RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R PRÉFET DE LA MARTINIQUE PUBLIÉ LE 14 SEPTEMBRE 2016
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- Josiane Auger
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1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R PRÉFET DE LA MARTINIQUE PUBLIÉ LE 14 SEPTEMBRE
2 Sommaire ARS R DT RESIDENCE SAINTE HILDEGARDE (2 pages) R Arrêté - retrait définitif agrément pour New Ambu (3 pages) R CH St Esprit - arrêté Activité Juillet 2016 (5 pages) R CHUM-Arrêté Activité JUILLET 2016 (4 pages) DEAL R Agrément SIBAT (3 pages) R AP autorisant la construction et l exploitation de la déviation sur une longueur de 960 m au lieu-dit «Volga Plage» à Fort-de-france de la canalisation reliant l appontement pétrolier de la Pointe des carrières (PDK) à la Raffinerie SARA sur les communes de Fort-de-France et du Lamentin. (4 pages) DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA MARTINIQUE DRFIP R DELEGATION SIGNATURE G REGNIER AUX COLLABORATEURS DU POLE GESTION PUBLIQUE (4 pages) Pôle Développement Rural, Foncier, Forêt -DAAF R SCI le lagon bleu - RIVIERE PILOTE - autorisation de défrichement sur la commune de RIVIERE-PILOTE. (4 pages) PREFECTURE MARTINIQUE R Arrêté prefectoral n portant autorisation de conduire des recherches scientifiques dans les eaux intérieures, la mer territoriale la zone économique et sur le plateau continental (6 pages) PREFECTURE MARTINIQUE - BRH R arrêté commission de surveillance SACN - session 2016 (2 pages) R Arrêté portant constitution de la commission chargée de la surveillance d'un concours interne et externe de contrôleur de classe normale des services techniques du Ministère de l'intérieur - Session 2016 (2 pages) PREFECTURE MARTINIQUE - DLP R Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire de l'entreprise Pompes Funèbres CARISTAN (1 page) PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC R Arrêté portant renouvellement de l'agrément départemental attribué à l'association des Secouristes Martiniquais (ASM) pour les formations aux premiers secours (2 pages) R Arrêté portant renouvellement de l'habilitation départementale attribuée au Service Départemental d'incendie et de Secours (SDIS) de la Martinique pour les formations aux premiers secours (2 pages) Page 3 Page 6 Page 10 Page 16 Page 21 Page 25 Page 30 Page 35 Page 40 Page 47 Page 50 Page 53 Page 55 Page 58 2
3 ARS R DT RESIDENCE SAINTE HILDEGARDE Décision Tarifaire portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2016 de la Maison de Retraite RESIDENCE SAINTE HILDEGARDE ARS - R DT RESIDENCE SAINTE HILDEGARDE 3
4 ARS - R DT RESIDENCE SAINTE HILDEGARDE 4
5 ARS - R DT RESIDENCE SAINTE HILDEGARDE 5
6 ARS R Arrêté - retrait définitif agrément pour New Ambu Arrêté n ARS/2016/121 du 5 septembre 2016 portant retrait définitif de l'agrément n de l'entreprise de transports sanitaires terrestres New Ambu sous enseigne Marigot Ambulance. ARS - R Arrêté - retrait définitif agrément pour New Ambu 6
7 ARS - R Arrêté - retrait définitif agrément pour New Ambu 7
8 ARS - R Arrêté - retrait définitif agrément pour New Ambu 8
9 ARS - R Arrêté - retrait définitif agrément pour New Ambu 9
10 ARS R CH St Esprit - arrêté Activité Juillet 2016 Arrêté ARS N fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier de Saint Esprit au titre de l'activité déclarée au mois de JUILLET ARS - R CH St Esprit - arrêté Activité Juillet
11 ARS - R CH St Esprit - arrêté Activité Juillet
12 ARS - R CH St Esprit - arrêté Activité Juillet
13 ARS - R CH St Esprit - arrêté Activité Juillet
14 ARS - R CH St Esprit - arrêté Activité Juillet
15 ARS - R CH St Esprit - arrêté Activité Juillet
16 ARS R CHUM-Arrêté Activité JUILLET 2016 Arrêté ARS N fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier universitaire de Martinique au titre de l'activité déclarée au mois de JUILLET 2016 ARS - R CHUM-Arrêté Activité JUILLET
17 ARS - R CHUM-Arrêté Activité JUILLET
18 ARS - R CHUM-Arrêté Activité JUILLET
19 ARS - R CHUM-Arrêté Activité JUILLET
20 ARS - R CHUM-Arrêté Activité JUILLET
21 DEAL R Agrément SIBAT Arrêté portant Agrément des organismes habilités à exercer une mission d'amo pour l'aah et le LES DEAL - R Agrément SIBAT 21
22 DEAL - R Agrément SIBAT 22
23 DEAL - R Agrément SIBAT 23
24 DEAL - R Agrément SIBAT 24
