RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N R PRÉFET DE LA RÉGION NOUVELLEAQUITAINE PUBLIÉ LE 14 NOVEMBRE 2016
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- Valentin Henry
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1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N R PRÉFET DE LA RÉGION NOUVELLEAQUITAINE PUBLIÉ LE 14 NOVEMBRE
2 Sommaire Agence Régionale de Santé R C-6e Autorisation de sous traitance, par la PUI du Centre Hospitalier de Guéret (23), de la stérilisation des dispositifs médicaux du Centre Médical de Ste Feyre (23) (2 pages) ARS Nouvelle Aquitaine R ARRETE portant autorisation de création d'une unité d'enseignement de 7 places pour enfants avec autisme et troubles envahissants du développement en maternelle au sein du Groupe Scolaire Aristide GUERY situé au 4 place Varillas GUERET et rattachée au SESSAD RIPI ESI à Saint Setiers géré par la Fondation Jacques CHIRAC à USSEL. (4 pages) DIRECTION INTEREGIONALE DE LA MER SUD-ATLANTIQUE R Arrêté portant modification de l arrêté préfectoral du 24 octobre 2016 relatif à la clôture de la procédure d établissement de la liste des électeurs appelés à voter le 12 janvier 2017 pour les élections professionnelles au conseil du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins Nouvelle-Aquitaine (10 pages) DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES R ARRETE portant habilitation des organisations syndicales d'exploitants agricoles à siéger au sein de certains organismes ou commissions du 10 Novembre 2016 (2 pages) DRDJSCS ALPC R Arrêté fixant le nombre de personnes habilitées pour être désignées en qualité de mandataire judiciaire des majeurs ou de délégués aux prestations familiales (2 pages) Page 3 Page 6 Page 11 Page 22 Page 25 2
3 Agence Régionale de Santé R C-6e Autorisation de sous traitance, par la PUI du Centre Hospitalier de Guéret (23), de la stérilisation des dispositifs médicaux du Centre Médical de Autorisation de sous traitance, par la PUI du Centre Hospitalier de Guéret (23), de la stérilisation Ste Feyre (23) des dispositifs médicaux du Centre Médical de Ste Feyre (23) Agence Régionale de Santé - R C-6e Autorisation de sous traitance, par la PUI du Centre Hospitalier de Guéret (23), de la stérilisation des dispositifs médicaux du Centre Médical de Ste Feyre (23) 3
4 Agence Régionale de Santé - R C-6e Autorisation de sous traitance, par la PUI du Centre Hospitalier de Guéret (23), de la stérilisation des dispositifs médicaux du Centre Médical de Ste Feyre (23) 4
5 Agence Régionale de Santé - R C-6e Autorisation de sous traitance, par la PUI du Centre Hospitalier de Guéret (23), de la stérilisation des dispositifs médicaux du Centre Médical de Ste Feyre (23) 5
6 ARS Nouvelle Aquitaine R ARRETE portant autorisation de création d'une unité d'enseignement de 7 places pour enfants avec autisme et troubles envahissants du développement en maternelle au sein du Groupe Scolaire Aristide GUERY situé au 4 place Varillas GUERET et rattachée au SESSAD RIPI ESI à Saint Setiers géré par la Fondation Jacques CHIRAC à USSEL. ARS Nouvelle Aquitaine - R ARRETE portant autorisation de création d'une unité d'enseignement de 7 places pour enfants avec autisme et troubles envahissants du développement en maternelle au sein du Groupe Scolaire Aristide GUERY situé au 4 place Varillas GUERET et rattachée au 6
7 ARS Nouvelle Aquitaine - R ARRETE portant autorisation de création d'une unité d'enseignement de 7 places pour enfants avec autisme et troubles envahissants du développement en maternelle au sein du Groupe Scolaire Aristide GUERY situé au 4 place Varillas GUERET et rattachée au 7
8 ARS Nouvelle Aquitaine - R ARRETE portant autorisation de création d'une unité d'enseignement de 7 places pour enfants avec autisme et troubles envahissants du développement en maternelle au sein du Groupe Scolaire Aristide GUERY situé au 4 place Varillas GUERET et rattachée au 8
9 ARS Nouvelle Aquitaine - R ARRETE portant autorisation de création d'une unité d'enseignement de 7 places pour enfants avec autisme et troubles envahissants du développement en maternelle au sein du Groupe Scolaire Aristide GUERY situé au 4 place Varillas GUERET et rattachée au 9
10 ARS Nouvelle Aquitaine - R ARRETE portant autorisation de création d'une unité d'enseignement de 7 places pour enfants avec autisme et troubles envahissants du développement en maternelle au sein du Groupe Scolaire Aristide GUERY situé au 4 place Varillas GUERET et rattachée au 10
