GUIDEDES NORMES DE CHARGES ET DIMENSIONS DES VÉHICULES. Ministère des Transports

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1 É D I T I O N GUIDEDES NORMES DE CHARGES ET DIMENSIONS DES VÉHICULES Ministère es Trnsports

2 Cette publiction été rélisée pr le Service e l sécurité en trnsport routier et erroviire e l Direction e l sécurité en trnsport, et éitée pr l Direction es communictions u ministère es Trnsports u Québec. Conception grphique : Lrochelle & Ass. Pour obtenir utres exemplires e ce ocument ou tout utre inormtion concernnt les normes e chrges et e imensions es véhicules, vous pouvez : consultez notre site Internet communiquer vec Ino-cmionnge ux numéros suivnts : Québec : (418) Montrél : (514) Courriel : communictions@mtq.gouv.qc.c écrire à l resse suivnte : Direction es communictions Ministère es Trnsports 700, boul. René-Lévesque Est, 27 e étge Québec (Québec) G1R 5H1 Ministère es Trnsports u Québec Dépôt légl - Bibliothèque ntionle u Québec 2000 ISBN : English version vilble upon request

3 A V A N T - P R O P O S Le présent ocument it étt es principles ispositions u Règlement sur les normes e chrges et e imensions pplicbles ux véhicules routiers et ux ensembles e véhicules routiers (écret ) moiié pr le écret , entré en vigueur le 26 novembre 1998, et pr le écret entré en vigueur le 1 er jnvier Les renseignements qu il contient sont ournis à titre inicti seulement. Pour une interpréttion légle, on evr se réérer u texte réglementire. Depuis plusieurs nnées, le ministère es Trnsports u Québec vise à hrmoniser les normes québécoises vec celles es utres ministrtions nor-méricines. Cepennt, mlgré ces eorts hrmonistion, es iérences peuvent toujours subsister. Même si un véhicule est conorme à l réglementtion québécoise, il est importnt e vériier les règles pplicbles ns les utres ministrtions vnt y circuler vec un tel véhicule. 3

4 T ABLE DES MATIÈRES 1. AVANT-PROPOS 3 2. INTRODUCTION 5 3. DÉFINITIONS 6 4. DIMENSIONS MAXIMALES 8 5. CHARGES PAR ESSIEU MASSE TOTALE EN CHARGE 15 Véhicule une seule unité 17 Trcteur semi-remorque et véhicule-remorqueur vec remorque 17 Véhicule-remorqueur vec remorque 18 Trcteur semi-remorque 19 Trin ouble e type A ou C 21 Trin ouble e type C 23 Trin ouble e type B CAS PARTICULIER ZONES ET PÉRIODES DE DÉGEL Couverture 4

5 2 I N T R O D U C T I O N Le Règlement sur les normes e chrges et e imensions pplicbles ux véhicules routiers et ux ensembles e véhicules routiers principlement pour objecti ssurer l sécurité es usgers e l route et e protéger les inrstructures routières (ponts et chussées). Il est conorme ux ispositions u Protocole entente concernnt un ccor éérlprovincil-territoril sur l réglementtion es pois et imensions es véhicules e évrier 1988 (moiié en septembre 1991, en juillet 1994 et en juin 1997). Ce règlement prévoit iérentes normes limitnt entre utres les imensions, les chrges pr groupe essieux et l msse totle en chrge es véhicules routiers circulnt sur les chemins publics. Ce règlement ne s pplique ps ux véhicules routiers conçus pour combttre les incenies. Un véhicule ou un ensemble e véhicules ne respectnt ps les normes prévues pr ce règlement ne peut circuler sur un chemin public à moins que son propriétire, le loctire ou l exploitnt n obtienne un permis spécil e circultion élivré à cette in. Ces permis sont isponibles pour es véhicules expérimentux ou pour es véhicules hors normes e pr leur briction (exemple : grue utomotrice) ou vec un chrgement inivisible (exemple : trnsport e mison). Le présent guie ne it ucune mention es prticulrités réglementires concernnt les véhicules circulnt sur le chemin public e clsse spécile lequel chemin permet ccéer u territoire e l Bie Jmes et sur les prties e chemins publics ux intersections un chemin privé. Pour connître ces prticulrités se réérer u texte réglementire. Une pprobtion e l Société e l ssurnce utomobile u Québec est nécessire pour pporter à un véhicule routier estiné à circuler sur un chemin public es moiictions pouvnt iminuer l stbilité ou le reinge un véhicule (exemple : ugmenttion e l cpcité e l essieu vnt). Pour convertir en kilogrmmes (kg) les chrges exprimées en livres (lb), on ivise le nombre e livres pr 2,2046. De l même çon, pour convertir en millimètres (mm) les lrgeurs e pneus exprimées en pouces, on multiplie le nombre e pouces pr 25,4. 5

