TABLE DES MAT IÈRES. P R O L O g U E T H É O R I E C O M P T A B L E F O N D A M E N T A L E TITRE 1 PRINCIPES COMPTABLES

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1 TABLE DES MAT IÈRES PRÉFACE...23 AVANT- PROPOS DE LA TROISIÈME ÉDITION...27 INTRODUCTION TITRE STRUCTURE PRÉSENTATION DU CADRE NORMATIF PARTICULARITÉS GRAPHIQUES DE LA JOURNALISATION PRÉCISIONS QUANT À CERTAINES OPTIONS ENCART «PLAN COMPTABLE» ENCART «MODÈLES DE COMPTES ANNUELS» UTILISATION...34 P R O L O g U E T H É O R I E C O M P T A B L E F O N D A M E N T A L E TITRE 1 PRINCIPES COMPTABLES Chapitre 1 NOTION ET CLASSIFICATION...39 Chapitre 2 ÉNONCÉ DES PRINCIPES ET EXEMPLES DE TRADUCTION DANS LES TEXTES LÉGAUX BELGES Section 1 FONDEMENTS Entité entreprise Unité de mesure monétaire Permanence des méthodes Continuité de l entreprise

2 Section 2 SAISIE DES FAITS COMPTABLES Justification Universalité Non- compensation Spécialisation de l exercice...45 Section 3 ÉVALUATION Évaluation distincte Prudence Objectivité Importance relative...47 Section 4 INFORMATION Périodicité Comparabilité Image fidèle...49 Chapitre 3 APPROCHE INTERNATIONALE Section 1 FONDEMENTS Comptabilité dite «d engagement» Continuité de l exploitation...50 Section 2 CARACTÉRISTIQUES QUALITATIVES DES ÉTATS FINANCIERS Intelligibilité Pertinence Fiabilité Comparabilité TITRE 2 MÉCANISMES DE LA COMPTABILITÉ EN PARTIE DOUBLE LA «MÉCANIQUE» DU DÉBIT ET DU CRÉDIT Chapitre 1 APPROCHE PATRIMONIALE Section 1 LES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DU BILAN DU POINT DE VUE COMPTABLE, JURIDIQUE ET ÉCONOMIQUE Personnification comptable et patrimoine initial de l entreprise Dualité des sources de financement d une entreprise

3 3. Diversification de l actif ou utilisation des disponibilités initiales Synthèse : qu exprime le bilan?...55 Section 2 LES POSTES DU BILAN «EN ACTION» ou ANALYSE DES VARIATIONS DES POSTES DU BILAN Analyse de quelques opérations Typologie des opérations improductives et énoncé des équations comptables correspondantes Les rubriques du bilan...58 Section 3 LES COMPTES Raison d être des comptes Mécanisme de fonctionnement des comptes Synthèse : tableau récapitulatif «Du bilan d ouverture au bilan de clôture» Traduction des équations comptables en termes d imputations dans les comptes de bilan Notion de la comptabilité en partie double Phases du raisonnement comptable Illustration du fonctionnement des comptes de bilan Section 4 LE JOURNAL Raison d être du journal Adaptation du raisonnement comptable à la transcription des opérations dans le journal Modèle d une écriture de journal Illustration des enregistrements au journal Synthèse...65 Section 5 LA BALANCE DE VÉRIFICATION ET PAR SOLDES Utilité Représentation synthétique de la balance de vérification et par soldes Illustration...66 Section 6 SCHÉMA ANALYTIQUE DU CYCLE COMPTABLE ÉLÉMENTAIRE SELON L APPROCHE BILANTAIRE...67 Chapitre 2 APPROCHE DU RÉSULTAT Préliminaire...68 Section 1 NOTION DE RÉSULTAT ET SON IMPACT COMPTABLE Notion d opération productive Illustration sur la base d un exemple simple

