Séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 16 juillet 2012 à 20 h 00 au bureau municipal situé au 251, rang Michaudville.
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- Claudette St-Georges
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1 PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES MASKOUTAINS MUNICIPALITÉ DE SAINT-BARNABÉ-SUD Séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 16 juillet 2012 à 20 h 00 au bureau municipal situé au 251, rang Michaudville. SONT PRÉSENTS : Monsieur Richard Leblanc, Maire Les conseillers : Monsieur Marcel Therrien Monsieur Pierre Savaria Monsieur Richard Savaria Monsieur Marcel Riendeau Madame Dominique Lussier Ouverture de la séance Résolution numéro ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR IL EST PROPOSÉ PAR le conseiller Pierre Savaria APPUYÉ PAR le conseiller Marcel Riendeau Que l ordre du jour soit adopté. Résolution numéro ADOPTION DES COMPTES DU MOIS IL EST PROPOSÉ PAR le conseiller Richard Savaria APPUYÉ PAR le conseiller Marcel Therrien D accepter la liste des comptes à payer et d autoriser la secrétaire-trésorière à effectuer le paiement des comptes du mois. CERTIFICAT DE DISPONIBILITÉ Je soussignée, directrice générale et secrétaire-trésorière de la municipalité de Saint- Barnabé-Sud, certifie par la présente qu'il y a des fonds disponibles dans les postes budgétaires prévus pour les dépenses énumérées ci-dessous. Nathaly Gosselin Directrice générale et secrétaire-trésorière par intérim SUITE DES COMPTES DU MOIS DE JUIN Rosaire Charbonneau Salaire d avril 45, Benoit Gaudette Salaire d avril **** 2352 Régis Garand Salaire d avril **** 2353 Jean-Sébastien Savaria Salaire d avril **** 2354 Bruno Guilbert Salaire d avril **** 2355 Yannick Leblanc Salaire d avril **** 2356 Christian Guilbert Salaire d avril **** 2357 Sébastien Jodoin Salaire d avril **** 2358 Maxime Rodier Salaire d avril **** 2359 Yves Guérette Salaire d avril **** 2360 Mario Lamoureux Salaire d avril **** 2361 Patrick Gaudette Salaire d avril ****
2 2362 Martin Graveline Salaire d avril **** 2363 Éric Provencher Salaire d avril **** 2364 Kevin Duquette Salaire d avril **** 2365 Patrick Gélinas Salaire d avril **** 2366 Dan Comeau Salaire d avril **** 2367 Elvis Deroy Salaire d avril **** 2368 Benoit Gaudette Salaire de mai **** 2369 Régis Garand Salaire de mai **** 2370 Jean-Sébastien Savaria Salaire de mai **** 2371 Bruno Guilbert Salaire de mai **** 2372 Yannick Leblanc Salaire de mai **** 2373 Christian Guilbert Salaire de mai **** 2374 Sébastien Jodoin Salaire de mai **** 2375 Maxime Rodier Salaire de mai **** 2576 Michaël Provençal Salaire de mai **** 2377 Yves Guérette Salaire de mai **** 2578 Françis Robert Salaire de mai **** 2379 Mario Lamoureux Salaire de mai **** 2380 Patrick Gaudette Salaire de mai **** 2381 Martin Graveline Salaire de mai **** 2382 Éric Provencher Salaire de mai **** 2383 Kevin Duquette Salaire de mai **** 2384 Patrick Gélinas Salaire de mai **** 2385 Dan Comeau Salaire de mai **** 2386 Elvis Deroy Salaire de mai **** 2387 Nathaly Gosselin Salaire du 25 au 29 juin , Richard Leblanc Salaire de juin 669, Dominique Lussier Salaire de juin 324, Marcel Riendeau Salaire de juin 324, Richard Savaria Salaire de juin 324, Pierre