CONTEXTE ET OBJECTIFS
|
|
- Adélaïde Paquin
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 dans le cadre de la réalisation de l A89 - Dérivation et rescindement de la Goutte Martin OHA363 O et OHA364 CONTEXTE ET OBJECTIFS Le dernier tronçon de l A89 reliant Lyon à Bordeaux, lancé en 2009 pour être mis en service fin 2012, s étend sur une distance de 80km entre Balbigny (département de la Loire) et la Tour de Salvagny (département du Rhône). Sur la section Rhône, entre Violay (42) et La Tour de Salvagny (69), l A89 intercepte 16 cours d eau. A chaque franchissement, un rescindement et/ou une dérivation a été entrepris puis systématiquement accompagné de mesures de restauration et d intégration écologique des linéaires impactés par les Parmi les cours d eau concernés, le ruisseau de la Goutte Martin et son affluent (commune de Bully) ont été dérivés et rescindés sur respectivement 260 m et 180 m linéaires. Les choix des techniques d aménagement retenus ont été principalement guidés par le profil en long des tronçons rescindés, le type d écoulement et le régime hydraulique des ruisseaux concernés puis le contexte géomorphologique et écologique dans lequel ils s inscrivent, à savoir : Pour la Goutte Martin : - Tronçon amont de 85 m à 6% ; - Tronçon aval de 75 m à 6.6% ; - Ouvrage hydraulique type voute de 100 m à 5% ; - Cours d eau intermittent à écoulement torrentiel (Q100=13.53 m 3 /s) ; - Ecoulement dans une large zone de prairie puis au sein d un talweg boisé et profondément encaissé ; - Cours d eau non piscicole. Pour l affluent : - tronçon amont de 75 m à 7.2%, - tronçon aval de 35 m à 7.5%, - OH de 75 m à 3.15%. - cours d eau intermittent à écoulement torrentiel (Q100=8.38 m 3 /s) - Ecoulement au sein d un cordon boisé en bordure de prairie puis au sein d un talweg boisé et profondément encaissé. En outre et de manière générale, les contraintes prises en compte pour l'aménagement des cours d eau ont été les suivantes : - Respecter le tracé et les pentes globales des cours d eau qui ont été imposés par le positionnement des ouvrages hydrauliques et les emprises foncières réservées aux travaux de l autoroute ; - Conserver les gabarits hydrauliques des portions de cours d eau dérivés qui ont été fixés par les calculs obtenu dans le cadre des études hydrauliques liées au projet de l A89 ; - Contrôler les vitesses d'écoulement et stabiliser le profil en long des cours d eau de façon à limiter les risques d'érosion régressive du nouveau lit réaménagé et d érosion latérale aux abords des ouvrages hydrauliques ; - favoriser une restauration de qualité environnementale en préservant la continuité biologique. TECHNIQUES MISES EN OEUVRE - Terrassement du nouveau lit de la Goutte Martin et de son affluent ; - Création d un nouveau point de confluence entre les deux ruisseaux et modelage des deux fonds de vallon respectifs ; - Edification de 24 micro-seuils en blocs sur la Goutte Martin et 29 micro-seuils en blocs sur l affluent ; - Reconstitution du substrat alluvial par mise en place de matériaux graveleux ; - Mise en place de matériaux gravelo-terreux en berge ; - Stabilisation du pied de berge par la mise en place d un lit de plants enracinés d essences indigène adaptées et de branches mortes ; - Couverture des berges par un treillis de géotextile biodégradable de coco, ensemencement et plantation de boutures de saules et de massifs arbustifs. ; MISSIONS EXECUTEES - Expertise-faisabilité / avant-projet ; - Etablissement du projet d exécution sur la base des plans d exécution de terrassement de l entreprise de travaux ; - Direction du chantier puis des opérations de réception (y compris suivi de la garantie). PERIODE DE TRAVAUX Janvier 2011 juin 2011
2 dans le cadre de la réalisation de l A89 - Dérivation et rescindement de la Goutte Martin OHA363 O et OHA364 Fig 1. Vues du rescindement de la Goutte Martin et de son affluent en aval des ouvrages hydrauliques. Vues des micro-seuils en blocs au sein du lit des ruisseaux le (image du haut) et du modelé définitif des berges après mise en place des treillis de géotextile en coco le (image du bas). Fig 2. Vues du rescindement de la Goutte Martin et de son affluent en aval des ouvrages hydrauliques le , deux mois après la mise en place des aménagements de berges (image du haut). Détail de la reprise des lits de plants et des boutures de saules deux mois après leur mise en œuvre sur la partie amont du ruisseaux (image du bas). Fig 3. Tronçons rescindés en amont des ouvrages de franchissement de la Goutte Martin (image du haut) et de son affluent (image du bas), le , sept mois après l achèvement des
3 dans le cadre de la réalisation de l A89 - Dérivation et rescindement de la Goutte Repiel OHA378 CONTEXTE ET OBJECTIFS Le dernier tronçon de l A89 reliant Lyon à Bordeaux, lancé en 2009 pour être mis en service fin 2012, s étend sur une distance de 80km entre Balbigny (département de la Loire) et la Tour de Salvagny (département du Rhône). Sur la section Rhône, entre Violay (42) et La Tour de Salvagny (69), l A89 intercepte 16 cours d eau. A chaque franchissement, un rescindement et/ou une dérivation a été entrepris puis systématiquement accompagné de mesures de restauration et d intégration écologique des linéaires impactés par les Parmi les cours d eau concernés, le ruisseau de la Goutte Repiel (commune de Bully) a été dérivé et rescindé sur environ 200 m linéaires. Les choix des techniques d aménagement retenus ont été principalement guidés par le profil en long des tronçons rescindés, le type d écoulement et le régime hydraulique du ruisseau concerné puis le contexte géomorphologique et écologique dans lequel il s inscrit, à savoir : - Tronçon amont de 50 m à 2.7 % ; - Tronçon aval de 60 m à 5.5 % ; - Ouvrage hydraulique type voute de 80 m à 5.9 % ; - Cours d eau intermittent à écoulement torrentiel (Q100=7.00 m 3 /s) ; - Ecoulement dans une large prairie humide relativement pentue (5 %) ; - Cours d eau non piscicole. En outre et de manière générale, les contraintes prises en compte pour l'aménagement des cours d eau ont été les suivantes : - Respecter le tracé et les pentes globales des cours d eau qui ont été imposés par le positionnement des ouvrages hydrauliques et les emprises foncières réservées aux travaux de l autoroute ; - Conserver les gabarits hydrauliques des portions de cours d eau dérivés qui ont été fixés par les calculs obtenu dans le cadre des études hydrauliques liées au projet de l A89 ; - Contrôler les vitesses d'écoulement et stabiliser le profil en long des cours d eau de façon à limiter les risques d'érosion régressive du nouveau lit réaménagé et d érosion latérale aux abords des ouvrages hydrauliques ; - favoriser une restauration de qualité environnementale en préservant la continuité biologique. TECHNIQUES MISES EN OEUVRE - Terrassement du nouveau lit de la Goutte Repiel ; - Edification de 5 micro-seuils en blocs sur le tronçon en aval du franchissement ; - Mise en place de matériaux gravelo-terreux en berge ; - Couverture des berges par un treillis de géotextile biodégradable de coco et ensemencement type «prairie humide» ; - Plantation de mottes de plantes hélophytes d espèces indigènes adaptées ; MISSIONS EXECUTEES - Expertise-faisabilité / avant-projet ; - Etablissement du projet d exécution sur la base des plans d exécution de terrassement de l entreprise de travaux ; - Direction du chantier puis des opérations de réception (y compris suivi de la garantie). PERIODE DE TRAVAUX octobre 2010 mai 2011
4 dans le cadre de la réalisation de l A89 - Dérivation et rescindement de la Goutte Repiel OHA378 Fig 1. Vue de l ouvrage hydraulique en cours de construction sur l emprise du tracé initial du cours d eau après dérivation provisoire (image du haut ). Vue du rétablissement du cours de la Goutte Repiel en aval de l OH à l achèvement des terrassements (réalisation des micro-seuils, reconstitution du substrat alluvial et mise en place de terre végétale en berge) (image du bas ). Fig 2. Vue du rétablissement de la Goutte Repiel en aval de l OH après mise en place du treillis de géotextile coco en berge (image du haut ) puis après plantation des mottes de plantes hélophytes (image du bas ). Fig 3. Vue du rétablissement de la Goutte Repiel six mois après l achèvement des travaux ( ).
