SÄrie J : Police Justice HygiÇne. Sous-sÄrie 1 J Police locale

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1 Répertoire numérique de la série J. SÄrie J : Police Justice HygiÇne. Sous-sÄrie 1 J Police locale 1 J 101 *Marchands de vin. - Déclaration : registre J 102 *Marchands de vin. - Déclaration : registre J 103 DÄbit de boisson. - Ouverture et mutation ou translation : déclaration J 104 ArrivÄes en la commune de Fontenay-aux-Roses. Passeports et visas. - Inscription : registre J 105 CÄrÄmonie du 11 novembre.- Organisation : liste des invités, plan, cartons d'invitation, affiche, bon de commande administratif, note de service, correspondance, discours officiels, avis à la population et J 106 CÄrÄmonie du 11 novembre. Organisation : liste des invités, plan, cartons d'invitation, affiche, bon de commande administratif, note de service, correspondance, discours officiels. Fête de la Toussaint, organisation : demande d'autorisation ( ) J 107 CÄrÄmonie du 11 novembre. Organisation : liste des invités, plan, cartons d'invitation, affiche, bon de commande administratif, note de service, correspondance, discours officiels J 108 CÄrÄmonie pour l'anniversaire de la LibÄration.- Organisation : affiches, invitations

2 1 J 109 Cérémonie du 8 mai. - Organisation : affiche, correspondance, instructions präfectorales, invitations ( ). Anniversaire de la bataille de Verdun, organisation : correspondance ( ). Réunion au Monument aux Morts du 8 juin 1970, organisation : affiches, correspondance (1970).Journée nationale de la déportation, organisation : correspondance, affiches ( ) J 110 Police municipale. Police de la circulation. - Ban de vendange et affaires diverses : arråtä, correspondance J 111 Cimetière communal. Police des inhumations. - Inhumation : registre gänäral J 112 Cimetière communal. Police des inhumations. Opérations de toute nature.- Enregistrement : Ätat J 113 Cimetière communal. Police des inhumations.- Gestion Affaire Gérard Molitor : correspondance, factures, notes (1988). Affaires Georges Marchand : bulletin de däclaration pour l'inhumation d'un corps, correspondance (1986). Dossier d'incinération : autorisation, certificat de crämation, procçs-verbal d'incinäration ( ). Dons de corps : correspondance, arråtä, attestation ( ). Reprise de concession : räpertoire, dälibäration du Conseil municipal, arråtä municipal, certificat d'affichage, affiches, avis ( ); liste (1980). 1 J 114 Police municipale. Pompes funèbres. - Concession : correspondance, dälibäration du conseil municipal, avenant au traitä du service des Pompes funçbres, avis däpartemental ( ) Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres, proposition de traitä de concession : correspondance ( ). Tombes militaires, gestion : rçglement des cimetiçres de la Ville de Paris, rçglement, affiches, ordonnance, plan, circulaires ministärielles, arråtä municipal ( ) J 115 Pompes funèbres. - EnquÅte : articles de presse, correspondance J 116 Police des inhumations. Traité de concession. RÄvision des tarifs : dälibäration du Conseil municipal, correspondance, avenant au traitä de concession ( ) ; cahier des charges, tarifs ( )

3 1 J 117 Pompes funçbres gänärales. Concession du service extärieur. Fixation des tarifs : dälibäration du Conseil municipal, cahier des charges, traitä, correspondance, grilles tarifaire ( ) ; grille tarifaire, correspondance, cahier des charges, dälibäration du Conseil municipal, avenant ( ) Sous-sÄrie 2 J Police gänärale 2 J 101 Police gänärale. - RÄorganisation : correspondance, arråtä präfectoral, affiches, tälägrammes J 102 Police gänärale. Relation avec le commissariat de Sceaux : correspondance, procuration sous seing privä, compläment d enquåte, dälibäration du Conseil municipal ( ) ; Relation avec la Gendarmerie de Sceaux : correspondance, dälibäration du Conseil municipal, devis d installation Älectrique ( ) J 103 Poste de police. - Protection : correspondance J 104 Police gänärale. DÄgradations et vols DÄclaration : correspondance, rapport, räcäpissä de däclaration, dälibäration du Conseil municipal J 105 Police gänärale. Guerre d AlgÄrie - Gestion : correspondance, pätition, dälibäration du Conseil municipal de Saint-Denis, affiche J 106 DÄlinquance. - PrÄvention : correspondance, lois, comptes-rendus de räunion, projet de convention, contrat d action et de prävention, fiche de präsentation des actions, bilan räcapitulatif des actions J 107 JournÄes de solidaritä. - Organisation : correspondance, liste des donateurs, tälägrammes, affiches, bon de souscription, Bulletin Officiel de Paris, liste des victimes, cartons d invitation JournÄe nationale de solidaritä en faveur de la population hongroise (1956). - SinistrÄs de l HÄrault et du Gard (1958). - SinistrÄs de Madagascar (1959). - SinistrÄs du Var (1959). - Catastrophe de Clamart (1961). - SinistrÄs de la Martinique (1963). - SinistrÄs de Guadeloupe (1966). 3

