La pr opriété. c o mme vou s vou s l imaginez! Entrez dans du neuf comme locataire et devenez propriétaire...

Transcription

1 B o u r g H a b i t a t Location Accession La pr opriété c o mme vou s vou s l imaginez! Entrez dans du neuf comme locataire et devenez propriétaire...

2 Location-accession, un principe simple et sûr... Location-accession, un dispositif efficace... Comment ça marche? Vous souhaitez devenir propriétaire de votre résidence principale neuve? Bourg Habitat, constructeur expérimenté, vous propose des solutions adaptées à vos envies et à vos ressources grâce au Prêt Social de Location Accession (PSLA). Ce dispositif offre de nombreuses garanties, des avantages fiscaux et ouvre droit à l Aide Personnalisée au Logement. Garanties et atouts Relogement et rachat Acquisition sécurisée Accompagnement Prix de vente minoré personnalisé Droit à l APL Prêt à habiter Partenaire financier Qui peut en bénéficier? La location-accession s adresse aux personnes dont le revenu fiscal de référence ne dépasse pas les plafonds fixés. Contactez-nous pour une étude personnalisée. Le client est d abord locataire. Il paie une redevance composée : D une part locative, correspondant au loyer, en contrepartie du droit de jouissance du logement, D une part acquisitive, correspondant à l épargne, déduite du prix de vente lors du transfert de propriété. Dans un deuxième temps, le client deviendra propriétaire (levée d option). Il remboursera ensuite des mensualités d emprunt. Il faut compter trois étapes dans la démarche : 1/ Le contrat de réservation est un contrat signé avec Bourg Habitat à la réservation du logement. 2/ Le contrat de location-accession est signé devant le notaire à la mise à disposition du logement. 3/ à la levée d option, le locataire signe alors devant le notaire le transfert de propriété. Quels sont les avantages? 1 Une acquisition défiscalisée et sécurisée Le prix de vente du logement est plafonné, il est fixé à la signature du contrat préliminaire sans risque de plus-value en cours de chantier. Vous bénéficiez d une TVA à taux réduit et d une exonération de la taxe foncière sur la Propriété bâtie (TFPB) pendant 15 ans à compter de l achèvement du logement. 2 Un logement neuf livré «clé en main» Votre appartement ou pavillon individuel est livré «clé en main», les peintures et les papiers peints sont réalisés, la clôture est posée, le terrain engazonné 3 Un accompagnement individualisé Nos chargés de clientèle sont disponibles et vous accompagnent tout au long de votre projet. Ils vous conseillent dans vos choix. 4 L engagement d un partenaire financier Bourg Habitat s assure que vous disposez de l engagement d une banque pour financer l acquisition. Ainsi, lorsque vous déciderez d acheter, vous serez sûr de disposer d une offre de prêt dont la mensualité de remboursement ne dépassera pas la dernière redevance locative. 5 Le droit à l Aide Personnalisée au Logement Vos droits à l APL peuvent être ouverts dès la phase locative. 6 Un prix de vente minoré de 1 % par année de location 7 Des garanties de relogement et de rachat En cas d événements particuliers (décès, divorce, chômage, mobilité professionnelle ), l accédant peut utiliser la garantie de rachat dans les quinze ans à compter de la levée d option. Bourg Habitat rachète le logement à un prix défini à l avance et fera trois propositions de relogement. Si le logement n est pas acquis, Bourg Habitat restituera la part acquisitive versée, la garantie de relogement peut être mise en œuvre. Meillonnas - Le Verger d Alix

