Choisissez l investissement qui vous ressemble

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1 Choisissez l investissement qui vous ressemble Profitez des avantages d un investissement en résidences services CENSI (2) BOUVARD LMNP (4) CLASSIQUE OFFRES EXCEPTIONELLES - FICHE CONSEIL - EXEMPLES DE SIMULATION VINCI Immobilier signe toutes vos belles histoires Voir mentions (2) et (4) en page 2.

2 Découvrez tous les avantages d un investissement gagnant CENSI (2) BOUVARD LMNP (4) CLASSIQUE > Récupération de la TVA (1) > Réduisez vos impôts de 11% (2) ou > Jusqu à 40 ans de revenus défiscalisés (4) (1) Conformément aux dispositions de l article 261 D, 4 -b et -c du Code générale des impôts : récupération de la TVA (20%) sur le montant de l acquisition. La TVA est définitivement acquise après 20 ans d exploitation. En cas de cession du bien ou de cessation de l activité éligible au dispositif avant le délai de 20 ans, il conviendra de procéder à des régularisations de TVA en application des dispositions de l article 207 de l Annexe II du Code générale des impôts. (2) Conformément aux dispositions de l article 199 sexvicies du Code général des impôts «CGI», le dispositif LMNP CENSI-BOUVARD permet une réduction d impôt sur le revenu au titre de l acquisition d un logement dont les caractéristiques sont indiquées par l article 199 sexvicies du CGI, à hauteur de 11% du prix de revient de l acquisition HT du logement hors mobilier dans la limite de , pour toute signature d acte authentique de vente devant notaire réalisée avant le 31/12/2017 en résidence «seniors» ou «étudiants». Le non-respect de l engagement de location entraine la perte du bénéfice des incitations fiscales. La réduction d impôt est calculée sur le prix de revient des logements retenu pour sa fraction inférieure à Pour un investissement plafonné à HT, l économie d impôt est de lissée sur 9 ans. Le non respect des conditions d octroi des dispositifs fiscaux, et notamment le non respect des obligations de location, comportent la perte des avantages fiscaux dont VINCI IMMOBILIER ne pourrait être retenue pour responsable. (4) Conformément aux dispositions de l article article 39 C du Code général des impôts : loyers réguliers et nets d impôt sur des périodes pouvant générer des amortissements répartis sur la durée normale d utilisation (soit pour des biens immobiliers entre 20 ans et 40 ans) conformément au dispositif LMNP classique. 2

3 VILLE RÉSIDENCE OFFRES EXCEPTIONNELLES Strasbourg (67) ELYPSÉO RÉSIDENCE AFFAIRES (LMNP) Colmar (68) Rennes-Chantepie (44) Seynod (74) Tassinla-demi-lune (69) LE CLOS DES MOULINS PATIO MARGOT LES BALCONS D ANNECY LES BALCONS DE L HORLOGE Frais de notaire OFFERTS * Orléans (45) LA REINE BLANCHE (ÉTUDIANTE) Clermont-Ferrand (63) CARRÉ AMBOISE * «Frais de notaire offerts» hors frais de prêt et d hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais de garanties liés au financement de l acquisition, éventuellement souscrits par l acquéreur pour une réservation sur les résidences services : «ELYPSÉO RESIDENCE AFFAIRES (LMNP)», «LE CLOS DES MOULINS», «PATIO MARGOT», «LES BALCONS D ANNECY», «LES BALCONS DE L HORLOGE», «LA REINE BLANCHE (ETUDIANTE)», «CARRE AMBOISE». Réservation signée entre le 22/05/2017 et le 22/06/2017 inclus, avec une signature de l acte authentique au plus tard le 30/08/2017. Offres valables et non cumulables avec d offres en cours, dans la limite des stock disponibles. 3

