Mission d affaires «UrbAquitaine en Côte d Ivoire» du 10 au 13 avril 2017» PROGRAMME PREVISIONNEL

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Mission d affaires «UrbAquitaine en Côte d Ivoire» du 10 au 13 avril 2017» PROGRAMME PREVISIONNEL"

Transcription

1 Mission d affaires «UrbAquitaine en Côte d Ivoire» du 10 au 13 avril 2017 en collaboration avec la CCI Bordeaux Gironde et le Club d entreprises Bordeaux Afrique, le CBSOA CCI International Nouvelle-Aquitaine, avec le soutien de la Région Nouvelle Aquitaine, en collaboration avec la CCI Bordeaux Gironde et le CBSOA, Club d Entreprises Bordeaux Afrique, vous propose de participer à une mission d affaires en Côte d Ivoire et de rencontrer les décideurs, les prescripteurs et les porteurs de projets. Contexte et enjeux de la République de Côte d Ivoire Le pays de l éléphant a repris sa marche en avant ; 4 ans après la fin de la crise politique. La Côte d Ivoire bénéficie d un taux de croissance de plus de 8 % depuis 3 ans. L économie est boostée par l agriculture, le BTP/construction et les services. - 23,7 millions d habitants ; 1 PIB supérieur à 1 477$/hab ; - 1ère économie de l Afrique de l Ouest avec 35 % de part de marché de l Uemoa ; - La France est le 2ème partenaire commercial de la Côte d Ivoire ; quand la Côte d Ivoire est le 3 ème client et la 3 ème destination des investissements de la France en Afrique sub-saharienne ; - Un plan national de développement ayant pour objectif de faire de la Côte d Ivoire une économie émergente ; - Les bailleurs de fonds (Banque Mondiale, Banque Africaine de Développement, UE, BEI, Banque Islamique ) vont investir 15,4 milliards de dollars entre 2017 et 2020 en faveur du plan national de développement ; - En 2017, la croissance économique devrait être tirée par le secteur secondaire (+15,7 %) et le secteur des services (9,5 %), plus particulièrement la production de gaz (+45 %), le BTP (+25 %) Les secteurs clés du Plan de Développement National de la Côte d Ivoire - La production industrielle et agroalimentaire - Les infrastructures et le transport - La construction et les aménagements urbains - La santé comprenant la construction et la réhabilitation d hôpitaux - L accès à l eau et à l électricité sur tout le territoire - Le développement social Objectif de la mission «UrbAquitaine» en Côte d Ivoire 3 axes : - Action de lobbying pour promouvoir l offre de la filière «UrbAquitaine», - Actions ciblées vers les porteurs de projets, - B to B avec des entreprises ivoiriennes (et françaises en CI) : prospects, clients, partenaires Partenaires : Chambre de Commerce et d Industrie de Côte d Ivoire et Business France Côte d Ivoire (gestion globale organisation et logistique + B to B).

2 Mission d affaires «UrbAquitaine en Côte d Ivoire» du 10 au 13 avril 2017» Agen le 12 mars 2015 PROGRAMME PREVISIONNEL Projet de programme 1er jour - lundi 10 avril 2017 MATIN : - 1 Plénière : contexte ivoirien, priorités du gouvernement, Plan de Développement Cocktail déjeunatoire de networking APRES-MIDI, 1 ou 2 ateliers dont : - Atelier n 1 : «L environnement et le développement urbain en Côte d Ivoire L offre UrbAquitaine» Quelles solutions pour une ville verte?», les alliances et les partenariats ivoiro-français entre PME pour construire le "Mieux vivre en ville en Côte d Ivoire"» - Atelier n 2 : «Energies renouvelables - Eclairage Electricité : éclairer les villes, Produire l énergie et efficacité énergétique des bâtiments = des sources nouvelles, des modèles plus économiques» Suivi de RDV avec les participants. 2ème jour - mardi 11 avril 2017 : RDV avec les institutions - Petit-déjeuner/networking avec la communauté française des affaires, les CCEF (Conseiller du Commerce Extérieur de la France en CI) - RDV Institutionnels avec les Ministères, gouverneur de la ville d Abidjan, dont : Ministère du Plan et du Développement, Ministère de l Économie et des Finances, Ministère de la Salubrité, de l Environnement et du Développement Durable, Ministère des Infrastructures économiques, Ministère du Pétrole, de l Énergie et du Développement des Énergies Renouvelables - Table ronde groupée avec les financeurs (BAD, BM, AFD, UE et BEI ) et fonds d investissement 3ème jour et 4 ème jour, mercredi 12 et jeudi 13 avril B2B (chaque entreprise bénéficie d un programme de RDV individuels sur la base d un cahier des charges rempli à l inscription) - Départ jeudi soir Bulletin d inscription à retourner avant le mercredi 13 mars 2017 à Francis BEUNOT au , francis.beunot@nouvelle-aquitaine.cci.fr Merci de faire suivre votre chèque libellé à l ordre de CCI NOUVELLE-AQUITAINE par courrier à : CCI International Nouvelle Aquitaine Francis BEUNOT- 2 place de la Bourse - CS Bordeaux cedex

