Manuel Qualité. Emmanuel BRIVOT Directeur

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1 Manuel Qualité MAJ : 05/01/2015 Version 7 NOM Fonction Rédactrice Arnaud GUILLET Animateur qualité Vérificateur Approbateur Emmanuel BRIVOT Directeur Emmanuel BRIVOT Directeur Visa CFPPA Rennes-Le Rheu : Tél Fax : CPSA de Combourg : Tél Fax : Site : Etablissements Publics d Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de Rennes-Le Rheu

2 SOMMAIRE SOMMAIRE...2 I INTRODUCTION...3 OBJECTIF DU MANUEL QUALITE...3 DOMAINE D APPLICATION...3 GESTION DU MANUEL...3 II - PRESENTATION ET ORGANISATION DU CFPPA ET DU CPSA...4 HISTORIQUE...4 LES FORMATIONS...4 PROPOSEES...4 LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES...7 LES RESPONSABILITES...7 III ORGANIGRAMME...8 IV LE SYSTEME QUALITE...10 NOTRE POLITIQUE QUALITE ET L ENGAGEMENT DE LA DIRECTION...10 LA CHARTE ET SES ENGAGEMENTS...10 L ORGANISATION DOCUMENTAIRE...10 L ECOUTE CLIENTS...11 LE SUIVI DES ENGAGEMENTS...11 LES AUDITS INTERNES...11 LE BILAN ANNUEL...12 V TERMINOLOGIE UTILISEE...12 CFPPA Rennes-Le Rheu : Tél Fax : CPSA de Combourg : Tél Fax : Site : Etablissements Publics d Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de Rennes-Le Rheu

3 I Introduction Objectif du manuel Qualité L objet de ce document est de décrire la politique Qualité des centres de formation continue Théodore Monod (CFPPA de Rennes Le Rheu et CPSA de Combourg) et le système mis en œuvre pour assurer la qualité de leurs prestations. Le manuel Qualité doit permettre à l ensemble de nos clients (stagiaires) et partenaires (employeurs, maître de stage, commanditaires, financeurs) et à l ensemble des personnels du centre d avoir une vue complète de notre organisation. Domaine d application Le manuel Qualité s applique à l ensemble des personnels dans toutes les activités des centres. Le manuel Qualité a été rédigé sur le modèle de la Charte Nationale d Engagements de CFA et des CFPPA, référentiel de Certification de Service AFAQ Service Confiance REF Gestion du manuel 1. Rédaction, vérification, approbation La rédaction du manuel Qualité est réalisée par l animatrice Qualité. Il est vérifié et approuvé par le directeur des centres de formation continue Théodore Monod. 2. Diffusion La diffusion du manuel Qualité est sous la responsabilité de l animatrice Qualité. Diffusion interne Le manuel est disponible sur les réseaux informatiques de chacun des deux centres et un exemplaire est à disposition des personnels sur les «panneaux qualité». Un exemplaire est transmis au directeur de l EPLEFPA (Etablissement Public Local d Enseignement Et de Formation Professionnel Agricole) Théodore Monod. Diffusion externe Le manuel est disponible sur le site internet des centres de formation continue Théodore Monod à l adresse suivante : Un exemplaire est remis au président du Conseil de Centre, à la présidente du Conseil d Administration de l EPLEFPA, au SRFD (Service Régional de la Formation et du Développement), ainsi qu au Conseil Régional de Bretagne. 3. Evolution et mise à jour L animatrice qualité vérifie et met à jour le manuel si nécessaire. La mise à jour tient compte des audits internes et de tous les éléments susceptibles d en modifier le contenu. 4. Archivage Les versions antérieures du manuel sont archivées.

4 II - Présentation et organisation du CFPPA et du CPSA Historique Le CFPPA du Rheu et le CPSA (Centre de Promotion Sociale Agricole) de Combourg sont les centres de formation Continue de l EPL Théodore Monod, établissement public du Ministère de l Agriculture. Depuis près de 40 ans, le CFPPA propose des formations agricoles orientées vers l installation et l élevage, avec en particulier des compétences pointues dans le domaine de l agriculture biologique, de la pédicure bovine et du transport des animaux vivants. Créé dans les années 60, le CPSA propose des formations agricoles pour adultes. Depuis, ce champ d intervention s est élargi au secteur des travaux paysagers sur des formations diplômantes ou sur des formations courtes, en réponse aux besoins du marché. Plus récemment, des compétences en développement durable ont été mobilisé afin d être en mesure d apporter des réponses concrètes aux individus, aux entreprises et aux collectivités face aux enjeux environnementaux qui sont les nôtres. Les formations proposées Formations diplômantes BPREA Maraichage biologique : Brevet Professionnel Responsable d exploitation agricole BPREA polyculture élevage : Brevet Professionnel Responsable d exploitation agricole BPA TAP : Brevet Professionnel Agricole Travaux des Aménagements Paysagers BP Aménagements Paysagers en éco-jardinage BTSA Aménagement paysagers Licence Professionnelle Agriculture Biologique : Conseil et Développement Formations qualifiantes CS (Certificat de Spécialisation) Conduite de Productions en Agriculture Biologique et Commercialisation CS Technicien - Conseil en Agriculture Biologique CS Gestion des Arbres d Ornements SIL (Spécialisation d Initiative Locale) Pédicure pour bovins SIL (Spécialisation d Initiative Locale) : Conduite de projet et développement durable