5 dans le cadre de la réalisation de l A89 - Dérivation et rescindement de la Turdine OHD224 CONTEXTE ET OBJECTIFS Le dernier tronçon de l A89 reliant Lyon à Bordeaux, lancé en 2009 pour être mis en service fin 2012, s étend sur une distance de 80km entre Balbigny (département de la Loire) et la Tour de Salvagny (département du Rhône). Sur la section Rhône, entre Violay (42) et La Tour de Salvagny (69), l A89 intercepte 16 cours d eau. A chaque franchissement, un rescindement et/ou une dérivation a été entrepris puis systématiquement accompagné de mesures de restauration et d intégration écologique des linéaires impactés par les Parmi les cours d eau concernés, la rivière de la Turdine (commune de Joux) a été dérivée et rescindée sur environ 100 m linéaires. Les choix des techniques d aménagement retenus ont été principalement guidés par le profil en long du tronçon rescindé, le type d écoulement et le régime hydraulique de la rivière concernée puis le contexte géomorphologique et écologique dans lequel elle s inscrit, à savoir : - Tronçon amont de 45 m à 1.5 % ; - Tronçon aval de 40 m à 10 % ; - Ouvrage hydraulique type cadre de 35 m à 1.0 % ; - Cours d eau permanent à écoulement Torrentiel (Q100=24.00 m 3 /s) ; - Ecoulement au sein d un boisement alluvial bordé en rive droite par un versant abrupt et en rive gauche par des champs cultivés ; - Cours d eau piscicole. En outre et de manière générale, les contraintes prises en compte pour l'aménagement des cours d eau ont été les suivantes : - Respecter le tracé et les pentes globales des cours d eau qui ont été imposés par le positionnement des ouvrages hydrauliques et les emprises foncières réservées aux travaux de l autoroute ; - Conserver les gabarits hydrauliques des portions de cours d eau dérivés qui ont été fixés par les calculs obtenu dans le cadre des études hydrauliques liées au projet de l A89 ; - Contrôler les vitesses d'écoulement et stabiliser le profil en long des cours d eau de façon à limiter les risques d'érosion régressive du nouveau lit réaménagé et d érosion latérale aux abords des ouvrages hydrauliques ; - Favoriser une restauration de qualité environnementale en préservant la continuité biologique. TECHNIQUES MISES EN OEUVRE - Terrassement du nouveau lit de la Turdine ; - En partie amont rive concave, réalisation d un empierrement de pied de talus surmonté de deux lits de plants et plançons dans la continuité du voir du mur de l ouvrage hydraulique ; - Reconstitution du lit mineur de la Turdine avec plages et risbermes de matériaux graveleux ; - En partie aval, édification d une succession de 7 seuils en blocs de 20 cm de chute sur le tronçon en sortie de l ouvrage hydraulique ; - Mise en place de deux lits de plants et plançon en surplomb de la série de seuils ; - Couverture des berges par un treillis de géotextile biodégradable de coco et ensemencement ; - Plantation de boutures de saules et de massifs arbustifs d essences indigènes adaptées. MISSIONS EXECUTEES - Expertise-faisabilité / avant-projet ; - Etablissement du projet d exécution sur la base des plans d exécution de terrassement de l entreprise de travaux ; - Direction du chantier puis des opérations de réception (y compris suivi de la garantie). PERIODE DE TRAVAUX septembre 2010 décembre 2010
6 dans le cadre de la réalisation de l A89 - Dérivation et rescindement de la Turdine OHD224 Fig 1. Vue du tronçon amont à l achèvement des travaux (image du haut ) - (en rive droite : empierrement de pied de talus surmonté de deux rangés de lits de plants et plançons, création de plages de matériaux) puis 9 mois après (image du bas ). Fig 2. Vue du tronçon aval à l achèvement des terrassement (image du haut ) - (succession de sept seuils en blocs de 20 cm de chute) puis à l achèvement des aménagements de berges (lits de plants et plançons et treillis de géotextile coco) - (image du bas ). Fig 3. Vue des faciès d écoulement des tronçons amont (image du haut ) et aval (image du bas ) en période de basses eaux.