3 ccc DEMANDE D INSCRIPTION Mission d affaires en Côte d Ivoire Je soussigné(e) (NOM Prénom) Représentant(e) légal(e) de l entreprise Déclare avoir pris connaissance des conditions tarifaires et de participation à la Mission d affaires en Côte d Ivoire du 10 au 13 avril 2017 et demande à y inscrire mon entreprise selon les modalités suivantes : Coûts compris dans le programme : 2 journées collectives du 10 et du 11 avril, 1 programme de RDV, 2 repas, les déplacements liés au programme collectif (Avion Bordeaux-Paris-Abidjan A/R et hôtel non compris) Montant de la prestation hors TVA Subvention¹ Entreprises Eligibles² Reste à charge après récupération de la TVA (20 %) Net à payer TTC 10 au 13 avril : programme = 2J. collectif, 2j. de BtoB, membre UrbAquitaine 2 553, , ,70 Tarif pour les entreprises non à jour de la cotisation à UrbAquitaine 2 753, , ,70 entreprises NON Eligibles aux subventions 2 553, , ,20 Organisation du programme de RDV sur la base d un cahier des charges qui vous sera transmis à réception de votre inscription Coût pour 1 personne supplémentaire Prestations complémentaires proposées par le CBSOA, contact Céline De POOTER, cbsoa@bordeauxgironde.cci.fr, , Avion Bordeaux-Paris-Abidjan A/R, avec Air France : en éco. = 560, prix valable jusqu au 4 mars Hôtel Novotel = 855 (4 nuitées, 09 au 13/04 + ½ nuitée chambre conservée soirée du 13/04 pour se changer) Forfait 0 - TOTAL TTC (à régler à CCI Nouvelle Aquitaine) (à régler au CBSOA) Fait à.. Le Signature du représentant légal et cachet de l entreprise 1 Conditions tarifaires Cette opération est soutenue par la Région Nouvelle Aquitaine, selon les règles d éligibilité établies pour les actions collectives à l export (2) et pour un minimum de 5 entreprises participantes. Si ce nombre minimum de participants n était pas atteint, CCI Nouvelle Aquitaine se réserve la possibilité de modifier ou d annuler cette opération et vous en informera immédiatement. Les prix indiqués sont indicatifs et établis : - sous réserve du soutien financier de la Région Nouvelle Aquitaine et de l éligibilité de cette mission d affaires à ces financements qui ne s appliquent qu à un participant par entreprise - en fonction des taux de change et tarifs en vigueur à la date du 1 er juin Ils peuvent donc varier selon la conjoncture internationale. Ces prix ne comprennent pas les vols et autres transports individuel, les repas non compris dans le programme et les dépenses personnelles. Nos ventes sont soumises à la TVA conformément à l article 256 B du CGI. 2 Règles d éligibilité aux aides régionales pour les actions collectives à l export Sont éligibles les PME et ETI régionales du secteur productif (bénéficiaires finaux) : industrie, services à l industrie et services aux entreprises, y compris des secteurs agroalimentaire et artisanat de production (au sens de la définition européenne ci-dessous). Les entreprises du secteur agroalimentaire sont définies comme exerçant leur activité principale dans le domaine de la transformation ou du stockage-conditionnement de produits agricoles et/ou alimentaires ou de leur commercialisation. Sont également éligibles aux aides collectives les sociétés de production agricole (exploitations agricoles), ou les entreprises ne présentant pas de caractère collectif, c est-à-dire dont les approvisionnements en matières premières agricoles sont majoritairement issus d une seule exploitation agricole. Une attention particulière sera portée à l analyse de leur capacité à exporter. Les bénéficiaires peuvent être également des structures de transfert de technologies labellisées centres de ressources technologiques qui ont plus de 5 ans d existence et exerçant régulièrement une activité économique. Sont considérées comme PME éligibles les entreprises : de moins de 250 salariés, dont le CA est inférieur à 50 M ou le total bilan est inférieur à 43 M, en situation économique saine, dont le capital n est pas détenu à plus de 25 % par une entreprise ou conjointement par plusieurs entreprises ne respectant pas les critères édictés ci-dessus, dont le siège social se situe en Nouvelle-Aquitaine ; sont considérées comme ETI éligibles les entreprises : employant entre 251 et 4999 salariés, réalisant moins de 1,5 milliards d euros de CA ou un total bilan de moins de 2 milliards d euros, dont le siège social se situe en Nouvelle-Aquitaine. L aide attribuée pour la présente action collective s appuie sur la base règlementaire relative aux aides de minimis. L obtention de l aide est conditionnée à la réception de la déclaration d honneur relative aux aides de minimis qui ne peuvent dépasser sur les trois derniers exercices fiscaux pour le secteur industriel et pour les structures agricoles. L entreprise veillera à respecter par conséquent cette règle sous peine de sanction infligée par la Commission européenne. Règlement (CE) n 1998/2006 de la Commission européenne du 15 décembre 2006 & règlement (CE) n 1535/2007 de la Commission européenne du 20 décembre 2007 concernant l application des articles 87 et 88 du traité relatif aux aides de minimis.

4 Entreprise participante Raison sociale Nom commercial (nom usuel) Statut Juridique EURL SARL SA SAS Autre : Adresse Code postal Ville Tél Fax Site web société N SIRET Activité/Produits Code APE Greffe Tribunal de Commerce Date d immatriculation / / Capital social CAG K CA EXPORT K ou % Effectif Global Dont CDI Total bilan Aides en cours : Région ALPC Assurance COFACE AUTRE : Représentant légal Mme Mlle M. Nom Prénom Fonction direct Tél. direct /tél.portable Participant Mme Mlle M. Nom Prénom Fonction direct Tél. direct et portable / Fax Adresse de facturation (si différente de celle de la société) Raison sociale Adresse Code postal Ville Tél. Fax DATE LIMITE D INSCRIPTION LE 15 mars 2017 Ce dossier de demande d inscription, accompagné d un chèque du montant total TTC de votre participation (tout dossier incomplet ne sera pas traité), est à retourner à : CCI International Nouvelle-Aquitaine - Florence Delrieu 2 place de la Bourse CS91942, Bordeaux cedex Attention : chèque libellé à l ordre de CCI NOUVELLE-AQUITAINE RENSEIGNEMENTS & INSCRIPTIONS : Francis Beunot Tél : , Portable : , francis.beunot@nouvelle-aquitaine.cci.fr Mission d affaires UrbAquitaine en Côte d Ivoire 10 au 13 avril 2017 CCI NOUVELLE- AQUITAINE