5 Formations courtes (liste non exhaustive) Les formations accessibles à distance ou partiellement à distance sont proposées grâce au logo ci-contre : Formations sur le thème de l agriculture biologique : - Appréhender l agronomie dans une optique de production en agriculture biologique - Appréhender les bases techniques et réglementaires en agriculture biologique - Vendre les produits de l agriculture biologique - Se sensibiliser à l agriculture biologique et envisager une conversion - Conduire un atelier maraîchage biologique dans le cadre d une diversification - Conduire un atelier de maraîchage biologique dans une structure sociale en tenant un poste d encadrant technique - Elaborer son projet d installation en maraîchage biologique -.. Formations sur le thème de l agriculture : - Réfléchir à la faisabilité d une activité «ferme pédagogique» - Transport des animaux vivants - Modules de formations en parage -.. Formations sur le thème du paysage : - Connaître et reconnaître les végétaux utilisés en aménagement paysagers - Tailler et soigner les arbustes et arbres d ornements - Implanter un chantier de travaux paysagers - Entretenir des surfaces en espaces verts - Création de gazon et plantation - Les 7 façons de planter mon arbre - Les 7 façons de gérer mon arbre - Prendre le virage d une gestion durable des massifs - Les points clefs d un journal de surveillance périodique - Conserver des arbres existants lors d un aménagement - Le plan de gestion arboré - Piloter les travaux de plantation et d élagage Formations sur le thème des produits phytosanitaires : - Certiphyto - Bon usage des produits phytosanitaires -..

6 A la demande des entreprises, des collectivités ou des individus, des réponses adaptées (formations et/ou expertises) peuvent être mises en œuvre par le CFPPA ou le CPSA, dans les domaines de compétence qui sont les leurs. Ex : mise en place de plans de désherbage pour les communes, mise en place d une formation «appréciation des animaux d élevage» pour une coopérative, etc. Accompagnement de projets Validation des Acquis de l Expérience (VAE) collective ou individuelle, stage PPP (Plan de professionnalisation personnalisé)

7 La gestion des ressources humaines La qualité des services du CFPPA et du CPSA passe par la reconnaissance des compétences de chacun des personnels. En regard des postes occupés et conformément à la charte Qualité, des attestations de qualification sont délivrés à certains personnels. Par ailleurs, chaque année, la direction réalise des entretiens auprès de chaque membre du personnel. Ceux-ci servent de base à la mise en place du plan local de formation. Tout nouveau personnel est accueilli selon une procédure spécifique et bénéficie du dispositif de formation TUTAC. Les responsabilités L organisation du CFPPA et du CPSA passe par une définition claire des responsabilités de chacun-e afin d assurer la meilleure qualité de service à ses usagers et partenaires. Ces différentes responsabilités sont définies par des «fiches fonctions» qui décrivent les objectifs et les missions pour chaque fonction. Une animatrice qualité est nommée afin d assurer la mise en œuvre de la démarche Qualité. Responsabilités communes à tous les personnels : Appliquer toutes les procédures, Identifier et enregistrer toute réclamation client ou tout problème relatif aux prestations offertes ou au système Qualité, Proposer des solutions pour traiter et éviter le renouvellement des défaillances rencontrées, S assurer de sa propre compétence et de sa qualification pour satisfaire aux exigences des activités confiées et/ou identifier ses besoins en matière de formation, Coopérer aux audits Qualité internes. La satisfaction des clients nécessite l implication de tous les membres du personnel et le respect des règles définies dans la démarche Qualité