4 FICHE CONSEIL EXPERT 4

5 Depuis toujours l investissement en immobilier locatif est un moyen sûr pour se constituer un patrimoine avec ou sans fonds propres. En choisissant un investissement adapté à vos objectifs et votre situation, vous pourrez ainsi générer des revenus complémentaires tout en réduisant votre fiscalité. Investir en résidence services vous permet de bénéficier de réductions d impôts, de compléter vos revenus de manière régulière à travers la perception des loyers, de financer votre investissement, de vous constituer un patrimoine que vous pourrez transmettre à vos proches, et sans avoir à vous préoccuper de la gestion locative de votre bien. LE CONCEPT Il existe quatre catégories de résidences services: les résidences étudiants, les résidences seniors, les résidences de tourisme et les résidences d affaires. Le principe consiste à acquérir un logement meublé dans l une de ces résidences et à le confier à un gestionnaire qui louera le bien et vous reversera un loyer. Investir en résidence services a l avantage de décharger l investisseur des contraintes de gestion locative. En effet, lors de l achat du bien, l acquéreur signe un bail commercial d une durée minimale de neuf ans avec un professionnel de l exploitation (désigné par le promoteur lors du montage de l opération) qui s engage à lui verser un loyer. Réaliser un investissement géré par recherche de résidents investisseur Logement gestionnaire occupant Versement des revenus à l investisseur L occupant est lié au gestionnaire par un bail commercial 5

6 RÉSIDENCES SERVICES : UN PLACEMENT SÛR ET RENTABLE Des résidences idéalement situées Etudiants, seniors, touristes : des marchés à forts potentiels locatifs Une fiscalité attractive Une source de revenus complémentaires sécurisée Un effort de trésorerie limité Une gestion sans contrainte Un patrimoine de qualité avec VINCI Immobilier Un comptable pour vous aider dans vos déclarations LES DIFFÉRENTS TYPES DE RÉSIDENCES SERVICES : RÉSIDENCES SENIORS : UN PLACEMENT SÉCURISÉ ET CITOYEN Ces résidences s adressent aux seniors autonomes et semi-autonomes. Elles sont implantées à proximité des commerces, des transports en commun et offrent un cadre idéal pour vivre sa retraite en toute sérénité. Les résidences seniors sont des lieux de vie confortables, conviviaux et sécurisés qui permettent à leurs résidents de préserver leur autonomie et d avancer dans l âge en toute sécurité. Les appartements, du studio au T3, sont entièrement meublés et adaptés aux gestes du quotidien, de nombreux espaces sont dédiés au bien-être (restaurant, piscine chauffée, médiathèque, salon de coiffure ) et de multiples services sont proposés : ménage, livraison de courses RÉSIDENCES ÉTUDIANTS : UN MARCHÉ DYNAMIQUE ET PORTEUR Ces résidences, dont l emplacement, les services et la conception ont été prévu pour les étudiants, se situent généralement à proximité du cœur des villes des universités et des transports en commun. Ces emplacements de choix permettent de faciliter les déplacements et sont ainsi très prisés par la population étudiante. Les appartements disposent d une kitchenette, d une salle de bain, d un bureau et de tous les équipements nécessaire à la vie quotidienne. Les services proposés correspondent aux besoins des étudiants (laverie, internet, cafétéria, salle de détente..) et peuvent varier d une résidence à une autre. Vivre au sein d une résidence étudiants, c est réunir toutes les conditions de réussite scolaire ou universitaire, sans se préoccuper des contingences de la vie quotidienne. 6

