LOI DE FINANCES POUR L'ANNEE 2015
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- Georgette Viau
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1 LOI DE FINANCES POUR L'ANNEE 2015 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Budget de Fonctionnement Personnel Matériel et dépenses diverses Budget d'investissement paiement Crédits d'engagement pour l'année 2016 et suivantes
2 BUDGET DE FONCTIONNEMENT - PERSONNEL POUR L'ANNÉE BUDGÉTAIRE 2015 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Chapitre: PROGRAMME CONDUITE ET PILOTAGE 81 SOUTIEN DES MISSIONS 111 Traitements, salaires et indemnités permanentes du personnel titulaire et assimilé (*) Salaires et Indemnités permanentes du personnel temporaire Agents permanents Personnel technique et de maîtrise Personnel ouvrier permanent Rémunération du personnel occasionnel Rémunération du personnel journalier Indemnités pour travaux supplémentaires Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Indemnités pour travail de nuit des techniciens de la méteorologie Indemnités pour travail de nuit des techniciens de la navigation aérienne Indemnités représentatives de frais Indemnité d'investiture Aide exceptionnelle au logement Allocations et primes de naissance Frais d'installation, de congé administratif et de rapatriement des coopérants Indemnités de sujetions spéciales aux téléphonistes Indemnité forfaitaire pour utilisation dans l'intérêt du service de la voiture automobile personnelle 60 Indemnités de risque et de sujetion Gratifications aux chauffeurs Indemnités de caisse des regisseurs, billeteurs et payeurs délégués Indemnités pour travaux pénibles Indemnités de sujetions spéciales aux téléphonistes Indemnités de déneigement Indemnités de désensamblement Règlement et exécution des décisions judiciaires et administratives --- Total paragraphe : PRESTATIONS SOCIALES 141 Allocations aux anciens agents Total paragraphe : Total Article : TOTAL CHAPITRE :
3 BUDGET DE FONCTIONNEMENT - MATÉRIEL ET DÉPENSES DIVERSES POUR L'ANNÉE BUDGÉTAIRE 2015 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Chapitre: PROGRAMME CONDUITE ET PILOTAGE 81 SOUTIEN DES MISSIONS Taxes et redevances Taxes et redevances de télécommunications Remboursement des frais, redevances et taxes de communications afférents aux postes --- téléphoniques installés au domicile de certains fonctionnaires et agents de l'etat Redevances d'eau Redevances d'électricité Taxes et redevances pour l'utilisation de lignes ou réseaux spécialisés Taxes postales et frais d'affranchissement Abonnement à l'internet Mobilier, matériel et fournitures de bureau Achat de matériel et mobilier de bureau Achat de fournitures de bureau, papeterie et imprimés Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau Location de matériel et de mobilier Achat et installation du matériel télephonique Entretien et réparation du matériel télephonique Parc de véhicules Frais d'entretien et de réparation des véhicules Achat de carburants et lubrifiants Taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles Frais d'assurance des véhicules Location de véhicules Transport et déplacement Frais de transport du personnel à l'intérieur du Maroc Frais de transport du personnel à l'étranger Indemnités kilométriques Indemnités de déplacement et changement de résidence à l'intérieur du Royaume Indemnités de mission à l'étranger Frais de transport du mobilier et du matériel Transport des élèves Indemnités de stage Indemnités de résidence pour les experts étrangers Communication et information Frais généraux d'organisation et d'animation Frais de conception et d'impression Publicité, impression et insertion Abonnement, documentation et impression Location de stands Elaboration de supports multimédia de communication Frais relatifs aux travaux de développement et de reproduction Achat des supports et panneaux de présentation des projets Frais de traduction et d'interprétation Dépenses diverses Habillement Achat de fournitures audio-visuelles, produits de laboratoire-photo et frais de tirage Frais de bibliothèque et abonnement Frais de réception et de cérémonies officielles ---
4 BUDGET DE FONCTIONNEMENT - MATÉRIEL ET DÉPENSES DIVERSES POUR L'ANNÉE BUDGÉTAIRE 2015 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Chapitre: Achat de produits énergétiques pour le chauffage Réception, hébergement, restauration et cadeaux Honoraires de consultants et d'experts Frais de conception, de production et de diffusion d'affiches et de spots publicitaires Assistance au titre du pélerinage aux Lieux Saints de l'islam FORMATION Formation et stages Total paragraphe : Frais de location des locaux pour la formation Frais de correction et de vacations Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés Formation, évaluation et organisation de manifestations Frais de cours et de séminaires Frais de stages, de formation et de séminaires Organisation de stages et de séminaires Frais de participation aux séminaires au Maroc et à l'étranger Matériel Technique Achat de fournitures pour matériel technique Réparation et entretien du matériel technique Achat de matériel technique Dépenses diverses Produits