Musée Guimet de Lyon T (complément au répertoire publié 4 T) Muséum d histoire naturelle de Lyon

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Musée Guimet de Lyon 1700-1968. 4 T 209 282 (complément au répertoire publié 4 T) Muséum d histoire naturelle de Lyon"

Transcription

1 Musée Guimet de Lyon T (complément au répertoire publié 4 T) Muséum d histoire naturelle de Lyon

2 SOMMAIRE HISTORIQUE...4 T HISTORIQUE D ENSEMBLE...4 T EMILE GUIMET ET LE MUSEE GUIMET...4 T 24 ADMINISTRATION...4 T FONCTIONNEMENT GENERAL...4 T CORRESPONDANCE ACTIVE ET PASSIVE...4 T BUDGET...4 T COMPTABILITE...4 T PERSONNEL...4 T BATIMENTS...4 T COLLECTIONS...4 T ETAT DES COLLECTIONS...4 T DEPOT DU MUSEE COLONIAL...4 T 275 PRET D OBJETS...4 T 276 MUSEOGRAPHIE...4 T 277 PUBLICATIONS...4 T VIE ASSOCIATIVE... 4 T 28 DOSSIERS DE PRESSE...4 T 282 2

3 HISTORIQUE HISTORIQUE D ENSEMBLE 4 T 209 Création, mutations et projets de transfert : plans, fiches techniques du musée, arrêtés de nomination des conservateurs, correspondance avec les autorités, pétition, rapports et procès-verbaux de séance du conseil municipal, mémoires, pièces comptables. Cet article qui est une sélection d informations préparatoires à la reconstitution historique du muséum par Louis David, comporte peu d originaux et de nombreuses photocopies T 20 Transfert du muséum au Palais de Glace et premiers aménagements, processus : plans de Tony Blein (9), rapports au maire, correspondance T 2 Sélection à des fins documentaires : biographie de Louis Lortet, Guide aux collections de Zoologie, de géologie et de minéralogie d Arnould Locard, Podrome d une histoire des botanistes lyonnais par Antoine Magnin T 22 Portraits des conservateurs illustres : photographies T 23 Titres honorifiques décernés au musée, à Ernest Chantre et à Benoît Fayolle EMILIE GUIMET ET LE MUSEE GUIMET 4 T 24 Monographie sur Emile Guimet.- publications d Emile Guimet: Les Outremers, Le Cinquantenaire, Le scarabée indéchiffrable, d allocutions d Emile Guimet, portrait du père d Emile Guimet et catalogue des musées de Lyon (877-90).Dossier sur le théâtre Bellecour fondé par Emile Guimet : photocopie de photographie, de plan intérieur, d articles de presse ( )

4 ADMINISTRATION FONCTIONNEMENT GENERAL 4 T 25 Rapports d activité.- Rapports d activité adressés au préfet ( ). Rapport d activité du musée édité dans les documents de la ville de Lyon, copies et originaux, correspondance (933), (88-94, ) T 26 Rapport sur la fonctionnement général du musée de 92 à 99: photocopie T 27 Jubilés T 28 Commission consultative : procès verbaux. Juin 97- avril 92 4 T 29 Règlements intérieurs : affiche, manuscrit et notes de service. Originaux et photocopies T Visa et émargement journalier des gardiens * * * * * * * Rondes de jour. 226* Rondes de nuit. 227* Rondes de jour. 228* Rondes de nuit. 229* Rondes de jour. 230* Rondes de nuit. 4

5 4 T 232 Protection contre l incendie : rapport des sapeurs-pompiers, note de service T Réorganisation du personnel Incidence sur les effectifs de l installation du musée au Palais des Glaces : photocopies de notes de service et de correspondance Mobilisation militaire des agents en 939 : décret de réquisition des agents des services publics. 938 CORRESPONDANCE ACTIVE ET PASSIVE 4 T 235 Correspondance active et passive, classée par rubriques (expositions et manifestations, conseil de sécurité ) postérieurement à l enregistrement du courrier T Correspondance active et passive, classée par rubriques administrative, scientifique et bibliothéconomique BUDGET 4 T 24 Proposition de budget, demande de crédits supplémentaires, réception des adjudications : mémoires justificatifs, notes de service, arrêtés municipaux et préfectoraux. 870, T 242 Proposition de budget primitif et supplémentaire, préparation du compte d administration : tableau de proposition chiffrée, notes de service. 909, Dont quelques lettres non datées 5

6 COMPTABILITE 4 T 243 Préparation du compte d administration de 939 et exercice du budget municipal (93, 94, 98, 923 et 926) T 244* Registre à souches des dépenses T 245* Registre de transcription des factures et mémoires des fournisseurs T 246* Registre de transcription des factures et mémoires des fournisseurs T 247* Registre de commandes de droguerie, de papeterie, de reliure au magasin municipal T 248* Registre des commandes de droguerie, de ficelle, de papeterie, de ferblanterie, de combustibles, de lampes électriques, d effets d uniformes au magasin municipal T Collections de factures reliées * * * * * * * * * * T 259 Dépenses scientifiques décidées par Claude Gaillard : pièces comptables, correspondance T 260 Subventions du Conseil général : projet de budget principal, demande de crédit, récapitulatifs des dépenses, pièces comptables, correspondance

