Solutions novatrices ayant recours à des outils d évaluation des risques à titre de schéma pour la gestion du portefeuille de sites
|
|
- Claudette Simon
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Solutions novatrices ayant recours à des outils d évaluation des risques à titre de schéma pour la gestion du portefeuille de sites ATELIER FÉDÉRAL SUR LES SITES CONTAMINÉS FÉDÉRAUX Du 14 au 16 avril 2014
2 APERÇU Historique Objectifs Perspective Solutions Résultat
3 Perspective Perspective mondiale Perspective nationale L évaluation des risques en tant que stratégie de gestion Exemples Outils Ce que peut offrir une approche de gestion fondée sur les risques
4 Historique Portefeuille de plus de 700 sites environ (centre du Canada et Ouest canadien) Stratégie de gestion des responsabilités environnementales à l aide de l évaluation des risques (la [gestion des actifs des sites fondée sur les risques (GASFR)], instaurée en 2011) Droits et obligations post-fermeture (DOPF) En 2014, 373 sites sont exploités activement (179 DOPF)
5 Gestion du portefeuille Réduire au minimum la responsabilité environnementale. Rationaliser les efficiences en matière de gestion de l environnement. Réaménagement de terrains contaminés à des fins d habitation Catégorisation des sites selon des mesures correctives fondées sur les risques
6 Aperçu d une voie d exposition Stratégie commune d évaluation des risques L intrusion de vapeur en tant que voie directrice Variables à l échelle nationale Gestion des sites contaminés propre aux provinces
7 Variations des niveaux de risque acceptables pour les BTEX dans l ensemble du Canada 1 ILCR = 10E-5 ILCR = 10E-6 HQ = 0.2 HQ = 0.5 HQ = 1.0 AB BC CCME Health Canada MB ON QC SK Atlantic Provinces Niveaux de risque pour les cancérogènes Quotient de risque pour les non-cancérogènes
8 Variations des voies applicables pour divers médias Voies applicables CCME AB ON SOL Voies environnementales Du sol vers l eau souterraine aux fins de protection de l utilisation à des fins agricoles X Du sol vers l eau souterraine aux fins de protection de la vie aquatique X X X Contact direct avec le sol et ingestion X X X Vérification des cycles des substances nutritives et de l énergie X X Vérification de la migration hors site X X Voies relatives à la santé humaine Contact direct avec le sol, ingestion et inhalation X X X Inhalation de vapeur X X X Vérification de la consommation d aliments X X Vérification de la migration hors site X X Protection de l eau potable X X X Vérification de la gestion Limites de saturation ou autres X X X EAU SOUTERRAINE Voies environnementales Contact par des organismes du sol X X De l eau souterraine vers l eau de surface aux fins de protection de la vie aquatique X X X Eau souterraine aux fins de protection de l utilisation à des fins agricoles X Voies relatives à la santé humaine Inhalation de vapeur X X X Protection de l eau potable X X X Vérification de la gestion Limites de solubilité ou autres X X X VAPEUR DU SOIL Voies relatives à la santé humaine Inhalation de vapeur X X X Limites de saturation ou autres X X X
9 Variations des facteurs d atténuation sous la dalle dans l ensemble du Canada Facteurs d atténuation (-) Residential Commercial Separation Distance Alberta (2010) British Columbia (2010) CCME (proposed) Health Canada (2010) Ontario (2011) Distance de séparation applicable (cm)
10 Différences au chapitre des niveaux de détection de la valeur du sol pour l IV, où L T = 100cm Sol commercial et léger Estimated Soil Vapour Screening Levels (mg/m 3 ) 1.0E E E E+00 Alberta * CCME ** Benzene Toluene Ethylbenzene Xylene Mixture Sol commercial et léger Estimated Soil Vapour Screening Levels (mg/m 3 ) 1.0E E E E+00 Alberta * CCME ** Benzene Toluene Ethylbenzene Xylene Mixture * Calculé selon le tableau TG4 (ME de la C.-B., 2010) ** Calculé selon l approche de 2008 du CCME
11 Variations des paramètres concernant le sol au CCME Paramètres Porosité remplie d humidité (sans unité) Symbole CCME (ébauche actuelle) CCME (2008) CCME (2006) Léger Fin Léger Fin Léger Fin θ w 0,05 0,168 0,19 0,168 0,217 0,266 Porosité remplie de vapeur (sans unité) θ a 0,31 0,302 0,241 0,302 0,363 0,424 Perméabilité de la vapeur de sol (cm 2 ) K v - - 5x10-8 x10-9 6x10-8 x10-10 Taux de circulation du gaz de sol (cm 3 / s) Hauteur du bâtiment (cm) Q soil calculé calculé calculé calculé H B 360 pour les bâtiments résidentiels et 300 pour les bâtiments commerciaux 360 pour les bâtiments résidentiels et 300 pour les bâtiments commerciaux 488 pour les bâtiments résidentiels et 300 pour les bâtiments commerciaux Taux d échange d air (1/h) ACH 0,9 pour les bâtiments commerciaux et 0,5 pour les bâtiments résidentiels 0,9 pour les bâtiments commerciaux et 0,5 pour les bâtiments résidentiels 2,0 pour les bâtiments commerciaux et 1,0 pour les bâtiments résidentiels Distance de séparation entre la mesure de vapeur et la fondation du bâtiment (cm) L T
12 Différences entre les niveaux estimés de détection de la qualité du sol selon la profondeur pour l IV Sol résidentiel et fin Depth Specific Soil Screening Levels (mg/kg) 1.0E E E m * 3.0 m * 5.0 m * 10.0 m * CCME 2004/EC 2005 ** Benzene Toluene Ethylbenzene Xylene Mixture 1.0E E E+00 Sol commercial et léger Depth Specific Soil Screening Levels (mg/kg) 1.0E E m * 3.0 m * 5.0 m * 10.0 m * CCME 2004/EC 2005 ** 1.0E+03 * Calculé selon l approche de 2008 du CCME ** Valeurs déclarées pour le sol de surface (CCME 2004 et EC 2005) 1.0E E-01 Benzene Toluene Ethylbenzene Xylene Mixture 1.0E-01
