BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES

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1 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS TOTAL DES DEPENSES REELLES TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) RESTES A REALISER N-1 D 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat)

2 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) RESTES A REALISER N-1 R 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat)

3 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS ACHATS NON STOCKES DE MATIERES & FOURNITURES FOURNITURES NON STOCKABLES EAU ET ASSAINISSEMENT ENERGIE - ELECTRICITE FOURNITURES NON STOCKEES ALIMENTATION FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT SERVICES EXTERIEURS CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES LOCATIONS 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES LOCATIONS MOBILIERES ENTRETIEN ET REPARATIONS ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS IMMOBILIERS BATIMENTS DIVERS 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE AUTRES SERVICES EXTERIEURS PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES 6232 FETES ET CEREMONIES CATALOGUES ET IMPRIMES DEPLACEMENTS, MISSIONS ET RECEPTIONS 6257 RECEPTIONS FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS DIVERS 6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS...) FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (ADM IMP.) IMPOTS DIRECTS TAXES FONCIERES CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES AUTRES SERVICES EXTERIEURS PERSONNEL EXTERIEUR AU SERVICE 6215 PERSONNEL AFFECTE PAR LA COLLECTIVITE DE RATTACH

4 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE REDEVANCES POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICENCES TOTAL DES DEPENSES REELLES OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS DAP - CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT 6811 DAP - IMMO. INCORPORELLES ET CORPORELLES TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) RESTES A REALISER N-1 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat)

5 BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERSES PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES PRESTATIONS DE SERVICES 7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARAC. CULTURE SUBVENTIONS D'EXPLOITATION DOTATIONS ET PARTICIPATIONS PARTICIPATIONS 7474 COMMUNES TOTAL DES RECETTES REELLES TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) RESTES A REALISER N-1 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat)

6 LE LUC - VILLE - CINEMA IV ANNEXE DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES ARRETE ET SIGNATURES IV D1 D2 Libellés Bases notifiées (si connues à la date de vote) D1 TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES Variation des bases/(n-1) Taux appliqués par décision de l'assemblée délibérante Variation de taux/n-1 Produit voté par l'assemblée délibérante Taxe d'habitation......% % %...% TFPB......% % %...% TFPNB......% % %...% CFE......% % %...% TOTAL......%......% Nombre de membres en exercice... Nombre de membres présents... Nombre de suffrages exprimés... VOTES : Pour... Contre... Abstentions... Date de convocation :.../.../... Présenté par (1), A le D2 ARRETE - SIGNATURES Variation du produit/n-1 (%) Délibéré par (2), réuni en session A, le Les membres du (2), Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le et de la publication le /../. A, le.../.../. (1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme ; (2) Indiquer le conseil municipal ou l'assemblée délibérante.

7 LE LUC - VILLE - CINEMA IV ANNEXE AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN B.A LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN B.A IV C3.1 C3.2 C3.3 C3.4 C3.1 LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU l'etablissement DATE MODE DE MONTANT DU DESIGNATION DES ORGANISMES D'ADHESION FINANCEMENT (1) FINANCEMENT Etablissements publics de coopération intercommunale Autres organismes de regroupement (1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. C3.2 LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1) Catégorie d'établissement Intitulé / objet de l'établissement Date de création N et date délibération Nature e l'activité (SPIC/SPA) TVA (oui / non) CCAS.../ /.../ / CE Régies personnalisées (1) Il s'agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence. Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L du CGCT). Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées : - soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière, - soit de la seule autonomie financière. Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. C3.3 LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie d'établissement Intitulé / objet de l'établissement Date de création N et date délibération Régie à seule autonomie financière.../ /.../ / Lotissement Service social et médico-social N SIRET Nature de l'activité (SPIC/SPA) TVA (oui / non) C3.4 LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie de service Intitulé / objet du service Date de création N et date délibération.../ /.../ / Nature de l'activité (SPIC/SPA)

8 IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE INVESTISSEMENT IV A1 3 No Libellé TOTAL Non ventilables CULTURE 01 DEPENSES Dépenses réelles Equipements municipaux Equip. non municipaux Opérations financières Dépenses d'ordre Total dépenses de l'exercice RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses RECETTES Total recettes de l'exercice RAR N-1 et reports Total cumulé recettes