6 3 GUIDE DES NORMES DE CHARGES ET DIMENSIONS DES VÉHICULES, ÉDITION 2000, MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC D É F I N I T I O N S A. TRACTEUR : un véhicule utomobile, muni une sellette ttelge, estiné à trcter une ou eux semi-remorques ou une semi-remorque et une remorque. E. DIABOLO : un vnt trin à sellette utilisé pour convertir une semi-remorque en remorque. B. VÉHICULE-REMORQUEUR : un véhicule utomobile qui est utilisé pour tirer une remorque. F. ESSIEU SIMPLE : un essieu qui réprtit une msse pouvnt être mesurée sous ses roues. C. SEMI-REMORQUE : un véhicule routier ont l vnt porte sur l sellette ttelge u véhicule qui le tire. G. ESSIEU TANDEM : un ensemble e eux essieux reliés u véhicule pr un système e suspension conçu pour égliser, à kg près, en tout temps, l msse pouvnt être mesurée sous les roues e chcun es essieux et composé une suspension commune ou e eux suspensions ientiques reliées entre elles. D. REMORQUE : un véhicule routier, y compris une semi-remorque ont l vnt porte sur un ibolo, relié u véhicule qui le tire pr un système ttche utre qu une sellette ttelge. H. ESSIEU TRIPLE : un ensemble e trois essieux églement espcés entre eux, reliés u véhicule pr un système e suspension conçu pour égliser, à kg près, en tout temps, l msse pouvnt être mesurée sous les roues e chcun es essieux et composé e trois suspensions ientiques reliées entre elles. 6

7 I. GROUPE D ESSIEUX ÉQUIVALENT À UN ESSIEU TRIPLE : un ensemble e trois essieux églement espcés entre eux, comprennt à l vnt un essieu relevble bissé, reliés u véhicule pr es suspensions conçues pour égliser, sns justement possible, à kg près lorsque l essieu relevble est bissé, l msse pouvnt être mesurée sous les roues e chcun es essieux. J. ESSIEU DE TYPE «DONKEY» : un essieu jouté à l rrière un véhicule une seule unité comportnt u moins une es crctéristiques suivntes : une suspension mécnique inépennte à ressorts; es roues ne pouvnt être en contct vec le sol lorsque le véhicule n est ps chrgé; ucun système e reinge. K. ESSIEU AUTOVIREUR : un essieu muni à ses extrémités une pièce pouvnt pivoter utour un xe verticl permettnt ux roues e s orienter utomtiquement selon l trjectoire u véhicule. L. LE «PNBE» OU «GAWR» : l cpcité mximle un essieu u sens u Règlement sur l sécurité es véhicules utomobiles (L.R.C., 1985, chpitre M-10). PNBE : pois nominl brut sur l essieu GAWR : Gross xle weight rting M. LE FABRICANT DU VÉHICULE : l personne qui est le bricnt e ce véhicule u sens e l Loi sur l sécurité es véhicules utomobiles. N. L ESPACEMENT DES ESSIEUX : l istnce () entre le centre e rottion e l xe e l un et le centre e rottion e l xe e l utre. x : signiie que l istnce oit être plus grne ou égle à x; < x : signiie que l istnce est plus petite que x; x < y : signiie que l istnce est plus grne ou égle à x mis plus petite que y. 7

8 4 DIMENSIONS GUIDE DES NORMES DE CHARGES ET DIMENSIONS DES VÉHICULES, ÉDITION 2000, MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC MAXIMALES 1. LA LONGUEUR L longueur mximle e tout véhicule ou ensemble e véhicules routiers, chrgement compris, est onction e chque type e véhicule. D) ENSEMBLE DE TROIS VÉHICULES : Trcteur e erme et eux remorques 23 m A) CAMION 12,5 m Trin ouble e type A 25 m 18,5 m 4 m 1 B) AUTOBUS 14 m 3 m min. 6,2 m 2 4 m 1 Trin ouble e type B 25 m 20 m Autobus rticulé 18,5 m 3 m min. 6,2 m 2 C) ENSEMBLE DE DEUX VÉHICULES : Cmion vec remorque 23 m Trin ouble e type C 3 m min. 6,2 m 2 25 m 20 m Trcteur semi-remorque 4 m # 23 m * Empttement 35 % E) ENSEMBLE DE QUATRE VÉHICULES : Trnsport à os- âne 23 m 3 m min. 6,2 m Jusqu u 31 écembre 2009, cette imension mximle est remplcée pr une limite e 5 m entre le ernier essieu u véhicule et son extrémité rrière, chrgement compris, pour les véhicules ssemblés vnt le mois e novembre # Cette imension mximle inclut le chrgement. Jusqu u 31 écembre 2009, cette imension mximle ne s pplique ps ux remorques ssemblées vnt le mois e novembre * Mximum e 35 % (chrgement compris) e l istnce entre le centre e l essieu simple, tnem ou triple et le centre u pivot ttelge. 2 Jusqu u 31 écembre 2009, cette imension mximle concernnt l empttement ne s pplique ps ux trcteurs ssemblés vnt le mois e jnvier 1999.