alimentaires Achat de produits énergétiques pour chauffage et cuisson Achat de films Ustensils, petits matériels et linges Achat de produits pharmaceutiques Matériel et fournitures de sport Frais d'assurances Hospitalisation et consultations médicales SYSTEMES D'INFORMATION Informatique Total paragraphe : Achat de matériel informatique et de logiciels Frais de formation et d'initiation à l'informatique Entretien et réparation du matériel informatique Acquisition de licences d'utilisation des logiciels informatiques Location de licences d'utilisation de logiciels informatiques Achat de fournitures informatiques Travaux de cablages et de réseaux informatiques BÂTIMENTS ADMINISTRATIFS Charges immobilières Total paragraphe : Impôts et taxes Locations de bâtiments administratifs et charges connexes Entretien et réparation des bâtiments administratifs Agencement, aménagement et installation Entretien des espaces verts Frais de surveillance des locaux administratifs
5 BUDGET DE FONCTIONNEMENT - MATÉRIEL ET DÉPENSES DIVERSES POUR L'ANNÉE BUDGÉTAIRE 2015 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Chapitre: Frais inhérents à l'hygiène, à la désinfection et au nettoyage de bâtiments Frais de nettoyage Total paragraphe : SUBVENTIONS 5511 Subvention de fonctionnement à l'école HASSANIA des travaux publics Subvention aux oeuvres sociales du personnel ENQUÊTES ET ANALYSES SUR LES ACCIDENTS Communication et information Total paragraphe : Honoraires de consultants et d'experts Frais de bibliothèque et abonnement Formation et stages Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés Frais de stage et de participation aux séminaires au Maroc et à l'etranger Transports et déplacements Indemnités de résidence pour les experts étrangers Frais de transport du personnel à l'intérieur du Maroc PROGRAMME ROUTES 81 SOUTIEN DES MISSIONS Taxes et redevances Total paragraphe : Total Article : Impôts et taxes Taxes postales et frais d'affranchissement Mobilier, matériel et fournitures de bureau Achat de matériel et mobilier de bureau Achat de fournitures de bureau, papeterie et imprimés Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau Location de matériel et de mobilier Achat et installation du matériel télephonique Entretien et réparation du matériel télephonique Formation et stages Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés Formation, évaluation et organisation de manifestations Frais de cours et de séminaires Frais de stages, de formation et de séminaires Organisation de stages et de séminaires Informatique Achat de matériel informatique et de logiciels Frais de formation et d'initiation à l'informatique Entretien et réparation du matériel informatique Achat de fournitures informatiques Travaux de cablages et de réseaux informatiques Parc de véhicules Frais d'entretien et de réparation des véhicules Achat de carburants et lubrifiants Transport et déplacement Frais de transport du personnel à l'intérieur du Maroc 0 000
6 BUDGET DE FONCTIONNEMENT - MATÉRIEL ET DÉPENSES DIVERSES POUR L'ANNÉE BUDGÉTAIRE 2015 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Chapitre: Frais de transport du personnel à l'étranger Indemnités kilométriques Indemnités de déplacement et changement de résidence à l'intérieur du Royaume Indemnités de mission à l'étranger Frais de transport du mobilier et du matériel Communication et information Frais de conception, de production et de diffusion d'affiches et de spots publicitaires Frais de conception et d'impression Publicité, impression et insertion Abonnement, documentation et impression Achat des supports et panneaux de présentation des projets Elaboration de supports multimédia de communication Frais généraux d'organisation et d'animation Achat de fournitures audio-visuelles, produits de laboratoire-photo et frais de tirage Frais de traduction et d'interprétation Charges immobilières Entretien et réparation des bâtiments administratifs Agencement, aménagement et installation Entretien des espaces verts Frais de surveillance des locaux administratifs Frais inhérents à l'hygiène, à la désinfection et au nettoyage de bâtiments Aménagement et entretien de bâtiments Frais de nettoyage Dépenses diverses Habillement Location de stands Frais de réception et de cérémonies officielles Achat de produits énergétiques pour le chauffage Réception, hébergement, restauration et cadeaux Honoraires de consultants et d'experts MAINTENANCE ET CONSERVATION DU PATRIMOINE ROUTIER Transport et déplacement Total paragraphe : Frais de transport du personnel à l'intérieur du Maroc Frais de transport du personnel à l'étranger Indemnités de déplacement et changement de résidence à l'intérieur du Royaume Indemnités kilométriques Indemnités de résidence pour les experts étrangers Frais de participation aux séminaires au Maroc et à l'étranger Dépenses diverses Achat de fournitures pour matériel technique Entretien et réparation du matériel technique Achat de matériel technique --- Total paragraphe : EXTENSION ET AMÉNAGEMENT DU RÉSEAU ROUTIER 4131 Entretien et réparation des véhicules et matériel d'entretien routier Frais d'entretien et de réparation des véhicules Achat de carburants et lubrifiants --- Total paragraphe : 40
