Séjours en France et à l Étranger Catalogue Automne-Hiver- Printemps

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1 Jeunesse Séjours en France et à l Étranger Catalogue Automne-Hiver- Printemps Association pour le Développement des Activités Sociales de l Institut National de la Recherche Agronomique

2 SEJOURS JEUNESSE AUTOMNE HIVER PRINTEMPS 2014/2015 Pour les séjours Automne 2014, Hiver et Printemps 2015, la Commission Jeunesse ne sélectionne pas de séjours, mais vous propose un choix de prestataires avec lesquels elle a travaillé pour la réalisation du catalogue ETE La liste des différents organismes ainsi que les coordonnées de leur site internet sont précisées en pages 5 et 6. En choisissant un de leurs séjours, vous bénéficiez de la réduction qu ils accordent à l Adas. Le montant des subventions Adas qui peut vous être alloué est indiqué en page 4. RESERVATION ET PAIEMENT Relevez les références du séjour et remplissez le formulaire ADAS «inscription à un séjour» (JEUNESSE-3): L inscription doit être remise au correspondant Jeunesse de votre section locale qui validera et transmettra le dossier à l Adas nationale. La demande sera accompagnée obligatoirement d un chèque d acompte de 100 qui sera débité à la validation de l'inscription. Une facture sera établie (déduction faite de la subvention Adas et s il y a lieu de celle de la Fonction Publique/Inra). Dès réception de la facture, et au plus tard un mois avant le départ, vous devrez régler : par carte bancaire (en trois fois sans frais) sur le site web Adas (services aux adassiens -) : aux adassiens/paiement en Cheque Vacances Carte bancaire ou par chèque (en une fois) ou par chèques vacances (attention : vous devez envoyer vos chèques vacances en recommandé avec accusé de réception et compléter les coordonnées du prestataire Adas-Inra sur chacun des chèques) ANNULATION Le service Jeunesse reste votre principal interlocuteur et aucune avance financière n est à faire auprès des organismes Pour toute annulation, vous conformer aux conditions des prestataires (voir leurs catalogues, rubrique «assurances»). Si vous souscrivez à l assurance annulation, vous reporter aux conditions du contrat. ATTENTION : dans tous les cas, un justificatif est à fournir et aucune annulation n est possible sans motif valable. Toute modification ou annulation après la facturation du séjour entraînera des frais de gestion d un montant de 20 2

3 CALCUL DU QUOTIENT FAMILIAL Le formulaire de calcul du Quotient Familial (formulaire : CalQF) doit être transmis avec la 1ère demande de subvention de l année. QUOTIENT FAMILIAL (QF) : Avis d imposition 2013 (sur les revenus de 2012) pour les séjours 2014 Avis d imposition 2014 (sur les revenus de 2013) pour les séjours 2015 (calculé une seule fois par an pour toutes demandes de subvention) QF = RFR / Nombre de parts / 12 (RFR = Revenu Fiscal de Référence) NOMBRE DE PART Par adulte Par enfant fiscalement déclaré (1) Ajouter pour enfant(s) à charge exclusive (1) Ajouter pour enfant(s) en garde alternée (1) Par enfant bénéficiant d une pension alimentaire Parent isolé vivant seul (2) avec enfant(s) Familles (3) avec enfant(s) en garde exclusive et/ou alternée Parent seul n ayant pas d enfant(s) à charge fiscalement mais payant une pension alimentaire (4) Personne seule 1.5 (1) Enfant (fiscalement déclaré) à charge exclusive ou en garde alternée : mention figurant dans l avis d imposition (2) Un»T» dans la case «cas particulier» doit figurer dans l avis d imposition (= parent isolé) (3) Les couples vivant maritalement doivent fournir les deux avis d imposition (4) Le montant de la pension alimentaire doit figurer dans l avis d imposition. Etant comptabilisé dans le RFR, il n y a pas de demi-part supplémentaire pour le calcul du QF Joindre une copie du jugement (obligatoire) Pour l Adas, il faut ajouter 0.5 part par personne handicapée vivant au foyer, si mentionnée(s) sur l avis d imposition ou reconnue(s) par la maison du Handicap 3

