EXTRAIT TOUT EST CLAIR ENTRE NOUS. Construire chaque jour la banque qui va avec la vie.
|
|
- Huguette Leblanc
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 EXTRAIT des Conditions Tarifaires pour les Professionnels et Agriculteurs TOUT EST CLAIR ENTRE NOUS applicables à compter du 1 er juillet 2017 Retrouvez l'ensemble des Conditions Tarifaires sur cmmc.fr ou dans votre Caisse locale à partir du 1 er juillet Construire chaque jour la banque qui va avec la vie.
2 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE TENUE DE COMPTE Frais de tenue de compte 10,50 /mois Les avantages Auto-entrepreneurs Associations, SCI ou GFA Vos frais de tenue de compte sont réduits de 50 %. Vos frais de tenue de compte sont gratuits. Commission de mouvement : Elle est calculée sur le montant des opérations liées à votre activité qui sont débitées de votre compte. Elle est prélevée chaque trimestre. À partir de 0,05 % BANQUE À DISTANCE ACCÈS À VOS COMPTES Frais d utilisation des services de Banque à distance (si connexion dans le mois) les entreprises individuelles, EARL, EURL, EIRL, Sociétés civiles (SCI, SCM, SCEA,...), hors groupe DOMI 3,65 /mois Sites Internet les auto-entrepreneurs 1,83 /mois et applications 2,70 /mois mobiles pour : les associations (à compter de la 4 e connexion dans le mois) les autres structures personnes morales et groupe DOMI 9,20 /mois Abonnement au transfert de fichiers web (forfait mensuel) 1 à 5 comptes 23 Dans le sens 6 à 10 comptes 34,10 Banque à Client 44,60 Plus de 10 comptes (avec une majoration d 1 par compte supplémentaire) Dans le sens Client à Banque VOS MOYENS ET OPÉRATIONS DE PAIEMENT CARTES COMMERCIALES VOTRE CARTE CB Maestro à autorisation systématique (Arrêt de commercialisation : 1 er juillet 2015) ou CB Visa Business Executive ou CB Visa Gold Business DE RETRAIT ET DE PAIEMENT (cotisations cartes annuelles révisables) de débit de crédit (débit immédiat) (débit différé) 30,60-43,40 53,65 129,85 138,65 Les autres services de votre carte Option double relevé d opérations par carte 0,89 /relevé Frais de réédition de votre code confidentiel 4,55 Frais de modification de votre plafond carte Prestation comprise dans l offre groupée de services. Les tarifs affichés sont exprimés HT, seules les prestations signalées par un sont soumises à la TVA (taux
3 Vos retraits FRAIS PAR RETRAIT D ESPÈCES À UN DAB (Distributeur Automatique de Billets) D UNE AUTRE BANQUE Avec votre carte En euros En devises CB Maestro à autorisation systématique (Arrêt de commercialisation : 1 er juillet 2015) ou CB Visa Business Executive ou CB Visa Gold Business 1 par retrait, à partir du 4 e retrait par mois 1 par retrait 1 par retrait, à partir du 7 e retrait par mois si vous détenez l offre groupée de services ATTENTION : Les frais de retrait d espèces en devises peuvent donner lieu à des frais de change qui vous seront refacturés. 2,50 % du montant du retrait + 3,10 /retrait En cas d incidents de fonctionnement sur votre carte À notre initiative 53,50 Frais d'opposition À votre initiative ou de blocage (perte, vol, détournement ou utilisation non-autorisée de votre carte de votre carte ou des données qui lui sont liées, 28,40 redressement ou liquidation judiciaires du bénéficiaire) VIREMENTS FRAIS D ÉMISSION ET DE RÉCEPTION D UN VIREMENT SEPA non SEPA Frais par virement vers un compte tenu au 0,10 % avec Crédit Mutuel Massif Central, de Bretagne ou du Sud-Ouest de 20,75 0,10 % avec En agence Occasionnel 3,75 de 20,75 Frais par virement passé Permanent 1,25 14 Par les services de Banque à Distance (site internet, applications mobiles) 0,09 % avec de 20,55 Occasionnel Permanent - Frais par virement urgent en euros - 6,70 (Zone SEPA) Frais de virement administratif ou immédiat 8 - Réception d un virement 14,75 FRAIS D ÉMISSION D UN VIREMENT REMIS EN NOMBRE SEPA Non SEPA Remise télétransmise 3,60 Remise télétransmise ou via les services de Banque à Distance (site Internet, applications mobiles) 3,40 3,35 Virement télétransmis 0,19 0,09 % avec Virement passé par les services de Banque à Distance (site Internet, applications mobiles) 0,10 de 20,55 Frais de rejet (par remise) 14,10 - FRAIS D ÉMISSION D UN VIREMENT SPÉCIFIQUE ORIENTÉ TRÉSORERIE (VSOT) Zone SEPA Hors zone SEPA VSOT passé en agence 8,10 0,10 % avec de 20,55 VSOT passé par les services de Banque à Distance (site Internet, applications mobiles) 5 - Remise télétransmise 3,35 VSOT télétransmis 3,95 6,70 ATTENTION : Vos virements non SEPA peuvent donner lieu à des frais supplémentaires facturés par les correspondants étrangers qui vous seront ensuite refacturés.