7 4 T 26* Pièces justificatives de l emploi des subventions votées par le Conseil général PERSONNEL 4 T 262 Gestion du personnel: arrêtés municipaux de création de poste, demande de création de postes, directive d application de la semaine de quarante heures, contrôle nominatif du personnel, arrêtés municipaux de traitement du personnel, droits à la retraite, octroi d uniforme, autorisation de congés, certificat de travail,, projet de budget supplémentaire, notes de service, correspondance T 263* Registre de paie T 264 Direction : dossiers individuels T 265 Atelier et laboratoire : dossiers individuels T 266 Gardiennage et conciergerie : dossiers individuels BATIMENTS 4 T 267 Origine de propriété du bâtiment du 28 boulevard des Belges.- Proposition de concession du terrain à la ville par Emile Guimet : rapport du conseil municipal photocopié, registre photocopié des hypothèques, plan original, correspondance (888-94). Actes notariés de vente, délibérations du conseil administratif de la Société Frigorifique de Lyon, photographies, correspondance ( ) T 268 Photocopies de plans intérieurs (836) et extérieurs (887-92) T 269 Plans du er et 2 e projets de transformation du palais en musée T 270 Programmation et exécution de travaux, installations et réparation des structures, entretien des installations incendie (930-94), règlement de la consommation d électricité et de l abonnement téléphonique: autorisation préfectorale, arrêté du ministère des Travaux Publics, rapports d avancée des travaux, devis, plan photocopié (887) et inventaire du mobilier de la cave (897) certificats de réception des fournitures, notes de service, mémoires, publicité, correspondance T 27 Plainte du voisinage : correspondance de 883 et Contient aussi un enregistrement chronologique des autorisations de travailler dans le musée délivrées à des chercheurs et des artistes. 2 On trouvera des compléments d information sur les projets de transfert et l exécution des travaux aux Archives municipales au versement. 7

8 COLLECTIONS ETAT DES COLLECTIONS 4 T 272 Rapport d entrée d objets T 273 Guides illustrés (897 et 93), catalogues des collections (880 et 883), notice explicative des objets exposés par Emile Guimet à l exposition universelle de 878, catalogue de la salle Guimet au muséum du Havre (96), liste des donateurs (89) T 274 Description des collections d ethnologie : photocopie de correspondance originale et photocopiée (92), description de l état des collections et de leur réorganisation : correspondance ( ) DEPOT DU MUSEE COLONIAL 4 T 275 Gestion des collections du Musée colonial.- Installation, gestion des collections : Notes de service, délibérations du maire, rapports, catalogue des objets mobiliers ( ), inventaire de collections, certificats de dépôt, factures, photographies, articles de presse, correspondance (92-968). Objets de collection destinés au musée colonial, renseignement et état de conservation : correspondance (925 et 939). Dépôt et restitution de collections appartenant au musée de la Marine : notes de service, correspondance ( ) PRET D OBJETS 4 T 276 Prêt à des expositions extérieures de 93, 928 et 930 : correspondance. 93 (photocopie)-930 MUSEOGRAPHIE 4 T 277 Gestion des sections.- Description des salles et projet d aménagements : correspondance, photocopies et originaux ( ). Inaugurations de sections : dossier de presse ( ) Pour la disparition du musée colonial, on se reportera au versement 3757 W 8

9 PUBLICATIONS 4 T Les Archives du Muséum d histoire naturelle de Lyon : Envoi et comptabilité * Registre d envoi, * Registre des achats de librairie et de vente des volumes, T 280 Notices pour les Visiteurs par Claude Gaillard. 925 VIE ASSOCIATIVE 4 T 28 Association lyonnaise des Amis des sciences naturelles : arrêté préfectoral de création, programme des excursions, discours de l assemblée générale et comptes-rendus de réunion, inventaire des collections cartes d adhésion, listes nominatives, bulletins d élection, cotisations, rapport de trésorier, convocations, articles de presse, correspondance DOSSIER DE PRESSE 4 T 282 Image du musée dans la presse.- Articles sur le musée Guimet, sur Emile Guimet. Photocopies (877-98). Photocopies d articles sur le Muséum d histoire naturelle ( ) Les exemplaires des Archives sont consultables pour les années à la bibliothèque de Lyon. 9

H dépôt 42. Hospice intercommunal de vieillards, puis Maison de retraite intercommunale de Bruyères (1892-2000) Répertoire numérique détaillé

H dépôt 42. Hospice intercommunal de vieillards, puis Maison de retraite intercommunale de Bruyères (1892-2000) Répertoire numérique détaillé ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES H dépôt 42 Hospice intercommunal de vieillards, puis Maison de retraite intercommunale de Bruyères (1892-2000) Répertoire numérique détaillé établi par Brigitte CHOSSENOT

Plus en détail

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL Dossiers des agents titulaires 90 ans à compter de la date de naissance

Plus en détail

Tableau de tri des archives des associations

Tableau de tri des archives des associations Tableau de tri des archives des associations *Durée d utilité l association : la durée de conservation de documents dans les locaux de l association avant sort final. La durée d utilité commence à la clôture

Plus en détail

SERIE R INSTRUCTION PUBLIQUE SCIENCES, LETTRES ET ARTS

SERIE R INSTRUCTION PUBLIQUE SCIENCES, LETTRES ET ARTS SERIE R INSTRUCTION PUBLIQUE SCIENCES, LETTRES ET ARTS 1 R Instruction publique 1 R 1 Ecole primaire : pétition pour un local sain (1791) ; arrêté du district relatif au traitement de l instituteur (1793)

Plus en détail

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées MONCLEY. Inventaire établi par Eric Froissart

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées MONCLEY. Inventaire établi par Eric Froissart Archives départementales du Doubs Archives communales déposées MONCLEY Inventaire établi par Eric Froissart 2001 Documents antérieurs à 1790 Biens communaux Eaux et forêts 161 DD 1 Délimitation et bornage

Plus en détail

Recueil de délais de conservation

Recueil de délais de conservation Recueil de délais de conservation ABLE DES MAIÈRES Présentation du recueil... 3 1.0 Administration Générale... 4 CDCBM Recueil de délais de conservation 2 2.0 Gestion des ressources financières.. 8 3.0