4 Sous-sÄrie 3 J Justice 3 J 101 Tribunal d Instance. Transfert de Sceaux Ö Antony : correspondance, dälibärations du Conseil municipal Sous-sÄrie 4 J Etablissements pänitentiaires Aucun article. Sous-sÄrie 5 J HygiÇne, santä, protection de l environnement 5 J 101 Inondations de Secours de la commune de Fontenay-aux-Roses : tälägrammes, circulaires präfectorales, correspondance, liste des souscripteurs, affiches präfectorales (1910) ; Secours aux victimes de la commune : tälägrammes, circulaires präfectorales, listes des bänäficiaires, bulletin de däclaration de chümage, affiches (1910) ; Assainissement : circulaires präfectorales, ordonnance präfectorale (1910). Sinistres, prävention : correspondance, avis, affiche ( ). Inondations du Midi, souscription : correspondance präfectorale, liste des souscripteurs, reáus, correspondance (1875). Inondation, prävention : correspondance, tälägrammes ( ). Sinistres, statistiques : Ätat, circulaires präfectorales ( ). Hiver , secours de l Etat : liste des bänäficiaires, circulaires präfectorales, Ätat de l emploi des secours reáus ). Orages de 1886, secours : circulaires präfectorales, Ätat nominatif des dägàts, liste des souscripteurs (1886). TempÑte du 26 juillet 1896, secours : circulaires präfectorales, Ätat des dägàts, correspondance (1896) J 102 HygiÇne publique et salubritä. RÇglementation : affiches, circulaires, correspondance, Ätat par habitation, compte-rendu de la commission d hygiçne ( ). Statistique sanitaire, comptabilitä : bordereau de transmission, tableau semestriel, tableau trimestriel ( ) J 103 Etablissements classäs. EnquÅte : avis präfectoral, notes, notes de service, dälibärations du Conseil municipal, correspondance, affiches, ordonnances präfectorale, compte-rendu du Conseil d hygiçne publique du däpartement de la Seine, rapport ( ). Etablissements insalubres, 4

5 enquåte : correspondance, instructions präfectorales, ordonnances, avis, plan ( ). Fosses septiques, däclaration : affiches, correspondances, acte de notification ( ). Logements insalubres, enquåte : plan, correspondance, dälibäration du Conseil municipal, arråtä municipale, procçsverbal de la Commission d HygiÇne de l arrondissement de Sceaux ( ) J 104 Commission d hygiçne et de salubritä. EnquÅte : extrait de rapport, rapport de l architecte communal, arråtä municipal, rapport der l architecte communal, arråtä municipal, rapport du conducteur divisionnaire, correspondance, notification de prescription J 105 Logements insalubres. EnquÅte : arråtä municipal, correspondance, certificat de notification, acte de notification, certificat d urbanisme, rapport de police, signalement d insalubritä rue Boucicaut (1970). - 9 rue Jean JaurÇs ( ) avenue Jean Moulin ( ) bis rue Jean-Noâl Pelnard ( ) rue LaboissiÇre (1957) rue Ledru Rollin (1963) rue Gabriel PÄri (1957) rue Georges Bailly ( ). - 1 rue Jacquemin ( ) rue Gabriel PÄri ( ) rue Ledru Rollin ( ) rue Marx Dormoy (1958) rue Marx Dormoy ( ) rue Mordillat (1959). - 6 rue RÄmy Laurent ( ) rue RenÄ Vauthier (1963). - 3 rue des SorriÇres ( ) rue Boucicaut (1957) rue Boucicaut (1962) rue Boucicaut (1952) rue Boucicaut ( ) rue Boucicaut ( ) rue Briant ( ). - 2 rue Blanchet ( ). - Rue de l Avenir (1958) AndrÄ Salel (1957) rue Boucicaut ( ). - 2 rue Boucicaut ( ) rue Boris VildÄ ( ). - 8 rue Blanchet ( ). - 4/6 rue Blanchet ( ) rue Boucicaut ( ) rue AndrÄ Neyts ( ). 5