7 BUDGET DE FONCTIONNEMENT - MATÉRIEL ET DÉPENSES DIVERSES POUR L'ANNÉE BUDGÉTAIRE 2015 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Chapitre: PROGRAMME PORTS ET DOMAINE PUBLIC MARITIME 81 SOUTIEN DES MISSIONS Taxes et redevances Total Article : Impôts et taxes Taxes postales et frais d'affranchissement Taxes et redevances pour l'utilisation de lignes ou réseaux spécialisés Mobilier, matériel et fournitures de bureau Achat de matériel et mobilier de bureau Achat de fournitures de bureau, papeterie et imprimés Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau Location de matériel et de mobilier Achat et installation du matériel télephonique Entretien et réparation du matériel télephonique Formation et stages Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés Formation, évaluation et organisation de manifestations Frais de cours et de séminaires Frais de stages, de formation et de séminaires Organisation de stages et de séminaires Frais de participation aux séminaires au Maroc et à l'étranger Frais de location des locaux pour la formation Informatique Achat de matériel informatique et de logiciels Frais de formation et d'initiation à l'informatique Entretien et réparation du matériel informatique Achat de fournitures informatiques Travaux de cablages et de réseaux informatiques Taxes et redevances pour l'utilisation de lignes ou réseaux spécialisés Acquisition de licences d'utilisation des logiciels informatiques Location de licences d'utilisation de logiciels informatiques Parc de véhicules Frais d'entretien et de réparation des véhicules Achat de carburants et lubrifiants Transport et déplacement Frais de transport du personnel à l'intérieur du Maroc Frais de transport du personnel à l'étranger Indemnités kilométriques Indemnités de déplacement et changement de résidence à l'intérieur du Royaume Indemnités de mission à l'étranger Frais de transport du mobilier et du matériel Communication et information Frais de conception, de production et de diffusion d'affiches et de spots publicitaires Frais de conception et d'impression Publicité, impression et insertion Abonnement, documentation et impression Achat des supports et panneaux de présentation des projets Elaboration de supports multimédia de communication Frais de bibliothèque et abonnement ---
8 BUDGET DE FONCTIONNEMENT - MATÉRIEL ET DÉPENSES DIVERSES POUR L'ANNÉE BUDGÉTAIRE 2015 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Chapitre: Achat de fournitures audio-visuelles, produits de laboratoire-photo et frais de tirage Charges immobilières Entretien et réparation des bâtiments administratifs Agencement, aménagement et installation Entretien des espaces verts Frais de surveillance des locaux administratifs Frais inhérents à l'hygiène, à la désinfection et au nettoyage de bâtiments Aménagement et entretien de bâtiments Frais de nettoyage Dépenses diverses Habillement Location de stands Frais généraux d'organisation et d'animation Frais de réception et de cérémonies officielles Achat de produits énergétiques pour le chauffage Réception, hébergement, restauration et cadeaux Honoraires de consultants et d'experts Règlement et exécution des décisions judiciaires et administratives Achat de fournitures pour l'exploitation des phares Total paragraphe : MAINTENANCE ET CONSERVATION PORTUAIRE ET MARITIME 4221 Indemnités de déplacement et changement de résidence à l'intérieur du Royaume Indemnités kilométriques --- Total paragraphe : EXPLOITATION ET SECURITE PORTUAIRE 353 Achat de fournitures pour matériel technique Frais de transport de colis postaux et d'epaves déplacement de navires et de bâtiments pour motif de sécurité Dépenses pour la sécurité des ports et la lutte contre l'incendie Entretien et réparation du matériel technique Total paragraphe : EXTENSION ET AMENAGEMENT DES PORTS 4221 Indemnités de déplacement à l'intérieur du Royaume PROGRAMME TRANSPORT ROUTIER ET SECURITE ROUTIERE 81 SOUTIEN DES MISSIONS Taxes et redevances Total paragraphe : Total Article : Impôts et taxes Taxes postales et frais d'affranchissement Taxes et redevances de télécommunications Taxes et redevances de communication par satellite Taxes et redevances pour l'utilisation de lignes ou réseaux spécialisés Mobilier, matériel et fournitures de bureau Achat de matériel et mobilier de bureau Achat de fournitures de bureau, papeterie et imprimés Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau 0 000