4 Section 2 TRANSPOSITION EN COMPTABILITÉ DES COMPOSANTES DU RÉSULTAT Principe : création des comptes de résultats Illustration de l approche élémentaire Fonctionnement des comptes de résultats Incidence des opérations productives sur les équations comptables et les règles d imputation dans les comptes de bilan et de résultats Impact de l introduction des comptes de résultats sur le raisonnement comptable Complètement du modèle d écriture du journal Illustration du fonctionnement des comptes de résultats dans une approche plus élaborée Comptabilité en partie double : complètement de la définition Chapitre 3 AFFECTATION DU RÉSULTAT Section 1 APPROCHE THÉORIQUE Représentation graphique Nécessité de l affectation du résultat pour l établissement du bilan...77 Section 2 ILLUSTRATION SUR LA BASE D UN EXEMPLE CHIFFRÉ SIMPLE Représentation graphique Enregistrement comptable...79 Conclusion générale...80 Chapitre 4 SYNTHÈSES 1. Théorie des emplois et des ressources Traduction des équations comptables en termes d imputations dans les comptes et d inscriptions au journal Traduction en comptabilité en partie double des équations d analyse des opérations Chapitre 5 PLAN COMPTABLE 1. Définition du plan comptable Structure générale du PCMN Mécanisme de codification numérique des comptes ou classification décimale appliquée au plan comptable Définition du compte Appropriation du plan comptable L encart «plan comptable»

5 C O R P S D E L O U V R A g E C A D R E N O R M A T I F E T J O U R N A L I S A T I O N D E S O P É R A T I O N S D E L E N T R E P R I S E PARTIE 1 NAISSANCE DE L ENTREPRISE CONSTITUTION INTRODUCTION CONSTITUTION D UNE ENTREPRISE INDIVIDUELLE CONSTITUTION DES SOCIÉTÉS ET OPÉRATIONS CONNEXES CONSTITUTION PROPREMENT DITE OPÉRATIONS POUVANT RÉSULTER D UNE LIBÉRATION PARTIELLE DU CAPITAL Appel de fonds Versements anticipés Défaillance d un actionnaire FRAIS DE CONSTITUTION PARTIE 2 VIE DE L ENTREPRISE OPÉRATIONS EN COURS D EXERCICE INTRODUCTION STOCKS ET COMMANDES EN COURS D EXÉCUTION ACHATS D APPROVISIONNEMENTS ET DE MARCHANDISES VENTES D ÉLÉMENTS DE STOCKS CONSOMMATIONS D APPROVISIONNEMENTS PRODUCTION : EN- COURS DE FABRICATION ET PRODUITS FINIS *104 EMBALLAGES Emballages non récupérables Emballages récupérables *105 DÉCHETS *106 COMMANDES EN COURS D EXÉCUTION SERVICES ET FOURNITURES NON STOCKÉES SERVICES REÇUS ET BIENS DIVERS ACQUIS PAR LA SOCIÉTÉ Locations

6 11000 Locations immobilières Locations mobilières Malis sur emballages rendus Charges d entretien et de réparations Achats de services et de fournitures non stockées Assurances diverses Personnel intérimaire et personnes mises à la disposition de l entreprise Rémunérations, primes pour assurances extralégales, pensions de retraite et de survie des administrateurs, gérants et associés actifs qui ne sont pas attribuées en vertu d un contrat de travail Honoraires, vacations et émoluments Commissions allouées par la société SERVICES PRESTÉS PAR la société Revenus locatifs Revenus des locations immobilières Revenus des locations mobilières Commissions et courtages obtenus par la société Prestations échelonnées ou successives Prestations diverses de services RÉMUNÉRATIONS, CHARGES SOCIALES ET AUTRES RELATIONS AVEC LE PERSONNEL RÉMUNÉRATIONS ET COTISATIONS PATRONALES À L ONSS L entreprise assure la gestion administrative et comptable des rémunérations I. Le montant des cotisations pour l avant-dernier trimestre est inférieur à II. Le montant des cotisations pour l avant-dernier trimestre est supérieur à L entreprise fait appel à un secrétariat social AUTRES CHARGES SOCIALES ET FRAIS DE PERSONNEL *122 PÉCULES DE VACANCES Personnel appointé Personnel ouvrier GRATIFICATIONS DE FIN D ANNÉE *124 TITRES- REPAS *125 DÉPART DU PERSONNEL *126 AUTRES RELATIONS AVEC LES MEMBRES DU PERSONNEL *127 PRÉPENSIONS RÉMUNÉRATIONS, CHARGES SOCIALES ET DIVERSES DES DIRIGEANTS ET DES ADMINISTRATEURS INDÉPENDANTS RÉMUNÉRATIONS, CHARGES SOCIALES ET AUTRES DE L EXPLOITANT D UNE ENTREPRISE INDIVIDUELLE