9 IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE INVESTISSEMENT IV A1 3 No Libellé TOTAL Non ventilables CULTURE 01 Total dépenses Dépenses réelles IMMOBILISATIONS CORPORELLES Opérations d'équipement Opérations pour compte de tiers Dépenses d'ordre Total recettes Recettes réelles Opérations pour compte de tiers Recettes d'ordre OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE

10 Fonction 0 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES (DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES) IV A1 01 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES DEPENSES Dépenses de l'exercice AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE Restes à réaliser - reports RECETTES Recettes de l'exercice Restes à réaliser - reports SOLDE

11 Fonction 3 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT CULTURE (DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES) IV A1 314 No LIBELLE TOTAL CINEMAS ET AUTRES SALLES DE SPECTACLES DEPENSES Dépenses de l'exercice CHARGES A CARACTERE GENERAL CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE Restes à réaliser - reports RECETTES Recettes de l'exercice PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE SUBVENTIONS D'EXPLOITATION Restes à réaliser - reports SOLDE

12 Fonction 0 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES (DETAIL DES RUBRIQUES) IV A1 01 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES DEPENSES Dépenses de l'exercice AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE Restes à réaliser - reports RECETTES Recettes de l'exercice Restes à réaliser - reports SOLDE

13 Fonction 3 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT CULTURE (DETAIL DES RUBRIQUES) IV A1 314 No LIBELLE TOTAL CINEMAS ET AUTRES SALLES DE SPECTACLES DEPENSES Dépenses de l'exercice CHARGES A CARACTERE GENERAL CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE Restes à réaliser - reports RECETTES Recettes de l'exercice PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE SUBVENTIONS D'EXPLOITATION Restes à réaliser - reports SOLDE

14 Fonction 0 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES (DETAIL DES SOUS-FONCTIONS) IV A1 01 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON VENTILABLES DEPENSES Dépenses de l'exercice AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE Restes à réaliser - reports RECETTES Recettes de l'exercice Restes à réaliser - reports SOLDE

15 Fonction 3 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION FONCTIONNEMENT CULTURE (DETAIL DES SOUS-FONCTIONS) IV A1 31 No LIBELLE TOTAL EXPRESSION ARTISTIQUE DEPENSES Dépenses de l'exercice CHARGES A CARACTERE GENERAL CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE Restes à réaliser - reports RECETTES Recettes de l'exercice PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE SUBVENTIONS D'EXPLOITATION Restes à réaliser - reports SOLDE

16 IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE FONCTIONNEMENT IV A1 3 No Libellé TOTAL Non ventilables CULTURE 01 DEPENSES Total dépenses de l'exercice RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses RECETTES Total recettes de l'exercice RAR N-1 et reports Total cumulé recettes

17 IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE FONCTIONNEMENT IV A1 3 No Libellé TOTAL Non ventilables CULTURE 01 Total dépenses Dépenses réelles CHARGES A CARACTERE GENERAL CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE Dépenses d'ordre OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE Total recettes Recettes réelles PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE SUBVENTIONS D'EXPLOITATION Recettes d'ordre

18 IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE IV A1 INVESTISSEMENT 3 No Libellé TOTAL Non ventilables CULTURE 01 DEPENSES Dépenses réelles Equipements municipaux Equip. non municipaux Opérations financières Dépenses d'ordre Total dépenses de l'exercice RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses RECETTES Total recettes de l'exercice RAR N-1 et reports Total cumulé recettes

19 IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE IV A1 FONCTIONNEMENT 3 No Libellé TOTAL Non ventilables CULTURE 01 DEPENSES Total dépenses de l'exercice RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses RECETTES Total recettes de l'exercice RAR N-1 et reports Total cumulé recettes

20 IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE IV A1 INVESTISSEMENT 3 No Libellé TOTAL Non ventilables CULTURE 01 Total dépenses Dépenses réelles IMMOBILISATIONS CORPORELLES Opérations d'équipement Opérations pour compte de tiers Dépenses d'ordre Total recettes Recettes réelles Opérations pour compte de tiers Recettes d'ordre OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE

21 IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE IV A1 FONCTIONNEMENT 3 No Libellé TOTAL Non ventilables CULTURE 01 Total dépenses Dépenses réelles CHARGES A CARACTERE GENERAL CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE Dépenses d'ordre OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE Total recettes Recettes réelles PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE SUBVENTIONS D'EXPLOITATION Recettes d'ordre

22 SECTION D'INVESTISSEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS TOTAL DES DEPENSES REELLES

23 III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES III B1 Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) RESTES A REALISER N-1 D 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat)

24 III - VOTE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES III B2 Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) RESTES A REALISER N-1 R 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat)

25 SECTION DE FONCTIONNEMENT III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS ACHATS NON STOCKES DE MATIERES & FOURNITURES FOURNITURES NON STOCKABLES EAU ET ASSAINISSEMENT ENERGIE - ELECTRICITE FOURNITURES NON STOCKEES ALIMENTATION FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT SERVICES EXTERIEURS CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES LOCATIONS 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES LOCATIONS MOBILIERES ENTRETIEN ET REPARATIONS ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS IMMOBILIERS BATIMENTS DIVERS 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE AUTRES SERVICES EXTERIEURS PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES 6232 FETES ET CEREMONIES CATALOGUES ET IMPRIMES DEPLACEMENTS, MISSIONS ET RECEPTIONS 6257 RECEPTIONS FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS DIVERS 6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS...) FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (ADM IMP.) IMPOTS DIRECTS TAXES FONCIERES CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES AUTRES SERVICES EXTERIEURS PERSONNEL EXTERIEUR AU SERVICE

26 III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 6215 PERSONNEL AFFECTE PAR LA COLLECTIVITE DE RATTACH AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE REDEVANCES POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICENCES TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)= TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)

27 III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS DAP - CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT 6811 DAP - IMMO. INCORPORELLES ET CORPORELLES TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) RESTES A REALISER N-1 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) Détail du calcul des ICNE au compte Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1

28 III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERSES PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES PRESTATIONS DE SERVICES 7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARAC. CULTURE SUBVENTIONS D'EXPLOITATION DOTATIONS ET PARTICIPATIONS PARTICIPATIONS 7474 COMMUNES TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a)= TOTAL DES RECETTES REELLES (r)=(a) TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) RESTES A REALISER N-1 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1

29 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B1 1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE Dotations aux amortissements et provisions Dépenses de fonctionnement - Total D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES = INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations) Dépenses d'investissement - Total D 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES =

30 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B2 2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERSES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION Recettes de fonctionnement - Total R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES = INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS Recettes d'investissement - Total R 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE AFFECTATION AU COMPTE 1068 TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES =

31 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES DEPENSES D'INVESTISSEMENT II A3 Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent Réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote) 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES Total des opérations d'équipement Total des dépenses d'équipement Total des dépenses financières 45x1 Total des opérations pour compte de tiers Total des dépenses réelles d'investissement Total des dépenses d'ordre d'investissement TOTAL D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+Résultat) RECETTES D'INVESTISSEMENT Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent Réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote) 040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS Total des recettes d'ordre d'investissement TOTAL R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+Résultat) = + = Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE PAR LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

32 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT II A2 Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE Total des dépenses de gestion courante Total des dépenses réelles de fonctionnement OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL D 002 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+Résultat) RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote) 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERSES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION Total des recettes de gestion courante = Total des recettes réelles de fonctionnement Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL R 002 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+Résultat) Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT

33 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE II A1 VOTE REPORTS FONCTIONNEMENT Dépenses FONCTIONNEMENT Recettes CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET RESTES A REALISER (R.A.R) DE L'EXERCICE PRECEDENT 002 RESULTAT DE DE FONCTIONNEMENT REPORTE = = = TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (R.A.R + Résultat + Crédits votés) INVESTISSEMENT Dépenses INVESTISSEMENT Recettes CREDITS D'INVESTISSEMENT VOTE VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y compris le compte 1068) REPORTS RESTES A REALISER (R.A.R) DE L'EXERCICE PRECEDENT 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE = = = TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (R.A.R + Résultat + Crédits votés) TOTAL TOTAL DU BUDGET

