Tous commissaires formant quorum, sous la présidence de Daniel Camden

Transcription

1 1 À une réunion ordinaire ajournée du comité exécutif de la Commission scolaire de Rouyn-Noranda, tenue le 3 juillet 2014 à vingt heures trente, à son centre administratif situé au 70, rue des Oblats Est, Rouyn-Noranda, Québec, sont présents : Henri Bégin Doris Bergeron Suzelle Charbonneau Jean-Pierre Frelas Steve Jolicoeur Claudette Latreille Arthur Leclerc Yves Dumulon Tous commissaires formant quorum, sous la présidence de Daniel Camden Assistent aussi à la réunion : Yves Bédard, directeur général Lyne Garneau, secrétaire générale Martial Drolet, directeur du Service des ressources financières Édith-Martine Lapierre, directrice du Service des ressources matérielles Paul-Ange Morin, directeur du Service des ressources humaines 1. Ouverture de la réunion Le président ouvre la réunion. 2. Adoption de l ordre du jour CE-3304 Il est proposé par Yves Dumulon, d adopter l ordre du jour et d ajouter les points 5.2 Amendements et 5.3 Nomination au poste de coordonnatrice ou coordonnateur du Service des ressources matérielles, ce qui est résolu à l unanimité. 4. Service des ressources matérielles 4.1 Approbation de dépenses Il n y a rien à rapporter à ce point de l ordre du jour. 4.2 Attribution de contrat Attribution d un contrat d hygiène et salubrité centre Élisabeth-Bruyère Ce point de l ordre du jour est annulé Réfection partielle de la toiture (112MB1401) école Saint- Bernard Loisir et du Sport dans le cadre de la mesure «Maintien des bâtiments» ; Considérant la recommandation de la firme Groupe conseil TRAME Inc. suite à l ouverture des soumissions le 19 juin 2014;

2 2 CE-3305 Il est proposé par Doris Bergeron d attribuer un contrat de construction à Construction Lexis Inc. pour la réalisation des travaux relatifs au projet de réfection partielle de la toiture à l école Saint-Bernard, faisant suite à l'appel d'offres public No basé sur le prix le plus bas pour un montant de $ avant taxes, représentant un montant de ,13 $ taxes incluses, et d autoriser le président du comité exécutif et la directrice du Service des ressources matérielles à signer les documents contractuels pour et au nom de la Commission scolaire, ce qui est Réaménagement du local A327 (038TF1501) école La Source Considérant l appel d offres émis le 4 juin 2014 et l analyse des soumissions reçues le 17 juin 2014; CE-3306 Il est proposé par Claudette Latreille d attribuer un contrat de construction à Construction Gaétan St-Amant Inc. pour la réalisation des travaux de réaménagement du local A327 à l école La Source, faisant suite à l'appel d'offres basé sur le prix le plus bas pour un montant de $ avant taxes, représentant un montant de ,77 $ taxes incluses, et d autoriser le président du comité exécutif et la directrice du Service des ressources matérielles à signer les documents contractuels pour et au nom de la Commission scolaire, ce qui est Programme d aide aux employés (PAE) Considérant l analyse des soumissions reçues suite à l appel d offres RH201403; Considérant la recommandation du comité de sélection; CE-3307 Il est proposé par Henri Bégin d accorder un contrat à commande d un maximum de 5 heures par employé inscrit annuellement, soit environ 300 heures par an, à la firme BCH CONSULTANTS dans le cadre du programme d aide aux employés (PAE), au tarif ferme de 100 $ l heure pour une durée de deux (2) ans débutant le 1 er juillet 2014 et se terminant le 30 juin 2016, et d autoriser le président du comité exécutif et le directeur du Service des ressources humaines à signer le contrat pour et au nom de la Commission scolaire, ce qui est Réfection partielle de la toiture 1-11 à 1-18 (038MB1303) école La Source Loisir et du Sport dans le cadre de la mesure «Maintien des bâtiments »; Considérant la recommandation de la firme ARTCAD Groupe conseil Inc. suite à l ouverture des soumissions le 26 juin 2014;

