Liste des thématiques abordées dans les fiches de situation (1 re partie) de la publication «Sécurité et situations de chantiers du BTP»

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1 les fiches de situation (1 re partie) de la publication Extrait gratuit, cliquez ici. Vous démarrez un chantier... Vous travaillez en coactivité... Vous travaillez chez un client en activité... Vous travaillez chez un particulier... Vous travaillez en hauteur... Vos salariés montent et utilisent des échafaudages de pied... Vos salariés montent et utilisent des échafaudages roulants... Vos salariés montent et utilisent des échafaudages volants motorisés... Vos salariés utilisent des cordes... Vos salariés utilisent des échelles... Vos salariés utilisent des systèmes d arrêt de chutes (harnais de sécurité)... Vous posez des panneaux solaires ou photovoltaïques... Vous travaillez en tranchées... Vous travaillez en atelier... Vous travaillez à proximité de réseaux aériens ou enterrés... Vos salariés travaillent en espaces confinés... Vos salariés effectuent des travaux dans les égouts... Vos salariés peuvent se retrouver en situation de travail isolé... Vous utilisez des grues auxiliaires (grues de chargement)... Vous utilisez des grues à tour... Vous utilisez des grues mobiles... Vous devez organiser la vérification d un de vos appareils de levage... Vous utilisez des plates-formes élévatrices mobiles de personnes (PEMP)... Vos salariés utilisent des engins de chantier... Vos salariés sont exposés aux risques de heurts avec des véhicules et des engins de chantier... Vous utilisez des matériels bruyants... Vous utilisez des matériels vibrants... Vous avez des conducteurs poids lourds... Vous avez des conducteurs de véhicules de service (catégorie véhicules utilitaires légers : VUL)... Vos salariés (non électriciens) fréquentent le risque électrique... Vos salariés sont exposés à des produits chimiques... Vos salariés sont exposés aux poussières d amiante (activités dépannage, maintenance amiante non friable)... Vos salariés déposent une toiture en amiante-ciment... Vos salariés sont exposés aux poussières de bois... Vos salariés sont exposés aux intempéries... ICHES PRATIQUES SÉCURITÉ ET CHANTIERS DU BTP - EDITIONS TISSOT - SEPTEMBRE

2 les fiches de situation (1 re partie) de la publication Vos salariés travaillent par fortes chaleurs (temps caniculaire)... Vos salariés sont exposés au risque routier... Vos salariés travaillent sur route circulée (ou en bordure de chaussée)... Vos salariés sont exposés aux manutentions de charges lourdes... Vous recherchez une aide financière pour vos investissements sécurité... Vous recherchez une aide pour mettre en place une démarche sécurité... Vous recevez des livraisons de matériaux... Vous avez besoin de louer un appareil de levage... Vous accueillez un apprenti... Vous accueillez un nouveau salarié en CDI... Vous accueillez un nouveau salarié en CDD... Vous accueillez un salarié intérimaire... Vous accueillez du personnel féminin... Un devossalariésestvictimed unaccidentdetravail... Un devossalariésestvictimed unaccidentdetrajet... Un devossalariésfaitunedéclarationdemaladieprofessionnelle... Un devossalariésaunproblèmed alcool... Un devossalariésaunproblèmedeconsommationdedrogue... Un devossalariésfaitl objetd unavisd inaptitudesuiteàat/mp... Un de vos salariés fait l objet d une inaptitude médicale à son poste non liée à l activité professionnelle... Un de vos salariés revendique le droit de fumer pendant le temps de travail... Vos salariés refusent de respecter les règles de sécurité... Vous organisez les premiers secours en cas d accident... Vous devez mettre en place des installations sanitaires de chantier... Vous avez la visite d un contrôleur du travail... Vous faites l objet d un arrêt de chantier... Vous recevez une mise en demeure de l inspection du travail... Vous recevez une injonction de la CRAM... Vous recevez une convocation devant le TASS... Vous recevez une convocation devant le tribunal correctionnel... Vous souhaitez déléguer vos pouvoirs en matière de sécurité... ICHES PRATIQUES SÉCURITÉ ET CHANTIERS DU BTP - EDITIONS TISSOT - SEPTEMBRE 2012 Liste des thématiques abordées dans les règles pratiques de la publication «Sécurité et situations de chantier du BTP» page suivante. 2