9 F) SEMI-REMORQUE : longueur : 10 m ou moins Autorisée pour toutes les ctégories essieux 10 m G) REMORQUE remorque vec ibolo Cette imension mximle n inclut ps le ispositi ttelge u ibolo. 14,65 m longueur : plus e 10 m sns excéer 14,65 m Autorisée pour toutes les ctégories essieux 14,65 m remorque sns ibolo Cette imension mximle inclut le ispositi ttelge e l remorque. 12,5 m # 2 m* 12,5 m mx. & longueur : plus e 14,65 m sns excéer 15,5 m Autorisée pour un essieu simple, un essieu tnem ( 1,85 m) ou un essieu triple ( 1,85 m) et pour les ctégories essieux B.44 et B ,5 m 2. LA HAUTEUR L huteur mximle e tout véhicule ou ensemble e véhicules routiers, chrgement compris, est e : 2 m* 12,5 m mx. & 4,15 m 1,85 m 2,4 m min. longueur : plus e 15,5 m sns excéer 16,2 m Autorisée pour un essieu simple, un essieu tnem ou un essieu triple 16,2 m 2 m* 12,5 m mx. & 1,85 m * Déclge u pivot ttelge (ryon e 2 m mx.) & Cette imension ne s pplique ps ux semi-remorques surbissées à col-e-cygne éboîtble. # Jusqu u 31 écembre 2009, cette imension mximle est remplcée pr une limite e 14,65 m pour les remorques ssemblées vnt le mois e novembre

10 3. LA LARGEUR L lrgeur mximle e tout véhicule ou ensemble e véhicules routiers, chrgement compris, est e : 2,6 m Lrgeur e roulement Cette limite e lrgeur est e 2,5 m pour les remorques utres qu gricoles et les semi-remorques, chrgement compris, ont l lrgeur e roulement (istnce entre les extrémités e chcun es pneus extérieurs e chcun es essieux) est inérieure à 2,5 m. Elle est e 3,75 m ns le cs une remorque estinée u trnsport e grin qui circule sns chrgement. Jusqu u 31 écembre 2009, l limite e lrgeur est e 2,6 m pour les remorques et les semiremorques ssemblées vnt le mois e novembre L norme e lrgeur ne s pplique ps ux véhicules routiers suivnts, pprtennt à un griculteur et circulnt illeurs que sur une utoroute : l mchinerie gricole qui trnsporte un prouit pulvérisble ou qui circule sns chrgement; le semoir et l moissonneuse-btteuse; le trcteur e erme; jusqu u 31 écembre 2009, l remorque gricole ont l nnée e moèle est ntérieure à 1992 et qui est conçue et utilisée pour le trnsport e oin, e grins, un prouit pulvérisble, engris chimique, e umier et e purin. 4. AUTRES DISPOSITIONS Le règlement prévoit certines ispositions prticulières concernnt les imensions mximles précéemment mentionnées. Les imensions utorisées es remorques et es semiremorques n incluent ps les équipements uxiliires situés à l vnt en utnt qu il ne contribue ps à ugmenter le volume e chrgement u véhicule routier. Cette prticulrité s pplique églement ux istnces entre l vnt u euxième véhicule et l prtie extrême rrière u troisième véhicule ns le cs es trins oubles e type A, B et C. Le ispositi ttelge e chcun es véhicules routiers ormnt un ensemble e véhicules routiers oit être gencé e telle sorte que lorsque l ensemble e véhicules circule en ligne roite, ucun es véhicules remorqués ne puisse se éplcer e plus e 80 mm un côté ou e l utre pr rpport u trcteur ou u véhicule-remorqueur. L imension en lrgeur es véhicules n inclut ps les rétroviseurs, les eux, les équipements estinés à niveler, éblyer ou mrquer l chussée lorsque le véhicule est utilisé pour l construction ou l entretien un chemin public, le ispositi servnt u chrgement utomtique es blles e oin et les pièces rrimge (les câbles, les chînes, les courroies, les sngles, les ispositis e ixtion et e rngement e l bâche, etc.) utilisées pour retenir un chrgement en utnt qu elles n excèent ps 100 mm e chque côté u véhicule. Cette imension n inclue ps églement les roues et l équipement épnge es remorques gricoles propriété un griculteur qui sont conçues et utilisées pour le trnsport un prouit pulvérisble, engris chimique, e umier, e lisier ou e purin, qui circulent illeurs que sur une utoroute et en utnt qu ils n excèent ps 3,75 mètres e lrgeur. Un permis spécil est nécessire ns les cs suivnts : lorsque l longueur un chrgement inivisible excèe l longueur u véhicule ou e l ensemble e véhicules e plus e 1 mètre à l vnt ou plus e 2 mètres à l rrière; lorsque l longueur, l lrgeur ou l huteur un chrgement inivisible ont que l vleur e l une ou l utre e ces mesures excèe les mxim prévues pour le véhicule. Dns le cs un excént rrière u chrgement e plus e 1 mètre, un rpeu rouge oit être instllé à l extrémité u chrgement. L nuit, un eu rouge visible une istnce u moins 150 mètres e l rrière et es côtés est nécessire. Pour obtenir un permis spécil e circultion ou pour tout utre renseignement concernnt ces permis, il est nécessire e s resser à un Centre e service e l Société e l ssurnce utomobile u Québec mnté pour élivrer ces permis. 10