7 dans le cadre de la réalisation de l A89 - Dérivation et rescindement de la Turdine OHA325 CONTEXTE ET OBJECTIFS Le dernier tronçon de l A89 reliant Lyon à Bordeaux, lancé en 2009 pour être mis en service fin 2012, s étend sur une distance de 80km entre Balbigny (département de la Loire) et la Tour de Salvagny (département du Rhône). Sur la section Rhône, entre Violay (42) et La Tour de Salvagny (69), l A89 intercepte 16 cours d eau. A chaque franchissement, un rescindement et/ou une dérivation a été entrepris puis systématiquement accompagné de mesures de restauration et d intégration écologique des linéaires impactés par les Parmi les cours d eau concernés, la rivière de la Turdine (commune de St. Romain-de-Popey) a été dérivée et rescindée sur environ 240 m linéaires. Les choix des techniques d aménagement retenus ont été principalement guidés par le profil en long du tronçon rescindé, le type d écoulement et le régime hydraulique de la rivière concernée puis le contexte géomorphologique et écologique dans lequel elle s inscrit, à savoir : - Tronçon amont de 130 m à 1 % ; - Tronçon aval de 60 m à 1 % ; - Ouvrage hydraulique type portique de 40 m ; - Cours d eau permanant à écoulement fluvial (Q100= m 3 /s) ; - Cours d eau fortement artificialisé (enrochement complet de berge) bordé par un cordon de cultivars de peupliers et de renouée du Japon puis par des champs cultivés ; - Cours d eau piscicole. En outre et de manière générale, les contraintes prises en compte pour l'aménagement des cours d eau ont été les suivantes : - Respecter le tracé et les pentes globales des cours d eau qui ont été imposés par le positionnement des ouvrages hydrauliques et les emprises foncières réservées aux travaux de l autoroute ; - Conserver les gabarits hydrauliques des portions de cours d eau dérivés qui ont été fixés par les calculs obtenu dans le cadre des études hydrauliques liées au projet de l A89 ; - Contrôler les vitesses d'écoulement et stabiliser le profil en long des cours d eau de façon à limiter les risques d'érosion régressive du nouveau lit réaménagé et d érosion latérale aux abords des ouvrages hydrauliques ; - favoriser une restauration de qualité environnementale en préservant la continuité biologique. TECHNIQUES MISES EN OEUVRE - Terrassement du nouveau lit de la Turdine ; - Edification d un seuil de fond à l extrémité amont du tronçon rescindé ; - En partie amont et en rive concave, édification d un empierrement de pied de berge surmonté d un lit de plants et plançons ; - Couverture des berges par un treillis de géotextile biodégradable de coco et ensemencement ; - Plantation de boutures de saules et de massifs arbustifs d essences indigènes adaptées ; MISSIONS EXECUTEES - Expertise-faisabilité / avant-projet ; - - Etablissement du projet d exécution sur la base des plans d exécution de terrassement de l entreprise de travaux ; - Direction du chantier puis des opérations de réception (y compris suivi de la garantie). PERIODE DE TRAVAUX octobre 2010 janvier 2011
8 dans le cadre de la réalisation de l A89 - Dérivation et rescindement de la Turdine OHA325 Fig 1. Vue du tronçon amont avant la mise en place des aménagement végétaux en rive concave (image du haut ) - (en rive droite : empierrement de pied de berge) puis après réalisation du lit de plants et plançons en surplomb des empierrements (image du bas ). Fig 2. Vue du tronçon amont lors d une crue d occurrence annuelle (en rive droite : rôle de frein joué par les branches de saules des lits de plants et plançons en protection du pied de berge) - (image du haut ) puis 9 mois après l achèvement des travaux (image du bas ). Fig 3. Vue de l ouvrage hydraulique avec la réalisation de deux banquettes faune en enrochements et matériaux gravelo-terreux et la reconstitution du lit vif de la Turdine avant la mise en eau (image du haut ) puis vue des faciès d écoulement sous l ouvrage après la mise en eau (image du bas ).
9 dans le cadre de la réalisation de l A89 - Dérivation et rescindement du Boussuivre OHA229 CONTEXTE ET OBJECTIFS Le dernier tronçon de l A89 reliant Lyon à Bordeaux, lancé en 2009 pour être mis en service fin 2012, s étend sur une distance de 80km entre Balbigny (département de la Loire) et la Tour de Salvagny (département du Rhône). Sur la section Rhône, entre Violay (42) et La Tour de Salvagny (69), l A89 intercepte 16 cours d eau. A chaque franchissement, un rescindement et/ou une dérivation a été entrepris puis systématiquement accompagné de mesures de restauration et d intégration écologique des linéaires impactés par les Parmi les cours d eau concernés, la rivière du Boussuivre (commune de St. Marcel-l Eclairé) a été dérivée et rescindée sur environ 700 m linéaires. Les choix des techniques d aménagement retenus ont été principalement guidés par le profil en long du tronçon rescindé, le type d écoulement et le régime hydraulique de la rivière concernée puis le contexte géomorphologique et écologique dans lequel elle s inscrit, à savoir : - Tronçon amont de 400 m à 2 % ; - Tronçon aval de 160 m à 3 % ; - Ouvrage hydraulique type voute 150 m ; - Cours d eau permanent à écoulement torrentiel (Q100=22.08 m 3 /s) ; - Cours amont naturel bordé par une large prairie pâturée puis artificialisé et busé sur un centaine de mètres sous une plateforme industrielle avant confluer avec la Turdine à l extrémité aval du secteur ; - Cours d eau piscicole. En outre et de manière générale, les contraintes prises en compte pour l'aménagement des cours d eau ont été les suivantes : - Respecter le tracé et les pentes globales des cours d eau qui ont été imposés par le positionnement des ouvrages hydrauliques et les emprises foncières réservées aux travaux de l autoroute ; - Conserver les gabarits hydrauliques des portions de cours d eau dérivés qui ont été fixés par les calculs obtenu dans le cadre des études hydrauliques liées au projet de l A89 ; - Contrôler les vitesses d'écoulement et stabiliser le profil en long des cours d eau de façon à limiter les risques d'érosion régressive du nouveau lit réaménagé et d érosion latérale aux abords des ouvrages hydrauliques ; - favoriser une restauration de qualité environnementale en préservant la continuité biologique. TECHNIQUES MISES EN OEUVRE Tronçon amont : - Terrassement du nouveau lit du Boussuivre au sein d une vaste zone de compensation hydraulique ; - Plantation de massifs arbustifs d essences indigènes adaptées ; Tronçon aval : - Terrassement du nouveau lit du Boussuivre. - Edification de 3 seuils de type rampe et d un enrochement de pied de berge surmonté d un à deux lits de plants et plançons ; - Mise en place de matériaux gravelo-terreux en berge ; Couverture des berges par un treillis de géotextile biodégradable de coco et ensemencement ; - Plantation de boutures de saules et de massifs arbustifs d essences indigènes adaptées ; MISSIONS EXECUTEES - Expertise-faisabilité / avant-projet ; - Etablissement du projet d exécution sur la base des plans d exécution de terrassement de l entreprise de travaux ; - Direction du chantier puis des opérations de réception (y compris suivi de la garantie). PERIODE DE TRAVAUX juillet 2009 courant 2012
10 dans le cadre de la réalisation de l A89 - Dérivation et rescindement du Boussuivre OHA229 Fig 1. Vue du tronçon aval à l achèvement des travaux (image du haut , image du bas ) - (empierrement de pied de berge surmontés de lit de plants et plançons). Fig 2. Vue du tronçon aval après le retrait d un ouvrage de franchissement provisoire et rétablissement du cours du Boussuivre puis raccordement aux aménagements déjà réalisés (image du haut ). Vue de détail des substrats reconstitués dans le fond du nouveau lit du Boussuivre (image du bas ). Fig 3. Vue du tronçon aval 16 mois après l achèvement des travaux d aménagement ( ).
