VILLE DE NIORT. République Française. Département des Deux-Sèvres

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1 République Française Département des Deux-Sèvres Service : SECRETARIAT GENERAL Rc VILLE DE NIORT Présidente : Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort Présents : Adjoints : M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Frank MICHEL - Mlle Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mlle Delphine RENAUD-PAGE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Conseillers : M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Bernard JOURDAIN - M. Frédéric GIRAUD - M. Gérard ZABATTA - M. Alain PIVETEAU - M. Alain BAUDIN - M. Michel SURET-CANALE - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - Mme Françoise BILLY - Mme Annick DEFAYE - Mme Annie COUTUREAU - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mlle Emmanuelle PARENT - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mlle Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Secrétaire de séance : Mme Gaëlle MANGIN - Excusés ayant donné pouvoir : - Jean-Louis SIMON donne pouvoir à Geneviève GAILLARD - Anne LABBE donne pouvoir à Pascal DUFORESTEL - Michel GENDREAU donne pouvoir à Chantal BARRE - Patrick DELAUNAY donne pouvoir à Jean-Claude SUREAU - Geneviève RIZZI donne pouvoir à Josiane METAYER - Julie BIRET donne pouvoir à Nathalie SEGUIN - Nathalie BEGUIER donne pouvoir à Michel SURET-CANALE - Elisabeth BEAUVAIS donne pouvoir à Jacqueline LEFEBVRE Excusés : Conseillers : M. Bernard BARE - Recueil des décisions L du Code Général des Collectivités Territoriales 1. L AMERU Terre de sport - Enquête géotechnique sur la parcelle HL L LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Acquisition de mobilier administratif pour la patinoire. 3. L DIRECTION SYSTEMES INFORMATION 2.903,89 TTC ,99 TTC 7

2 TELECOMMUNICATIONS AVENANT N 1 au marché de prestation d Edition Laser, de Mise sous Pli et d Archivage Electronique des Docuemnts Edités enregistré en Préfecture des Deux- Sèvres le 28 décembre L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du personnel - Convention passée avec l ASFODEP - Participation de 5 agents au stage de Remise à niveau en français 5. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation passée avec l ACCA - Participation de 4 agents aux tests psychotechniques 6. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du Personnel - Convention passée avec le Centre de formation routière Dubreuil - Participation de M. Daniel GOURTAY au permis EB (remorque) 7. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du Personnel - convention passée avec NORISKO - Préparation à l autorisation de conduite de nacelles de type 1B et 3A pour 20 agents 8. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du personnel - convention passée avec SARL ICONE - Préparation à l autorisation de conduite des chariots automoteurs (formation initiale + recyclage) pour 20 agents 9. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du personnel - convention passée avec l APAVE - Participation de 72 agents à la formation des équipiers de 1ère intervention et d évacuation 10. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du personnel - convention passée avec la société WEBNET - Participation de 3 agents à la formation au logiciel Ernegie Territoria 11. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Convention passée avec ACP Formation. Participation de 15 agents au stage Exécution financière des marchés publics. 12. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du Personnel - Convention passée avec le Cabinet RICOACHER - Participation de 20 agents à une formation d accompagnement et régulation d équipes 13. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Convention passée avec GC Partenaires pour le recrutement du Directeur Général des Services 14. L ENSEIGNEMENT GAULE NIORTAISE - Convention réglant l organisation à l initiation aux techniques de pêche. 15. L ENSEIGNEMENT Avenant de transfert du marché de fournitures de pains et de brioches - Lots n / ,00 TTC ,67 TTC ,00 TTC ,00 HT ,00 non ,56 TTC ,80 TTC ,00 nets ,35 TTC ,00 HT ,00 TTC 31 / 34