13 Stratégies de gestion du portefeuille de sites Munir le personnel de gestion de l environnement d outils qui peuvent être utilisés par-delà les frontières réglementaires. Dresser un schéma de portefeuilles pour la gestion de plusieurs sites. Établir un partenariat entre les intervenants. Promotion et partenariat réglementaires résultants
14 Boîte à outils Évaluation de la sensibilité des sites Évaluation des risques Gestion des risques hors site Plusieurs soumissions dans le cadre du PASCF Fermeture réglementaire Accord de vente de propriétés Déclaration des fermetures
15 Schéma du portefeuille Environmental Site Assessment - Site activities and applicable guidelines (Tier 1 or Tier 2 with consideration of pathway elimination and stratified soil) - Site Investigation (source removal, lateral/vertical delineation, identification of all APECS and COPCs ) SELECTIVE APPROACH FOR APPLICABLE GUIDELINES (Examples) Media AB MB SK Soil AB CCME/ON/AB CCME Groundwater AB CCME/ON/AB AB Site Sensitivity Assessment Soil vapour BC CCME CCME Identification of Environmental Liability Potential and Data Gaps On- Site Risk Evaluation Administrative Controls Redevelopment Options Endpoints Risk Management Off- Site VI Risk Evaluation DUA Assessment FAL Monitoring Corrective Action Plans Remedial Excavation TOOLS PM Intake (VI) SST Intake ERA Outline VI Screening Mann Kendall Analysis LNAPL Characterization Analytical History Multiple CAP Lease Return Regulatory Closure Property Sales Agreement Bio- Remediation Monitored Natural Attenuation Federal Transfer to Provincial Lands
16 Options de restauration Biorestauration in situ Excavation ciblée fondée sur les risques Réaménagement de terrains contaminés à des fins d habitation management Systèmes de gestion des risques passifs Aménagements d immeubles non conventionnels Solutions de rechange à l utilisation combinée du sol Contrôles administratifs
17 Résultats Catégorisation des programmes de réhabilitation selon les niveaux de risque et les méthodes de réhabilitation; résultat : hiérarchisation efficace des sites et coordination avec les options de réhabilitation appropriées Plusieurs plans correctifs ont été présentés et approuvés en temps opportun, tenant compte de la brève période de réhabilitation dans les Prairies. Outils permettant aux chefs de projet de rationaliser la déclaration des produits livrables en fonction des limites de ressources prédominantes dans les Prairies Prise en compte des différences réglementaires
18 Résultats (suite) Le portefeuille des DOPF de 2014 compte actuellement plus de 170 sites. Fermetures réglementaires sur plusieurs années En Saskatchewan, les économies de coûts prévues sont de >100 k$ sur la présentation de plusieurs soumissions dans le cadre du PASCF (cela ne comprend pas la valeur des économies de temps). Au Manitoba, des économies de coûts estimées à >100 k$ ont été déclarées sur les fermetures de portefeuille en 2013 seulement. Dans l ensemble, on a enregistré >100 k$ en économies de coûts sur le portefeuille actif des DOPF.
19 Résultats (suite) Les objectifs de la perspective du portefeuille de gestion environnementale ont permis d atteindre les objectifs opérationnels. Cette perspective a permis d élaborer des outils qui ont su plaire aux organismes de réglementation (souvent avec des restrictions économiques et de ressources semblables). Les objectifs opérationnels se sont traduits par la promotion et le leadership réglementaires.
20 Leçons retenues Les difficultés et frustrations initiales liées aux subtilités réglementaires pour Shell et pour SNC- Lavalin se sont rapidement transformées en économies de coûts substantielles et en un meilleur calendrier de réaménagement des terrains. Le programme en est à ses dernières années pour la majorité des sites visés par des DOPF, et il atteindre les objectifs finaux dans un pourcentage élevé de sites. Les objectifs opérationnels se sont traduits par la promotion et le leadership réglementaires.
21 REMERCIEMENTS Matthew Lahvis, Ph.D., chef d équipe, Sol et eau souterraine (Shell Projects and Technology US) Chi Hoang, Ph.D., Ing. (SNC-Lavalin) David Tarnocai, M.Sc., QP RA, P.Geo. (SNC-Lavalin)
22 NOUS VEILLONS incarne les valeurs et convictions clés de SNC-Lavalin. C est la pierre angulaire de toutes les initiatives de la Société. La santé-sécurité, le personnel, les collectivités, l environnement et la qualité : toutes ces valeurs sous-tendent les décisions que nous prenons chaque jour. Surtout, elles nous aident à mieux servir nos clients et influent donc sur la façon dont nos partenaires externes nous perçoivent. NOUS VEILLONS fait partie intégrante de notre travail au quotidien. C est à la fois une responsabilité et une source de satisfaction et de fierté, qui fournit l échelle de valeurs à l ensemble de nos gestes. NOUS VEILLONS à la santé et à la sécurité de notre personnel, de celles et ceux qui travaillent sous notre responsabilité, ainsi que des personnes qui disposent de nos projets. NOUS VEILLONS sur notre personnel, à sa croissance personnelle, à son avancement professionnel et à son bien-être général. NOUS VEILLONS aux collectivités au sein desquelles nous vivons et travaillons, ainsi qu à leur développement durable, et nous sommes déterminés à assumer nos responsabilités de citoyen du monde. NOUS VEILLONS à l environnement et menons nos activités de façon responsable sur le plan environnemental. NOUS VEILLONS à la qualité de notre travail.