3Typologie des opérations. 1Postulats et principes. 2Les principaux dysfonctionnements MANUEL DE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DES COURS D EAU
MANUEL DE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DES COURS D EAU 1Postulats et principes généraux des opérations de restauration 2Les principaux dysfonctionnements à l origine des opérations de restauration 3Typologie
Plus en détailFiche technique sur la stabilisation des rives
Fiche technique sur la stabilisation des rives L érosion est un phénomène naturel, qui participe à l équilibre dynamique des cours d eau. Il est par ailleurs souvent amplifié par les interventions humaines.
Plus en détailLIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON
Prix 2013 «Infrastructures pour la Mobilité et Biodiversité» LIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON Aménagement et renaturation d un site naturel remarquable Psammodrome d Edwards Une dégradation
Plus en détailAmélioration de la continuité écologique sur la rivière Aveyron
PREFET DE l AVEYRON Amélioration de la continuité écologique sur la rivière Aveyron Réunion d information des propriétaires et des exploitants Mercredi 10 décembre 2014 Pourquoi restaurer la continuité
Plus en détailMANUEL DE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DES COURS D EAU
MANUEL DE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DES COURS D EAU Philippe Adam et Nicolas Debiais Jean-René MALAVOI Ingénieur Conseil DIRECTION DE L EAU, DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE L AGRICULTURE (DEMAA) SERVICE
Plus en détailLe Plan Départemental de l Eau
de l Eau CG1/PIADDT/DAE/MD-LS-9/05/009 de l Eau Son organisation schématique va s appuyer sur : 1. Les infrastructures existantes d intérêt départemental,. Les schémas directeurs territoriaux, 3. Des maillages
Plus en détailLGV SEA : Un projet pas comme les autres. Par Aurélien NEAU LE MAGAZINE D INFORMATION NUMERO 1 / MAI 2013. Environnement Page 8.
LE MAGAZINE D INFORMATION NUMERO 1 / MAI 2013 LGV SEA : Un projet pas comme les autres Par Aurélien NEAU Environnement Page 8 Emploi Page 5 Travaux Page 10 SOMMAIRE Le magazine d information de la LGV
Plus en détailVII Escaliers et rampes
VII Escaliers et rampes 1. Généralité et terminologie des escaliers Les escaliers permettent de franchir une dénivellation et de relier les différences de niveaux d une construction ou d un jardin. A son
Plus en détailFiche technique CONSTRUCTION D UNE LAVOGNE SUR LA COMMUNE DE COLLIAS
Fiche technique CONSTRUCTION D UNE LAVOGNE SUR LA COMMUNE DE COLLIAS Lavogne : abreuvoir pour les troupeaux établi sur une couche d'argile imperméable. Naturelles à l'origine, elles sont souvent empierrées
Plus en détailLes compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Conception, rédaction, réalisation : Parménion/RFF - Crédit photos : Biotope, CREN Poitou-Charentes, Ecosphère, RFF Impression
Plus en détailRestauration de la continuité écologique Seuils servant à l'hydrométrie. Journées Hydrométrie SCHAPI 3-4 février 2014
Restauration de la continuité écologique Seuils servant à l'hydrométrie Journées Hydrométrie SCHAPI 3-4 février 2014 Stéphanie Poligot-Pitsch Olivier Nauleau DREAL Pays de la Loire DREAL Bretagne Qu est
Plus en détailSOMMAIRE DES DELIBERATIONS DU COMITE DU 13 SEPTEMBRE 2006
SOMMAIRE DES DELIBERATIONS DU COMITE DU 13 SEPTEMBRE 2006 1- Marché de services pour l entretien courant des cours d eau du Boulonnais (2007-2009)... page 2 2- Etude de définition des aménagements de prévention
Plus en détailPARACHÈVEMENT DE L AUTOROUTE 35. Consultation publique sur les enjeux fédéraux dans le cadre de la Loi canadienne sur l évaluation environnementale
Transports Canada Transport Canada PARACHÈVEMENT DE L AUTOROUTE 35 ÉTUDE APPROFONDIE dans le cadre de la Loi canadienne sur l évaluation environnementale JANVIER 2008 1 TABLE DES MATIÈRES 1. INTRODUCTION...