Plus en détail

ASSOCIATION des ANCIENS ELEVES Du LYCEE CHATEAUBRIAND STATUTS CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL

ASSOCIATION des ANCIENS ELEVES Du LYCEE CHATEAUBRIAND STATUTS CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL STATUTS TITRE 1 CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé, entre les anciens élèves du Lycée Chateaubriand de RENNES, une association régie par la loi de 1901

Plus en détail

Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur

Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur o - bilan de l'année : évolution du projet d école, actions spécifiques. o - renseignements sur le fonctionnement de l'école, sur les modalités d'évaluation (Livrets...- 4è année de cycle - Enfants en

Plus en détail

256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)

256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli

Plus en détail

IMPRIMERIE, LIBRAIRIE, PRESSE

IMPRIMERIE, LIBRAIRIE, PRESSE ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE 2 T IMPRIMERIE, LIBRAIRIE, PRESSE Répertoire numérique Etabli par Philippe LOY, secrétaire de documentation Et publié sous la direction de Nicolas DOHRMANN, conservateur

Plus en détail

Lcommunales. es archives

Lcommunales. es archives Lcommunales es archives rchives es archives communales Les archives sont l ensemble des documents quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique

Plus en détail

ASSISTANCE ET PREVOYANCE SOCIETES DE SECOURS MUTUELS (1808-1931)

ASSISTANCE ET PREVOYANCE SOCIETES DE SECOURS MUTUELS (1808-1931) 6Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE SOCIETES DE SECOURS MUTUELS (1808-1931) rchives Municipales de Beaune, 6Q 3/2 3/ : cachet figurant sur un mandat de paiement Archives Archives municipales de Beaune Inventaire

Plus en détail

53 M. Archives de la Chambre de commerce et d industrie d Epinal (1800-1940) Répertoire numérique détaillé. établi par

53 M. Archives de la Chambre de commerce et d industrie d Epinal (1800-1940) Répertoire numérique détaillé. établi par ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 53 M Archives de la Chambre de commerce et d industrie d Epinal (1800-1940) Répertoire numérique détaillé établi par Philippe Léonetti, adjoint administratif, chargé

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 506

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 506 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 506 Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits M. LE MAIRE, Rapporteur : Il est demandé au Conseil Municipal d autoriser les transferts de crédits

Plus en détail

TABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS. Janvier 2008

TABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS. Janvier 2008 TABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS Janvier 2008 Ce document a pour objectif de donner des indications sur les durées de des principaux documents susceptibles d être produits

Plus en détail

MUSEE DEPARTEMENTAL DES ANTIQUITES MUSEUM MUNICIPAL D HISTOIRE NATURELLE

MUSEE DEPARTEMENTAL DES ANTIQUITES MUSEUM MUNICIPAL D HISTOIRE NATURELLE MUSEE DEPARTEMENTAL DES ANTIQUITES MUSEUM MUNICIPAL D HISTOIRE NATURELLE CONVENTION D UTILISATION COMMUNE DES INSTALLATIONS DETECTION-INCENDIE et INTRUSION 2 MUSEE DEPARTEMENTAL DES ANTIQUITES MUSEUM MUNICIPAL

Plus en détail

ORGANISME DEMANDEUR. Bibliothèque Municipale Bibliothèque Intercommunale

ORGANISME DEMANDEUR. Bibliothèque Municipale Bibliothèque Intercommunale DEMANDE DE SUBVENTION AIDES AUX BIBLIOTHEQUES CONSTRUCTION, EXTENSION ou REHABILITATION DE BATIMENT Dossier à retourner avant le 18 mars ou le 26 août 2011 Commune :... Intercommunalité :... Canton :...

Plus en détail

Centre de la mémoire d Oradour-sur-Glane Charte d archivage (tableau de gestion d archives)

Centre de la mémoire d Oradour-sur-Glane Charte d archivage (tableau de gestion d archives) Centre de la mémoire d Oradour-sur-Glane Charte d archivage (tableau de gestion d archives) Réalisé par Céline DEVEAUX étudiante en 3 ème année de Licence IUP Archives et médiathèque option archives à

Plus en détail

Archiver dans une entreprise privée commerciale Fiche 4 : au moins 5 ans

Archiver dans une entreprise privée commerciale Fiche 4 : au moins 5 ans Sécurité Livre de paie (applicable jusqu au 31/07/1998) art. L. 143-5). Déclarations préalables à l embauche L. 320). Relevé mensuel des contrats de travail art. R. 320-1-1). Tous documents, en général,

Plus en détail

Plan de classification

Plan de classification Plan de classification 1000 Administration et gestion 1100 Documents constitutifs 1110 Historique, mission et mandat Documents relatifs à la définition de la mission de l organisme et des mandats des unités

Plus en détail

Plan de classification des documents

Plan de classification des documents Plan de classification des documents Le plan de classification de la Régie des alcools, des courses et des jeux (RACJ) vous permet de mieux comprendre la structure des activités de l organisation à partir

Plus en détail

ASSOCIATIONS ET FONDATIONS

ASSOCIATIONS ET FONDATIONS ASSOCIATIONS ET FONDATIONS Bilan des versements du ministère de l Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales conservés au Centre des Archives contemporaines (au 31-12-2005) 1 Les versements

Plus en détail

Contrat de Syndic. représenté aux fins des présentes par le Président de l'assemblée générale en date du nomination du soussigné.

