Consultation Report / Rapport de consultation RD-334, Aging Management for Nuclear Power Plants / Gestion du vieillissement des centrales nucléaires

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1 Consultation Report / Rapport de consultation RD-334, Aging Management for Nuclear Power Plants / Gestion du vieillissement des centrales nucléaires Introduction RD-334, Aging Management for Nuclear Power Plants sets out CNSC s requirements for managing the aging of structures, systems, and components (SSCs) of a nuclear power plant (NPP). The associated guidance document GD-334, Guidance on Aging Management for Nuclear Power Plants (to be developed) will provide information on how these requirements may be met. Introduction Le document d application de la réglementation RD-334, Gestion du vieillessement des centrales nucléaires établit les exigences de la CCSN en ce qui concerne la gestion du vieillissement des structures, systèmes et composants (SSC) d une centrale nucléaire. Le document d orientation connexe, GD-334, Directives de gestion du vieillessement des centrales nucléaires (à rédiger) expliquera comment respecter ces exigences. Consultation Process Draft RD-334 was posted on the CNSC Web site, in both official languages, for a 30-day consultation period (Aug. 27 to Sept. 27, 2010). In addition, individual invitations to comment were distributed to key stakeholders. Following the first consultation period, submissions from stakeholders were posted on the CNSC Web site for 30 days (Oct. 5 to Nov. 5, 2010) for further feedback. Further to submitting their comments, the COG Working Group requested a meeting with CNSC. The purpose of the meeting was to clarify the comments received from COG during public consultation. This meeting took place on Dec. 7, 2010, at CNSC headquarters. COG presented their information, and all comments were discussed and clarified thoroughly. All comments received were taken into consideration in finalizing RD-334. Processus de consultation L ébauche du document RD-334 a été affichée sur le site Web de la CCSN, dans les deux langues officielles, durant une période de consultation de 30 jours (du 27 août au 27 septembre 2010). De plus, des invitations à commenter ont été adressées aux principales parties intéressées. Après la première période de consultation, les commentaires présentés par les parties intéressées ont été affichés sur le site Web de la CCSN durant une période de 30 jours (du 5 octobre au 5 novembre 2010) aux fins de rétroaction supplémentaire. En plus de soumettre des commentaires, le Groupe de travail du COG a demandé une réunion avec la CCSN. Cette réunion avait pour but de clarifier les commentaires soumis par le COG pendant la consultation publique. La réunion a eu lieu le 7 décembre 2010 dans les bureaux de l administration centrale de la CCSN. Le COG a présenté de l information et les commentaires soumis ont été discutés et clarifiés en profondeur. Tous les commentaires reçus ont été pris en compte lors de la mise au point finale du document RD-334. e-docs #