3 Chapitre n 01 - Éviter les sanctions liées à l obligation de sécurité Les obligations et responsabilités du Code du travail... Les obligations et responsabilités du Code pénal... Les obligations et responsabilités du Code pénal : sanctions pénales «risquescausésàautrui»... Les obligations et responsabilités du Code pénal : sanctions pénales «atteintesinvolontairesàlavied autrui»... Les obligations et responsabilités du Code pénal : sanctions pénales «atteintesinvolontairesàl intégritéphysiquedelapersonnesans incapacité de travail»... Les obligations et responsabilités du Code pénal : sanctions pénales «atteintesinvolontairesàl intégritéphysiquedelapersonneavec incapacité de travail de moins de 3 mois»... Les obligations et responsabilités du Code pénal : sanctions pénales «atteintesinvolontairesàl intégritéphysiquedelapersonneavec incapacité de travail de plus de 3 mois»... Les obligations et pénalités du Code de la Sécurité sociale... Les textes des autorités préfectorales et municipales... Les dispositions contractuelles du maître d ouvrage... Chapitre n 02 - Se faire un allié des intervenants prévention et sécurité Le déléguéoppbtp... OPPBTP : les coordonnées des comités régionaux... L aide financière du prêt OPPBTP BTP Banque... Le contrôleurdelacarsat... CARSAT : les coordonnées des caisses régionales... Les aides financières des CARSAT : la Convention nationale d objectifs «Bâtiment»... Les aides financières des CARSAT : la Convention nationale d objectifs «Travauxpublics»... Tableau indicatif des fourchettes de participation des caisses dans le cadre des contrats de prévention... Le soclecommunbtp... Le contratdeprévention... Les aides financières simplifiées (AS)... L AS BTP nationale «socle commun»... L AS pour un VUL plus sûr... Le médecindutravail... Le médecindutravail:listedesservicesmédicauxbtp... Le médecindutravail:lasurveillancemédicalerenforcée... Le médecin du travail : la surveillance médicale renforcée Liste des travaux à surveiller... ICHES PRATIQUES SÉCURITÉ ET CHANTIERS DU BTP - EDITIONS TISSOT - SEPTEMBRE

4 Le coordonnateur SPS (sécurité et protection de la santé)... Le contrôleuroul inspecteurdutravail... Les OPJ, gendarmes, policiers... Les OPJ, gendarmes, policiers : du procès-verbal au tribunal... Le ACT(fondspourl améliorationdesconditionsdetravail)... Modèle de demande d aide financière au ACT... Convention type en matière de ACT conclue entre l ANACT et l entreprise... Extrait gratuit, cliquez ici. Chapitre n 03 - S assurer de la formation à la sécurité des opérateurs La formationàlasécuritédesnouveauxembauchés... L information des travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité... La formation et la qualification des conducteurs routiers... Tableau récapitulatif des obligations de formation des conducteurs routiers... La formationàlasécuritédessalariésexposésàl amiante... Prescriptions minimales de formation applicables à l ensemble des activités liées à l amiante... Prescriptions minimales de formation complémentaires applicables aux activités de retrait d amiante friable ou non friable... Référentiel de formation complémentaire pour les activités d entretien ou de maintenance sur des matériaux contenant de l amiante... Informations réglementaires à reporter sur l attestation de compétence... Tableau récapitulatif des formations exigibles en matière d amiante... La formationàlasécuritédesconducteursd enginsdechantier... Modèle d autorisation de conduite d engins de chantier... Liste des engins de chantier visés par la recommandation R. 372 modifiée... Liste des chariots automoteurs de manutention visés par la recommandation R. 389 modifiée... La formationàlasécuritédesconducteursd appareilsdelevage... Modèle d autorisation