3 Le Clos de la Rippe à Montagnat : le choix du BBC* Le Clos des Frênes à Lent : convivialité et proximité Témoignage En quelques mots... Développement durable Le lotissement Le Clos de la Rippe est situé au cœur du village de Montagnat, à 10 minutes de Bourg-en-Bresse. Cette opération est labellisée BBC (Bâtiment Basse Consommation) grâce à l architecture bioclimatique des logements. Les habitations individuelles et intermédiaires sont équipées d un chauffage électrique de type pompe à chaleur (air/eau). Les logements collectifs sont reliés à une petite chaufferie collective au gaz avec compteur de calories. Une mare naturelle vient compléter un système de gestion des eaux de pluie autonome. Le lotissement a obtenu le label Qualitel et la certification Habitat et environnement. Programme Le lotissement est constitué de 36 logements locatifs, 4 pavillons en accession sociale et 6 lots libres. Témoignage Grégory B. et Murielle S. étaient locataires de Bourg Habitat depuis 8 ans. En appartement à Bourg-en-Bresse, ils souhaitaient s installer dans une maison à la campagne. «Il y a trois ans, nous avons reçu un dépliant d information sur le programme de construction à Montagnat. Nous avions commencé à faire quelques démarches, pour faire construire ou acheter de l ancien. Mais le programme du Clos de la Rippe nous a vraiment intéressés.» Ils réservent alors une maison de 86 m 2 sur plan en juillet La surface et les trois chambres leur permettent aussi d accueillir sans problème la fille de Grégory, âgée de 10 ans. Suite à un désistement en février 2012, Bourg Habitat leur propose une autre maison avec un terrain plus grand, sans vis-à-vis, d une même surface et dans le même quartier. «Nous avons tout de suite accepté car nous trouvions l emplacement plus intéressant.» Depuis mars 2013, ils sont devenus propriétaires de leur maison. Un investissement d avenir Résolument ancrés dans un parcours résidentiel, Grégory et Murielle se voient bien vivre une dizaine d années dans cette maison. «C est pour nous une première étape, car nous souhaitons en fait pouvoir nous installer plus tard dans une maison ancienne, en pierre. Nous avons choisi d investir dans le BBC car ce sont des produits qui se revendent très bien», assure Grégory, par ailleurs professionnel du bâtiment. Les maisons du Clos de la Rippe sont équipées de pompes à chaleur pour le chauffage et de panneaux solaires pour l eau. «Nous avons une chaudière électrique en relais, mais nous ne l avons pas souvent entendue s enclencher cet hiver.» Grâce aussi à une bonne isolation par l extérieur du bâti, Grégory et Murielle sont assurés de réaliser de vraies économies. «Nous sommes accompagnés dans cette démarche par Bourg Habitat car vivre dans du BBC, cela s apprend.» Ainsi, en 2013 et 2014, quatre relevés de compteurs (électrique, eau et pompe à chaleur) seront effectués et analysés par le bailleur afin d aider les propriétaires à adopter les bons gestes. * Bâtiment basse consommation. En quelques mots... Développement durable Les logements disposent de vitrages peu émissifs. Des cheminements et des liaisons douces (piéton, vélo) ont été créés pour rejoindre le village. Un bassin de rétention aérien agrémenté de plantes assure la filtration et le traitement de l eau. Programme Construits sur une superficie d environ m², le Clos des Frênes est composé de 12 logements locatifs, 9 logements en location-accession et 11 lots libres. L un est natif de Saint-Just, l autre de Servas. Matthieu G. et Marion B. ont toujours vécu à Lent, en appartement. «Lorsque j ai signé mon CDI, nous avons eu envie d acheter notre maison», explique Marion. Ils commencent à faire le tour des agences dès 2005 avec comme critère principal de rester à Lent. Ils prennent vite connaissance du programme de construction de Bourg Habitat. «À ce moment-là, nous avons réservé une maison sur plan avec deux chambres.» Six mois avant la livraison du programme de constructions, leur apport avait augmenté. L accompagnement de Bourg Habitat dans le montage du dossier financier leur a alors permis de changer leur réservation initiale pour un T4. Heureusement pour eux car, si à l époque ils n avaient pas d enfants, depuis décembre 2010, date de l achat de la maison, ils voient grandir leurs deux filles de 5 et 3 ans et leur garçon de 5 mois. «Au sein du lotissement, tout le monde se connaît. Nous sommes tous à peu près de la même génération. Il y a beaucoup de convivialité. Nous sommes proches du centre-village, de l école...» Une démarche sécurisante S ils ont eu une petite inquiétude au départ d acheter sur plan, elle a été tout de suite levée lors de la livraison. «Tout correspond bien à ce qui nous avait été présenté. Le fait de savoir qu il y a un organisme comme Bourg Habitat derrière la construction est rassurant.» La garantie de rachat et de relogement en cas de coup dur reste aussi pour eux un atout indéniable. «Nous avons pu tester aussi nos capacités de remboursement d emprunt durant la première année d accession.» Pour Matthieu et Marion, cette opération reste un premier investissement vraiment positif. Les nombreux avantages financiers prêts à taux intéressants, exonération de taxe foncière... sont pour eux de véritables aides qui leur permettent aujourd hui de bien envisager l avenir. «Nous commençons à nous sentir un peu à l étroit. Je pense que d ici 5 ans il faudra que nous passions à plus grand!» Ils ne se font pas d inquiétude pour la revente de la maison : celle d à côté vient de retrouver un nouveau propriétaire. «Avec ce type de logement de qualité, à moins de , cela reste accessible à beaucoup de gens.»