7 RÉSIDENCE DE TOURISME : L INVESTISSEMENT PLAISIR ET RENTABLE Les résidences de tourisme sont des établissements proposant des hébergements «prêts à vivre» meublés et équipés pour recevoir une clientèle de tourisme de loisirs ou d affaires. Elles se situent dans les zones d attrait touristique : à la mer, à la montagne, à la campagne ou au cœur des villes. Elle est composée d appartements/chambres, équipés pour accueillir une clientèle de particuliers, familles et professionnels en déplacement qui y passeront un séjour à la nuitée, à la semaine, au mois Investir en résidence de tourisme, c est devenir propriétaire d une résidence secondaire. S il le souhaite, et selon les disponibilités, l investisseur peut effectivement occuper son bien durant l année (dans la limite légale de 8 semaines maximum par an). UNE FISCALITÉ AVANTAGEUSE Investir dans un appartement meublé en résidence services vous ouvre les portes du statut LMNP (Loueur Meublé Non Professionnel). Ce régime spécifique à la location meublée permet à l investisseur en résidence services de récupérer la TVA (20%) sur le montant de l acquisition (1). Dans un second temps, l investisseur a le choix parmi deux options fiscales : LMNP Censi-Bouvard : pour réduire ses impôts (11% du montant HT de l acquisition) (2) LMNP Classique : pour percevoir des loyers peu ou pas fiscalisés (durant près de 30 ans) LMNP CENSI-BOUVARD (2) Le dispositif LMNP Censi-Bouvard s adresse aux contribuables fiscalisés (soumis à l impôt sur le revenu) domiciliés en France à la recherche d un complément de revenu ou souhaitant préparer sa retraite. Par rapport aux dispositifs fiscaux traditionnels, l acquéreur bénéficie de conditions très avantageuses et de réductions fiscales importantes. En effet, le dispositif prévu par la loi Censi-Bouvard permet l acquisition de plusieurs bien immobiliers par an, dans la limite de HT avec les avantages suivants ; Une réduction d impôt égale à 11% du prix d acquisition répartie sur neuf ans La possibilité de récupérer la TVA acquittée au moment de l acte notarié, soit 20% Depuis le 1er janvier 2017, les résidences de tourisme ne sont plus éligibles au dispositif LMNP Censi-Bouvard. Les propriétaires de logement en résidences de tourisme bénéficieront d un autre système d aide, centré sur les travaux de grande ampleur : Réduction d impôt de 20% sur les travaux dans la limite de par logement. (3) (1) Conformément aux dispositions de l article 261 D, 4 -b et -c du Code générale des impôts : récupération de la TVA (20%) sur le montant de l acquisition. La TVA est définitivement acquise après 20 ans d exploitation. En cas de cession du bien ou de cessation de l activité éligible au dispositif avant le délai de 20 ans, il conviendra de procéder à des régularisations de TVA en application des dispositions de l article 207 de l Annexe II du Code générale des impôts. (2) Conformément aux dispositions de l article 199 sexvicies du Code général des impôts «CGI», le dispositif LMNP CENSI-BOUVARD permet une réduction d impôt sur le revenu au titre de l acquisition d un logement dont les caractéristiques sont indiquées par l article 199 sexvicies du CGI, à hauteur de 11% du prix de revient de l acquisition HT du logement hors mobilier dans la limite de , pour toute signature d acte authentique de vente devant notaire réalisée avant le 31/12/2017 en résidence «seniors» ou «étudiants». Le non-respect de l engagement de location entraine la perte du bénéfice des incitations fiscales. La réduction d impôt est calculée sur le prix de revient des logements retenu pour sa fraction inférieure à Pour un investissement plafonné à HT, l économie d impôt est de lissée sur 9 ans. (3) Conformément aux dispositions de l article 199 decies G bis du Code général des impôts introduit par la Loi de finances pour 2017: A compter du 1er janvier 2017, les contribuables domiciliés en France peuvent bénéficier d une réduction d impôt sur le revenu au titre des dépenses effectivement supportées pour des travaux mentionnés réalisés sur des logements destinés à la location, achevés depuis au moins quinze ans à la date de leur adoption, par l assemblée de copropriétaires, entre le 1er janvier 2017 au 31 décembre 2019 (en application de la loi n du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis), faisant partie d une résidence de tourisme classée dans les conditions prévues à l article L du code du tourisme ; ou, à défaut, appartenant à une copropriété comprenant une résidence de tourisme classée, s ils font l objet d un classement au titre des meublés de tourisme, dans les conditions prévues à l article L du même code. La réduction d impôt s applique à la condition que les travaux soient achevés au plus tard le 31 décembre de la deuxième année suivant celle de leur adoption par l assemblée générale des copropriétaires. La réduction d impôt ne peut excéder 20% du montant des dépenses éligibles, dans la limite de Le propriétaire bénéficiaire de la réduction d impôt a l obligation de louer le logement pendant au moins 5 ans à compter de l achèvement des travaux à l exploitant de la résidence de tourisme, sous peine de perdre l avantage fiscal. En parallèle, le propriétaire pourra occuper son bien jusqu à 8 semaines par an. 7

