ROUSSAC. E dépôt 128. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

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1 ROUSSAC E dépôt 128 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine (Recensement 1990 : 394 habitants) 1998

2 La commune de Lagarde-Saint-Gérald est réunie à celle de Roussac (ordonnance royale du 22 novembre 1829) Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.

3 Série D - Administration générale de la commune E dépôt 128 / D 1* - 2* Délibérations du conseil municipal D 1* 14 mai oct D 2* 20 mai nov E dépôt 128 / D 3 Actes administratifs de la commune : répertoire ( ). Décès de M. Georges-Nicolas Lafleur, maire de Roussac : faire-part (1840) A la fin du registre, à l envers : délibérations du conseil de fabrique (20 avril 1841).

4 Série E - Etat civil E dépôt 128 / E 1* E dépôt 128 / E 2 E dépôt 128 / E 3* Paroisse et commune de Lagarde-Saint-Gérald Paroisse de Lagarde-Saint-Gérald, baptêmes, sépultures (7 nov.1691, 25 avril-15 oct. 1692, oct. 1685, janv.-mars 1686, déc sept. 1689, 8 janv. 1690, 11 janv. 1693, 11 janv. 1692, 14 mai [1716], 1er fév. 1717, janv.- déc. 1718, fév.-mai 1719); mariage [janv. 1724]; baptêmes (15 sept. 1735, 21 oct. 1728, 5-16 janv. 1736, baptêmes, mariages, sépultures (6 janv , ). Commune de Lagarde-Saint-Gérald, naissances (1793- an XIII, 1812); mariages (an III-an VI, an XI, an XIII, ); décès (an IV-an IX, an XI-an XIII, ). Publications de mariages (an IV, an VI-an VIII, an X, an XII). Paroisse de Roussac Paroisse de Roussac, sépultures (7 mai er nov. 1648); mariages et publications (janv. 1647, fév. 1646); sépultures (17 nov oct. 1649); mariages et publications (2 fév fév. 1650); à l envers, sépultures (3 nov août , 1er déc juin 1662); baptêmes (25 mars avril 1655, 17 août -14 sept. 1659, 19 sept août 1659, 1er-10 janv. 1660, déc fév ); sépultures (27 juil janv. 1670); baptêmes, mariages, sépultures (1er janv.-28 sept. 1670, 8 fév janv. 1682, 23 fév oct. 1684, 15 avril mars 1694, 5 avril mars 1699, fév fév. 1704, 30 janv juil. 1735). Paroisses de Roussac et Lagarde 5 (26 sept nov. 1735) an IV - an XII E dépôt 128 / E 4* Baptêmes, mariages, sépultures (27 déc , avril 1753, , 15 mai-22 nov. 1757, ) E dépôt 128 / E 5* Baptêmes, mariages, sépultures A la fin du cahier de l année 1765 : copie d une lettre à l intendant de la généralité du Limousin concernant les impositions royales. 3 Liste des membres de la confrérie du Saint-Sacrement (1658). 4 Liste des membres de la confrérie du Saint-Sacrement (1670). 5 Actes enregistrés par Tigier, curé de Roussac et du Buis. 6 A la fin du cahier de l année 1772 : notes de Messieurs Tournois père et fils (maire et notaires) concernant des ouragans (début du XIXème siècle-1879); à la fin des cahiers : notes du curé. Les actes de l année 1789 sont en double exemplaire. A la fin du cahier de l année 1792 : table chronologique des actes de naissances, mariages et décès.

