Note de Version CLINICOM T2A - VERSION Note de Version. Version
|
|
- Adam Chartier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Note de Version Note de Version CLINICOM T2A - VERSION Version InterSystems SAS ISC_RD_CLINICOM_T2A_DUT_001_Contenu de la version docx R&D Page 1 sur 23
2 Historique et approbation Historique et approbation Historique Auteur Date Version Modifications / Observations Nicolas VOSSAERT 24/03/ Création Andrée Clermont 13/06/ Modification intitulé du document Tableau 1 : Historique Approbations Rédacteur Vérificateur Approbateur Nom Date Visa Nom Date - Visa Nom Date - Visa R&D Tableau 2 : Approbations Page 2 sur 23
3 Table des matières Table des matières 1 PMSI Evolutions inter-champs PMSI 2014 : nouveau format VIDHOSP V PMSI 2014 : CIM PMSI MCO Dévalidation de RUM si modification des actes et diagnostics après export Anomalie sur gestion du poids d entrée dans l UM PMSI 2014 : fonction de groupage 13.11f PMSI SSR Chargement de la table CSARR V Fichier de base CSARR accessible en visualisation Groupage GME (FG GME 1.1) pour des séjours à cheval Export erronés de séjour regroupés en GME PMSI 2014 : CSARR V2 code appareillage obligatoire pour les actes concernés PMSI 2014 : CSARR V2 nombre d intervenants obligatoire PMSI 2014 : CSARR V2 nombre de patient obligatoire PMSI 2014 : CSARR V2 ajout d un code extension documentaire PMSI 2014 : Nouveau format M08/M PMSI 2014 : Fonction de groupage SSR GME 1.2 et groupage inter-année PMSI HAD PMSI 2014 : Modification de la saisie des diagnostics dans le RPSS PMSI 2014 : nouveau format H07/H PMSI 2014 : fonction de groupage HAD PMSI PSY RSF-ACE RSF-ACE et épisodes sur UF non facturables PMSI 2014 : Ajout de nouvelles données dans les formats RSF-ACE PMSI 2014 : Type d UF dans le FdB des UF PMSI 2014 : Coefficient MCO incluant le coefficient prudentiel Moteur de contrôle Modification de la règle MSI PMSI 2014 : Nouvelle règle MSI PMSI 2014 : Code extension documentaire pour l anesthésie Nouvelle règle ACT Interfaces Mise à jour de l indicateur de confidentialité «médicale»...23 Page 3 sur 23
4 Avertissement Avertissement InterSystems - Tous droits réservés. Cette documentation est la propriété de InterSystems et ne peut être utilisée que par les établissements hospitaliers ayant signé un contrat de licence d'utilisation des logiciels InterSystems. Elle contient des informations protégées par la réglementation sur les droits d'auteurs et de propriété intellectuelle. Tous les droits sont réservés. La photocopie, la reproduction et/ou la traduction totale ou partielle de cette documentation est formellement interdite sans le consentement écrit préalable de la société InterSystems. Les données présentées dans les comptes rendus ou autres illustrations de cette documentation y figurent à titre purement indicatif et ne font aucune référence à des personnes existantes. Toute similitude avec des noms de personnes, vivantes ou décédées, ou des données réelles serait une coïncidence dont InterSystems décline toute volonté intentionnelle. Les informations contenues dans cette documentation pourront faire l'objet de modifications sans préavis et ne sauraient en aucune manière engager InterSystems. En ce qui concerne les évolutions de ce document, nous serons très attentifs aux remarques et suggestions que vous nous transmettrez. Aussi nous vous remercions par avance de bien vouloir envoyer vos suggestions éventuelles à l'adresse indiquée ci-dessous : INTERSYSTEMS Tour Europlaza La Défense 4 20 avenue André Prothin Courbevoie Page 4 sur 23
5 1 PMSI Cette version CLINICOM contient les évolutions réglementaires du PMSI Dans les chapitres ci-dessous, ces développements sont identifiés de manière particulière par la mention «PMSI 2014». 1.1 Evolutions inter-champs PMSI 2014 : nouveau format VIDHOSP V009 Le format VID-HOSP V009 a été intégré dans CLINICOM : Il comporte les données supplémentaires suivantes : Code gestion, Code participation assuré, N d entrée, Rang de naissance, Rang du bénéficiaire, N caisse gestionnaire, N centre gestionnaire. Ces données sont déjà recueillies dans CLINICOM au travers de la saisie des débiteurs. Il n y a donc aucun impact en termes de recueil de données. Le format VIDHOSP V009 est automatiquement proposé lors d exports PMSI SSR et HAD aux formats 2014 : M08/M18 et H07/H17. En revanche, les formats MCO et PSY étant inchangés en 2014, les formats 016/116 et P05 proposent toujours par défaut le format VIDHOSP V008. Pour information : L atih a annoncé de nouveaux contrôles OVALIDE portant sur les données du VIDHOSP notamment les codes d exonération du TM, la date de 1ere hospitalisation, et le montant total AMC (exploité pour la transmission des séjours AME) PMSI 2014 : CIM Les packages d installation de la CIM sont disponibles auprès du support. La CIM-10 est applicable : Pour la PSY au 1 er janvier 2014 Pour le MCO et le HAD au 1 er mars 2014 Pour le SSR au 30 décembre 2013 Rappel : Il est possible depuis la version de créer une table de diagnostics propre à l activité PSY. Cette table sera exploitée au travers de la saisie des actes PSY et saisie RPS. Cela complète la possibilité déjà existante de créer des tables propres au SSR. Chaque champ peut donc désormais avoir sa propre table de diagnostics avec ses propres dates de validités. Page 5 sur 23
6 1.2 PMSI MCO Dévalidation de RUM si modification des actes et diagnostics après export Mantis Une nouvelle option d hôpital a été créée pour interdire les modifications d actes et diagnostics lorsque le séjour comporte un RUM au statut exporté (export définitif). Lorsque cette option est positionnée à TRUE, les utilisateurs paramétrés "non appartenance DIM" ne peuvent plus ajouter/modifier/supprimer des actes et diagnostics via la saisie CCAPS (idem pour les interfaces actes et diagnostics qui provoque un rejet). Pour les utilisateurs "appartenance DIM", la modification reste toujours possible, le RUM passe alors au statut "exporté modifié". Pour les séjours multi-rss (HDJ avec venue gérant 1 RSS par venue), le contrôle s applique en fonction de la date/heure de l acte ou du diagnostic que l on essaie d ajouter/modifier s il y a un RUM exporté à cette date/heure. L ajout/modification reste donc possible uniquement à des dates de RUM non encore exportés définitivement. Nota Bene : Par défaut cette option n est pas activée pour conserver le comportement antérieur. Positionner cette option à TRUE si vous voulez interdire la modification des actes et diagnostics après l export définitif des RUM. Remarque : D autres actions utilisateurs peuvent encore affectées la validation d un RUM. Ces aspects seront traités dans la version 2015 de CLINICOM dans le cadre des évolutions pour FIDES séjour nécessaires à l intégration de DEFIS (notion de RSS figé) Anomalie sur gestion du poids d entrée dans l UM Mantis Une anomalie a été détectée sur l export du poids d entrée dans l UM pour les épisodes en entrée directe (sans déclaration de naissance) de BB de plus de 28 jours au moment de l admission (âge à l admission). Le poids n était pas exporté dans ce cas. Cela avait donc pour conséquence de «rater» éventuellement le groupage du séjour en CM 15. Page 6 sur 23