de conduite d appareils de levage... Liste des grues à tour visées par la recommandation R. 377 modifiée... Liste des grues mobiles visées par la recommandation R. 383 modifiée... Liste des plates-formes élévatrices mobiles de personnes (PEMP) visées par la recommandation R. 386 modifiée... La formationàlasécuritédesmonteursetutilisateursd échafaudages... Référentiel de compétences des monteurs d échafaudages de pied... Référentiel de compétences des utilisateurs d échafaudages de pied... Modèles d attestations de compétences du monteur et de l utilisateur d échafaudages de pied... ICHES PRATIQUES SÉCURITÉ ET CHANTIERS DU BTP - EDITIONS TISSOT - SEPTEMBRE

5 Référentiel de compétences du responsable de réception et de maintenance (ou d exploitation) d échafaudages de pied... Attestation de compétences du responsable de réception et demaintenance(oud exploitation)d échafaudagesdepied... Référentiel de compétences du vérificateur et du monteur d échafaudages roulants... Référentiel de compétences de l utilisateur d échafaudages roulants... Modèles d attestations de compétences du monteur et de l utilisateur d échafaudages roulants... La formation à la sécurité des travailleurs sur cordes... Référentiel de compétences des travailleurs sur cordes... La formation à la sécurité des salariés exposés au risque électrique... Modèle d habilitation électrique BO/HO... La formation aux premiers secours... Le contenu de la boîte à pharmacie... Le défibrillateur cardiaque... Chapitre n 04 - Appliquer facilement les documents de prévention Le documentuniqued évaluationdesrisquesprofessionnels... Le document unique d évaluation des risques professionnels : exemples de fiche d évaluation des risques... Le plan de prévention... Le plan de prévention : liste des travaux dangereux... Modèle de plan de prévention... Le protocole de sécurité... Modèle de protocole de sécurité... Le permis de feu et la consignation électrique... Modèle de permis de feu... Modèle d attestation de consignation électrique... Le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS) du chantier... Le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS) du chantier : liste des travaux présentant des risques particuliers... Le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) du chantier... Modèle de plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS)... Plan de démolition, de retrait ou d encapsulage d amiante ou de produits en contenant... Modèle de plan de retrait d amiante non friable : dépose de plaques amiante-ciment en couverture... Préparer votre intervention sur un matériau contenant de l amiante : le mode opératoire... ICHES PRATIQUES SÉCURITÉ ET CHANTIERS DU BTP - EDITIONS TISSOT - SEPTEMBRE

6 Les délais de conservation des documents de prévention... Documents de prévention : tableau des délais de conservation par l entreprise... Liste des documents de prévention à conserver sur le chantier... La formalisation du prêt et de l utilisation en commun des équipements de travail... Convention de prêt d un échafaudage... Convention d utilisation en commun d un échafaudage... Convention de prêt de matériel... Convention d utilisation en commun d une grue pour approvisionnement de matériaux... Rapport de vérification d un harnais antichute... Rapport de vérification d un échafaudage... Tenir le carnet d entretien et de suivi des VUL... Les rubriques du carnet d entretien et de suivi des VUL... Appliquer ou mettre en place un plan de prévention de la pénibilité... Chapitre n 05 - Anticiper les risques professionnels majeurs du BTP Extrait gratuit, cliquez ici. Les chutes de hauteur : travail à l échelle et échafaudage sur taquets d échelles... Les chutes de hauteur : travail à la corde... Chutes de hauteur : travail sur échafaudages... Chutes de hauteur : travail sur échafaudages en éventail... Chutes de hauteur : travail sur échafaudages de pied... Chutes de hauteur : procès-verbal de réception d échafaudage de pied... Statistiques des chutes de hauteur dans le BTP pour