25 DEAL R AP autorisant la construction et l exploitation de la déviation sur une longueur de 960 m au lieu-dit «Volga Plage» à Fort-de-france de la canalisation arrêté autorisation construction et exploitation d'une déviation canalisation volga plage SARA reliant l appontement pétrolier de la Pointe des carrières (PDK) à la Raffinerie SARA sur les communes de Fort-de-France et du Lamentin. DEAL - R AP autorisant la construction et l exploitation de la déviation sur une longueur de 960 m au lieu-dit «Volga Plage» à Fort-de-france de la canalisation reliant l appontement pétrolier de la Pointe des carrières (PDK) à la Raffinerie SARA sur les communes de Fort-de-France et 25
26 DEAL - R AP autorisant la construction et l exploitation de la déviation sur une longueur de 960 m au lieu-dit «Volga Plage» à Fort-de-france de la canalisation reliant l appontement pétrolier de la Pointe des carrières (PDK) à la Raffinerie SARA sur les communes de Fort-de-France et 26
27 DEAL - R AP autorisant la construction et l exploitation de la déviation sur une longueur de 960 m au lieu-dit «Volga Plage» à Fort-de-france de la canalisation reliant l appontement pétrolier de la Pointe des carrières (PDK) à la Raffinerie SARA sur les communes de Fort-de-France et 27
28 DEAL - R AP autorisant la construction et l exploitation de la déviation sur une longueur de 960 m au lieu-dit «Volga Plage» à Fort-de-france de la canalisation reliant l appontement pétrolier de la Pointe des carrières (PDK) à la Raffinerie SARA sur les communes de Fort-de-France et 28
29 DEAL - R AP autorisant la construction et l exploitation de la déviation sur une longueur de 960 m au lieu-dit «Volga Plage» à Fort-de-france de la canalisation reliant l appontement pétrolier de la Pointe des carrières (PDK) à la Raffinerie SARA sur les communes de Fort-de-France et 29
30 DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA MARTINIQUE - DRFIP R DELEGATION SIGNATURE G REGNIER AUX COLLABORATEURS DU POLE GESTION PUBLIQUE DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA MARTINIQUE - DRFIP - R DELEGATION SIGNATURE G REGNIER AUX COLLABORATEURS DU POLE GESTION PUBLIQUE
31 DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA MARTINIQUE - DRFIP - R DELEGATION SIGNATURE G REGNIER AUX COLLABORATEURS DU POLE GESTION PUBLIQUE
32 DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA MARTINIQUE - DRFIP - R DELEGATION SIGNATURE G REGNIER AUX COLLABORATEURS DU POLE GESTION PUBLIQUE
33 DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA MARTINIQUE - DRFIP - R DELEGATION SIGNATURE G REGNIER AUX COLLABORATEURS DU POLE GESTION PUBLIQUE
34 DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA MARTINIQUE - DRFIP - R DELEGATION SIGNATURE G REGNIER AUX COLLABORATEURS DU POLE GESTION PUBLIQUE
35 Pôle Développement Rural, Foncier, Forêt -DAAF R SCI le lagon bleu - RIVIERE PILOTE - autorisation de défrichement sur la commune de RIVIERE-PILOTE. Décision concernant la demande d'autorisation de défrichement de la parcelle cadastrée L sise au lieu dit "Morne Honoré" sur le territoire de la commune de RIVIERE-PILOTE; Pôle Développement Rural, Foncier, Forêt -DAAF - R SCI le lagon bleu - RIVIERE PILOTE - autorisation de défrichement sur la commune de RIVIERE-PILOTE. 35
36 Pôle Développement Rural, Foncier, Forêt -DAAF - R SCI le lagon bleu - RIVIERE PILOTE - autorisation de défrichement sur la commune de RIVIERE-PILOTE. 36
37 Pôle Développement Rural, Foncier, Forêt -DAAF - R SCI le lagon bleu - RIVIERE PILOTE - autorisation de défrichement sur la commune de RIVIERE-PILOTE. 37
38 Pôle Développement Rural, Foncier, Forêt -DAAF - R SCI le lagon bleu - RIVIERE PILOTE - autorisation de défrichement sur la commune de RIVIERE-PILOTE. 38
39 Pôle Développement Rural, Foncier, Forêt -DAAF - R SCI le lagon bleu - RIVIERE PILOTE - autorisation de défrichement sur la commune de RIVIERE-PILOTE. 39
40 PREFECTURE MARTINIQUE R Arrêté prefectoral n portant autorisation de conduire des recherches scientifiques dans les eaux intérieures, la mer territoriale la zone économique et sur le plateau continental PREFECTURE MARTINIQUE - R Arrêté prefectoral n portant autorisation de conduire des recherches scientifiques dans les eaux intérieures, la mer territoriale la zone économique et sur le plateau continental 40
41 PREFECTURE MARTINIQUE - R Arrêté prefectoral n portant autorisation de conduire des recherches scientifiques dans les eaux intérieures, la mer territoriale la zone économique et sur le plateau continental 41
42 PREFECTURE MARTINIQUE - R Arrêté prefectoral n portant autorisation de conduire des recherches scientifiques dans les eaux intérieures, la mer territoriale la zone économique et sur le plateau continental 42