7 Cette anomalie est désormais corrigée PMSI 2014 : fonction de groupage 13.11f Le package d installation de la fonction de groupage MCO 13.11f est disponible auprès du support. Ce package inclus les niveaux de sévérité 2014 des CMA. Page 7 sur 23
8 1.3 PMSI SSR Chargement de la table CSARR V2 L installation de la version CLINICOM installe automatiquement la table CSARR V2 avec comme date de prise d effet le 30/12/ Fichier de base CSARR accessible en visualisation Mantis La consultation des tables CSARR est à présent disponible dans la gestion des fichiers de base. On y retrouve les 2 fichiers de base «habituels» : - Tables CSARR : Les tables avec leur date de validités - Actes CSARR : Pour la table sélectionnée, son contenu Exemple : Remarque : Cette fonction permet une consultation des tables officielles et d agir sur certaines informations. Aujourd hui, seules les tables officielles sont exploitées. Il n est pas possible aujourd hui de créer et gérer des tables de code propre (ou table de service) sur la saisie CSARR. Page 8 sur 23
9 1.3.3 Groupage GME (FG GME 1.1) pour des séjours à cheval Mantis La FG-SSR GME 1.1 considère comme erronée un RHS dont l année de la semaine est différente de l année de la semaine du dernier RHS de la suite, pour un même séjour. L erreur 205 est retournée par le FG sur tous les RHS de 2013 d un séjour d hospit complète pour lequel on tente de signer et donc grouper un RHS sur l année Pour palier temporairement à cette limite de la FG GME 1.1, nous avons restreint l appel de la FG GME 1.1 aux seuls RHS de l année du RHS signé : - Si on signe un RHS 2013, seuls les RHS de 2013 seront envoyés au groupeur - Si on signe un RHS 2014, seuls les RHS de 2014 seront envoyés au groupeur A noter : ce n est pas dans l esprit de la GME qui est conçue pour un groupage au séjour. La fonction de groupage GME 1.2 apporte la fonctionnalité de groupage inter-année (cf. chapitre ), mais elle ne sera sollicitée que pour les séjours toujours ouverts au 03/03/2014 date d activation de cette FG à moins de l activer dès le 30/12/2013. Les séjours à cheval sortis en janvier ou février 2014, ne peuvent pas être groupés de manière trans-exercice avec la FG GME 1.1. La solution apportée à ce problème permet de grouper temporairement ces séjours pour la partie 2013 et pour la partie 2014 séparément. La fonction de groupage 1.2 apportera la solution définitive (cf. chapitre ) Export erronés de séjour regroupés en GME 1.1 Mantis Lorsqu un séjour initialement groupé en GMD était regroupé en GME (après activation rétroactive de la FG GME 1.1), il arrivait que des RHS conservent les points IVA précédemment attribués par la fonction de groupage en GMD. La conservation de ces points IVA sur un groupage en GME étaient mal interprété par CLINCIOM qui exportait à tort ces RHS dans les exports M07/M17 en mode «GMD». Cette anomalie est corrigée : en regroupant en GME des séjours initialement groupés en GMD, les points IVA ne sont plus conservés permettant alors un export correct de ces RHS au format M07/M17 en mode GME PMSI 2014 : CSARR V2 code appareillage obligatoire pour les actes concernés Le codage des étapes d'appareillage A, B, C devient obligatoire pour les étapes réalisées par les professionnels de l'établissement. Cela concerne, tous les actes des subdivisions hiérarchiques suivantes pour lesquelles les notes font mention de ce code appareillage : - tous les actes de toutes les subdivisions du chapitre ; - tous les actes des 2 sous-divisions et Page 9 sur 23
10 Lors de la saisie d un acte CSARR de ces chapitres, un contrôle obligera la saisie du code appareillage associé : PMSI 2014 : CSARR V2 nombre d intervenants obligatoire Un acte pluri professionnel ne peut désormais être codé que par un seul intervenant : celui qui a la responsabilité de l'acte. Le professionnel indique alors sur l acte le nombre d intervenant ayant participé à la réalisé de cet acte. Le nombre d intervenant est obligatoire pour les 9 actes pluri professionnels (cf. annexe 2 du guide de lecture de CSARR V2) : PEQ+086 ZZQ+291 ZZC+255 ZZC+028 ZZQ+027 ZZQ+261 ZZQ+140 ZZQ+200 ZZC+221 Évaluation pour fourniture de fauteuil roulant électrique Évaluation à plusieurs intervenants de l'aptitude à la conduite d un véhicule automobile avec adaptation personnalisée Diagnostic éducatif initial sans établissement de programme personnalisé d'éducation thérapeutique Diagnostic éducatif initial avec établissement d'un programme personnalisé d'éducation thérapeutique Évaluation individuelle intermédiaire des compétences acquises au cours d'un programme personnalisé d'éducation thérapeutique Évaluation individuelle finale des compétences acquises au cours d'un programme personnalisé d'éducation thérapeutique Évaluation du projet de vie du patient sans préparation de dossier pour maison départementale des personnes handicapées [MDPH] Évaluation du projet de vie du patient avec préparation de dossier pour maison départementale des personnes handicapées [MDPH] Synthèse interdisciplinaire de rééducation et/ou de réadaptation Lorsque pour des raisons liées à l état de santé des patients, ou pour des raisons organisationnelles plusieurs professionnels concourent à la réalisation d'un acte (sous-entendu acte non reconnu comme pluri professionnel), le codage du nombre d'intervenants est facultatif à compter dans les RHS postérieurs au 3 mars Des contrôles ont été ajoutés à la saisie pour garantir une saisie conforme : - Un contrôle (non bloquant) prévient lors de la présence dans le RHS de plusieurs fois le même acte pluri-professionnel le même jour (suppose la saisie de la date). Page 10 sur 23
11 - Pour les 9 actes reconnus comme pluri-professionnels, le codage du nombre d'intervenants est obligatoire dans les RHS postérieurs au 3 mars Le nombre d intervenant est accessible et modifiable pour tout acte, mais obligatoire uniquement pour les actes reconnus comme pluri-professionnels PMSI 2014 : CSARR V2 nombre de patient obligatoire En 2014, le codage du nombre de patient par classe de nombre de patients est remplacé par le codage du nombre réel de patients. Dans CLINICOM, le recueil se base déjà sur le nombre de patient «réel» dans la saisie CSARR. La correspondance en classe était faite à l export des RHS. Le recueil est donc inchangé, néanmoins, ce nombre de patient devient obligatoire pour tous les actes qu'ils soient individuels dédiés, individuels non-dédiés ou collectifs. Pour les actes individuels dédiés ou non dédiés (pas de distinction de tout manière) le nombre à renseigner est 1. Pour les actes collectifs le nombre de patients à renseigner est celui du nombre de patients pris en charge simultanément. Des contrôles ont été ajoutés à la saisie pour garantir une saisie conforme : le nombre de patient est obligatoire pour tout acte CSARR à compter du 30/12/2013. le nombre de patient est automatiquement pré-alimenté à 1 pour tous les actes CSARR individuels (à l export et à la saisie) le nombre de patient N EST PAS automatiquement pré-alimenté pour les actes CSARR collectifs obligeant l utilisateur à le saisir manuellement. Page 11 sur 23
