L ODEUR DE L ARGENT SALE

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1 Christophe-Emmanuel LUCY L ODEUR DE L ARGENT SALE Dans les coulisses de la criminalité financière Préface de Valéry Turcey Magistrat, 2003 Éditions d Organisation, 2003 ISBN :

2 CHAPITRE 1 Historique et définition du blanchiment, d Al Capone à Pablo Escobar Du comptable d un parrain new-yorkais aux fondateurs des cartels de Medellin, de Cali et du Triangle d or, ou l art de blanchir des fonds issus du commerce de la drogue, des jeux et de la prostitution, dans les règles. 5

3 L ODEUR DE L ARGENT SALE Dès 1920, Maïer Suchowljansky dit Meyer Lansky, conseiller financier d Alfonso Capone dit Scarface (surnom lié à une balafre qui ornait son visage) puis bras droit de Lucky Luciano, comprit que la prohibition de produits très demandés engendre les profits du risque : l internationalisation du système bancaire et la garantie du secret bancaire facilitent le blanchiment de l argent sale, la corruption garantit à la pègre une influence et un pouvoir grandissants. Conseiller des bootleggers, Meyer Lansky s inspira rapidement des théories des économistes d Harvard pour mettre en exergue le lien entre la qualité d un produit, sa rareté, la fidélité de l acheteur et l ampleur du bénéfice obtenu. La loi Lansky influença l élite de la pègre qui proposa dès lors la meilleure qualité mais au prix le plus élevé. Le syndicat du crime a déjà, dans les années vingt, inventé le blanchiment au sens propre comme au sens figuré, ayant acquis une chaîne de laveries automatiques (les laundromats). Les profits illicites du trafic d alcool sont ainsi noyés dans l argent liquide dont les honnêtes ménagères emplissent les caisses des machines à laver, puis tranquillement déposés en banque et déclarés au fisc. L argent, lavé de tout soupçon, est réinvesti dans une activité naissante mais prometteuse : le trafic de l héroïne. Une partie de la drogue est utilisée pour vaincre les hésitations des péripatéticiennes des deux cents maisons de passe situées à Chicago et aux alentours (qui rapporteront jusqu à 10 millions de dollars en 1935). Tout semble aller pour le mieux, jusqu à la date du 14 février 1929 : à 10 h 35, sept gangsters de la bande de Bugsy Moran, le grand rival d Alfonso Capone, sont abattus lors du massacre de la Saint-Valentin dans les ruelles de Chicago. Même si Capone ne le réalise pas, la publicité entourant le massacre de la Saint-Valentin catalyse les forces gouvernementales contre lui. Après seulement quelques jours à la présidence, Hoover met de la pression sur Andrew Mellon ( ), le secrétaire du Trésor, pour faire avancer la bataille du gouvernement contre Capone. Selon l auteur américain Marilyn Bardsley : 6

4 Historique et définition du blanchiment, d Al Capone à Pablo Escobar «Andrew Mellon adopta une approche sur deux fronts : rassembler assez de preuves afin de prouver l évasion fiscale et amasser des preuves afin de l accuser de violation de la prohibition 1.» Une fois les preuves rassemblées, les agents de la trésorerie devaient s allier au procureur général, Georges E. Q. Johnson, afin d engager des poursuites contre Capone et les membres clés de son organisation. L homme qui avait la responsabilité de rassembler les preuves concernant les violations envers la prohibition, soit la contrebande, était Eliot Ness ; il débuta en rassemblant un groupe de jeunes agents pugnaces. Le plus actif était sans contredit Elmer Irey, de la brigade spéciale du fisc, qui redoubla ses efforts à la suite du mandat de Hoover. Celui que l on appelle l Empereur du crime règne alors sur tripots. Doutant que l on puisse accuser et faire déclarer coupable Capone des accusations concernant la prohibition à Chicago, peu importe le poids des preuves amassées (une partie de la colossale fortune qu il a amassée provient de la vente d alcool, exporté frauduleusement du Canada durant la prohibition de 1919 à 1933), Mellon se concentre sur les accusations d évasion fiscale. Le 17 octobre 1931, Al Capone est condamné à une peine de onze ans de travaux forcés, cinquante mille dollars d amende et dollars de frais de cour, par le juge Wilkerson. Enfermé dans la prison du comté de Cook, puis transféré au pénitencier fédéral d Alcatraz, il est libéré en novembre 1939 pour «bonne conduite» et se retire dans sa propriété de Miami. Rongé par la syphilis et atteint de paralysie, Al Capone meurt le 23 janvier Dès 1932, Meyer Lansky confie à un passeur une valise de dollars à convoyer jusqu en Suisse. L argent déposé sur un compte bancaire, dont la discrétion est assurée, revient aux États-Unis sous forme de prêt à son destinataire qui pourra par conséquent déduire les intérêts de ses impôts. L heureux bénéficiaire de cette innovation est le 1. 7

