TABLE DES MATIÈRES PROPOS INTRODUCTIFS PARTIE 1 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES...21
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- Émilie Lachapelle
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1 TABLE DES MATIÈRES PROPOS INTRODUCTIFS A. Place dans les concours B. Caractère évolutif de la matière C. Structure de l ouvrage D. Conseils de méthodologie PARTIE 1 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES...21 CHAPITRE I : NOTIONS GÉNÉRALES DE GRH 23 FICHE 1 : Historique de la gestion des ressources humaines...25 A. Travaux portant sur l étude des organisations B. Travaux sur la motivation ou l implication C. Travaux sur les leaders FICHE 2 : Définition et enjeux de la GRH...29 A. Apparition de la fonction RH B. Efficience C. Adaptation aux changements FICHE 3 : Organisation de la fonction RH A. Modes d organisation de la fonction RH B. Renouveau des fonctions RH dans la fonction publique d État FICHE 4 : Management des équipes...36 A. Modes de mobilisation B. Différentes facettes du management C. Management des cadres
2 CHAPITRE II : INSTRUMENTS RH 41 FICHE 5 : Terminologie employée...43 A. Poste, emploi et qualification B. Compétences C. Métiers et corps FICHE 6 : Répertoires des métiers dans la fonction publique (IRA)...46 A. Développement des répertoires des métiers B. Répertoire interministériel des métiers de l État (RIME) C. Répertoires des métiers dans les autres fonctions publiques FICHE 7 : Indicateurs de gestion sociale...50 A. Taux d absentéisme B. Taux de rotation FICHE 8 : Instruments globaux...52 A. Outils de suivi et d analyse B. Systèmes d information des ressources humaines (SIRH) C. Bilan social CHAPITRE III : POLITIQUE DE L EMPLOI ET DU RECRUTEMENT 59 FICHE 9 : Définition des besoins et modes de recrutement A. Besoins des organisations B. Diffusion et sélection des candidats C. Choix et accueil dans l organisation FICHE 10 : Adaptation des ressources humaines aux besoins des organisations...65 A. Paramètres d action B. Modes d action FICHE 11 : Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences...68 A. Présentation de la logique de la GPEC B. Présentation des différentes étapes de la GPEC C. Obligation de mise en place d une GPEC
3 CHAPITRE IV : LES RH AU SERVICE DES RELATIONS DE TRAVAIL 77 FICHE 12 : Principales missions RH...80 A. Formation professionnelle B. Évaluation professionnelle C. Relations sociales FICHE 13 : Temps des organisations et temps de travail...84 A. Temps des organisations B. Gestion des absences et du retour des travailleurs absents FICHE 14 : Coûts salariaux...86 A. Composantes de la rémunération B. Suivi de la masse salariale C. Politiques salariales D. Individualisation de la rémunération FICHE 15 : Santé, sécurité et conditions de travail A. Centralité du sujet B. Sécurité et santé des travailleurs C. Conditions de travail D. Risques psychosociaux au travail PARTIE 2 DROIT DU TRAVAIL...97 CHAPITRE V : NOTIONS GÉNÉRALES 99 FICHE 16 : Sources du droit du travail (SA/SAENES) A. Sources unilatérales B. Sources conventionnelles FICHE 17 : Négociations et conventions collectives d entreprise (SA/SAENES) A. Déroulement de la négociation B. Conditions de validité de l accord C. Obligation de négocier FICHE 18 : Contrat de travail (SA/SAENES) A. Qualification de contrat de travail B. Contenu du contrat C. Exécution du contrat de travail
4 FICHE 19 : Recrutement de salariés (SA/SAENES) A. Principes généraux B. Contrats à durée déterminée C. Recours à l intérim FICHE 20 : Conseils des prud hommes (SA/SAENES) A. Compétence et organisation B. Procédure CHAPITRE VI : DIALOGUE SOCIAL ET INSTANCES COLLECTIVES 115 FICHE 21 : Représentation des salariés et droit syndical (SA/SAENES) A. Délégués du personnel B. Droit syndical et représentation syndicale FICHE 22 : Grève des salariés (SA/SAENES) A. Qualification de la grève B. Exercice du droit de grève FICHE 23 : Comité d entreprise (SA/SAENES) A. Constitution et fonctionnement du comité d entreprise B. Missions du comité d entreprise FICHE 24 : Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) (SA/SAENES) A. Constitution et fonctionnement du CHSCT B. Missions CHAPITRE VII : PARCOURS PROFESSIONNEL 131 FICHE 25 : Droit et obligations de salariés (SA/SAENES) A. Droit des salariés B. Obligations et sanctions FICHE 26 : Salaires (SA/SAENES) A. Détermination de la rémunération B. Dividendes du travail C. Paiement des salaires FICHE 27 : Évaluation, formation et évolution professionnelles des salariés (SA/SAENES) A. Évaluation professionnelle B. Formation et adaptation aux emplois C. Évolution professionnelle
5 FICHE 28 : Départ du salarié (SA/SAENES) A. Ruptures unilatérales B. Conséquences liées à la rupture unilatérale C. Particularités des licenciements économiques D. Rupture conventionnelle CHAPITRE VIII : CONDITIONS DE TRAVAIL 147 FICHE 29 : Temps de travail (SA/SAENES) A. Durée du travail B. Travail supplémentaire C. Congés FICHE 30 : Obligations relatives à la santé et la sécurité des salariés (SA/SAENES) A. Obligations de sécurité pesant sur l employeur B. Outils accompagnant les mesures à mettre en place C. Santé au travail D. Responsabilité de l employeur FICHE 31 : Protection en cas d altération de la santé (SA/SAENES) A. Accidents du travail et maladies professionnelles B. Reprise du travail et inaptitude du salarié PARTIE 3 DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE CHAPITRE IX : PRINCIPES GÉNÉRAUX DU STATUT GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE 163 FICHE 32 : Sources du droit de la fonction publique (IRA) A. Autonomie de la fonction publique B. Situation légale et réglementaire FICHE 33 : Catégories d agents dans la fonction publique (IRA) A. Diversité des travailleurs dans la fonction publique B. Distinction agent public et agent de droit privé C. Emplois de droit privé dans la fonction publique