4 PRÉLÈVEMENTS / TIPSEPA Frais d impayé sur prélèvement, prélèvement inter-entreprises ou TIPSEPA 8,10 Domiciliation de prélèvement inter-entreprises (SDD B2B) 8 L OFFRE GROUPÉE DE SERVICES OFFRE STANDARD Cette offre vous permet de bénéficier de l envoi d un relevé mensuel, d un relevé de situation Pro, de l accès illimité aux services de Banque à Distance et comprend les frais de tenue de compte. S y ajoutent une carte commerciale et l envoi d un chéquier en envoi simple. La cotisation mensuelle à votre offre standard varie selon la carte que vous choisissez. Offre sans carte commerciale 11,30 AVEC VOTRE CARTE CB Maestro à autorisation systématique (Arrêt de commercialisation : 1 er juillet 2015) DE RETRAIT ET DE PAIEMENT (cotisations cartes annuelles révisables) de débit de crédit (débit immédiat) (débit différé) 11,30 16,30 - ou CB Visa Business Executive ou CB Visa Gold Business 12,74 17,74 13,70 18,70 19,55 24,55 20,45 25,45 Pour les associations, entreprises individuelles, EARL, EURL, EIRL et Sociétés civiles (Hors groupe DOMI). Pour les sociétés et les entreprises membres d un groupe DOMI. OPTION POUR PERSONNALISER VOTRE OFFRE Cette option est à supplément mensuel. Protection Juridique Pro/Agri (Protexia) À partir de 11,97 À NOTER : Ce tarif inclut la taxe d assurance qui reste susceptible d évolution. EN CAS D IRRÉGULARITÉS ET D INCIDENTS COMMISSION D INTERVENTION Coût du traitement (avec ou sans rejet), d une opération ayant entraîné une irrégularité sur le compte, comme un ordre de paiement irrégulier (ex : l absence de signature), l absence ou l insuffisance de provision... 9,50 /opération avec un maximum de 30 opérations par mois OPÉRATIONS PARTICULIÈRES Frais de retour pour un pli non distribué 14,40 Frais par saisie-attribution, par avis à tiers détenteur, par opposition à tiers détenteur % du montant dû au Trésor Frais par opposition administrative Public avec un maximum de 100 Les tarifs affichés sont exprimés HT, seules les prestations signalées par un sont soumises à la TVA (taux
5 INCIDENTS DE PAIEMENT Prélèvement, virement, TIPSEPA, effet de commerce Chèque Frais de non-exécution ou de rejet pour défaut de provision Frais de lettre d information préalable pour chèque sans provision (tarif appliqué uniquement en cas de paiement du chèque ou d au moins l un d entre eux) Forfait de frais par chèque rejeté pour défaut de provision Montant du paiement rejeté plafonné à 20 maximum 14,20 Inférieur ou égal à Supérieur à À NOTER : Ce forfait comprend la lettre d information préalable, la lettre d injonction, la déclaration Banque de France, le blocage d une provision, l information mandataire et le certificat de non-paiement. DÉCOUVERTS ET CRÉDITS DÉCOUVERTS Frais de dossier CRÉDIT AMORTISSABLE Modification des termes du contrat Sous réserve de l accord du Prêteur. Frais de mise en place (Commission d ouverture de crédit) Frais d étude annuelle (Commission de réexamen annuel) 1 % du montant du crédit avec de 75 1% du montant du crédit avec de 60 1 % du capital restant dû avec de 54,50 PLACEMENTS FINANCIERS Les droits de garde Frais fixes par compte 24,92 Tarification par ligne (sauf valeurs Crédit Mutuel Arkéa) Frais fixes 3,25 Facturation proportionnelle sur conservation (taux calculés sur les encours) des titres 0,20 % des métaux précieux 0,60 % Ces frais sont plafonnés par an et par client à 266,67. Ces droits de garde s appliquent aussi dans le cadre de la gestion sous mandat. Les tarifs affichés sont exprimés HT, seules les prestations signalées par un sont soumises à la TVA (taux
6 Les transactions sur or et argent Sac scellé 8,50 Frais de refonte (vente de lingots sans certificat) 91,47 Frais d acheminement (si retour des pièces non conformes ou cours non atteint) 65,78 La gestion sous mandat Les frais de gestion sont perçus mensuellement sur la base de la valorisation des portefeuilles gérés au dernier jour ouvré du mois. Gamme OPTIMUM (gestion en OPC dès ) Gamme OPTIMUM PLUS (gestion en OPC et titres vifs actions accessible dès ) INFÉRIEURE À DÈS ,6 %/an 0,55 %/an Frais pour ordre de bourse sur titres vifs pour les profils Optimum Plus (taux calculé sur le montant de l ordre exécuté) VOS FINANCEMENTS 0,65 % EFFETS DE COMMERCE Commissions sur effet remis Remise effet papier 6,05 Effet papier 7,15 Remise LCR télétransmise via EBICS, SWIFTNet 1,67 LCR télétransmise via EBICS, SWIFTNet 0,44 Remise LCR télétransmise ou saisie via cmmc.fr 1,67 LCR télétransmise ou saisie via cmmc.fr 0,21 Majoration pour montant < 200 (par effet papier ou LCR) 0,90 Les tarifs affichés sont exprimés HT, seules les prestations signalées par un sont soumises à la TVA (taux Federal Finance - S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de Siège social : 1 allée Louis Lichou, Le Relecq-Kerhuon. Adresse postale : BP 97, Brest Cedex 9. Siren RCS Brest. Société de courtage d assurances immatriculée à l ORIAS n Établissement de crédit agréé par l Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution. TVA : FR Protexia France - S.A. au capital de Siège social : Tour Neptune, 20 place de Seine, La Défense 1, CC 2508, Courbevoie. RCS Nanterre Crédit Mutuel Arkéa - S.A. coopérative de crédit à capital variable et de courtage d assurances. 