8 LMNP CLASSIQUE (AVEC AMORTISSEMENT) (4) Le dispositif «LMNP classique avec amortissement» ne relève pas du régime des revenus fonciers mais celui des loueurs non professionnels de biens meublés. Avec ce régime fiscal, l investisseur, a la possibilité d amortir de façon linéaire la valeur du bien immobilier (hors valeur terrain) pendant 20 à 40 ans et la valeur des biens meubles et des équipements entre 5 à 7 ans. Cet amortissement permet à l investisseur de percevoir des loyers peu ou pas fiscalisés selon les montants des déductions soustraites des revenus locatifs. LES DÉDUCTIONS POSSIBLES SONT : intérêt d emprunt les charges liées à l investissement l amortissement la mission comptable L effet immédiat des déductions permet de générer des revenus complémentaires sans impôt. DES GESTIONNAIRES DE QUALITÉ Le succès de votre investissement repose sur la solidité et la fiabilité du gestionnaire qui exploitera la résidence dans laquelle vous aurez investi. Il reste votre locataire et votre interlocuteur unique durant toute la durée du bail commercial. Il se chargera de la gestion de l établissement, de la location de votre bien et du versement de vos loyers. Choisir le bon gestionnaire est donc essentiel à la réussite de votre investissement. Pour vous permettre d investir sereinement en résidence services, VINCI Immobilier s associe à différents gestionnaires : LES GESTIONNAIRES INTÉGRÉS : Ovelia pour les seniors qui gère des lieux de vie de grand qualité Student Factory avec son nouveau concept de résidences étudiantes LES GESTIONNAIRES PARTENAIRES DE RENOM : Réside Études Néméa Les Belles Années Des experts VINCI Immobilier patrimoine sont à votre disposition et votre écoute pour vous renseigner sur ce dispositif et établir avec vous une stratégie patrimoniale (4) Conformément aux dispositions de l article article 39 C du Code général des impôts : loyers réguliers et nets d impôt sur des périodes pouvant générer des amortissements répartis sur la durée normale d utilisation (soit pour des biens immobiliers entre 20 ans et 40 ans) conformément au dispositif LMNP classique. 8