34 I - INFORMATIONS GENERALES MODALITES DE VOTE DU BUDGET I B I - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature : - au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement (1). - au niveau du chapitre pour la section d'investissement (1). - avec ou sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III-B-3 (2) - avec ou sans vote formel sur chacun des chapitres (2) La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :... II - En l'absence de mention au paragraphe I ci - dessus, le budget est réputé voté par chapitre et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement". III - Les provisions sont (2) : - semi - budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement) - budgétaires (délibération n... du... ) (2). IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par rapport au budget - primitif ou cumulé - de l'exercice précédent (2). Si le présent budget est un budget supplémentaire, reporter le budget primitif et le cumul des décisions budgétaires en cours V - Le présent budget a été voté (2) : - sans reprise des résultats de l'exercice N-1. - avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1. - avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1. (1) A compléter par "du chapitre" ou "de l'article". (2) Mention complétée ou Rayer la mention inutile

35 CINEMA 2016 I - INFORMATIONS GENERALES INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES et FINANCIERES I A Informations statistiques Population totale (colonne h du recensement INSEE) Nombre de résidences secondaires (article R in fine) Nom de l'epci à fiscalité propre auquel la commune adhère : Valeurs Potentiel fiscal et financier Valeurs par hab pour Moyennes nationales du la commune potentiel financier par fiscal financier (population DGF) habitants de la strate Informations financières - RATIOS Valeurs Moyennes communales nationales 1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 2 Produit des impositions directes / population 3 Recettes réelles de fonctionnement / population 4 Dépenses d'équipement brut / population 5 Encours de dette / population 6 DGF / population 7 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement % % 8 Dépenses de fonct. et remboursement de la dette en capital % % / recettes réelles de fonctionnement 9 Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonct. % % 10 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement % %

36 S O M M A I R E Pages I - Informations d'ordre général A - Informations statistiques, fiscales et financières B - Modalités de vote du budget II- Présentation générale du budget A1- Vue d'ensemble - Sections A2- Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres A3- Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres B1- Balance générale du budget - Dépenses B2- Balance générale du budget - Recettes III - Vote du budget A1- Section de fonctionnement - Détail des dépenses A2- Section de fonctionnement - Détail des recettes B1- Section d'investissement - Détail des dépenses B2- Section d'investissement - Détail des recettes B3- Opérations d'équipement pour vote - Détail des chapitres et articles B3- Opérations d'équipement pour info - Détail des chapitres et articles A - Eléments du bilan A1- Présentation croisée par fonction (fonctionnement) A1- Présentation croisée par fonction (investissement) A2- Etat de la dette 2.1- Détail des crédits de trésorerie 2.2- Répartition par nature de dette 2.3- Répartition des emprunts par structure de taux 2.4- Typologie de la répartition de l'encours 2.5- Détail des opérations de couverture 2.6- Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 2.7- Autres dettes A3- Méthode utilisée pour les amortissements A4- Etat des provisions A5- Etalement des provisions A6- Equilibre des opérations financières A7- Etats des dépenses, recettes services eau assainissement 1.1- Fonctionnement 1.2- Investissement A7.2- Etat de la répartition de la TEOM A8- Etat des charges transférées A9- Détail des opérations pour le compte de tiers B - Engagements hors bilan B1- Etat des engagements donnés et reçus 1.1- Etat des emprunts garantis 1.2- Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 1.3- Etat des contrats de crédit - bail 1.4- Etat des contrats de partenariat public - privé 1.5- Etat des autres engagements donnés 1.6- Etat des engagements reçus 1.7- Subventions versées dans le cadre du vote du budget B2- Etat des autorisations de programme, crédits de paiement B3- Etat des recettes grevées d'une affectation spéciale C - Autres éléments d'information C1- Etat du personnel C2- Liste des organismes avec engagements financiers pris C3.1- Organismes auxquels adhère la commune, l'établissement C3.2- Liste des organismes des établissements publics créés C3.3- Liste des services individualisés dans un budget annexe C3.4- Liste services assujettis à la TVA non érigés en budget D - Décisions en matière de taux - Arrêté et signatures D1- Décisions en matière de taux de contributions directes D2- Arrêté et signatures IV - ANNEXES Joint. Ss Obj

37 REPUBLIQUE FRANCAISE LE LUC - VILLE AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE BUDGET PRINCIPAL LE LUC POSTE COMPTABLE : Numéro SIRET : M. 14 BUDGET PRIMITIF voté par nature BUDGET : CINEMA ANNEE 2016