RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R PRÉFET DE LA MARTINIQUE PUBLIÉ LE 17 FÉVRIER 2018
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- Julie Pothier
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1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R PRÉFET DE LA MARTINIQUE PUBLIÉ LE 17 FÉVRIER
2 Sommaire DEAL R ARRETE PORTANT COMPOSITION DU CONSEIL DE GESTION DU PNM (6 pages) DIECCTE R DOC Décision relative à la liste des organisations syndicales pouvant désigner un membre au sein des observatoires départementaux d'analyse et d'appui au dialogue social de la Région (Article L et R du code du travail) (1 page) Direction de la Mer -DMR Arrêté d'abrogation d'une autorisation d'exploiter une concession aquacole - commune de Sainte Anne (1 page) DIRECTION DE LA MER DE LA MARTINIQUE R Arrêté portant autorisation d'occupation Temporaire aux Trois-Ilets (4 pages) Direction Jeunesse, Sports, Cohésion Sociale Martinique R Arrêté nomination membres du CA de la CAF de Guadeloupe (3 pages) R Arrêté nomination membres du CA de la CGSS Guadeloupe (3 pages) PREFECTURE MARTINIQUE - DLAL/BRE R Arrêté fixant la composition de la commission de surendettement des particuliers (4 pages) PREFECTURE MARTINIQUE - DRCI/BREC R Arrêté instituant une régie de recettes auprès des services administratifs et techniques de la Police Nationale de Fort-de-France (2 pages) Page 3 Page 10 Page 12 Page 14 Page 19 Page 23 Page 27 Page 32 2
3 DEAL R ARRETE PORTANT COMPOSITION DU CONSEIL DE GESTION DU PNM ARRETE PORTANT COMPOSITION DU CONSEIL DE GESTION DU PARC NATUREL MARIN DE LA MARTINIQUE DEAL - R ARRETE PORTANT COMPOSITION DU CONSEIL DE GESTION DU PNM 3
4 DEAL - R ARRETE PORTANT COMPOSITION DU CONSEIL DE GESTION DU PNM 4
5 DEAL - R ARRETE PORTANT COMPOSITION DU CONSEIL DE GESTION DU PNM 5
6 DEAL - R ARRETE PORTANT COMPOSITION DU CONSEIL DE GESTION DU PNM 6
7 DEAL - R ARRETE PORTANT COMPOSITION DU CONSEIL DE GESTION DU PNM 7
8 DEAL - R ARRETE PORTANT COMPOSITION DU CONSEIL DE GESTION DU PNM 8
9 DEAL - R ARRETE PORTANT COMPOSITION DU CONSEIL DE GESTION DU PNM 9
10 DIECCTE R DOC Décision relative à la liste des organisations syndicales pouvant désigner un membre au sein des observatoires départementaux d'analyse et d'appui au dialogue social de la Région (Article L et R du code du travail) DIECCTE - R DOC Décision relative à la liste des organisations syndicales pouvant désigner un membre au sein des observatoires départementaux d'analyse et d'appui au dialogue social de la Région (Article L et R du code du travail) 10
11 DIECCTE - R DOC Décision relative à la liste des organisations syndicales pouvant désigner un membre au sein des observatoires départementaux d'analyse et d'appui au dialogue social de la Région (Article L et R du code du travail) 11
12 Direction de la Mer -DMR Arrêté d'abrogation d'une autorisation d'exploiter une concession aquacole - commune de Sainte Anne Abrogation d'une autorisation de concession aquacole - commune de Sainte Anne - Itsuya MANGATTALE Direction de la Mer -DM- - R Arrêté d'abrogation d'une autorisation d'exploiter une concession aquacole - commune de Sainte Anne 12
13 Direction de la Mer -DM- - R Arrêté d'abrogation d'une autorisation d'exploiter une concession aquacole - commune de Sainte Anne 13