5 Commune de Roussac et Lagarde E dépôt 128 / E 6* Naissances an XI E dépôt 128 / E 7* Mariages (1793-an VII, an IX-an X) an X E dépôt 128 / E 8* Décès an XI E dépôt 128 / E 9* Naissances (an XII-1812). Table décennale des actes de naissances, mariages, décès (an XI-1812). an XI E dépôt 128 / E 10* Mariages. an XI E dépôt 128 / E 11* Décès. an XI E dépôt 128 / E 12* Naissances ( ); mariages (1817); naissances ( ). Table décennale des actes de naissances, mariages, décès ( ) E dépôt 128 / E 13* Mariages ( , ) E dépôt 128 / E 14* Décès E dépôt 128 / E 15* Naissances ( ). Table décennale des actes de naissances, mariages, décès ( ) E dépôt 128 / E 16* Mariages E dépôt 128 / E 17* Décès Commune de Roussac E dépôt 128 / E 18* Naissances ( ). Table décennale des actes de naissances, mariages, décès ( ) E dépôt 128 / E 19* Mariages E dépôt 128 / E 20* Décès Les actes de décès de l an XI concernent la commune de Lagarde-Saint-Gérald.

6 Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 128 / F 1 Mouvement de la population : tableaux annuels ( , , , ). E dépôt 128 / F 2 Recensement de la population : listes nominatives (1836, ), états récapitulatifs ( , , 1911) E dépôt 128 / F 3 Foires : arrêté du Préfet relative à la création et à la mutation de foires E dépôt 128 / F 4 Livrets d ouvriers : registres d inscription (8 fév déc. 1883, 27 fév mars 1920)

7 Série G - Contributions, administrations financières Commune de Lagarde E dépôt 128 / G 1* Cadastre : classement parcellaire et évaluation des revenus des propriétés bâties et non bâties (sections A-B) E dépôt 128 / G 2* Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties E dépôt 128 / G 3* Contributions foncières : matrice de rôle et table alphabétique des propriétaires. E dépôt 128 / G 4 Contributions foncières : feuilles de mutations (1814, , 1820) E dépôt 128 / G 5 Contributions foncière, des portes et fenêtres, personnellemobilière, des patentes : matrices générales ( , ). Commune de Roussac E dépôt 128 / G 6* Etat général des fonds de la paroisse de Roussac (art ). E dépôt 128 / G 7* Cadastre : classement parcellaire et évaluation des revenus des propriétés bâties et non bâties (sections A-D). E dépôt 128 / G 8 Maisons et usines des communes du canton de Nantiat : tableau comparatif des évaluations [1832] E dépôt 128 / G 9* Contributions foncières : matrice de rôle E dépôt 128 / G 10 Contributions foncières : feuilles de mutations ( ), livre journal (1820). E dépôt 128 / G 11 Contributions foncière, des portes et des fenêtres, personnelle-mobilière, des patentes : matrices générales ( , ); contributions foncière, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres : matrice générale ( ); contributions : feuille d instruction (1852); extraits du cahier de notes ( ). E dépôt 128 / G 12 Contributions directes : états récapitulatifs annuels ( , , 1863, 1865, , , , 1894, 1896, ); mandements ( , 1866, , 1872, , 1878, , , 1894, ). Cotes communales : états de sous-répartition entre propriétaires ou usagers ( , )

8 E dépôt 128 / G 13 Chemins vicinaux : instructions, tarifs, avertissements gratis et demandes de dégrèvement ( , ); rôles de prestations en argent ou en nature pour travaux de réparation et d entretien ([1824], 1834, 1837, ) E dépôt 128 / G 14 Rétribution scolaire : rôles 8 (1863, ) Lacunes.

9 Série H - Affaires militaires E dépôt 128 / H 1 Conscription militaire : tableaux et listes nominatives des conscrits (an XI, an XIII, 1807, , 1815). Recensement militaire : tableaux nominatifs par classes ( , , 1913). Armée territoriale : tableaux nominatifs de recensement par classes ( ). Etat des hommes mariés ou veufs avec enfants de 21 à 40 ans (1870). an XI E dépôt 128 / H 2 Garde nationale : instructions ( ); listes nominatives de recensement de tous les hommes de 20 à 60 ans [ ]; listes nominatives de recensement [1840]; table alphabétique du registre matricule [1832]; bulletins individuels (1834); contrôle général du service ordinaire [1832]; contrôle général de la réserve [1832]; contrôle général du service ordinaire (1840); contrôle général de la réserve (1840); relevés nominatifs par rang d âge (1832, , 1848); tableaux communal et cantonal des citoyens mobilisables : état des mutations et extraits (1835, 1848); élection des officiers et des sousofficiers : procès-verbaux des opérations électorales (1831, 1834), liste des électeurs (1840); gardes nationaux mobilisables : état des radiations et mutations (1849); garde nationale mobile : tableau de recensement des classes (1868); visite des armes : feuille d appel [1837] E dépôt 128 / H 3 E dépôt 128 / H 4 Chevaux, juments, mules et mulets : états numériques, listes de recensement, tableaux de classement, registres de déclaration ( ). Voitures attelées : états numériques, registres de déclaration et de recensement, tableaux de classement ( ). Réquisitions militaires (1836). Guerre , prisonniers de guerre : liste nominative (1940), demande individuelle de congé de captivité (1940); sucre : cahier d enregistrement des bons de sucre délivrés aux réfugiés (juin-août 1940)

