RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N LOT PUBLIÉ LE 16 DÉCEMBRE 2016
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- Justin Audy
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1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N LOT PUBLIÉ LE 16 DÉCEMBRE
2 Sommaire Préfecture Lot Arrêté portant instruction d'une régie de recettes auprès de la Direction Départementale de la Sécurité Publique du Lot (2 pages) Page Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes auprès de la Direction Départementale de la Sécurité Publique du Lot (2 pages) Page Arrêté DC autorisant une bourse aux armes à la salle des fêtes de Varaire, organisée par le comité des fêtes de Limogne-en-Quercy (2 pages) Page Arrête préfectoral E autorisant l'organisation d'un concours de chiens d'arrêts ou spaniel sur petit gibier tire dans le cadre de la finale des rencontres Saint Hubert régionales (2 pages) Page Arrêté préfectoral portant modification de la composition du Conseil Départemental de l'environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (1 page) Page 15 2
3 Préfecture Lot Arrêté portant instruction d'une régie de recettes auprès de la Direction Départementale de la Sécurité Publique du Lot Arrêté portant instruction d'une régie de recettes auprès de la Direction Départementale de la Sécurité Publique du Lot Préfecture Lot Arrêté portant instruction d'une régie de recettes auprès de la Direction Départementale de la Sécurité Publique du Lot 3
4 Préfecture Lot Arrêté portant instruction d'une régie de recettes auprès de la Direction Départementale de la Sécurité Publique du Lot 4
5 Préfecture Lot Arrêté portant instruction d'une régie de recettes auprès de la Direction Départementale de la Sécurité Publique du Lot 5
6 Préfecture Lot Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes auprès de la Direction Départementale de la Sécurité Publique du Lot Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes auprès de la Direction Départementale de la Sécurité Publique du Lot Préfecture Lot Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes auprès de la Direction Départementale de la Sécurité Publique du Lot 6
7 Préfecture Lot Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes auprès de la Direction Départementale de la Sécurité Publique du Lot 7
8 Préfecture Lot Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes auprès de la Direction Départementale de la Sécurité Publique du Lot 8
9 Préfecture Lot Arrêté DC autorisant une bourse aux armes à la salle des fêtes de Varaire, organisée par le comité des fêtes de Limogne-en-Quercy Arrêté DC autorisant une bourse aux armes à la salle des fêtes de Varaire, organisée par le comité des fêtes de Limogne-en-Quercy Préfecture Lot Arrêté DC autorisant une bourse aux armes à la salle des fêtes de Varaire, organisée par le comité des fêtes de Limogne-en-Quercy 9
10 Préfecture Lot Arrêté DC autorisant une bourse aux armes à la salle des fêtes de Varaire, organisée par le comité des fêtes de Limogne-en-Quercy 10
11 Préfecture Lot Arrêté DC autorisant une bourse aux armes à la salle des fêtes de Varaire, organisée par le comité des fêtes de Limogne-en-Quercy 11
12 Préfecture Lot Arrête préfectoral E autorisant l'organisation d'un concours de chiens d'arrêts ou spaniel sur petit gibier tire dans le cadre de la finale des rencontres Saint Hubert Arrête préfectoral E autorisant l'organisation d'un concours de chiens d'arrêts ou régionales spaniel sur petit gibier tire dans le cadre de la finale des rencontres Saint Hubert régionales Préfecture Lot Arrête préfectoral E autorisant l'organisation d'un concours de chiens d'arrêts ou spaniel sur petit gibier tire dans le cadre de la finale des rencontres Saint Hubert régionales 12
13 Préfecture Lot Arrête préfectoral E autorisant l'organisation d'un concours de chiens d'arrêts ou spaniel sur petit gibier tire dans le cadre de la finale des rencontres Saint Hubert régionales 13
14 Préfecture Lot Arrête préfectoral E autorisant l'organisation d'un concours de chiens d'arrêts ou spaniel sur petit gibier tire dans le cadre de la finale des rencontres Saint Hubert régionales 14
15 Préfecture Lot Arrêté préfectoral portant modification de la composition du Conseil Départemental de l'environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques Arrêté préfectoral portant modification de la composition du Conseil Départemental de l'environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques Préfecture Lot Arrêté préfectoral portant modification de la composition du Conseil Départemental de l'environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques 15
16 Préfecture Lot Arrêté préfectoral portant modification de la composition du Conseil Départemental de l'environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques 16
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