14 DIRECTION DE LA MER DE LA MARTINIQUE R Arrêté portant autorisation d'occupation Temporaire aux Trois-Ilets Arrêté portant Autorisation d'occupation Temporaire au profit de Monsieur Olivier COTTENCEAU DIRECTION DE LA MER DE LA MARTINIQUE - R Arrêté portant autorisation d'occupation Temporaire aux Trois-Ilets 14
15 DIRECTION DE LA MER DE LA MARTINIQUE - R Arrêté portant autorisation d'occupation Temporaire aux Trois-Ilets 15
16 DIRECTION DE LA MER DE LA MARTINIQUE - R Arrêté portant autorisation d'occupation Temporaire aux Trois-Ilets 16
17 DIRECTION DE LA MER DE LA MARTINIQUE - R Arrêté portant autorisation d'occupation Temporaire aux Trois-Ilets 17
18 DIRECTION DE LA MER DE LA MARTINIQUE - R Arrêté portant autorisation d'occupation Temporaire aux Trois-Ilets 18
19 Direction Jeunesse, Sports, Cohésion Sociale Martinique R Arrêté nomination membres du CA de la CAF de Guadeloupe Direction Jeunesse, Sports, Cohésion Sociale Martinique - R Arrêté nomination membres du CA de la CAF de Guadeloupe 19
20 Direction Jeunesse, Sports, Cohésion Sociale Martinique - R Arrêté nomination membres du CA de la CAF de Guadeloupe 20
21 Direction Jeunesse, Sports, Cohésion Sociale Martinique - R Arrêté nomination membres du CA de la CAF de Guadeloupe 21
22 Direction Jeunesse, Sports, Cohésion Sociale Martinique - R Arrêté nomination membres du CA de la CAF de Guadeloupe 22
23 Direction Jeunesse, Sports, Cohésion Sociale Martinique R Arrêté nomination membres du CA de la CGSS Guadeloupe Direction Jeunesse, Sports, Cohésion Sociale Martinique - R Arrêté nomination membres du CA de la CGSS Guadeloupe 23
24 Direction Jeunesse, Sports, Cohésion Sociale Martinique - R Arrêté nomination membres du CA de la CGSS Guadeloupe 24
25 Direction Jeunesse, Sports, Cohésion Sociale Martinique - R Arrêté nomination membres du CA de la CGSS Guadeloupe 25
26 Direction Jeunesse, Sports, Cohésion Sociale Martinique - R Arrêté nomination membres du CA de la CGSS Guadeloupe 26
27 PREFECTURE MARTINIQUE - DLAL/BRE R Arrêté fixant la composition de la commission de surendettement des particuliers PREFECTURE MARTINIQUE - DLAL/BRE - R Arrêté fixant la composition de la commission de surendettement des particuliers 27
28 PREFECTURE MARTINIQUE - DLAL/BRE - R Arrêté fixant la composition de la commission de surendettement des particuliers 28
29 PREFECTURE MARTINIQUE - DLAL/BRE - R Arrêté fixant la composition de la commission de surendettement des particuliers 29
30 PREFECTURE MARTINIQUE - DLAL/BRE - R Arrêté fixant la composition de la commission de surendettement des particuliers 30
31 PREFECTURE MARTINIQUE - DLAL/BRE - R Arrêté fixant la composition de la commission de surendettement des particuliers 31
32 PREFECTURE MARTINIQUE - DRCI/BREC R Arrêté instituant une régie de recettes auprès des services administratifs et techniques de la Police Nationale de Fort-de-France PREFECTURE MARTINIQUE - DRCI/BREC - R Arrêté instituant une régie de recettes auprès des services administratifs et techniques de la Police Nationale de Fort-de-France 32
33 PREFECTURE MARTINIQUE - DRCI/BREC - R Arrêté instituant une régie de recettes auprès des services administratifs et techniques de la Police Nationale de Fort-de-France 33
34 PREFECTURE MARTINIQUE - DRCI/BREC - R Arrêté instituant une régie de recettes auprès des services administratifs et techniques de la Police Nationale de Fort-de-France 34
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