4 Résidence Plein Sud à Bourg-en-Bresse : des logements à dimension humaine Location et accession Treffort-Cuisiat - Verger du Moulin Témoignage Sans ce dispositif de location-accession, je n aurais pas pu entrer dans du neuf. En quelques mots... Développement durable Grâce à une isolation thermique par l extérieur et un vitrage peu émissif, la Résidence Plein Sud bénéficie d un label Qualitel. Le bâtiment HPE (Haute Performance Énergétique) répond à la réglementation thermique RT2005. Programme La résidence compte 4 étages. Les 28 logements sont répartis sur deux entrées. La première est composée de 16 logements locatifs et la seconde de 12 logements en location-accession. Déjà propriétaire d un petit appartement en centre-ville, Alexia B. cherchait à se loger dans plus grand. «Je souhaitais trouver un endroit avec une grande pièce de vie et une chambre de plus.» Elle prend connaissance de la construction du petit immeuble Plein Sud à Bourg-en-Bresse lors d une visite sur le stand de Bourg Habitat au salon de l habitat, auquel elle participait ellemême comme exposante. «Nous avons mené une étude financière pour voir si mon projet était réalisable. J avais dans l idée de pouvoir garder mon premier appartement, mais cela n était pas possible.» En octobre 2011, Alexia est entrée dans son appartement de 74 m 2, avec cave et garage en sous-sol. Elle a pu tester sa capacité de remboursement pour réaliser le transfert de propriété en juin Qualité de vie en centre-ville Elle apprécie la taille de l immeuble, constitué d une partie locationaccession et d une autre en locatif social. «Je n aurais pas pu intégrer un grand ensemble de logements.» Ici, on connait les voisins, mais on ne se gêne pas. Après avoir vécu dans un appartement ancien, vieux de plus de 30 ans, elle n a pu que constater avec bonheur la bonne isolation thermique et acoustique d un logement neuf! «Dès mon arrivée dans l appartement, nous avons fait un état des lieux avec Bourg Habitat. Les petites finitions ou corrections ont été très rapidement faites.» Pour elle, c est aussi l avantage d avoir un interlocuteur fiable. «Sans ce dispositif de location-accession, je n aurais pas pu entrer dans du neuf. Mes recherches s orientaient vers de l ancien, avec quelques travaux.» Sur sa terrasse, elle contemple la vue dégagée qu elle a sur l Église du Sacré-Cœur. «Je suis aussi entourée de verdure, d arbres et de jardins, c est presque la campagne en pleine ville. Le quartier est aussi vraiment calme.» Tout correspond bien à ce qui nous avait été présenté. Nous avons choisi d investir dans le BBC car ce sont des produits qui se revendent très bien. Avec ce type de logement de qualité, à moins de , cela reste accessible à beaucoup de gens. Montagnat - Clos de la Rippe Treffort-Cuisiat - Verger du Moulin Montagnat - Clos de la Rippe

5 BOURG HABITAT Office Public de l Habitat de Bourg-en-Bresse SIÈGE SOCIAL et agence accession 16 av. Maginot, CS Bourg-en-Bresse Cedex Forme juridique Établissement public industriel et commercial date de création 22 novembre 1929 Dirigeants Claudie Saint-André, Présidente Jean-Luc Luez, Directeur général ACTIVITES PRINCIPALES Gestion de logements locatifs (appartements, pavillons, meublés étudiants) Gestion de foyers, surfaces commerciales, bureaux, parkings Vente d appartements et de pavillons en location-accession Constructeur et aménageur Renouvellement urbain SECTEURS GÉOGRAPHIQUES D INTERVENTION Bourg-en-Bresse (Ain) et son Bassin de vie.

6 Conception-rédaction : Bourg Habitat - Compouce : Impression : Imprimerie Moderne (01) Photos : Corinne Bertrand Thierry Moiroux + istock Création NEVADA, septembre AGENCE ACCESSION Tél. : info.accession@bourg-habitat.com Offres en ligne : Ouverte du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h