Observation statistique
2. APERÇU DES RÉSULTATS DU RENDEMENT Observation statistique s. Les résultats présentés dans ce rapport sont fondés sur des échantillons. Des échantillons distincts ont été sélectionnés pour chaque instance
Plus en détailCadre stratégique pour l agriculture du Canada Programmes d intendance environnementale
Agriculture and Agri-Food Canada Agriculture et Agroalimentaire Canada Cadre stratégique pour l agriculture du Canada Programmes d intendance environnementale Les initiatives environnementales Eau Nutriments,
Plus en détailÉtude des tendances en matière de soins de santé au Canada
www.bucksurveys.com Étude des tendances en matière de soins de santé au Canada Résultats 2011 Introduction: Faibles augmentations à tous les niveaux Depuis que Buck a lancé, en 2001, sa première Étude
Plus en détailCrédits d impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental («RS&DE»)
Crédits d impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental («RS&DE») Aperçu du programme et occasions à saisir Pascal Martel Yara Bossé-Viola 8 octobre 2014 Objectifs Objectifs du
Plus en détailAnnexe A Exigences par province ou territoire Agents et courtiers d assurances I.A.R.D.
Annexe A Exigences par province ou territoire Agents et courtiers d assurances I.A.R.D. Document à joindre à la demande : Les non-résidents doivent joindre une attestation de droit de pratique de la BC
Plus en détailPERSPECTIVES CANADIENNES SUR LE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL RAPPORT DES RÉSULTATS AVRIL 2015
PERSPECTIVES CANADIENNES SUR LE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL PERSPECTIVES CANADIENNES SUR LE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL RAPPORT DES RÉSULTATS AVRIL 2015 1 PERSPECTIVES CANADIENNES SUR LE DÉVELOPPEMENT
Plus en détailRépertoire des Spécialistes de Credit-bail Scotia
Aidez-nous à trouver le spécialiste de credit-bail pour vous. Nos spécialistes du crédit-bail comprennent les exigences particulières de chaque client. Pour faire une demande de crédit-bail, communiquez
Plus en détailTable des matières. Date 31/01/2007 Remplace la version du 11/01/2006. Auteur et mise à jour Approuvé Type de document CBP monitoring de l air et MPP
Procére : Code de bonnes pratiques pour indivielle dans le cadre de travaux Table des matières 1 Objectif... 1 2 Champ d application... 1 3 Références... 1 4 Définitions... 1 5 Procére... 1 5.1 Introction...
Plus en détailSondage sur les expériences d hospitalisation des patients canadiens Foire aux questions
Janiver 2014 Sondage sur les expériences d hospitalisation des patients canadiens Foire aux questions Sondage sur les expériences d hospitalisation des patients canadiens Questions sur le projet 1. En
Plus en détailPublic Health Agency of Canada Agence de la santé publique du Canada
Public Health Agency of Canada Agence de la santé publique du Canada Notre rôle individuel et collectif face aux déterminants sociaux de la santé et de l équité en santé Séance d éducation 2 : Conseil
Plus en détailRevitaliser les sites contaminés : Langley (C.-B.)
Revitaliser les sites contaminés : Langley (C.-B.) Dans le cadre de ses efforts de renforcement des capacités des collectivités, la Fédération canadienne des municipalités, par l entremise du municipal
Plus en détailCoup d œil sur l assurance prêt hypothécaire de la SCHL
Coup d œil sur l assurance prêt hypothécaire de la SCHL Au Canada, en vertu de la loi, les prêteurs assujettis à la réglementation fédérale et la plupart des institutions financières assujetties à une
Plus en détailTaux et montants des crédits d impôt fédéraux et provinciaux non remboursables pour 2015 1
non remboursables pour 2015 1 indépendants affiliés à KPMG non remboursables pour 2015 1 Voir les notes aux pages suivantes. Remb. = crédit remboursable (voir note correspondante). 6 / Fédéral C.-B. Alb.
Plus en détailAvis 45-314 du personnel des ACVM Liste récapitulative des projets actuels des ACVM relatifs au marché dispensé
Avis 45-314 du personnel des ACVM Liste récapitulative des projets actuels des ACVM relatifs au marché dispensé Le 2014 Introduction La modernisation du régime réglementaire applicable au marché dispensé
Plus en détailÉvaluation des garanties d emprunt ministérielles
Rapport final Évaluation des garanties d emprunt ministérielles (Project Number: 1570-7/07068) Juin 2010 Direction générale de l évaluation, de la mesure du rendement et de l examen Secteur de la vérification
Plus en détailLE GRAND ÉCART L INÉGALITÉ DE LA REDISTRIBUTION DES BÉNÉFICES PROVENANT DU FRACTIONNEMENT DU REVENU
LE GRAND ÉCART L INÉGALITÉ DE LA REDISTRIBUTION DES BÉNÉFICES PROVENANT DU FRACTIONNEMENT DU REVENU RÉSUMÉ Une étude de Tristat Resources commandée par l Institut Broadbent démontre que la majorité des
Plus en détailProgramme canadien pour l épargne-études Rapport statistique annuel
Programme canadien pour l épargne-études Rapport statistique annuel Décembre 2008 TABLE DES MATIÈRES MESSAGE AUX INTERVENANTS... 3 PROGRAMME CANADIEN POUR L ÉPARGNE-ÉTUDES (PCEE)... 4 MÉTHODOLOGIE DU RAPPORT...