12 1.3.8 PMSI 2014 : CSARR V2 ajout d un code extension documentaire Dans le format M08/M18, une zone code extension documentaire de 2 caractères associée au actes CSARR est créée pour suivre des thèmes particuliers pour une durée limitée. En 2014, il pourra être utilisé pour préciser le plateau technique spécialisé éventuellement mobilisé pour la réalisation de l acte CSARR. La liste des plateaux techniques et les codes s'y rapportant figurent en annexe 3 du Guide CSARR (cf. ci-dessous), mais aucune liste de cohérence des codes extension par code CSARR n est publiée. Il faut donc considérer à défaut que ces codes extension sont possibles pour tous les actes CSARR et jamais obligatoire. La saisie CSARR a donc été complété par une nouvelle colonne «Extension documentaire» qui propose une liste de choix correspondant à l annexe 3 du guide CSARR pour 2014 : Code P0 P1 P2 P3 P4 P5 P6 P7 P8 Libellé Appareil d'isocinétisme à l'exclusion des appareils d'isocinétisme filin Assistance robotisée de la marche Assistance robotisée des membres supérieurs à des fins de rééducation Locaux permettant la simulation d'espaces de vie Appartement d'autonomie Appartement comprenant a minima les pièces suivantes : chambre, salle de bain/toilettes, espace cuisine, salle à manger/salon Laboratoire d'analyse de la marche et du mouvement Simulateur de conduite automobile Equipements d'exploration de l'équilibre et de la posture Véhicule adapté pour personne à mobilité réduite Ces codes extension seront affectables à tous les codes CSARR sans obligation de saisie. Page 12 sur 23
13 1.3.9 PMSI 2014 : Nouveau format M08/M18 Le nouveau format M08/M18 tenant compte des nouvelles données du CSARR V2 a été intégré : Par défaut, ce nouveau format est automatiquement associé au format VIDHOSP V PMSI 2014 : Fonction de groupage SSR GME 1.2 et groupage inter-année Le package d installation de la fonction de groupage SSR GME 1.2 est disponible auprès du support. La fonction de groupage 1.2 gère le groupage inter-année des séjours (limité à la reprise des RHS de N et N-1). Les séjours à cheval sur l année 2013 et 2014 ne pourront donc être groupés correctement que avec la fonction de groupage GME 1.2. L atih dans sa note laisse la possibilité aux établissements de gérer les exports de début 2014 de 2 manières - Soit en appliquant le format M08/M18 (donc le groupage GME 1.2) au 03/03/2014 en acceptant des RHS d un même séjour sur des formats différents - Soit en appliquant le format M08/M18 (et donc le groupage GME 1.2) de manière rétroactive au 30/12/2013, permettant de produire tous les RHS de 2014 sur un même format. La problématique des séjours d hospitalisation complète inter-année ne laisse pas trop le choix et milite pour l application du format M08/M18 et du groupage GME 1.2 dès le 30/12/2013. Page 13 sur 23
14 Il convient donc d activer la fonction de groupage GME 1.2 dès le 30/12/2013 : Page 14 sur 23
15 1.4 PMSI HAD PMSI 2014 : Modification de la saisie des diagnostics dans le RPSS Initialement, la saisie des diagnostics dans le PMSI HAD était basée sur le modèle MCO : 1 et un seul DP obligatoire et des DAS possibles. C est le mode de saisie de CLINICOM en place aujourd hui : En 2013 a été donné la possibilité de gérer la saisie des diagnostics au choix : Selon la modalité «classique» 1 DP / 99 DAS Par une modalité «DCMP» : Diagnostic Correspondant au Mode de Prise en charge portant de 1 à 9 DCMPP, de 0 à 9 DCMPA et 99 DAS En 2014, il devient obligatoire de préciser les Mode de Prise en charge Principal (MPP) et Mode de Prise en charge Associé (MPA) par des «Diagnostics Correspondants». Une seule modalité de recueil des diagnostics est désormais permise : 1 et 1 seul DP De 0 à 9 DCMPP Diagnostic Correspondant au Mode de Prise en charge Principal De 0 à 9 DCMPA Diagnostic Correspondant au Mode de Prise en charge Associé 99 DAS L écran des RPSS a donc été modifié au niveau de la saisie des diagnostics associés afin d apporter la précision des diagnostics de type DCMPP et DCMPA : Page 15 sur 23
16 Le nombre de diagnostics correspondant au mode de prise en charge est rappelé au niveau du MP et MA. Le code couleur permet de distinguer rapidement les diagnostics associés : - DCMPP : en couleur jaune - DCMPA : en couleur rose - DAS : sans couleur (blanc) Des contrôles ont été ajoutés à la saisie pour garantir une saisie conforme : - Message d avertissement (non bloquant en 2014) s il n y a aucun diagnostics associé coché comme DCMPP si la MPP n est pas vide ou pas = 00 - Message d avertissement (non bloquant en 2014) s il n y a aucun diagnostics associé coché comme DCMPA si la MPA n est pas vide ou pas = 00 - Il n est pas permis de cocher un diagnostic à la fois comme DCMPP et comme DCMPA (coche exclusive de l une ou l autre ou aucune) - Il n est pas permis de cocher plus de 9 diagnostics associés comme DCMPP - Il n est pas permis de cocher plus de 9 diagnostics associés comme DCMPA Cette nouvelle propriété du type de DA = <DCMPP>, <DCMPA> est : - Exploitée dans l export RPSS au format H07/H17 - Exploité dans l héritage des données de la séquence précédente - Exporté dans l infocentre dans FD_PMSI_HAD_SEQUENCEDIAGS - Exporté dans le flux d édition PMSIRPS record RPSDAS Page 16 sur 23
17 1.4.2 PMSI 2014 : nouveau format H07/H17 Le nouveau format H07/H17 tenant compte de la nouvelle modalité de recueil des diagnostics a été intégré : Par défaut, ce nouveau format est automatiquement associé au format VIDHOSP V PMSI 2014 : fonction de groupage HAD 5.6 Le package d installation de la fonction de groupage HAD 5.6 est disponible auprès du support. RAS 1.5 PMSI PSY Page 17 sur 23