1 rue Louis Lichou Le Relecq-Kerhuon. Siren RCS Brest - Orias /
Conditions générales de banque
Conditions générales de banque Applicables au 1er janvier 2014 1 2 Conditions générales de banque Applicables au 1er janvier 2014 Gestion du Compte...4 Fonctionnement du compte...5 Décaissements...7 Encaissements...10
Plus en détailTARIFS PROFESSIONNELS ENTREPRENEURS AGRICULTEURS ASSOCIATIONS
2015 TARIFS PROFESSIONNELS ENTREPRENEURS AGRICULTEURS ASSOCIATIONS TARIFS APPLICABLES AU 01.07.2015 COMDEP363.indd 1 15/05/2015 15:25 Votre compte au quotidien 1. Fonctionnement et suivi du compte Ouverture
Plus en détailBarème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015
Professionnels Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015 Les prix sont nets de taxes sauf mention spécifique HT pour les services soumis à la TVA de plein droit. *Portant sur
Plus en détailConditions et tarifs des principales prestations financières applicables aux professionnels
Conditions et tarifs des principales prestations financières applicables aux professionnels 1 er juillet 2013 La BPE vous informe Conditions tarifaires applicables au 1 er juillet 2013 pour les Professionnels
Plus en détailBarème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014
Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014 Les prix sont nets de taxes sauf mention spécifique HT pour les services soumis à la TVA de plein droit. Professionnels *Portant sur
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES PARTICULIERS Juillet 2014 LES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS Juillet 2014 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services
Plus en détailEntreprises. Extrait des Conditions Générales de Banque. Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 BANQUE ET ASSURANCES
Entreprises Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 BANQUE ET ASSURANCES Le FONCTIONNEMENT DU COMPTE FRAIS DE TENUE DE COMPTE - Commission de tenue de compte
Plus en détailsommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE
sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE Ouverture, transformation, clôture 4 Relevés de compte 4 Tenue de compte 4 Services en agence 4-5 BANQUE À DISTANCE
Plus en détailPrincipales conditions tarifaires
PROFESSIONNELS Principales conditions tarifaires Applicables au 1 er mai 2015 www.bnpparibas.net/entrepros BNP Paribas vous informe des principales évolutions tarifaires des produits et services pour l
Plus en détailparticuliers de nos produits et services Extrait des conditions générales de banque appliquées à compter du 10/06/2005 et modifiables à tout moment
J U I L L E T 2 0 0 5 Guide des prix de nos produits et services particuliers Opérations courantes Des incidents sur votre compte Vos crédits à la consommation Votre financement immobilier Les opérations
Plus en détailBienvenue dans votre banque facile à vivre et innovante
Bienvenue dans votre banque facile à vivre et innovante OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE... 2 Ouverture, transformation, clôture... 2 Relevés de compte... 2 Tenue de compte... 2 Services
Plus en détailPrinciPales opérations et services bancaires destinés aux entreprises et aux Professionnels
Conditions Tarifaires BCP PrinciPales opérations et services bancaires destinés aux entreprises et aux Professionnels A compter du 1 er juillet 2015 VOTRE COMPTE AU QUOTIDIEN GESTION COURANTE RElEvéS de
Plus en détailGuide des prix ENTREPRISES
Janvier 2015 Guide des prix de nos produits et services ENTREPRISES I Votre banque au quotidien I Vos opérations courantes I Vos cartes bancaires et services monétiques I Vos demandes de prêts I Vos opérations
Plus en détailD exia CLF Banque. Conditions et Tarifs
D exia CLF Banque Conditions et Tarifs Mise à jour au 1 er octobre 2010 Sommaire Le compte bancaire... p. 3 Les règlements et encaissements... p. 3 Les opérations sur effets de commerce et Loi Dailly...
