Condition féminine ; Cabinet et services rattachés au ministre ( ) Répertoire ( / /26)

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Condition féminine ; Cabinet et services rattachés au ministre ( ) Répertoire ( / /26)"

Transcription

1 Condition féminine ; Cabinet et services rattachés au ministre ( ) Répertoire ( / /26) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_ Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /26 Niveau de description fonds Condition féminine ; Cabinet et services rattachés au ministre Date(s) extrême(s) Nom du producteur Cabinet du ministre ou du secrétaire d'état chargé de la Condition féminine puis des Droits des femmes Localisation physique Fontainebleau DESCRIPTION Présentation du contenu Archives d'yvette Roudy, Ministre déléguée, chargée des droits de la Femme Ce fonds a été versé à la Mission des Archives nationales auprès des Services du Premier ministre, mars 1986, à l'occasion de la cessation de fonction du gouvernement de Laurent Fabius. Le versement initialement composé de 44 cartons en compte, après tri, 26. Produits par Yvette Roudy (pour une part), ces papiers sont également issus de Monique Pelletier, chargée de la femme et de la condition féminine. Sommaire Premier, deuxième, troisième cabinet Mauroy, cabinet Fabius dossiers d'yvette Roudy, ministre délégué chargé des droits de la femme (série g), Art 1-20 : Ministère des droits de la femme : Correspondance active, relations avec le parlement, préparation et exécution du budget, personnel, déplacements du ministre, délégations régionales, Art : Droits des femmes : Subventions aux associations féministes, relations internationales, campagnes d'informations, journées de la femme, Art 26 : Dossiers de Monique Pelletier chargé de la famille et de la condition féminine, TERMES D'INDEXATION personnel; manifestation officielle; femme; famille; droits des femmes; campagne d'information; budget; association; budget; ministre; préparation budgétaire; action gouvernementale; roudy, yvette ( ); pelletier, monique ( ) 3

4 Répertoire ( / /26) /1 Lettres, notes du Ministère des Droits de la Femme : correspondance active. 1981/ /09, 1985/ / /2 Lettres, notes du Ministère des Droits de la Femme : correspondance active adressée aux ministres et secrétaires d'etat. 1981/ /02 Lettres, notes du Ministère des Droits de la Femme : correspondance active adressée aux parlementaires. 1981/ /02 Lettres, notes du Ministère des Droits de la Femme : correspondance active adressée aux maires et aux commissaires de la République (classement par départements de l'aude à Seine-Saint-Denis) Lettres du Ministère des Droits de la Femme : relations avec le parlement. 1982/ /12 Lettres du Ministère des Droits de la Femme : correspondance adressée aux parlementaires en réponse à leur courrier (noms commençant par A et B) /3 Lettres du Ministère des Droits de la Femme : correspondance adressée aux parlementaires en réponse à leur courrier (noms commençant par D, E, F, G, H) /4 Lettres du Ministère des Droits de la Femme : correspondance adressée aux parlementaires en réponse à leur courrier (noms commençant par J, K, L, M, N, 0, P) /5 Lettres du Ministère des Droits de la Femme : correspondance adressée aux parlementaires en réponse à leur courrier (noms commençant par Q, R, S, T, V, W, Z) Dossiers (lettres, notes) du Ministère des Droits de la Femme : courrier des particuliers (lettre B)

5 Notes du Ministère des Droits de la Femme : notes de service. 1981/ / /6 Dossier (notes, tableaux, questionnaire parlementaire, annexes) : préparation et suivi des budgets Déclarations, notes, questionnaires : préparation de réponses aux questions orales posées au Sénat et à l'assemblée nationale. 1982/ /04 Notes, note de synthèse sur la titularisation du personnel et sur le rôle du service de documentation Diverses notes de service Règlement, procès-verbal, ordre du jour, lettres : mise en place d'un comité technique paritaire. 1983/ /05 Ministère des Droits de la Femme : recueil de textes législatifs concernant les femmes. 1982/ /08 Discours d'yvette Roudy /7 Projet de communiqué, communiqués de presse d'yvette Roudy. 1984/01/26, 1984/11/14, 1985/06/19 Dossier (brochure, presse, programme, documents de travail) : voyage d'yvette Roudy en Suède. 1981/09 Dossier (presse, programme, documents de travail) : voyages d'yvette Roudy /8 Dossier (presse, programme, documents de travail) : voyages d'yvette Roudy /9 Dossier (presse, programme, documents de travail) : voyages d'yvette Roudy /10 Dossier (presse, programme, documents de travail) : voyages d'yvette Roudy 1985, 5