18 RSF-ACE 2 RSF-ACE 2.1 RSF-ACE et épisodes sur UF non facturables Mantis Les actes sur épisode de consultations externe porté par une UF non facturable n étaient pas exportés dans le RSF-ACE. Désormais, ces actes ont un traitement particulier : ils sont exportés dans le RSF-ACE avec les indicateurs suivants : Indicateur FIDES = non Facturation AM = non Motif de non facturation = 9 (autres) 2.2 PMSI 2014 : Ajout de nouvelles données dans les formats RSF-ACE Les formats RSF-ACE comportent de nouvelles données à compter du 1 er mars 2014 : - Code gestion sur les RSF-ACE de type A (début de facture) Cette information est déjà recueillie au travers de la saisie des débiteurs. - Type d unité fonctionnelle de consultations sur les RSF-ACE de type C Cette information nécessite un nouveau paramétrage au niveau du FdB des UF (cf. ci-dessous) - Coefficient MCO sur les RSF-ACE de type C et B Cette information nécessite un nouveau paramétrage au niveau du FdB des coefficients de transition (cf. ci-dessous) 2.3 PMSI 2014 : Type d UF dans le FdB des UF Afin d identifier dans les RSF-ACE les activités financées par MIGAC et l UCSA, il faut ajouter sur les enregistrements de type RSF-ACE C une nouvelle information «Type d unité fonctionnelle» qui peut prendre les valeurs suivantes : 01 Les consultations mémoire effectuées exclusivement dans les centres mémoire de ressources et de recherche (CM2R) 02 Les consultations des centres référents pour les troubles spécifiques d'apprentissage du langage 03 Les consultations «maladies rares» effectuées exclusivement dans les centres de référence pour la prise en charge des maladies rares 04 Les consultations pour la mucoviscidose effectuées exclusivement dans les centres de ressources et de compétences sur la mucoviscidose 05 Les consultations destinées à effectuer la prévention, le dépistage et le diagnostic de l'infection par le VIH (mentionnées à l'article L CSP) effectuées dans les centres de dépistage anonyme et gratuit (CDAG) 06 Les consultations mémoire effectuées dans les établissements ne disposant pas de centre mémoire de ressources et de recherche (CM2R) 07 Les consultations hospitalières d'addictologie 08 Les consultations hospitalières de génétique Page 18 sur 23
19 RSF-ACE 09 Les consultations de prise en charge des patients atteints de la maladie de Parkinson ou de syndromes parkinsoniens effectuées exclusivement dans les centres experts de la maladie de Parkinson 10 UCSA (soins aux détenus) Il n y a pas de correspondance possible entre ce nouveau «type d UF» et les DE ou DMT des UF. Il a donc fallu ajouter cette information facultative au Fichier de base des UF qu il convient de paramétrer en conséquence : Note Bene : Cette nouvelle information n est accessible que sur les UF de type EXT. 2.1 PMSI 2014 : Coefficient MCO incluant le coefficient prudentiel Le fichier de base des coefficients de transition (Paramétrage / Facturation / Paramétrage des coefficients de transitions) a été complété d une colonne permettant de renseigner le coefficient prudentiel : Le coefficient MCO alimenté dans les RSF-ACE est calculé différemment selon la nature de la prestation concernée : Page 19 sur 23
20 RSF-ACE Nature de l acte ATU, FFM, SE, ATU, FFM, SE, D12, D13, D14, D15, D16, D20, D21, D22, D23 APE Tous les autres (actes CCAM, NGAP, Calcul du coefficient MCO coefficient géographique x coefficient de transition x coefficient prudentiel coefficient géographique x coefficient prudentiel coefficient de transition Source : manuel de VisualValoAce (atih) Dans le format RSF-ACE, les définitions des montants véhiculés sont inchangées. Dans le RSF-ACE de type C (et B), le coefficient MCO est donc calculé SANS INCIDENCE SUR LES MONTANTS du RSF- ACE. Page 20 sur 23
21 Moteur de contrôle 3 Moteur de contrôle Ces évolutions de contrôle sont disponibles moyennant l activation du nouveau moteur de contrôle. L action de ces contrôles et leurs corrections automatiques éventuelles sont paramétrables par le site. Prenez contact avec le chef de projet/responsable de compte pour activer le nouveau moteur de contrôle si besoin (module soumis à Licence). 3.1 Modification de la règle MSI.001 Mantis La règle MSI.001 «Dépistage surdité absent pour les NN» a été créée en 2013 sur la détection d une absence d actes CCAM de type «CDQxxxx» sur les dossiers de NN. A compter du 1 er mars 2014, cette même règle détecte non plus l absence d un acte, mais l absence du code diagnostic Z13.51 sur les dossiers de NN. 3.2 PMSI 2014 : Nouvelle règle MSI.005 Mantis Les codes CIM-10 de la catégorie O08 (complications consécutives à un avortement, une grossesse extra-utérine et molaire) ayant été réintégrés dans la liste des «Affections du post partum et du post abortum», à compter du 1er mars 2014, il n est plus nécessaire de coder en DAS un code de la catégorie Z39 (Soins et examens du postpartum) pour les séjours du postabortum. En revanche ce code est toujours requis pour les séjours du postpartum Une nouvelle règle MSI.005 a donc été créée «Codage Z39 non requis pour les séjours du postabortum (O08)». Elle est déclenchée lorsque sont présents sur un même séjour un diagnostic Z39._ et un O08._. 3.3 PMSI 2014 : Code extension documentaire pour l anesthésie L absence du code extension documentaire pour les actes d anesthésie est toujours considérée comme une anomalie non bloquante en Néanmoins la règle ACT.012 apparue dans la version permet de détecter l absence du code extension documentaire et d affecter par défaut automatiquement le code extension documentaire Nouvelle règle ACT.013 Mantis La règle ACT.013 détecte les saisies de l acte YYYY015 «Forfait de réanimation niveau A» sur des UF non reconnue comme des UF de réanimation ou de surveillance continue. Page 21 sur 23
22 Moteur de contrôle La reconnaissance de ces UF de réanimation et surveillance continue se base sur la Discipline d Equipement de l UF de réalisation. Remarque : Cette règle suppose l activation au préalable du nouveau moteur de contrôle. Page 22 sur 23
23 Interfaces 4 Interfaces Ces évolutions d interface sont disponibles à compter de la version de CLINICOM, mais l installation de la version CLINICOM ne suffit pas toujours à mettre en place les échanges adéquats pour la prise en compte de ces nouvelles informations. La production Ensemble (ou le design OPENLink) et l application interfacée doivent en effet être parfois mis à jour spécifiquement en fonction des applications émettrices ou destinatrices des informations. Prenez contact avec le chef de projet/responsable de compte pour mener le projet de modification des interfaces concernées sur votre site si vous souhaitez bénéficiez de ces évolutions. 4.1 Mise à jour de l indicateur de confidentialité «médicale» La mise à jour de la confidentialité médicale dans l écran «info épisode» ne provoque pas de message de mise à jour des données d admission/épisode qui véhiculent cette information. L option d installation Y5087 a été ajoutée pour gérer l envoi d un message de type modification d admission lors de la mise à jour de l indicateur de confidentialité médicale dans les infos épisodes. Ce comportement est mis sous option pour : - Préserver le comportement antérieur à défaut - Laisser le choix aux établissements d activer ou non ce message. En effet, selon l environnement applicatif du SIH, il n est pas pertinent de provoquer la mise à jour d une admission pour cette seule confidentialité si aucune application abonnée du SIH l exploite. Page 23 sur 23
Description des formats de fichiers SSR applicables à compter de la semaine 10 de 2014
Pôle LETS Service Architecture et Production Informatique 117, Bd Marius Vivier Merle 69482 LYON Cedex 3 E-Mail : mailing-pmsi@atih.sante.fr Tél. : +33 (04 37 91 33 10) Description des formats de fichiers