9 BUDGET DE FONCTIONNEMENT - MATÉRIEL ET DÉPENSES DIVERSES POUR L'ANNÉE BUDGÉTAIRE 2015 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Chapitre: Location de matériel et de mobilier Achat et installation du matériel télephonique Entretien et réparation du matériel télephonique Formation et stages Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés Formation, évaluation et organisation de manifestations Frais de cours et de séminaires Frais de stages, de formation et de séminaires Organisation de stages et de séminaires Frais de location des locaux pour la formation Informatique Achat de matériel informatique et de logiciels Frais de formation et d'initiation à l'informatique Entretien et réparation du matériel informatique Achat de fournitures informatiques Travaux de cablages et de réseaux informatiques Taxes et redevances pour l'utilisation de lignes ou réseaux spécialisés Parc de véhicules Frais d'entretien et de réparation des véhicules Achat de carburants et lubrifiants Transport et déplacement Frais de transport du personnel à l'intérieur du Maroc Frais de transport du personnel à l'étranger Indemnités kilométriques Indemnités de déplacement et changement de résidence à l'intérieur du Royaume Indemnités de mission à l'étranger Frais de transport du mobilier et du matériel Indemnités de résidence pour les experts étrangers Frais de participation aux séminaires au Maroc et à l'étranger Communication et information Frais de conception, de production et de diffusion d'affiches et de spots publicitaires Frais de conception et d'impression Publicité, impression et insertion Abonnement, documentation et impression Achat des supports et panneaux de présentation des projets Elaboration de supports multimédia de communication Frais de bibliothèque et abonnement Achat de fournitures audio-visuelles, produits de laboratoire-photo et frais de tirage Achat de matériel de photographie et d'audio-visuel Charges immobilières Entretien et réparation des bâtiments administratifs Agencement, aménagement et installation Entretien des espaces verts Frais de surveillance des locaux administratifs Frais inhérents à l'hygiène, à la désinfection et au nettoyage de bâtiments Aménagement et entretien de bâtiments Frais de nettoyage Dépenses diverses Habillement Impression de documents
10 BUDGET DE FONCTIONNEMENT - MATÉRIEL ET DÉPENSES DIVERSES POUR L'ANNÉE BUDGÉTAIRE 2015 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Chapitre: Entretien et réparation de matériel radio-téléphonique Frais de réception et de cérémonies officielles Frais généraux d'organisation et d'animation Réception, hébergement, restauration et cadeaux Achat de fournitures pour matériel technique Entretien et réparation du matériel technique Achat de matériel technique --- Total paragraphe : SUBVENTIONS ET TRANSFERTS 54 Versement aux comptes spéciaux du Trésor PROGRAMME MARINE MARCHANDE 81 SOUTIEN DES MISSIONS Taxes et redevances Total paragraphe : 20 Total Article : Impôts et taxes Taxes postales et frais d'affranchissement Taxes et redevances pour l'utilisation de lignes ou réseaux spécialisés Mobilier, matériel et fournitures de bureau Achat de matériel et mobilier de bureau Achat de fournitures de bureau, papeterie et imprimés Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau Location de matériel et de mobilier Achat et installation du matériel télephonique Entretien et réparation du matériel télephonique Formation et stages Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés Formation, évaluation et organisation de manifestations Frais de cours et de séminaires Frais de stages, de formation et de séminaires Organisation de stages et de séminaires Indemnités de résidence pour les experts étrangers Frais de participation aux séminaires au Maroc et à l'étranger Frais de location des locaux pour la formation Informatique Achat de matériel informatique et de logiciels Frais de formation et d'initiation à l'informatique Entretien et réparation du matériel informatique Achat de fournitures informatiques Travaux de cablages et de réseaux informatiques Parc de véhicules Frais d'entretien et de réparation des véhicules Achat de carburants et lubrifiants Transport et déplacement Frais de transport du personnel à l'intérieur du Maroc Frais de transport du personnel à l'étranger Indemnités kilométriques Indemnités de déplacement et changement de résidence à l'intérieur du Royaume
11 BUDGET DE FONCTIONNEMENT - MATÉRIEL ET DÉPENSES DIVERSES POUR L'ANNÉE BUDGÉTAIRE 2015 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Chapitre: Indemnités de mission à l'étranger Frais de transport du mobilier et du matériel Frais de transport des produits Communication et information Frais de conception, de production et de diffusion d'affiches et de spots publicitaires Frais de conception et d'impression Publicité, impression et insertion Abonnement, documentation et impression Achat des supports et panneaux de présentation des projets Elaboration de supports multimédia de communication Frais de bibliothèque et abonnement Achat de fournitures audio-visuelles, produits de laboratoire-photo et frais de tirage Charges immobilières Entretien et réparation des bâtiments administratifs Agencement, aménagement et installation Entretien des espaces verts Frais de surveillance des locaux administratifs Frais inhérents à l'hygiène, à la désinfection et au nettoyage de bâtiments Aménagement et entretien de bâtiments Frais de nettoyage Dépenses diverses Habillement Location de stands Frais généraux d'organisation et d'animation Frais de réception et de cérémonies officielles Réception, hébergement, restauration et cadeaux Honoraires de consultants et d'experts Achat et renouvellement du matériel et de l'outillage Achat de pièces de rechange pour matériel technique Cotisations aux organisations internationales