5 CONDITIONS DE PARTICIPATION Un service de Art 1 - ENGAGEMENT DU PARTICIPANT : a) Information du participant : l entreprise s engage à informer son représentant participant à la Mission des conditions de participation ici énoncées. b) Le participant de chaque entreprise s engage à respecter le programme qui a été élaboré à son intention, dès l envoi de son bulletin d inscription. c) L entreprise s engage à répondre à l enquête d impact à son retour de mission. Art 2 - VALIDATION DE LA PARTICIPATION : a) L entreprise qui souhaite participer à la Mission doit retourner à CCI Nouvelle-Aquitaine avant le 15 mars 2017 le présent engagement (bulletin d inscription) accompagné du montant de sa participation. b) L entreprise, en retournant son bulletin d inscription s engage à retourner toutes les informations commerciales nécessaires (tarifs, questionnaire de préparation, etc.) à CCI Nouvelle-Aquitaine pour l élaboration de son diagnostic et pour le déroulement de la Mission. c) CCI Nouvelle-Aquitaine transmettra les informations relatives à l entreprise au prestataire local, afin qu il valide sa participation à la Mission. Art 3 - ENCAISSEMENT DU CHEQUE : Le chèque sera encaissé uniquement si la participation de l entreprise est validée par le prestataire local et si la Mission a effectivement lieu (sous réserve d un nombre minimum de participants). Art 4 - ANNULATION : a) Du fait de CCI Nouvelle-Aquitaine : 1) Postérieurement à la diffusion de la proposition commerciale et quelle qu en soit la cause, CCI Nouvelle-Aquitaine se réserve le droit d annuler ou de reporter l opération prévue lorsque son organisation est devenue impossible, à l exclusion des cas de force majeure exposés au paragraphe 2) ci-après. Dans ce cas, les sommes versées par les participants sont restituées par CCI Nouvelle-Aquitaine, à l exclusion de tous dommages et intérêts supplémentaires. 2) Lorsque CCI Nouvelle-Aquitaine est contrainte d annuler la manifestation pour un cas de force majeure, celle-ci pourra conserver les sommes versées à concurrence des dépenses déjà engagées par elle pour l organisation de la manifestation. Le solde sera restitué à l entreprise, à l exclusion de tous dommages et intérêts supplémentaires. Seront considérés comme cas de force majeure déchargeant CCI Nouvelle-Aquitaine de ses obligations : la guerre, l émeute, l incendie, les grèves, les accidents, ainsi que toute autre cause extérieure entravant la réalisation de la manifestation par CCI Nouvelle-Aquitaine ou par ses fournisseurs. b) Du fait de l entreprise : 1) Si l entreprise notifie l annulation de sa participation à CCI Nouvelle-Aquitaine, seuls les frais réellement engagés à cette date par CCI Nouvelle-Aquitaine et ses partenaires éventuels et qui ne pourraient être récupérés resteront à la charge de l entreprise. 2) En cas d annulation dans un délai inférieur à un mois avant la date de la rencontre ou du colloque, l entreprise sera tenue au paiement de l intégralité du prix de la prestation. c) Du fait du retrait des cofinanceurs, les subventions ne viendront pas en déduction des frais réellement engagées. Art 5 - INFORMATION ET CONFIDENTIALITE : L entreprise précisera si les documents transmis à CCI Nouvelle-Aquitaine sont transmis à titre confidentiel ou s ils sont destinés à être remis aux partenaires potentiels. CCI Nouvelle-Aquitaine s engage à prendre les mesures nécessaires, notamment vis-à-vis de son personnel pour que soient maintenus confidentiels les informations et documents de toute nature, relatifs à l entreprise, qui lui sont communiqués pour ou à l occasion de la réalisation de la prestation. De la même manière elle s oblige à traiter comme strictement confidentiels les résultats de sa prestation, sauf autorisation spéciale et écrite de l entreprise. Art 6 - ASSURANCE / RESPONSABILITE : CCI Nouvelle-Aquitaine n assume aucune responsabilité en ce qui concerne les risques, dommages, accidents et vols de toutes natures pouvant survenir à l occasion de la mission. L entreprise est invitée à souscrire toutes les assurances nécessaires à ce sujet (hormis l assurance obligatoire souscrite avec les visas). Art 7 - LITIGE : Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige, le tribunal de commerce de Bordeaux sera compétent. Mission d affaires UrbAquitaine en Côte d Ivoire 10 au 13 avril 2017 CCI NOUVELLE- AQUITAINE

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 en collaboration avec la Chambre de Commerce et d'industrie Française de Barcelone et le réseau européen Enterprise Europe Network vous proposent

Plus en détail

BRÉSIL - FILIÈRE TEXTILES TECHNIQUES

BRÉSIL - FILIÈRE TEXTILES TECHNIQUES BRÉSIL - FILIÈRE TEXTILES TECHNIQUES Mission de prospection personnalisée du 21 au 27 Août 2010 CCI International Nord-Pas de Calais vous propose un accompagnement commercial sur mesure au Brésil en août

Plus en détail

BELGIQUE du 21 au 23 avril 2015

BELGIQUE du 21 au 23 avril 2015 OBJECTIFS BELGIQUE du 21 au 23 avril 2015 Vous souhaitez initier des courants d affaires avec la Belgique? Vous avez des contacts avec ce pays mais vous cherchez de nouveaux clients ou partenaires? Pour

Plus en détail

CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante :

CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : Crédit agricole Centre-est Relation Clients 69541 CHAMPAGNE MONT D OR CEDEX Entre

Plus en détail

BIENS DE CONSOMMATION FOCUS ALIMENTAIRE

BIENS DE CONSOMMATION FOCUS ALIMENTAIRE La Californie représente 13% du PIB total des Etats-Unis. CCI International vous propose une mission sur deux des villes les plus grandes et riches de Californie Vous exportez déjà sur la Côte Est? N oubliez

Plus en détail

MISSION D AFFAIRES PACA EN RUSSIE

MISSION D AFFAIRES PACA EN RUSSIE vous proposent, dans le cadre du programme consulaire régional, une : MISSION D AFFAIRES PACA EN RUSSIE du 23 au 29 Juin 2013 Prospections personnalisées à Moscou et/ou Saint-Pétersbourg Secteurs : agroalimentaire

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 OBJET Le présent document a pour objet de définir les conditions générales d insertion d une annonce sur le site www.espacemanche.com Le site est ouvert à tout professionnel

Plus en détail

NORD PAS DE CALAIS LORRAINE BELGIQUE

NORD PAS DE CALAIS LORRAINE BELGIQUE NAMUR - BELGIQUE Du 27 au 28 novembre 2013 À l initiative de Total Développement Régional, CCI International Nord de France organise, en partenariat avec CCI International Lorraine et AGORIA (Fédération

Plus en détail

des Anciens de la Cité

des Anciens de la Cité 28-29 août 2010 Formulaire d inscription 2010 Nom : Prénom : Nom de jeune fille (porté lors du séjour à la Cité internationale) : Nationalité : Date de Naissance : Dates de résidence à la cité internationale

Plus en détail

Décryptage des pouvoirs économiques et politiques du continent africain à travers 5 titres de référence

Décryptage des pouvoirs économiques et politiques du continent africain à travers 5 titres de référence BROCHURE TARIFAIRE 2015 AFRICA Africa Intelligence Décryptage des pouvoirs économiques et politiques du continent africain à travers 5 titres de référence L abonnement à Africa Intelligence comprend l

Plus en détail

REPUBLIQUE DU BENIN. Fraternité-Justice-Travail -@@@ MINISTERE DE L ECONOMIE, DES FINANCES ET DES PROGRAMMES DE DENATIONNALISATION -@@@

REPUBLIQUE DU BENIN. Fraternité-Justice-Travail -@@@ MINISTERE DE L ECONOMIE, DES FINANCES ET DES PROGRAMMES DE DENATIONNALISATION -@@@ REPUBLIQUE DU BENIN Fraternité-Justice-Travail -@@@ MINISTERE DE L ECONOMIE, DES FINANCES ET DES PROGRAMMES DE DENATIONNALISATION -@@@ DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES ECONOMIQUES -@@@ DIRECTION DE LA PREVISION

Plus en détail

Code postal :...Ville :... 3. Téléphone :...Fax :... 4. Date de création ou début d activité :...Code SIREN :...