Plus en détailTravaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet évaluation environnementale de site
Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving PWGSC 33 City Centre Drive Suite 480C Mississauga
Plus en détailPANDORA database: a compilation of indoor air pollutant emissions
PANDORA database: a compilation of indoor air pollutant emissions Marc O. Abadie and Patrice Blondeau LEPTIAB University of La Rochelle, France Corresponding email: mabadie@univ-lr.fr 1 Scope Context Modeling
Plus en détailContact cutané. Contact avec les yeux. Inhalation. Ingestion.
FICHE SIGNALÉTIQUE 995-01 Canutec 1-613-996-6666 (24 heures) 1. PRODUIT CHIMIQUE ET FOURNISSEUR Identification du produit : 995-01 Nom du produit : Graisse montage pneu Famille chimique : Mélange Fournisseur/Fabricant
Plus en détailLe statut des coopératives au Canada
Le statut des coopératives au Canada Allocution de Marion Wrobel Vice-président, Politique et opérations Association des banquiers canadiens Devant le Comité spécial sur les coopératives de la Chambre
Plus en détailBanque Zag. Troisième pilier de Bâle II et III Exigences de divulgation. 31 décembre 2013
Banque Zag Troisième pilier de Bâle II et III Exigences de divulgation 31 décembre 2013 Le présent document présente les informations au titre du troisième pilier que la Banque Zag (la «Banque») doit communiquer
Plus en détailNiveau de scolarité et emploi : le Canada dans un contexte international
N o 81-599-X au catalogue Issue n o 008 ISSN : 1709-8661 ISBN : 978-1-100-98615-9 Feuillet d information Indicateurs de l éducation au Niveau de scolarité et emploi : le dans un contexte international
Plus en détailCHROMATOGRAPHE BTEX GC 5000 BTX
FICHE PRODUIT - Le a été spécialement développé pour la surveillance en continu des polluants organiques dans l air ambiant dans la gamme C4-C12. L instrument se caractérise par son design compact et sa
Plus en détailGestion des risques liés à la responsabilité Institut de la gestion financière Le 27 novembre 2012
Véhicules du gouvernement Gestion des risques liés à la responsabilité Institut de la gestion financière Le 27 novembre 2012 Maximes «No man hath endurance, as he that selleth insurance» -Anon 2 Notre
Plus en détailLe point en recherche
Le point en recherche Juin 2004 Série technique 04-114 Examen des plaintes déposées contre les inspecteurs en bâtiment Contexte L inspection des bâtiments compte parmi les secteurs du marché de l habitation
Plus en détailCalendrier du Programme de formation automne 2015
Calendrier du Programme de formation automne 2015 Atelier Série sur le leadership (présidents) Le rôle du président dans la planification stratégique un atelier interactif La responsabilité des administrateurs
Plus en détailMinistère des Transports. Lignes directrices pour l aménagement routier lié à l aménagement foncier
Ministère des Transports Lignes directrices pour l aménagement routier lié à l aménagement foncier AVANT-PROPOS Aménagement routier Les travaux d aménagement des voies publiques («aménagements routiers»)
Plus en détailLes difficultés économiques actuelles devraient demeurer contenues à moins que les tensions financières s amplifient
PRÉSENTATION ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE Association des économistes québécois de l Outaouais 5 à 7 sur la conjoncture économique 3 avril Les difficultés économiques actuelles devraient demeurer contenues
Plus en détailDemandes de permis : régions nouvellement désignées. Ressources en pétrole et en agrégats
Objet : Politique n o : Nouvelle : Ministry of Natural Resources Ministère des Richesses naturelles Demandes de permis : régions nouvellement désignées R.A. 2.01.01 Révisée Rédigé par Direction : Section
Plus en détailCCME. Canadian Council of Ministers of the Environment. Le Conseil canadien des ministres de l environnement
Canadian Council of Ministers of the Environment CCME Le Conseil canadien des ministres de l environnement Protocole d élaboration de recommandations pour la qualité des sols en fonction de l environnement
Plus en détailT2010_Procédure: Etablissement d une proposition de monitoring (PM) Table des matières
Table des matières 1 Objectif... 1 2 Références... 1 3 Définitions... 1 4 Examen des propositions... 2 5 Communication relative aux propositions... 3 6 Contenu de la procédure relative à la proposition
Plus en détailVérification de la sécurité des données fiscales. Rapport final Approuvé par le Comité de vérification interne le 29 juin 2005
Rapport final Approuvé par le Comité de vérification interne le 29 juin 2005 Division de la vérification et de l évaluation Mars 2005 Table des matières Énoncé du vérificateur... 1 I. Introduction...