l année Chutes de hauteur : contenu de la notice du fabricant d échafaudages de pied... Chutes de hauteur : travail sur échafaudages roulants... Chutes de hauteur : contenu de la notice d un échafaudage roulant... Le risque routier : généralités... Les règles spécifiques à l utilisation d un VUL (véhicule utilitaire léger)... Les équipements sécurité optionnels d un VUL... La charte route Bâtiment... La charte route Travaux publics... L éco-conduite... Prévenir le risque routier en entreprise : opération de la CNPA (Chambre nationale des professionnels de l automobile)... ormation à l usage professionnel d un VUL (véhicule utilitaire léger)... Les documents exigibles à bord d un véhicule... Le bruit : VLEP et évaluation du risque... Le bruit : mesures générales de prévention du risque du bruit... Le bruit : mesures particulières de prévention pour les expositions au bruit dépassant 80 db (A) ou 135 db (C) de pression acoustique en crête... ICHES PRATIQUES SÉCURITÉ ET CHANTIERS DU BTP - EDITIONS TISSOT - SEPTEMBRE

7 Le bruit : mesures particulières de prévention pour les expositions au bruit dépassant 85 db (A) ou 137 db (C) de pression acoustique en crête... Les vibrations... Les vibrations : liste des équipements de travail susceptibles de ne pas respecter les valeurs limites d exposition... Les poussières de bois... Les poussières de bois : notice d entretien d équipements de protection collective... Les poussières de bois : modèle de fiche d exposition... Les poussières de bois : modèle d attestation d exposition... L amiante : généralités... L amiante : dispositions communes à toutes les activités... L amiante : dispositions spécifiques aux activités d encapsulage ou de retrait de l amiante... L amiante : dispositions spécifiques aux activités et interventions sur des matériaux susceptibles d émettre des fibres d amiante... Les produits chimiques : explications préalables... Les produits chimiques : l employeur peut éliminer ou réduire le risque d exposition à un agent chimique dangereux... Les produits chimiques : l employeur gère un risque (agents chimiques dangereux)... Les produits chimiques : l employeur gère un risque aggravé (agents chimiques très dangereux)... Les produits chimiques : ce qu il faut savoir du règlement REACH... Modèle de notice d information générale sur le risque chimique... L étiquetage évolue... La fichededonnéesdesécurité(ds)... Les manutentions manuelles de charges... L utilisation des engins de chantier... L utilisation des engins de chantier : la qualification des conducteurs... Le registredesécurité... L utilisation des appareils de levage : état des lieux... L utilisation des appareils de levage : les principales règles... L utilisation des appareils de levage : les vérifications... L utilisation des appareils de levage : la qualification des conducteurs... Le carnetdemaintenancedesappareilsdelevage... Les intempéries... La proximitédesréseauxsouterrainsouaériens... La proximité des réseaux souterrains ou aériens : la demande de renseignements de la maîtrise d ouvrage... La proximité des réseaux souterrains ou aériens : la déclaration d intention de commencement de travaux (DICT)... ICHES PRATIQUES SÉCURITÉ ET CHANTIERS DU BTP - EDITIONS TISSOT - SEPTEMBRE

8 Les éboulements de terrain... Le plomb:généralités... Le plomb:mesuresdeprévention... Le plomb:noticed information... La silice:généralités... La silice : les mesures de prévention... La silice : notice d information (à remettre à chaque salarié affecté àdestravauxl exposantaurisque«silice»)... Risque biologique : généralités... Risque biologique : grippe aviaire plan de continuité... Risque biologique : légionellose... Risque biologique : leptospirose... Risque biologique : le point sur les vaccinations... Évaluer et gérer les facteurs de pénibilité des situations de travail... Chapitre n 06 - Adapter la prévention des risques à l entreprise Choix et utilisation des équipements de travail : généralités... Choix et utilisation des équipements de travail : machines... Choix et utilisation des équipements de travail : matériels... Choix et utilisation des équipements de travail : outils... Choix et utilisation des équipements de travail : vérifications... Choix et utilisation des produits et matériaux... Choix et utilisation des protections collectives... Choix et utilisation des équipements de protection individuelle (EPI)... Choix et utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) : casques... Choix et utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) : chaussures de sécurité... Choix et utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) : lunettes de sécurité... Choix et utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) : gants... Choix et utilisation des équipements de protection individuelle : masques de protection des voies respiratoires... Choix et utilisation des équipements de protection individuelle : protections auditives... Choix et utilisation des équipements de protection individuelle : systèmes d arrêt de chute... Choix et utilisation des vêtements de travail... Mise en place des hébergements de chantier... Mise en place des hébergements de chantier : tableau récapitulatif... Choix et utilisation des moyens de lutte contre les incendies... ICHES PRATIQUES SÉCURITÉ ET CHANTIERS DU BTP - EDITIONS TISSOT - SEPTEMBRE

9 Chapitre n 07 - aire respecter les règles de sécurité par les salariés L obligation de sécurité des salariés... Le règlementintérieur... Modèle de règlement intérieur Bâtiment... Modèle de règlement intérieur Travaux publics... L interdiction générale de fumer sur les lieux de travail... Cas particulier : l usage du tabac sur les chantiers... Note de service relative à l interdiction de fumer dans les locaux à usage collectif... Note de service relative à l usage du tabac sur les chantiers... Le contrôledesconduitesaddictives(alcool,drogues)... Le contrôledesconduitesaddictives:notedeservice«alcool»... Le contrôledesconduitesaddictives:notedeservice«drogues»... L organigramme «prévention»... Les délégations de pouvoirs... Modèle de délégation de pouvoirs à un personnel de l encadrement technique ou administratif... Modèle de délégation de pouvoirs à un conducteur de travaux, un chargé d affaires... Modèle de délégation de pouvoirs à un chef de chantier... Délégation de pouvoirs : exemple d organigramme... aire respecter votre plan de prévention du risque routier... Note de service relative au contrôle des permis de conduire des conducteurs de véhicule de l entreprise... Note de service relative à l usage des téléphones portables en voiture... Notice relative au suivi et à l entretien des véhicules de l entreprise... Le porteffectifdeséquipementsdeprotectionindividuelle(epi)... Note de service sur le port des EPI... Modèle de lettre d avertissement pour non-port d EPI... PB PB PB PB PB PB PB PB PB PB PB PB PB PB PB PB PB PB PB PB PB PB PB PB Chapitre n 08 - Gérer les accidents du travail et les maladies professionnelles Les critères de définition d un accident du travail... Les critères de définition de la maladie professionnelle... Les critères de définition d un accident de trajet... Les statistiques générales des accidents de trajet du BTP... Les statistiques détaillées des accidents de trajet du BTP en La procéduredereconnaissanced unaccidentdutravail... La déclarationd accidentdutravail... La reconnaissanceducaractèreprofessionneldel accidentdutravail... PB PB PB PB PB.08/032 PB PB PB ICHES PRATIQUES SÉCURITÉ ET CHANTIERS DU BTP - EDITIONS TISSOT - SEPTEMBRE