Code postal :...Ville :... 3. Téléphone :...Fax :... 4. Date de création ou début d activité :...Code SIREN :... Cachet Partenaire : Code partenaire PACK : L exemplaire «assureur» du présent bulletin complété, daté et signé, accompagné du règlement de la prime correspondant est à adresser dans les 15 jours de sa

Plus en détail

GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3

GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3 GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3 I. Contexte : Pourquoi, quand et comment réaliser le suivi budgétaire? II. Les modalités générales de prise

Plus en détail

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET Entre les soussignés : La société Creerweb.fr Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Perpignan sous le numéro Siret : 795

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières

Cahier des Clauses Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Hospitalier du Bois Petit Direction des services économiques, logistique, technique et informatique Services économiques 8 avenue de la Libération

Plus en détail

PACK CIM Bulletin de Souscription

PACK CIM Bulletin de Souscription Cachet Partenaire : Code Partenaire PACK : L exemplaire «assureur» du présent bulletin complété, daté et signé, accompagné du règlement de la prime correspondant est à adresser dans les 15 jours de sa

Plus en détail

business assistance un service pour saisir les meilleures opportunités du marché Nous accompagnons votre développement...

business assistance un service pour saisir les meilleures opportunités du marché Nous accompagnons votre développement... business assistance un service pour saisir les meilleures opportunités du marché Nous accompagnons votre développement... Chers adhérents, Dans la dynamique d améliorer votre compétitivité et participer

Plus en détail

Effectif de la Société à la date de dépôt du dossier complet de demande d aide :

Effectif de la Société à la date de dépôt du dossier complet de demande d aide : AIDE A L INVESTISSEMENT DES PME CONVENTION ENTRE LE CONSEIL GENERAL DES YVELINES ET LA SOCIETE XXX EN APPLICATION DE L ARTICLE L1511-5 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Date de réception

Plus en détail

Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier

Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier Page 1 sur 8 Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier à retourner à CESI Certification 30 Rue Cambronne 75015 Paris Nom :.. Prénom :.... Domaines de certification demandés : Certificats

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres

Plus en détail

zone 1 zone 2 zone 3 zoe 4 zone 5 zon 6 Abo mensuel 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 0,0498 0,0504 0,0511 0,0518 0,0524 0,0532

zone 1 zone 2 zone 3 zoe 4 zone 5 zon 6 Abo mensuel 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 0,0498 0,0504 0,0511 0,0518 0,0524 0,0532 DIRECT ENERGIE Direct Energie SA Capital : 9 786 660 - - immatriculée au RCS de Paris sous le n 448 570 057 - SIRET : 448 572 057 00058- Siège : 2 bis rue Louis Armand 75015 Paris Fiche Descriptive de

Plus en détail

Maître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T. Marché n 32-2008

Maître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T. Marché n 32-2008 Maître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T Marché n 32-2008 MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE pour l extension de l Institut des Métiers de l Artisanat

Plus en détail

D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E

D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E P R O G R A M M E E S C P E u r o p e D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E 1 photo Situation personnelle Intitulé du programme :... Dates : du... au... Nombre de jours :... Nombre d heures... Nom :..

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION AU PSC1

DOSSIER D INSCRIPTION AU PSC1 1 Contact : Caroline BURNEL Route de la vallée 14510 HOULGATE 06.78.01.21.16-02.31.15.69.19 contact@craf2s.fr www.craf2s.fr NOM : - PRENOM : - DOSSIER D INSCRIPTION AU Du Lundi 14 au Mardi 15 Mai 2012

Plus en détail

à rebondir le mini-prêt qui vous aide Paris Ile-de-France LE MICROCRÉDIT PERSONNEL, Nom et prénom du demandeur : Cachet de la structure instructrice :

à rebondir le mini-prêt qui vous aide Paris Ile-de-France LE MICROCRÉDIT PERSONNEL, Nom et prénom du demandeur : Cachet de la structure instructrice : Nom et prénom du demandeur : Paris Ile-de-France LE MICROCRÉDIT PERSONNEL, le mini-prêt qui vous aide à rebondir Cachet de la structure instructrice : Nom et prénom de l instructeur : Coordonnées de l

Plus en détail

Chapitre 11 Gestion d une affaire

Chapitre 11 Gestion d une affaire Chapitre 11 Gestion d une affaire GENERALITES SUR LA GESTION D UNE AFFAIRE p. 2 1-PREPARATION DE L AFFAIRE A : Le cahier des charges p.2 Exercice 1 B : Le devis estimatif p.6 Exercice 2 C : Conception

Plus en détail

Le Congrès annuel de la Fédération Dentaire Internationale

Le Congrès annuel de la Fédération Dentaire Internationale Secteur Dentaire Le Congrès annuel de la Fédération Dentaire Internationale La FDI (Fédération dentaire internationale, www.fdiworldental.org) représente plus d un million de dentistes à travers 200 fédérations

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel

Plus en détail

Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices. Plateforme Territoriale GUYANE SIG

Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices. Plateforme Territoriale GUYANE SIG Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices Plateforme Territoriale GUYANE SIG 25/02/2014 SOMMAIRE 1. LEXIQUE... 3 2. DEFINITION... 3 3. DOMAINE D APPLICATION... 3 A. Objet... 3 B. Bénéficiaires...