Plus en détailet ATIH Diapositive n 1 Direction générale de l offre de soins - DGOS
et ATIH Diapositive n 1 Quel financement pour les SSR? Un modèle innovant Hélène de Faverges mission SSR - DGOS Dr Joëlle Dubois - ATIH FHF Rhône-Alpes Conférence SSR : vers une organisation coordonnée
Plus en détailFormat de RSA groupé en CCAM (219)
GENRSA : Manuel d utilisation Janvier 2012 Format de RSA groupé en CCAM (219) Libellé Taille Début Fin Remarques Numéro FINESS 9 1 9 Numéro de version du format du RSA 3 10 12 219 N d'index du RSA 10 13
Plus en détailOVALIDE Outil de VALIdation des Données des Etablissements de santé
OVALIDE Outil de VALIdation des Données des Etablissements de santé Établissements ex-dgf Médecine Chirurgie - Obstétrique Guide de lecture 2014 Juillet 2014 Services ATIH RDE (Réponse aux Demandes Externes)
Plus en détailMINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ _ Direction de la recherche, des études, de l évaluation et des statistiques _ Sous-direction observation de la santé et de l assurance maladie _ Bureau établissements
Plus en détailMINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ. Organisation
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ _ Direction générale de l offre de soins _ Sous-direction du pilotage de la performance des acteurs de l offre de soins _ Bureau des coopérations et contractualisations
Plus en détailE.RESIDENT Historique internes des corrections
E.RESIDENT Historique internes des corrections Préambule Ce document récapitule les nouveautés, les améliorations et les corrections. Version v20120913 au 13/11/2012 Rappel Afin de pouvoir utiliser certaines
Plus en détailsociales (pour information) CIRCULAIRE DGS(SD6/A)/DGAS/DSS/2002/551 / du 30 octobre 2002 relative aux appartements de coordination thérapeutique (ACT)
Le Ministre de la Santé, de la Famille Et des personnes Handicapées A Mesdames et Messieurs les Préfets de région Direction régionales des affaires sanitaires et sociales Mesdames et Messieurs les Préfets
Plus en détailL hôpital de jour ( HDJ ) en Hôpital général Intérêt d une structure polyvalente? Dr O.Ille Centre hospitalier Mantes la Jolie, Yvelines
L hôpital de jour ( HDJ ) en Hôpital général Intérêt d une structure polyvalente? Dr O.Ille Centre hospitalier Mantes la Jolie, Yvelines Hôpital de jour (HDJ) Permet des soins ou examens nécessitant plateau
Plus en détailSaisie Prélèvement SEPA sur EDI WEB
ACCES EDI WEB Votre connexion se fait via la vitrine du site Crédit Agricole : www.ca aquitaine.fr Cliquez dans l onglet Professionnels ou Agriculteurs ou Entreprises ou Associations Puis cliquez sur «EDI
Plus en détailà Mesdames et Messieurs les Agents Comptables Médecins Conseils Régionaux Chef de service Pour information
CIRCULAIRE CIR-2/2012 Document consultable dans Médi@m Date : 03/01/2012 Domaine(s) : gestion des prestations en nature à Mesdames et Messieurs les Directeurs CPAM CARSAT UGECAM CGSS CTI Agents Comptables
Plus en détailAinsi plusieurs dispositions ont été prises pour enrichir les informations disponibles sur les médicaments et dispositifs médicaux :
des produits et prestations en sus des tarifs d hospitalisation renforcent la nécessité d une information partagée sur l utilisation de ces produits au sein des établissements de santé. Ainsi plusieurs
Plus en détailET DE LA STRATEGIE. Note de Synthèse. Domaine : Financement Version : 1 Mise à jour : 04/03/2012
DIRECTION DES AFFAIRES INSTITUTIONNELLES ET DE LA STRATEGIE Note de Synthèse CAMPAGNE TARIFAIRE 2012 : ENVELOPPE MIGAC Domaine : Financement Version : 1 Mise à jour : 04/03/2012 Diffusion: Vos contacts
Plus en détailProjet ROC Réunion de lancement des groupes de travail Présentation du projet aux établissements de santé
Programme SIMPHONIE Projet ROC Réunion de lancement des groupes de travail Présentation du projet aux établissements de santé Lundi 2 Février 2015 Version 0 Sommaire A. Contexte, objectif, enjeux B. Déclinaison
Plus en détailAide kinésithérapeute : une réalité?
Aide kinésithérapeute : une réalité? Fabien Launay Cadre supérieur du pôle rééducation CHU de Dijon Dijon (21) Préambule : La fonction d aide-kinésithérapeute n est pas nouvelle. Elle peut être occupée
Plus en détailPrêt pour un tour sur les possibilités de Gestomed?
Prêt pour un tour sur les possibilités de Gestomed? Gestomed est conçu pour vous faciliter la tâche dans votre cabinet médical. Il peut être utilisé de façon intuitive et ne nécessite que peu de formation
Plus en détail«Participation assuré» de 18 euros
«Participation assuré» de 18 euros Médecins Sages Femme Centres de santé médicaux et polyvalents Logiciels 1.40 Un ticket modérateur forfaitaire sur les actes lourds est instauré par la Loi de Financement
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES COMPTE BANCAIRE BforBANK Au 26 mai 2015 Retrouvez l ensemble de nos tarifs sur www.bforbank.com SOMMAIRE 1 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 5 OFFRES GRPÉES DE SERVICES 2 VERTURE, FONCTIONNEMENT
Plus en détailProgramme Hôpital numérique
Programme Hôpital numérique Boite à outils pour l atteinte des pré-requis Fiches pratiques Octobre 2012 Direction générale de l offre de soins Sommaire 1. LE PROGRAMME HOPITAL NUMERIQUE... 3 2. LE SOCLE
Plus en détailArrangement administratif relatif à l application de la Convention sur la sécurité sociale entre la République de Serbie et le Royaume de Belgique
Arrangement administratif relatif à l application de la Convention sur la sécurité sociale entre la République de Serbie et le Royaume de Belgique En application de l article 39 de la Convention sur la
Plus en détailR41 REGLE DE PRESCRIPTION. Télésécurité. Habitations Risques «standard» Edition 12.2000.0 (décembre 2000)
R41 REGLE DE PRESCRIPTION Télésécurité Habitations Risques «standard» Edition 12.2000.0 (décembre 2000) Fédération Française des Sociétés d'assurances Cette règle a été élaborée au sein des instances de
Plus en détailRévision salariale - Manager
Révision salariale - Manager Version : V1.0, mise à jour le 29/07/2014 Légende : 1 Information Points d attention Etapes Astuces De quoi s agit-il? VITALIS a pour vocation de permettre et faciliter la
Plus en détailBaladeur Santé VITAL'ACT
Manuel utilisateur Baladeur Santé VITAL'ACT AUXILIAIRES MEDICAUX Description des actes en série sur le Baladeur Santé VITAL'ACT Description des actes isolés sur le Baladeur Santé VITAL'ACT 2 TABLE DES
Plus en détailGuide d utilisation «Extranet Formation» V3.5
Guide d utilisation «Extranet Formation» V3.5 Evolution de la version 3.5 : La saisie des heures d absences est détaillée par article ou, pour les subventions, par heures centre et heures entreprise. (Point
Plus en détailLa prise en charge. de votre affection de longue durée
La prise en charge de votre affection de longue durée Comment fonctionne la prise en charge à 100 %? Quels sont les avantages pour vous? À quoi vous engagez-vous? Comment êtes-vous remboursé? Votre médecin