5 L ODEUR DE L ARGENT SALE gouverneur Huey Long de Louisiane, dont le syndicat du crime récompense la bonne volonté. Il vient d autoriser Lucky Luciano à installer des bandits manchots (jackpots) dans son État. La technique du loan back ou prêt dos à dos est née, et le blanchiment acquiert ses lettres de noblesse. Toujours désireux de recycler plus rapidement leurs bénéfices, les «familles» délaissèrent les blanchisseries au profit des casinos. Grâce à ces fonds «blanchis», Meyer Lansky et Benjamin Siegel purent lancer Las Vegas, après avoir conseillé le dictateur cubain Fulgencio Batista et régné sur les casinos de l île. Les bases des méthodes modernes de blanchiment étaient posées, c est-à-dire l utilisation des circuits de l évasion fiscale conjuguée à l utilisation du secret bancaire. L expression «blanchiment d argent» a été utilisée pour la première fois dans le cadre juridique en 1982, lors d une affaire intéressant les États-Unis et impliquant la confiscation de fonds provenant de la cocaïne colombienne. Notons que le terme «blanchiment» l a emporté sur celui de «blanchissage» après une longue lutte sémantique. Les eighties Au début des années quatre-vingt, les exportations physiques de cash étaient fréquentes. Depuis, l accroissement des recettes de la drogue a contraint les trafiquants à plus de subtilité. La pratique courante est celle des «schtroumpfs» (petites mains) qui effectuent de multiples dépôts en banque, tous inférieurs à dollars afin d éviter les formulaires d identification. Puis d innombrables commerces sont utilisés pour couvrir des activités de recyclage de l argent sale : des achats de café colombien (on reste entre compatriotes) aux importations de crevettes, en passant par les concessionnaires automobiles, les agences de voyage, le blanchiment des recettes de la drogue couvre à peu près tout le spectre imaginable des activités économiques. Pour Jean-Pierre Murciano, juge d instruction à Grasse, l attrait du milieu pour le football est une question d opportunisme : «Il a précédemment investi dans la boxe, puis 8

6 Historique et définition du blanchiment, d Al Capone à Pablo Escobar dans les courses de chevaux. Aujourd hui, il suit la mode et investit dans le foot 1.» Est-il facile d enquêter sur ce type d opérations? «Non. On tolère l existence d intermédiaires, qui deviennent des passages obligés pour les achats de sportifs et perçoivent des commissions. Il s agit de Brésiliens, d Uruguayens dont on ne connaît pas l identité. Tout cela favorise une opacité totale du système et permet de sortir de l argent pour acheter tel ou tel joueur. Les plus-values réalisées à cette occasion, dont les montants exorbitants n étonnent plus personne, peuvent servir à blanchir des fonds 2.» D autres organisations restées au stade de la blanchisserie se sont modernisées et sont passées au car wash (tunnels de lavage automatique pour voitures). Aussi est-ce la raison pour laquelle l IRS américain (service du fisc) s intéresse tout autant à la fraude fiscale qu aux bénéfices trop importants. Clarcke et Tigue, dans leur ouvrage Dirty Money 3, citent un cas où l IRS a découvert, à l occasion du contrôle fiscal d une chaîne de tunnels de lavage, que celle-ci avait, à une date précise, lavé deux cents voitures par tunnel et par jour, or il y avait ce jour-là une tempête de neige qui immobilisait tous les véhicules dans la région. À ce stade qui constitue l antithèse de la planification fiscale, nous sommes apparemment loin des paradis fiscaux puisque les organisations criminelles sont prêtes à dégager des bénéfices fictifs et à payer les impositions correspondantes pour pouvoir utiliser officiellement leur argent. Ce procédé coûteux dut décourager quelque peu les conseillers financiers de ces organisations qui réalisèrent que, s il était possible de blanchir de l argent sale en payant des impôts aux 1. J.-P. Murciano, Juge sur la Côte d Azur, une mission impossible, Paris, Michel Lafont, Idem. 3. Clarcke Thurston & Tigue, Dirty Money, Simon et Schuster, New York 9