10 Série J - Police, hygiène, justice E dépôt 128 / J 1 Sinistres : état annuel ( ). Jury : listes préparatoires de la liste annuelle des jurés (1846, , 1874). Justice : extraits des minutes du greffe du tribunal civil et de la justice de paix, diverses pièces de procédure concernant les communaux ( ). E dépôt 128 / J 2 Passeports pour l intérieur : souches et passeports ( , , 1871)

11 Série K - Elections, personnel communal E dépôt 128 / K 1 Listes générales du jury et listes supplémentaires des électeurs départementaux pour l élection des membres des conseils général et d arrondissement ( ); liste électorale (1853) E dépôt 128 / K 2 Election législative : procès-verbal des opérations électorales (1852); élections municipales : arrêtés de nomination des maires et adjoints, procès-verbal des opérations électorales ( )

12 Série L - Finances de la commune E dépôt 128 / L 1-2 Budgets et comptes de la commune L , , L E dépôt 128 / L 3 Taxe municipale sur les chiens : registres d inscription des déclarations des propriétaires (16 déc déc. 1858, 28 déc mai 1959); rôles ( , 1911) E dépôt 128 / L 4 Impositions extraordinaires : arrêtés du Préfet Lacunes.

13 Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics E dépôt 128 / M 1 Presbytère : travaux de réparations. 1861

14 Série N - Biens communaux, terres, bois, eau E dépôt 128 / N 1 Vente des noyers de la place de l église et du cimetière : adjudication

15 Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux E dépôt 128 / O 1 Chemins vicinaux : état de classement (1867); état par ordre de priorité d exécution (1868); désignation des chemins de petite vicinalité entretenus en état de viabilité ( ); tableaux des portions de chemins entretenues à l état de viabilité (1874, 1876, 1879). Chemins publics ruraux : tableau général de classement (1863) E dépôt 128 / O 2 Chemins : correspondance ( ); comptabilité vicinale : création et vote de ressources ( ), subventions (1843, , 1874), prélèvements (1869, 1871), états des dépenses et des recettes ( , , 1877, , , 1891, 1894, 1907, 1929); chemins de grande communication (n 5 de Confolens (Charente) à Bourganeuf (Creuse), n 7 de Limoges au Blanc (Indre), n 38 de Saint-Junien à Châteauponsac) : correspondance, souscription, cessions de terrains, travaux de construction, alignements, permissions de voirie ( ); chemins vicinaux (de Balledent à Roussac, de Bellac à Compreignac, du Buis à Bellac, de la Croix du Buis à Bellac, de Nantiat à Châteauponsac, de Razès à Roussac, de Roussac à Cieux, de Roussac à Saint-Junien-les-Combes, de Roussac à Saint-Pardoux, de Roussac à Saint-Priest-le- Betoux, de Roussac à Saint-Symphorien-sur-Couze) : instructions, correspondance, classement, cessions de terrains, travaux de construction, alignements, permissions de voirie ( ); chemins ruraux : aliénation, réclamation (1867, 1923). Ponts (de la papeterie, du moulin de Four-Vieux, sur la Couze) : travaux de construction et de réparations ( )