7 13 COMPTES COURANTS COMPTES DE L EXPLOITANT DE L ENTREPRISE INDIVIDUELLE COMPTES COURANTS DES ASSOCIÉS *132 COMPTES COURANTS DES ADMINISTRATEURS (OU GÉRANTS) FRAIS D ÉTABLISSEMENT FRAIS DE CONSTITUTION ET D AUGMENTATION DE CAPITAL Frais de constitution Frais d augmentation de capital FRAIS D ÉMISSION D EMPRUNTS AUTRES FRAIS D ÉTABLISSEMENT *143 FRAIS DE RESTRUCTURATION IMMOBILISATIONS INCORPORELLES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ACQUISITIONS Acquisitions de tiers Acquisitions soumises aux droits d enregistrement Acquisitions soumises à la TVA Production immobilisée Acquisitions par prélèvement sur les stocks Acquisitions par apport IMMOBILISATIONS EN COURS AMÉNAGEMENTS AMORTISSEMENTS RÉDUCTIONS DE VALEUR PLUS- VALUES DE RÉÉVALUATION CESSIONS Cessions volontaires Cessions forcées (expropriations) DÉSAFFECTATIONS *168 AUTRES DROITS RÉELS ET D USAGE SUR DES IMMEUBLES Usufruit Usufruit acquis Usufruit conservé Cession d usufruit Nue- propriété Nue- propriété acquise Nue- propriété conservée Emphytéose Droit de superficie Servitude Construction érigée sur terrain d autrui

8 17 VALEURS DISPONIBLES (mouvements de liquidités) ENCAISSEMENTS ET PAIEMENTS IMMÉDIATS VIREMENTS INTERNES RÈGLEMENTS DE DETTES PAR CHÈQUES, VIREMENTS OU CARTES DE CRÉDIT REMISES À L ENCAISSEMENT INTÉRÊTS SUR COMPTES AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT TIMBRES- POSTE COMPTES D ATTENTE CRÉANCES ET DETTES CRÉANCES EN COMPTE Créances perdues Créances douteuses EFFETS DE COMMERCE Création d effets Endossement d effets à un créancier Négociation d effets Règlement des effets Refus de paiement des effets Aval *182 RETENUES DE GARANTIE CAUTIONNEMENTS EN NUMÉRAIRE *184 CRÉANCES ET DETTES ÉVALUÉES AVEC APPLICATION DE L INTÉRÊT COMPOSÉ Créances et dettes dont la valeur nominale comprend conventionnellement des intérêts Créances acquises à une valeur inférieure à la valeur nominale Créances et dettes à plus d un an non productives d intérêt ou assorties d un intérêt anormalement faible Créances et dettes à chargement forfaitaire *185 CRÉANCES ET DETTES À MOYEN ET LONG TERME LIBELLÉES EN DEVISES ACOMPTES ACOMPTES VERSÉS Acomptes versés sur achats pour stocks Acomptes versés sur immobilisations corporelles et incorporelles Autres acomptes versés ACOMPTES REÇUS *192 ACOMPTES LIBELLÉS EN DEVISES Acomptes versés Acomptes reçus

9 20 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES *200 PROVISIONS POUR PENSIONS ET OBLIGATIONS SIMILAIRES PROVISIONS POUR CHARGES FISCALES Impôts belges *2011 Impôts étrangers PROVISIONS POUR GROSSES RÉPARATIONS ET GROS ENTRETIEN PROVISIONS POUR AUTRES RISQUES ET CHARGES Provisions pour risques et charges concernant l exploitation Provisions pour risques et charges exceptionnels *2032 Provisions à caractère financier IMPÔTS IMPÔTS PAYÉS OU DUS À L OCCASION DE L ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES IMPÔTS SUR LE RÉSULTAT Impôts belges sur le résultat de l exercice Impôts belges sur le résultat d exercices antérieurs *2112 Impôts étrangers sur le résultat de l exercice *2113 Impôts étrangers sur le résultat d exercices antérieurs *2114 Impôts contestés *2115 Impôts différés CHARGES FISCALES D EXPLOITATION Précompte immobilier Autres charges fiscales d exploitation TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE Opérations de la période TVA Opérations de fin de période TVA VALEURS MOBILIÈRES ACTIONS ET PARTS Acquisitions Revenus Réductions de valeur Réévaluation des immobilisations financières Cessions *2205 Actifs financiers non monétaires en devises (participations et actions) Autres opérations TITRES À REVENU FIXE Acquisition Revenus Réductions de valeur Cessions Remboursements