Plus en détailLa protection sociale en France
18 La protection sociale en France FONCTIONNEMENT La protection sociale peut fonctionner selon trois logiques. LA LOGIQUE D ASSURANCE SOCIALE La logique d assurance sociale a pour objectif de prémunir
Plus en détailElaboration des feuilles de soins avec le logiciel AFFID VITALE
Elaboration des feuilles de soins avec le logiciel AFFID VITALE 3 rue des Préaux 91640 VAUGRIGNEUSE Tél : 01 69 94 10 96 10 avenue de Camberwell - 92330 SCEAUX Editeur de logigiels médicaux www.affid.com
Plus en détailManuel du gestionnaire
Manuel du gestionnaire ENT MESTEK v.2010 Ce manuel s adresse à l équipe administrative d un établissement scolaire : principal, principal adjoint, secrétaires dans un collège, proviseur, proviseur adjoint,
Plus en détailFormation. Module WEB 4.1. Support de cours
Formation Module WEB 4.1 Support de cours Rédacteur Date de rédaction F.CHEA 08/02/2012 Les informations contenues dans ce document pourront faire l'objet de modifications sans préavis Sauf mention contraire,
Plus en détailOrganisation du suivi dans le cadre d un réseau
Organisation du suivi dans le cadre d un réseau Mandovi Rajguru Pédiatre Maternité Hôpital Bichat Claude Bernard Journée des pédiatres de maternité GENIF 04 Juin 2009 Introduction Constitution d un réseau
Plus en détailSTACCINI Pascal UFR Médecine Nice Université Nice-Sophia Antipolis
3.2 : S initier à l organisation, la mise en œuvre et l utilisation d un système d information Chapitre 3 : Systèmes d information Systèmes d information hospitaliers (S.I.H.) STACCINI Pascal UFR Médecine
Plus en détailService évaluation des actes professionnels
TRAITEMENT DES AGÉNÉSIES DENTAIRES MULTIPLES LIÉES AUX DYSPLASIES ECTODERMIQUES OU À D'AUTRES MALADIES RARES, CHEZ L ENFANT ATTEINT D OLIGODONTIE, AVEC POSE DE 2 IMPLANTS (VOIRE 4 MAXIMUM) UNIQUEMENT DANS
Plus en détailParcours du patient cardiaque
Parcours du patient cardiaque Une analyse HAS à partir de la base QualHAS, des Indicateurs Pour l Amélioration de la Qualité & Sécurité des Soins (IPAQSS)- Infarctus du myocarde Linda Banaei-Bouchareb,
Plus en détail26 Centre de Sécurité et de
26 Centre de Sécurité et de Maintenance La fenêtre du Centre de sécurité et de maintenance (CSM) rassemble tous les outils nécessaires au contrôle, à l analyse, à la maintenance, à la sauvegarde et au
Plus en détailAnnexe 2 Les expressions du HCAAM sur la coordination des interventions des professionnels autour du patient
Annexe 2 Les expressions du HCAAM sur la coordination des interventions des professionnels autour du patient Dans son avis de 2012 «L assurance maladie : les options du HCAAM» qui synthétise l ensemble
Plus en détailAssurance Maladie. Le développement de la Chirurgie ambulatoire par la MSAP et les incitations tarifaires
Assurance Maladie Le développement de la Chirurgie ambulatoire par la MSAP et les incitations tarifaires 1. LA MSAP Principe Les textes Les gestes retenus Bilan MSAP 2011 2. LES MESURES TARIFAIRES INCITATIVES
Plus en détailJournées de formation DMP
Journées de formation DMP Le DMP dans l écosystème Chantal Coru, Bureau Etudes, ASIP Santé Mardi 26 juin 2012 Processus de coordination au centre des prises en charge Quelques exemples Maisons de santé
Plus en détailConsignes de remplissage - Grille de recueil - Thème DAN2
Généralisation 2014 d un recueil d indicateurs pour l amélioration de la qualité et de la sécurité des soins dans les établissements de santé de soins de courte durée Consignes de remplissage - Grille
Plus en détailPROTECTION MALADIE LA COMPLÉMENTAIRE CMU
LA COMPLÉMENTAIRE CMU La complémentaire CMU (Couverture maladie universelle) est une protection maladie complémentaire de service public, gratuite, sous condition de ressources, dont le contenu est défini
Plus en détailDomaine Santé. Plan d études cadre Modules complémentaires santé. HES-SO, les 5 et 6 mai 2011. 1 PEC Modules complémentaires santé
Domaine Santé Plan d études cadre Modules complémentaires santé HES-SO, les 5 et 6 mai 2011 1 PEC Modules complémentaires santé Plan d études cadre Modules complémentaires santé 1. Finalité des modules
Plus en détailAnnexe technique SEPA Alimenter la base Mandats Créancier et enrichir ses fichiers de prélèvements
Annexe technique SEPA Alimenter la base Mandats Créancier et enrichir ses fichiers de prélèvements Présentation technique et informatique de nos services et descriptif des formats de fichiers Prérequis
Plus en détailPack Prélèvements Confort et Confort Plus
Pack Prélèvements Confort et Confort Plus Guide clients Page 1-00/00/00 Systèmes de Paiement & Flux Ce guide clients vous est offert par votre Conseiller Crédit Agricole pour vous permettre de vous approprier
Plus en détailConvention d utilisation de «e-services des AP»
Pagina 1/6 Convention d utilisation de «e-services des AP» Après avoir pris connaissance de la présente convention, veuillez en accepter les dispositions en complétant les données manquantes et en apposant
Plus en détailDossiers personnels de l élève
Dossiers personnels de l élève Pauline Ladouceur Octobre 2008 - 2 - Principes de base à respecter: La protection des renseignements personnels repose sur trois principes de base : le nombre de renseignements
Plus en détailPaiement en ligne des frais hospitaliers TIPI régies hospitalières
en ligne des frais s TIPI régies hospitalières 1. Guide d aide à la décision à destination des directions d établissements de santé publics La démarche proposée dans le présent document est pilotée au
Plus en détailApplication de Gestion des Notes de Frais sous Lotus Notes via un navigateur avec WorkFlow 1
Gestion des Notes de Frais avec Workflow pour Lotus Notes R5 et R6 Application de type Navigateur CVM sas 8 rue Paul Cézanne 93360 Neuilly-Plaisance - Tél : 33 (0)1.43.67.09.03 - Fax : 33 (0)1 43.67.35.40
Plus en détailAdmission (Formalités d ) : Formalités médicales ou non-médicales (questionnaire médical, examens
Par un langage simple et clair pour faciliter la lecture de nos courriers Les Services aux Clients Santé font de la satisfaction de leurs clients une priorité. Pour vous offrir un service de qualité, nous
Plus en détailGuide utilisateur Application Gestion de club. Accès à l application GESTION DE CLUB. Les étapes :
Accès à l application GESTION DE CLUB Les étapes : 1/ Ouverture d un accès club : En la sollicitant auprès du Comité. Qui fera envoyer par mail les paramètres de connexion au super administrateur. 2/A
Plus en détailLES RÉFÉRENTIELS RELATIFS AUX ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS
LES RÉFÉRENTIELS RELATIFS AUX ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS 1. RÉFÉRENTIEL PROFESSIONNEL D ÉDUCATEUR SPÉCIALISÉ 2. RÉFÉRENTIEL ACTIVITÉS 3. RÉFÉRENTIEL DE 4. RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION 5. RÉFÉRENTIEL DE FORMATION
Plus en détailLE TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE? SALARIÉS, MÉDECINS, EMPLOYEURS En toute concordance!