43 PREFECTURE MARTINIQUE - R Arrêté prefectoral n portant autorisation de conduire des recherches scientifiques dans les eaux intérieures, la mer territoriale la zone économique et sur le plateau continental 43
44 PREFECTURE MARTINIQUE - R Arrêté prefectoral n portant autorisation de conduire des recherches scientifiques dans les eaux intérieures, la mer territoriale la zone économique et sur le plateau continental 44
45 PREFECTURE MARTINIQUE - R Arrêté prefectoral n portant autorisation de conduire des recherches scientifiques dans les eaux intérieures, la mer territoriale la zone économique et sur le plateau continental 45
46 PREFECTURE MARTINIQUE - R Arrêté prefectoral n portant autorisation de conduire des recherches scientifiques dans les eaux intérieures, la mer territoriale la zone économique et sur le plateau continental 46
47 PREFECTURE MARTINIQUE - BRH R arrêté commission de surveillance SACN - session 2016 PREFECTURE MARTINIQUE - BRH - R arrêté commission de surveillance SACN - session
48 PREFECTURE MARTINIQUE - BRH - R arrêté commission de surveillance SACN - session
49 PREFECTURE MARTINIQUE - BRH - R arrêté commission de surveillance SACN - session
50 PREFECTURE MARTINIQUE - BRH R Arrêté portant constitution de la commission chargée de la surveillance d'un concours interne et externe de contrôleur de classe normale des services techniques du Ministère de l'intérieur - Session 2016 PREFECTURE MARTINIQUE - BRH - R Arrêté portant constitution de la commission chargée de la surveillance d'un concours interne et externe de contrôleur de classe normale des services techniques du Ministère de l'intérieur - Session
51 PREFECTURE MARTINIQUE - BRH - R Arrêté portant constitution de la commission chargée de la surveillance d'un concours interne et externe de contrôleur de classe normale des services techniques du Ministère de l'intérieur - Session
52 PREFECTURE MARTINIQUE - BRH - R Arrêté portant constitution de la commission chargée de la surveillance d'un concours interne et externe de contrôleur de classe normale des services techniques du Ministère de l'intérieur - Session
53 PREFECTURE MARTINIQUE - DLP R Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire de l'entreprise Pompes Funèbres CARISTAN PREFECTURE MARTINIQUE - DLP - R Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire de l'entreprise Pompes Funèbres CARISTAN 53
54 PREFECTURE MARTINIQUE - DLP - R Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire de l'entreprise Pompes Funèbres CARISTAN 54
55 PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC R Arrêté portant renouvellement de l'agrément départemental attribué à l'association des Secouristes Martiniquais (ASM) pour les formations aux premiers secours PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R Arrêté portant renouvellement de l'agrément départemental attribué à l'association des Secouristes Martiniquais (ASM) pour les formations aux premiers secours 55
56 PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R Arrêté portant renouvellement de l'agrément départemental attribué à l'association des Secouristes Martiniquais (ASM) pour les formations aux premiers secours 56
57 PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R Arrêté portant renouvellement de l'agrément départemental attribué à l'association des Secouristes Martiniquais (ASM) pour les formations aux premiers secours 57
58 PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC R Arrêté portant renouvellement de l'habilitation départementale attribuée au Service Départemental d'incendie et de Secours (SDIS) de la Martinique pour les formations aux premiers secours PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R Arrêté portant renouvellement de l'habilitation départementale attribuée au Service Départemental d'incendie et de Secours (SDIS) de la Martinique pour les formations aux premiers secours 58
59 PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R Arrêté portant renouvellement de l'habilitation départementale attribuée au Service Départemental d'incendie et de Secours (SDIS) de la Martinique pour les formations aux premiers secours 59
60 PREFECTURE MARTINIQUE - SIDPC - R Arrêté portant renouvellement de l'habilitation départementale attribuée au Service Départemental d'incendie et de Secours (SDIS) de la Martinique pour les formations aux premiers secours 60
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