Contrat de Syndic. représenté aux fins des présentes par le Président de l'assemblée générale en date du nomination du soussigné. Contrat de Syndic Entre les soussignés 1 - LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES Le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis à : représenté aux fins des présentes par le Président de l'assemblée générale

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION SOCIÉTÉ DU CENTRE DES CONGRES DE QUEBEC

PLAN DE CLASSIFICATION SOCIÉTÉ DU CENTRE DES CONGRES DE QUEBEC PLAN DE CLASSIFICATION SOCIÉTÉ DU CENTRE DES CONGRES DE QUEBEC 01 GESTION ADMINISTRATIVE 01-1000 PLANIFICATION ADMINISTRATIVE 01-1025 Plans de gestion 01-2000 ORGANISATION ADMINISTRATIVE 01-2050 Création

Plus en détail

RÉSIDENCE RANGUEIL MARTI CONSEIL SYNDICAL

RÉSIDENCE RANGUEIL MARTI CONSEIL SYNDICAL RÉSIDENCE RANGUEIL MARTI RÈGLES DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL SYNDICAL - 1/8 RÉSIDENCE RANGUEIL MARTI CONSEIL SYNDICAL 14 / 06 / 2010 RÈGLES DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL SYNDICAL SOMMAIRE : Article 1 :

Plus en détail

4- LISTE DES MEMBRES DU BUREAU ET DU CONSEIL D ADMINISTRATION 5- LETTRE DE CONVOCATION A UNE ASSEMBLEE GENERALE

4- LISTE DES MEMBRES DU BUREAU ET DU CONSEIL D ADMINISTRATION 5- LETTRE DE CONVOCATION A UNE ASSEMBLEE GENERALE 1- BULLETIN D ADHESION 2- APPEL A COTISATION 3- DECLARATION DE CONSTITUTION D UNE ASSOCIATION 4- LISTE DES MEMBRES DU BUREAU ET DU CONSEIL D ADMINISTRATION 5- LETTRE DE CONVOCATION A UNE ASSEMBLEE GENERALE

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION DES DOCUMENTS

PLAN DE CLASSIFICATION DES DOCUMENTS 1200-00 GESTION ADMINISTRATIVE DU MUSÉE PLAN DE CLASSIFICATION DES DOCUMENTS 1100-00 GESTION DES DOCUMENTS CONSTITUTIFS 1110-00 HISTORIQUE DU MUSÉE 1111-00 Historique 1120-00 LÉGISLATION ET RÈGLEMENTATION

Plus en détail

A - ADMINISTRATION B - COMPTABILITÉ

A - ADMINISTRATION B - COMPTABILITÉ A - ADMINISTRATION A1 Dossier de création ou de fermeture de l établissement Durée de vie de l école Versement A2 Bilan annuel d activités par le chef d établissement 5 ans Versement A3 Conseil d'administration

Plus en détail

ARCHIVES MUNICIPALES D ANGERS FICHE DE RECHERCHE LE BUREAU MUNICIPAL D HYGIENE SOURCES A CONSULTER AUX ARCHIVES MUNICIPALES D ANGERS

ARCHIVES MUNICIPALES D ANGERS FICHE DE RECHERCHE LE BUREAU MUNICIPAL D HYGIENE SOURCES A CONSULTER AUX ARCHIVES MUNICIPALES D ANGERS ARCHIVES MUNICIPALES D ANGERS FICHE DE RECHERCHE LE BUREAU MUNICIPAL D HYGIENE SOURCES A CONSULTER AUX ARCHIVES MUNICIPALES D ANGERS SOURCES MANUSCRITES *Sous-série 1 D : Registres de délibérations du

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 3 LA FERRIERE-d ALLEVARD Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine 1990 SOMMAIRE ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES

Plus en détail

ARCHIVES MUNICIPALES DE BEAUNE FONDS DE LA SOCIETE DES VIGNERONS DE DENNEVY 86 Z

ARCHIVES MUNICIPALES DE BEAUNE FONDS DE LA SOCIETE DES VIGNERONS DE DENNEVY 86 Z ARCHIVES MUNICIPALES DE BEAUNE FONDS DE LA SOCIETE DES VIGNERONS DE DENNEVY 86 Z Inventaire réalisé par Carole Thuiliere, archiviste aux Archives Municipales de Beaune Janvier 2013 INTRODUCTION Ce fonds

Plus en détail

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois 04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois 04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES 04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES 04.01 Gestion des ressources immobilières - Fichier informatique Fichier contenant des données utilisées pour contrôler l'inventaire et la gestion des immeubles,

Plus en détail

Répertoire numérique de la sous-série 176 J

Répertoire numérique de la sous-série 176 J C O N S E I L G E N E R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série 176 J FONDS MRIFEN Mutuelle retraite des instituteurs et fonctionnaires de l Education nationale 1954-2006

Plus en détail

ANNEXE AU CONTRAT DE SYNDIC LISTE NON LIMITATIVE DES PRESTATIONS INCLUSES DANS LE FORFAIT

ANNEXE AU CONTRAT DE SYNDIC LISTE NON LIMITATIVE DES PRESTATIONS INCLUSES DANS LE FORFAIT ANNEXE AU CONTRAT DE SYNDIC LISTE NON LIMITATIVE DES PRESTATIONS INCLUSES DANS LE FORFAIT PRESTATIONS DÉTAILS I. Assemblée générale I. 1 Préparation de l assemblée générale. a) Etablissement de l ordre

Plus en détail

44 J École nationale des Arts décoratifs (E.N.A.D.)

44 J École nationale des Arts décoratifs (E.N.A.D.) ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA HAUTE-VIENNE 44 J École nationale des Arts décoratifs (E.N.A.D.) (1880-1974) Répertoire numérique Par M.-C. Desroche Fouquet Révisé le 04.05.2015 Limoges 1998 1 Sommaire