4 MONTANT DES SUBVENTIONS Interventions de 10 % à 60 % Prix de journée plafonné à 70 SUBVENTION ADAS Calcul du taux d intervention : Y % = 74,87 (0,04776 x QF RFR) ADAS Y% = 10 % à 60 % appliqués sur un plafond de 70 /jour Si prix journée > 70 = 70 x Y % Si prix journée < 70 = prix journée x Y % INRA (Subv. Fonction Publique) Uniquement pour : les séjours organisés ou financés par les administrations d état, les collectivités publiques, les organismes gérés par le secteur associatif et mutualiste. Les séjours de formation BAFA n ouvrent pas droit à la subvention Inra QF < 1099,59 de 4 à -13 ans = 7,25 /jour (*) (*) Montants pouvant être revalorisés en 2015 QF < 1099,59 de 13 à -18 ans = 10,98 /jour (*) QF > 1099,59 0 QF < ou égal à 311,34 : taux d intervention = 60 % QF > ou égal à 1358,24 : taux d intervention = 10 % Simulation possible sur le site web Adas par le lien suivant : aux adassiens/subventions formulaires Important - Rappel Les enfants rattachés à la mutuelle Harmonie Fonction Publique (anciennement SMAR) bénéficient pour les colonies en France d une aide de 20 % sur le solde (déduction directe faite par l ADAS) sur présentation d une copie de la carte Mutuelle Harmonie Fonction Publique (ex SMAR). Une seule aide peut être attribuée par an. Les colonies ou mini-camps facturés par les Mairies ou les Accueils de Loisirs Adas bénéficient, à postériori, d une subvention de 10% à 60 % sur le coût total du séjour, sur constitution d un dossier Adas «demande de subvention, formulaire JEUNESSE-2» et présentation d une facture acquittée. Le dossier de demande de subvention doit être envoyé dans les 45 jours qui suivent la fin de l activité. A noter la suppression depuis janvier 2014 de l aide au préacheminement depuis le domicile jusqu au point de départ. Attention : Pour bénéficier de la subvention Adas et de la réduction accordée par l organisme choisi, les bulletins d inscription doivent obligatoirement être envoyés par l intermédiaire de votre correspondant Jeunesse local à ADAS-INRA - Secrétariat Jeunesse Route de St Cyr Versailles cedex et non directement à l organisme Si cette condition n est pas respectée, votre dossier sera traité à postériori du séjour, sur la base des colonies non Adas, soit une subvention unique fixée à 10 % du séjour 4

5 Liste et site internet des différents organismes avec lesquels nous travaillons («catalogues ouverts» consultables sur les sites Web des organismes ou auprès de vos correspondants Jeunesse locaux) Séjours en France Organismes partenaires ADVE 24 AVENTURES VACANCES ENERGIE CAP AU SUD - ALUDEO CLUB ALADIN COMPAGNONS DES JOURS HEUREUX (CJH) NEIGE ET SOLEIL LE PETIT PRINCE PLANETE SCIENCES (colo) PLANETE SCIENCES (bafa) PROVENCE SCIENCES TECHNIQUES JEUNESSE (PSTJ) TEMPS JEUNES (colo et bafa) UCPA (colo) UCPA (bafa) VACANCES POUR TOUS- ARTS & MUSIK VENT D AUTAN Sites web Séjours linguistiques Sont obligatoires pour tous les séjours à l étranger : une carte d identité valide (Séjours en Europe) ou un passeport nominatif (séjours hors Europe) et la carte européenne d assurance maladie. Nous attirons votre attention sur le fait que la plupart des hébergements, notamment en Grande Bretagne, se font dans des familles. Deux francophones maximum sont hébergés par famille d accueil, mais cela ne signifie pas qu il n y ait que deux enfants accueillis par famille ; il peut y avoir jusqu à 4 jeunes par familles. Les trajets effectués du lieu d hébergement aux cours, voire aux différentes activités, visites ou soirées se font souvent par les transports en commun, sans encadrement. Cette notion est importante, en particulier pour les plus jeunes. Lisez bien le descriptif de chaque séjour avant de faire votre choix. Organismes partenaires CEI VACANCES POUR TOUS LINGUISTIQUES LIGUE DE L ENSEIGNEMENT Sites web Les informations données dans ce catalogue sont à titre indicatif, elles ne constituent pas d engagement contractuel 5