LE TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE? SALARIÉS, MÉDECINS, EMPLOYEURS En toute concordance! C O M M E N T V O U S Y R E T R O U V E R?. www.polesantetravail.fr Réglementation (Art. L323-3 Code SS) «En cas de
Plus en détailecafé TM EMAIL CENTER
ecafé TM EMAIL CENTER Manuel de l'utilisateur 1/18 TABLE DES MATIÈRES 1. INTRODUCTION...3 2. PREMIERE UTILISATION : AJOUTER SON COMPTE EMAIL PRINCIPAL...4 3. ENVOYER / RECEVOIR DES EMAILS...7 4. RETROUVER
Plus en détailadmission directe du patient en UNV ou en USINV
Société française de neurologie RÉFÉRENTIEL D AUTO-ÉVALUATION DES PRATIQUES EN NEUROLOGIE Prise en charge hospitalière initiale des personnes ayant fait un accident vasculaire cérébral (AVC) : admission
Plus en détailConditions Particulières de Maintenance. Table des matières. Ref : CPM-1.2 du 08/06/2011
Conditions Particulières de Maintenance Ref : Table des matières 1 CONDITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX CONTRATS DE MAINTENANCE...2 1.1 Préambule...2 1.2 Obligations d'atreal et services rendus...2
Plus en détailAIDE MEMOIRE. Forprev. De l habilitation à la gestion de sessions. Page 1 sur 55
2013 AIDE MEMOIRE Forprev De l habilitation à la gestion de sessions Page 1 sur 55 Bienvenue, Vous êtes, ou souhaitez être, habilité à dispenser des formations relevant du dispositif de démultiplication
Plus en détailACCORD SUR LES ASTREINTES UES CAPGEMINI
ACCORD SUR LES ASTREINTES UES CAPGEMINI PREAMBULE Pour répondre à la continuité du service que l entreprise doit assurer à ses clients, certaines activités pour certains rôles ou fonctions, recourent à
Plus en détailRESERVATION EN LIGNE GUIDE UTILISATEUR ET REGLEMENT. RESERVATION EN LIGNE TENNIS CLUB DE NEAUPHLE : Guide utilisateur et règlement Page 1 sur 18
RESERVATION EN LIGNE GUIDE UTILISATEUR ET REGLEMENT RESERVATION EN LIGNE TENNIS CLUB DE NEAUPHLE : Guide utilisateur et règlement Page 1 sur 18 SOMMAIRE 1 Connexion 3 1.1 Se connecter sur le site Web Ballejaune
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D UTILISATION DE L APPLICATION LINK MYPEUGEOT 1 - PREAMBULE
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DE L APPLICATION LINK MYPEUGEOT 1 - PREAMBULE L application Link MyPeugeot (ci-après dénommée «l Application») est une application mobile gratuite, compatible ios 6 ou
Plus en détailRèglement Intérieur. Date : 6 novembre 2014. Code documentaire : ORU.REGLINT.ENR006
Règlement Intérieur Date : 6 novembre 2014 Code documentaire : ORU.REGLINT.ENR006 OBJECTIFS - FINALITES DE L ORU-MiP Article 1. : Conformément à sa convention constitutive, la mission principale du GIP
Plus en détailEN BLANC AVANT IMPRESSION»»»
Ce modèle doit se trouver sous le répertoire C:\Users\toto\AppData\Roaming\Microsoft\Templates EN BLANC AVANT IMPRESSION»»» Version : 1.0.54 Date du livrable : Mars 2015. Pour rafraîchir le numéro de version,
Plus en détailLe nouveau tableau de bord de gestion
Formation Rencontre thématique CTC Conseil 2013 Le nouveau tableau de bord de gestion Contrôler Décider Communiquer CTC Conseil a été créé en 1992, à l initiative de Claude CHEZAUD, son Directeur Général,
Plus en détailSIECLE BASE ELEVES ETABLISSEMENT
SIECLE Base Elèves Etablissement (BEE) Version 12.1 Mars 2012 SIECLE BEE 1/21 Table des matières Introduction...3 Les apports de BEE version 12.1...4 L amélioration de l ergonomie.........4 La réorganisation
Plus en détailSite Professionnel Opticiens : http://espaceprofessionnel.apgis.com
apgis Institution de prév oyance 12 rue Massue 94684 Vincennes cedex Site Professionnel Opticiens : http://espaceprofessionnel.apgis.com QUELQUES EXPLICATIONS Institution de Prévoyance agréée par le Ministère
Plus en détailManuel des Services d Assistance à destination de nos Partenaires Commerciaux
Manuel des Services d Assistance à destination de nos Partenaires Commerciaux Version n : SP02 Page 1 sur 15 Date de la version : A 2013 DROITS D AUTEUR Nos produits sont en constante évolution. Par conséquent,
Plus en détaildernier avis d imposition du foyer ; justificatifs des ressources des 3 derniers mois du foyer ; factures acquittées. Aide unique.
Placement en établissement médicalisé ou spécialisé Cette aide permet de faire face à la charge financière importante que représente le placement en établissement spécialisé de l adhérent ou de l ayant
Plus en détailEDUCATEUR SPECIALISE ANNEXE 1 : REFERENTIEL PROFESSIONNEL
EDUCATEUR SPECIALISE ANNEXE 1 : REFERENTIEL PROFESSIONNEL 1.1 DEFINITION DE LA PROFESSION ET DU CONTEXTE DE L INTERVENTION L éducateur spécialisé, dans le cadre des politiques partenariales de prévention,
Plus en détailL ÉDUCATION THÉRAPEUTIQUE DU PATIENT EN 15 QUESTIONS - RÉPONSES
L ÉDUCATION THÉRAPEUTIQUE DU PATIENT EN 15 QUESTIONS - RÉPONSES CONTEXTE 1. Pourquoi avoir élaboré un guide sur l éducation thérapeutique du En réponse à la demande croissante des professionnels de santé
Plus en détailLa Responsabilité Médicale de l Hépatogastroentérologue
Fiche d information juridique La Responsabilité Médicale de l Hépatogastroentérologue Mars 2011 Isabelle Joly, Lionel Parois, Patrice Pienkowski, Bruno Richard-Molard, René Laugier et la Commission Juridique
Plus en détailLa prise en charge de votre affection de longue durée
La prise en charge de votre affection de longue durée Édition 2012 LA PRISE EN CHARGE DE VOTRE AFFECTION DE LONGUE DURÉE Sommaire Votre protocole de soins en pratique p 4 Comment êtes-vous remboursé? p
Plus en détailGESLAB Fonctionnalités et Environnement
GESLAB Fonctionnalités et Environnement Objectifs Connaitre l environnement et les fonctionnalités de l outil Geslab Programme de la journée Accès logiciel Geslab Menus et ergonomie Statut des mouvements
Plus en détailPour paramétrer l'extranet Pré-inscription, sélectionner Pré-inscriptions dans le menu Paramètre.
