SAINT-PÉ-D ARDET Canton de Barbazan 116 habitants

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1 Canton de Barbazan 116 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du Code INSEE : Code postal : Surface : 347 ha Intercommunalité : Sénéchaussée : Pamiers Diocèse civil : Petit-Comminges Évêché : Saint-Bertrand-de-Comminges Paroisse : Saint-Pierre Date de dépôt : Date de la précédente inspection : 26 août 1966 Les documents cotés 2 E sont déposés aux Archives départementales de la Haute-Garonne La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations du conseil municipal 1 Mi D , 31 juillet -1837, 29 novembre. Délibérations et actes divers aux folios 1-138, puis notes diverses aux folios Registre relié plein parchemin (égaré depuis les années 30 et retrouvé en 2007) 1 Mi D , 1 er mai -1873, 2 février. (Tête-bêche : délibérations, arrêtés et actes divers, , sur 34 folios). Registre relié dos parchemin, 172 folios manque 1 D Registre relié (attesté jusqu en 1950) 1 Mi D , 7 octobre -1912, 16 septembre. Registre relié pleine toile noire, dos arraché, 497 pages 1 D Registre relié dos décollé 1 D Registre relié toile noire 1 D Registre relié toile noire 1 D Registre relié 1 D en cours. Registre relié Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Saint-Pierre 1 E 1 BMS, Cahier à restaurer 1 E 2 BMS, Registre relié 1 E 3 BMS, Registre relié 1 E 4 BMS, Registre relié État civil moderne 1 E 5 NMD, 1793-an VIII. Liasse à relier 1 E 6 NMD, an X Registre relié 1 E 7 NMD, Registre relié 1 E 8 NMD, Registre relié 1 E 9 NMD, Registre relié 1 E 10 NMD, Registre relié 1 E 11 NMD, Registre relié 1 E 12 NMD, Registre relié 1 E 13 NMD, Registre relié 1 E 14 NMD, Registre relié 1 E 15 NMD, Registre relié 1 E 16 NMD, Registre relié 1 E 17 NMD, Registre relié 1 E 18 NMD, Registre à relier 2

3 1 E 19 NMD, 1993-en cours Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 05 R 35 Numérisé 1 E 2 11 MI 05 R 35 Numérisé 1 E 3 11 MI 05 R 35 Numérisé 1 E 4 11 MI 05 R 35 Numérisé 1 E 5 11 MI 05 R 35 Numérisé 1 E 6 11 MI 05 R 35, 37 Numérisé 1 E 7 11 MI 05 R 34 Numérisé 1 E 8 11 MI 05 R 36 Numérisé 1 E 9 11 MI 05 R 37 Numérisé 1 E MI 05 R 37 Numérisé Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi G 1 Muancier (fragments), 1707-[81]. Liasse de 2 cahiers et de 2 folios à restaurer 1 Mi G 2 Compoix, , par Hugues Cazaux, arpenteur de Labarthe-de-Rivière. Registre, table et 167 folios, relié cuir (quelques feuilles détachées) 1 Mi G 3 Brouillon du compoix précédent. Liasse de 4 cahiers ou registre petit format à couche 1 G 4 Livre des mutations de 1771 (non utilisé). Registre 276 pages relié cuir (assez bon état) Période intermédiaire 1 Mi G 5 «Livre de muances ou de charges et décharges des biens fonds de la commnauté de Saint-Pé au diocèse de Comminges fait par le sieur Fontan, régent à «St Pé», vers (semble complet), 145 folios. Registre relié plein parchemin 1 Mi G 6 État de section de 1791 (A-F ; manque : les 20 premières parcelles). Cahiers reliés en un volume dos parchemin 1 G 7 Livre des mutations, 1819-[32]. Registre relié 1 Mi G 8 Matrice foncière de 1791 (incomplète : n 6 à 98). Cahier relié dos parchemin Cadastre napoléonien 1 G 9 Atlas cadastral de G 10 État de sections, G 11 Matrice des propriétés foncières, G 12 Matrice des propriétés bâties,

4 1 G 13 Matrice des propriétés bâties, G 14 Matrice des propriétés non bâties, Cadastre révisé 1 G 15 Atlas cadastral de G 16 État de sections, 1 G 17 Matrice cadastrale, 3 G. Rapports de la commune avec les diverses administrations 3 G 1 Registre des contributions de Registre relié Série I. POLICE 2 I. Police générale 2 I 1 Registre des certificats, 1793 Série L. FINANCES DE LA COMMUNE 1 L. Comptabilité 2 E L 1 Bordereau détaillé des recettes et dépenses de l exercice, 1877 Série M. ÉDIFICES COMMUNAUX 2 M. Édifices du culte 2 M 1 Église. Réparation et projet de flèche : plan, 1860 Série S. DOCUMENTS ANCIENS DIVERS S 1 Justice : - Procès-verbal d enquête sommaire, 28 août Contrat de vente, Requête diverses, Fiscalité: - Rôle de la taille, Impositions : correspondances,

5 Divers : - Extrait des registres paroissiaux, À Saint-Pé-d Ardet, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 5