Plus en détailJanvier. Extrait des conditions tarifaires applicables aux
Mes COMPTEs AU QUOTIDIEN CONVENTION Janvier 2015 Extrait des conditions tarifaires applicables aux ENTREPRISES / ARTISANS / COMMERÇANTS / PROFESSIONS LIBéRALES / AGRICULTEURS / ASSOCIATIONS Une relation
Plus en détailFINANCE ISLAMIQUE. Conditions et tarifs C M J N 67 68 51 47 C M J N 24 100 100 27
FINANCE ISLAMIQUE Conditions et tarifs 2011 C M J N 67 68 51 47 C M J N 24 100 100 27 Sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 FONCTIONNEMENT DU COMPTE 4 SUIVI DU COMPTE 4 INFORMATIONS ET DOCUMENTS 5 MOYENS
Plus en détailGUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS
Professionnels Entrepreneurs GUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS janvier 2014 Professionnels Entrepreneurs Sommaire Vous êtes artisan, commerçant, agriculteur, profes sionnel libéral, dirigeant
Plus en détail- Plafond journalier (3 opérations / j) 24,00 - Plafond mensuel 80,00 Applicable dès le 1 er janvier 2014 selon décret n 2013-931 du 17/10/2013
Particuliers Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs TTC en vigueur au 1 er mai 2014 ETRAIT STANDARD DES TARIFS* Les tarifs ci-dessous sont hors offres groupées de services (packages) et hors
Plus en détailPrincipales conditions
Principales conditions tarifaires en vigueur au 1 er janvier 2015 entreprises SOMMAIRe Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte... p. 3 Tenue de compte... p. 3 Relevés de compte...p. 3 Services
Plus en détailProfessionnels. Conditions générales de Banque
Conditions générales de Banque Professionnels Le présent document indique les principales commissions généralement appliquées à notre clientèle à compter du 11/01/2010. Celles-ci ne sont pas limitatives
Plus en détailMON COMPTE AU QUOTIDIEN
MON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION JANVIER 2011 UNE RELATION FONDÉE SUR LA CLARTÉ EST LE GAGE DE VOTRE CONFIANCE ET DE VOTRE FIDÉLITÉ. Pour
Plus en détailGUIDE DE TARIFICATION. Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014
GUIDE DE TARIFICATION Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014 monabanq. est l un des leaders français de la banque en ligne depuis 15 ans. Elle a été la première banque 100% en ligne à proposer une gamme bancaire
Plus en détailGuide des prix. de nos produits et services
Janvier 2014 Guide des prix de nos produits et services Votre Banque au quotidien Vos opérations courantes Vos cartes bancaires et services monétiques Vos demandes de prêts Vos opérations à l international
Plus en détailConditions Tarifaires au 1 er avril 2015
Associations Métropole Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 www.bred.fr Notre savoir-faire au service de votre développement - 2 - Sommaire Le fonctionnement de votre compte P.4 Arrêté de compte Gestion
Plus en détailGuide tarifaire des principales opérations
particuliers Guide tarifaire des principales opérations AVENANT Édition avril 2011 Application juillet 2011 VOTRE BANQUE AUX ANTILLES-GUYANE EXTRAIT STANDARD DES TARIFS* Les tarifs ci-dessous sont hors
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES Des produits et services proposés par Groupama Banque Applicables au 1 er JANVIER 2015 Clientèle DES PROFESSIONNELS AGRICOLES Des artisans, commerçants et prestataires de services
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi
Plus en détailPrix des produits et services à la Clientèle Entreprise
Prix des produits et services à la Clientèle Entreprise au 1 er janvier 2015 Généralités Sommaire Ce document présente les prix de nos principaux produits et services applicables à partir du 1 er janvier
Plus en détailConditions Tarifaires Février 2015
Conditions Tarifaires Février 2015-1- Le présent document contractuel détaille les Conditions Tarifaires applicables aux opérations et aux services les plus courants de la clientèle, dont notamment les
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES en vigueur au 1 er septembre 2015
CONDITIONS TARIFAIRES en vigueur au 1 er septembre 2015 PRODUITS ET SERVICES POUR LES PARTICULIERS GUYANE 1 Vs trverez dans ce dépliant, les conditions tarifaires pr les particuliers en vigueur au 1 er
Plus en détailProfessionnels, Associations et assimilés
CONVENTION CLARTÉ Professionnels, Associations et assimilés Tarification des services juillet 2014 Edito Chers sociétaires et clients, Fidèle à ses engagements et à vos côtés en tant que partenaire, le
Plus en détailPRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS
ANNÉE 2015 PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS PME - ARTISANS PROFESSIONS LIBÉRALES COMMERÇANTS AGRICULTEURS ASSOCIATIONS Publication septembre 2014. Application au 1 er janvier
Plus en détailExtrait des conditions générales de banque applicables aux entreprises à partir du 1 er janvier 2015
Extrait des conditions générales de banque applicables aux entreprises à partir du 1 er janvier 2015 (prix nets en euros, sauf mention spécifique HT pour les services soumis à TVA de plein droit) ca-norddefrance.fr
Plus en détailCONVENTION CLARTÉ AGRICULTEURS Tarification des services juillet 2014
CONVENTION CLARTÉ AGRICULTEURS Tarification des services juillet 2014 Edito Chers sociétaires et clients, Fidèle à ses engagements et à vos côtés en tant que partenaire, le Crédit Mutuel Massif Central
