LES DEPRECIATIONS DES TITRES. Evaluation des dépréciations relatives aux titres selon leur catégorie. Notion de plus-value et de moins-value latente.

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1 LES DEPRECIATIONS DES TITRES Objectif(s) : Pré-requis : Mdalités : Evaluatin des dépréciatins relatives aux titres seln leur catégrie. Ntin de plus-value et de mins-value latente. Ajustement des dépréciatins des titres, Cmptes et écritures, Tableaux de l'annexe, Cnséquences dans les dcuments de synthèse, Exemple, Synthèse, Applicatin. TABLE DES MATIERES Chapitre 1. CLASSIFICATION ET ACQUISITION Classificatin juridique Classificatin cmptable Immbilisatins financières Valeurs Mbilières de Placement Classificatin fiscale Acquisitins de titres Chapitre 2. EVALUATION A LA FIN DE L'EXERCICE Valeur d'inventaire Plus u mins-values latentes Chapitre 3. TRAITEMENTS COMPTABLES DES DEPRECIATIONS Cnstatatin d'une charge calculée Diminutin de la valeur de l'élément d'actif Ajustements et régularisatins ultérieurs EXEMPLE Enncé et travail à faire Annexes Annexe Annexe Crrectin Travail Travail Chapitre 4. SYNTHESE APPLICATION Enncé et travail à faire Page n 1 / 13

2 Annexes... 9 Annexe Annexe Annexe Annexe Annexe Annexe Crrectin Travail Travail Travail Travail Travail Travail Page n 2 / 13

3 Chapitre 1. CLASSIFICATION ET ACQUISITION. Les titres peuvent être classés seln tris critères : juridique, cmptable, fiscal Classificatin juridique. Seln la classificatin juridique des titres, n distingue : les actins (drits de prpriété, actinnaire, asscié, dividendes, drit de vte, ) ; les bligatins (drits de créance, bligataire, créancier, intérêts) Classificatin cmptable. Seln la classificatin cmptable n distingue : les immbilisatins financières ; les Valeurs Mbilières de Placement Immbilisatins financières. 1 ) Les titres de participatin (TP) : Ce snt les titres dnt la pssessin est durable, utile à l activité de l entreprise parce qu elle permet d exercer une influence dans la gestin de la sciété émettrice (prise de participatin) u d en assurer le cntrôle (prise de cntrôle). Snt présumés être des titres de participatin : les titres acquis par O.P.A. (Offre Publique d Achat) u O.P.E. (Offre Publique d Echange), les titres représentant au mins 10 % du capital d une sciété. Cmpte : 261. Titres de Participatin. 2 ) Les Titres Immbilisés de l Activité de Prtefeuille (T.I.A.P.) : Ce snt des titres détenus par une sciété dnt l activité uniquement financière cnsiste à gérer un prtefeuille de titres «pur en retirer à plus u mins lngue échéance une rentabilité suffisante». Cmpte : 273. Titres Immbilisés de l Activité de Prtefeuille 3 ) Les Titres Immbilisés (TI) : Ce snt des bligatins u des actins que l entreprise à l intentin de cnserver durablement. Cmpte : 271 Titres Immbilisés, drit de prpriété (actins) ; Cmpte : 272 Titres Immbilisés, drit de créance (bligatins) Valeurs Mbilières de Placement. Les Valeurs Mbilières de Placement (VMP) snt définies cmme «des titres acquis en vue de réaliser un gain à brève échéance». Ces titres fnt partie de l actif circulant. L bjectif de l entreprise acheteuse peut être : sit d utiliser prvisirement un excédent de trésrerie, sit de rechercher une rentabilité par la perceptin d un revenu (dividendes, intérêts), sit de réaliser une plus-value à brève échéance lrs de la revente. En pratique, il s agit de titres d Organismes de Placement Cllectif de Valeurs Mbilières (OPCVM) sit : Page n 3 / 13