6 Dossier (presse, programme, documents de travail) : activités d'yvette Roudy /11 Ministère des Droits de la Femme : notes d'information du numéro 25 au / /07 Bochures, documents de travail, presse : préparation et conception de brochures et guides /12 Dossier (circulaires, notes, lettres, questionnaire, documents de travail) : déléguées régionales et chargées de mission départementales : généralités Dossiers (rapport, lettres, notes, bilan) : activités de la Déléguée régionale aux Droits de la Femme, Alsace la Femme d'aquitaine /13 la Femme, régions Auvergne, Bourgogne, Bretagne, Centre /14 la Femme, régions Champagne-Ardenne, Corse, Franche-Comté, Ile-de-France et centre national d'information sur les droits des femmes /15 Dossier (rapports, lettres, notes, documents de travail, presse) : activités des centres départementaux d'information sur les droits des femmes de Seine-et-Marne, des Yvelines, de l'essonne, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et du Val-d'Oise la Femme du Languedoc-Roussillon /16 6

7 la Femme, régions Limousin, Lorraine, Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais, Basse-Normandie /17 la Femme, régions Haute-Normandie, Pays-de-la-Loire /18 la Femme, régions Picardie, Poitou-Charentes /19 la Femme, régions Provence-Alpes-Côte d'azur, Rhône-Alpes /20 la Femme, régions Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Nouvelle Calédonie, Polynésie francaise /21 Ministère des Droits de la Femme, décisions d'attribution de subventions à des associations féminines. 1982/ /04 Dossiers (lettres, bilans, rapport, notes) : associations féminines subventionnées par le Ministère des Droits de la Femme /22 Dossiers (lettres, bilans, rapport, notes) : les associations féminines subventionnées par le Ministère des Droits de la Femme Dossier (questionnaire, documents de travail, presse, rapports) : participation du Ministère des Droits de la Femme à la conférence mondiale chargée d'examiner et d'évaluer les résultats de la décennie des Nations-Unies pour la femme (Nairobi, juillet 1985). 1983/07 7

8 Notes, lettres : relations avec l'internationale socialiste des femmes du Québec. 1985/11,1986/ /23 Dossier (rapports, notes) : participation d'yvette Roudy au Jury du concours littéraire Charles Hélou. 1985/04 Dossier (rapports, notes, lettres, presse, documents de travail, statistiques) : prostitution Déclarations, statistiques : campagne téléphonique d'yvette Roudy : messages et bilan Dossier (rapport, compte rendu, lettres, notes, programme, calendrier) : campagne d'information sur l'emploi des femmes : préparation et suivi /24 Dossier (rapports, notes, lettres, discours, calendrier) : campagne d'information sur l'égalité professionnelle Dossier (études, notes manuscrites, lettres) : campagne "Orientation des filles" Dossier (rapport, lettres, conférence de presse, études, brochure) : campagne sur la contraception Dossier (étude, compte rendu, lettres, statistiques, notes, bulletin) : les femmes seules Dossier (étude, compte rendu, lettres, statistiques, notes, projet de loi, rapport) : préparation de la loi antisexiste (loi du 13 juillet 1983) /25 Dossier (notes, lettres, liste, presse) : Journées de la femme (8 mars 1982, 1983, 1985) Dossiers : activités diverses Dossiers : participation à diverses commissions /26 8

9 Dossiers (bulletins, notes, comptes rendus, rapport, discours) : Monique Pelletier, ministre délégué chargé de la Condition féminine puis chargé de la Famille et de la condition féminine Discours de Monique Pelletier, ministre délégué chargé de la Famille et de la condition féminine. 1980/03/27, 1980/09/03, 1980/09/04, 1980/09/25 Dossier (documents de travail, fiches, notes) : préparation du guide pratique des droits des femmes

Répertoire ( / /72)

Répertoire ( / /72) Commerce et Artisanat ; Direction du commerce intérieur ; Sousdirection de l'équipement commercial ; Bureau circuits de distribution, études, plan (1975-1976) - Bureau circuits de distribution (1977-1983)

Plus en détail

Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme ( )

Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme ( ) Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1981-1982) Répertoire (19840473/1-19840473/11) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

Plus en détail

Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au Directeur ; Bureau affaires communes ( )

Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au Directeur ; Bureau affaires communes ( ) Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au Directeur ; Bureau affaires communes (1980-1990) Répertoire (19920654/1-19920654/43) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

Plus en détail

Répertoire ( / /16)

Répertoire ( / /16) Agriculture ; Direction de la qualité ; Service vétérinaire de la santé et de la protection animales ; Bureau pharmacie vétérinaire, activités professionnelles vétérinaires (1948-1982) Répertoire (19920471/1-19920471/16)