Savaria Salaire de juin 225, Marcel Therrien Salaire de juin 176, Alain Jobin Salaire de juin 324, Kevin Duquette Salaire de juin **** 2396 Bruno Guilbert Salaire de juin **** 2397 Françis Robert Salaire de juin **** 2398 Maxime Rodier Salaire de juin **** 2399 Jean-Sébastien Savaria Salaire de juin **** 2400 Michaël Provençal Salaire de juin **** 2401 Régis Garand Salaire de juin **** 2402 Benoit Gaudette Salaire de juin **** 2403 Patrick Gaudette Salaire de juin **** 2404 Martin Graveline Salaire de juin **** 2405 Yves Guérette Salaire de juin **** 2406 Christian Guilbert Salaire de juin **** 2407 Sébastien Jodoin Salaire de juin **** 2408 Stéphane Jodoin Salaire de juin **** 2409 Mario Lamoureux Salaire de juin **** 2410 Yannick Leblanc Salaire de juin **** 2411 Dan Comeau Salaire de juin **** 2412 Bailey Fauchage des levées 2200, Hydro-québec Bureau, salle, caisse, caserne et éclairage public 903, Régie d Aqueduc Consommation mai 7 272,90
3 2415 Receveur général Pénalité 23,95 TOTAL DE LA SUITE DES COMPTES DE JUIN 2012 : ,69 $ COMPTES DU MOIS DE JUILLET Bell Mobilité Téléavertisseurs pompiers 223, Entreprises Myrroy inc Balayage de rue 1 494, Fond d information sur le territoire Mutation 9, Publications Québec Mise à jour livre signalisation 63, Info Spic Service de paies 558, Raymond Lessard Salaire de juin 1080, Bell Mobilité Cellulaire inspecteur et maire 307,88 Régie intermunicipale d Acton Services de collectes des déchets et ,75 et des Maskoutains vidange de fosse septique 2424 Educ Expert Formation pompier 1 et ONU , Hydro Québec Rue Chartier et éclairage public 268, Régie Aqueduc Richelieu- Centre Consommation juin , Pétrole O. Archambault Huile à chauffage bureau 619, René jr Martin Salaire du 3 au 6 juillet **** 2429 Linda Richard Salaire du 3 au 6 juillet **** 2430 Julie Ouellet 4% 391, Nathaly Gosselin Salaire du 3 au 6 juillet 569, Poste Canada Timbres 210, ADMQ Assurance directrice générale 210, annulé 2435 Sonic Essence camion 180, Ministère du Revenu DAS mai et juin 2 162, Receveur Général DAS mai et juin 951, Julie Ouellet Indemnité de départ 1 737, Transport Raynald Boulay Pelle pour nettoyage de terrain 2 069, Boulianne Charpentier Architectes Honoraires plans et devis 5 748, Aménagement Pierre Morin Abattage d arbres 172, Ville de Saint-Hyacinthe Cour municipal, entretien St-André et enquête pour dossier Service Incendie 4 074, Richard Leblanc Fastenal - peinture pour rapiéçage 89, Municipalité Saint-Jude Entretien d hiver rang Ste-Rose 2 622, Aréo-feu Pièces d équipements 70, COOP Comax Huile antigel et piles 29, Régie Aqueduc Richelieu- Centre Fermeture de valve et remplacement 42, Régie Intermunicipale d Acton et des Maskoutains Quote-part et collectes des déchets 5 506, Hôtel Delta Québec Dépôt chambre pour congrès 247, Linda Richard Salaire du 9 au 13 juillet 2012 **** 2451 René Jr Martin Salaire du 9 au 13 juillet 2012 **** 2452 Nathaly Gosselin Salaire du 9 au 13 juillet , Bell Mobilité Cellulaire maire et inspecteur 85, ADMQ Zone Valmont Inscription colloque DG 100,00 TOTAL DES COMPTES DE JUILLET 2012 : ,52 $ ***** : Selon la Loi sur l accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (c. 3, s. 1, art. 2), le salaire des employés d un organisme public ne doit pas être divulgué.