4 de Sciétés d Investissement à Capital Variable (SICAV), de Fnds Cmmun de Placement (FCP). Cmptes : 50. Valeurs Mbilières de Placement 503 Actins 506 Obligatins 508 Autres titres 1.3. Classificatin fiscale. Sur le plan fiscal, le régime des plus u values réalisées lrs des cessins dépend de la nature des titres vendus (titres de participatin, titres immbilisés, titres de placement, ) et de leur durée de détentin (>= à 2 ans u < à 2 ans) Acquisitins de titres. A leur date d entrée dans le patrimine de l entreprise, les titres snt cmptabilisés à leur prix d acquisitin. Les frais d acquisitins HT (cmmissin d achats, frais de curtage, ) snt inscrits, sur ptin, dans les charges au débit d un cmpte : 627 Services Bancaires 6271 Frais sur titres (achats, ) Les nrmes internatinales d infrmatin financière permettent d inclure, sur ptin, les frais d acquisitin des titres, pur leur mntant HT, dans le cût d acquisitin. Chapitre 2. EVALUATION A LA FIN DE L'EXERCICE Valeur d'inventaire. Extraits du Mément Pratique Francis Lefebvre Cmptable (principes généraux) : «A l inventaire, l entreprise prcède au recensement et à l évaluatin de ses biens. La valeur d inventaire est tujurs déterminée par référence à la ntin d utilité pur l entreprise seln la nature des titres et leur classement» Le PCG précise les mdalités de déterminatin de la valeur d inventaire des titres, seln leur classificatin cmptable : Page n 4 / 13

5 2.2. Plus u mins-values latentes. A la fin de chaque exercice cmptable, lrs des travaux d inventaire, il est nécessaire de cmparer la valeur d inventaire avec la valeur cmptable c est à dire la valeur d acquisitin des titres. La cmparaisn effectuée par «catégrie de titres de même nature cnférant les mêmes drits, entre la valeur d entrée et la valeur d inventaire peut faire apparaître des plus-values u des minsvalues latentes.» «Seules les mins-values latentes affectent le résultat de l exercice et divent être cmptabilisées sus frme d une dépréciatin, sans cmpensatin avec les plus-values latentes.» NB : Si des titres de même nature nt été achetés à des dates et à des curs différents n effectue une évaluatin glbale des titres à l'rigine et à la date d'inventaire. a) Si la valeur d inventaire est supérieure à la valeur d acquisitin alrs la plus value latente n entraîne aucune cnséquence cmptable. b) Si la valeur d inventaire est inférieure à la valeur d acquisitin alrs la mins value latente u prbable entraîne la cnstatatin d une dépréciatin. Chapitre 3. TRAITEMENTS COMPTABLES DES DEPRECIATIONS Cnstatatin d'une charge calculée. Une charge calculée dit être cnstatée au débit d un cmpte de dtatin seln la nature financière de l élément : Cmpte : 6866 Dtatins aux dépréciatins des éléments financiers Diminutin de la valeur de l'élément d'actif. En cntrepartie, il faut cnstater la diminutin de la valeur de l élément d'actif, au crédit d un cmpte : 2961 Dépréciatins des Titres de Participatin 2971 Dépréciatins des Titres Immbilisés (drit de prpriété) 2972 Dépréciatins des Titres immbilisés (drit de créance) 2973 Dépréciatins des TIAP 590. Dépréciatins des V.M.P Ajustements et régularisatins ultérieurs. A la clôture de chaque exercice suivant, des ajustements de dépréciatins divent dnc être effectués seln la valeur actuelle de chaque élément à l inventaire : dtatin supplémentaire aux dépréciatins, reprise partielle u ttale de la dépréciatin existante, sinn maintien de la dépréciatin existante. Pur réduire u supprimer une dépréciatin, les cmptes de dépréciatins divent être débités : 2961 Dépréciatins des Titres de Participatin 2971 Dépréciatins des Titres Immbilisés (drit de prpriété) 2972 Dépréciatins des Titres immbilisés (drit de créance) 2973 Dépréciatins des TIAP 590. Dépréciatins des V.M.P. par le crédit d un des cmptes de reprises par nature : 7866 Reprises sur dépréciatins des éléments financiers Page n 5 / 13