6 Séjours de formation BAFA Les tarifs 2015 seront connus fin novembre. Une communication sera faite pour vous informer des changements. Organismes partenaires PLANETES SCIENCES Sites web UCPA UFCV Ces séjours s adressent aux jeunes à partir de 17 ans à moins de 20 ans au 1er jour du stage. Tout au long de l année et sur toutes les vacances scolaires, les inscriptions peuvent être effectuées selon une formule en internat ou en externat pour les deux sessions théorique et de perfectionnement. Seules celles proposées et négociées par l Adas (internat : 400, externat : 300 ) ouvrent droit à la subvention Adas. Les subventions Fonction Publique ne s appliquent pas aux stages BAFA. Modalités d inscription - Important : Elles restent identiques à l ensemble des autres séjours mais, pour ces stages BAFA, il convient de s inscrire au préalable auprès de la DDCS sur le site Le numéro d inscription qui sera alors attribué devra être communiqué lors de l inscription auprès de l organisme de formation. 6

7 ANNEXES VACANCES SCOLAIRES Période Zone A Zone B Zone C TOUSSAINT 18/10/2014(1) au 03/11/2014(2) NOEL 20/12/2014(1) au 05/01/2015(2) HIVER 07/02/2015(1) au 23/02/2015(2) 21/02/2015(1) au 09/03/2015(2) 14/02/2015(1) au 02/03/2015(2) PRINTEMPS 11/04/2015(1) au 27/04/2015(2) 25/04/2015(1) au 11/05/2015(2) 18/04/2015(1) au 04/05/2015(2) Zone A : Caen, Clermont, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes, Toulouse Zone B : Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg, Corse Zone C : Bordeaux, Créteil, Paris, Versailles (1) Après la classe (2) au matin Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter Le Secrétariat de la Commission Jeunesse adas-sap-jeunesse@versailles.inra.fr Téléphone : (Angélique Moreau) ou (Sophie Raspaut) Télécopie :