I Généralités Ce module permet la gestion des pré-inscriptions en ligne par les futurs élèves non déjà inscrits dans l'établissement ou par le personnel administratif (différent du module de réinscription
Plus en détailService On Line : Gestion des Incidents
Service On Line : Gestion des Incidents Guide de l utilisateur VCSTIMELESS Support Client Octobre 07 Préface Le document SoL Guide de l utilisateur explique comment utiliser l application SoL implémentée
Plus en détailGestion du traitement personnel des patients : Enquête et audit régional
Gestion du traitement personnel des patients : Enquête et audit régional Marion Alpy Jean-Marie Kinowski Journée OMEDIT 3 avril 2014 Contexte La prise en charge du traitement personnel du patient peut
Plus en détailmolis result portal Description fonctionnelle La structure système Configuration système requise Architecture du système
La structure système Configuration système requise Serveur de base de données (en partenariat avec InterSystems Caché ) Serveur Windows à partir de la version 2003 x 64 Serveur Windows à partir de la version
Plus en détailFICHE D INFORMATION AVANT UNE TRANSFUSION
FICHE D INFORMATION AVANT UNE TRANSFUSION Madame, Monsieur, Si votre état de santé nécessite une transfusion sanguine, ce document est destiné à vous informer sur les avantages et les risques de la transfusion,
Plus en détailDroits des patients et indemnisation des accidents médicaux
Droits des patients et indemnisation des accidents médicaux Etablissement public sous la tutelle du Ministère chargé de la santé Les recours possibles pour les patients OBTENIR DES EXPLICATIONS Si un patient
Plus en détailDroits des patients et indemnisation des accidents médicaux
Droits des patients et indemnisation des accidents médicaux Etablissement public sous la tutelle du Ministère chargé de la santé Lorsqu il estime avoir été victime, de la part d un établissement ou d un
Plus en détailConditions Générales d utilisation de l Application «Screen Mania Magazine»
Conditions Générales d utilisation de l Application «Screen Mania Magazine» Les présentes Conditions Générales d Utilisation régissent l ensemble des différentes utilisations de l APPLICATION tablettes
Plus en détailTRANSPORT A LA DEMANDE POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE ET LES PERSONNES AGEES DOSSIER D ADMISSION
-RESERVE AU SERVICE Nom :... Prénom :... N carte :... Admission jusqu au :... TRANSPORT A LA DEMANDE POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE ET LES PERSONNES AGEES DOSSIER D ADMISSION Demandeur Mme Mlle
Plus en détailDéploiement du PES v2. 09 & 10 Octobre 2014 à PERPIGNAN
Déploiement du PES v2 09 & 10 Octobre 2014 à PERPIGNAN La Société Créée en 1981 Société française, indépendante Un chiffre d affaires en croissance depuis sa création 4,6 millions d euros 47 personnes
Plus en détailRENSEIGNEMENTS COMMUNICABLES AU PUBLIC
DGA de la Famille, de l Éducation, des Sports et de l Animation Direction de l Animation et de la Vie Associative Service de la Vie associative BULLETIN D ADHÉSION SAISON :... Ce document est à remettre
Plus en détailRENSEIGNEMENTS IMPORTANTS AU SUJET DE VOTRE FORMULAIRE DE DEMANDE D INDEMNITÉ
RENSEIGNEMENTS IMPORTANTS AU SUJET DE VOTRE FORMULAIRE DE DEMANDE D INDEMNITÉ Le formulaire de demande d indemnité ci-joint doit être rempli entièrement, signé et retourné à notre bureau aussitôt que possible.
Plus en détailManuel d utilisation TS Evaluation. Version 5 Màj 07/2012. www.talentsoft.com
Manuel d utilisation TS Evaluation Version 5 Màj 07/2012 www.talentsoft.com SOMMAIRE INTRODUCTION RECHERCHER UNE INFORMATION 1 RECHERCHE TEXTUELLE... 4 2 RECHERCHE PAR LISTE... 4 3 RECHERCHE AVANCEE...
Plus en détailSimple efficace. pour garantir la santé de vos salariés!
Simple efficace pour garantir la santé de vos salariés! AVEC SEREO Mutuelle, PRIVILÉGIEZ SIMPLICITÉ ET PERFORMANCE pour bien protéger et fidéliser vos salariés Une couverture au plus près de vos attentes
Plus en détailMANUEL UTILISATEUR BALADEUR SANTÉ AUXILIAIRES MÉDICAUX ET SAGES-FEMMES C.D.C 1.40
MANUEL UTILISATEUR BALADEUR SANTÉ AUXILIAIRES MÉDICAUX ET SAGES-FEMMES C.D.C 1.40 Description des actes en série sur le Baladeur Santé TABLE DES MATIERES 1. Généralités 5 1.1. Fonctionnement général du
Plus en détailAppel d offres ouvert N 12/2013/D.A.L. CONFECTION DES IMPRIMES POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES. Cahier des prescriptions spéciales
Appel d offres ouvert N 12/2013/D.A.L. CONFECTION DES IMPRIMES POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES Cahier des prescriptions spéciales Juin 2013 1 Chapitre I : Dispositions Administratives
Plus en détailL hôpital dans la société. L expérience du CHU de Paris, l AP HP. Pierre Lombrail, Jean-Yves Fagon
L hôpital dans la société. L expérience du CHU de Paris, l AP HP. Pierre Lombrail, Jean-Yves Fagon Colloque Santé et Société Quels déterminants de santé et quel système de soins pour la santé de toute
Plus en détailCONDITIONS D UTILISATION DU SITE www.loreal-paris.fr
CONDITIONS D UTILISATION DU SITE www.loreal-paris.fr Nous vous souhaitons la bienvenue sur ce site dédié à la marque L Oréal Paris, accessible à l adresse URL suivante : www.loreal-paris.fr (le «Site»).
Plus en détailAnalyse des incidents
Analyse des incidents Formation B-Quanum 26/06/2012 N. Jacques Coordinatrice Qualité CMSE Introduction Contexte Contrat SPF Coordinateur qualité Médecine nucléaire Hôpital = Entreprise à Haut Risque Efficacité
Plus en détailGuide de prise en charge des frais de transport de patients
Juillet 2013 Guide de prise en charge des frais de transport de patients GUIDE DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT DE PATIENTS L assurance maladie procède à la prise en charge des frais de transport
Plus en détailCROIX-ROUGE FRANÇAISE Hôpital d'enfants Margency. 18, rue Roger Salengro Tél 01 34 27 42 00 95580 - MARGENCY Fax 01 34 27 45 91
18, rue Roger Salengro Tél 01 34 27 42 00 95580 - MARGENCY Fax 01 34 27 45 91 DOSSIER ADMINISTRATIF DU PATIENT A renvoyer à Christine ANDRIEUX 18, rue Roger Salengro 95580 MARGENCY Tél 01.34.27.42.09 Fax
Plus en détailMise à jour Julie 3.31.0.(61)
Mise à jour Julie 3.31.0.(61) Cher Docteur, Vous venez d effectuer avec succès la mise à jour de votre logiciel Julie. Veuillez trouver ci-dessous le récapitulatif de l installation : Mise à jour : UPD331_61
Plus en détailLes mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante :
CIRCULAIRE AD 94-2 DU 18 JANVIER 1994 Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA LICENCE SERVEUR
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA LICENCE SERVEUR Article 1. Objet Du Contrat : La société CapiTechnic a pour activité l ingénierie en méthodes et maintenance et plus particulièrement la location d un
Plus en détailHD 5.5 + 1.40 : Comment et où lire les droits des patients
le 14 décembre 2005 HD 5.5 + 1.40 : Comment et où lire les droits des patients Avant d effectuer une FSE, il est important de connaître les droits des patients, pour qu ils soient remboursés à hauteur
Plus en détailLA RESPONSABILITÉ DU RADIOLOGUE Point de vue de l avocat
JFR 2007 LA RESPONSABILITÉ DU RADIOLOGUE Point de vue de l avocat Xavier Heymans Avocat à la Cour de Bordeaux www.heymans-avocat.com INTRODUCTION Rejet de la fatalité Socialisation du risque Responsabilisation
Plus en détail