Plus en détailL ombre commun dans le canton de Vaud
Centre de conservation de la faune et de la nature Inspection de la pêche Chemin du Marquisat 1 1025 St-Sulpice Service des forêts, de la faune et de la nature www.dse.vd. vd.ch T 021 557 86 30 F 021 557
Plus en détailAvis bureau Création d une zone commerciale Sainte Anne sur Brivet
Déplacement et agrandissement de la zone commerciale de Pont Château. 30ha Le projet et le SAGE Qualité des milieux Article 1 protection des zones humides Article 2 niveau de compensation Article 5 création
Plus en détailCommune de VILLARD-SUR-DORON
I n g é n i e r i e d e s M o u v e m e n t s d e S o l e t d e s R i s q u e s N a t u r e l s Siège : Parc Pré Millet - 38330 MONTBONNOT tél : 04 76 52 41 20 - fax : 04 76 52 49 09 email : ims@imsrn.com
Plus en détailDernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives
Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les... 1 sur 2 2008-09-18 13:54 Sujet : Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives De : Guy Guilbert
Plus en détail«Et puis, lorsque tu vois des gens pêcher, tu es certain d être au bon endroit.» Renaturation du cours d eau de l Aire à Genève
Renaturation du cours d eau de l Aire à Genève - 2011 «Et il vient d où, ce ruisseau? j ai demandé. Du Colorado, m a-t-il dit. Nous l avons déménagé avec beaucoup de soin. Nous n avons encore jamais endommagé
Plus en détailRAPPORT ANNUEL 2014 PARTIE B. ETAT D AVANCEMENT DES MESURES au 31.12.2014
COMITE GENEVOIS POUR L UTILISATION DU FONDS ECO-ELECTRICITE RAPPORT ANNUEL 2014 PARTIE B ETAT D AVANCEMENT DES MESURES au 31.12.2014 Bassin versant Rhône Délai réalisation accordé 31.03.2014 Terminé 2014
Plus en détail25/02/2013. Le SIBV de la Seiche. Commission Professionnelle Agricole (CPA) Réunion n 1 22 février 2013 Piré-sur-Seiche
Le SIBV de la Seiche Commission Professionnelle Agricole (CPA) Réunion n 1 22 février 2013 Piré-sur-Seiche 1 PROGRAMME D ACTIONS Collectivités Particuliers Gestion des eaux pluviales Actions Industriels,
Plus en détailVANNES, VIS SANS FIN, POMPES D ASSÈCHEMENT DES MARAIS
La Directive Cadre sur l Eau (DCE, n 2000/60/CE) fixe comme objectif pour 2015 l atteinte du bon état ou du bon potentiel écologique des eaux de surface. Ces états écologiques sont appréciés par la qualité
Plus en détailInventaire des foyers d érosion
Inventaire des foyers d érosion Lacs Supérieur et Équerre Municipalité de Lac-Supérieur Automne 2010 Une collaboration entre : Mise en contexte Dans le cadre de l Opération Bleu-Vertpour poser des actions
Plus en détailLa gestion des écoulements dans les Wateringues du Nord - Pas de Calais Incidence prévisible des changements climatiques
La gestion des écoulements dans les Wateringues du Nord - Pas de Calais Incidence prévisible des changements climatiques Par Philippe PARENT Institution des Wateringues Par Philippe PARENT Institution
Plus en détailPREFECTURE DE HAUTE-SAVOIE
λ siège Alpes du Nord : P arc Pré Millet 38330 M ONTB ONNO T tél 04 76 52 41 20 fax. 04 76 52 49 09 E m ail = i m s @ i m s r n. c o m agence Alpes du Sud Nice : tél. 04 92 29 11 10 fax. 04 92 29 11 20
Plus en détailRenaturation de l embouchure de la Broye
AquaVision Engineering Sàrl Constructions Hydrauliques pour un Développement Durable Chemin des Champs-Courbes 1 CH-1024 ECUBLENS Tel. +41 21 691 45 13 / Natel: +41 79 775 17 61 www.aquavision-eng.ch,
Plus en détailUne espèce exotique envahissante: Le Roseau commun. ou Phragmites australis
Une espèce exotique envahissante: Le Roseau commun ou Phragmites australis Indigène vs exotique Il y a deux sous-espèces de Phragmites australis, L indigène: n envahit pas le milieu, cohabite avec les
Plus en détailPREFECTURE DE LA LOZERE
SOUS-PREFECTURE DE FLORAC POLE DE DEFENSE DES FORETS CONTRE L INCENDIE PREFECTURE DE LA LOZERE Arrêté préfectoral n 2015071-0002 - du 12 mars 2015 relatif à la prévention des incendies de forêts dans les
Plus en détailLaisser une empreinte Devenez acteur de la restauration des plantations du canal du Midi
Laisser une empreinte Devenez acteur de la restauration des plantations du canal du Midi Le canal du Midi, un patrimoine exceptionnel Une vitrine. L inscription par l Unesco en 1996 sur la liste du patrimoine
Plus en détailCarnet photos. Visite commentée des travaux
Carnet photos Visite commentée des travaux Marais du Vigueirat Life PROMESSE 2003-2007 Sommaire Chaufferie bois et plateforme de stockage... 3 Cuves de récupération des eaux pluviales... 7 Lit planté de
Plus en détailCOMMISSION THEMATIQUE «Protection des milieux aquatiques : cours d eau et zones humides»
COMMISSION THEMATIQUE «Protection des milieux aquatiques : cours d eau et zones humides» - 1-4 AVRIL 2013 MALICORNE-SUR-SARTHE COMPTE-RENDU DE REUNION Ordre du jour 1. Qu est ce qu un SAGE? Quel est le
Plus en détailÉtude de la carte de Vézelise. Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique
Étude de la carte de Vézelise Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique Double objectif de la séance Étude d un paysage lorrain de côte Apprentissage de la lecture du relief sur une
Plus en détail1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T
1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T 2. RECHERCHE DE SITES 2.1 Les objectifs 2.2 Les contraintes environnementales liés à l aménagement du territoire liées au transport liés aux documents d urbanisme 3.
Plus en détailÉvolution du trait de côte et conséquences sur les ouvrages maritimes: Application au Phare de la Coubre (17)
Évolution du trait de côte et conséquences sur les ouvrages maritimes: Application au Jérôme REVEL Laboratoire de Bordeaux Page 1/22 sommaire Introduction Analyse historique du trait de côte Analyse naturaliste
Plus en détailet entretenir les rivières? Mauvaises pratiques à éviter Bonnes pratiques à suivre
3 3 Comment gérer et entretenir les rivières? Mauvaises pratiques à éviter Bonnes pratiques à suivre 75 Préambule Bonnes ou mauvaises pratiques d entretien, Comment s y retrouver? L entretien d une rivière
Plus en détailnos solutions ouvrages
Défense de berges, défense côtière rivières, lacs, étangs l teracro p.63 l teranat p.77 Végétalisation Structure géo-alvéolaire : teracro Toiles naturelles teranat rétention végétalisation l rétention
Plus en détailmesure des débits et des volumes dérivés par les canaux gravitaires