8 Section locale : Formulaire : CalQF Calcul du Quotient Familial 2014 A envoyer rempli en totalité avec la 1ère demande de subvention de l année 1 Renseignements concernant le demandeur : NOM (en capitales) :... PRENOM :... Matricule Inra :... Adresses Téléphones professionnelle :... pro. :... personnelle :... perso :... électronique :... port :... Qualité Adas : sociétaire associé conventionnel autre à préciser... Statut : titulaire CDD (joindre obligatoirement la copie du contrat de travail) retraité 2 Renseignements complémentaires : Vous êtes : marié pacsé en concubinage célibataire veuf / veuve divorcé / séparé depuis l année N-1 (date :..) (joindre copie du jugement) 3 Renseignements concernant les enfants à charge : Nom : Prénom : Sexe : Date de naissance : Age : Nom : Prénom : Sexe : Date de naissance : Age : Nom : Prénom : Sexe : Date de naissance : Age : Nom : Prénom : Sexe : Date de naissance : Age : Nom : Prénom : Sexe : Date de naissance : Age : 4 - Calcul du quotient familial du foyer (QF) RFR de l année N-2 (avis imposition 2013 sur revenus 2012) de la famille : si déclarations séparées, RFR de l année N-2 (avis imposition 2013 sur revenus 2012) du conjoint : RFR Total : Nombre de parts (1 part par personne vivant au foyer et déclarée sur l avis d imposition) : Il est ajouté : 1/2 part supplémentaire pour un agent vivant seul sans enfant à charge 1/2 part supplémentaire pour un agent vivant seul avec enfant(s) en garde exclusive (*) 1/4 part supplémentaire pour un agent vivant seul avec enfant(s) en garde alternée (*) (*) La case "cas particulier" de la feuille d imposition doit comporter un T chaque enfant figurant sur la feuille d imposition (garde exclusive ou alternée) compte 1 part Pour un parent seul n ayant pas d enfant à charge mais payant une pension alimentaire figurant sur l avis d imposition, compter aussi 1 part par enfant bénéficiant de la pension (joindre copie du jugement), mais ne pas ajouter la ½ part supplémentaire pour personne vivant seule Rajouter ½ part supplémentaire par personne handicapée vivant au foyer (joindre justificatif) Nombre de parts Adas : Attention pour les subventions JEUNESSE uniquement, l INRA ne prend pas en compte la ½ part supplémentaire par personne handicapée vivant au foyer Nombre de parts Inra :... QF Adas = RFR annuel / nombre de parts Adas / 12 : QF Inra (subvention jeunesse uniquement) = RFR annuel / nombre de parts Inra : Pièces à joindre à ce document (que le correspondant local transmettra au SAP après vérification et signature) : o une copie de votre (ou vos) avis d imposition 2013 sur les revenus de l année tous documents justifiant d un changement dans l année : séparation, divorce, naissance etc. o un RIB (+ justificatif de "la Maison du handicap" si la ½ part n apparaît pas sur la feuille d imposition) Je, soussigné(e) certifie sur l honneur : Bénéficier de participations financières extérieures (joindre une attestation précisant le montant) Ne pas bénéficier de participation financière extérieure Ne pas bénéficier de "bons vacances" CAF (joindre une attestation de non versement si votre quotient familial CAF est inférieur à 500 ) Je certifie exacts les renseignements fournis dans la présente demande et les pièces jointes. Obligatoire : Date et signature du demandeur : Visa de la section locale : Obligatoire : Cachet de la section locale et signature Nom et prénom signataire :... je certifie être à jour de ma cotisation annuelle Date de réception du dossier par le correspondant local :... Date de transmission au SAP :... je certifie que le demandeur est à jour de sa cotisation annuelle Tout dossier incomplet, non daté et signé par l agent et par le correspondant local sera systématiquement retourné V3 nov 2013

9 Formulaire JEUNESSE-2 Section locale : Demande de subvention jeunesse - année 2014 A envoyer dans les 45 jours qui suivent la fin de l activité ou du séjour Route de St Cyr Versailles Cédex (du 1er mai au 30 septembre pour les activités annuelles), au correspondant Adas jeunesse de votre section locale. 1 Renseignements concernant le demandeur : NOM (en capitales) :... PRENOM :... Matricule Inra :... Adresses Téléphones professionnelle :... pro. :... personnelle :... perso :... électronique :... port :... Qualité Adas : sociétaire associé conventionnel autre à préciser... 2 Renseignements concernant la demande : colonie, mini-séjour d association à but non lucratif colonie, mini-séjour des collectivités territoriales (mairie, département, CAF ) séjour linguistique d association à but non lucratif séjour linguistique des collectivités territoriales (mairie, département, CAF ) (séjours déclarés à la DDCS) 3 Renseignements concernant l activité : 4 Participant(s) au séjour ou de l'activité : au choix des familles : activité annuelle OU stage sportif, culturel classe en France ou à l étranger NOM Prénom Sexe Date de naissance vacances familles : centre familial de vacances, agréé, sans but lucratif (association) gîte de France ou gite d étape, agréé pension complète : oui non - Organisme qui a facturé:... - Adresse :... - Nature de l activité effectuée : Lieu : - Classe : séjour autorisé par l inspection académique de... - Vacances en centre familial à but non lucratif (agrément). :... - Vacances en Gîte de France, gîte d étape (n du Gite) :... - Stage sportif, culturel. Activité annuelle. Colonie ou séjour linguistique à but non lucratif : numéro d agrément Jeunesse et Sports (DDCS) :... ou numéro d enregistrement :... Age au début de l activité a (ont) été présent(s) du :... au :... nombre de jours :... le montant des frais de l activité ou du séjour réglé par enfant est de :... o o TRANSMETTRE CE DOCUMENT EN 2 EXEMPLAIRES A VOTRE CORRESPONDANT LOCAL (l original sera envoyé au SAP et une copie sera conservée par le correspondant local) Pièces à joindre à ce document : votre facture, reçu ou contrat de location : OBLIGATOIRE votre formulaire de calcul du QF (formulaire CalQF) + votre avis d imposition 2013 sur les revenus de un RIB (sauf si vous les avez déjà fournis cette année). Calcul QF fourni en 2014? OUI NON Je certifie exacts les renseignements fournis dans la présente demande et les pièces jointes. Obligatoire : Date et signature du demandeur : Visa de la section locale : Obligatoire : Cachet de la section locale et signature Nom et prénom signataire :... Date de réception du dossier par le correspondant local :... je certifie être à jour de ma cotisation annuelle Date de transmission au SAP :... je certifie que le demandeur est à jour de sa cotisation annuelle Tout dossier incomplet, non daté et signé par l agent et par le correspondant local sera systématiquement retourné. Cadre réservé à l Adas : motif du rejet :... V3 nov 2013