et régionales SURVEILLANCE ET SECURITE DU TRAFIC MARITIME Taxes et redevances Total paragraphe : Impôts et taxes Taxes postales et frais d'affranchissement Taxes et redevances pour l'utilisation de lignes ou réseaux spécialisés Abonnement à l'internet Mobilier, matériel et fournitures de bureau Achat de matériel et mobilier de bureau Achat de fournitures de bureau, papeterie et imprimés Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau Location de matériel et de mobilier Achat et installation du matériel télephonique Entretien et réparation du matériel télephonique Formation et stages Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés Formation, évaluation et organisation de manifestations Frais de cours et de séminaires Frais de stages, de formation et de séminaires ---
12 BUDGET DE FONCTIONNEMENT - MATÉRIEL ET DÉPENSES DIVERSES POUR L'ANNÉE BUDGÉTAIRE 2015 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Chapitre: Organisation de stages et de séminaires Indemnités de résidence pour les experts étrangers Frais de participation aux séminaires au Maroc et à l'étranger Frais de location des locaux pour la formation Informatique Achat de matériel informatique et de logiciels Frais de formation et d'initiation à l'informatique Entretien et réparation du matériel informatique Achat de fournitures informatiques Travaux de cablages et de réseaux informatiques Parc de véhicules Frais d'entretien et de réparation des véhicules Achat de carburants et lubrifiants Transport et déplacement Frais de transport du personnel à l'intérieur du Maroc Frais de transport du personnel à l'étranger Indemnités kilométriques Indemnités de déplacement et changement de résidence à l'intérieur du Royaume Indemnités de mission à l'étranger Frais de transport du mobilier et du matériel Frais de transport des produits Communication et information Frais de conception, de production et de diffusion d'affiches et de spots publicitaires Frais de conception et d'impression Publicité, impression et insertion Abonnement, documentation et impression Achat des supports et panneaux de présentation des projets Elaboration de supports multimédia de communication Frais de bibliothèque et abonnement Achat de fournitures audio-visuelles, produits de laboratoire-photo et frais de tirage Charges immobilières Entretien et réparation des bâtiments administratifs Agencement, aménagement et installation Entretien des espaces verts Frais de surveillance des locaux administratifs Frais inhérents à l'hygiène, à la désinfection et au nettoyage de bâtiments Aménagement et entretien de bâtiments Frais de nettoyage Entretien et réparation du matériel technique Achat de fournitures pour matériel technique Dépenses diverses Habillement Location de stands Frais généraux d'organisation et d'animation Frais de réception et de cérémonies officielles Achat et renouvellement du matériel et de l'outillage Réception, hébergement, restauration et cadeaux Honoraires de consultants et d'experts Achat de pièces de rechange pour matériel technique Cotisations aux organisations internationales et régionales ---
13 BUDGET DE FONCTIONNEMENT - MATÉRIEL ET DÉPENSES DIVERSES POUR L'ANNÉE BUDGÉTAIRE 2015 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Chapitre: Total paragraphe : VERSEMENT AU TITRE DE LA FORMATION MARTIME 5512 Subvention de fonctionnement à l'isem PROGRAMME AVIATION CIVILE 72 SOUTIEN AUX MISSIONS Taxes et redevances Total paragraphe : Total Article : Impôts et taxes Taxes postales et frais d'affranchissement Taxes et redevances pour l'utilisation de lignes ou réseaux spécialisés Mobilier, matériel et fournitures de bureau Achat de matériel et mobilier de bureau Achat de fournitures de bureau, papeterie et imprimés Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau Location de matériel et de mobilier Achat et installation du matériel télephonique Entretien et réparation du matériel télephonique Formation et stages Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés Formation, évaluation et organisation de manifestations Frais de cours et de séminaires Frais de stages, de formation et de séminaires Organisation de stages et de séminaires Indemnités de résidence pour les experts étrangers Frais de participation aux séminaires au Maroc et à l'étranger Frais de location des locaux pour la formation Informatique Achat de matériel informatique et de logiciels Frais de formation et d'initiation à l'informatique Entretien et réparation du matériel informatique Achat de fournitures informatiques Travaux de cablages et de réseaux informatiques Parc de véhicules Frais d'entretien et de réparation des véhicules Achat de carburants et lubrifiants Transport et déplacement Frais de transport du personnel à l'intérieur du Maroc Frais de transport du personnel à l'étranger Indemnités kilométriques Indemnités de déplacement et changement de résidence à l'intérieur du Royaume Indemnités de mission à l'étranger Frais de transport du mobilier et du matériel Communication et information Frais de conception, de production et de diffusion d'affiches et de spots publicitaires Frais de conception et d'impression Publicité, impression et insertion Abonnement, documentation et impression ---