6 5 J 106 Immeubles insalubres. DÄmolition : correspondance, arråtä municipal, notification d un jugement, avis d audience, ordonnance de soit-communiquä, devis, procçs de notification, tableau räcapitulatif des immeubles compris dans la zone d amänagement, rapport du docteur Yoyote, recensement des immeubles menaáant ruines, arråtä präfectoral d interdiction d habiter ( ) ; enquåte : arråtä municipal, correspondance, plan, procçs-verbal du garde-champåtre, note,, ordonnance de soit-communiquä, avis d audience J 107 Orage du 14 juin EnquÅte : correspondance, article de presse, dälibäration du Conseil municipal, rapport du chef des services techniques, devis, liste des sinisträs ( ) ; contentieux : correspondance, notification d une ordonnance, mämoire en däfense, bordereau d envoi, expertise, notification d un jugement, requåte, note hydrologique, plan ( ) J 108 EnlÇvement du verre. Organisation : correspondance, arråtä präfectoral, Ätat des sommes dues, plaquette, bilan, dälibäration du Conseil municipal, affiches, avis, photographies de projet d affiches, bordereau d envoi, tracts ( ). Collecte des ordures mänagçres, enquåte : correspondance, bordereau d envoi, bordereau d expädition, bon de commande, plaquette de präsentation ( ) J 109 ComitÄ d hygiçne publique et de säcuritä. Organisation : dälibäration du Conseil municipal, extrait du Journal Officiel, correspondance, compte-rendu de räunion des bureaux municipaux d hygiçne, lettre de candidature, liste des Älecteurs, feuille de däpouillement J 110 Transport par ambulance. recouvrement : circulaire präfectorale, correspondance, bons de transport J 111 Fraude sur les vins. RÄpression : circulaires, Journal officiel, registre de däclaration des räcoltes, statistique sommaire J 112 Surveillance mädicale des Äcoles. Organisation : circulaire, rapport du docteur Arthault de Vevey, rapport mensuel, circulaire, fiche sanitaire, affiches, statistique, arråtä präfectoral, loi sur l enseignement obligatoire J 113 Vaccination dans les Äcoles. Organisation : brochures, ordonnance mädicale, certificats mädicaux, instructions präfectorales, liste des ÄlÇves vaccinäs, arråtäs präfectoraux, mandat de paiement, tableau de vaccination, 6

7 relevä räcapitulatif des listes de vaccinäs J 114 Vaccination dans les Äcoles. Organisation : liste, arråtä präfectoral, correspondance, proposition de räcompenses aux nourrices, affiches, Ätat des sommes dues, fiches individuelle, certificats J 115 Maladie contagieuses et ÄpidÄmies. Recensement : circulaires ministärielles, notes, instructions, affiches, rapport, avis sanitaire, passeport sanitaire, Ätat des däcçs J 116 Lutte contre les maladies. Organisation : tableau des säances de vaccination, invitation, bulletin d adhäsion, affiches, däpliants publicitaires, correspondance J 117 Service de däsinfection. Organisation : circulaires präfectorales J 118 Maladies contagieuses des animaux. däclaration : formulaire, circulaires präfectorales, ordonnance präfectorale, laissez-passer, Ätat des pertes, correspondance J 119 Lutte contre la tuberculose. Vente de timbres. Organisation : tracts, carte autorisant la vente de timbres, correspondance, Ätat des ventes, affiches J 120 Service de collecte du verre et de räcupäration des vieux papiers. AdhÄsion : correspondance, dälibäration du Conseil municipal, enquåte, compte-rendu de räunion J 121 SIELOM (Syndicat intercommunal des Hauts-de-Seine pour l Elimination des Ordures MÄnagÇres). AdhÄsion de nouvelles communes : dälibäration du Conseil municipal J 122 Service des ambulances. Mise en concession : dälibäration du Conseil municipal, convention, correspondance, cartes de visite

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