11 5 CHARGES PAR ESSIEU Jusqu u 31 écembre 2001, les mxim e chrge pr essieu ne s ppliquent ps ux véhicules suivnts ont l nnée e moèle est ntérieure à 1992 : un véhicule routier une seule unité muni une benne bsculnte non movible trnsportnt u sble, e l terre, u grvier, e l pierre, u chlorure e soium, e l neige, e l glce ou u béton bitumineux; un cmion à échets compctés à chrgement rrière; un véhicule routier une seule unité ecté à l entretien un chemin public. Cepennt, ces mxim s ppliquent à ces véhicules ynt subi es moiictions près le 1 er octobre 1991 visnt à ugmenter l cpcité es essieux. MÉTHODE D ÉTABLISSEMENT DE LA CHARGE PAR ESSIEU L chrge mximle utorisée une ctégorie essieux est l plus petite es trois vleurs suivntes : l somme es cpcités e tous les pneus; l cpcité e chrge e l essieu vnt; l limite e chrge prévue u réglement. 2. L cpcité e chrge e l essieu (PNBE) ns le cs un essieu vnt; L cpcité e chrge es essieux est e kg pour un essieu simple vnt (B.1) et e kg pour un essieu tnem vnt (B.2) ou pour un essieu multiple vnt (B.3). Elle peut être supérieure lorsqu elle est iniquée pr le bricnt u véhicule ou pr celui qui pporté es moiictions u véhicule vec l pprobtion e l Société e l ssurnce utomobile u Québec. 3. L limite e chrge e l ctégorie essieux (tbleu 1). Cette limite est ientiiée u tbleu 1 pour chcune es ctégories essieux prévues u règlement selon l périoe e l nnée (normle ou égel). Cette limite e chrge est iminuée e kg pr essieu muni e seulement eux pneus. Cette iminution e chrge ne s pplique ps à l ctégorie essieux vnt un véhicule ou un ensemble e véhicules. 1. L somme es cpcités e tous les pneus e l ctégorie; Elle est iniquée pr le bricnt sur le lnc u pneu. Cette cpcité est hbituellement exprimée en livres. On y retrouve générlement eux vleurs : «S» lorsque les pneus sont instllés en simple; «D» lorsque les pneus sont instllés en ouble (jumelés). Dns ce ernier cs, lorsque les pneus sont montés en ouble, l cpcité u pneu intérieur est l même que celle u pneu extérieur à moins un constt contrire. Dns le cs es essieux à pneus simples, une lrgeur minimle u pneu est exigée. L lrgeur nominle es pneus est iniquée pr le bricnt sur le lnc u pneu. L somme es cpcités es pneus e chcun es essieux ne oit ps excéer 10 kg/mm e lrgeur e pneu. Cette norme e lrgeur e pneu ne s pplique ps ux ctégories essieux vnt un véhicule ou un ensemble e véhicules. 11

12 TABLEAU 1 GUIDE DES NORMES DE CHARGES ET DIMENSIONS DES VÉHICULES, ÉDITION 2000, MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC LIMITES DE CHARGE PAR ESSIEU CATÉGORIE DESCRIPTION PÉRIODE PÉRIODE NORMALE DE DÉGEL B.1 Un essieu simple vnt kg kg B.2 Un essieu tnem vnt kg kg B.3 Un essieu multiple vnt kg kg B.10 Un essieu simple kg kg B.20 Deux essieux ou plus kg kg < 1,2 m B.21 Un essieu tnem kg kg 1,2 m B.25 Deux essieux simples kg kg 1,2 m < 2,4 m B.26 Un essieu simple et kg kg un essieu «onkey» B.30 Trois essieux ou plus kg kg 1,2 m < 2,4 m B.31 Un essieu triple ou kg kg 2 un groupe essieux équivlent 2,4 m < 3,0 m B.32 Un essieu triple ou kg kg 2 et 3 un groupe essieux équivlent 3,0 m < 3,6 m B.33 Un essieu triple ou kg kg 2 un groupe essieux équivlent 3,6 m 3,7 m 1 Jusqu u 31 écembre 2001, cette limite e chrge est mjorée à kg pour les essieux un véhicule routier une seule unité ecté u éneigement et u églçge un chemin public, pour les essieux un cmion à échets compctés à chrgement rrière et pour les essieux un véhicule routier une seule unité muni une benne bsculnte non movible trnsportnt u sble, e l terre, u grvier, e l pierre, u chlorure e soium, e l neige, e l glce ou u béton bitumineux. 2 Cette limite est iminuée e kg ns le cs un essieu équivlent à l essieu triple. 3 Jusqu u 31 écembre 2000, cette limite est mjorée e kg. 12

