RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R PRÉFET DE LA MARTINIQUE PUBLIÉ LE 24 FÉVRIER 2017

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1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R PRÉFET DE LA MARTINIQUE PUBLIÉ LE 24 FÉVRIER

2 Sommaire ARS R CH St Esprit - arrêté activité DECEMBRE 2016 (6 pages) DAC MARTINIQUE R Arrêté portant nomination des membres de la Commission Territoriale de la Recherche Archéologique de l'outre-mer. (2 pages) DEAL R arrete n SPEB UL (5 pages) R arrêté n portant autorisation de pêche électrique à vocation scientifique dans la rivière du Prêcheur délivré à la société Asconit Consultants (3 pages) DIECCTE R DOC Arrêté fixant le montant des aides de l'etat pour les contrats d'accompagnement à l'emploi (CAE) et les contrats uniques d'insertion (CUI) (6 pages) SOUS-PREFECTURE DE TRINITE R Arrêté autorisant l'organisation d'une course cycliste intitulée "classica robertine" (2 pages) SOUS-PREFECTURE DU MARIN R Arrêté portant mise à disposition de policiers municipaux de Ste Luce, Ste Anne et du St Esprit pour la grande parade du Sud à Rivière-Pilote (3 pages) Page 3 Page 10 Page 13 Page 19 Page 23 Page 30 Page 33 2

3 ARS R CH St Esprit - arrêté activité DECEMBRE 2016 Centre hospitalier de Saint Esprit : Arrêté ARS N fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au titre de l'activité déclarée au mois de DECEMBRE 2016 ARS - R CH St Esprit - arrêté activité DECEMBRE

4 ARS - R CH St Esprit - arrêté activité DECEMBRE

5 ARS - R CH St Esprit - arrêté activité DECEMBRE

6 ARS - R CH St Esprit - arrêté activité DECEMBRE

7 ARS - R CH St Esprit - arrêté activité DECEMBRE

8 ARS - R CH St Esprit - arrêté activité DECEMBRE

9 ARS - R CH St Esprit - arrêté activité DECEMBRE

10 DAC MARTINIQUE R Arrêté portant nomination des membres de la Commission Territoriale de la Recherche Archéologique de l'outre-mer. L'arrêté porte nomination des membres de la Commission Territoriale de la Recherche Archéologique de l'outre-mer. DAC MARTINIQUE - R Arrêté portant nomination des membres de la Commission Territoriale de la Recherche Archéologique de l'outre-mer. 10

11 DAC MARTINIQUE - R Arrêté portant nomination des membres de la Commission Territoriale de la Recherche Archéologique de l'outre-mer. 11

12 DAC MARTINIQUE - R Arrêté portant nomination des membres de la Commission Territoriale de la Recherche Archéologique de l'outre-mer. 12

13 DEAL R arrete n SPEB UL DEAL - R arrete n SPEB UL 13

14 DEAL - R arrete n SPEB UL 14

15 DEAL - R arrete n SPEB UL 15

16 DEAL - R arrete n SPEB UL 16

17 DEAL - R arrete n SPEB UL 17

18 DEAL - R arrete n SPEB UL 18

19 DEAL R arrêté n portant autorisation de pêche électrique à vocation scientifique dans la rivière du Prêcheur délivré à la société Asconit Consultants DEAL - R arrêté n portant autorisation de pêche électrique à vocation scientifique dans la rivière du Prêcheur délivré à la société Asconit Consultants 19

20 DEAL - R arrêté n portant autorisation de pêche électrique à vocation scientifique dans la rivière du Prêcheur délivré à la société Asconit Consultants 20

21 DEAL - R arrêté n portant autorisation de pêche électrique à vocation scientifique dans la rivière du Prêcheur délivré à la société Asconit Consultants 21

22 DEAL - R arrêté n portant autorisation de pêche électrique à vocation scientifique dans la rivière du Prêcheur délivré à la société Asconit Consultants 22

23 DIECCTE R DOC Arrêté fixant le montant des aides de l'etat pour les contrats d'accompagnement à l'emploi (CAE) et les contrats uniques d'insertion (CUI) DIECCTE - R DOC Arrêté fixant le montant des aides de l'etat pour les contrats d'accompagnement à l'emploi (CAE) et les contrats uniques d'insertion (CUI) 23

24 DIECCTE - R DOC Arrêté fixant le montant des aides de l'etat pour les contrats d'accompagnement à l'emploi (CAE) et les contrats uniques d'insertion (CUI) 24

25 DIECCTE - R DOC Arrêté fixant le montant des aides de l'etat pour les contrats d'accompagnement à l'emploi (CAE) et les contrats uniques d'insertion (CUI) 25

26 DIECCTE - R DOC Arrêté fixant le montant des aides de l'etat pour les contrats d'accompagnement à l'emploi (CAE) et les contrats uniques d'insertion (CUI) 26

27 DIECCTE - R DOC Arrêté fixant le montant des aides de l'etat pour les contrats d'accompagnement à l'emploi (CAE) et les contrats uniques d'insertion (CUI) 27

28 DIECCTE - R DOC Arrêté fixant le montant des aides de l'etat pour les contrats d'accompagnement à l'emploi (CAE) et les contrats uniques d'insertion (CUI) 28

29 DIECCTE - R DOC Arrêté fixant le montant des aides de l'etat pour les contrats d'accompagnement à l'emploi (CAE) et les contrats uniques d'insertion (CUI) 29

30 SOUS-PREFECTURE DE TRINITE R Arrêté autorisant l'organisation d'une course cycliste intitulée "classica robertine" course, cycliste classica robertine, Robert SOUS-PREFECTURE DE TRINITE - R Arrêté autorisant l'organisation d'une course cycliste intitulée "classica robertine" 30

31 SOUS-PREFECTURE DE TRINITE - R Arrêté autorisant l'organisation d'une course cycliste intitulée "classica robertine" 31

32 SOUS-PREFECTURE DE TRINITE - R Arrêté autorisant l'organisation d'une course cycliste intitulée "classica robertine" 32

33 SOUS-PREFECTURE DU MARIN R Arrêté portant mise à disposition de policiers municipaux de Ste Luce, Ste Anne et du St Esprit pour la grande parade du Sud à Rivière-Pilote SOUS-PREFECTURE DU MARIN - R Arrêté portant mise à disposition de policiers municipaux de Ste Luce, Ste Anne et du St Esprit pour la grande parade du Sud à Rivière-Pilote 33

34 SOUS-PREFECTURE DU MARIN - R Arrêté portant mise à disposition de policiers municipaux de Ste Luce, Ste Anne et du St Esprit pour la grande parade du Sud à Rivière-Pilote 34

35 SOUS-PREFECTURE DU MARIN - R Arrêté portant mise à disposition de policiers municipaux de Ste Luce, Ste Anne et du St Esprit pour la grande parade du Sud à Rivière-Pilote 35

36 SOUS-PREFECTURE DU MARIN - R Arrêté portant mise à disposition de policiers municipaux de Ste Luce, Ste Anne et du St Esprit pour la grande parade du Sud à Rivière-Pilote 36