mesures limnimétriques 2009 Depuis la loi sur l Eau de 1992, précisée par celle de 2006, tous les volumes d eau prélevés dans le milieu naturel doivent être mesurés, et ce, pour permettre une meilleure
Plus en détailcollection mise au point état initial et prévision d impact dans les documents d incidences milieu aquatique
collection mise au point milieu aquatique état initial et prévision d impact dans les documents d incidences 1 PRINCIPES DE LA DEMARCHE.. 10 1.1. CHAMP D APPLICATION.... 12 1.2. UNE DEMARCHE EN QUATRE
Plus en détailUne nouvelle écologie des parcs et des jardins
Une nouvelle écologie des parcs et des jardins Une nouvelle écologie des parcs et des jardins Patrimoine vert bordelais et politique de développement et de gestion Ecologie : grands principes et applications
Plus en détailCISSE INF EAU N 13. Edito du vice -président. Dans ce numéro
CISSE INF EAU N 13 Bulletin d information du bassin de la Cisse 1er trimestre 2015 Votre Cisse Inf eau change de style Après 2 ans et demi d existence, et pour anticiper l évolution de la chartre graphique
Plus en détailwww.cpie.fr La morphologie des cours d eau Sensibiliser des usagers des cours d eau à l entretien des berges CPIE Bugey-Genevois
www.cpie.fr DOSSIER CPIE EN ACTION Sensibiliser des usagers des cours d eau à l entretien des berges CPIE Bugey-Genevois La morphologie des cours d eau (hydromorphologie) Principes physiques, approche
Plus en détailESCALIERS. passer des dénivellations supérieures à 7%
ESCALIERS passer des dénivellations supérieures à 7% 2 définitions essentielles : Contremarche et giron Le rapport H/G donne la pente d une volée de marches ex : 16 cm / 32 cm = 50% Emmarchement, emprise,
Plus en détailPascale Biron, Thomas Buffin-Bélanger, Marie Larocque, Joanna Eyquem, Claude Desjarlais
Pascale Biron, Thomas Buffin-Bélanger, Marie Larocque, Joanna Eyquem, Claude Desjarlais Bandes riveraines restreintes, beaucoup de stabilisation Rivière Yamachiche: champ de maïs sans bande riveraine Rivière
Plus en détailMichel Fortin 1 er Vice-président FTPF 26 janvier 2011
Présentation par Michel Fortin 1 er Vice-président FTPF 26 janvier 2011 STANDARD DE GESTION FORESTIÈRE FSC FOREST STANDARD SHIP COUNCIL Historique du FSC Créé en 1993 suite au Sommet de la terre de Rio
Plus en détailCENTRALES HYDRAULIQUES
CENTRALES HYDRAULIQUES FONCTIONNEMENT Les différentes centrales hydrauliques Les centrales hydrauliques utilisent la force de l eau en mouvement, autrement dit l énergie hydraulique des courants ou des
Plus en détailMISAPOR verre cellulaire
MISAPOR verre cellulaire Remblai allégé pour ouvrage en génie civile 2015-03 Suisse: Allemagne: France: MISAPOR AG Löserstrasse 2 CH-7302 Landquart Téléphone +41 81 300 08 08 Fax +41 81 300 08 09 info@misapor.ch
Plus en détailRESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT
E1 RESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT 28 E1 RESUME NON TECHNIQUE DE L ÉTUDE D IMPACT 28 1. - PRESENTATION DE L OPERATION 2. - APPRECIATION DES IMPACTS DU PROGRAMME 3. - AUTEURS DES ETUDES 4. - ETAT
Plus en détailRESERVES DE BIODIVERSITE POUR SEPT TERRITOIRES ET DE RESERVE AQUATIQUE POUR UN TERRITOIRE DANS LA REGION ADMINISTRATIVE DE L ABITIBI-TEMISCAMINGUE
MÉMOIRE DEPOSE AU BUREAU D AUDIENCES PUBLIQUES SUR L ENVIRONNEMENT (BAPE) DANS LE CADRE DES AUDIENCES PUBLIQUES POUR LES PROJETS DE RESERVES DE BIODIVERSITE POUR SEPT TERRITOIRES ET DE RESERVE AQUATIQUE
Plus en détailLes dimensions mentionnées sont pour la plupart reprises dans la réglementation (STS54, NBN EN 3509), RGPT, arrêté royal du 07/07/97)
Préliminaires Les dimensions mentionnées sont pour la plupart reprises dans la réglementation (STS54, NBN EN 3509), RGPT, arrêté royal du 07/07/97) Ces obligations assurent la sécurité dans les escaliers
Plus en détail1.2. REALISATION DES OPERATIONS DE PRELEVEMENTS ET D ANALYSES
AVANT-PROPOS Le présent document a été réalisé par ASCONIT Consultants, pour le compte du Conseil Général de Haute-Savoie (CG74) dans le cadre du programme 2007-2008 du suivi de la qualité des eaux des
Plus en détailCONSOLIDATION ET ETANCHEISATION DE LA TOITURE DU TUNNEL STEPHANIE A BRUXELLES.
1 CONSOLIDATION ET ETANCHEISATION DE LA TOITURE DU TUNNEL STEPHANIE A BRUXELLES. ir. VINCENT THIBERT Région de Bruxelles-Capitale Bruxelles Mobilité Direction Gestion et Entretien des Voiries Résumé Samenvatting
Plus en détailRenouvellement des infrastructures ferroviaires de la ligne Paris - Limoges - Toulouse en gare de Limoges, 25 juin 2009
Renouvellement des infrastructures ferroviaires de la ligne Paris - Limoges - Toulouse en gare de Limoges, 25 juin 2009 LE RENOUVELLEMENT DU RÉSEAU : UNE PRIORITÉ DE RÉSEAU FERRÉ DE FRANCE Le Plan de rénovation
Plus en détailDiagnostic de la Tranche 1 du programme. de restauration de la Sienne
Diagnostic de la Tranche 1 du programme de restauration de la Sienne Méthodologie : - Choix du secteur géographique Le chiffrage a été fait à partir d un diagnostic global de la Tranche 1 du programme
Plus en détailPont routier de Condrieu
Pont routier de Condrieu R.D. 28 R.D.4 69 Condrieu le Port les) Roches-de-Condrieu Condrieu Dossier IA69006627 réalisé en 2010 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine
Plus en détailPhoto : archbould.com. Faits éclairants à propos de l électricité
Photo : archbould.com Faits éclairants à propos de l électricité Comment produit-on l électricité? Il est difficile d imaginer notre maison sans électricité. Il n y aurait pas de télévision, d ordinateur
Plus en détailUne liaison nouvelle pour un transport durable
Une liaison nouvelle pour un transport durable www.rff-cfal.info LE CFAL : faits et chiffres Partie NORD 48 km de double voie mixte, fret et voyageurs, reliant la ligne Lyon - Ambérieu-en-Bugey à la ligne
Plus en détailLE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE. Hervé LETHIER, EMC2I
LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE Hervé LETHIER, EMC2I INTRODUCTION OBJECTIFS L INSTRUMENT LES INDICATEURS UN PREMIER BILAN INTRODUCTION OBJECTIF De simples inventaires spécialisés et ciblés Combler
Plus en détailFiche 1. ESCALE DE BEAUGRENELLE
Fiche 1. ESCALE DE BEAUGRENELLE CARACTERISTIQUES TECHNIQUES Linéaire disponible : 38.50 mètres Aménagement prévu : ponton flottant en bord à quai accessible par une rampe Niveau d embarquement : Retenue
Plus en détailSommaire INTRODUCTION... 2. 1/ Le contexte général de la commune...3. 2/ L état des réseaux...3. 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...