4 Résolution numéro FIN DU CONTRAT D EMPLOI DE MADAME JULIE OUELLET que la période de probation de Madame Julie Ouellet a été prolongée jusqu au 30 juillet 2012 pour tenir compte de son absence pour maladie, tel qu il appert à la résolution ; que le congé de maladie est jusqu au 13 juillet 2012; que la Municipalité est d avis qu il n y a pas lieu de confirmer l emploi permanent de Madame Julie Ouellet; que les parties en sont venues à une entente relative au départ de Madame Ouellet; À CES CAUSES, IL EST PROPOSÉ PAR LE CONSEILLER MARCEL THERRIEN APPUYÉ PAR LE CONSEILLER MARCEL RIENDEAU ET RÉSOLU : Que la Municipalité met fin au contrat d emploi de Madame Julie Ouellet et que le maire est autorisé à signer, pour et au nom de la Municipalité, la transaction intervenue entre les parties. Que la Municipalité autorise le paiement des sommes prévues à cette transaction. ADOPTÉE À L UNANIMITÉ. Résolution numéro ADMQ - INSCRIPTION COLLOQUE ZONE VALMONT qu il est important que Madame Nathaly Gosselin directrice générale et secrétaire-trésorière par intérim puisse aller chercher de l information relative à son travail; EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR le conseiller Pierre Savaria APPUYÉ PAR le conseiller Richard Savaria D autoriser la directrice générale, Madame Nathaly Gosselin à s inscrire au Colloque A.D.M.Q. Zone Valmont, le 6 septembre 2012 à Sorel. Coût d inscription 100,00 $. Les frais de déplacement et de repas lui seront remboursés sur présentation de pièces justificatives. Résolution numéro LOGICIEL PG MEGAGEST BANQUE D HEURES que la directrice générale par intérim doit pouvoir obtenir du support technique de la compagnie fournissant le logiciel municipal; que le nombre d heures (15 heures) comprises annuellement dans le contrat ont été utilisées de janvier à avril par Mme Julie Ouellet; IL EST PROPOSÉ PAR la conseillère Dominique Lussier APPUYÉ PAR le conseiller Pierre Savaria D autoriser la directrice générale par intérim à utiliser le service pour un bloc de 5 heures au tarif de 120,00 $/heure plus taxes. Résolution numéro O.B.V. - ADHÉSION IL EST PROPOSÉ PAR le conseiller Richard Savaria
5 APPUYÉ PAR la conseillère Dominique Lussier D autoriser la directrice générale à renouveler l adhésion de la municipalité Saint-Barnabé-Sud à l organisme O.B.V. Yamaska, cotisation annuelle 50,00 $. Résolution numéro NETTOYAGE DE COURS D EAU DÉCHARGE DES DOUZE EST BRANCHE # 4 la demande de M. Daniel Leblanc, propriétaire du lot agricole numéro ; le rapport d inspection de la branche no.4 du cours d eau décharge des Douze Est de la concession Basse-Double de M. René Martin inspecteur municipal et cours d eau; IL EST PROPOSÉ PAR le conseiller Marcel Riendeau APPUYÉ PAR le conseiller Marcel Therrien présents, Qu une demande soit adressée à la M.R.C. des Maskoutains afin que la démarche du processus d entretien de cours d eau soit entreprise sur la branche 4 du cours d eau des Douze Est, concession Basse-Double. SERVICE INCENDIE ENCADREMENT AUX OPÉRATIONS Après discussion les membres du conseil conviennent de ne pas changer la décision prise à la résolution # MRC - HALLOWEEN COORDINATION DE LA DATE À TOUTE LES MUNICIPALITÉS Après discussion les membres du conseil conviennent d accepter de fêter l halloween à la même date que les autres municipalités de la M.R.C. Résolution numéro Sur proposition du conseiller Marcel Therrien, l assemblée est levée à 22 h 05. Nathaly Gosselin Directrice générale et secrétaire-trésorière par intérim Richard Leblanc Maire
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ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
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-2772- Séance ordinaire du Conseil municipal de Sainte-Brigide-d Iberville tenue le lundi 11 août 2014 à 20h00, à la salle du Conseil municipal située au 555, rue Principale à Sainte-Brigide-d Iberville,
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MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 5 mars 2013 OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ACCEPTATION DE L ORDRE DU JOUR ACCEPTATION DES PROCÈS-VERBAUX DU 5 ET 19 FÉVRIER
PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION PAROISSE DE L'ÉPIPHANIE PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 CETTE SESSION EST PRÉSIDÉE PAR SON HONNEUR LE MAIRE MONSIEUR DENIS LÉVESQUE SONT
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Le 2 juin 2014 ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE L assemblée régulière du conseil municipal de la Municipalité de Stanbridge East s est tenue à l Hôtel de Ville, 12, rue Maple, Stanbridge East, Québec, le lundi 2 juin
Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.