2 Summary of Stakeholder Comments and CNSC Responses In the first round of consultation, the CNSC received 56 comments from 6 respondents, representing industry and other Canadian government organizations. In the second round of consultation, the CNSC received 58 comments from 5 reviewers. The following summarizes the key comments received during the consultations and provides CNSC responses: Reviewers requested clarification on the mandatory language and on the prescriptive nature and level of detail of requirements. CNSC response: Text was reviewed and, where appropriate, moved to the associated guidance document GD-334, Guidance on Aging Management for Nuclear Power Plants, which will be developed. Industry has previously requested clarity on requirements versus guidance, and CNSC is moving in that direction. The new licensing basis is driving stronger links to requirements in regulatory documents and hence to clearer licensing requirements. The level of descriptive and supporting text in RD-334 can be compared with RD-337, Design of New Nuclear Power Plants, RD-346, Site Evaluation for New Nuclear Power Plants, and draft RD-367, Design of Small Reactor Facilities, which has been posted for public consultation and is also being presented to the Commission tribunal at this meeting for approval to publish. Text of RD-334 has been revised to reduce the amount of descriptive or supporting text (e.g., Chapter 2 has been significantly curtailed). The descriptive text is being added to the associated guidance document GD-334. Résumé des commentaires des parties intéressées et réponses de la CCSN Lors de la première consultation, la CCSN a reçu 56 commentaires envoyés par 6 répondants, représentants l industrie et d autres organismes gouvernementaux canadiens. Lors de la deuxième consultation, la CCSN a reçu 58 commentaires envoyés par 5 répondants. Les principaux commentaires reçus lors des consultations sont résumés ci-dessous, accompagnés des réponses de la CCSN. Les examinateurs ont demandé des précisions sur le langage obligatoire ainsi que sur la nature prescriptive et le degré de détail des exigences. Réponse de la CCSN : Le texte a été examiné et, le cas échéant, transféré dans le document d orientation associé GD-334, Directives sur la gestion du vieillissement des centrales nucléaires, qui sera rédigé ultérieurement. L industrie avait déjà demandé des précisions sur les exigences par rapport aux directives, et la CCSN travaille en ce sens. Le nouveau fondement d autorisation établit des liens plus solides avec les exigences des documents de réglementation et donc avec des exigences de permis plus claires. Le niveau de texte descriptif et de soutien du document RD-334 peut se comparer à celui des documents RD-337, Conceptions des nouvelles centrales nucléaires et RD-346, Évaluation de l emplacement des nouvelles centrales nucléaires et du projet de document RD-367, Conception des installations dotées de petits réacteurs qui a été affiché aux fins de consultation publique et qui est également soumis à l approbation du tribunal de la Commission dans le cadre de cette réunion en vue de le publier. Le texte du document RD-334 a été révisé pour réduire la quantité de texte descriptif ou de soutien (p. ex. le Chapitre 2 a été considérablement raccourci). Le texte descriptif est maintenant ajouté au document e-docs #

3 A few comments were submitted suggesting that the scope and content of RD-334 should be revised for consistency with other regulatory documents such as S-98 rev 1, Reliability Programs for Nuclear Power Plants, RD-99, Reporting Requirements for Operating Nuclear Power Plants, S-210, Maintenance Programs for Nuclear Power Plants, RD-337, Design of New Nuclear Power Plants, and RD-360, Life Extension of Nuclear Power Plants. CNSC response: The text was not revised in scope, but was reviewed and revised where appropriate for clarity and consistency. The screening and selection requirements in section 4.3 of RD-334 are intended to have a broader scope than S-98, and are commensurate with S-210. For example, S-98 systems important to safety do not include many passive long-life components which are important areas for aging management for current NPP. d orientation associé GD-334. Quelques suggestions ont été présentées en vue de réviser la portée et le contenu du document RD-334 afin d en assurer l uniformité avec d autres documents d application de la réglementation, comme la norme S-98 rév. 1, Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires, le document RD-99, Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, la norme S-210, Programmes d entretien des centrales nucléaires, le document RD-337, Conceptions des nouvelles centrales nucléaires et le document RD-360, Prolongement de la durée de vie des centrales nucléaires. Réponse de la CCSN : La portée du texte n a pas été révisée, mais le texte a été examiné et révisé, au besoin, pour en améliorer la clarté et l uniformité. Les exigences d examen préalable et de sélection présentées à la section 4.3 du document RD-334 ont une portée intentionnellement plus large que celle de la norme S-98 et correspondent à celle de la norme S-210. Par exemple, dans la norme S-98, les «systèmes importants pour la sûreté» n incluent pas les nombreux composants passifs à longue durée de vie qui constituent des domaines importants pour la gestion du vieillissement des centrales nucléaires actuelles. Some reviewers requested acknowledgement that some NPPs have mature quality management system processes, and that the intent of RD-334 is not to force wholesale revision to current station quality programs. CNSC response: Staff agrees the intent of RD-334 is not to require wholesale revisions to current station quality management system processes. The text has been revised for clarity. RD-334 now refers to the integrated AMP framework for the overall systematic aging process. The framework must be documented. It will be the Certains examinateurs ont demandé que soit reconnu le fait que certaines centrales nucléaires ont des processus de gestion de la qualité matures et que l intention du document RD-334 n est pas de forcer une révision complète des programmes de qualité des centrales actuelles. Réponse de la CCSN : Le personnel convient que l intention du document RD-334 n est pas d obliger des révisions de taille aux processus des systèmes de gestion de la qualité des centrales. Le texte a été révisé pour en améliorer la clarté. Le document RD-334 fait maintenant référence au «cadre du PGV intégré» pour le processus général et e-docs #