13 CATÉGORIE DESCRIPTION PÉRIODE PÉRIODE NORMALE DE DÉGEL B.33.1 Un essieu triple ou kg kg un groupe essieux équivlent 3,7 m < < 4,2 m B.34 Un essieu triple ou kg kg 4 un groupe essieux équivlent 4,2 m < 4,8 m B.35 Un essieu triple ou kg 4 ou kg 4 ou 5 un groupe essieux équivlent 4,8 m B.36 Un essieu simple à kg kg l vnt un essieu tnem 3,0 m < 3,6 m B.37 Un essieu simple à kg kg 6 l vnt un essieu tnem 3,6 m < 4,2 m B.38 Un essieu simple à kg kg 7 l vnt un essieu tnem 4,2 m < 4,8 m B.39 Un essieu simple à kg kg 4 l vnt un essieu tnem 4,8 m B.40 Qutre essieux kg kg ou plus 2,4 m < 3,6 m B.41 Qutre essieux kg kg ou plus 3,6 m < 4,2 m B.42 Qutre essieux kg kg ou plus 4,2 m < 4,8 m B.43 Qutre essieux kg kg ou plus 4,8 m B.44 Un essieu simple à kg kg 8 et 9 l vnt un essieu b c triple b 2,4 m 3,0 m c < 3,6 m 4 Jusqu u 31 écembre 2009, cette limite est mjorée à kg en périoe normle et à kg en périoe e égel pour les essieux un véhicule routier ssemblé vnt le 1 er novembre Jusqu u 31 écembre 2009 ns le cs une semi-remorque citerne trnsportnt u liquie, et jusqu u 31 écembre 2004 ns le cs es utres citernes et es véhicules à benne bsculnte non movible, cette limite est mjorée à kg en périoe normle et à kg en périoe e égel pour les essieux un véhicule routier ssemblé vnt le 1 er novembre Jusqu u 31 écembre 2009, cette limite est mjorée à kg en périoe normle et à kg en périoe e égel pour les essieux un véhicule routier ssemblé vnt le 1 er novembre Jusqu u 31 écembre 2009, cette limite est mjorée à kg en périoe normle et à kg en périoe e égel pour les essieux un véhicule routier ssemblé vnt le 1 er novembre Une suspension permettnt égliser, sns justement possible, à kg près, l msse pouvnt être mesurée sous les roues e chcun es essieux est requise pour le véhicule ssemblé près le mois octobre À prtir u 1 er jnvier 2003, l essieu simple evr être remplcé pr un essieu utovireur. Les véhicules ssemblés vnt 2003 sont tenus être munis un essieu utovireur à prtir u 1 er jnvier Jusqu u 31 écembre 2000, cette limite est mjorée à kg. 13

14 CATÉGORIE DESCRIPTION PÉRIODE PÉRIODE NORMALE DE DÉGEL B.45 Un essieu simple à kg kg 8 et 9 l vnt un essieu b c triple b 2,4 m 3,6 m c 3,7 m B.50 Un essieu simple et kg kg un essieu tnem 2,4 m < 3,0 m B.51 Un essieu simple à kg kg l rrière un essieu tnem 3,0 m < 3,6 m B.52 Un essieu simple à kg kg l rrière un essieu tnem 3,6 m < 4,2 m B.53 Un essieu simple à kg kg l rrière un essieu tnem 4,2 m < 4,8 m B.54 Un essieu simple à kg kg l rrière un essieu tnem 4,8 m B.55 Deux essieux simples kg kg ou plus 2,4 m B.56 Deux essieux simples kg kg (trin ouble e type C) < 3,0 m B.57 Un essieu tnem et kg kg un essieu simple (trin ouble e type C) < 3,0 m Les limites e chrge en périoe e égel ne s ppliquent ps ux épnneuses qui remorquent un utre véhicule ccienté, en pnne, sisi ou bnonné et, ns tous les cs sns chrgement. 8 Une suspension permettnt égliser, sns justement possible, à kg près, l msse pouvnt être mesurée sous les roues e chcun es essieux est requise pour le véhicule ssemblé près le mois octobre À prtir u 1 er jnvier 2003, l essieu simple evr être remplcé pr un essieu utovireur. Les véhicules ssemblés vnt 2003 sont tenus être munis un essieu utovireur à prtir u 1 er jnvier Jusqu u 31 écembre 2000, cette limite est mjorée à kg. 14