14 BUDGET DE FONCTIONNEMENT - MATÉRIEL ET DÉPENSES DIVERSES POUR L'ANNÉE BUDGÉTAIRE 2015 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Chapitre: Achat des supports et panneaux de présentation des projets Elaboration de supports multimédia de communication Frais de bibliothèque et abonnement Achat de fournitures audio-visuelles, produits de laboratoire-photo et frais de tirage Frais de traduction et d'interprétation Charges immobilières Entretien et réparation des bâtiments administratifs Agencement, aménagement et installation Entretien des espaces verts Frais de surveillance des locaux administratifs Frais inhérents à l'hygiène, à la désinfection et au nettoyage de bâtiments Aménagement et entretien de bâtiments Frais de nettoyage Dépenses diverses Habillement Location de stands Frais généraux d'organisation et d'animation Frais de réception et de cérémonies officielles Règlement et exécution des décisions judiciaires et administratives Réception, hébergement, restauration et cadeaux Honoraires de consultants et d'experts PROGRAMME APPUI AUX STRATEGIES SECTORIELLES DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Total paragraphe : Total Article : CONTRIBUTION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'AGENCE MAROCAINE DE DÉVELOPPEMENT DE LA LOGISTIQUE 5511 Subvention de fonctionnement au profit de l'agence Marocaine de Développement de la Logistique Total paragraphe : Total Article : TOTAL CHAPITRE :
15 BUDGET D'INVESTISSEMENT POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2015 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Chapitre: NOMENCLATURE DES SERVICES ET DES DEPENSES Crédits d'engagement pour 2016 et suivantes PROGRAMME CONDUITE ET PILOTAGE SOUTIEN AUX MISSIONS Taxes et frais de justice Frais judiciaires et honoraires d'avocats, de jurisconsultes et d'experts Taxes judiciaires Matériel, mobilier et fournitures de bureau Achat de matériel et mobilier de bureau Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés 30 Parc automobile Achat de véhicules utilitaires Achat de véhicules de tourisme Location de véhicules Achat de motocycles et cycles Achat de carburants et lubrifiants Frais d'entretien et de réparation des véhicules 40 Communication et information Frais généraux d'organisation et d'animation Location de stands Frais de conception, de production et de diffusion d'affiches et de spots publicitaires Frais relatifs aux travaux de développement et de reproduction Location de matériel informatiques et audiovisuel Frais d'édition, d'impression et de diffusion Elaboration de supports multimédia de communication Frais de conception et d'impression Achat de matériel de photographie et d'audio-visuel 50 Frais divers Achat des supports et panneaux de présentation des projets Abonnement, documentation et impression Frais de bibliothèque et abonnement Fournitures de bureau, produits d'impression, papeterie et imprimés Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau Frais de séjour et de restauration Frais de publicité et d'insertion Total paragraphe : FORMATION Formation et stages Frais de cours et de séminaires Formation, évaluation et organisation de manifestations Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés Frais de location des locaux pour la formation Frais généraux d'organisation et d'animation Frais de formation et d'initiation à l'informatique 20 Matériel Technique Achat de matériel technique et d'équipement des Instituts Achat de mobilier d'enseignement et de matériel de bureau Achat de matériel et de mobilier de bureau et de l'internat Achat de matériel de cuisine, de réféctoire et dortoirs 30 Dépenses diverses Location de stands Hébergement, restauration et frais de réception Frais de traduction et d'interprétation
16 BUDGET D'INVESTISSEMENT POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2015 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Chapitre: NOMENCLATURE DES SERVICES ET DES DEPENSES Crédits d'engagement pour 2016 et suivantes Indemnités de résidence pour les experts étrangers Frais de transport du personnel à l'étranger Indemnités de mission à l'étranger Total paragraphe : SYSTEMES D'INFORMATION Informatique Achat de matériel informatique et de logiciels Entretien et réparation du matériel informatique Acquisition de licences d'utilisation des logiciels informatiques Location de licences d'utilisation de logiciels informatiques Achat de fournitures informatiques Travaux de cablages et de réseaux informatiques Location de matériel informatique Achat et installation de matériel technique Taxes et redevances pour l'utilisation de lignes ou réseaux spécialisés Total paragraphe : BÂTIMENTS ADMINISTRATIFS Charges immobilières Achat de terrains Construction de bâtiments administratifs Achat de bâtiments administratifs Entretien et réparation des bâtiments administratifs Travaux d'aménagement et d'installation Frais de surveillance des locaux administratifs Travaux de construction des Instituts Travaux d'aménagement et d'installation des Instituts Frais de nettoyage Total paragraphe : ETUDES 452 Etudes de recherche et experimentations Etudes générales Etudes et assistance technique Etude de la qualité de l'air Etudes topographiques Etudes et Contrôles Total paragraphe : SUBVENTIONS 7511 Subvention d'équipement à l'ecole Hassania des Travaux Publics Versement dans le cadre de l'appui aux entreprises marocaines à l'international Total paragraphe : ENQUÊTES ET ANALYSES SUR LES ACCIDENTS Achat et installation d'équipements Achat et installation de matériel technique Acquisition de matériel et équipements techniques Achat de matériel et mobilier de bureau Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau 20 Etudes, enquêtes et évaluation Etudes générales Etudes et assistance technique Etudes et Contrôles Etudes de recherche et experimentations Total paragraphe :