Plus en détail

Répertoire ( / /6)

Répertoire ( / /6) Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sousdirection de l'administration générale ; Bureau oeuvres sociales (1948-1985) Répertoire

Plus en détail

Répertoire ( / /3)

Répertoire ( / /3) Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mission (1975-1977) Répertoire (19860119/1-19860119/3) Archives

Plus en détail

Répertoire ( / /87)

Répertoire ( / /87) Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de l'enseignement technique ; Bureau examens, concours (1970-1987) Répertoire (19900558/1-19900558/87)

Plus en détail

Répertoire ( / /22)

Répertoire ( / /22) Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service central enquêtes, études statistiques ; Secrétariat permanent du comité de direction du réseau d'information comptable agricole

Plus en détail

Répertoire ( / /85)

Répertoire ( / /85) Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de l'enseignement technique ; Bureau examens, concours (1970-1984) Répertoire (19860147/1-19860147/85)

Plus en détail

Premier ministre ; Commissariat général du Plan ( ) Répertoire ( / /6)

Premier ministre ; Commissariat général du Plan ( ) Répertoire ( / /6) Premier ministre ; Commissariat général du Plan (1983-1994) Répertoire (19970433/1-19970433/6) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1997 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_009634

Plus en détail

Services communs à la santé et au travail ; Inspection générale affaires sanitaires et sociales ( ) Répertoire ( / /3)

Services communs à la santé et au travail ; Inspection générale affaires sanitaires et sociales ( ) Répertoire ( / /3) Services communs à la santé et au travail ; Inspection générale affaires sanitaires et sociales (1965-1967) Répertoire (19830664/1-19830664/3) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1983 1

Plus en détail

Réglementation de l'affichage et de la publicité ( ) Répertoire ( / /73)

Réglementation de l'affichage et de la publicité ( ) Répertoire ( / /73) Réglementation de l'affichage et de la publicité (1935-1988) Répertoire (19900253/1-19900253/73) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1990 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_007563

Plus en détail

Réglementation de l'affichage et de la publicité ( ) Répertoire ( / /73)

Réglementation de l'affichage et de la publicité ( ) Répertoire ( / /73) Réglementation de l'affichage et de la publicité (1935-1988) Répertoire (19900253/1-19900253/73) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1990 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_007563

Plus en détail

Répertoire ( / /12)

Répertoire ( / /12) Culture ; Délégation au développement et aux formations ; Département de l'éducation et du développement artistiques ; Bureau de l'éducation et des formations artistiques et culturelles (1987-1994) Répertoire

Plus en détail

Comptes administratifs des départements

Comptes administratifs des départements Comptes administratifs des départements Répertoire numérique détaillé du versement 20080577 établi par François Danhiez pour le Département des études et des statistiques locales Première édition électronique

Plus en détail

Répertoire ( / /7) Par Ange Chevalier

Répertoire ( / /7) Par Ange Chevalier Justice ; Direction de la protection judiciaire de la jeunesse ; Sousdirection de l'action éducative et des affaires judiciaires ; Bureau de la pédagogie ; Bureau des méthodes et de l'action éducative

Plus en détail

Répertoire ( / /31) Par Christian Tortelier

Répertoire ( / /31) Par Christian Tortelier Agriculture ; Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ; Sous-direction des affaires générales ; Bureau documentation, information (1978-1991) Répertoire (19940572/1-19940572/31)

Plus en détail

Répertoire ( / /9)

Répertoire ( / /9) Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sousdirection de l'administration territoriale ; Bureau de l'organisation territoriale

Plus en détail

Répertoire ( / /7)

Répertoire ( / /7) Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Direction du financement de la recherche ; Sous-direction interventions financières ; Bureau gestion administrative et financière (1983-1988)

Plus en détail

Archives d'associations ; 95 AS : Fédération unie des auberges de jeunesse ( ) Répertoire ( / /81)

Archives d'associations ; 95 AS : Fédération unie des auberges de jeunesse ( ) Répertoire ( / /81) Archives d'associations ; 95 AS : Fédération unie des auberges de jeunesse (1936-1990) Répertoire (20000003/1-20000003/81) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2000 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_022877

Plus en détail

Répertoire ( / /36)

Répertoire ( / /36) Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sousdirection des compétences et des institutions locales ; Bureau structures territoriales (1973-1976) Répertoire (19800277/1-19800277/36) Archives

Plus en détail

Archives d'associations ; 95 AS : Fédération unie des auberges de jeunesse ( ) Répertoire ( / /81)

