RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R PRÉFET DE LA MARTINIQUE PUBLIÉ LE 25 JUILLET 2016
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- Benoît Fleury
- il y a 6 ans
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1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R PRÉFET DE LA MARTINIQUE PUBLIÉ LE 25 JUILLET
2 Sommaire ARS R arreté création plateforme vaccination ville de fdf (2 pages) R arrete habilitation shm centre de vaccination (3 pages) DEAL R Arrêté n relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne dans le département de la Martinique (3 pages) R Arrêté n relatif à la reconnaissance des aptitudes techniques de garde particulier (2 pages) R Arrêté N relatif à la reconnaissance des aptitudes techniques de garde particulier (2 pages) R Arrêté N relatif à la reconnaissance des aptitudes techniques de garde particulier (2 pages) R Arrêté n relatif à la reconnaissance des aptitudes techniques de garde particulier (2 pages) R Arrêté n portant agrément de Monsieur JACQUES -ANDRE -COQUIN Maxime en qualité de garde particulier (4 pages) Direction de la Jeunesse des Sports et de la Cohésion Sociale de Martinique R ARRETE - Nomination des membres du jury pour l'obtention du Diplôme d État d'aide médico-psychologique par VAE (1 page) R ARRETE -nomination des membres du jury pour l obtention du Diplôme d État d'auxiliaire de vie sociale par VAE (1 page) PREFECTURE DE LA MARTINIQUE R AP dépollution Montagne Pelée (7 pages) PREFECTURE MARTINIQUE R ARRETE COMEX (2 pages) PREFECTURE MARTINIQUE - DLP R Arrêté du modifiant arrêté du portant habilitation dans le domaine funéraire de l'entreprise dénommée Pompes funèbres du Dernier Recueil (1 page) SOUS-PREFECTURE DU MARIN R Arrêté désignant les délégués de l'administration pour la révision des listes électorales 2016/2017 pour l'arrondissement du Marin (2 pages) Page 3 Page 6 Page 10 Page 14 Page 17 Page 20 Page 23 Page 26 Page 31 Page 33 Page 35 Page 43 Page 46 Page 48 2
3 ARS R arreté création plateforme vaccination ville de fdf Arrêté ARS Portant création et autorisation d'une plateforme de coordination du dispositif de vaccination publique portée par la ville de Fort-de-France. ARS - R arreté création plateforme vaccination ville de fdf 3
4 ARS - R arreté création plateforme vaccination ville de fdf 4
5 ARS - R arreté création plateforme vaccination ville de fdf 5
6 ARS R arrete habilitation shm centre de vaccination Arrêté 2016-ARS-148 portant habilitation du Centre de Santé Société d'hygiène de la Martinique comme centre de vaccination. ARS - R arrete habilitation shm centre de vaccination 6
7 ARS - R arrete habilitation shm centre de vaccination 7
8 ARS - R arrete habilitation shm centre de vaccination 8
9 ARS - R arrete habilitation shm centre de vaccination 9
10 DEAL R Arrêté n relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne dans le département de la Martinique Ouverture et clôture de la chasse - Campagne en Martinique DEAL - R Arrêté n relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne dans le département de la Martinique 10
11 DEAL - R Arrêté n relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne dans le département de la Martinique 11
12 DEAL - R Arrêté n relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne dans le département de la Martinique 12
13 DEAL - R Arrêté n relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne dans le département de la Martinique 13
14 DEAL R Arrêté n relatif à la reconnaissance des aptitudes techniques de garde particulier Reconnaissance aptitudes techniques garde particulier DEAL - R Arrêté n relatif à la reconnaissance des aptitudes techniques de garde particulier 14
15 DEAL - R Arrêté n relatif à la reconnaissance des aptitudes techniques de garde particulier 15
16 DEAL - R Arrêté n relatif à la reconnaissance des aptitudes techniques de garde particulier 16
17 DEAL R Arrêté N relatif à la reconnaissance des aptitudes techniques de garde particulier Reconnaissance aptitudes techniques garde particulier DEAL - R Arrêté N relatif à la reconnaissance des aptitudes techniques de garde particulier 17
18 DEAL - R Arrêté N relatif à la reconnaissance des aptitudes techniques de garde particulier 18
19 DEAL - R Arrêté N relatif à la reconnaissance des aptitudes techniques de garde particulier 19
20 DEAL R Arrêté N relatif à la reconnaissance des aptitudes techniques de garde particulier Reconnaissance aptitudes techniques garde particulier DEAL - R Arrêté N relatif à la reconnaissance des aptitudes techniques de garde particulier 20
21 DEAL - R Arrêté N relatif à la reconnaissance des aptitudes techniques de garde particulier 21