3 8 et L ENSEIGNEMENT C.E.M. Convention réglant l organisation d initiation à l éveil musical, à la percussion, contre bassinetettes et tambour battant 17. L ENSEIGNEMENT TAM-TAM - convention réglant l organisation d activités pour les vacances de Printemps dans les Centres de Loisirs 18. L ENSEIGNEMENT G.O.D.S. Convention réglant l organisation de séances d initiation à l ornithologie pour les Centres de Loisirs pendant les vacances de printemps L ESPACES VERTS ET NATURELS Requalification de l aire de retournement - rue de Chauray 20. L ESPACES VERTS ET NATURELS Accessibilité du bassin d orage - avenue de Limoges 21. L ESPACES VERTS ET NATURELS Marché de fourniture de désherbants et produits phytosanitaires 22. L DIRECTION DES FINANCES Régie d avances pour la Foire Exposition de Niort Noron - Modification du montant de l avance 3.540,00 TTC ,00 TTC ,00 TTC ,82 TTC ,94 TTC 48 Avenant (augmentation des prix des produits) : hausse de 1,55% du marché initial ,69 Modification du montant maximum de l avance : pour la période du 1er /01 au 31/03 inclus, du 1er avril au 31 juillet inclus, du 26/04 au 15/05/ L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Spectacles ,00 HT L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Marché avec la Fédération Départementale de la Boulangerie 874,50 TTC L PARC EXPO FOIRE Foirexpo achat de plantes pour le thème 6.961,20 HT L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Location de plantes pour le thème 6.172,00 HT L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Marché avec New Loc 6.000,00 HT L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Marché avec Hertz Equipements France 7.593,64 TTC L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Marché avec Haberl Gastronomie France ,60 TTC L PARC EXPO FOIRE 50 52

4 Foirexpo Marché avec SEM TAN ,39 HT L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Tenue des caisses entrées ,00 HT 70 et parkings 32. L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Marché avec l Elevage des Dieux 5.000,00 non 33. L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Marché avec LOAN GWEN 5.500,00 TTC L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Marché avec Max Hastaluego 4.500,00 non L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Marché avec Biosèvres 804,91 TTC L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Contrat avec la SARL Tour Demain Productions 3.981,04 HT L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Marché avec SARL Loudjil 38. L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Contrat avec le Cheval Autrement 39. L PARC EXPO FOIRE d Outre Rue 40. L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Contrat avec l association Mandarine 41. L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Marché avec la Chambre de Métiers et de l Artisanat 42. L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Marché pour la gestion des parkings 43. L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Marché avec la Régie Networks 600,00 non 600,00 non ,00 HT ,00 HT ,55 non ,20 HT ,10 HT L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Marché avec Alouette 4.660,25 HT L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Contrat avec les Costards 4.440,00 non L PARC EXPO FOIRE ALBEDO 2.715,50 HT L PARC EXPO FOIRE Jo Bithume 5.685,00 HT L PARC EXPO FOIRE Les Kioscoeurs 1.500,00 HT L PARC EXPO FOIRE Les Grooms 4.512,00 HT L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Contrat avec l association le Snob et Compagnies 51. L PARC EXPO FOIRE 4.200,00 non 108

5 Croc No 52. L PARC EXPO FOIRE l Excuse 53. L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Contrat avec la Faculté des Amis de Claudette 54. L PARC EXPO FOIRE Parc des Expositions - Marché Défi Inter Entreprises 55. L PARC EXPO FOIRE Stromboli 56. L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Groupe scolaire Louis Aragon - Travaux de restructuration du restaurant scolaire - Lot n 8 : plomberie, sanitaire, chauffage, VMC 57. L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Crématorium : fourniture d énergie électrique au tarif jaune 58. L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Groupe scolaire Louis ARAGON : travaux de restructuration du restaurant scolaire - Lot n 3 : menuiseries extérieures PVC 59. L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Centre d Action Culturel : Entretien des machineries sceniques 60. L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Aire des Forains avenue Pythagore : fourniture d énergie électrique 61. L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Aérodrome de NIORT/SOUCHE : convention d occupation à titre précaire et révocable du Domaine Public 62. L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Aérodrome de NIORT/SOUCHE : convention d occupation à titre précaire et révocable du Domaine Public 63. L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Convention d occupation du logement sis 52 rue Gambetta 64. L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Convention d occupation entre la Ville de Niort et l Association Les Niort 2.200,00 non ,00 HT ,00 HT ,60 HT ,00 HT ,84 TTC 120 / ,45 TTC (soit ,14 de base et ,31 de tranche conditionnelle) ,00 TTC 125 / 127 La redevance d occupation annuelle est de 772,30 La redevance d occupation annuelle est de 3.025,46 L indemnité d occupation est de 450 mensuel La valeur locative est de 74,09 / mois L VIE CULTURELLE ET ASSOCIATIVE Contrat de prestation de Service et de Cession de droits d auteur 66. L VIE CULTURELLE ET ASSOCIATIVE Contrat tripartite d accueuil en résidence du groupe d artistes YELEEN et de coréalisation d une résidence d artistes 500,00 TTC 147 / 149

6 LE CONSEIL ADOPTE Pour : 44 Contre : 0 Abstention : 0 Non participé : 0 Excusé : 1 Madame le Maire de Niort, Députée des Deux-Sèvres Geneviève GAILLARD