Archives d'associations ; 95 AS : Fédération unie des auberges de jeunesse ( ) Répertoire ( / /81) Archives d'associations ; 95 AS : Fédération unie des auberges de jeunesse (1936-1990) Répertoire (20000003/1-20000003/81) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2000 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_022877

Plus en détail

Répertoire ( / /13)

Répertoire ( / /13) Travail ; Direction de l'administration générale et de la modernisation des services ; Directeur et services rattachés ; Mission centrale d'appui et de coordination des services extérieurs du travail et

Plus en détail

Répertoire ( / /8) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1979

Répertoire ( / /8) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1979 Santé ; Direction de la pharmacie et du médicament ; Sous-direction des affaires scientifiques et techniques ; Bureau stupéfiants, psychotropes, sustances dangereuses, radioéléments (1976-1984) - Bureau

Plus en détail

Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Délégation interministérielle à la coupe du monde de football de 1998 ( )

Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Délégation interministérielle à la coupe du monde de football de 1998 ( ) Premier ministre ; Organismes rattachés directement ; Délégation interministérielle à la coupe du monde de football de 1998 (1988-1998) Répertoire (19990226/1-19990226/2) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

Plus en détail

Répertoire ( / /7)

Répertoire ( / /7) Enseignement supérieur et universités ; Direction de l'enseignement supérieur ; Service des contrats et des formations ; Sous-direction des certifications supérieures et de la professionnalisation ; Bureau

Plus en détail

Répertoire ( / /10)

Répertoire ( / /10) Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs ; Service des formations et de l'insertion professionnelle ; Sous-direction de la formation initiale des enseignants

Plus en détail

Tourisme ; Service de l'action touristique et des relations internationales ( )

Tourisme ; Service de l'action touristique et des relations internationales ( ) Tourisme ; Service de l'action touristique et des relations internationales (1959-1977) Répertoire (19790197/1-19790197/88) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1979 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_011500

Plus en détail

Enquête BMO - Pôle emploi 2014 Secteur : Hébergement et restauration / Par Régions

Enquête BMO - Pôle emploi 2014 Secteur : Hébergement et restauration / Par Régions TOUS METIERS CONFONDUS HEBERGEMENT - RESTAURATION Nombre de projets : 225 934 Part de projets difficiles : 37.9 % Part de saisonniers : 61.6 % Alsace 3837 40.4 % 41.1 % Aquitaine 16463 38.5 % 64.2 % Auvergne

Plus en détail

Répertoire ( / /34)

Répertoire ( / /34) Urbanisme ; Direction de l'urbanisme et des paysages ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme - Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme (1969-1987) Répertoire (19930467/1-19930467/34)

Plus en détail

Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions paramédicales ( )

Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions paramédicales ( ) Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau exercice des professions paramédicales (1943-1993) Répertoire (20000239/1-20000239/13) Archives nationales (France)

Plus en détail

Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique ( ) Répertoire ( / /18)

Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique ( ) Répertoire ( / /18) Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1982-1984) Répertoire (19850541/1-19850541/18) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1985 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_012577

Plus en détail

Premier ministre ; Commissariat général du Plan ( ) Répertoire ( / /4)

Premier ministre ; Commissariat général du Plan ( ) Répertoire ( / /4) Premier ministre ; Commissariat général du Plan (1987-1995) Répertoire (19970431/1-19970431/4) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1997 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_009632

Plus en détail

Répertoire ( /1)

Répertoire ( /1) Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) ; Groupe interministériel pour la restructuration des zones minières (1984-1986) Répertoire (19920328/1) Archives

Plus en détail

Répertoire ( / /46)

Répertoire ( / /46) Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sousdirection de la mise en valeur et de la protection des espaces ; Bureau planification (1955-1975) Répertoire (19910801/1-19910801/46) Archives

Plus en détail

Mobilités interrégionales de jeunes diplômés du supérieur : qui forme pour qui?

Mobilités interrégionales de jeunes diplômés du supérieur : qui forme pour qui? Bref ducéreq n 347 juin 2016 Le supplément numérique Mobilités interrégionales de jeunes diplômés du supérieur : qui forme pour qui? Données complémentaires Mélanie Vignale > Données complémentaires anciennes

Plus en détail

Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique ( )

Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique ( ) Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1968-1972) Répertoire (19770224/1-19770224/5) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_016629

Plus en détail

Mobilités interrégionales de jeunes diplômés du supérieur : qui forme pour qui?