8 III Organigramme L organigramme ci-après permet de visualiser l ensemble des acteurs des centres et leurs fonctions

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10 IV Le Système Qualité Notre politique Qualité et l engagement de la direction Notre politique Qualité est au service de nos clients (stagiaires) et partenaires (employeurs, maître de stage, commanditaires, financeurs). L application de cette politique est directement liée aux compétences des personnels. Une organisation rigoureuse est nécessaire pour garantir en permanence la fiabilité de nos services. Les centres de formation continue Théodore Monod s engagent dans la démarche Qualité par un engagement écrit. Cet engagement précise les moyens matériels et humains mis en œuvre et rappelle le nécessaire engagement de tout le personnel dans la démarche. La charte et ses engagements La charte nationale d engagements des CFA et des CFPPA identifie les engagements de service que prend un centre à l égard de ses clients ou partenaires, ainsi que les moyens correspondant à ces engagements. Les engagements de service sont les suivants : 1. l accueil Assurer un accueil individualisé 2. l information Fournir une information claire, précise et à jour relative aux prestations du centre 3. la mise en œuvre des formations longues 3.1. Ingénierie de l offre de formation 3.2. Le traitement et le suivi de la demande de formation 3.3. L entrée en formation des apprenants 3.4. La réalisation de la formation 3.5. L évaluation et le suivi de la formation 4. la mise en œuvre des actions courtes 4.1. Le traitement et le suivi de la demande de formation 4.2. La conception et la contractualisation 4.3. La réalisation et le suivi de la formation 4.4. L évaluation et le suivi de la formation 5. la formation des personnels 6. les dispositifs d organisation L organisation documentaire Les documents Les différents documents se rapportant au système Qualité sont : - le manuel Qualité : c est le document principal de description du système de gestion de la Qualité, - les procédures (P) : sont des documents définissant les modalités de mise en œuvre des engagements, - les enregistrements (E) permettent de garder toutes traces écrites de la mise en œuvre des procédures, - les autres documents (AD) : cette catégorie est composée de documents divers. On trouve par exemple : les dossiers d habilitation, les contrats de formation, les dossiers pédagogiques, les conventions de formation, les bilans de fin de formation/enquête de satisfaction, les fiches fonction,.

11 Un tableau de gestion documentaire recense l ensemble des documents utilisé dans notre démarche qualité, leur nature (procédures, enregistrement, autre document), l engagement auquel ils sont rattachés, les dates de création et de mise à jour (le cas échéant). La gestion documentaire Pour que le système Qualité fonctionne, il est essentiel que seuls les documents à jour et approuvés soient diffusés et appliqués. Les documents Qualité sont maîtrisés aux différents stades de leur élaboration et de leur mise en application : création, vérification, approbation, diffusion, modification, retrait des périmés, archivage des documents. L écoute clients L écoute clients est un processus indispensable pour s assurer de la cohérence entre nos actions de formation et les attentes de nos clients. Les réclamations des usagers Pour s assurer du bon fonctionnement de notre système Qualité nous prenons en compte les réclamations que peuvent nous adresser nos clients (stagiaires) ou nos partenaires (employeurs, maître de stage, commanditaires, financeurs). Les réclamations sont enregistrées par toutes personnes en relation avec les usagers. Chaque réclamation est traitée par l animatrice Qualité en collaboration avec la direction en mettant en place une action corrective. Les enquêtes de satisfaction Nous réalisons des bilans de fin de formation/enquêtes de satisfaction auprès des stagiaires et nous réalisons des enquêtes de satisfaction auprès des employeurs, des maîtres de stage et des commanditaires afin de connaître les satisfaction ou non satisfaction par rapport aux engagements de la charte Qualité. Les résultats des enquêtes sont analysés et présentés par la direction lors du bilan annuel. Les points faibles mis en évidence font l objet d actions d améliorations. Le suivi des engagements Afin d assurer une maintenance de notre système Qualité, l animatrice Qualité est chargée de réaliser un suivi régulier des engagements de la charte sur l année. A chaque suivi, un compte rendu est réalisé et en cas d écarts à la charte, des actions correctives sont mises en place. Les audits internes Dans le cadre du respect des engagements, le CFPPA et le CPSA réalisent un audit interne par an. Cet audit porte sur l ensemble des engagements, des dispositions d organisations et du suivi du pilotage. Les auditeurs internes sont sollicités dans le réseau EDUTER Ils sont qualifiés à l audit suite à une formation à l audit Qualité. Les écarts relevés sont analysés et font l objet d actions correctives présentées dans les plans d amélioration des deux centres.

12 Le bilan annuel Chaque année, la direction des centres de formation continue Théodore Monod réalise un bilan annuel par rapport aux engagements de la charte. Elle examine les résultats des bilans de fin de formation/enquêtes de satisfactions, les réclamations et les résultats des audits. Un plan d amélioration, dans chacun des centres, prévoit la mise en œuvre et le suivi des actions correctives. V Terminologie utilisée Qualité Ensemble des caractéristiques d un produit qui lui confère l aptitude à satisfaire des besoins exprimés ou implicites. Système Qualité Ensemble de l organisation, des responsabilités, des procédures, des processus et des moyens nécessaires pour mettre en œuvre le management de la Qualité. Manuel Qualité Document qui énonce la politique Qualité et décrit le système Qualité. Il est diffusé en interne ou en externe. Procédures Elles détaillent les modalités d organisation et de fonctionnement des principales actions. Enregistrement Eléments de preuve à compléter et à renseigner.

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