Plus en détail# 1. PERSONNES ASSURÉES 1.1 PERSONNES VISÉES PAR L'ACCORD
Services internes 1. PERSONNES ASSURÉES # 1. PERSONNES ASSURÉES 1.1 PERSONNES VISÉES PAR L'ACCORD Cet accord vise tous les résidents canadiens qui reçoivent des services internes dans un établissement
Plus en détailÉtude comparative sur les salaires et les échelles salariales des professeurs d université. Version finale. Présentée au
Étude comparative sur les salaires et les échelles salariales des professeurs d université Version finale Présentée au Syndicat général des professeurs et professeures de l Université de Montréal (SGPUM)
Plus en détailGestion des stériles des mines d uranium et des résidus des usines de concentration d uranium RD/GD-370
Gestion des stériles des mines d uranium et des résidus des usines de concentration d uranium RD/GD-370 Juillet 2011 Gestion des stériles des mines d uranium et des résidus des usines de concentration
Plus en détailBulletin de service Bureaux d agents, de courtiers en immeubles et d évaluateurs de biens immobiliersetdes autres activités liées à l immobilier
N o 63-238-X au catalogue. Bulletin de service Bureaux d agents, de courtiers en immeubles et d évaluateurs de biens immobiliersetdes autres activités liées à l immobilier 2012. Faits saillants Le revenu
Plus en détailÉTUDE DE L ARUCC ET DU CPCAT SUR LES NORMES EN MATIÈRE DE RELEVÉS DE NOTES ET DE NOMENCLATURE DES TRANSFERTS DE CRÉDITS
SOMMAIRE ÉTUDE DE L ARUCC ET DU CPCAT SUR LES NORMES EN MATIÈRE DE RELEVÉS DE NOTES ET DE NOMENCLATURE DES TRANSFERTS DE CRÉDITS Examen des pratiques actuelles des établissements postsecondaires canadiens
Plus en détailÉVALUATION DES RISQUES SANITAIRES D ORIGINE HYDRIQUE À L AIDE DE MODÈLES D ÉVALUATION QUANTITATIVE DU RISQUE
ÉVALUATION DES RISQUES SANITAIRES D ORIGINE HYDRIQUE À L AIDE DE MODÈLES D ÉVALUATION QUANTITATIVE DU RISQUE PIERRE PAYMENT, CENTRE INRS-INSTITUT ARMAND-FRAPPIER Réseau canadien de l eau ÉVALUATION DES
Plus en détailRapport annuel Campagne agricole 2002-2003
Surveillance du système canadien de manutention et de transport du grain Rapport annuel Campagne agricole 2002-2003 2 Tableau de base de données Government of Canada Gouvernement du Canada ANNEXE 3 : TABLEAUX
Plus en détailÉtude de cas n o 2. L épargne-retraite de Maria produit un revenu à vie optimal et offre des possibilités de croissance. Des solutions qui cliquent
Vers une meilleure Étude retraite de cas n o 2 Des solutions qui cliquent Étude de cas n o 2 L épargne-retraite de Maria produit un revenu à vie optimal et offre des possibilités de croissance À l intention
Plus en détailCanadian Institute of Actuaries Institut Canadien des Actuaires
Canadian Institute of Actuaries Institut Canadien des Actuaires MÉMOIRE DE L INSTITUT CANADIEN DES ACTUAIRES DESTINÉ AU SURINTENDANT DES INSTITUTIONS FINANCIÈRES DE L ALBERTA, MINISTÈRE DES FINANCES DE
Plus en détailAlso available in English under the title: Report from the National Diabetes System: Diabetes in Canada, 2009.
Le diabète au Canada : Rapport du Système national de surveillance du diabète, 29 Promouvoir et protéger la santé des Canadiens grâce au leadership, aux partenariats, à l innovation et intervention en
Plus en détailFICHE DE DONNEES DE SECURITE
FICHE DE DONNEES DE SECURITE Date de révision : 04/08/2015 Version n 3 SECTION 1. IDENTIFICATION DU MELANGE ET DE LA SOCIETE 1.1 Identificateur de produit Nom : XROL 15 Code produit : 905 1.2 Utilisation
Plus en détailPrésentation au Comité permanent des finances de la Chambre des communes Mémoire prébudgétaire 2015 31 juillet 2014
Présentation au Comité permanent des finances de la Chambre des communes Mémoire prébudgétaire 2015 31 juillet 2014 Ingénieurs Canada 1100-180, rue Elgin Ottawa (Ontario) K2P 2K3 Au sujet d Ingénieurs
Plus en détailDocument de travail Régime de responsabilité et d indemnisation pour le transport ferroviaire
1 Document de travail Régime de responsabilité et d indemnisation pour le transport ferroviaire À la suite de la tragédie survenue à Lac-Mégantic, le gouvernement s est engagé à prendre des mesures ciblées
Plus en détailNOVEMBRE 2014. Rapport annuel 2013-2014 du CPAC
FOCUS Bulletin NOVEMBRE 2014 DANS CE NUMÉRO Activités du CPAC Affaires du CPAC Nouvelles du portefeuille Rapport annuel 2013-2014 du CPAC Le Conseil des produits agricoles du Canada (CPAC) est heureux
Plus en détailMédicaments en vente libre : considérations pour la pratique de la physiothérapie
Médicaments en vente libre : considérations pour la pratique de la physiothérapie Adapté d un article approuvé de l Alliance canadienne des organismes de réglementation de la physiothérapie (2012) Le CPTNB
Plus en détailActif et dons. des fondations donatrices du Canada SEPTEMBRE 2014
Actif et dons des fondations donatrices du Canada SEPTEMBRE 2014 Actif et dons des fondations donatrices du Canada Introduction...1 Objet et structure du rapport...1 Les fondations au Canada...2 Fondations
Plus en détailUnité D : Placements. Demi-cours VI
Unité D : Placements Demi-cours VI DEMI-COURS VI Unité D : Durée : Placements 12 heures Résultat d apprentissage général : Apprendre à connaître et à différencier les différents types de placements financiers
Plus en détailnotre système de consigne sur les boissons gazeuses est menacé d abolition?