17 BUDGET D'INVESTISSEMENT POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2015 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Chapitre: NOMENCLATURE DES SERVICES ET DES DEPENSES Crédits d'engagement pour 2016 et suivantes 72 Total article : PROGRAMME ROUTES SOUTIEN AUX MISSIONS Formation et stages Frais de formation et stages Frais de formation, d'organisation et de participation aux séminaires, stages et congrés Frais de location des locaux pour la formation Frais de traduction et d'interprétation 20 Informatique Achat de matériel informatique et de logiciels Entretien et réparation du matériel informatique Achat de fournitures pour le matériel informatique Elaboration de supports multimédia de communication Location de matériel informatique Constructions, aménagements et équipements Construction de bâtiments administratifs Achat de terrains Travaux d'aménagement et d'installation Entretien et réparation des bâtiments administratifs Frais de surveillance des locaux administratifs 40 Frais divers Frais de séjour et de restauration Abonnement, documentation et impression Frais de publicité et d'insertion Achat de matériel et mobilier de bureau Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau Fournitures de bureau, frais d'impression et de bibliothèque Achat de carburants et lubrifiants Taxes postales et frais d'affranchissement Achat des supports et panneaux de présentation des projets 60 Taxes et frais de justice Frais de justice et honoraires d'avocats Règlement et exécution des décisions judiciaires et administratives 70 Equipement des parcs et ateliers Acquisition d'engins et de matériel de travaux publics Achat de matériel pour l'équipement des parcs et ateliers Acquisition de matériel et équipements techniques Achat de véhicules utilitaires Achat de véhicules de tourisme Entretien et réparation des véhicules et matériel d'entretien routier 80 Construction de parcs et ateliers Travaux de construction des parcs et ateliers Etudes et Contrôles Commissions en monnaie étrangère pour dons Total paragraphe : MAINTENANCE ET CONSERVATION DU PATRIMOINE ROUTIER Maintenance du réseau routier Travaux, contrôle et études de maintenance des routes Assistance technique 20 Maintenance et reconstruction des ouvrages d'art Travaux, contrôle et études de maintenance et de reconstruction des ouvrages d'art Assistance technique
18 BUDGET D'INVESTISSEMENT POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2015 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Chapitre: NOMENCLATURE DES SERVICES ET DES DEPENSES Crédits d'engagement pour 2016 et suivantes 12 Total paragraphe : AMENEGEMENTS LIES A LA SECURITE ROUTIERE Travaux de désensablement, déneigement, signalisation routière, équipements de sécurité Travaux de désensablement et de déneigement Travaux de signalisation routière et équipement de sécurité 20 Aménagements liés à la sécurité routière Travaux d'aménagement des points noirs Travaux et études d'amélioration de la sécurité routière 30 Dépenses liées au programme d'amélioration de la sécurité routière sur les axes routiers stratégiques Travaux, contrôle et études de construction et d'aménagement des routes et des ouvrages d'art Assistance technique Total paragraphe : EXTENSION ET AMÉNAGEMENT DU RÉSEAU ROUTIER Extention du réseau routier Travaux, contrôle et études de construction et d'aménagement des routes et des ouvrages d'art Assistance technique 20 Programme des routes dans le monde rural Travaux, contrôle et études de construction et d'aménagement des routes et des ouvrages d'art Assistance technique 30 Programme de mise à niveau territorial (PMAT) - composante routes et ouvrages de franchissement Travaux, contrôle et études de construction et d'aménagement des routes et des ouvrages d'art Versement au titre de réalisation de routes et d'ouvrages de franchissement (1) Assistance technique Frais d'expropriation et indemnisation des droits des surfaces Dépenses liées à la réalisation de projets dans le cadre des conventions signées devant Sa Majesté Travaux, contrôle et études de construction et d'aménagement des routes et des ouvrages d'art Total paragraphe : ETUDES 452 Etudes et assistance technique Etudes générales Etudes des routes, des ouvrages d'art et d'environnement routier Total paragraphe : Total article : REGION DE SOUS-MASSA-DRAA EXTENSION ET AMÉNAGEMENT DU RÉSEAU ROUTIER Extention du réseau routier Travaux, contrôle et études de construction et d'aménagement des routes et des ouvrages d'art Assistance technique Total paragraphe : Total article : REGION DE GHARB-CHRARDA-BNI HSSEN EXTENSION ET AMÉNAGEMENT DU RÉSEAU ROUTIER Extention du réseau routier Travaux, contrôle et études de construction et d'aménagement des routes et des ouvrages d'art