10 Les statistiques générales des accidents du travail du BTP en Les statistiques détaillées par éléments matériels des accidents du travail du BTP en La procédure de reconnaissance d une maladie professionnelle... La déclarationdelamaladieprofessionnelle... La reconnaissancedelamaladieprofessionnelle:principe... La reconnaissance de la maladie professionnelle : saisine du comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP)... Les statistiques des maladies professionnelles du BTP... Les statistiques générales des maladies professionnelles du BTP en Le contentieuxsuiteàaccidentdutravail/maladieprofessionnelle... Le contentieux général de la Sécurité sociale en matière d accident du travail/maladie professionnelle... Le contentieux technique de la Sécurité sociale / contentieux de l incapacité permanente... Le contentieux technique de la Sécurité sociale / contentieux de la tarification AT/MP... Le contentieuxdel expertisemédicale... La fauteinexcusabledel employeur... Conséquences de la faute inexcusable et procédure de reconnaissance... Assurance contre la faute inexcusable... Les visites médicales de reprise après AT/MP... La gestiondessalariésinaptessuiteàunat/mp... La gestiondessalariésinapteshorsat/mp... ICHES PRATIQUES SÉCURITÉ ET CHANTIERS DU BTP - EDITIONS TISSOT - SEPTEMBRE

11 Sécurité et situations de chantier du BTP Respectez votre obligation de sécurité sur chacun de vos chantiers à l'aide de check-lists et d'outils pratiques. Les fiches pratiques Plus de 60 fiches de situations tirées de la réalité des chantiers du BTP pour ne rien oublier! Pour chaque situation, vous trouvez une check-list des mesures de sécurité à respecter, avec des explications et des modèles pratiques pour les appliquer. Avec cet outil, le respect des règles de sécurité et la prévention des risques dans votre entreprise deviennent simples. Vous savez ce que vous devez faire et comment le faire. Support Internet : accès illimité pendant 1 an. 4 mises à jour par an directement intégrées dans le corps du texte. Récapitulatif du contenu de chaque mise à jour par . Moteur de recherche par mots-clés. Liens hypertextes vers les articles du Code du travail cités dans les fiches. Support papier : 1 classeur à feuillets mobiles. 4 mises à jour par an à insérer dans le classeur. ormat 18 X 21 cm. Environ 900 pages. Index de mots-clés. Vos avantages Rapide : établissez efficacement un dossier de suivi pour chacun de vos chantiers grâce aux checklists et soyez sûr de ne rien oublier Responsable : soyez assuré de suivre toutes les règles de sécurité et de prouver votre bonne foi en cas de contrôle Économique : respectez les réglementations, minimisez les risques d accidents et évitez ainsi les amendes Support Internet Support papier Les modèles personnalisables Tous les outils pratiques pour passer à l action À votre disposition, plus de 200 modèles utiles pour la gestion de votre personnel intégrant les spécificités du BTP (lettres, contrats, certificats, formulaires, etc.). Indispensable pour ne pas faire d erreur et gagner du temps, vous téléchargez le modèle sur votre espace abonné, puis vous le personnalisez depuis votre traitement de texte. Il suffit ensuite d imprimer directement le document final. Support Internet : accès illimité pendant 1 an. ormat Word, Excel ou PD selon les documents. Mises à jour directement intégrées dans les modèles. SOMMAIRE DE LA PUBLICATION (susceptible de modifications) Partie 1 - Les situations de chantier Le Code du travail Accédez rapidement et simplement à tous les textes officiels qui régissent le droit du travail Grâce aux mises à jour hebdomadaires, vous êtes certain d appliquer la réglementation en vigueur. Le moteur de recherche permet de trouver facilement un article par son numéro ou par mot clé. Toutes les références à d autres articles sont en lien hypertexte pour faciliter la navigation à l intérieur du Code. Exclusivité Tissot : pour chaque section, tous les articles de lois et les règlements sont regroupés. Plus besoin de chercher dans 2 parties distinctes! Une annotation en marge de chaque article permet de trouver rapidement les textes correspondant au sujet qui vous intéresse et d apporter, s il y a lieu, une précision complémentaire. Support Internet : accès illimité pendant 1 an. Mises à jour hebdomadaires directement intégrées dans le corps des textes. Alerte mensuelle par récapitulatif du contenu des dernières mises à jour. Moteur de recherche par mots clés et numéros d'articles. Navigation