15 6 MASSE TOTALE EN CHARGE Jusqu u 31 écembre 2001, cette méthoe e clcul e l msse totle en chrge ne s pplique ps ux véhicules suivnts ont l nnée e moèle est ntérieure à 1992 : un véhicule routier une seule unité muni une benne bsculnte non movible trnsportnt u sble, e l terre, u grvier, e l pierre, u chlorure e soium, e l neige, e l glce ou u béton bitumineux; un cmion à échets compctés à chrgement rrière; un véhicule routier une seule unité ecté à l entretien un chemin public. Pour connître l msse totle en chrge e ces véhicules se réérer à l section 7 u présent ocument. Cette méthoe s pplique cepennt à ces véhicules ynt subi es moiictions près le 1er octobre 1991 visnt à ugmenter l cpcité es essieux. MÉTHODE D ÉTABLISSEMENT DE LA MASSE TOTALE EN CHARGE A. PÉRIODE NORMALE : L msse totle en chrge mximle utorisée un véhicule routier ou un ensemble e véhicules routiers est l plus petite es eux vleurs suivntes : l somme es chrges utorisées e chcune es ctégories essieux; l limite e msse totle en chrge prévue u réglement. 2. L limite e msse totle en chrge e l ctégorie e véhicule ou e l ensemble e véhicules (tbleu 2). Cette limite est ientiiée u tbleu 2 pour chcune es ctégories e véhicules ou ensembles e véhicules. Lorsque l istnce consttée, ou un véhicule ou un ensemble e véhicules est inérieure à l istnce prescrite e certines ctégories, une réuction e l limite e msse totle en chrge oit être clculée. Le tbleu suivnt présente l réuction pplicble à ces ctégories. DISTANCE DÉSIGNÉE DIMINUTION DE, OU LA LIMITE DE ÉCART* = DIST.DÉSIGNÉE - DIST.CONSTATÉE MASSE TOTALE EN CHARGE 0 m < écrt < 0,5 m 0 kg 0,5 m écrt < 1,0 m kg 1,0 m écrt < 1,5 m kg 1,5 m écrt < 2,0 m kg 2,0 m écrt < 2,5 m kg 2,5 m écrt < 3,0 m kg * L écrt est l iérence entre l istnce ésignée, ou et celle consttée sur le véhicule ou l ensemble e véhicules pour lequel on étermine l msse totle en chrge utorisée. 1. L somme es chrges mximles utorisées en périoe normle e chcune es ctégories essieux un véhicule ou un ensemble e véhicules; Pour connître ces chrges mximles utorisées e chcune es ctégories essieux un véhicule ou un ensemble e véhicules se réérer à l section 5 u présent guie. Dns le clcul e cette somme, l chrge mximle e l ctégorie essieux vnt u véhicule ou e l ensemble e véhicules ne oit ps excéer les chrges suivntes : kg pour l essieu simple vnt (B.1) un trcteur; kg pour l essieu simple vnt (B.1) un véhicule utre qu un trcteur; kg pour un essieu tnem vnt (B.2); kg pour un essieu multiple vnt (B.3). 15

16 B. PÉRIODE DE DÉGEL : L msse totle en chrge mximle utorisée un véhicule routier ou un ensemble e véhicules routiers est l plus petite es trois vleurs suivntes : 1. L somme es chrges mximles utorisées en périoe e égel e chcune es ctégories essieux un véhicule ou un ensemble e véhicules; Dns le clcul e cette somme, l chrge mximle e l ctégorie essieux vnt u véhicule ou e l ensemble e véhicules ne oit ps excéer les chrges suivntes : kg pour l essieu simple vnt (B.1) un trcteur; kg pour l essieu simple vnt (B.1) un véhicule utre qu un trcteur; kg pour un essieu tnem vnt (B.2); kg pour un essieu multiple vnt (B.3). 2. L msse totle en chrge mximle utorisée en périoe normle; kg. L msse totle en chrge un ensemble e véhicules muni un essieu utovireur loclisé illeurs qu à l vnt ns un ensemble e 3 ou 4 essieux sous une semi-remorque ou à l vnt un ensemble e 3 essieux sous une remorque est limitée à kg. 16

17 TABLEAU 2 LIMITES DE MASSE TOTALE EN CHARGE CATÉGORIE DESCRIPTION LIMITE DE MASSE DISTANCE TOTALE EN CHARGE DÉSIGNÉE VÉHICULE D UNE SEULE UNITÉ A kg - A kg 1 - A kg 1 3,0 m A kg 1 < 3,0 m* A.9 Véhicule une seule unité kg - Conigurtion non prévue TRACTEUR SEMI-REMORQUE ET VÉHICULE-REMORQUEUR AVEC REMORQUE A kg - A kg - A kg 4,0 m 2 A kg < 4,0 m* 2 A.19 Ensemble e véhicules kg - Conigurtion non prévue * L limite e msse totle en chrge e cette ctégorie est réuite e kg pour chque trnche complète e 0,5 m en eçà e l istnce ésignée ou selon le tbleu e l pge Jusqu u 31 écembre 2001, cette limite est mjorée e kg pour le véhicule routier ecté u éneigement ou u églçge un chemin public, le cmion à échets compctés à chrgement rrière et le véhicule routier muni une benne bsculnte non movible trnsportnt u sble, e l terre, u grvier, e l pierre, u chlorure e soium, e l neige, e l glce ou u béton bitumineux. 2 Jusqu u 31 écembre 2009, cette istnce est e 3 mètres pour les remorques et les semi-remorques ssemblées vnt le 1 er novembre

18 CATÉGORIE DESCRIPTION LIMITE DE MASSE DISTANCE TOTALE EN CHARGE DÉSIGNÉE VÉHICULE-REMORQUEUR AVEC REMORQUE A kg 8,0 m A kg < 8,0 m* A kg 12,0 m A kg < 12,0 m* A kg 9,5 m A kg < 9,5 m* A kg 14,0 m A kg < 14,0 m* A kg 15,0 m A kg < 15,0 m* A kg 16,5 m A kg < 16,5 m* * L limite e msse totle en chrge e cette ctégorie est réuite e kg pour chque trnche complète e 0,5 m en eçà e l istnce ésignée ou selon le tbleu e l pge

