ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES

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1 C O N S E I L G É N É R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT087 ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE COURCOUE par Isabelle RENAULT attachée de conservation sous la direction de Lydiane GUEIT-MONTCHAL conservateur en chef du patrimoine directeur des Archives départementales d Indre-et-Loire A R C H I V E S D É P A R T E M E N T A L E S C h a m b r a y - l è s - T o u r s 2014

2 INTRODUCTION Les archives communales de Courcoué ont fait l objet d un premier dépôt le 2 juillet Un dépôt complémentaire a été apporté aux Archives départementales le 31 juillet 2014 par un membre de la famille de l ancienne institutrice et secrétaire de mairie de la commune. Il comprend le premier registre de délibérations du conseil municipal ainsi que quelques dossiers du XIXème siècle.

3 COURCOUE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1* Délibérations du Conseil municipal : registre an IV SERIE F : POPULATION, ECONOMIE, STATISTIQUES F1 Mouvement de la population française et étrangère recensement de la population, listes de mariages, naissances, divorces et décès. F2 Bulletins des cultures et des déclarations agricoles Syndicats des exploitants agricoles du canton de Richelieu. SERIE G : CONTRIBUTIONS, BUDGETS G1 Contributions foncières : états de sections, matrices de 1791-an V rôles G2 Matrice cadastrale des propriétés bâties (1884) ; matrice des contributions foncières, personnellemobilières et des portes et fenêtres. G3 Matrice cadastrale des propriétés bâties (1884) ; matrice des contributions foncières, personnellemobilières et des portes et fenêtres. G4 Listes des trente plus imposés ( ) ; nomination des répartiteurs (1897) ; contributions directes ( ) : rôles. G5 Taxe de prestation des chemins vicinaux : registres G6 Registres de la taxe municipale sur les chiens ( ) ; registre de la taxe des prestations sur les chevaux, les vaches ( ).

4 SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1 Listes de recensement des chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d'être requis en cas de mobilisation. H2 Recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises ( ). H3 Garde nationale : p.v. des élections des officiers, sous-officiers et des caporaux, contrôle des troupes. H4 Cartes, bons et tickets de denrées alimentaires, de textiles et de savon, correspondance des autorités civiles et militaires. H5 Dispensé et soutien de famille : certificat, avis du 1891 Conseil municipal. H6 Recensement des classes : tableau SERIE K : ELECTIONS K1 Listes électorales, révision, additions et retranchements K2 Plébiscite ( ) ; élections municipales ; p.v d'installation du conseil municipal ( ) ; élections au conseil d'arrondissement et au conseil général ( ). K3 Elections législatives ( ) ; élections sénatoriales ( ) ; chambre départementale d'agriculture : listes des électeurs ( ) ; chambre de commerce : listes des électeurs ( ) ; chambre des métiers ; listes des électeurs ( ) ; sécurité sociale : listes des électeurs ; caisse d'allocations familiales : p.v. des opérations électorales (1955). SERIE L : FINANCES L1 Budgets L2 Budgets

5 L3 Comptes de gestion SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX M1 Mairie, église, presbytère, cure : travaux de réparation : devis, extrait de délibération du Conseil de fabrique. SERIE N : BIENS COMMUNAUX N1 Actes d'échange entre la commune et des propriétaires terriens. SERIE O : TRAVAUX PUBLICS, TRANSPORTS O1 Cahiers des charges, clauses et conditions imposées aux entrepreneurs pour les travaux des chemins vicinaux ; devis estimatifs ; tableau des chemins vicinaux en 1825 ( ) ; organisation d'un service de transport entre Tours et Richelieu (1933). SERIE P : CULTES P1 Fabrique de l église : compte SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE Q1 Bureaux d'assistance (1893) ; service médical des indigents ( ) ; protection de la santé publique (1910) ; incendies, sinistres ( ). SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS R1 Instruction primaire : rôle de la rétribution scolaire fréquentations scolaires : listes nominatives.