Plus en détailTarifs 2014. en toute transparence. entreprises, Collectivités publiques & international
Tarifs 2014 en toute transparence entreprises, Collectivités publiques & international entreprises Extrait des Conditions générales de banque applicables aux Entreprises, Collectivités publiques et à l
Plus en détailConditions et tarifs
BANQUE ET ASSURANCES Conditions et tarifs Convention de compte de dépôt 1 er janvier 2013 3 > 4 > 5 > 7 > 8 > 9 > 11> Extrait standard des tarifs ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte Ouverture,
Plus en détailTarifs 2015. Entreprises, Collectivités publiques & International
Tarifs 2015 Entreprises, Collectivités publiques & International entreprises Extrait des Conditions générales de banque applicables aux Entreprises, Collectivités publiques et à l International à compter
Plus en détailTARIFS ET RÉMUNÉRATIONS
TARIFS ET RÉMUNÉRATIONS Ce document constitue un extrait des conditions et tarifs de nos principaux produits et services en vigueur au 01/07/2005. Ces tarifs et conditions peuvent être modifiées et ne
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES ENTREPRISES ET AUX PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER APPLICABLES AUX ANNÉE PRINCIPALES
ANNÉE 2015 PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX ENTREPRISES ET AUX PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER Publication septembre 2014. Application au 1 er janvier 2015 Prix HT modifiables à tout moment
Plus en détailPRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS, AUX PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ET AUX ASSOCIATIONS
PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS, AUX PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ET AUX ASSOCIATIONS EN VIGUEUR AU 1ER JANVIER 2013 L E COMPTE COURANT Ouverture de compte Délivrance
Plus en détailProfessionnels, Associations et assimilés
CONVENTION CLARTÉ Professionnels, Associations et assimilés Tarification des services juillet 2014 Edito Chers sociétaires et clients, Fidèle à ses engagements et à vos côtés en tant que partenaire, le
Plus en détailENTREPRISES - FONDATIONS - ASSOCIATIONS ET AUTRES PERSONNES MORALES
OPÉRATIONS TARIFICATION ENTREPRISES - FONDATIONS - ASSOCIATIONS ET AUTRES PERSONNES MORALES INTERNET ET TÉLÉMATIQUE TITRES - 1 - CONDITIONS APPLIQUÉES À LA CLIENTÈLE DES ENTREPRISES, DES FONDATIONS, DES
Plus en détailJeunes 12/25 ans Extrait des Conditions Générales de Banque
Jeunes 12/25 ans Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs TTC en vigueur au 1 er mai 2014 OFFRES JEUNES Offre 12-17 ans (s adresse aux détenteurs de Livret Mozaic) 1,00 /mois L offre Mozaic est
Plus en détailapplicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Guyane au 01 janvier 2013 ÉDITION SEPTEMBRE 2012 Guyane
Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Guyane au 01 janvier 2013 ÉDITION SEPTEMBRE 2012 Guyane www.ca-martinique-guyane.fr m.ca-martinique.fr sur
Plus en détailPARTICULIERS. Tarifs TTC - 15 DÉCEMBRE 2014 CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPÉRATIONS DES PARTICULIERS
PARTICULIERS Tarifs TTC - 15 DÉCEMBRE 2014 CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPÉRATIONS DES PARTICULIERS SOMMAIRE Nos tarifs sont présentés toutes taxes comprises (TTC), au taux de la TVA
Plus en détailet catalogue des principaux
PROFESSIONNELS ET ENTREPRISES Guide et catalogue des principaux services et operations de votre banque au 1 er janvier 2015 Prix en euros, exprimés taxes incluses lorsque celles-ci sont dues. Edition au
Plus en détailENTREPRISES, PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS
BARÈME ENTREPRISES, PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER SEPTEMBRE 2013 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE) V2 1 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE > Ouverture,
Plus en détailTARIFS CLIENTS PROFESSIONNELS Au 15 avril 2015
TARIFS CLIENTS PROFESSIONNELS Au 15 avril 2015 OPÉRATIONS DANS LE CADRE DE L ESPACE «SEPA» Le SEPA est un espace unique de paiement en euros entre pays membres (Etats membres de l union Européenne ainsi
Plus en détailLES PRIX DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES AUX ENTREPRISES
LES PRIX DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES AUX ENTREPRISES CONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUE AU 1 ER JANVIER 2015 Extrait de la tarification en Euros H.T. ou nette de T.V.A. Document non publicitaire mis
Plus en détailVotre banque au quotidien
Votre banque au quotidien Conditions Tarifaires Janvier 2009 C O N D I T I O N S T A R I F A I R E S Les présentes Conditions Tarifaires sont applicables aux particuliers exclusivement. Elles annulent
Plus en détailProfessionnels agriculteurs. Conditions générales de banque. Tarifs applicables au 01.03.2015
2015 Professionnels agriculteurs Conditions générales de banque Tarifs applicables au 01.03.2015 Les prix ci-après ne sont pas assujettis à la TVA, sauf ceux spécifiés HT auxquels s ajoute la TVA en vigueur
Plus en détailPRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS EN VIGUEUR AU 1 ER MARS 2015
PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU PARTICULIERS EN VIGUEUR AU 1 ER MARS 2015 ETRAITS STANDARD DES TARIFS* Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion
Plus en détailAssociations Réunion. Conditions Tarifaires au 1 er juin 2014. www.bred.fr
Associations Réunion Conditions Tarifaires au 1 er juin 2014 www.bred.fr Notre savoir-faire au service de votre développement Sommaire Le fonctionnement de votre compte P.4 Arrêté de compte Gestion de
Plus en détailSommaire. Vos opérations avec l étranger... 10-11. Vos opérations de change... 12-13. Les incidents de fonctionnement... 12-13
Sommaire AXA Banque se réserve la possibilité de facturer toute opération ayant généré un coût spécifique et en informera préalablement le Client. Toute mesure d ordre législatif ou règlementaire ayant
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
E 213-5 CONDITIONS ET TARIFS APPLICABLES À LA CLIENTÈLE DES PROFESSIONNELS À COMPTER DU 01/01/2014 La Caisse d Épargne n applique pas de date de valeur à l exception des remises de chèques pour lesquelles
Plus en détailEntreprises Conditions générales de banque. Tarifs applicables au 01.03.2014
14 Entreprises Conditions générales de banque Tarifs applicables au 01.03.2014 Extrait des conditions générales de banque : seuls les frais du Crédit Agricole Franche-Comté vous sont débités, le bénéficiaire
Plus en détailBARÈME PARTICULIERS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER FÉVRIER 2014 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE)
BARÈME PARTICULIERS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER FÉVRIER 2014 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE) EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Dans le but de vous faciliter la lecture de ses barèmes tarifaires, la
Plus en détailGLOSSAIRE des opérations bancaires courantes
13 septembre 2005 GLOSSAIRE des opérations bancaires courantes Ce glossaire a été élaboré sous l égide du CCSF. Il est conçu à des fins purement informatives, et destiné à vous aider à comprendre les termes
Plus en détailLes conditions tarifaires
Particuliers : Les conditions tarifaires 1 er juillet 2012 La BPE vous informe Conditions tarifaires applicables au 1 er juillet 2012 pour les particuliers Fidèle à sa démarche d information et de transparence,
Plus en détailProfessionnels agriculteurs Conditions générales de banque. Tarifs applicables au 01.03.2014
14 Professionnels agriculteurs Conditions générales de banque Tarifs applicables au 01.03.2014 Les prix ci-après ne sont pas assujettis à la TVA, sauf ceux spécifiés HT auxquels s ajoute la TVA en vigueur
Plus en détailapplicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Martinique au 01 janvier 2014 ÉDITION SEPTEMBRE 2013
PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Martinique au 01 janvier 2014 ÉDITION SEPTEMBRE 2013 www.ca-martinique-guyane.fr m.ca-martinique.fr sur
Plus en détailCONDITIONS & TARIFS des opérations et services bancaires aux Particuliers et Associations de Proximité applicables à compter du 1 er AVRIL 2015
CONDITIONS & TARIFS des opérations et services bancaires aux Particuliers et Associations de Proximité applicables à compter du 1 er AVRIL 2015 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Les tarifs ci-dessous s entendent
Plus en détailPrix de nos produits et services aux Entreprises. au 1 er janvier 2015. cic.fr
Prix de nos produits et services aux Entreprises au 1 er janvier 2015. cic.fr Généralités Sommaire Ce document présente les prix de nos principaux produits et services applicables à partir du 1 er janvier
Plus en détailProfessionnels Extrait des Conditions Générales de Banque
Professionnels Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 LA BANQUE AU QUOTIDIEN OFFRES GROUPÉES DE SERVICES Offres de services groupés qui peuvent être achetés
Plus en détailING DIRECT TARIFS. Tarifs TTC applicables au 22 octobre 2014 SOMMAIRE
ING DIRECT TARIFS Tarifs TTC applicables au 22 octobre 2014 SOMMAIRE EXTRAIT STANDARD DES TARIFS... 1 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE... 2 Ouverture, transformation, clôture... 2 Relevés
Plus en détailPARTICULIERS t 2015 Conditions et tarifs des principales prestations 690502 - Juille financières applicables au 1er juillet 2015
PARTICULIERS Conditions et tarifs des principales prestations financières applicables au 1 er juillet 2015 Extrait standard des tarifs Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package)
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES Particuliers Applicables à la clientèle Mai 2014 Bank Audi France sa 2 1 - EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Commission de tenue de compte Abonnement permettant de gérer ses comptes sur
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES COMPTE BANCAIRE BforBANK Au 26 mai 2015 Retrouvez l ensemble de nos tarifs sur www.bforbank.com SOMMAIRE 1 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 5 OFFRES GRPÉES DE SERVICES 2 VERTURE, FONCTIONNEMENT
Plus en détailPrincipales conditions
Principales conditions tarifaires en vigueur au 1 er janvier 2015 agriculteurs et professionnels SOMMAIRE Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte... p. 3 Tenue de compte... p. 3 Relevés de compte...p.