10 222 ENTREPRISES ET SOCIÉTÉS APPARENTÉES *223 DROITS DE SOUSCRIPTION ET WARRANTS DÉTENUS Acquisitions Exercice (utilisation) Cessions Extinction des droits (suite à leur non- utilisation dans le délai prévu) *224 ACTIONS ET PARTS PROPRES Actions acquises en vue de leur destruction immédiate Actions acquises en vue de leur attribution au personnel Autres acquisitions d actions propres Sort des dividendes afférents aux actions propres Modifications de la valeur comptable des actions propres OPÉRATIONS RELATIVES AU CAPITAL DES SOCIÉTÉS AUGMENTATIONS DE CAPITAL Augmentation de capital par de nouveaux apports Augmentation du capital par apports en numéraire Augmentation du capital par apports en nature Augmentation du capital sans apport externe nouveau Incorporation d éléments des fonds propres autres que des bénéfices Incorporation de bénéfices *2302 Cas particuliers d augmentation de capital comportant un apport libellé en devises Conversion en actions d obligations libellées en devises Apport d une créance libellée dans une devise étrangère Frais d augmentation de capital RÉDUCTIONS DE CAPITAL Réductions du capital entraînant une diminution des moyens d action de la société Réduction du capital par remboursement aux associés Réduction du capital par dispense totale ou partielle du versement du solde des apports Annulation d actions propres acquises par la société Annulation d une plus- value «disparue», incorporée entre-temps au capital Réductions du capital n entraînant aucune diminution des moyens d action de la société Réduction du capital en vue d apurer des pertes Réduction du capital en vue de constituer une réserve pour couvrir une perte prévisible Frais de réduction de capital *232 DROITS DE SOUSCRIPTION ET WARRANTS ÉMIS

11 *233 AMORTISSEMENT DU CAPITAL ÉLÉMENTS DE FONDS PROPRES AUTRES QUE LE CAPITAL SOCIAL PRIMES D ÉMISSION *241 PLUS- VALUES DE RÉÉVALUATION Plus- values de réévaluation sur immobilisations corporelles Immobilisations non amortissables Immobilisations amortissables Plus- values de réévaluation sur immobilisations financières RÉSERVES Réserve légale *2421 Réserves indisponibles Réserve pour actions propres Autres réserves indisponibles *2422 Réserves immunisées Réserves disponibles RÉSULTAT REPORTÉ AVANCES AUX ASSOCIÉS SUR RÉPARTITION DE L ACTIF NET EMPRUNTS OBLIGATAIRES ÉMISSION INTÉRÊTS INCIDENCE SUR LES ÉCRITURES DE FIN D EXERCICE ET DU DÉBUT DE L EXERCICE SUIVANT REMBOURSEMENT Remboursement à l échéance ou par annuités ou par tranches successives *2531 Amortissement par rachats successifs en bourse EMPRUNTS OBLIGATAIRES CONVERTIBLES *255 OBLIGATIONS ET COUPONS PRESCRITS *26 SUBSIDES SUBSIDES EN CAPITAL Subsides en capital rattachés à des investissements en immobilisations bis Restitution de subsides Subsides en capital non rattachés à des investissements en immobilisations SUBSIDES D EXPLOITATION SUBSIDES EN INTÉRÊTS SUBSIDES pour les frais de recherche et de développement AUTRES OPÉRATIONS DE FINANCEMENT ET OPÉRATIONS FINANCIÈRES DIVERSES *270 AFFACTURAGE (factoring) *271 LOCATION- FINANCEMENT (leasing) *272 SALE AND LEASEBACK