Mobilités interrégionales de jeunes diplômés du supérieur : qui forme pour qui? Bref ducéreq n 347 juin 2016 Le supplément numérique Mobilités interrégionales de jeunes diplômés du supérieur : qui forme pour qui? Données complémentaires Mélanie Vignale > Données complémentaires anciennes

Plus en détail

Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Service de presse ( ) Répertoire ( / /11)

Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Service de presse ( ) Répertoire ( / /11) Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Service de presse (1990-1995) Répertoire (19960082/1-19960082/11) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1996 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_018493

Plus en détail

Répertoire ( / /43)

Répertoire ( / /43) Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Sous-direction des affaires sociales et culturelles ; Sousdirection de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles

Plus en détail

N 60 septembre - octobre 2014

N 60 septembre - octobre 2014 Additif n 1 au Bulletin officiel de l administration centrale du ministère des Finances et des Comptes publics et du ministère de l Économie, de l industrie et du Numérique SOMMAIRE N 60 septembre - octobre

Plus en détail

Histoire-Géographie 3 e (2012)

Histoire-Géographie 3 e (2012) Histoire-Géographie 3 e (2012) Liste des ressources téléchargées Chapitre 01 - Un siècle de transformations scientifiques, technologiques, économiques et sociales Chapitre 01 - Livre du professeur 171750_lp_ch01.pdf

Plus en détail

RAPPORT D ACTIVITÉ 2009 à 2011 ASSOCIATION DE GESTION DU FINANCEMENT DE LA FORMATION DES CHEFS D ENTREPRISE

RAPPORT D ACTIVITÉ 2009 à 2011 ASSOCIATION DE GESTION DU FINANCEMENT DE LA FORMATION DES CHEFS D ENTREPRISE RAPPORT D ACTIVITÉ 2009 à 2011 Les chiffres clés Nombre d'actions de formation financées 43 624 54 963 62 657 Progression par rapport à l'année 2009 26,0% 43,6% Nombre de stagiaires financés 37 805 43

Plus en détail

Justice ; Organismes rattachés directement ; Centre de recherches interdisciplinaires de Vaucresson (CRIV) ( )

Justice ; Organismes rattachés directement ; Centre de recherches interdisciplinaires de Vaucresson (CRIV) ( ) Justice ; Organismes rattachés directement ; Centre de recherches interdisciplinaires de Vaucresson (CRIV) (1970-1991) Répertoire (20060577/1-20060577/2) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

Plus en détail

Répertoire ( / /10)

Répertoire ( / /10) Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction des activités sportives ; Bureau des établissements nationaux et de la réglementation (1949-1981) Répertoire (20020252/1-20020252/10) Archives

Plus en détail

Ministère chargé de l'environnement ; direction de la nature et des paysages. Pré-inventaire des ouvrages d'art remarquables ( ).

Ministère chargé de l'environnement ; direction de la nature et des paysages. Pré-inventaire des ouvrages d'art remarquables ( ). Ministère chargé de l'environnement ; direction de la nature et des paysages. Pré-inventaire des ouvrages d'art remarquables (1980-2000). Répertoire (20060545/1-20060545/26) Archives nationales (France)

Plus en détail

ANNEXE 1 AU BILAN 2016

ANNEXE 1 AU BILAN 2016 ANNEXE 1 AU BILAN 2016 Soutien du FPSPP sur les dotations, «Congés Individuels de Formation» OPACIF/FONGECIF SOMMAIRE L ensemble des données suivantes sont présentées par OPACIF, et FONGECIF pour les formations

Plus en détail

TERRITOIRES DE SANTE ET CONFERENCES DE TERRITOIRES

TERRITOIRES DE SANTE ET CONFERENCES DE TERRITOIRES TERRITOIRES DE SANTE ET CONFERENCES DE TERRITOIRES Régions Avis des C.R.S.A. Arrêtés définissant les Alsace Résumé de la réunion plénière de Arrêté du 07.10.10 Dossiers : la C.R.S.A. du 14.09.10 De nouveaux

Plus en détail

Élections présidentielles de Archives du Conseil constitutionnel (1988). Répertoire numérique du versement ( / /87)

Élections présidentielles de Archives du Conseil constitutionnel (1988). Répertoire numérique du versement ( / /87) Élections présidentielles de. Archives du Conseil constitutionnel (). Répertoire numérique du versement 20020086 (20020086/1-20020086/87) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2002 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_009993

Plus en détail

ANNEXE III MODELE DE FORMULAIRE DE CANDIDATURE ET ANNEXES

ANNEXE III MODELE DE FORMULAIRE DE CANDIDATURE ET ANNEXES ANNEXE III MODELE DE FORMULAIRE DE CANDIDATURE ET ANNEXES Mesure de l'audience des organisations syndicales auprès des salariés des entreprises de moins de onze salariés Annexe 1 de la déclaration de candidature