Plus en détailTARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES
ENTREPRISES TARIFS DES OPÉRATIONS & SERVICES AU 12/01/2015 Prix en euros, non assujettis à la TVA, sauf mention spéciale. BANQUE & ASSURANCE www.nord.banquepopulaire.fr BANQUE POPULAIRE DU NORD SOMMAIRE
Plus en détailPrincipales conditions tarifaires applicables aux particuliers. En vigueur au 01/01/2014 Tarifs TTC. www.ca-valdefrance.fr
Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers En vigueur au 01/01/2014 Tarifs TTC www.ca-valdefrance.fr Extrait standard des tarifs * Les tarifs ci-dessous sont hors offres groupées de
Plus en détailConditions et tarifs des principales prestations financières applicables aux particuliers
Conditions et tarifs des principales prestations financières applicables aux particuliers 1 er juillet 2013 Extrait standard des tarifs Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package)
Plus en détailPrix de nos produits et services aux Professionnels et Associations. au 1 er janvier 2015. cic.fr
Prix de nos produits et services aux Professionnels et Associations au 1 er janvier 2015. cic.fr Généralités Sommaire Ce document présente les prix de nos principaux produits et services applicables à
Plus en détailLe guide tarifaire des principaux produits et services aux particuliers
2014 Le guide tarifaire des principaux produits et services aux particuliers > Fonctionnement du compte > Gestion à distance > Projets > Conseils > Jeunes > Protection Extrait des conditions tarifaires
Plus en détailTarifs 2015. Professionnels & Agriculteurs
Tarifs 2015 Professionnels & Agriculteurs Extrait des Conditions générales de banque applicables aux Professionnels et aux Agriculteurs à compter du 01/01/2015 Prix net de TVA ou HT Votre banque au quotidien
Plus en détailConditions Tarifaires Entreprises. Commerzbank Paris
Conditions Tarifaires Entreprises Commerzbank Paris Tarifs en vigueur au 01/02/2015 Sommaire 03 04 05 06 07 08 09 10 10 11 Gestion du compte courant Paiements domestiques Paiements internationaux La Banque
Plus en détailOUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE. GRATUIT Frais de liquidation de communauté 80,00 Relevés de compte
Prix de nos Produits et Services PARTICULIERS applicables au 1 er janvier 2015 Conformément à la loi, le Crédit Agricole Val de France a choisi d appliquer une facturation sans TVA, à l exception des facturations
Plus en détailCONVENTION DE TENUE DE COMPTES
CONVENTION DE TENUE DE COMPTES CONSERVATION DE PARTS DANS LE CADRE D UN PLAN D EPARGNE SALARIALE CONVENTION DE TENUE DE COMPTES CONSERVATION DE PARTS DANS LE CADRE D UN PLAN D EPARGNE SALARIALE SIGNÉE
Plus en détailMon argent. Votre Guide tarifaire Les produits et services bancaires. Bleu Anis. Tarifs en vigueur au 01/01/2013
Bleu Anis Mon argent Votre Guide tarifaire Les produits et services bancaires Tarifs en vigueur au 01/01/2013 Intermédiaire en Opérations de Banque de Socram Banque Cher (ère) sociétaire, La Macif n est
Plus en détailLe guide tarifaire des principaux produits et services aux entreprises
2015 Le guide tarifaire des principaux produits et services aux entreprises Fonctionnement du compte Gestion à distance Gestion des flux Placements Investissements Conseils Extrait des conditions tarifaires
Plus en détailwww.banquedelareunion.fr
Les Centres d affaires dédiés aux entreprises, CoLLeCtivités et associations Centre d affaires nord/est Tél. 0262 40 01 31 / 0262 40 01 33 Fax : 0262 40 01 60 Centre d affaires ouest Tél. 0262 55 68 13
Plus en détailProfessionnels, Associations et assimilés
CONDITIONS TARIFAIRES Professionnels, Associations et assimilés Tarification des services juillet 2015 Edito Chers sociétaires et clients, Fidèle à ses engagements et à vos côtés en tant que partenaire,
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUE APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS, AGRICULTEURS ET VITICULTEURS
CONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUE APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS, AGRICULTEURS ET VITICULTEURS Tarifs de nos principaux services bancaires en vigueur au 1 er juillet 2015. Styl List images / Étienne List
Plus en détailwww.banquedelareunion.fr
LES CENTRES D AFFAIRES DÉDIÉS AUX ENTREPRISES, COLLECTIVITÉS ET ASSOCIATIONS CENTRE D AFFAIRES NORD/EST Tél. 0262 40 01 31 / 0262 40 01 33 Fax : 0262 40 01 60 CENTRE D AFFAIRES OUEST Tél. 0262 55 68 13
Plus en détailTARIFS CLIENTS PARTICULIERS Au 15 avril 2015
TARIFS CLIENTS PARTICULIERS Au 15 avril 2015 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion ou tarif spécifique à une partie de la clientèle.
