ARCHIVES COMMUNALES BRISON-SAINT-INNOCENT REPERTOIRE NUMERIQUE. 192 Edépôt 1 à 110

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1 ARCHIVES COMMUNALES DE BRISON-SAINT-INNOCENT REPERTOIRE NUMERIQUE 192 Edépôt 1 à 110 Emmanuelle Rémy, archiviste intercommunale 1/9

2 Bibliothèque administrative (série C) 192 Edépôt 1 Registre de notes émanant de l'administration générale à Chambéry et de la Convention nationale ( ). Etats des édiits et lettres publiées dans la commune d'aix ( ). Registre de publication des lois ( ) Administration générale de la commune (Série D) 192 Edépôt 2-9 Registres de délibérations Edépôt 10 Arrêtés du maire Edépôt 11 Correspondance Edépôt 12 Actes soumis à l'enregistrement Edépôt Procédures Procés entre les habitants de Brison et la commune de Saint-Innocent au sujet d'une coupe affouagère Litige entre le baron de Silans, ses voisins et la commune concernant le chemin de Saint Pierre (extrait des mappes de Saint Innocent et Aix) 15 Procès entre Vullien Aimée et la commune concernant les chemins du Ponsonnet et de Lachat /9

3 Etat civil (série E) 192 Edépôt 16 Tables décennales Edépôt 17 Naissances Edépôt Naissances, mariages, décès Population, économie, statistique (série F) 192 Edépôt Recensements de la population Bulletins de ménages Listes nominatives Etats récapitulatifs Pièces relatives aux recensements Edépôt 24 Commerce.- Epicerie : mise en gérance Edépôt 25 Agriculture.- Secours pour calamités ( ). Culture du tabac ( ). Vigne : création d'un syndicat ( ). Enquêtes sur le blé et les bovins ( ). Recensement des exploitations agricoles : Edépôt 26 Foires et marchés Edépôt 27 Registre des livrets d'ouvriers Contributions, cadastres (série G) 192 Edépôt 28 Registre des numéros suivis Edépôt Registre des transports Depuis /9

4 30 Brison Saint Innocent Edépôt 32 Journalier Edépôt Matrices cadastrales Brison Saint Innocent Edépôt Registres auxiliaires des mutations Edépôt 37 Etat de section des propriétés baties et non baties Edépôt Matrice des propriétés bâties Edépôt Matrice des propriétés non bâties er volume 42 2ème volume 192 Edépôt Registres des augmentations et diminutions er volume 45 2ème volume 192 Edépôt Matrices des contributions foncières et des portes et fenêtres /9

5 192 Edépôt 48 Contributions directes ( ). Nominations des commissaires répartiteurs ( ) Edépôt Mappes de Saint Innocent ere partie ème partie ème partie ème partie Edépôt 53 Mappe de Brison Edépôt 54 Plans parcellaires (papier toilé et calque) Edépôt Recensement militaire Affaires militaires (série H) 55 Inscriptions sur les tableaux de recensement Tableaux de recensement Listes communales de recensement Edépôt 59 Affaires militaires (correspondances) Edépôt 60 Militaires invalides, pensionnés et retraités ( ). Logements des troupes, cantonnement ( ) Edépôt Recensement des chevaux Edépôt 63 Registre de déclaration et tableaux de classement des voitures attelées, voitures et poids lourds /9

6 192 Edépôt 64 Garde Nationale : élections, nominations, listes de recensement Edépôt 65 Sapeurs pompiers : matériel, habillement, personnel, organisation Edépôt 66 Guerres ( ; ; ) Police, justice, hygiène (série J) 192 Edépôt 67 Debit de boissons et pensions ( ). Vagabondage et délits ( ). Bans des vendanges ( ) Edépôt 68 Surveillance des individus, demandes de renseignements, passeports, étrangers Edépôt 69 Registre des déclarations d'étrangers Edépôt 70 Justice de paix Edépôt 71 Sage femmes ( ). Epizooties ( ). Abattoirs et boucheries ( ). Dépôts insalubres ( ) Elections, personnel (série K) 192 Edépôt 72 Listes électorales Edépôt 73 Inscriptions sur les tableaux de Inscriptions sur les listes Edépôt 74 Elections (procès verbaux) Municipales ( ). Présidents et scrutateurs définitifs ( ) Conseillers de la division administrative de Chambéry ( ). Conseillers de la Province de Savoie Propre ( ). Plébisicite (1870). Conseillers d'arrondissement ( ). Elections cantonales ( ) /9

7 76 Sénatoriales ( ). Jurés ( ). Tribunal de commerce ( ); Affiches ( ) Edépôt 77 Garde Champêtre Edépôt 78 Recompenses et médailles Finances communales (série L) 192 Edépôt 79 Recettes. Rôles des sommes dues pour les biens communaux cultivés Edépôt 80 Salaire du garde champêtre Edépôt 81 Rôles de revenus communaux Edépôt 82 Rôles des chemins vicinaux Edépôt 83 Taxes sur les chiens Edépôt 84 Registres des mandats Edépôt 85 Taxes diverses, souscription publiques Edépôt 86 Comptes de gestion Bâtiments communaux (série M) L'ensemble de ces documents est conservé en mairie de Brison-Saint-Innocent Gestion des biens communaux (série N) 192 Edépôt 87 Etat des terrains communaux défrichés (1 registre) Edépôt Procès verbaux de délimitation et bornage de la forêt communale /9

8 192 Edépôt 90 Gestion des coupes et vente des bois Edépôt 91 Procès verbal d'aménagement de la forêt Travaux publics, voierie, régime des eaux (série O) 192 Edépôt 92 Routes et chemins Achats de terrains pour la création ou l'élargissement des chemins Edépôt 95 Place publique (1909). Lignes électriques ( ). Lignes téléphoniques ( ) Edépôt 96 Eau potable. Fontaines, lavoirs, abreuvoir, sources Edépôt 97 Alimentation en eau potable Edépôt 98 Ligne ferroviaire ( ). Carrière de Grésyne ( ) Cultes (série P) 192 Edépôt 99 Cultes.- Comptes et budgets de la fabrique ( ). Correspondance ( ) Edépôt 100 Relations avec le clergé Assistance et prévoyance (série Q) 192 Edépôt Bureau de bienfaisance Registres des délibérations /9

9 Membres (nomination) Edépôt 104 Comité d'entraide sociale Edépôt 105 Assistance médicale gratuite (listes) Edépôt 106 Protection des enfants du premier âge Edépôt 107 Déclarations de nourrices Enseignement, tourisme (série R) 192 Edépôt 109 Enseignement.- Legs Blanchards pour l'école des filles ( ). Rôles de la rétribution scolaire ( ) Edépôt 110 Campings municipal, de la plage, de la Rolande /9