Plus en détail

Plan de classification et calendrier de conservation 1

Plan de classification et calendrier de conservation 1 Introduction Plan de classification et calendrier de conservation Ce plan de classification et ce calendrier de conservation se présentent sous la forme d un index. Chaque page comprend l information suivante:

Plus en détail

Les travaux de fin de gestion Ecritures d inventaire Séquence 3 Rattachement des charges à l exercice

Les travaux de fin de gestion Ecritures d inventaire Séquence 3 Rattachement des charges à l exercice Les travaux de fin de gestion Ecritures d inventaire Séquence 3 Rattachement des charges à l exercice Sommaire Opérations d inventaire Charges à payer Charges à imputer sur exercices suivants Sommaire

Plus en détail

Vous êtes exploitant d un Etablissement Recevant du

Vous êtes exploitant d un Etablissement Recevant du Vous êtes exploitant d un Etablissement Recevant du Public (E.R.P.) par exemple un restaurant, une salle de spectacles, un magasin, ou vous souhaitez devenir exploitant d un tel établissement, et vous

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2012-106. 6 - Exercice 2012 - Ouverture de crédits d investissement

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2012-106. 6 - Exercice 2012 - Ouverture de crédits d investissement BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2012-106 6 - Exercice 2012 - Ouverture de crédits d investissement M. FOUSSERET, Maire, Rapporteur : Le vote du budget primitif de la Collectivité interviendra

Plus en détail

LE CONSEIL D ECOLE. Lors de la première séance, les maîtres informent sur les conditions dans 2 exemplaires du PV sont adressés à l IEN ;

LE CONSEIL D ECOLE. Lors de la première séance, les maîtres informent sur les conditions dans 2 exemplaires du PV sont adressés à l IEN ; LE CONSEIL D ECOLE La composition du Conseil d école- Membres permanents Le directeur qui préside Le Maire ou son représentant Les maîtres de l école exerçant dans l école Un maître du RASED Le délégué

Plus en détail

Les archives des assemblées parlementaires françaises. IFLA 13 août 2014

Les archives des assemblées parlementaires françaises. IFLA 13 août 2014 Les archives des assemblées parlementaires françaises IFLA 13 août 2014 Introduction Les archives : définition Documents Produits ou reçus Dans l exercice de l activité d une entité 2 Introduction Pourquoi

Plus en détail

DOSSIER DE PRESENTATION DES PROJETS EDITION ET TRADUCTION

DOSSIER DE PRESENTATION DES PROJETS EDITION ET TRADUCTION DOSSIER DE PRESENTATION DES PROJETS EDITION ET TRADUCTION CULTURE JUIVE Créations, recherches, formations dans le domaine du judaïsme, de la pensée, des langues et de l histoire juive ancienne et contemporaine

Plus en détail

Association des retraités et futurs retraités de l Imprimerie nationale

Association des retraités et futurs retraités de l Imprimerie nationale Direction des services d archives Association des retraités et futurs retraités de l Imprimerie nationale 1933-2013 Sous-série 463 J Archives départementales de la Seine-Saint-Denis 18, avenue Salvador

Plus en détail

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2015

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2015 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2015 Nombre de Conseillers L an deux mil quinze, le vingt-six mai, à 18 H 30, en exercice : 15 le Conseil municipal de la Commune de SAINT-BRICE, présents :

Plus en détail

Le président de l École des hautes études en sciences sociales

Le président de l École des hautes études en sciences sociales Ministère de l Enseignement supérieur et de la Recherche ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SCIENCES SOCIALES Décision n 2014-13 Le président de l École des hautes études en sciences sociales Vu le code de l éducation,

Plus en détail

Règlement intérieur. Sommaire

Règlement intérieur. Sommaire Règlement intérieur Sommaire Règlement intérieur... 1 TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES... 2 1. Objet du règlement intérieur... 2 2. Procédure de modification du règlement intérieur de l association...

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2012

Dossier de demande de subvention 2012 Ref : CB Dossier de demande de subvention 2012 Mode d emploi Le dossier de demande de subvention est constitué de 3 parties : Les informations générales, les informations de fonctionnement et les informations

Plus en détail

ASSOCIATION SPORTIVE D ANTONY ASSOCIATION ANTONY-SPORTS (1942-1989)

ASSOCIATION SPORTIVE D ANTONY ASSOCIATION ANTONY-SPORTS (1942-1989) Archives communales ASSOCIATION SPORTIVE D ANTONY ASSOCIATION ANTONY-SPORTS (1942-1989) RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ DE LA SOUS-SÉRIE 16 Z par Alexis DOUCHIN, diplômé d études supérieures en histoire

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE L an deux mil treize, le 18 septembre à 20 heures, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes

Plus en détail

JUMELAGES (1964-1981)

JUMELAGES (1964-1981) ARCHIVES MUNICIPALES D ANGERS JUMELAGES (1964-1981) SOUS-SÉRIE 6 D RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ par Cyril BAGNAUD Assistant qualifié de conservation du patrimoine Sous la direction de Sylvain BERTOLDI

Plus en détail

Tableau d archivage des EPLE

Tableau d archivage des EPLE Tableau d archivage des EPLE Délais de conservation et traitement des archives produites par les collèges et lycées Réalisé par les archives départementales de la Vienne en collaboration avec la cellule

Plus en détail

Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives

Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives DE L'ARIEGE Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives Mercredi 26 octobre 2011 9h - 12h 4 Rue Raoul Lafagette 09000 FOIX Tél : 05.34.09.32.40 Fax : 05.34.09.30.88 www.cdg09.fr