6 CHAPITRE X : OBLIGATIONS PROFESSIONNELLES ET DÉONTOLOGIE 175 FICHE 34 : Libertés et protection des agents (IRA) A. Liberté d opinion, neutralité et laïcité B. Liberté d expression et devoir de réserve C. Protection fonctionnelle des agents D. Autres formes de «protection» FICHE 35 : Obligations professionnelles (IRA) A. Obéissance hiérarchique B. Obligation de discrétion et de secret professionnels C. Obligations de dignité, d impartialité, de probité et d intégrité D. Obligation d exclusivité des fonctions FICHE 36 : Déontologie (IRA) A. Renforcement du cadre juridique B. Prévention et contrôle des conflits d intérêt dans l exercice des fonctions 191 C. Contrôle des départs D. Appréciation des questions déontologiques FICHE 37 : Discipline (IRA) A. Approche préventive et approche répressive B. Procédure disciplinaire FICHE 38 : Responsabilité civile et pénale des agents publics (IRA) A. Responsabilité pécuniaire B. Responsabilité pénale des agents CHAPITRE XI : RECRUTEMENT DANS LA FONCTION PUBLIQUE 205 FICHE 39 : Accès aux emplois publics (IRA) A. Principe d égal accès aux emplois publics B. Concours comme mode principal de recrutement C. Recrutements atypiques FICHE 40 : Recrutement de fonctionnaires par concours (IRA) A. Conditions transversales B. Exigence portant sur la nationalité C. Conditions propres à chaque concours
7 FICHE 41 : Politiques de recrutement (IRA) A. Communiquer sur les métiers de la fonction publique B. Diversifier les recrutements dans la fonction publique FICHE 42 : Recours aux agents contractuels (IRA) A. Hypothèses de recours B. Régime de la relation de travail C. Fin des fonctions CHAPITRE XII : ÉVOLUTION PROFESSIONNELLE 229 FICHE 43 : Architecture de la carrière (IRA) A. Grades, emplois et catégories, des concepts clés B. Organisation en corps et cadres d emplois FICHE 44 : Carrière statutaire et carrière fonctionnelle (IRA) A. Évolution au sein d un corps de fonctionnaire B. Évolution de la carrière entre les corps C. Dimension fonctionnelle dans la carrière D. Parcours fléchés FICHE 45 : Mobilité (IRA) A. Cadre, forme et politiques relatives à la mobilité des fonctionnaires B. Mutations FICHE 46 : Positions statutaires (IRA) A. Position d activité B. Détachement C. Autres positions FICHE 47 : Évaluation des agents (IRA) A. De la notation à l évaluation B. Modalités d évaluation FICHE 48 : Formation des agents (IRA) A. Penser la formation B. Rendez-vous professionnels C. Modalités d exercice de la formation
8 CHAPITRE XIII : RÉMUNÉRATION, TEMPS DE TRAVAIL, CESSATION DES FONCTIONS, CONDITIONS DE TRAVAIL 253 FICHE 49 : Rémunérations (IRA) A. Rémunération principale B. Rémunérations accessoires C. Réforme des régimes indemnitaires D. Intéressement collectif FICHE 50 : Temps de travail (IRA) A. Durée du temps de travail B. Congés FICHE 51 : Cessation des fonctions et réorganisations administratives (IRA) A. Démission et abandon de poste B. Licenciement et radiation des cadres C. Mobilité forcée FICHE 52 : Obligations relatives à la santé et la sécurité (IRA) A. Obligations de l employeur relevant du droit de la fonction publique B. Médecine de prévention C. Assistants et conseillers de prévention FICHE 53 : Protection en cas d altération de la santé (IRA) A. Congés en cas de maladie B. Accidents de service et maladies liées au service C. Reprise du travail et inaptitude FICHE 54 : Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) (IRA) A. Composition et mise en place B. Missions CHAPITRE XIV : LES RELATIONS SOCIALES 275 FICHE 55 : Droit syndical et droit de grève dans la fonction publique (IRA) A. Rôle des organisations syndicales B. Moyens syndicaux C. Situation des agents titulaires d un mandat syndical D. Grève dans les services publics FICHE 56 : Instances consultatives (IRA) A. Instances au niveau national B. Comités techniques C. Commissions administratives paritaires
9 FICHE 57 : Dialogue social dans la fonction publique A. Encadrement partiel du dialogue social B. Pluralité des lieux du dialogue social CHAPITRE XV : APPROFONDISSEMENT DE LA FONCTION PUBLIQUE 289 FICHE 58 : Fonction publique territoriale A. Avertissement pour les candidats aux concours de la fonction publique territoriale B. L organisation de la fonction publique territoriale C. Pouvoirs et le contrôle des employeurs locaux D. Particularités des instances collectives E. Les fonctionnaires à temps non complet FICHE 59 : Fonction publique hospitalière A. Avertissement pour les candidats aux concours de la fonction publique hospitalière B. Diversité des employeurs et des statuts C. Renvois limités au droit du travail D. Instances collectives et règles de gestion FICHE 60 : Haute fonction publique A. Délimitation de la haute fonction publique B. Emprise du politique sur les fonctions publiques C. Sous-représentation des femmes dans les emplois de la haute fonction publique ANNEXES Programme des concours Annales des concours LISTE DES SIGLES
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