2 Saviez-vous que notre système de consigne sur les boissons gazeuses est menacé d abolition? L avenir de la consigne au Québec est présentement incertain. Au printemps 2015, le Ministère du Développement
Plus en détailÉvaluation des terrains contaminés et des milieux humides par Me Luc Villiard
PRÉSENTÉ AU CONGRÈS DE L ASSOCIATION DES ÉVALUATEURS MUNICIPAUX DU QUÉBEC, LE 28 MAI 2011 Évaluation des terrains contaminés et des milieux humides par Me Luc Villiard Terrains contaminés 2 Terrains contaminés
Plus en détailLA DETTE PUBLIQUE DU QUÉBEC ET LE FARDEAU FISCAL DES PARTICULIERS
LA DETTE PUBLIQUE DU QUÉBEC ET LE FARDEAU FISCAL DES PARTICULIERS FÉVRIER 2002 DOSSIER 02-02 La dette publique du Québec et le fardeau fiscal des particuliers Le premier ministre du Québec se plaisait
Plus en détailAccès aux microdonnées pour les Canadiens Programme international en gestion d organismes statistiques (PIGOS)
Accès aux microdonnées pour les Canadiens Programme international en gestion d organismes statistiques (PIGOS) David Price, Chef Division de l accès aux microdonnées Traitement des données Données d enquête
Plus en détailD R A F T (a work in progress destined to always be incomplete, the way all dictionaries are, because people and languages constantly evolve )
D R A F T (a work in progress destined to always be incomplete, the way all dictionaries are, because people and languages constantly evolve ) Glossary/Glossaire The enclosed list includes many of the
Plus en détailStatistique Canada Centre canadien de la statistique juridique ENQUÊTE SUR L AIDE JURIDIQUE 2006-2007 OBJECT DE L ENQUÊTE SUR L AIDE JURIDIQUE
Statistique Canada Centre canadien de la statistique juridique ENQUÊTE SUR L AIDE JURIDIQUE 26-27 Loi sur la statistique, L.R.C. 1985, c. S19 Confidentiel une fois rempli STC/CCJ-16-614; CCJS/55452-3 OBJECT
Plus en détailInformation Le secteur des services financiers canadien
Les assurances multirisques au Canada Aperçu Information Le secteur des services financiers canadien L industrie canadienne des assurances multirisques couvre les risques de toutes les branches d assurance,
Plus en détailN o : D-1A Version initiale : décembre 1997 Révision : juillet 2010
Ligne directrice Objet : (entreprises d assurance-vie) Catégorie : Comptabilité N o : D-1A Version initiale : décembre 1997 Révision : juillet 2010 Introduction La présente ligne directrice énonce les
Plus en détailRapport financier du premier trimestre de 2013-2014
Rapport financier du premier trimestre de -2014 Pour la période terminée le Financement agricole Canada Financement agricole Canada (FAC), dont le siège social se trouve à Regina, en Saskatchewan, est
Plus en détailAnnexe A.4 Sociétés de secours mutuel Entités admissibles
les règlements pertinents. Notes : 1. Dans la présente annexe, RDRP signifie Règlement sur la dispense des restrictions en matière de placements; société de secours désigne une société de secours mutuel.
Plus en détailVoici la plus récente édition de notre bulletin fiscal. Nous vous proposerons des idées de planification et un suivi de l actualité fiscale.
Voici la plus récente édition de notre bulletin fiscal. Nous vous proposerons des idées de planification et un suivi de l actualité fiscale. 1) Nouveau régime d imposition des dividendes Désignation tardive
Plus en détailCOMMENTAIRE. Services économiques TD LES VENTES DE VÉHICULES AU CANADA DEVRAIENT DEMEURER ROBUSTES, MAIS LEUR CROISSANCE SERA LIMITÉE
COMMENTAIRE Services économiques TD LES VENTES DE VÉHICULES AU CANADA DEVRAIENT DEMEURER ROBUSTES, MAIS LEUR CROISSANCE SERA LIMITÉE Faits saillants Les ventes de véhicules au Canada ont atteint un sommet
Plus en détailProposition. 1. TITRE Approbation fédérale d utilisation du sol et du design Améliorations provisoires de l espace ouvert des plaines LeBreton
Document public Proposition N o : 2015-P102f Au : Conseil d administration Pour : DÉCISION Date : 2015-04-22/23 1. TITRE Approbation fédérale d utilisation du sol et du design Améliorations provisoires
Plus en détailProject Update: Environmental Risk Assessment and Risk Management Plan Port Stanley Harbour, Port Stanley, Ontario
Project Update: Environmental Risk Assessment and Risk Management Plan Port Stanley Harbour, Port Stanley, Ontario July 2015 Introduction/Background Transport Canada transferred ownership of the Port Stanley
Plus en détailLe 8 mai 2015. Bonjour,
Le 8 mai 2015 Bonjour, En janvier, La Compagnie d Assurance-Vie Manufacturers (Manuvie) a annoncé la conclusion de l acquisition des activités canadiennes de la Standard Life. Je souhaite vous informer
Plus en détailÉvaluation Diplôme reconnu
Évaluation Diplôme reconnu 1 - Renseignements du postulant Appel : q M. q M me q Dr Adresse professionnelle : Adresse personnelle : Nom d organisation : Adresse municipale : Ville : Province : Code postal
Plus en détailProduction mondiale d énergie
Chapitre 14: Autres sources d énergie Énergie nucléaire Énergie solaire Énergie géothermale Hydro-électricité Énergie éolienne Production mondiale d énergie 23% 39% 27% Coal Nuclear Hydro Geothermal Petroleum
Plus en détailIntroduction. Le Canada est un pays qui donne son plein rendement.