3 3 CE-3308 Il est proposé par Yves Dumulon d attribuer un contrat de construction à Toiture Bon Prix Abitibi Inc. pour la réalisation des travaux de réfection partielle de la toiture 1-11 à 1-18 à l école La Source, faisant suite à l'appel d'offres public No basé sur le prix le plus bas pour un montant de $ avant taxes, représentant un montant de ,49 $ taxes incluses, et d autoriser le président du comité exécutif et la directrice du Service des ressources matérielles à signer les documents contractuels pour et au nom de la Commission scolaire, ce qui est Aménagement fonctionnel de la cuisine (091TF1501) centre Élisabeth-Bruyère Considérant l appel d offres émis le 11 juin 2014 et l analyse des soumissions reçues le 26 juin 2014; CE-3309 Il est proposé par Henri Bégin d attribuer un contrat de construction à BDJ Construction ( Québec Inc.) pour la réalisation des travaux d aménagement fonctionnel de la cuisine au centre Élisabeth-Bruyère, faisant suite à l'appel d'offres basé sur le prix le plus bas pour un montant de $ avant taxes, représentant un montant de ,87 $ taxes incluses, et d autoriser le président du comité exécutif et la directrice du Service des ressources matérielles à signer les documents contractuels pour et au nom de la Commission scolaire, ce qui est Réfection de la toiture aile B (091MB1401) centre Élisabeth-Bruyère Loisir et du Sport dans le cadre de la mesure «Maintien des bâtiments »; Considérant la recommandation de la firme Groupe conseil TRAME Inc. suite à l ouverture des soumissions le 26 juin 2014; CE-3310 Il est proposé par Henri Bégin d attribuer un contrat de construction à Toiture Bon Prix Abitibi Inc. pour la réalisation des travaux de réfection de la toiture de l aile B du centre Élisabeth-Bruyère, faisant suite à l'appel d'offres public No basé sur le prix le plus bas pour un montant de $ avant taxes, représentant un montant de ,38 $ taxes incluses, et d autoriser le président du comité exécutif et la directrice du Service des ressources matérielles à signer les documents contractuels pour et au nom de la Commission scolaire, ce qui est Achat de vêtements de sécurité pour les élèves des secteurs de la construction centre Polymétier Considérant la volonté du centre Polymétier de s assurer que les vêtements utilisés par les élèves du secteur de la construction sont conformes aux normes de sécurité; Considérant que le centre Polymétier a fait le choix de procéder par appel d offres pour trouver un fournisseur de vêtements de sécurité conformes aux normes et au meilleur prix possible pour les élèves; Considérant que lesdits vêtements seront revendus à chacun des élèves inscrits à ces programmes;

4 4 Considérant que les quantités indiquées dans l appel d offres correspondent à une estimation et sont inscrites à titre indicatif seulement pour le fournisseur et que la commande finale correspondra à la quantité réellement achetée par les élèves; Considérant que les achats se feront en deux périodes distinctes, soit à la rentrée scolaire de septembre 2014, représentant le volume principal d achat, et à la rentrée scolaire de janvier 2015, pour la session d hiver, et que le fournisseur accepte de maintenir ses prix pour toute l année scolaire ; CE-3311 Il est proposé par Yves Dumulon d accorder le contrat à commande au plus bas soumissionnaire conforme pour l achat de vêtements de sécurité pour les élèves des secteurs de la construction faisant suite à la demande de prix datée du 11 juin 2014, sous la réserve d une vérification effectuée par le président du comité exécutif, ce qui est 4.3 Vente d une maison construite par les élèves du centre Polymétier Vente de la maison construite par les élèves et les enseignants du programme de charpenterie-menuiserie du centre Polymétier CE-3312 Il est proposé par Henri Bégin de vendre à Madame Linda Jacques et Monsieur Robert Martial, pour la somme de $ avant taxes, représentant une somme de ,35 $ taxes incluses, la maison située au centre Polymétier construite par les élèves et les enseignants du programme de charpenterie-menuiserie du centre Polymétier, ceci faisant suite à notre appel d offres No , ce qui est Vente de la maison construite par les élèves et les enseignants du programme de charpenterie-menuiserie du centre Polymétier CE-3313 Il est proposé par Arthur Leclerc de vendre à Monsieur Guillaume Piché, pour la somme de $ avant taxes, représentant une somme de $ taxes incluses, la maison située au centre Quémont construite par les élèves et les enseignants du programme de charpenterie-menuiserie du centre Polymétier, ceci faisant suite à notre appel d offres No , ce qui est 5.2 Amendements Amendement Résolution CE-3268 CE-3314 Il est proposé par Suzelle Charbonneau d amender la résolution CE-3268, issue du procès-verbal de la rencontre du 22 avril 2014, afin de préciser que la date d entrée en fonction de M. Pierre-Luc Brunet à titre de directeur des écoles de Cloutier de Rollet de Montbeillard et Des Kekeko sera le 4 août 2014, ce qui est Amendement Résolution CE-3288 CE-3315 Il est proposé par Claudette Latreille d amender la résolution CE-3288, issue du procès-verbal de la rencontre du 20 mai 2014, afin de préciser que la date d entrée en fonction de Mme Line Lacasse à titre de directrice adjointe de l école La Source est le 2 juin 2014, ce qui est

5 5 5.3 Nomination au poste de coordonnatrice ou coordonnateur au Service des ressources matérielles Considérant que le poste de coordonnatrice ou coordonnateur au Service des ressources matérielles est vacant depuis le 26 mai 2014; Considérant que l offre d emploi No 1430 offrant un poste régulier à temps plein de coordonnatrice ou de coordonnateur au Service des ressources matérielles s est terminé le 13 juin 2014; Considérant que le processus de sélection est terminé depuis le 25 juin 2014; Considérant la recommandation unanime du comité de sélection; CE-3316 Il est proposé par Arthur Leclerc de nommer Monsieur Carlos Ruben Alvarado Barroso à titre de coordonnateur au Service des ressources matérielles à compter du 12 août 2014, ce qui est 13. Levée de la réunion CE-3317 Il est proposé par Yves Dumulon de lever l ajournement, ce qui est résolu à l unanimité. Il est 21 h 15 lorsque la réunion se termine. Daniel Camden, Président Lyne Garneau, Secrétaire générale