22 DEAL - R Arrêté N relatif à la reconnaissance des aptitudes techniques de garde particulier 22
23 DEAL R Arrêté n relatif à la reconnaissance des aptitudes techniques de garde particulier Reconnaissance aptitudes techniques de garde particulier DEAL - R Arrêté n relatif à la reconnaissance des aptitudes techniques de garde particulier 23
24 DEAL - R Arrêté n relatif à la reconnaissance des aptitudes techniques de garde particulier 24
25 DEAL - R Arrêté n relatif à la reconnaissance des aptitudes techniques de garde particulier 25
26 DEAL R Arrêté n portant agrément de Monsieur JACQUES -ANDRE -COQUIN Maxime en qualité de garde particulier Reconnaissance aptitudes techniques garde particulier DEAL - R Arrêté n portant agrément de Monsieur JACQUES -ANDRE -COQUIN Maxime en qualité de garde particulier 26
27 DEAL - R Arrêté n portant agrément de Monsieur JACQUES -ANDRE -COQUIN Maxime en qualité de garde particulier 27
28 DEAL - R Arrêté n portant agrément de Monsieur JACQUES -ANDRE -COQUIN Maxime en qualité de garde particulier 28
29 DEAL - R Arrêté n portant agrément de Monsieur JACQUES -ANDRE -COQUIN Maxime en qualité de garde particulier 29
30 DEAL - R Arrêté n portant agrément de Monsieur JACQUES -ANDRE -COQUIN Maxime en qualité de garde particulier 30
31 Direction de la Jeunesse des Sports et de la Cohésion Sociale de Martinique R ARRETE - Nomination des membres du jury pour l'obtention du Diplôme d État d'aide médico-psychologique par VAE Direction de la Jeunesse des Sports et de la Cohésion Sociale de Martinique - R ARRETE - Nomination des membres du jury pour l'obtention du Diplôme d État d'aide médico-psychologique par VAE 31
32 Direction de la Jeunesse des Sports et de la Cohésion Sociale de Martinique - R ARRETE - Nomination des membres du jury pour l'obtention du Diplôme d État d'aide médico-psychologique par VAE 32
33 Direction de la Jeunesse des Sports et de la Cohésion Sociale de Martinique R ARRETE -nomination des membres du jury pour l obtention du Diplôme d État d'auxiliaire de vie sociale par VAE Direction de la Jeunesse des Sports et de la Cohésion Sociale de Martinique - R ARRETE -nomination des membres du jury pour l obtention du Diplôme d État d'auxiliaire de vie sociale par VAE 33
34 Direction de la Jeunesse des Sports et de la Cohésion Sociale de Martinique - R ARRETE -nomination des membres du jury pour l obtention du Diplôme d État d'auxiliaire de vie sociale par VAE 34
35 PREFECTURE DE LA MARTINIQUE R AP dépollution Montagne Pelée interdiction accès et circulation ancien champ de tir Montagne Pelée pour besoins dépollution certaines parcelles appartenant au groupe GBH PREFECTURE DE LA MARTINIQUE - R AP dépollution Montagne Pelée 35
36 PREFECTURE DE LA MARTINIQUE - R AP dépollution Montagne Pelée 36
37 PREFECTURE DE LA MARTINIQUE - R AP dépollution Montagne Pelée 37
38 PREFECTURE DE LA MARTINIQUE - R AP dépollution Montagne Pelée 38
39 PREFECTURE DE LA MARTINIQUE - R AP dépollution Montagne Pelée 39
40 PREFECTURE DE LA MARTINIQUE - R AP dépollution Montagne Pelée 40
41 PREFECTURE DE LA MARTINIQUE - R AP dépollution Montagne Pelée 41
42 PREFECTURE DE LA MARTINIQUE - R AP dépollution Montagne Pelée 42
43 PREFECTURE MARTINIQUE R ARRETE COMEX Arrêté portant constitution de la Commission Départementale d'expulsion (COMEX) PREFECTURE MARTINIQUE - R ARRETE COMEX 43
44 PREFECTURE MARTINIQUE - R ARRETE COMEX 44
45 PREFECTURE MARTINIQUE - R ARRETE COMEX 45
46 PREFECTURE MARTINIQUE - DLP R Arrêté du modifiant arrêté du portant habilitation dans le domaine funéraire de l'entreprise dénommée Pompes funèbres du Dernier Recueil PREFECTURE MARTINIQUE - DLP - R Arrêté du modifiant arrêté du portant habilitation dans le domaine funéraire de l'entreprise dénommée Pompes funèbres du Dernier Recueil 46
47 PREFECTURE MARTINIQUE - DLP - R Arrêté du modifiant arrêté du portant habilitation dans le domaine funéraire de l'entreprise dénommée Pompes funèbres du Dernier Recueil 47
48 SOUS-PREFECTURE DU MARIN R Arrêté désignant les délégués de l'administration pour la révision des listes électorales 2016/2017 pour l'arrondissement du Marin la révision des listes électorales 2016/2017 pour l'arrondissement du Marin SOUS-PREFECTURE DU MARIN - R Arrêté désignant les délégués de l'administration pour la révision des listes électorales 2016/2017 pour l'arrondissement du Marin 48
49 SOUS-PREFECTURE DU MARIN - R Arrêté désignant les délégués de l'administration pour la révision des listes électorales 2016/2017 pour l'arrondissement du Marin 49
50 SOUS-PREFECTURE DU MARIN - R Arrêté désignant les délégués de l'administration pour la révision des listes électorales 2016/2017 pour l'arrondissement du Marin 50
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