Plus en détail

Culture ; Direction architecture ( ) Répertoire ( / /17)

Culture ; Direction architecture ( ) Répertoire ( / /17) Culture ; Direction architecture (1968-1994) Répertoire (20040055/1-20040055/17) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2004 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_023465

Plus en détail

Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ( ) Répertoire ( / /7)

Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ( ) Répertoire ( / /7) Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1990-1993) Répertoire (19940725/1-19940725/7) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1994 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_015678

Plus en détail

Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique ( ) Répertoire ( / /6)

Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique ( ) Répertoire ( / /6) Premier ministre ; Cabinet du Premier ministre et services rattachés ; Cabinet ; conseiller technique (1996-2000) Répertoire (20050479/1-20050479/6) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2005

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT Arrêté du 21 mars 2017 indiquant certains montants et plafonds par mesure et par région de

Plus en détail

Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Délégation à la petite et moyenne industrie ( )

Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Délégation à la petite et moyenne industrie ( ) Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Délégation à la petite et moyenne industrie (1976-1982) Répertoire (19870608/1-19870608/13) Par M.H. JOLY Archives nationales

Plus en détail

Répertoire ( / /14)

Répertoire ( / /14) Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction centrale des renseignements généraux ; Sous-direction de l'information générale ; Section affaires politiques, sondages (?- 1991) - Section

Plus en détail

Répertoire ( / /21) par Claire Barbeau

Répertoire ( / /21) par Claire Barbeau Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la Sécurité sociale, personnel (1937-1984) Répertoire (19960036/1-19960036/21) par

Plus en détail

ANNEXE N 2 AU BILAN 2016

ANNEXE N 2 AU BILAN 2016 ANNEXE N 2 AU BILAN 2016 Soutien du FPSPP au dispositif «CSP Métropole et DOM» Données quantitatives et régionalisées OPCA SOMMAIRE Les données financières sont présentées en termes d engagements de formation

Plus en détail

Répertoire ( / /26) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977

Répertoire ( / /26) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977 Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Direction des personnels, des affaires politiques et de l'administration territoriale ; Sous-direction des affaires politiques ; Bureau Elections, études

Plus en détail

Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : conseils d'administration ; activités ( ). Répertoire ( / /5)

Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : conseils d'administration ; activités ( ). Répertoire ( / /5) Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : conseils d'administration ; activités (1970-1992). Répertoire (19920538/1-19920538/5) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1992

Plus en détail

Répertoire ( / /4)

Répertoire ( / /4) Commerce et artisanat ; Direction de l'artisanat ; Sous-direction Action économique, formation (1971-1978) ; Sous-direction développement économique (1979-1982) - Sous-direction économique (1983-1987)

Plus en détail

Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité ( )

Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité ( ) Sécurité sociale ; Sous-direction des accidents du travail, des régimes spéciaux et de la mutualité ; Bureau mutualité (1948-1981) Répertoire (19920630/1-19920630/7) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

Plus en détail

Répertoire ( / /4)

Répertoire ( / /4) Enseignement supérieur et universités ; Direction de la programmation et du développement universitaire ; Sous-direction des bibliothèques ; Bureau de la formation, de l'édition et des systèmes d'information

Plus en détail

Répertoire ( / /7) Par Florence FOUR

Répertoire ( / /7) Par Florence FOUR Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sousdirection des finances locales ; Bureau relations financières entre l'etat et les collectivités territoriales (1975-1980) - Bureau concours

Plus en détail

Travail ; Service des études et de la statistique ; Sous-direction des études ; Cellule conjoncture économique et sociale ( )

Travail ; Service des études et de la statistique ; Sous-direction des études ; Cellule conjoncture économique et sociale ( ) Travail ; Service des études et de la statistique ; Sous-direction des études ; Cellule conjoncture économique et sociale (1983-1984) Répertoire (19840684/1-19840684/8) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

Plus en détail

Tourisme ; Association Bienvenue France ( ) Répertoire ( / /52)

Tourisme ; Association Bienvenue France ( ) Répertoire ( / /52) Tourisme ; Association Bienvenue France (1983-1983) Répertoire (19920134/41-19920134/52) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1992 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_017868

Plus en détail

Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des télécommunications ; Cabinet du directeur et services rattachés ( )

Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des télécommunications ; Cabinet du directeur et services rattachés ( ) Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des télécommunications ; Cabinet du directeur et services rattachés (1981-1984) Répertoire (19850117/1-19850117/3) Archives nationales (France)

Plus en détail

Répertoire numérique du versement ( / /10)