1 Sommaire INTRODUCTION... 2 1/ Le contexte général de la commune...3 2/ L état des réseaux...3 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...3 4/ Les solutions retenues par la commune...5 CONCLUSION Carte
Plus en détailAppareil de type fauteuil monte-escalier
modèle 80 Appareil de type fauteuil monte-escalier Fonctionne sur batteries points de chargement en haut et en bas, alarme sonore si l'appareil n'est pas stationné sur le plot de chargement. Programmation
Plus en détailCARACTÉRISATION DES RIVES DE HUIT COURS D EAU DU BASSIN VERSANT DE LA BAIE MISSISQUOI
CARACTÉRISATION DES RIVES DE HUIT COURS D EAU DU BASSIN VERSANT DE LA BAIE MISSISQUOI AOÛT 2003 RÉSUMÉ Lussier, C., d Auteuil, C., Prichonnet, G., Namour, R. et A. White, 2003. Caractérisation des rives
Plus en détailVu le dahir du 7 kaada 1371 (30 Juillet 1952) relatif à l urbanisme et, notamment, son article 18 ;
Décret n 2-64-445 du 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964) définissant les zones d habitat économique et approuvant le règlement général de construction applicable à ces zones. (B.O. n 2739 du 28-4-1965,
Plus en détailStratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne
Stratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne Christophe RIPERT, Directeur immobilier, SOGARIS Cette présentation porte sur des exemples concrets d
Plus en détailBILAN DU TRANSFERT DES AMPHIBIENS
ZAC du quartier de l école Polytechnique BILAN DU TRANSFERT DES AMPHIBIENS ZAC DU QUARTIER DE L ECOLE POLYTECHNIQUE Commune de Palaiseau Juillet 2014 7C785 Table des matières Table des matières... 2 Liste
Plus en détailCOMMUNE DE GORGIER. Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs, 1. Préambule
COMMUNE DE GORGIER RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL AU CONSEIL GENERAL CONCERNANT LA DEMANDE DE CREDIT DE Fr. 32'700.- POUR LE REMPLACEMENT D'UN COLLECTEUR D'EAUX USEES AU CHEMIN DE LA PAYAZ Madame la Présidente,
Plus en détailLES ESCALIERS. Les mots de l escalier
Les mots de l escalier L escalier :ouvrage constitué d une suite régulière de plans horizontaux (marches et paliers) permettant, dans une construction, de passer à pied d un étage à un autre. L emmarchement
Plus en détailJeu de l ingénierie écologique. mémo du joueur
Jeu de l ingénierie écologique mémo du joueur Contexte Qu est-ce que l ingénierie écologique? L ingénierie écologique peut être définie par une action par et/ou pour le vivant. Plus précisément, le vivant
Plus en détail4.6. LES MILIEUX NATURELS ET OBJETS CLASSES DE LA COMMUNE DE BERNEX ETAT DES CONNAISSANCES
4.6. LES MILIEUX NATURELS ET OBJETS CLASSES DE LA COMMUNE DE BERNEX ETAT DES CONNAISSANCES 4.6.1 Sources d'information 4.6.2 Généralités 4.6.3 Sites et objets naturels dignes d'intérêt de la commune de
Plus en détailGuide d entretien. de votre assainissement non collectif
juillet 2009 Guide d entretien de votre assainissement non collectif Votre système d assainissement n est pas raccordé au «tout à l égout». Il est dit «non-collectif», «autonome» ou encore «individuel».
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailNotice de pose NOTICE DE POSE 1-2. 1. Fond: 2. IMPORTANT:
Panneaux de terrasse TimberStar Notice de pose NOTICE DE POSE 1-2 Veuillez lire l intégralité de la notice de pose avant de commencer le montage! Les panneaux de terrasse TimberStar peuvent être sciés,
Plus en détailde frayères SUR LE RUISSEAU SAINT-VAAST
RESTAURATION Création de frayères SUR LE RUISSEAU SAINT-VAAST Masse d eau AR13 La Canche Canche classée «cours d eau à migrateurs» au titre de l article L.432-6 et en liste 2 du L.214-17 du code de l environnement
Plus en détailLE RESEAU VERT PAC LA CHAPELLE - LES SCIERS
LE RESEAU VERT PAC LA CHAPELLE - LES SCIERS Plan directeur de quartier n 29298 B Du réseau vert au réseau écologique Le projet de réseau vert du PAC de La Chapelle - Les Sciers repose sur deux approches
Plus en détailDétermination des enjeux exposés
RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre
Plus en détailRèglement type relatif à l abattage d arbres
Règlement type relatif à l abattage d arbres INTRODUCTION «Une municipalité ou une MRC peut régir ou restreindre la plantation ou l'abattage d'arbres afin d'assurer la protection du couvert forestier et
Plus en détail(B.O. n 2739 du 28-4-1965, page 489) LE PREMIER MINISTRE,
DECRET N 2-64-445 DU 21 CHAABANE 1384 (26 DECEMBRE 1964) DEFINISSANT LES ZONES D HABITAT ECONOMIQUE ET APPROUVANT LE REGLEMENT GENERAL DE CONSTRUCTION APPLIABLE A CES ZONES (B.O. n 2739 du 28-4-1965, page
Plus en détailEnjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes
Annexe 3 Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes Cette annexe présente les enjeux environnementaux ayant été définis comme prioritaires en Poitou-Charentes. Une série de cartes
Plus en détailREGION DE BRUXELLES-CAPITALE COMMUNE D UCCLE - PPAS 28ter Plateau Avijl
REGION DE BRUXELLES-CAPITALE COMMUNE D UCCLE - PPAS 28ter Plateau Avijl - 14 août 2008 BOA DOCUMENTS CONSTITUANT LE PPAS Le présent plan particulier d'affectation du sol se compose de : A. Cahier des notes
Plus en détailCREDIT D ETUDE EN VUE DE LA CONSTRUCTION D UNE PASSERELLE SUR LE RHONE RELIANT LES COMMUNES D ONEX ET DE VERNIER.