Plus en détail

Conditions générales d'utilisation du Site «www.lesfrontaliers.fr»

Conditions générales d'utilisation du Site «www.lesfrontaliers.fr» Conditions générales d'utilisation du Site «www.lesfrontaliers.fr» Sommaire : ARTICLE 1. DEFINITIONS ET CHAMP D'APPLICATION ARTICLE 2. SOUSCRIRE A UNE MUTUELLE DE SANTE A PARTIR DU SITE ARTICLE 3. «SOUSCRIPTION

Plus en détail

Extrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté

Extrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté Extrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté Chap. 03/1 : Élaborer les règles de discipline dans l entreprise N o 03/1-060 Note de service sur la rémunération des temps de trajet Vous gérez

Plus en détail

GUIDE DE LA PORTABILITE

GUIDE DE LA PORTABILITE GUIDE DE LA PORTABILITE Article 14 de l Accord National Interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2008 Présentation du dispositif de Portabilité et Répercussions sur vos contrats Complémentaires Santé / Prévoyance

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article

Plus en détail

foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS

foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS 2013 ( DEMANDE DE PARTICIPATION ) à retourner avant le 17 novembre 2012 au Parc des Expositions et Congrès d Orléans u CORRESPONDANCE Raison sociale :... Adresse

Plus en détail

Dossier d adhésion. Photo d identité. Cadre réservé à la FIDI Suivi du dossier. Société :... Date de réception. Adresse :.. N Adhérent. Email :..@.

Dossier d adhésion. Photo d identité. Cadre réservé à la FIDI Suivi du dossier. Société :... Date de réception. Adresse :.. N Adhérent. Email :..@. Dossier d adhésion A compléter de façon lisible et à retourner à l adresse ci-dessous : CINOV FIDI-Diagnostics 4 Avenue du Recteur Poincaré - 75782 PARIS Cedex 16 Société :.... Adresse :.. Photo d identité

Plus en détail

MARCHE PUBLIC n AC 2014-01 ACTE D ENGAGEMENT. Pouvoir adjudicateur :

MARCHE PUBLIC n AC 2014-01 ACTE D ENGAGEMENT. Pouvoir adjudicateur : MARCHE PUBLIC n AC 2014-01 ACTE D ENGAGEMENT Pouvoir adjudicateur : Objet de la consultation : Accompagnement du Syndicat Mixte Ouvert dans l organisation d un colloque le 26 juin 2014 (6èmes rencontres

Plus en détail

SECTEUR AGROALIMENTAIRE GMS et RHF

SECTEUR AGROALIMENTAIRE GMS et RHF SECTEUR AGROALIMENTAIRE GMS et RHF ÉDITION 2012 Rendez-vous personnalisés* avec acheteurs Dates et cibles déterminées par l entreprise participante 3 zones au choix : Communauté de Madrid Catalogne Pays

Plus en détail

Fiche TransEntreprise confidentielle

Fiche TransEntreprise confidentielle La Chambre de Commerce et d'industrie met à la disposition des chefs d entreprise ainsi que des propriétaires de pas-de-porte ou locaux commerciaux/industriels, le réseau TRANSENTREPRISE pour diffuser

Plus en détail

CONVENTION DE PARTENARIAT AGENCES

CONVENTION DE PARTENARIAT AGENCES CONVENTION DE PARTENARIAT AGENCES ENTRE, La société SHOPPING FLUX SARL, dont le siège social est situé : 21 avenue du Fort 92120 Montrouge Immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro

Plus en détail

MISSION Comptabiliser des règlements fournisseurs. Travaux professionnels à réaliser. Gérant Gérard MEYER. Responsable de la production Marie MEYER

MISSION Comptabiliser des règlements fournisseurs. Travaux professionnels à réaliser. Gérant Gérard MEYER. Responsable de la production Marie MEYER 19 MISSION Comptabiliser des règlements fournisseurs Travaux professionnels à réaliser Préparer et contrôler les enregistrements comptables des règlements : Enregistrer les règlements Compétences 1 2 3

Plus en détail

COMMUNE DE BOUFFEMONT

COMMUNE DE BOUFFEMONT BOUFFEMONT DEPARTEMENT DU VAL-D'OISE COMMUNE DE BOUFFEMONT Acte d engagement LOT UNIQUE DOMMAGE AUX BIENS, TOUS RISQUES EXPOSITION,TOUS RISQUES INFORMATIQUES ET APPAREILS A COURANT FAIBLE FLOTTE AUTOMOBILE

Plus en détail

Mission e-commerce. Mission e-commerce UK 29 Sept au 2 Octobre 2014 SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT DÉPARTEMENT MULTISECTORIEL

Mission e-commerce. Mission e-commerce UK 29 Sept au 2 Octobre 2014 SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT DÉPARTEMENT MULTISECTORIEL UK 29 Sept au 2 Octobre 2014 SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT DÉPARTEMENT MULTISECTORIEL Un programme complet pour développer votre business Grâce à : Le choix du pays cible, plébiscité par les acteurs du secteur

Plus en détail

AFRIK-ESTHETICS. Salon international de la cosmétique et de la beauté africaine. 23 24 25 Juillet 2015 / Caistab - Abidjan

AFRIK-ESTHETICS. Salon international de la cosmétique et de la beauté africaine. 23 24 25 Juillet 2015 / Caistab - Abidjan AFRIK-ESTHETICS Salon international de la cosmétique et de la beauté africaine 23 24 25 Juillet 2015 / Caistab - Abidjan «L ESTHETIQUE : Facteur de croissance et de création d emploi» Côte d Ivoire : +

Plus en détail

DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS :

DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS : DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS : Pavillon français sur le salon International de la Franchise de Miami : Franchise Expo South MIAMI DU 14 AU 17 JANVIER 2010 L événement : Exposez à Franchise

Plus en détail

Flux Bâtiment NOUVEAU. L information qui vous sourit. Tous les matins sur votre bureau, un flux d opportunités commerciales...