19 BUDGET D'INVESTISSEMENT POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2015 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Chapitre: NOMENCLATURE DES SERVICES ET DES DEPENSES Crédits d'engagement pour 2016 et suivantes Assistance technique Total paragraphe : Total article : REGION DE L'ORIENTAL EXTENSION ET AMÉNAGEMENT DU RÉSEAU ROUTIER Construction de la rocade méditerranèenne Etudes et assistance technique relatives à l'exécution des travaux de la rocade méditerranéenne Travaux, études et contrôle de construction de la rocade méditérranèenne 20 Extention du réseau routier Travaux, contrôle et études de construction et d'aménagement des routes et des ouvrages d'art Assistance technique Total paragraphe : Total article : REGION DU GRAND CASABLANCA EXTENSION ET AMÉNAGEMENT DU RÉSEAU ROUTIER Extention du réseau routier Travaux, contrôle et études de construction et d'aménagement des routes et des ouvrages d'art Assistance technique Total paragraphe : Total article : REGION DE TAZA-AL HOCEIMA-TAOUNATE EXTENSION ET AMÉNAGEMENT DU RÉSEAU ROUTIER Construction de la rocade méditerranèenne Etudes et assistance technique relatives à l'exécution des travaux de la rocade méditerranéenne Travaux, études et contrôle de construction de la rocade méditérranèenne 20 Extention du réseau routier Travaux, contrôle et études de construction et d'aménagement des routes et des ouvrages d'art Assistance technique Total paragraphe : Total article : REGION DE TANGER-TETOUAN EXTENSION ET AMÉNAGEMENT DU RÉSEAU ROUTIER Construction de la rocade méditerranèenne Etudes et assistance technique relatives à l'exécution des travaux de la rocade méditerranéenne Travaux, études et contrôle de construction de la rocade méditérranèenne Extention du réseau routier Travaux, contrôle et études de construction et d'aménagement des routes et des ouvrages d'art Assistance technique Total paragraphe : TRAVAUX ROUTIERS D'ACCOMPAGNEMENT DE PROJETS DE DÉVELOPPEMENT 8319 Travaux, contrôle et étude de routes et d'ouvrage d'art d'accompagnement du projet de réalisation de la zone spéciale Tanger Méditérranée Travaux, contrôle et étude de routes et d'ouvrage d'art d'accompagnement du projet Renault Total paragraphe : 20 Total article : PROGRAMME PORTS ET DOMAINE PUBLIC MARITIME SOUTIEN AUX MISSIONS
20 BUDGET D'INVESTISSEMENT POUR L'ANNEE BUDGETAIRE 2015 MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE Chapitre: NOMENCLATURE DES SERVICES ET DES DEPENSES Crédits d'engagement pour 2016 et suivantes Formation et stages Frais de formation et stages Frais de location des locaux pour la formation 20 Informatique Achat de matériel informatique et de logiciels Entretien et réparation du matériel informatique Achat de fournitures informatiques 30 Constructions, aménagements et équipements Construction de bâtiments administratifs Entretien et aménagement des bâtiments administratifs Frais de surveillance des locaux administratifs 40 Frais divers Frais de séjour et de restauration Abonnement, documentation et impression Frais de publicité et d'insertion Achat de matériel et mobilier de bureau Entretien et réparation du mobilier et du matériel de bureau Fournitures de bureau, frais d'impression et de bibliothèque Achat de carburants et lubrifiants Frais d'entretien et de réparation des véhicules Règlement et exécution des décisions judiciaires et administratives Total paragraphe : MAINTENANCE ET CONSERVATION PORTUAIRE ET MARITIME Maintenance des infrastructures et superstructures Travaux et études de maintenance des ports Travaux et études de maintenance des ports et abris de pêche Total paragraphe : EXPLOITATION ET SECURITE PORTUAIRE Dragage des ports Travaux et études de dragage Travaux de bathymétrie Achat de dragues 20 Matériel de dragage et engins flotants 2 21 Achat d'engins flottants Achat et installation de matériel spécial Entretien et réparation du matériel technique 30 Frais d'exploitation des engins flottants Frais de contrôle et d'expertise des engins flottants 40 Outillage et engins de servitude Maintenance de l'outillage et engins de servitude des ports et abris de pêche Achat d'outillage et de matériel de servitude 50 Environnement et sécurité Travaux et études de protection des plages Travaux de protection des ports contre la pollution et les incendies Travaux de construction, d'aménagement et d'entretien des phares Achat de fournitures pour l'exploitation des phares Achat et installation de matériel technique Travaux de balisage des plages Travaux de protection des côtes contre l'érosion, la pollution et les incendies Etudes et Contrôles Etudes de la qualité des eaux des beignades et de prévention de la pollution Construction d'ouvrages spécialisés Travaux et études de construction d'ouvrages spécialisés
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