6 EXEMPLE. Enncé et travail à faire. Parmi les travaux cmptables de fin d exercice 200N, figurent l évaluatin du prtefeuille de titres et des dépréciatins nécessaires à l aide des infrmatins suivantes : TRAVAIL A FAIRE : en utilisant les annexes ci-après : Etat du prtefeuille des titres au 31 décembre 200N. Brdereau de saisie - Jurnal des Opératins Diverses - Année 200N. 1 ) Déterminer la valeur glbale des différents titres lrs de l'acquisitin et à la date d'inventaire. En déduire les plus u mins-values latentes et les dépréciatins nécessaires. 2 ) Enregistrer les écritures au «Jurnal des Opératins Diverses» à la fin de l exercice N. Annexes. Annexe 1. Annexe 2. Page n 6 / 13

7 Crrectin. Travail 1. Travail 2. Page n 7 / 13

8 Chapitre 4. SYNTHESE. LES DEPRECIATIONS DES TITRES Page n 8 / 13

9 APPLICATION. Enncé et travail à faire. Le 10 janvier N, l'entreprise PARAUNOT achète, par l'intermédiaire de sa banque : 500 actins "B S N" à 1 000,00 l'une. Cette acquisitin dit permettre d' exercer une influence sur la sciété émettrice. Ces titres représentent 15 % du capital de la sciété BSN actins "P S A" à 2 000,00 l'une. Ces titres représentent une faible part du capital de PSA mais sernt cnservées durablement. 200 bligatins "P U K" à 500 l'une. Ces valeurs mbilières devraient permettre de rentabiliser un excédent de trésrerie et de réaliser une plus value à curt terme. Les frais de curtage bancaires sumis à la TVA snt évalués à 1,5 % du mntant des acquisitins. A l'inventaire de fin d'exercice 200N, les ctatins bursières de ces titres snt les suivantes : actins B S N : 900,00, actins P S A : 1 800,00, bligatins P U K : 400,00. A la fin de l'exercice 200N+1, les curs des titres snt les suivants : actins B S N : 950,00, actins P S A : 1 700,00, bligatins P U K : 510,00. TRAVAIL A FAIRE : en utilisant les annexes ci-après : Annexe 1 : Etat du prtefeuille des titres au 31 décembre 200N. Annexe 2 : Brdereau de saisie - Jurnal des Opératins Diverses - Année 200N. Annexe 3 : Extrait du bilan au 31/12/200N, après inventaire. Annexe 4 : Etat du prtefeuille des titres au 31 décembre 200N+1. Annexe 5 : Brdereau de saisie - Jurnal des Opératins Diverses - Année 200N+1. Annexe 6 : Extrait du bilan au 31/12/200N+1, après inventaire. 1 ) Evaluer les titres et les dépréciatins nécessaires au 31/12/200N. 2 ) Cmptabiliser les acquisitins et les dépréciatins de ces titres au 31/12/200N. 3 ) Présenter un extrait du bilan au 31/12/200N, après inventaire. 4 ) Evaluer les ajustements de dépréciatins au 31/12/200N+1. 2 ) Cmptabiliser ces ajustements au 31/12/200N+1. 3 ) Présenter un extrait du bilan au 31/12/200N+1, après inventaire. Annexes Annexe 1. Page n 9 / 13

10 Annexe 2. Annexe 3. Annexe 4. Page n 10 / 13

11 Annexe 5. Annexe 6. Crrectin. Travail 1. Travail 2. Page n 11 / 13

12 Travail 3. Travail 4. Travail 5. Page n 12 / 13

13 Travail 6. Page n 13 / 13

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