Plus en détail

ARCHIVES MUNICIPALES SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX MEMOIRE VIVANTE DE VOTRE VILLE

ARCHIVES MUNICIPALES SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX MEMOIRE VIVANTE DE VOTRE VILLE ARCHIVES MUNICIPALES DE SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX MEMOIRE VIVANTE DE VOTRE VILLE DEFINITION DES ARCHIVES Code du patrimoine Partie législative o LIVRE II : ARCHIVES TITRE Ier : RÉGIME GÉNÉRAL DES ARCHIVES

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA COHÉSION SOCIALE Arrêté du 14 mars 2005 relatif aux comptes du syndicat des copropriétaires NOR : SOCU0412535A Le

Plus en détail

- ASSOCIATIONS - L ANNEE 2016

- ASSOCIATIONS - L ANNEE 2016 Septembre 2015 Ville d EMBRUN - ASSOCIATIONS - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L ANNEE 2016 A REMETTRE EN MAIRIE AVANT LE 15 NOVEMBRE 2015 Composition du dossier : 1. Préambule page 2 2. Présentation

Plus en détail

FONDS EDMOND LE BRETON

FONDS EDMOND LE BRETON ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL FONDS EDMOND LE BRETON REPRÉSENTANT EN VÊTEMENTS DE PROTECTION 2012 004 INTRODUCTION Activités commerce, textile Présentation de l entrée Ce fonds est entré aux

Plus en détail

1 - Les bonnes règles du classement des documents papier

1 - Les bonnes règles du classement des documents papier Dans cette FICHE PRATIQUE, retrouvez : 1. Les bonnes règles du classement des documents papier 2. Les bonnes règles du classement informatique 3. Les durées légales d archivage 1 - Les bonnes règles du

Plus en détail

ARCHIVES INVENTAIRE DES ARCHIVES DU SERVICE DES ARCHIVES PHOTOGRAPHIQUES 1930-1985

ARCHIVES INVENTAIRE DES ARCHIVES DU SERVICE DES ARCHIVES PHOTOGRAPHIQUES 1930-1985 MEDIATHEQUE DE L ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE ARCHIVES INVENTAIRE DES ARCHIVES DU SERVICE DES ARCHIVES PHOTOGRAPHIQUES 1930-1985 (fonds 80/24/1 à 3) par Blandine Balas secrétaire de documentation 1996

Plus en détail

Procédure Service Financier

Procédure Service Financier 1. Objet & Finalité L objet de cette procédure du est de décrire l organisation des activités permettant de garantir le suivi des états comptables et financiers. Sa finalité du processus est d assurer

Plus en détail

Mise en place de la Boutique d Intrants agricoles. Livret des apprenants sur la mise en place des Boutiques d Intrants (BI) agricoles.

Mise en place de la Boutique d Intrants agricoles. Livret des apprenants sur la mise en place des Boutiques d Intrants (BI) agricoles. Mise en place de la Boutique d Intrants agricoles 1 Livret des apprenants Ce module a été conçu avec l appui financier de la Commission de l Union Européenne Livret des apprenants sur la mise en place

Plus en détail

DELIBERATION N CP 14-483. Du 18 juin 2014

DELIBERATION N CP 14-483. Du 18 juin 2014 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 1 CP 14-483 DELIBERATION N CP 14-483 Du 18 juin 2014 PARTICIPATION DE LA REGION ILE DE FRANCE AU SIPPEREC (SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR L ELECTRICITE

Plus en détail

Tome 7 LE RATTACHEMENT DES CHARGES ÀL EXERCICE

Tome 7 LE RATTACHEMENT DES CHARGES ÀL EXERCICE 616 Tome 7 LE RATTACHEMENT DES CHARGES ÀL EXERCICE TOME 7 617 SOMMAIRE TITRE 1 LES CHARGES À PAYER... 618 CHAPITRE 1 CHAMP D APPLICATION... 620 1. La notion de charges à payer dans le cadre du palier 2006...

Plus en détail

Référentiel de conservation Syndicats

Référentiel de conservation Syndicats Intitulé : Référentiel de conservation - Syndicats Date : mai 2014 Version : 1 Rédacteur : EM Nombre de pages : 7 Référentiel de conservation Syndicats Rédigé par le service des Archives de la CFDT Version

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AUDE

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AUDE ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AUDE SOUS-SERIE 95 J Fonds de la Cave coopérative de Davejean Répertoire établi par Karine Leutellier, assistant de conservation CARCASSONNE 2004 95 J 1 Association de la

Plus en détail

Bibliothèque CSOB_2011 CSOB 2011. Clé de voûte. Page Impression du plan de classification 2014-03-14 Plan de classification par arborescence

Bibliothèque CSOB_2011 CSOB 2011. Clé de voûte. Page Impression du plan de classification 2014-03-14 Plan de classification par arborescence 1 Bibliothèque CSOB_2011 CSOB 2011 A Administration générale A-0100 Documents constitutifs A-0110 Histoire A-0120 Constitution de la Commission scolaire et de ses établissements A-0130 Missions et valeurs

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHE DE PRESTATIONS ET DE FOURNITURES DE SERVICE Vérifications techniques règlementaires Des bâtiments et équipements publics Cahier des Clauses Techniques Particulières Désignation de la personne publique

Plus en détail

176 E DEPOT 1-16. Archives déposées de la commune de Ferrières

176 E DEPOT 1-16. Archives déposées de la commune de Ferrières Archives départementales des Hautes-Pyrénées 176 E DEPOT 1-16 (an II-1910) Archives déposées de la commune de Ferrières par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani

Plus en détail

Secteur de la santé, le métier et la fonction L environnement territorial sanitaire et médico-social (liée au poste d affectation)

Secteur de la santé, le métier et la fonction L environnement territorial sanitaire et médico-social (liée au poste d affectation) Secrétaire Médicale - MEDICO-SOCIALE Titre enregistré par le Ministre au Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) par arrêté publié au journal officiel de la République Française