4 responsibility of the licensee to demonstrate how their existing processes and programs meet the requirements of RD-334. Some changes to existing processes may be required where there are gaps. systématique de vieillissement. Le «cadre» doit être documenté. Le titulaire de permis aura la responsabilité de démontrer comment ses processus et programmes existants satisfont aux exigences du document RD-334. Certains changements aux processus pourraient être requis là où il y aura des écarts. Some reviewers requested clarification Certains examinateurs ont demandé des on RD-334 s applicability to new builds and existing NPPs. CNSC response: RD-334 applies to new plants, as well as to future design changes related to modifications, repairs or replacements which apply to operating plants and SSCs. The text has been clarified that the lifecycle phases can apply to individual SSCs as well as the entire NPP, consistent with the CSA N standard, Management System Requirements for Nuclear Power Plants. The text has been revised to clarify that RD-334 requires that aging management shall be considered in the design, fabrication and construction, and commissioning processes for new NPPs, and the processes for modifications, repairs, and replacements for existing operating NPPs. CNSC does not require a retrofit for existing SSCs that are already approved / underway or completed, but does require aging management for all new modifications, repairs, and replacements where appropriate. précisions sur l applicabilité du document RD-334 aux nouvelles constructions et aux centrales existantes. Réponse de la CCSN : Le document RD-334 s applique aux nouvelles centrales ainsi qu aux futures modifications à la conception en lien avec des changements, des réparations ou des remplacements qui s appliquent aux centrales en exploitation et aux SSC. Le texte a été clarifié afin de préciser que les phases du cycle de vie peuvent s appliquer aux SSC individuels ainsi qu à l ensemble de la centrale, conformément à la norme N286-F05, Exigences relatives au système de gestion des centrales de la CSA. Le texte a été révisé pour préciser que le document RD-334 exige que «la gestion du vieillissement soit prise en compte dans les processus de conception, de fabrication, de construction et de démarrage des nouvelles centrales nucléaires ainsi que dans les processus de modification, de réparation et de remplacement des centrales en exploitation». La CCSN n exige pas une modernisation des SSC existants qui sont déjà approuvés/ en cours ou terminés, mais exige que la gestion du vieillissement soit appliquée à toutes les nouvelles modifications et réparations et à tous les remplacements, le cas échéant. e-docs #

5 Reviewers questioned the requirement for an Annual Report on Aging Management to CNSC. CNSC response: This requirement has been removed from RD-334. The IAEA NS-G-2.12 requires that results of the program reviews be submitted to the regulator. However, CNSC agrees that this is not consistent with the regulatory approach applied for other CNSC safety control areas sub-programs, such as maintenance. CNSC will evaluate the licensees aging management program and implementation through document reviews, inspections, event reviews and audits as per regulatory programs. Certains examinateurs ont questionné l exigence d un rapport annuel à la CCSN sur la gestion du vieillissement. Réponse de la CCSN : Cette exigence a été retirée du document RD-334. La norme NS- G-2.12 de l AIEA exige que les résultats des révisions de programme soient soumis à l organisme de réglementation. Cependant, la CCSN convient que cela n est pas conforme à l approche de réglementation appliquée pour d autres sous-programmes des domaines de sûreté et de réglementation, comme l entretien. La CCSN évaluera le programme de gestion du vieillissement des titulaires de permis ainsi que sa mise en œuvre au moyen d examens de documents, d inspections, d examens des événements et de vérifications, conformément aux programmes de réglementation. General technical and editorial comments: CNSC received comments referring to text and terminology throughout the regulatory document. CNSC response: Each comment was reviewed and changes made to the text as appropriate. Individual comments and responses are available in the detailed comments table. Commentaires généraux sur le plan technique et rédactionnel : La CCSN a reçu des commentaires se rapportant à l ensemble du texte et à la terminologie du document d application de la réglementation. Réponse de la CCSN : Chaque commentaire a été examiné et des modifications ont été apportées au texte le cas échéant. Les commentaires particuliers et les réponses sont repris dans le tableau détaillé des commentaires. e-docs #