le 23 mars 2004 «tout au long de notre histoire, les Canadiens ont été animés par une idée bien simple : que nous avons la responsabilité de faire en sorte que nos enfants et nos petits-enfants aient une
Plus en détailLignes directrices à l intention des praticiens
Janvier 2005 Lignes directrices à l intention des praticiens Visiter notre site Web : www.cga-pdnet.org/fr-ca Le praticien exerçant seul ou au sein d un petit cabinet et l indépendance Le Code des principes
Plus en détailNaviguer. Nouvelles directions pour le secteur du tourisme, de l'accueil et des loisirs Hiver 2010
Naviguer Nouvelles directions pour le secteur du tourisme, de l'accueil et des loisirs Hiver 2010 Dans ce numéro Pouls de l industrie touristique canadienne Tendances relatives au comportement des voyageurs
Plus en détailBudget 2011-2012 du Québec. Mémoire prébudgétaire. Présenté à. Monsieur Raymond Bachand. ministre des Finances
Budget 2011-2012 du Québec Mémoire prébudgétaire Présenté à Monsieur Raymond Bachand ministre des Finances Janvier 2011 Budget 2010-2011 du Québec Mémoire prébudgétaire Sommaire SOMMAIRE Notre recommandation
Plus en détailFinancement d une entreprise étrangère qui exerce des activités au Canada
Financement d une entreprise étrangère qui exerce des activités au Canada Le Canada offre des occasions d affaire à ceux qui souhaitent financer une entreprise étrangère au pays et présente tout un éventail
Plus en détailBase de données sur les inf rmières et inf rmiers évaluation des incidences sur la vie privée
pic pic Base de données sur les inf rmières et inf rmiers évaluation des incidences sur la vie privée Notre vision De meilleures données pour de meilleures décisions : des Canadiens en meilleure santé
Plus en détailLes audits de projets, pourquoi?
Les audits de projets, pourquoi? Par Benoît Lalonde, MGP, MBA, PMP, CPM, OPM3 6 juin 2008 1 Pourtant! Airbus 380 Métro de Laval Eurotunnel Projet des armes à feu GIRES Hibernia Dcartes Vente et perception
Plus en détailNÉGOCIÉE UNE RÉALITÉ À L AGENCE CANADIENNE D INSPECTION DES ALIMENTS
b 1 U N E É T U D E D E C A S D A N S L E C A D R E D U P R O G R A M M E I N N O V A T I O N, R I S Q U E E T C O N T R Ô L E L INNOVATION NÉGOCIÉE UNE RÉALITÉ À L AGENCE CANADIENNE D INSPECTION DES ALIMENTS
Plus en détailLes automobilistes canadiens souscrivent leur
Neil Mohindra, Emrul Hasan et Nachum Gabler Le coût et l abordabilité de l assurance automobile canadienne en 2011 : une comparaison entre les assureurs publics et privés Bigstock Les automobilistes canadiens
Plus en détailExamen canadien de reconnaissance visant l'inscription des sages-femmes
RENSEIGNEMENTS POUR LES CANDIDATES À L'ECRSF EN 2015 Admissibilité L ECRSF est ouvert aux sages-femmes formées à l étranger et aux candidates en pratique sage-femme formées au Canada, comme mentionné ci-après.
Plus en détailMesure et détection de substances dangereuses : EX-OX-TOX (IS-013) Version CT-Q 2011-11-15
Mesure et détection de substances dangereuses : EX-OX-TOX (IS-03) Version CT-Q 0--5 Groupe cible Collaborateurs qui doivent effectuer des mesures EX-OX-TOX sur un terrain d exploitation, les interpréter
Plus en détailCet index de la GRI constitue le complément du rapport sur la Responsabilité sociale d'entreprise (RSE) 2014 de Rogers.
Cet index de la GRI constitue le complément du rapport sur la Responsabilité sociale d'entreprise (RSE) 2014 de Rogers. L index suivant offre un aperçu du rapport sur la RSE de Rogers quant aux lignes
Plus en détailSONDAGE NATIONAL DES MÉDECINS 2014
1 SONDAGE NATIONAL DES MÉDECINS 2014 Document d information Le 2 décembre 2014. Le Sondage national des médecins est un important projet de recherche continu qui permet de recueillir les opinions de médecins,
Plus en détailPH Moins 1. IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/DU MÉLANGE ET DE LA SOCIÉTÉ/ENTREPRISE. Postbus 12 5373 ZG Herpen Pays-Bas +31 (0) 486 416 959
1. IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/DU MÉLANGE ET DE LA SOCIÉTÉ/ENTREPRISE Nom de product Acide phosphorique 59% Article no. Substance/préperation substance L utilisation de la substance ajustement du ph
Plus en détailProcédure normalisée de fonctionnement du RCBT Demande d informations additionnelles. 2.1.003 Version
Numéro de PNF: Remplace: Objet: Procédure normalisée de fonctionnement du RCBT Demande d informations additionnelles 2.1.003 Version Demande d informations additionnelles Date d entrée en vigueur Catégorie
Plus en détailLes médicaments génériques
ASSURANCE COLLECTIVE Les médicaments génériques Leurs effets bénéfiques sur votre portefeuille Qu est-ce qu un médicament générique? Un médicament générique est l équivalent d une marque maison dans le
Plus en détailInvestir avec l aide d un conseiller financier
Investir avec l aide d un conseiller financier Autorités canadiennes en valeurs mobilières Les autorités provinciales et territoriales en la matière se sont regroupées pour former les Autorités canadiennes
Plus en détailCCRRA. Québec, le 4 juillet 2002
CCRRA Canadian Council of Insurance Regulators Conseil canadien des responsables de la réglementation d assurance Copie à: Mr. Michael Grist Chair, CCIR Committee on Streamlining and Harmonization Québec,
Plus en détailSECTION 3: Composition/informations sur les composants 3.2. Mélanges % CAS # (EC) No 1272/2008 1999/45/EC Deuterium oxide 99.