12 273 PRÊTS, EMPRUNTS ET DÉPÔTS À TERME Prêts Emprunts Avances des associés à la société Dépôts à terme OPÉRATIONS DE CRÉDIT Éléments communs à la plupart des crédits Crédit d encaissement Crédits de caisse Crédits d escompte Crédits d acceptation et documentaire Crédits d acceptation Crédit documentaire Crédits d avances Crédits de cautionnement et d aval Crédit de cautionnement Crédit d aval (ou par aval) Crédits d investissement Crédits hypothécaires OPÉRATIONS SUR TITRES DE CAPITALISATION OPÉRATIONS EN MONNAIES ÉTRANGÈRES OPÉRATIONS DE CHANGE Opérations «devise contre euro» Opérations «devise contre devise» Risques liés aux opérations de change OPÉRATIONS EN DEVISES MATIÈRES À TRAITEMENT COMPTABLE DIVERSIFIÉ SOUS- TRAITANCES *291 INTÉRÊTS INTERCALAIRES *292 LOGICIELS Logiciels d application acquis auprès de tiers ou obtenus en vertu d un droit d usage (contre rémunération unique) I. Logiciels d application à usage interne II. Logiciel d application destiné à la commercialisation Logiciels d application développés par l entreprise elle- même I. Logiciels d application à usage interne (en principe, uniquement logiciels spécifiques) II. Logiciels destinés à la commercialisation *293 DÉCHETS Entreprises qui «produisent» des déchets I. L entreprise ne traite pas elle- même ses déchets mais charge un tiers de leur enlèvement

13 II. L entreprise traite elle- même ses déchets Entreprises de services en matière de déchets I. L entreprise procède à l enlèvement des déchets ainsi qu à leur versage ou leur écoulement immédiat «en l état» (c.- à- d. sans stockage ni traitement) II. L entreprise procède à l enlèvement des déchets et à leur «stockage» en attendant leur cession ultérieure à un tiers qui les traitera Sociétés qui acquièrent les déchets en vue de les détruire, de les utiliser dans leur propre cycle de fabrication ou de les recycler I. Les déchets acquis sont détruits II. Les déchets acquis sont utilisés dans le cycle de fabrication Déchets d équipements électriques et électroniques Cotisations Recupel Équipements électriques et électroniques domestiques Équipements électriques et électroniques professionnels *294 REDEVANCES (ou royalties) *295 RESSOURCES NATURELLES La société est propriétaire du terrain d extraction La société n est pas propriétaire du terrain d extraction PIÈCES DE RECHANGE AUTRES ÉLÉMENTS SUSCEPTIBLES D ÊTRE TRAITÉS COMME IMMOBILISATIONS OU COMME STOCKS Matériel de démonstration et d exposition Animaux AUTRES ÉLÉMENTS SUSCEPTIBLES D ÊTRE TRAITÉS COMME ACTIFS NON CIRCULANTS OU COMME CHARGES Petit outillage Licences Frais de constitution et d augmentation de capital QUELQUES ÉLÉMENTS ESSENTIELS DE COMPTABILITÉ ENVIRONNEMENTALE PARTIE 3 VIE DE L ENTREPRISE DROITS ET ENGAGEMENTS HORS BILAN INTRODUCTION GARANTIES GARANTIES CONSTITUÉES PAR DES TIERS POUR COMPTE DE LA SOCIÉTÉ

14 301 GARANTIES CONSTITUÉES PAR LA SOCIÉTÉ Garanties personnelles constituées pour compte de tiers Garanties réelles constituées sur avoirs propres GARANTIES REÇUES Dépôts statutaires Autres garanties reçues *31 BIENS ET VALEURS DÉTENUS PAR DES PERSONNES AUTRES QUE LEUR PROPRIÉTAIRE BIENS ET VALEURS DE LA SOCIÉTÉ DÉTENUS PAR DES TIERS Biens et valeurs détenus par des tiers en leur nom mais aux risques et profits de la société déposante Biens et valeurs remis à des tiers en dépôt, en consignation ou à façon Droits et engagements relatifs aux droits d usage à long terme accordés BIENS ET VALEURS DE TIERS DÉTENUS PAR LA SOCIÉTÉ Droits et engagements relatifs aux droits d usage à long terme obtenus Biens et valeurs de tiers reçus en dépôt, en consignation ou à façon Biens et valeurs détenus par la société pour compte ou aux risques et profits de tiers ENGAGEMENTS D ACQUISITION ET DE CESSION D IMMOBILISATIONS *33 OPÉRATIONS À TERME MARCHÉS À TERME DE MARCHANDISES Opérations non couvertes Achats à terme de marchandises Ventes à terme de marchandises Opérations couvertes MARCHÉS À TERME DE DEVISES Opérations de change à terme ne constituant pas des opérations de couverture spécifique Méthode simplifiée Méthode exhaustive Opérations de change à terme constituant des opérations de couverture spécifique *34 AUTRES DROITS ET ENGAGEMENTS GARANTIES TECHNIQUES ATTACHÉES À DES VENTES DIVIDENDES RÉCUPÉRABLES CRÉDITS LOCATION- FINANCEMENT SALE AND LEASEBACK