19 CATÉGORIE DESCRIPTION LIMITE DE MASSE DISTANCE TOTALE EN CHARGE DÉSIGNÉE VÉHICULE-REMORQUEUR AVEC REMORQUE A kg 16,5 m A kg < 16,5 m* TRACTEUR SEMI-REMORQUE A kg 4,0 m A kg < 4,0 m* B.31 A kg 4,5 m A kg < 4,5 m* B.32 A kg 5,5 m 3 A kg < 5,5 m* 3 B.33 ou B.33.1 A kg 4 5,0 m A kg 4 < 5,0 m* B.34 A kg 4 ou 5 5,0 m A kg 4 ou 5 < 5,0 m* B.35 * L limite e msse totle en chrge e cette ctégorie est réuite e kg pour chque trnche complète e 0,5 m en eçà e l istnce ésignée ou selon le tbleu e l pge Jusqu u 31 écembre 2009, cette istnce est e 4,0 mètres pour les semi-remorques ssemblées vnt le 1 er novembre Jusqu u 31 écembre 2009, cette limite est mjorée e kg pour les semiremorques ssemblées vnt le 1 er novembre Jusqu u 31 écembre 2009 ns le cs une semi-remorque citerne, trnsportnt u liquie, et jusqu u 31 écembre 2004 ns le cs es utres semi-remorques citerne et e celles à benne bsculnte, cette limite est mjorée e kg pour ces semi-remorques ssemblés vnt le 1 er novembre

20 CATÉGORIE DESCRIPTION LIMITE DE MASSE DISTANCE TOTALE EN CHARGE DÉSIGNÉE TRACTEUR SEMI-REMORQUE A kg 4,0 m A kg < 4,0 m* B.36 A kg 6 4,0 m A kg 6 < 4,0 m* B.37 A kg 7 5,0 m A kg 7 < 5,0 m* B.38 A kg 8 4,0 m A kg 8 < 4,0 m* B.39 A kg 5,5 m A kg < 5,5 m* B.41 A kg 5,0 m A kg < 5,0 m* B * L limite e msse totle en chrge e cette ctégorie est réuite e kg pour chque trnche complète e 0,5 m en eçà e l istnce ésignée ou selon le tbleu e l pge Jusqu u 31 écembre 2009, cette limite est mjorée e kg pour les semiremorques ssemblées vnt le 1 er novembre Jusqu u 31 écembre 2009, cette limite est mjorée e kg pour les semiremorques ssemblées vnt le 1 er novembre Jusqu u 31 écembre 2009, cette limite est mjorée e kg pour les semiremorques ssemblées vnt le 1 er novembre 1998.

21 CATÉGORIE DESCRIPTION LIMITE DE MASSE DISTANCE TOTALE EN CHARGE DÉSIGNÉE TRACTEUR SEMI-REMORQUE A kg 5,0 m A kg < 5,0 m* B.43 A kg 6,0 m A kg < 6,0 m* B.44 A kg 5,5 m A kg < 5,5 m* B.45 TRAIN DOUBLE DE TYPE A OU C A kg 10,0 m A kg < 10,0 m* A kg 13,5 m A kg < 13,5 m* A kg 14,0 m A kg < 14,0 m* * L limite e msse totle en chrge e cette ctégorie est réuite e kg pour chque trnche complète e 0,5 m en eçà e l istnce ésignée ou selon le tbleu e l pge

22 CATÉGORIE DESCRIPTION LIMITE DE MASSE DISTANCE TOTALE EN CHARGE DÉSIGNÉE TRAIN DOUBLE DE TYPE A OU C A kg 15,5 m A kg < 15,5 m* A kg 15,5 m A kg < 15,5 m* A kg 15,5 m A kg < 15,5 m* A kg 15,5 m A kg < 15,5 m* A kg 15,5 m A kg < 15,5 m* * L limite e msse totle en chrge e cette ctégorie est réuite e kg pour chque trnche complète e 0,5 m en eçà e l istnce ésignée ou selon le tbleu e l pge