Flux Bâtiment NOUVEAU. L information qui vous sourit. Tous les matins sur votre bureau, un flux d opportunités commerciales... L information qui vous sourit PREMIUM CONTACT - Crédit photo : Photo Alto - Eric AUDRAS NOUVEAU Flux Bâtiment Tous les matins sur votre bureau, un flux d opportunités s... Information active directement

Plus en détail

CATALOGUE DES PRESTATIONS

CATALOGUE DES PRESTATIONS 4, Avenue Louis Martin CS 61714 35417 SAINT-MALO CEDEX Téléphone : 02 99 20 63 00 Télécopie : 02 99 40 12 89 infoeco@saintmalofougeres.cci.fr CATALOGUE DES PRESTATIONS CCI INFO FEVRIER 2015 Chambre de

Plus en détail

Mission PME USA Boston New York «Big Data Data Analytics» 2ème édition du 14 au 21 septembre 2013

Mission PME USA Boston New York «Big Data Data Analytics» 2ème édition du 14 au 21 septembre 2013 Mission PME USA Boston New York «Big Data Data Analytics» 2ème édition Vous êtes une TPE-PME francilienne innovante évoluant dans : Analyse de données, analyse prédictive / cognitive / comportementale

Plus en détail

REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse

REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse Article 1 : ORGANISATION La Société «Société de Presse et d'information», par abréviation "S.D.P.I.", Société Anonyme, au capital social

Plus en détail

Bulletin d'inscription

Bulletin d'inscription Bulletin d'inscription A renvoyer signé avant LE VEBNDRE 9 JANVIER 2015 et accompagné de votre acompte Toute réservation après la date d échéance fera l objet d une demande de cabines supplémentaires à

Plus en détail

Catalyseur de savoir et d expérience

Catalyseur de savoir et d expérience Catalyseur de savoir et d expérience Comptabilité Outils de la finance Social Formations Catalogue 2014/2015 Partenaire De votre développement A L entreprise constitue un formidable lieu de projets, de

Plus en détail

AUTO ENTREPRENEURS NOUVEAUTES 2015

AUTO ENTREPRENEURS NOUVEAUTES 2015 AUTO ENTREPRENEURS NOUVEAUTES 2015 Introduction A compter du 1 er janvier 2015, certaines conditions de l auto entreprise changent : un seul statut unique immatriculation obligatoire aux chambres consulaires

Plus en détail

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER

CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER Entre les soussignés La Société, S.A.R.L. au capital de 30.000, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 508 763 950, ayant son siège social au 13

Plus en détail

Je joins à mon envoi :

Je joins à mon envoi : M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le. A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :.. Tél. portable :. Fax : Adresse mail : Domiciliation

Plus en détail

Je joins à mon envoi :

Je joins à mon envoi : M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Domiciliation

Plus en détail

N SIRET : ou N inscription au Répertoire des métiers Code NAF : Si votre entreprise a des filiales, veuillez nous préciser leurs noms et adresses :

N SIRET : ou N inscription au Répertoire des métiers Code NAF : Si votre entreprise a des filiales, veuillez nous préciser leurs noms et adresses : Vous souhaitez souscrire notre offre d assurance dédiée aux Entreprises de Travaux Publics et nous vous remercions de votre confiance. Pour nous permettre d établir votre contrat, nous vous prions de remplir

Plus en détail

LES CONDITIONS JURIDIQUES D EXERCICE D UNE ACTIVITE COMMERCIALE

LES CONDITIONS JURIDIQUES D EXERCICE D UNE ACTIVITE COMMERCIALE LES CONDITIONS JURIDIQUES D EXERCICE D UNE ACTIVITE COMMERCIALE Hôtel Consulaire Nouveau-Port 20293 BASTIA Tél : 04.95.54.44.44 Fax : 04.95.54.44.47 DIRECTION DES SERVICES AUX ENTREPRISES CCI Bastia Haute

Plus en détail

Instructeur du dossier : Adresse : Téléphone : E-mail :

Instructeur du dossier : Adresse : Téléphone : E-mail : Commission Permanente d Action Sociale. DEMANDE d AIDE FINANCIERE 2015 Vacances Familiales ou Individuelles, Cures, Voyages pour Insuffisants Respiratoires, Maladies rares, Neurologiques, Asthme Séjours

Plus en détail

P R E - D O S S I E R V A E

P R E - D O S S I E R V A E Arrivé le.. Paiement.. D E M A N D E D E X P E R T I S E P R E - D O S S I E R V A E (V.A.E 2002) A retourner, accompagné du règlement pour participation aux frais d examen de recevabilité (100 euros)

Plus en détail

FORTUNEO FCPI FIP ISF 2011 BP 45 29801 BREST CEDEX 09

FORTUNEO FCPI FIP ISF 2011 BP 45 29801 BREST CEDEX 09 MODE D EMPLOI SOUSCRIPTION FCPI-FIP 2011 1 QUESTIONNAIRE PRODUITS DEFISCALISANTS Ce questionnaire, établi dans le cadre des dispositions de l article L. 541-8-1 du Code monétaire et financier, nous permet

Plus en détail

CONDITIONS D UTILISATION E-CLUB

CONDITIONS D UTILISATION E-CLUB CONDITIONS D UTILISATION E-CLUB - DOCUMENTS À CONSERVER PAR L'UTILISATEUR - ARTICLE 1. Service offert par e-club www.cardifluxvie.lu IL EST PRÉALABLEMENT EXPOSÉ La Compagnie met à la disposition de l Utilisateur

Plus en détail

Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire

Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE SAÔNE-ET-LOIRE GUIDE DES SALLES DE RÉUNION BUREAU DE CHALON-SUR-SAÔNE Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire Situées 1 avenue de Verdun

Plus en détail

GRL PROPRIETAIRE BAILLEUR INDEPENDANT Bulletin d adhésion locataire entrant

GRL PROPRIETAIRE BAILLEUR INDEPENDANT Bulletin d adhésion locataire entrant GRL PROPRIETAIRE BAILLEUR INDEPENDANT Bulletin d adhésion locataire entrant Références Courtier Date d effet :... Echéance principale :... UN DEUX TROIS ASSURANCES Nîmes Metropole B.P.18 30320 MARGUERITTES

Plus en détail

Service Apprentissage

Service Apprentissage LES DEMARCHES A ACCOMPLIR POUR CONCLURE UN CONTRAT D APPRENTISSAGE Établir sous 48 h la déclaration unique à l embauche auprès de l Urssaf (www.due.urssaf.fr ou www.net-entreprises.fr) Prendre rendez-vous

Plus en détail

Pré requis : Avoir suivi une formation en coaching, et maîtriser la posture de coach et les fondamentaux du coaching.