16 Série P - Cultes E dépôt 128 / P 1 Fabrique de la paroisse de Roussac : cahier des délibérations, notes, inventaire des ornements sacrés 10 (27 avril janv. 1837); état des recettes et des dépenses (avril er oct. 1837), délibérations (7 avril avril 1850); état nominatif des fidèles ayant des bancs et chaises dans l église (1837); adjudication annuelle des récoltes de noix ( ); état nominatif des fidèles ayant des bancs et chaises dans l église ( ); fête de l Assomption : liste nominative des porteurs de l Image de la Sainte-Vierge ( ); mémoires ( ) E dépôt 128 / P 2 Fabrique de la paroisse de Roussac : budgets et comptes ( , , ) A noter : un acte de 1628 (parchemin) est utilisé pour la couverture du cahier.

17 Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 128 / Q 1 Malades indigents : états nominatifs des malades admis à l hôpital de Limoges (1858, 1877) et à l hospice de Bellac ( ). Secours aux indigents : correspondance (1852). Enfant assisté : paiement des mois de nourrice (1871). Protection des enfants du premier âge : statistique des décès (1877). Secours viagers : correspondance, liste alphabétique d anciens militaires de la République et de l Empire demandant un secours (1860)

18 Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts E dépôt 128 / R 1 Instituteurs : état et contingent communal pour l établissement du traitement des instituteurs, arrêté de nomination (1869, ). Instruction primaire : listes nominatives des enfants admis gratuitement à l école primaire (1858, , ). Mobilier scolaire : arrêté de mise en demeure pour travaux de réparations (1870)

19 Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 68 et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 128 (code I.N.S.E.E. de la commune de ROUSSAC). Anciennes cotes Nouvelles cotes E supplément 68 / D 1-2 E dépôt 128 / D 1-2 E supplément 68 / E 1 E dépôt 128 / E 3 E supplément 68 / E 2 E dépôt 128 / E 1 E supplément 68 / E 3 E dépôt 128 / E 2 E supplément 68 / E 4-5 E dépôt 128 / E 4-5 E supplément 68 / F 1 E dépôt 128 / F 1 E supplément 68 / F 2-3 (1) E dépôt 128 / F 2 E supplément 68 / F 4 E dépôt 128 / F 3 E supplément 68 / G 1 E dépôt 128 / G 6 E supplément 68 / G 2 E dépôt 128 / G 7 E supplément 68 / G 3 E dépôt 128 / G 1 E supplément 68 / G 4 E dépôt 128 / G 9 E supplément 68 / G 5 E dépôt 128 / G 10 E supplément 68 / G 6 E dépôt 128 / G 3 E supplément 68 / G 7 E dépôt 128 / G 4 E supplément 68 / G 8 E dépôt 128 / G 2 E supplément 68 / G 9 E dépôt 128 / G 11 E supplément 68 / G 10 E dépôt 128 / G 5 E supplément 68 / G 11 E dépôt 128 / G 13 E supplément 68 / G 12 E dépôt 128 / L 3 E supplément 68 / G 13 E dépôt 128 / G 14 E supplément 68 / G 14 E dépôt 128 / G 12 E supplément 68 / G 15 E dépôt 128 / G 8 E supplément 68 / H 1-2 E dépôt 128 / H 1 E supplément 68 / H 3-4 E dépôt 128 / H 2 E supplément 68 / I 1-2 E dépôt 128 / J 1 E supplément 68 / I 3 E dépôt 128 / F 4 E supplément 68 / K 1 E dépôt 128 / K 1 E supplément 68 / K 2-3 E dépôt 128 / K 2 E supplément 68 / L 1 E dépôt 128 / L 1 E supplément 68 / L 2 E dépôt 128 / L 4 E supplément 68 / M 1 E dépôt 128 / M 1 E supplément 68 / N 1 E dépôt 128 / N 1 E supplément 68 / O 1-3 E dépôt 128 / O 1-2 E supplément 68 / P 1 E dépôt 128 / P 1 E supplément 68 / Q 1 E dépôt 128 / Q 1 E supplément 68 / R 1-3 E dépôt 128 / R 1