Répertoire numérique du versement ( / /10) Élections présidentielles de 1965, 1969 et 1974. Archives de la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection du président de la République (1965-1974). Répertoire numérique

Plus en détail

Répertoire numérique détaillé du versement Anne Duru Mission des archives du ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Répertoire numérique détaillé du versement Anne Duru Mission des archives du ministère du travail, de l'emploi et de la santé Cabinet de Simone Veil, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville : dossiers de Dominique Chagnollaud, conseiller pour les questions de communication et d'économie sociale Répertoire numérique

Plus en détail

Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) ( ) Répertoire ( / /2)

Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) ( ) Répertoire ( / /2) Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1968-1969) Répertoire (19980114/1-19980114/2) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1998 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_015803

Plus en détail

Répertoire ( / /10) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1978

Répertoire ( / /10) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1978 Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau maladies transmissibles, vaccinations, santé DOM -TOM, populations migrantes (1955-1976) Répertoire (19780263/1-19780263/10)

Plus en détail

éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel ( )

éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel ( ) éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel (2000-2002) Répertoire (20030529/1-20030529/2) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

Plus en détail

Services communs à la santé et au travail ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Bureau presse, information, oeuvres ( )

Services communs à la santé et au travail ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Bureau presse, information, oeuvres ( ) Services communs à la santé et au travail ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Bureau presse, information, oeuvres (1983-1993) Répertoire (19980277/1-19980277/5) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

Plus en détail

Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des télécommunications ; Cabinet du directeur et services rattachés ( )

Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des télécommunications ; Cabinet du directeur et services rattachés ( ) Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des télécommunications ; Cabinet du directeur et services rattachés (1980-1984) Répertoire (19850118/1-19850118/7) Archives nationales (France)

Plus en détail

Répartition des abattages BOVINS et EQUINS par région, en 2015 (en têtes)

Répartition des abattages BOVINS et EQUINS par région, en 2015 (en têtes) Répartition des abattages et EQUINS par région, en 2015 (en têtes) Taurillons (mâles de 12 à 24 mois non Taureaux (mâles plus de 24 mois non Boeufs (mâles Vaches (femelles ayant déjà vêlé) Génisses (autres

Plus en détail

Agriculture ; Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) ( ) Répertoire ( / /11)

Agriculture ; Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) ( ) Répertoire ( / /11) Agriculture ; Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) (1957-1971) Répertoire (19880051/1-19880051/11) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1988

Plus en détail

Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des affaires générales ; Service intérieur ( ) Répertoire ( / /3)

Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des affaires générales ; Service intérieur ( ) Répertoire ( / /3) Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des affaires générales ; Service intérieur (1950-1983) Répertoire (19970193/1-19970193/3) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1997 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_010599

Plus en détail

Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sousdirection de la sécurité des navires ; Bureau de la plaisance ( )

Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sousdirection de la sécurité des navires ; Bureau de la plaisance ( ) Marine ; Direction des ports et de la navigation maritimes ; Sousdirection de la sécurité des navires ; Bureau de la plaisance (1968-1985) Répertoire (19850401/1-19850401/17) Archives nationales (France)

Plus en détail

Bilan des concours de recrutement organisés par le ministère de la santé, de la jeunesse et des sports (secteur «jeunesse et sports»)

Bilan des concours de recrutement organisés par le ministère de la santé, de la jeunesse et des sports (secteur «jeunesse et sports») Bilan des concours de recrutement organisés par le ministère de la santé, de la jeunesse et des sports (secteur «jeunesse et sports») Session 2007 1 Au titre de la session 2007, ont été organisés : le

Plus en détail

Répertoire ( / /27)

Répertoire ( / /27) Culture ; Direction de la musique et de la danse ; Bureau art lyrique, danse (1970-1979) ; Bureau activités lyriques et chorégraphiques (1980-1981) - Division danse (1982-1986) - Délégation danse (1987-

Plus en détail

Enquête CET. Présentation

Enquête CET. Présentation Enquête CET Présentation Les décrets n 2008-454 et 2008-455 du 14 mai 2008 ont prévu la possibilité d'indemniser les jours épargnés au 31 décembre 2007 sur un CET. Le décre n 2008-456 du 14 mai 2008 a

Plus en détail

Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'etat ( )

Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'etat ( ) Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'etat (1990-1993) Répertoire (19930189/1-19930189/5) Par Josiane Barbier Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1993 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_022396

Plus en détail

Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes ( ) Répertoire ( / /13)

Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes ( ) Répertoire ( / /13) Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1977-1980) Répertoire (19850445/1-19850445/13) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1985 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_012488