15 PARTIE 4 VIE DE L ENTREPRISE TRAVAUX DE FIN D EXERCICE ET DU DÉBUT DE L EXERCICE SUIVANT 40 RÉGULARISATIONS (ou ÉCRITURES D INVENTAIRE) RECLASSEMENT DES CRÉANCES ET DES DETTES DOTATIONS ET REPRISES Amortissements Réductions de valeur Provisions pour risques et charges AJUSTEMENT DES INVENTAIRES DE STOCKS ET DES COMMANDES EN COURS D EXÉCUTION Variations de stock Variation des commandes en cours d exécution RATTACHEMENT À L EXERCICE DES PRORATA DE CHARGES ET DE PRODUITS QUI LUI INCOMBENT Charges à reporter Produits acquis Charges à imputer Produits à reporter Fonctionnement concomitant des comptes 491 et 492 : cas du prorata d intérêt couru soumis au précompte mobilier CRÉANCES À RECEVOIR Produits à recevoir Factures à établir CHARGES À PAYER Régularisation des charges salariales, sociales et fiscales Factures à recevoir Notes de crédit à établir *406 PLUS- VALUES DE RÉÉVALUATION «ACTIVATION» DES CHARGES AFFECTATION DU RÉSULTAT DANS UNE SOCIÉTÉ ET OPÉRATIONS CONNEXES OPÉRATIONS D AFFECTATION ET DE PRÉLÈVEMENT *411 CAS PARTICULIERS DE PRISE EN CHARGE DES PERTES PAR LES ASSOCIÉS OU DES TIERS OPÉRATIONS CONNEXES À L AFFECTATION DU RÉSULTAT Opérations liées à l attribution aux ayants droit de leur quote- part dans le bénéfice Cas général *41201 Cas particulier

16 4121 Opérations résultant du non- encaissement des dividendes et tantièmes CAS PARTICULIERS RELATIFS AUX DIVIDENDES Distribution de dividendes en cours d exercice Dividendes intercalaires Acomptes sur dividendes Dividendes privilégiés Dividendes privilégiés non récupérables Dividendes privilégiés récupérables Dividende optionnel Dividendes partiels Calcul du dividende en deux temps Existence de plusieurs catégories d ayants droit AFFECTATION DU RÉSULTAT DANS UNE ENTREPRISE INDIVIDUELLE AFFECTATION DU RÉSULTAT DANS UNE SPRL UNIPERSONNELLE ÉCRITURES DU DÉBUT DE L EXERCICE SUIVANT RÉOUVERTURE DES COMPTES CONTREPASSATION DE CERTAINES ÉCRITURES DE RECLASSEMENT TRAITEMENT DES COMPTES DE RÉGULARISATION PRIS DANS LEUR ACCEPTION LA PLUS LARGE Virement pour solde des comptes 491 et Contrepassation des reports de prorata de charges constatées d avance et de produits à constater Sort des comptes utilisés pour acter des ajustements d inventaire autres que des prorata de charges et de produits PARTIE 5 FIN DE L ENTREPRISE CESSATION D ACTIVITÉ 50 NOTIONS ET PRINCIPES APPLICABLES À TOUTES LES ENTREPRISES EN CESSATION D ACTIVITÉ LIQUIDATION DE L ENTREPRISE INDIVIDUELLE DISSOLUTION ET LIQUIDATION DES SOCIÉTÉS TRAVAUX PRÉLIMINAIRES LIQUIDATION CLÔTURE DE LA LIQUIDATION AVANCE(S) SUR LA RÉPARTITION DE L ACTIF NET APPENDICE I. Relevé des notes infrapaginales relatives aux comptes du P.C.M.N. reprises dans l Arrêté royal du

17 II. Canevas de «Résumé des règles d évaluation» III. Tableaux synoptiques complémentaires de classification comptable d éléments patrimoniaux et de résultats IV. Liste des cas d illustration chiffrés et des applications récapitulatives BIBLIOGRAPHIE INDEX ALPHABÉTIQUE TABLEAU RÉCAPITULATIF DES UTILISATIONS POSSIBLES DES QUATRE PUBLICATIONS DE J. ANTOINE et al