hypertexte. Tables de concordance (suite recodification mai 2008) : table anciens / nouveaux numéros d articles + table nouveaux / anciens numéros d articles. L'accès aux e-news Tissot Restez informé des évolutions du droit du travail Chaque semaine, recevez 2 e-newsletters : - «Les clés de la gestion du personnel du BTP» : l actualité sociale du BTP et un conseil opérationnel avec son modèle pour mettre en application facilement les évolutions de la réglementation sociale. - «Ai-je le droit» : la réponse concrète à une question précise de droit du travail. Support Internet : envoi par toutes les semaines. Accès illimité aux archives pendant 1 an. Possibilité de choisir d autres e-newsletters thématiques (droit social général, représentants du personnel, santé et sécurité au travail, comptabilité, fiscalité et paie). Partie 2 - Les Règles pratiques de sécurité dans le BTP Chapitre n 01 - Éviter les sanctions liées à l obligation de sécurité Chapitre n 02 - Se faire un allié des intervenants prévention et sécurité Chapitre n 03 - S assurer de la formation à la sécurité des opérateurs Chapitre n 04 - Appliquer facilement les documents de prévention Chapitre n 05 - Anticiper les risques professionnels majeurs du BTP Chapitre n 06 - Adapter la prévention des risques à l entreprise Chapitre n 07 - aire respecter les règles de sécurité par les salariés Chapitre n 08 - Gérer les accidents du travail et les maladies professionnelles Pour 1 an d abonnement Les fiches pratiques Les modèles personnalisables Le Code dutravail Les e-news Tissot Offre Duo Papier + Internet Offre Internet Prix 224 HT 204 HT Référence PBD PBW À l issue de la première année, le montant du réabonnement annuel sera d environ 17 HT/mois.

12 BON DE COMMANDE Votre commande : Sécurité et situations de chantier du BTP Cochez votre choix : rais de rais d ouverture Réf. Prix HT port HT** d abonnement Total HT Total TTC HT Offre DUO Papier + Internet L'abonnement d'un an comprend : le classeur, un an d'accès illimité sur aux fiches pratiques Sécurité et situations de chantier du BTP, aux modèles personnalisables, au Code du travail et aux e-news de votre choix. PBD 224,00 7,50 35,00 266,50 289,57 Offre 100 % Internet L abonnement d un an comprend : un an d'accès illimité sur aux fiches pratiques Sécurité et situations de chantier du BTP, aux modèles personnalisables, au Code du travail et aux e-news de votre choix. PBW 204,00 35,00 239,00 260,14 Votre mode de paiement : Virement bancaire (Banque LAYDERNIER - RIB ) Chèque bancaire ou postal (à l'ordre des ÉDITIONS TISSOT) Vos coordonnées : *Champs obligatoires Raison sociale*:... Civilité* : n M. n Mme n Mlle Nom*:... Prénom*:... *:... onction*:... Adresse de facturation*:... Code postal*: Ville*:... Adresse de livraison (si différente) :... Code postal : Ville :... Tél.* :... ax :... Effectif :... N SIRET :... Code N.A.. :... Commentaires : Tarifs HT valables jusqu au 31/12/2012. Tarifs TTC susceptibles d ajustement en fonction du taux de TVA en vigueur à la date de commande. L abonnement couvre une période d un an et se renouvelle par tacite reconduction. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06/01/78, vous disposez d un droit d accès et de rectification pour toute information vous concernant. **DOM-COM et étranger : selon nos conditions générales de vente disponibles sur une participation aux frais de port et d'emballage d'un montant forfaitaire de 18 HT (pour toute commande au montant inférieur à 120 HT) ou de 27 HT (pour toute commande au montant supérieur ou égal à 120 HT) pourra vous être réclamée. Photos, dates et sujets non contractuels. Les conditions générales de vente sont disponibles sur simple demande ou sur le site Date, cachet et signature obligatoires Pour tout renseignement, notre service client est à votre disposition au : /73/ET/TGO3826 Éditions Tissot - 9 rue du Pré Paillard Annecy-le-Vieux ax service.clienteditions-tissot.fr SAS au capital de euros RCS Annecy B SIRET NA 5811Z TVA intracommunautaire R 60/