FICHE TECHNIQUE SANTE-SECURITE Selon la règlementation (CE) n 1907/2006 Date de la modification: 07/10/14 www.restek.com SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l entreprise
Plus en détailEnquête sectorielle d Imagine Canada
Enquête sectorielle d Imagine Canada janvier 2011 Faits saillants de l Enquête sectorielle, Vol. 1, No. 3 Environ la moitié des organismes éprouvent de la difficulté à s acquitter de leur mission, et la
Plus en détailInsecticide SCIMITAR MC CS
Approved Pamphlet SCIMITAR 28499 06-11-23 Page 1 of 7 USAGE COMMERCIAL Insecticide SCIMITAR MC CS GROUPE 3 INSECTICIDE GARANTIE Lambda-cyhalothrine... 100 g/l Ce produit contient du 1,2-benzisothiazolin-3-one
Plus en détailFavoriser la création d emplois et la croissance dans l industrie et l innovation
Un leadership fort Favoriser la création d emplois et la croissance dans l industrie et l innovation Le gouvernement Harper tient sa promesse de rétablir l équilibre budgétaire en 2015. Le Plan d action
Plus en détailDictionnaire de données de la Base de données du Système national d information sur l utilisation des médicaments prescrits, octobre 2013
Dictionnaire de données de la Base de données du Système national d information sur l utilisation des médicaments prescrits, octobre 2013 Normes et soumission de données Notre vision De meilleures données
Plus en détailRapport national de l immobilier écoresponsable BOMA BESt 2015
Rapport national de l immobilier écoresponsable BOMA BESt 2015 ANNEXE RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE A LISTE DES FIGURES EN ANNEXE Figure A1 : Distribution des immeubles
Plus en détailComment concevoir son lit biologique
santé - sécurité au travail > RISQUE PHYTOSANITAIRE Gestion des effluents phytosanitaires Comment concevoir son lit biologique > Choix du procédé > Méthode de conception > Construction du lit biologique
Plus en détailActivité auxiliaire Activité réputée appuyer ou assurer la prestation d un service pour faciliter les opérations d assurance ou les placements.
SECTION III Généralités Des définitions sont ajoutées aux instructions afin d aider l assureur/la société à produire ses relevés. Ces définitions ne constituent pas une liste exhaustive des termes utilisés
Plus en détailVeuillez transmettre vos soumissions et vos questions à : M me Maria Policelli Directrice de politique
CCRRA Le 30 mars 2004 Madame, Monsieur, Au nom du Conseil canadien des responsables de la réglementation d assurance (CCRRA), je suis heureux de vous annoncer la publication d un document de consultation
Plus en détailCADRE DE RÉFÉRENCE. Définitions La définition des termes utilisés dans le présent projet de cadre de référence figure à l'annexe 1.
CADRE DE RÉFÉRENCE EXAMEN PAR UNE COMMISSION DU PROJET DE MINE D'OR ET DE CUIVRE PROSPERITY Section 33 de la Loi Canadienne sur l Évaluation Environnementale Introduction Suite à une demande du ministre
Plus en détailFasken Martineau DuMoulin S.E.N.C.R.L., s.r.l.
Bulletin Fiscalité Mars 2009 Fasken Martineau DuMoulin S.E.N.C.R.L., s.r.l. Ontario : Élimination de la taxe de vente provinciale à compter du 1 er juillet 2010 et harmonisation avec la TPS fédérale Ottawa
Plus en détailà moyen Risque moyen Risq à élevé Risque élevé Risq e Risque faible à moyen Risq Risque moyen à élevé Risq
e élevé Risque faible Risq à moyen Risque moyen Risq à élevé Risque élevé Risq e Risque faible à moyen Risq Risque moyen à élevé Risq L e s I n d i c e s F u n d a t a é Risque Les Indices de faible risque
Plus en détailLouise Bouchard, PhD. Institut de recherche sur la santé des populations
Louise Bouchard, PhD Institut de recherche sur la santé des populations Conférence du centenaire de l'acsp, 2010 «Un nouvel élan à la dualité linguistique canadienne» Le plan d action pour les langues
Plus en détailPROJET LIGNE DIRECTRICE SUR L OCTROI DE PRÊTS HYPOTHÉCAIRES RÉSIDENTIELS
PROJET LIGNE DIRECTRICE SUR L OCTROI DE PRÊTS HYPOTHÉCAIRES RÉSIDENTIELS Janvier 2013 TABLE DES MATIÈRES Préambule... 3 Introduction... 4 Champ d application... 5 Prise d effet et processus de mise à jour...
Plus en détailCoûts d utilisation d une automobile
Édition 2013 Coûts d utilisation d une automobile Au-delà de l étiquette de prix : Comprendre les dépenses liées au véhicule ASSOCIATION CANADIENNE DES AUTOMOBILISTES Les renseignements contenus dans la
Plus en détail