Plus en détailBarème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015
Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015 l Tarif TTC l En toute transparence, ce document vous présente les principales conditions tarifaires classées par rubriques et applicables
Plus en détailLe guide tarifaire des principaux produits et services aux agriculteurs et aux professionnels
2015 La banque qui écoute, qui comprend, qui agit Le guide tarifaire des principaux produits et services aux agriculteurs et aux professionnels Fonctionnement du compte Gestion à distance Gestion des flux
Plus en détailJEUNES 12-25 ANS SEPTEMBRE 2011
JEUNES 12-25 ANS SEPTEMBRE 2011 2 Sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 4 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE 5 Ouverture, transformation, clôture...5 Relevés de compte...5 Tenue de compte...5
Plus en détailTarifs 2014. en toute transparence
Tarifs 2014 en toute transparence AGRICULTEURS & PROFESSIONNELS Extrait des Conditions générales de banque applicables aux Professionnels et aux Agriculteurs à compter du 01/01/2014 Prix net de TVA ou
Plus en détailPrincipales conditions tarifaires applicables aux. 33,50/an systématique (Carte Maestro) 1,00/retrait de billets : Frais par retrait d espèces à un
Principales conditions tarifaires applicables aux P A R T I C U L I E R S En vigueur au 12/01/2015 Tarifs en E TTC EXTRAIT STANDARD DES PRINCIPAUX TARIFS* Les tarifs ci-dessous sont hors offres groupées
Plus en détailMon argent. Produits et services bancaires. Bleu Anis. Votre Guide tarifaire. Tarifs en vigueur au 05/02/2015
Mon argent Bleu Anis Produits et services bancaires Votre Guide tarifaire Tarifs en vigueur au 05/02/2015 Intermédiaire en Opérations de Banque de Socram Banque Cher(ère) sociétaire, La Macif n est pas
Plus en détailBienvenue dans votre banque facile à vivre et innovante
Bienvenue dans votre banque facile à vivre et innovante EXTRAIT STANDARD DES TARIFS... 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE... 4 Ouverture, transformation, clôture... 4 Relevés de compte...
Plus en détailProfessionnels, Associations et assimilés
CONDITIONS TARIFAIRES Professionnels, Associations et assimilés Tarification des services juillet 2015 Edito Chers sociétaires et clients, Fidèle à ses engagements et à vos côtés en tant que partenaire,
Plus en détailBarème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014
Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014 l Tarif TTC l Particuliers Vous êtes client du Crédit Agricole Brie Picardie et nous vous remercions de la confiance que vous nous
Plus en détailPrix de nos principaux produits et services aux Particuliers. au 1 er janvier 2012. cic.fr
Prix de nos principaux produits et services aux Particuliers au 1 er janvier 2012. cic.fr Généralités Ce document vous présente les prix de nos principaux produits et services applicables à partir du 1
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
PROFESSIONNELS et ASSOCIATIONS au chiffre d affaires inférieur à 200 000 e CONDITIONS TARIFAIRES DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES L ESSENTIEL AU QUOTIDIEN OBJECTIVITÉ, TRANSPARENCE, SATISFACTION Extrait
Plus en détailMon argent. Votre Guide tarifaire Les produits et services bancaires. Bleu Anis. Tarifs en vigueur au 05/01/2014
Bleu Anis Mon argent Votre Guide tarifaire Les produits et services bancaires Tarifs en vigueur au 05/01/2014 Intermédiaire en Opérations de Banque de Socram Banque Cher (ère) sociétaire, La Macif n est
Plus en détailCONDITIONS BANCAIRES APPLICABLES AUX ENTREPRISES
E N T R E P R I S E S EXTRAIT DES PRINCIPALES CONDITIONS BANCAIRES APPLICABLES AUX ENTREPRISES 1 er juillet 2014 Banque du Bâtiment et des Travaux Publics Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Plus en détailPetites entreprises, votre compte au quotidien
Petites entreprises, votre compte au quotidien Créée en 1957 par les Caisses d Epargne, Finances & Pédagogie est une association qui réalise des actions de sensibilisation et de formation, sur le thème
Plus en détail