11 DIRECTION INTEREGIONALE DE LA MER SUD-ATLANTIQUE R Arrêté portant modification de l arrêté préfectoral du 24 octobre 2016 relatif à la clôture de la procédure d établissement de la liste des électeurs appelés à voter le 12 janvier 2017 pour les élections professionnelles au conseil du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins Nouvelle-Aquitaine DIRECTION INTEREGIONALE DE LA MER SUD-ATLANTIQUE - R Arrêté portant modification de l arrêté préfectoral du 24 octobre 2016 relatif à la clôture de la procédure d établissement de la liste des électeurs appelés à voter le 12 janvier 2017 pour les élections professionnelles au conseil 11
12 DIRECTION INTEREGIONALE DE LA MER SUD-ATLANTIQUE - R Arrêté portant modification de l arrêté préfectoral du 24 octobre 2016 relatif à la clôture de la procédure d établissement de la liste des électeurs appelés à voter le 12 janvier 2017 pour les élections professionnelles au conseil 12
13 DIRECTION INTEREGIONALE DE LA MER SUD-ATLANTIQUE - R Arrêté portant modification de l arrêté préfectoral du 24 octobre 2016 relatif à la clôture de la procédure d établissement de la liste des électeurs appelés à voter le 12 janvier 2017 pour les élections professionnelles au conseil 13
14 DIRECTION INTEREGIONALE DE LA MER SUD-ATLANTIQUE - R Arrêté portant modification de l arrêté préfectoral du 24 octobre 2016 relatif à la clôture de la procédure d établissement de la liste des électeurs appelés à voter le 12 janvier 2017 pour les élections professionnelles au conseil 14
15 DIRECTION INTEREGIONALE DE LA MER SUD-ATLANTIQUE - R Arrêté portant modification de l arrêté préfectoral du 24 octobre 2016 relatif à la clôture de la procédure d établissement de la liste des électeurs appelés à voter le 12 janvier 2017 pour les élections professionnelles au conseil 15
16 DIRECTION INTEREGIONALE DE LA MER SUD-ATLANTIQUE - R Arrêté portant modification de l arrêté préfectoral du 24 octobre 2016 relatif à la clôture de la procédure d établissement de la liste des électeurs appelés à voter le 12 janvier 2017 pour les élections professionnelles au conseil 16
17 DIRECTION INTEREGIONALE DE LA MER SUD-ATLANTIQUE - R Arrêté portant modification de l arrêté préfectoral du 24 octobre 2016 relatif à la clôture de la procédure d établissement de la liste des électeurs appelés à voter le 12 janvier 2017 pour les élections professionnelles au conseil 17
18 DIRECTION INTEREGIONALE DE LA MER SUD-ATLANTIQUE - R Arrêté portant modification de l arrêté préfectoral du 24 octobre 2016 relatif à la clôture de la procédure d établissement de la liste des électeurs appelés à voter le 12 janvier 2017 pour les élections professionnelles au conseil 18
19 DIRECTION INTEREGIONALE DE LA MER SUD-ATLANTIQUE - R Arrêté portant modification de l arrêté préfectoral du 24 octobre 2016 relatif à la clôture de la procédure d établissement de la liste des électeurs appelés à voter le 12 janvier 2017 pour les élections professionnelles au conseil 19
20 DIRECTION INTEREGIONALE DE LA MER SUD-ATLANTIQUE - R Arrêté portant modification de l arrêté préfectoral du 24 octobre 2016 relatif à la clôture de la procédure d établissement de la liste des électeurs appelés à voter le 12 janvier 2017 pour les élections professionnelles au conseil 20
21 DIRECTION INTEREGIONALE DE LA MER SUD-ATLANTIQUE - R Arrêté portant modification de l arrêté préfectoral du 24 octobre 2016 relatif à la clôture de la procédure d établissement de la liste des électeurs appelés à voter le 12 janvier 2017 pour les élections professionnelles au conseil 21
22 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES R ARRETE portant habilitation des organisations syndicales d'exploitants agricoles à siéger au sein de certains organismes ou commissions du 10 Novembre 2016 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R ARRETE portant habilitation des organisations syndicales d'exploitants agricoles à siéger au sein de certains organismes ou commissions du 10 Novembre
23 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R ARRETE portant habilitation des organisations syndicales d'exploitants agricoles à siéger au sein de certains organismes ou commissions du 10 Novembre
24 DRAAF ALPC SITE DE LIMOGES - R ARRETE portant habilitation des organisations syndicales d'exploitants agricoles à siéger au sein de certains organismes ou commissions du 10 Novembre
25 DRDJSCS ALPC R Arrêté fixant le nombre de personnes habilitées pour être désignées en qualité de mandataire judiciaire des majeurs ou de délégués aux prestations familiales DRDJSCS ALPC - R Arrêté fixant le nombre de personnes habilitées pour être désignées en qualité de mandataire judiciaire des majeurs ou de délégués aux prestations familiales
26 DRDJSCS ALPC - R Arrêté fixant le nombre de personnes habilitées pour être désignées en qualité de mandataire judiciaire des majeurs ou de délégués aux prestations familiales
27 DRDJSCS ALPC - R Arrêté fixant le nombre de personnes habilitées pour être désignées en qualité de mandataire judiciaire des majeurs ou de délégués aux prestations familiales
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