CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR

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1 CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 17 mars 2015 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de ville de Longueuil, 4250, chemin de la Savane. 1. Décisions et dépôts CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO Ouverture de la séance Adoption de l ordre du jour Période de questions du public Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 17 février 2015 à 19 h Dépôt du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d agglomération tenue le 19 février 2015 à 16 h tenant lieu du rapport de la mairesse sur les décisions prises par le conseil d agglomération lors de cette séance construction d aqueduc sur la montée Daniel et décrétant, à cette fin et pour le paiement d honoraires professionnels, un emprunt (SE ) Avis de motion d un règlement décrétant un emprunt pour le paiement des honoraires professionnels pour la réalisation d études préliminaires, la préparation de plans et devis et pour la surveillance de divers projets dans les bâtiments municipaux et les installations aquatiques (SE ) réfection de divers bâtiments municipaux et installations aquatiques, et décrétant, à cette fin et pour le paiement d honoraires professionnels, un emprunt (SE ) Entérinement de la lettre d entente intervenue entre la Ville et le syndicat canadien de la fonction publique, section locale 307, concernant la suspension de l article 13 de la convention collective et les modalités de comblement de postes vacants (SE ) Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires d un membre du conseil Dépôt du rapport annuel 2013 de la gestion de l eau potable (SE ) au 446, rue Saint-Jean (SE )

2 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 17 mars 2015 page 2 CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO au 240, rue de Châteauguay (SE ) au 24, rue Grant (SE ) au 30, rue Saint-Étienne (SE ) au 495, rue Saint-Charles Ouest (SE ) aux 213 à 217, rue Saint-Jean (SE ) Avis de motion d un règlement établissant la tarification applicable pour certains services offerts en matière de travaux publics (SE ) Adjudication du contrat (APP ) pour la fourniture de services professionnels en actuariat pour conseiller et assister la Ville dans la gestion des régimes de retraite et des programmes d assurance collective (SE ) Adoption du Règlement CO ordonnant des travaux d aménagement d un bassin de rétention dans le parc Gerry- Boulet, et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt (SE ) construction et d aménagement de pistes cyclables, et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt (SE ) Réquisition de l inscription d un avis de contamination des lots à , à , et du cadastre du Québec sur le registre foncier (SE ) Adoption du plan d action pour contrer le racisme et la discrimination (SE ) Avis de motion d un règlement modifiant le Règlement CM interdisant le virage à droite sur feu rouge à certaines intersections (SE ) Désignation des membres et officiers du Conseil local du patrimoine (SE ) Adjudication du contrat 2014-BAT-917 (APP ) pour la fourniture de services professionnels en architecture pour des projets dans les bâtiments municipaux situés dans l arrondissement du Vieux-Longueuil (SE )

3 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 17 mars 2015 page 3 CO CO CO CO CO CO CO CO Adjudication du contrat 2014-BAT-918 (APP ) pour la fourniture de services professionnels en architecture pour des projets dans les bâtiments municipaux situés dans les arrondissements de Saint-Hubert et de Greenfield Park (SE ) construction de trottoirs dans le boulevard Taschereau, entre le boulevard Auguste et la rue Mary, et décrétant, à cette fin et pour le paiement d honoraires professionnels, un emprunt (SE ) Avis de motion d un règlement autorisant le remplacement du système de radiocommunication de la Direction des travaux publics, et décrétant, à cette fin et pour le paiement d honoraires professionnels, un emprunt (SE ) Désignation du maire suppléant pour la période du 1 er avril au 31 juillet 2015 (SE ) Dépôt du rapport sur un don autorisé par le comité exécutif et portant sur un bien dont la valeur n excède pas $ (SE ) Approbation du budget du Conseil des arts de Longueuil pour l exercice financier 2015 (SE ) Dépôt des rapports annuels 2014 des commissions permanentes du conseil de Ville (SE ) Adjudication du contrat 2014-GEN-107 (APP ) pour l exécution de travaux de construction des infrastructures des rues Armand-Frappier et Arthur-Sicard (SE ) 2. Orientations devant être prises par le conseil quant à des sujets dont doit être saisi le conseil d agglomération CO Approbation des prévisions budgétaires 2014 de l Office municipale d habitation de Longueuil, révisées par la Société d Habitation du Québec (SE ) CO CO CO CO Appui à une demande d utilisation à des fins autres que l agriculture déposée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant une partie des lots et du cadastre du Québec (SE ) Acceptation de l aide financière proposée par le ministre de l Agriculture, des Pêcheries et de l Alimentation du Québec pour la mise en œuvre du Plan de développement de la zone agricole (SE ) Approbation d un protocole d entente à intervenir entre la Ville et la Conférence régionale des élus de l agglomération de Longueuil concernant l octroi d une aide financière pour la mise en œuvre du Plan de développement de la zone agricole (SE ) Adoption du Règlement CA ordonnant des travaux de mise à niveau des systèmes de chloration d usines de production d eau potable et de réservoirs ainsi que la réfection des équipements électriques et de contrôle de l usine Le Royer et décrétant, à ces fins et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt (SE )

4 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 17 mars 2015 page 4 CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO Adoption du Règlement CA ordonnant des travaux de relocalisation de l aqueduc relevant de la compétence du conseil d agglomération, situé dans la rue de Montbrun à Boucherville, ainsi que des travaux de prolongement de cet aqueduc dans les rues des Découvreurs et Samuel-De-Champlain et décrétant, à ces fins et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt (SE ) Adjudication du contrat 2015-GEN-300 (APP ) pour la fourniture de services professionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis, la réalisation d études préliminaires et la surveillance de divers travaux à être réalisés dans le cadre des programmes triennaux d immobilisation (SE ) Appui à une demande d utilisation à des fins autres que l agriculture déposée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec concernant le lot du cadastre du Québec (SE ) Adjudication du contrat 2014-BAT-919 (APP ) pour la fourniture de services professionnels en architecture pour la réalisation d études préliminaires, la préparation de plans et devis et pour la surveillance de divers projets dans les bâtiments municipaux (SE ) Adjudication du contrat 2015-BAT-901 (APP ) pour la fourniture de services professionnels en ingénierie pour la réalisation d études préliminaires, la préparation de plans et devis et pour la surveillance de divers projets dans les bâtiments municipaux (SE ) Adoption du Règlement CA régissant l exercice des compétences concurrentes en matière d alimentation en eau (SE ) Adoption du Règlement CA modifiant le Règlement CA prévoyant les modalités d établissement des quotesparts et de leur paiement par les municipalités liées pour le financement des dépenses de la municipalité centrale pour l exercice des compétences du conseil d agglomération (SE ) Participation au projet pilote de mise en place et d évaluation d un système d alertes téléphoniques automatisées liées à la chaleur et au smog (SE ) Approbation d une entente relative au programme de supplément au loyer pour les immeubles situés au 1030 et 1040, rue Darveau, à Longueuil (SE ) Approbation d une entente relative au programme de supplément au loyer pour l immeuble situé au 107, rue Puits à Boucherville (SE ) Octroi d une aide financière à la Société canadienne de la croixrouge, division du Québec (SE ) Approbation de l entente-type à intervenir entre la Ville et les résidences privées pour les aînés du territoire de l agglomération concernant la vérification d antécédents judiciaires de leurs membres, employés et bénévoles (SE )

5 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 17 mars 2015 page 5 CO CO CO Adjudication du contrat 2015-AGG203 (APP ) pour la collecte, le transport et le traitement des résidus domestiques dangereux (SE ) Période d interventions des membres du conseil Levée de la séance Donné à Longueuil, le 13 mars L assistante-greffière, Carole Leroux

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