7 L ODEUR DE L ARGENT SALE Etats-Unis, cela était non seulement coûteux mais risqué en raison des enquêtes de l IRS et de l absence de secret bancaire. Depuis, beaucoup d autres «opérateurs délictueux» ne cesseront de perfectionner la technique du prêt adossé compliquant le circuit des passeurs via le Canada, utilisant les moyens de paiement de plus en plus sophistiqués offerts par le système financier international : chèques de voyage, chèques au porteur, bons de caisse et billets d avion en blanc. Le développement de l électronique et la multiplication des centres offshore vont bientôt donner au système une ampleur que ses pères eux-mêmes n imaginaient pas. L essor spectaculaire du marché mondial de la drogue génère des profits qui surpassent largement l addition de tous les autres bénéfices illicites : trafics en tout genre, y compris les armes, racket, réseaux de prostitution, escroqueries Entre l utilisation illégale des sociétés de commerce américaines aux sociétés et banques offshore des paradis fiscaux, il n y avait qu un pas, qui fut aisément franchi. En cinquante ans, l industrie de l argent sale n a pas changé de nature. Elle a changé d échelle. Aujourd hui, pour blanchir des sommes importantes, le blanchisseur doit obligatoirement utiliser les services offerts par les secteurs bancaires et financiers. Il lui faut des sociétés écrans pour masquer l identité du propriétaire des fonds et des sociétés ayant, ou supposées avoir, une activité économique ou commerciale. Les sociétés de domiciliation, les sociétés exonérées et les sociétés prêtes à l emploi vont permettre le brouillage des pistes et interdiront d identifier l origine illicite des biens et des revenus. Le secret bancaire et le droit des centres offshore (places financières internationales, installées dans les îles ou les ports bénéficiant d un statut exorbitant de droit commun) sont propices à cette première opération de camouflage. Mais il ne sert à rien de posséder des comptes dans de telles zones si le trafiquant ne peut utiliser son argent. Il lui faut encore en rapatrier au moins une partie, qu il pourra éventuellement dépenser ou investir dans des sociétés et entreprises qui lui fourniront des revenus légaux. À cet argent, il faut une cause. Un trafiquant d héroïne qui 10

8 Historique et définition du blanchiment, d Al Capone à Pablo Escobar obtiendrait un prêt de plusieurs millions de francs pour l achat d un bien immobilier, sans pouvoir justifier de ressources suffisantes pour garantir le prêt, pourrait tomber sous le coup de l article du Code pénal qui punit de cinq ans d emprisonnement et de euros d amende «le fait de ne pas pouvoir justifier de ressources correspondant à son train de vie, tout en étant en relations habituelles avec une ou plusieurs personnes se livrant à l une des infractions à la législation sur les stupéfiants». Mais s il justifie de revenus importants en rachetant une société en difficulté ayant des activités d import-export ou de services, il lui suffit de quelques fausses factures pour montrer qu il a une créance sur la caution ou la sous-caution, et que celle-ci a une cause. Il faudra alors aux autorités judiciaires des informations sur le contractant. Rien ne sera plus difficile si celui-ci est immatriculé dans un paradis fiscal. La cause qu apporte une fausse contrepartie contractuelle ne permettra pas, à l examen classique de la comptabilité, de laisser transpirer la nature véritable des activités de la société de façade que le délinquant contrôle dans le pays où il souhaite transférer les fonds pour en disposer ; pratiquement tous les procédés de blanchiment utilisent le droit des contrats pour faire apparaître la cause. 11

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