la formation. Quiz et correction orale. Questions/réponses. Évaluation de la formation. Fiches d évaluation. 5
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