Plus en détail

Préavis N 04-2012 au Conseil communal

Préavis N 04-2012 au Conseil communal Municipalité Préavis N 04-2012 au Conseil communal Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2012, 1ère série Responsabilité(s) du dossier : Direction de l administration générale, des finances

Plus en détail

Rapport pour la commission permanente du conseil régional

Rapport pour la commission permanente du conseil régional Rapport pour la commission permanente du conseil régional JUILLET 2012 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPECIFIQUES

Plus en détail

SOCIETE DE SECOURS MUTUEL DES COMPTABLES DE LA VILLE DU MANS

SOCIETE DE SECOURS MUTUEL DES COMPTABLES DE LA VILLE DU MANS ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SARTHE Sous-série 32 J SOCIETE DE SECOURS MUTUEL DES COMPTABLES DE LA VILLE DU MANS Répertoire numérique par M. TERMEAU et C. GUENERIE 1992 La société de secours mutuels

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L ASSOCIATION LOI 1901 CréActives

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L ASSOCIATION LOI 1901 CréActives RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L ASSOCIATION LOI 1901 CréActives Le présent Règlement Intérieur a pour objet de préciser les Statuts de l Association CréActives, sise : Centre Alfred de Vigny - 24 avenue du Lycée

Plus en détail

CONSERVATOIRE DEPARTEMENTAL DE MUSIQUE EMILE GOUE TABLEAU D ARCHIVAGE POUR LES DOCUMENTS CONSERVÉS RUE MARC PURAT A GUERET

CONSERVATOIRE DEPARTEMENTAL DE MUSIQUE EMILE GOUE TABLEAU D ARCHIVAGE POUR LES DOCUMENTS CONSERVÉS RUE MARC PURAT A GUERET CONSRAOIR DPARMNAL D MUSIQU MIL GOU ABLAU D ARCHIAG POUR LS DOCUMNS CONSRÉS RU MARC PURA A GUR Les tableaux d archivage sont des outils élaborés en étroite collaboration entre les services producteurs

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Dossier de demande de subvention 24/01/2015 Mode d emploi Le dossier de demande de subvention est constitué de 3 parties : Les informations générales, les informations de fonctionnement et les informations

Plus en détail

Mémoires d Ici Centre de recherche et de documentation du Jura bernois Saint-Imier

Mémoires d Ici Centre de recherche et de documentation du Jura bernois Saint-Imier CH MDI EPTA K Associations 1911-2001 Mémoires d Ici Centre de recherche et de documentation du Jura bernois Saint-Imier État au 12 septembre 2008 Mémoires d Ici 2008-1 Notice descriptive du fonds 1.1 Référence

Plus en détail

DEPARTEMENT DU RHONE COMMUNE DE ROCHETAILLEE SUR SAONE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2000

DEPARTEMENT DU RHONE COMMUNE DE ROCHETAILLEE SUR SAONE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2000 DEPARTEMENT DU RHONE COMMUNE DE ROCHETAILLEE SUR SAONE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2000 Membres du conseil en exercice : 15 présents : 08 votants :10 L an deux mil, le 28 JUIN, à 20 heures

Plus en détail

1 SUR LA RECEVABILITE DE LA SAISINE AU TITRE DE L ARTICLE L.1612-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

1 SUR LA RECEVABILITE DE LA SAISINE AU TITRE DE L ARTICLE L.1612-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Première section Dossier n 2014-026 Avis du 18 juillet 2014 Centre communal d action sociale de la commune de Rigny-la-Salle (Meuse) Non adoption du budget 2014 Article L. 1612-2 du code général des collectivités

Plus en détail

Demande de Tranches : Système de Financement dégressif

Demande de Tranches : Système de Financement dégressif Conférence des ministres de la jeunesse et des sports de la Francophonie Demande de Tranches : Système de Financement dégressif Adresse du dirigeant : Première tranche Deuxième tranche Fait à.. le Le promoteur

Plus en détail

Règlement d ordre intérieur de l asbl WeCitizens WijBurgers - NousCitoyens

Règlement d ordre intérieur de l asbl WeCitizens WijBurgers - NousCitoyens Règlement d ordre intérieur de l asbl WeCitizens WijBurgers - NousCitoyens Article 1 er. Les organes de l association sont : 1) L assemblée générale (AG) a les pouvoirs fixés par la loi du 27 juin 1921

Plus en détail

ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL MUTUELLE DE L'INSEE

ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL MUTUELLE DE L'INSEE ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL MUTUELLE DE L'INSEE 2011 032 INTRODUCTION Activités Mouvement mutualiste Présentation de l entrée Ce fonds est entré aux Archives nationales du monde du travail

Plus en détail

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois LISTE DES RÈGLES

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois LISTE DES RÈGLES LISTE DES RÈGLES 01 - ADMINISTRATION ADMINISTRATION - GÉNÉRALITÉS 01.01 Document définitif - Fichier informatique 01.02 Document mis à jour - Fichier informatique 01.03 Document préparatoire, document

Plus en détail

2. Dénomination Sa dénomination est : «Association paritaire de l édition phonographique» (APEP).

2. Dénomination Sa dénomination est : «Association paritaire de l édition phonographique» (APEP). MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n 3361 Convention collective nationale IDCC : 2770. ÉDITION PHONOGRAPHIQUE ACCORD

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 juillet 2014

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 juillet 2014 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 juillet 2014 L'an deux mil quatorze, le vingt-neuf juillet à 20 heures 30 minutes, Le conseil municipal de la Commune de Dolmayrac, dûment convoqué, s'est réuni