Plus en détail

Répertoire ( / /29)

Répertoire ( / /29) Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sousdirection des affaires politiques et de la vie associative ; Bureau élections,

Plus en détail

Répertoire ( / /36) Par Christian Tortelier

Répertoire ( / /36) Par Christian Tortelier Agriculture ; Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ; Sous-direction de la protection sociale ; Bureau contrôle des organismes de protection sociale (1965-1992) Répertoire

Plus en détail

Travail et affaires sociales dans le domaine des transports terrestres ( )

Travail et affaires sociales dans le domaine des transports terrestres ( ) Travail et affaires sociales dans le domaine des transports terrestres (1923-1993) Répertoire numérique détaillé du versement 20170039/1-20170039/41 Pauline Claude Première édition électronique Archives

Plus en détail

Sécurité sociale ; Sous-direction de l'assurance vieillesse et des prestations familiales ; Bureau prestations familiales ( )

Sécurité sociale ; Sous-direction de l'assurance vieillesse et des prestations familiales ; Bureau prestations familiales ( ) Sécurité sociale ; Sous-direction de l'assurance vieillesse et des prestations familiales ; Bureau prestations familiales (1971-1978) Répertoire (19810721/1,19810721/4-19810721/5) Archives nationales (France)

Plus en détail

Répertoire ( / /50)

Répertoire ( / /50) Éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) - Direction des personnels administratifs, ouvriers, de service (1986-) ; Sousdirection

Plus en détail

Répertoire ( / /25)

Répertoire ( / /25) Services communs urbanisme et transports ; Direction du personnel ; Direction du personnel - Direction du personnel et des services - Direction du personnel, des services et de la modernisation (1846-1972)

Plus en détail

PROTECTION DES CAPTAGES PAR DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE

PROTECTION DES CAPTAGES PAR DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE PROTECTION DES CAPTAGES PAR DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE Bilan national Nombre de captages Débit des captages (m3/j) protégé protégé 33 825 19 126 56,5 % 18 664 009 12 321 128 66,0 % Proportion de captages

Plus en détail

Effort d'équipement et financement

Effort d'équipement et financement 1 Dépenses réelles d'investissement y compris travaux en régie hors gestion active de la dette/population Dépenses réelles d'investissement : total des dépenses de la colonne mouvements réels de la balance

Plus en détail

du 06/07/2010 au CHSCT 14 juin 2012 MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALE

du 06/07/2010 au CHSCT 14 juin 2012 MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALE BILAN DES CLACT du 06/07/2010 au 05/07/2011 CHSCT 14 juin 2012 MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALE Rappel du contexte Instruction DGOS/RH3 2010 248 du 6 juillet 2010 relative à la mise en œuvre des CLACT au

Plus en détail

Répertoire ( / /19)

Répertoire ( / /19) Services communs à la santé et au travail ; Service des études et des systèmes d'information ; Sous-direction des statistiques de santé ; Bureau statistiques des professions de santé et sociales (1971-1980)

Plus en détail

Répertoire ( / /12)

Répertoire ( / /12) Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Division du recrutement et de la formation permanente ; Bureau concours (1906-1967) Répertoire

Plus en détail

Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Sous-direction des actions interministérielles ; Bureau insertion sociale professionnelle ( )

Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Sous-direction des actions interministérielles ; Bureau insertion sociale professionnelle ( ) Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Sous-direction des actions interministérielles ; Bureau insertion sociale professionnelle (1977-1986) Répertoire (20020249/1-20020249/9) Archives nationales

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCONOMIE ET DES FINANCES Décret n o 2012-1479 du 27 décembre 2012 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements

Plus en détail

Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Service relations internationales ( )

Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Service relations internationales ( ) Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction des hydrocarbures ; Service relations internationales (1924-1980) Répertoire (19910591/1-19910591/4) Par Sylviane GOULLEY-DRET

Plus en détail

Tableau de bord des emplois dans les entreprises du médicament en Novembre 2015

Tableau de bord des emplois dans les entreprises du médicament en Novembre 2015 Tableau de bord des emplois dans les entreprises du médicament en 2014 Novembre 2015 Le tableau de bord de la situation de l emploi en 2014 Les caractéristiques des salariés du secteur Ensemble des salariés

Plus en détail

Industrie ; Action régionale, petite et moyenne industrie ; Chambre de commerce et d'industrie

Industrie ; Action régionale, petite et moyenne industrie ; Chambre de commerce et d'industrie Industrie ; Action régionale, petite et moyenne industrie ; Chambre de commerce et d'industrie Répertoire (19930341/1-19930341/13) Par M. Pargny Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1993

Plus en détail