Pré requis : Avoir suivi une formation en coaching, et maîtriser la posture de coach et les fondamentaux du coaching. FORMATION PROFESSIONNALISANTE Perfectionner sa pratique du coaching avec la PNL (2 jours + 1 jour + 1 jour) Vous êtes coach professionnel et vous souhaitez enrichir votre pratique par des techniques de

Plus en détail

Mise en place de l option pour l abattement de 10 %

Mise en place de l option pour l abattement de 10 % Chap. 04/2 : La rémunération N o 04/2-100 Mise en place de l option pour l abattement de 10 % Vous souhaitez mettre en place l option pour l abattement supplémentaire pour frais professionnels dans votre

Plus en détail

Désignation d un commissaire aux comptes pour la période 2014-2019 de Lyon Tourisme & Congrès. Dossier de consultation

Désignation d un commissaire aux comptes pour la période 2014-2019 de Lyon Tourisme & Congrès. Dossier de consultation Désignation d un commissaire aux comptes pour la période 2014-2019 de Lyon Tourisme & Congrès Dossier de consultation Le dossier de consultation est constitué de 5 parties : 1. Règlement de la consultation..

Plus en détail

Je joins à mon envoi :

Je joins à mon envoi : M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Domiciliation

Plus en détail

DEMANDE D INSCRIPTION

DEMANDE D INSCRIPTION DEMANDE D INSCRIPTION Siège Social : Groupe AVS - SARL au capital de 25 000 - SIREN 488 987 553 - Code APE 6420 Z Afin d attester de votre situation personnelle et de pouvoir ultérieurement vous inscrire

Plus en détail

CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR. Informations

CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR. Informations CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR Informations Entre : le client personne physique ou morale (ci-après dénommé «le Client») ; Et : La Voix du Nord, locataire gérant de Nord éclair,

Plus en détail

Montant des dépenses réalisées à ce jour :

Montant des dépenses réalisées à ce jour : n 14517*01 REGION ILE-DE-FRANCE ODELE DE DEMANDE DE PAIEMENT FORMULAIRE DE DEMANDE DE PAIEMENT PROGRAMME REGIONAL POUR L ELEVAGE, LA VALORISATION AGRICOLE ET L INITIATIVE RURALE (PREVAIR 1) DIVERSIFICATION

Plus en détail

AIDES EN MATIERE D AGRICULTURE. Investissements de création ou de modernisation pour les fermes auberges

AIDES EN MATIERE D AGRICULTURE. Investissements de création ou de modernisation pour les fermes auberges Ce dossier est à adresser à : Monsieur Nicolas ROULY Président du Département de Seine-Maritime Hôtel du Département DEE/SAP Quai Jean Moulin CS 56101 76101 ROUEN CEDEX 1 AIDES EN MATIERE D AGRICULTURE

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE DES ARCHITECTES, MAITRES D ŒUVRE, BET ET INGENIEURS CONSEILS.

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE DES ARCHITECTES, MAITRES D ŒUVRE, BET ET INGENIEURS CONSEILS. QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE DES ARCHITECTES, MAITRES D ŒUVRE, BET ET INGENIEURS CONSEILS. 1 INFORMATIONS GENERALES Nombre d ouvriers en CDI : (Gérant compris)

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION 1 ÈRE ÉDITION 4 & 5 NOV.2015 PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRÈS DE CANNES un événement 80 exposants + de 1 500 rendez-vous d affaires pré-organisés avec des Top décideurs 100 déjeuners

Plus en détail

DOSSIER D'ADHESION BOURSE DES DEMENAGEMENTS http://votre-devis-demenagement.fr

DOSSIER D'ADHESION BOURSE DES DEMENAGEMENTS http://votre-devis-demenagement.fr COORDONNEES DE VOTRE SOCIETE DOSSIER D'ADHESION BOURSE DES DEMENAGEMENTS http://votre-devis-demenagement.fr Dossier d'adhésion à compléter et à retourner à : SAS La Bourse des Déménagements - 23-25 rue

Plus en détail

FORMATION AUTOCAD > Niveau initiation <

FORMATION AUTOCAD > Niveau initiation < FORMATION AUTOCAD > Niveau initiation < 15 16 JANVIER 2014 / 2 jours 14 heures de formation DATES & HORAIRES MERCREDI 15 JEUDI 16 JANVIER 2014 / de 9h00 à 18h00 Lieu: CFAA / 308 avenue Thiers / 33100 BORDEAUX

Plus en détail

LA BOITE A OUTILS DE L EXPORT OU COMMENT ABORDER L EXPORT CONDITIONS

LA BOITE A OUTILS DE L EXPORT OU COMMENT ABORDER L EXPORT CONDITIONS LA BOITE A OUTILS DE L EXPORT OU COMMENT ABORDER L EXPORT DANS LES MEILLEURES CONDITIONS POURQUOI EXPORTER? Trouver de nouveaux débouchés après avoir maîtrisé le marché national Accélérer la croissance

Plus en détail

Gestion présenté par Catherine Quelven Assurance présenté par Pierre Giffo International présenté par Emmanuelle Carriot

Gestion présenté par Catherine Quelven Assurance présenté par Pierre Giffo International présenté par Emmanuelle Carriot Gestion présenté par Catherine Quelven Assurance présenté par Pierre Giffo International présenté par Emmanuelle Carriot Catherine Quelven Société COGIRHA Conseil en optimisation de Gestion Co-pilote d

Plus en détail

CONVENTION de souscription du forfait «AGIR 18/28» CONDITIONS PARTICULIERES

CONVENTION de souscription du forfait «AGIR 18/28» CONDITIONS PARTICULIERES CONVENTION de souscription du forfait «AGIR 18/28» CONDITIONS PARTICULIERES Réservé Banque Agence : Code agence : ICC : LE CLIENT Mme Mlle M Nom : Nom de jeune fille : Prénoms Né (e) le : à : Nationalité

Plus en détail

Préparez-vous à changer d avis sur la banque.

Préparez-vous à changer d avis sur la banque. - 1 - Préparez-vous à changer d avis sur la banque. Votre carte Visa offerte pendant 1 an ou votre carte Visa Premier offerte pendant 6 mois pour toute 1ère ouverture d un compte monabanq. avant le 30/09/2010.