9 EXEMPLE DE SIMULATION 9

10 SPÉCIAL INVESTISSEMENT : SIMULATION IMMOBILIÈRE JEAN-JACQUES LAURENT, ÂGÉ DE 29 ANS STATUT : CÉLIBATAIRE REVENUS IMPOSABLES NETS : Investit dans la résidence «Student Factory Aix-Schumann» à Aix-en-Provence (13) grâce au dispositif Censi-Bouvard Appartement T1, 19,03m² de surface habitable Montant de l investissement (LOT LB138) : HT Mobilier compris à la hauteur de Frais de notaire compris à la hauteur de Frais d hypothèque inclus pour un montant de 880 SIMULATION DE L INVESTISSEMENT DE JEAN-JACQUES LAURENT Apport : 0 Durée du crédit : (1) 20 ans Taux : 1,8% assurance comprise (2) Loyer net de charges de copropriété : 262 /mois Economie d impôt pendant 9 ans : 83 /mois Échéance de prêt : 464 /mois EFFORT D ÉPARGNE PENDANT LES 9 PREMIÈRES ANNÉES Échéance de prêt : 464 /mois - Loyer net de charges de copropriété : 262 /mois - Economie d impôt pendant 9 ans : 83 /mois = 119 /mois(2) EFFORT D ÉPARGNE PENDANT LES 11 ANNÉES SUIVANTES Échéance -de prêt : 464 /mois Loyer net de charges de copropriété : 262 /mois = 202 /mois(2) Soit un coût de l investissement de sur 20 ans (assurance comprise) (2) LES AVANTAGES DE L INVESTISSEMENT DE JEAN-JACQUES LAURENT Réduction d impot de 11% du montant de l investissement immobilier HT pendant 9 ans (1) Des charges de coproprieté maitrisées Charges de copropriété 16 /mois (3) Gestion déléguée (aucun soucis de location) Sécurité locative des loyers versés par des exploitants de renom Aide à la déclaration des revenus avec un expert comptable (1) Conformément aux dispositions de l article 199 sexvicies du Code général des impôts, «CGI», le Dispositif LMNP CENSI-BOUVARD permet une réduction d impôt sur le revenu au titre de l acquisition d un logement dont les caractéristiques sont indiquées par l article 199 sexvicies du CGI, à hauteur de 11% du prix de revient de l acquisition HT du logement - hors mobilier - dans la limite de , pour toute signature d acte authentique de vente devant notaire réalisée avant le 31/12/2017 en résidence «seniors» ou «étudiants». Le non-respect de l engagement de location entraine la perte du bénéfices des incitations fiscales. La réduction d'impôt est calculée sur le prix de revient des logements retenu pour sa fraction inférieure à Pour un investissement plafonné à HT, l économie d impôt est de lissée sur 9 ans. (2) «Cette somme correspond à une simulation élaborée par le logiciel TOPINVEST, distribué par la société IDSOFT, permettant de procéder à une évaluation prévisionnelle, et restant à confirmer par un établissement bancaire, du montant de l investissement mensuel moyen nécessaire pour l achat du lot n LB138 de type T1, dans le programme immobilier Résidence étudiants «Student Factory Aix-Schumann» à Aix-en-Provence (13), dont le prix d achat s élève à HT, par un célibataire ayant un revenu net imposable en 2017 de Dans le cadre de la présente simulation, les candidats acquéreurs ont la possibilité d acheter le lot n LB138 en investissant un montant total de (mobilier compris à la hauteur de 3300 et frais d hypothèque inclus à la hauteur de 880 ) et frais de notaire d un montant de 2 563, après provision sur frais d acquisition de 821 et sur la base d un achat HT de , avec un apport personnel égal à 0 ; après obtention d un financement bancaire, non octroyé par VINCI IMMOBILIER, aux conditions suivantes : (i) Mensualités d emprunt de 464 (assurance incluse), sur la base d un prêt amortissable d une durée de 20 ans au taux fixe de 1.8% (Taux moyen constaté auprès de 5 établissements bancaires nationaux et organismes de crédit ), avec souscription d un contrat d assurance décès-invalidité de 0,30% (Taux moyen constaté en 2015 pour un investisseur de moins de 30 ans), soit un coût total du crédit de (assurance incluse, hors intérêts intercalaires). (ii) Perception d un loyer annuel initial prévu par bail commercial d un montant de HT, indexé sur l indice de référence (hypothèse d indexation 1% par an), soit un loyer mensuel moyen de 262 (iii) Charges mensuelles moyennes de 45 (taxe foncière incluse) soit un loyer net de charges de copropriété de 217 par mois. Les simulations proposées aux candidats acquéreurs sont faites, sur la base des seules déclarations qui ont été transmises par le candidat acquéreur sans vérification préalable de la véracité des informations communiquées, par le biais du logiciel TOPINVEST édité par IDSOFT, société indépendante de VINCI IMMOBILIER. Cette simulation ne constitue pas une offre de crédit et devra être confirmée par un organisme bancaire, après une analyse, par ce dernier, des données personnelles de tout candidat acquéreur. Sous réserve de l acceptation du dossier par un établissement bancaire. Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.» (3) Simulation du montant des charges de copropriété HT sur la base d une estimation moyenne pour des lots similaires. Simulation non contractuelle. 10

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