DA 500 10.09 CREDIT D ETUDE EN VUE DE LA CONSTRUCTION D UNE PASSERELLE SUR LE RHONE RELIANT LES COMMUNES D ONEX ET DE VERNIER. Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux, En 2009, les communes de
Plus en détailLe Domaine de. Maryanne. - Toussieu - illustration non contractuelle
Le Domaine de Maryanne - Toussieu - illustration non contractuelle Localisation Présentation Situé aux portes de Lyon, ce village, plein de charme, offre un cadre de vie calme et rural. Grâce à sa vie
Plus en détail0.721.191.631. Traité entre la Suisse et l Autriche-Hongrie 2 pour le redressement du Rhin dès l embouchure de l Ill jusqu au lac de Constance 3
Traduction 1 0.721.191.631 Traité entre la Suisse et l Autriche-Hongrie 2 pour le redressement du Rhin dès l embouchure de l Ill jusqu au lac de Constance 3 Conclu le 30 décembre 1892 Approuvé par l Assemblée
Plus en détailCongrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal
Congrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal Julien St-Laurent, M.Sc.Env. Spécialiste environnement Direction de l Aménagement, gestion et développement durable
Plus en détailBois Bocage Energie. www.boisbocageenergie.fr. SCIC Bois Bocage Energie, Laurent NEVOUX, Place de l église, 61800 CHANU
Société Coopérative d Intd Intérêt Collectif Bois Bocage Energie www.boisbocageenergie.fr Comment organiser la filière bois et mobiliser la ressource? Acte 1 : Mécaniser la récolte du bois Acte 2 : Moderniser
Plus en détailSCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd. 7 juin 2010
SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd Commune de Coulandon CONTRATT COMMUNAL D AMENAGEMENT DE BOURG FICHE ACTION 1 Aménagement de la route
Plus en détailLA SURVEILLANCE DES PHÉNOMÈNES MÉTÉOROLOGIQUES POUR PRODUIRE DE L ÉLECTRICITÉ EN TOUTE SÉCURITÉ
avril 2013 NOTE D INFORMATION LA SURVEILLANCE DES PHÉNOMÈNES MÉTÉOROLOGIQUES POUR PRODUIRE DE L ÉLECTRICITÉ EN TOUTE SÉCURITÉ En tant qu exploitant des centrales de production d électricité, EDF met en
Plus en détailObjet : Modalités de mise en œuvre des mesures compensatoires
MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Direction Régionale de l Environnement, de l'aménagement et du Logement de FRANCHE-COMTE Besançon, le 5 janvier 2011 Objet
Plus en détailTITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU )
TITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU ) La zone AU couvre les espaces non équipés par les réseaux de viabilisation, que la commune souhaite réserver au développement de l urbanisation
Plus en détailTAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes
TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes La loi n 2000-1028 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain, dite «loi SRU», avait instauré une participation
Plus en détailRAPPORT SUR L INSPECTION DES BANDES RIVERAINES 2014 Portrait de la MRC Brome-Missisquoi
RAPPORT SUR L INSPECTION DES BANDES RIVERAINES 2014 Portrait de la 2 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION... 3 MÉTHODOLOGIE... 4 LOCALISATION DES COURS D EAU... 5 RÉSULTATS... 6 Portrait global de la MRC...
Plus en détailPour bien comprendre les résultats publiés
RÉSULTATS D INVENTAIRE FORESTIER MÉTHODOLOGIE Pour bien comprendre les résultats publiés Les résultats des campagnes d inventaire 2009 à 2013 Ce document peut être reproduit ou diffusé à des fins non commerciales
Plus en détailApport des méthodes géophysiques pour la caractérisation de zones fuyardes d une digue de canal
Apport des méthodes géophysiques pour la caractérisation de zones fuyardes d une digue de canal DL Lyon : G. Bièvre DL Autun : A. Brach, D. Goutaland, M. Massardi, G. Monnot David GOUTALAND CETE de Lyon
Plus en détailDEMANDE DE CERTIFICAT D AUTORISATION IMPLANTATION D UNE STRUCTURE DE CONTRÔLE
4005, rue de la Garlock Sherbrooke (Québec) J1L 1W9 Tél : (819) 821-2163 Téléc. : (819) 821-0060 info@aqua-berge.com www.aqua-berge.com DEMANDE DE CERTIFICAT D AUTORISATION IMPLANTATION D UNE STRUCTURE
Plus en détailPROJET D ELECTRIFICATION PAR CENTRALE HYBRIDE SOLAIRE-DIESEL A DJENNE ------ TERMES DE REFERENCE
MINISTERE DE L ENERGIE ET REPUBLIQUE DU MALI DE L HYDRAULIQUE Un Peuple Un But Une Foi ***** ***** DIRECTION NATIONALE DE L ENERGIE ***** PROJET D ELECTRIFICATION PAR CENTRALE HYBRIDE SOLAIRE-DIESEL A
Plus en détailPermis unique pour un data center à VAUX-SUR-SÛRE. - Construction d un centre de données informatiques
AVIS Réf. : CWEDD/13/AV.343 Date : Permis unique pour un data center à VAUX-SUR-SÛRE 1. DONNEES DE BASE Demande : - Permis unique - Rubrique : 63.12.09.03.03 Projet : - Construction d un centre de données
Plus en détailRÉVISION DU POS VALANT ELABORATION DU PLU D ALBERTVILLE
COMMUNE D ALBERTVILLE RÉVISION DU POS VALANT ELABORATION DU PLU D ALBERTVILLE PLAN D INDEXATION EN Z CATALOGUE DES PRESCRIPTIONS SPÉCIALES Document modifié en Mars 2013 d après : RAPPORT 12-2881-GIPEA-JUIN
Plus en détailRèglement numéro LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT. Avril 2011
Règlement numéro 346 LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT Avril 2011 VOS RESPONSABILITÉS LIÉES AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT DE VOTRE IMMEUBLE Protection
Plus en détailSymboles de nos cartes
2011 Cartes nationales de la Suisse Symboles de nos cartes Supplément illustré de la légende des signes conventionnels des cartes nationales (CN) de la Suisse Schweizerische Eidgenossenschaft Confédération
Plus en détailRévision du Schéma Départemental des Carrières de l Aube
Révision du Schéma Départemental des Carrières de l Aube Prise en compte du SDAGE Seine-Normandie BRGM/RP-60867-FR Version 2 - décembre 2012 M. CHABART, Y. THUON Avec la collaboration de M. LANSIART Étude
Plus en détailCommune de Saint-Etienne-de-Crossey (Isère) CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
Réalisation Assistance Maître d Ouvrage Commune de Saint-Etienne-de-Crossey (Isère) CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Cahier des prescriptions spéciales accompagnant le zonage des risques Date Avancement
Plus en détailUNE MEILLEURE CONNAISSANCE
CONCEVOIR ET GÉRER DES AMAS DE FUMIER SOLIDE AU CHAMP UNE MEILLEURE CONNAISSANCE pour un meilleur environnement En 2002, le Règlement sur les exploitations agricoles (REA) prévoyait l échéance des dispositions
Plus en détailPlan de désherbage, plan de gestion différenciée : objectifs et mise en œuvre concrète, quelles sont les actions à mettre en place par les communes?
11 décembre Arles Plan de désherbage, plan de gestion différenciée : objectifs et mise en œuvre concrète, quelles sont les actions à mettre en place par les communes? Claire LAFON Benoit DUPUY Introduction
Plus en détail