Plus en détail

De la fiche manuscrite à Internet : l informatisation des collections et de la documentation au musée du quai Branly

De la fiche manuscrite à Internet : l informatisation des collections et de la documentation au musée du quai Branly Séminaire «Muséologie, Muséographie et nouvelles formes d adresse au public» Paris, 28 mars 2007 De la fiche manuscrite à Internet : l informatisation des collections et de la documentation au musée du

Plus en détail

Série R Instruction publique, Sciences, Lettres et Arts

Série R Instruction publique, Sciences, Lettres et Arts Série R Instruction publique, Sciences, Lettres et Arts 2R Sciences, Lettres et Arts Répertoire numérique détaillé Réalisé par Ludovic Blauwart Amandine Delacourt Eric Papin Sous la direction d'eric Papin

Plus en détail

IV. Exemple de statuts d une asbl à vocation artistique

IV. Exemple de statuts d une asbl à vocation artistique IV. Exemple de statuts d une asbl à vocation artistique Article 1 L association est dénommée., association sans but lucratif. Article 2 Son siège social est établi au + adresse, dans l arrondissement judiciaire

Plus en détail

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2014

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2014 SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2014 L an deux mille quatorze, le quinze mai à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence

Plus en détail

Plan de Classification

Plan de Classification Le plan de classification est une structure hiérarchique et logique constituée de rubriques dans lesquelles sont présentés les processus et les activités de la Société. Il s'agit par le fait même d'un

Plus en détail

SERVICE D ACCOMPAGNEMENT A LA GESTION

SERVICE D ACCOMPAGNEMENT A LA GESTION SERVICE D ACCOMPAGNEMENT A LA GESTION Service proposé aux adhérents du réseau ACEPP 18 ANS D EXPERIENCE DANS LE SECTEUR PETITE ENFANCE 1992 Pourquoi proposons-nous nous ce service d accompagnement d? Evolution

Plus en détail

Le cabinet est situé à Uccle à proximité de l Observatoire, au numéro 35 Avenue Houzeau.

Le cabinet est situé à Uccle à proximité de l Observatoire, au numéro 35 Avenue Houzeau. Syndic d immeuble Présentation : En tant que professionnel du chiffre et agrée comptable fiscaliste, notre société prend en charge la gestion administrative, financière et technique, de votre bien en privilégiant

Plus en détail

Lavans-Vuillafans. Premier inventaire. Dépôt de 1974

Lavans-Vuillafans. Premier inventaire. Dépôt de 1974 Lavans-Vuillafans Les archives de la commune de Lavans-Vuillafans ont fait l objet de deux inventaires différents correspondant à deux dépôts successifs. Ils sont ici présentés à la suite l un de l autre

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION NOM DE L ASSOCIATION :

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION NOM DE L ASSOCIATION : DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION NOM DE L ASSOCIATION : 1 MODE D'EMPLOI du dossier : Vous devez compléter ce dossier qui comprend : 1 descriptif de votre structure (fiche signalétique p. 3) 1 dossier financier

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES ARTICLE 2 : DEMISSION-RADIATION

REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES ARTICLE 2 : DEMISSION-RADIATION COCuMONT Mémoire et Patrimoine REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES 1.1. Membres actifs : Les membres actifs sont admis lors du paiement de la cotisation annuelle. Ils bénéficient de tous

Plus en détail

ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ

ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ INTRODUCTION Activités métallurgie Présentation de l entrée Ce fonds est entré en décembre

Plus en détail

AIDE AUX ESPACES PUBLICS NUMERIQUES

AIDE AUX ESPACES PUBLICS NUMERIQUES AIDE AUX ESPACES PUBLICS NUMERIQUES Article 1 : Objet Le Conseil Général des Yvelines a élaboré un programme de développement des Nouvelles Technologies de I'Information et de la Communication (NTIC) sur

Plus en détail

NOTE DE SYNTHESE C O M ITE SYNDICAL DU 2 0 OCTOBRE 2015

NOTE DE SYNTHESE C O M ITE SYNDICAL DU 2 0 OCTOBRE 2015 NOTE DE SYNTHESE C O M ITE SYNDICAL DU 2 0 OCTOBRE 2015 ORDRE DU JOUR 1. Procès-verbal de la réunion du 23 juin 2015 2. Adhésion des nouvelles communes 3. Dématérialisation du budget primitif 4. Parts

Plus en détail

RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE

RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts,

Plus en détail

STATUTS Association des collectivités du Grand Roissy

STATUTS Association des collectivités du Grand Roissy STATUTS Association des collectivités du Grand Roissy Article 1 er Dénomination Durée Siège Objet Accusé de réception Ministère de l intérieur 68488072 I. Il est constitué, une Association régie par la

Plus en détail

Association Sénégalaise de Soutien aux Diabétiques (ASSAD)

Association Sénégalaise de Soutien aux Diabétiques (ASSAD) Association Sénégalaise de Soutien aux Diabétiques (ASSAD) Association Sénégalaise de Soutien aux Diabétiques (ASSAD) STATUTS Adoptés à l unanimité par l Assemblée générale constitutive du 17 décembre

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE D AIDE MUNICIPALE DE CREATION OU DE RENOVATION AUX MEUBLES DE TOURISME

DOSSIER DE DEMANDE D AIDE MUNICIPALE DE CREATION OU DE RENOVATION AUX MEUBLES DE TOURISME Direction du Tourisme Place de la Marne 88 800 VITTEL Téléphone : 03 29 08 88 49 Fax : 03 29 08 24 81 DOSSIER DE DEMANDE D AIDE MUNICIPALE DE CREATION OU DE RENOVATION AUX MEUBLES DE TOURISME Etat civil

Plus en détail