Plus en détail

Je joins à mon envoi :

Je joins à mon envoi : M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Je joins

Plus en détail

SPECIMEN CONTRAT DE CONTRÔLE ANNUEL. POUR POMPES À CHALEUR AIR / EAU, eau / EAU OU EAU glycolée / eau. Un fabricant à votre service

SPECIMEN CONTRAT DE CONTRÔLE ANNUEL. POUR POMPES À CHALEUR AIR / EAU, eau / EAU OU EAU glycolée / eau. Un fabricant à votre service crédit Photo : Fotolia CONTRAT DE CONTRÔLE ANNUEL d ÉtanchÉitÉ et d entretien POUR POMPES À CHALEUR AIR / EAU, eau / EAU OU EAU glycolée / eau Un fabricant à votre service Par téléphone, du lundi au vendredi,

Plus en détail

Les nouveautés de La construction modulaire

Les nouveautés de La construction modulaire Les nouveautés de La construction modulaire (NIVEAU 1) 24 rue de la Libération 38300 BOURGOIN / TÉL : 04.74.19.24.09 / FAX : 04.82.53.00.48 contact@atelier du modulaire.fr Organisme de formation enregistrée

Plus en détail

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 Vénissieux, le 20 janvier 2010 20 boulevard Marcel Sembat 69694 Vénissieux Tél. : 04 78 78 50 00 Fax : 04 78 78 50 01 MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES RÈGLEMENT

Plus en détail

Fiche pratique n 27. Les mentions sur les documents commerciaux et les factures. Août 2011. Fiche pratique n 27. CCIT d Alençon. Août 2011.

Fiche pratique n 27. Les mentions sur les documents commerciaux et les factures. Août 2011. Fiche pratique n 27. CCIT d Alençon. Août 2011. Les mentions sur les documents commerciaux et les factures Page 1/8 Page 2/8 Sommaire Documents concernés 4 Documents non concernés 4 Caractéristiques 4 Mentions obligatoires 4 Mentions facultatives (hors

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU FESTIVAL DU FILM 2015 13.05.2015 17.05.2015

REGLEMENT DU JEU FESTIVAL DU FILM 2015 13.05.2015 17.05.2015 REGLEMENT DU JEU FESTIVAL DU FILM 2015 13.05.2015 17.05.2015 ARTICLE 1. ORGANISATION ET DUREE Europcar France, Société par Actions Simplifiée au capital de 10 880 000 euros, dont le siège social est situé

Plus en détail

Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Loire Saint Etienne (42) - C.C.T.P- ACQUISITIONS D UN PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Loire Saint Etienne (42) - C.C.T.P- ACQUISITIONS D UN PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ACQUISITIONS D UN PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES AVEC UN PORTAIL EXTRANET ET UNE GESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENTS INTERFACEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Page 1

Plus en détail

Les tarifs T.T.C. Les salles. Les forfaits séjours séminaires. La restauration. Les conditions générales de vente

Les tarifs T.T.C. Les salles. Les forfaits séjours séminaires. La restauration. Les conditions générales de vente 2012 Les salles Les forfaits séjours séminaires La restauration Les conditions générales de vente Les salles Nom de la salle 1 er étage Rome (climatisée) Dublin (climatisée) Amsterdam (climatisée) Bonn

Plus en détail

Services et immeubles d'etat Justice, Police, Administration...

Services et immeubles d'etat Justice, Police, Administration... Services et immeubles d'etat Justice, Police, Administration... Hôtel de Police La Rochelle (17) Construction d un hôtel de police Maître d Ouvrage: SGAP Sud Ouest Mission: Programmation (2013) Sous préfecture

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER

CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER ENTRE LES SOUSSIGNES : NEUILLYDOM SARL au Capital de 5.000 Euros, dont le siège social est 14, rue Beffroy - 92200 Neuilly-sur- Seine, immatriculée

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES. Transports sanitaires

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES. Transports sanitaires Marché de service CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Transports sanitaires - Etablissement contractant : CENTRE HOSPITALIER 858 rue des Drs. Devillers 02120 GUISE 03.23.51.55.55 03.23.51.55.35 Procédure

Plus en détail

41,29 euros par mois et par adhérent* par mois et par adhérent* 59,87 euros par mois et par adhérent* par mois et par adhérent*

41,29 euros par mois et par adhérent* par mois et par adhérent* 59,87 euros par mois et par adhérent* par mois et par adhérent* Siège social : 110 boulevard de la Salle Boigny-sur-Bionne 45432 CHECY CEDEX Voici le bulletin d adhésion aux offres IBaMéo. Celui-ci vous rappelle le détail des cotisations de chacune des offres ainsi

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE DES ARCHITECTES, MAITRES D ŒUVRE, BET ET INGENIEURS CONSEILS.

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE DES ARCHITECTES, MAITRES D ŒUVRE, BET ET INGENIEURS CONSEILS. Cadre réservé à SFS Origine de la demande :.... Gestionnaire :... Coordonnées du courtier Nom :.. Adresse :.. CP :..Ville :.. N tel :... E-mail :.. N ORIAS :. QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

Plus en détail

ÉPARGNE SALARIALE Cas de déblocage anticipé

ÉPARGNE SALARIALE Cas de déblocage anticipé ET INSTALLATION D UNE ACTIVITÉ NON SALARIÉE par l épargnant, son conjoint ou la personne qui lui est liée par un PACS ou l un de ses enfants majeurs caractéristiques Le déblocage, total ou partiel, intervient

Plus en détail

Questionnaire d Assurance RC Professionnelle Beazley Pro

Questionnaire d Assurance RC Professionnelle Beazley Pro Questionnaire d Assurance RC Professionnelle Beazley Pro Diagnostiqueur Immobilier Expert Immobilier Méthodologie Merci de répondre à l ensemble des questions de manière expresse. Pour les questions qui

Plus en détail

PREFECTURE DE LA REGION AQUITAINE

PREFECTURE DE LA REGION AQUITAINE PREFECTURE DE LA REGION AQUITAINE DIRECTION REGIONALE DE L ALIMENTATION DE L AGRICULTURE & DE LA FORET Service Régional de la Forêt & du Bois Arrêté du 13 août 2009 conditions de financement par des aides

Plus en détail

SEVRES ESPACE LOISIRS

SEVRES ESPACE LOISIRS SEVRES ESPACE LOISIRS MARCHE PUBLIC DE SERVICES Nettoyage et entretien du SEL Marché n SEL13-01 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Mode de consultation : procédure adaptée Le présent document vaut

Plus en détail

Dossier de candidature

Dossier de candidature Dossier de candidature Dossier complet à retourner ou à déposer avant le 08 septembre 2015 à : jeunesentreprises@strasbourg.cci.fr nweiser@cm-alsace.fr OU CCI de Strasbourg et du Bas-Rhin Pôle Création/Cession

Plus en détail

Portail. Site Internet

Portail. Site Internet Agesloc Gestion location saisonnière Un ensemble de solutions informatiques Portail Service Logiciel Site Internet SARL Marlogic 13 Avenue Fernand Coin 33140 Villenave D Ornon Siret 33784688500057 Ape

Plus en détail