10 Section locale : Formulaire JEUNESSE-3 Route de St Cyr Versailles Cédex Demande d inscription à une colonie ou un séjour linguistique du catalogue Adas année Renseignements concernant le demandeur : NOM (en capitales) :... PRENOM :... Matricule Inra :... Adresses Téléphones professionnelle :... pro. :... personnelle :... perso :... électronique :... port :... Qualité Adas : sociétaire associé conventionnel autre à préciser... Enfant(s) SMAR * (uniquement pour les séjours en France) : oui (joindre la copie de le carte SMAR) non Famille bénéficiant de bons CAF : oui (joindre les bons CAF à l inscription) non (* SMAR = Harmonie Mutuelles) 2 Renseignements concernant le séjour : NOM de l organisme Page du catalogue ADAS été OU Page et référence du catalogue de l organisme (hiver, printemps, automne) Ville de départ et retour choisi : (voir villes mentionnées sur catalogue) OU Transport assuré par les parents jusqu au centre de vacances : Lieu du séjour : Intitulé du séjour: Prix du séjour : 1 er Choix 2ème Choix (départ de) (retour de) (départ de) (retour de) Préciser aller et / ou retour :... Oui Non Préciser aller et / ou retour :... Oui Non préférence du au du au plage maximum du au du au Souscription d une : Assurance annulation oui non (offerte sur catalogue "été" aux sociétaires et associés conventionnels) Assurance rapatriement oui non (si non, joindre copie de l assurance responsabilité civile) 3 Participant(s) au séjour : NOM Prénom Sexe Date de naissance Age le jour du départ Personne(s) à contacter et téléphone en cas d urgence :... TRANSMETTRE CE DOCUMENT EN 2 EXEMPLAIRES A VOTRE CORRESPONDANT LOCAL (l original sera envoyé au SAP et une copie sera conservée par le correspondant local) Pièces à joindre à ce document : o votre acompte : 100 par enfant, par chèque uniquement à l ordre de l Adas-Inra NB : En cas d acceptation du séjour, possibilité de remplacer le chèque d acompte par des chèques vacances (à préciser par un post-it sur le chèque) NB : En cas d annulation, frais de dossiers 20 plus frais d annulation selon les conditions du prestataire. o votre formulaire de calcul du QF (formulaire CalQF) + votre avis d imposition 2013 sur les revenus de un RIB (sauf si vous les avez déjà fournis cette année) Calcul QF fourni en 2014? OUI NON Je déclare avoir pris connaissance des tarifs et conditions générales. J autorise l organisme à utiliser les photos éventuellement prises au cours du séjour pour publication de la brochure afférente aux séjours à venir, et je m engage à ne demander aucune indemnité. Obligatoire : Date et signature du demandeur : Visa de la section locale : Obligatoire : Cachet de la section locale et signature Nom et prénom signataire :... Date de réception du dossier par le correspondant local :... je certifie être à jour de ma cotisation annuelle Date de transmission au SAP :... je certifie que le demandeur est à jour de sa cotisation annuelle Tout dossier incomplet, non daté et signé par l agent et par le correspondant local sera systématiquement retourné. V3 Mai 2013