23 CATÉGORIE DESCRIPTION LIMITE DE MASSE DISTANCE TOTALE EN CHARGE DÉSIGNÉE TRAIN DOUBLE DE TYPE C # A kg - c e b e B.57 si e < 3,0 m c B.56 si e < 3,0 m 3,0 m b 5,0 m c 1,8 m 9 1,85 m A kg - c e b e B.57 si e < 3,0 m 3,0 m b 5,0 m c 1,8 m 9 1,85 m TRAIN DOUBLE DE TYPE B A kg 11 16,5 m c B.57 si e < 3,0 m b A kg 11 < 16,5 m* c b 1,85 m b 3,1 m c 5,0 m 5,5 m e 6,0 m A kg 16,5 m b c b A kg < 16,5 m* A kg 16,5 m b c b 1,85 m b 3,1 m c 4,0 m 5,0 m b c b b e b b b b b b b A kg < 16,5 m* b b 1,85 m b 3,1 m c 4,0 m 5,0 m * L limite e msse totle en chrge e cette ctégorie est réuite e kg pour chque trnche complète e 0,5 m en eçà e l istnce ésignée ou selon le tbleu e l pge 15. # Ces ensembles e véhicules sont ormés un trcteur, une semi-remorque et une remorque munie un ibolo à ouble timons stisisnt ux exigences e l rticle 903 u Règlement sur l sécurité es véhicules utomobiles. L empttement e chcune es semi-remorques est u moins 6,25 mètres et l semi-remorque l plus loure oit être située à l vnt. 9 L istnce «c» correspon à l istnce entre le centre e l essieu simple ou e l essieu tnem e l semi-remorque vnt et le centre es crochets ttelge. 10 Les semi-remorques un ensemble e véhicules e cette ctégorie oivent être munies uniquement un essieu tnem ou un essieu triple. 11 Cette limite est mjorée à kg sur les utoroutes et l route 185; sur les utres routes, un permis spécil e circultion est requis et es exigences prticulières s ppliquent (voir Ino-cmionnge). 12 Les semi-remorques un ensemble e véhicules e cette ctégorie oivent être munies uniquement un essieu tnem, un essieu triple ou pour l une entre elles un essieu équivlent à l essieu triple. 13 L une es semi-remorques un ensemble e véhicules e cette ctégorie oit être munie un groupe e trois essieux composé un essieu simple et un essieu tnem. 23

24 CATÉGORIE DESCRIPTION LIMITE DE MASSE DISTANCE TOTALE EN CHARGE DÉSIGNÉE TRAIN DOUBLE DE TYPE B A kg 16,0 m A kg < 16,0 m* * L limite e msse totle en chrge e cette ctégorie est réuite e kg pour chque trnche complète e 0,5 m en eçà e l istnce ésignée ou selon le tbleu e l pge

25 7 C A S P A R T I C U L I E R L méthoe suivnte e clcul e l msse totle en chrge s pplique, jusqu u 31 écembre 2001, uniquement ux véhicules énumérés ci-près et ont l nnée e moèle est ntérieure à 1992 : un véhicule routier une seule unité muni une benne bsculnte non movible trnsportnt u sble, e l terre, u grvier, e l pierre, u chlorure e soium, e l neige, e l glce ou u béton bitumineux; un cmion à échets compctés à chrgement rrière; un véhicule routier une seule unité ecté à l entretien un chemin public. Elle ne s pplique ps à e tels véhicules s ils ont subi es moiictions près le 1 er octobre 1991 visnt à ugmenter l cpcité es essieux. Pour ces véhicules moiiés, l msse totle en chrge est étblie pr l méthoe e clcul e l section 6. Ces véhicules moiiés oivent respecter les mxim e chrge pr essieu étblis pr l méthoe e clcul e l section 5. MÉTHODE D ÉTABLISSEMENT DE LA MASSE TOTALE EN CHARGE L msse totle en chrge mximle e ces véhicules routiers est l plus petite es eux vleurs suivntes : 1. L somme es chrges mximles es essieux vnt et rrière u véhicule; L chrge mximle à l essieu vnt est l plus petite es trois vleurs suivntes : L somme es cpcités e pneus e l essieu vnt; L cpcité e chrge e l essieu vnt iniqué pr le bricnt u véhicule ou pr celui qui pporté es moiictions u véhicule vnt le 1er octobre 1991 vec l pprobtion e l Société e l ssurnce utomobile u Québec; kg pour un essieu simple vnt (B.1), kg pour un essieu tnem vnt (B.2) ou kg pour un essieu multiple vnt (B.3). L chrge mximle u groupe essieux rrière est l plus petite es eux vleurs suivntes : L somme es cpcités e tous les pneus u groupe essieux rrière; kg pour un essieu simple (B.10) ou pour es essieux e l ctégorie B.26, kg pour un essieu tnem (B.21) ou kg pour es essieux e l ctégorie B.25. Jusqu u 31 écembre 2001, l limite e chrge e l essieu tnem rrière est mjorée à kg. 2. L limite e msse totle en chrge e l ctégorie e véhicule. Cette limite est ientiiée u tbleu 3 (pge suivnte) pour chcune es ctégories e véhicules selon l périoe e l nnée. Lorsque l cpcité e chrge es essieux vnt ne peut être étblie, les limites e msse totle en chrge sont réuites en périoe normle à : kg pour un véhicule e l ctégorie A.1; pour un véhicule e l ctégorie A.2; kg pour un véhicule e l ctégorie A.3 ou A.4. 25

26 TABLEAU 3 GUIDE DES NORMES DE CHARGES ET DIMENSIONS DES VÉHICULES, ÉDITION 2000, MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC LIMITES DE MASSE TOTALE EN CHARGE CATÉGORIE DESCRIPTION PÉRIODE PÉRIODE NORMALE DE DÉGEL A kg kg A kg kg A.3 ou kg 1et kg 2 A.4 1 Jusqu u 31 écembre 2001, cette limite est mjorée e kg. 2 Cette limite est réuite e kg pour un véhicule muni un essieu multiple vnt (ctégorie B.3). 26

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