La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
Le 4 février 2013. Mme Christiane Leblanc, directrice générale et secrétaire trésorière, agit à titre de secrétaire d assemblée.
Le 4 février 2013. Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Notre-Dame-de-Ham, tenue au 25, rue de l Église à Notre-Dame-de-Ham, lundi le 4 février 2013, à 19 h 30, à laquelle sont
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2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
973. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES APPALACHES MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS Procès-verbal de la session ordinaire du Conseil municipal tenue le lundi 4 avril
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PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET Séance ordinaire du conseil de cette municipalité tenue le mardi, 4 novembre 2014, au local de la salle arrière de l église à 20h00, conformément
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01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU À une séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Ripon tenue le 1 er novembre 2011, à 19h30, à la salle du
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Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID 20 décembre 2005 PRÉSENCES Le Maire, Monsieur Pierre Lapointe Les Conseillers: Monsieur Lucien
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VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
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CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LA MINERVE À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de La Minerve, tenue le 3 e jour du mois de mars 2014, à vingt heures, conformément
11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour
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13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
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Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Albert, tenue le 1er mars 2010 à 19 h 30, au bureau municipal
******************************************************************** Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU
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PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015 Le lundi 20 avril 2015, séance extraordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 16 h sous la présidence
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Province de Québec La Municipalité de Sainte-Justine À UNE SÉANCE ORDINAIRE de la Municipalité de Sainte- Justine tenue le 14 e jour du mois de mai 2009 à 20 h 00 à la Mairie de Sainte-Justine à laquelle
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SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint- Adrien-d Irlande tenue le 3 février 2014 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale
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Notre-Dame-du-Bon-Conseil, lundi 9 septembre 2013 à 19h30. Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité Paroisse de Notre- Dame-du-Bon-Conseil en la salle du conseil de l Hôtel de
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Séance ordinaire du 14 février 2012
Séance ordinaire du 14 février 2012 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 14 février 2012 à laquelle étaient présents : M. Mario Montpetit, M. Michel Mercier, Mme Lise
ainsi que le directeur général/secrétaire-trésorier, M. François Gaudreault. 01. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RECUEILLEMENT
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Tous formants quorum sous la présidence de Mme Évelyne Charbonneau, mairesse.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D HUBERDEAU MRC DES LAURENTIDES A la session régulière du Conseil de la Municipalité d Huberdeau tenue le treizième jour du mois de juillet 2011 à 19hres au 101, rue du
EST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse
SÉANCE ORDINAIRE DU 14 AVRIL 2015 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Yves Ouellet, Steve Raymond, Pierre Bérubé, Pierre Gingras sous la présidence de la mairesse Nicole Rochon. EST ABSENT
Il est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec la modification suivante : Varia : fermé Adopté à l unanimité.
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire de Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 7 juillet 2014,
Monsieur Monsieur Monsieur Monsieur Fortin Monsieur. mairessee (1.0) CONSEIL (1.1) (1.2) ADOPTION. Il est : APPUYÉ PAR ET RÉSOLU. présenté. 1.
Procès verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Saint Rémi, tenue en la salle du Conseil de la Mairie, le lundi, 14 juillet 2014 à 20h00, le toutt conformément à la loi. Sont présents
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers.
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare Procès verbal de la séance extraordinaire du conseil de la municipalité de Saint Ambroise de Kildare tenue le mardi 31 mars 2015
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel À une assemblée publique de consultation au sujet de deux (2) projets de règlement modifiant le règlement de zonage #290-06,
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 1er février 2010. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 1er jour du
MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 6 février 2012 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 1 er décembre 2014
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 1 er décembre 2014, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly.
A une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013.
Municipalité Paroisse Saint-Jules Province de Québec A une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013. Conformément aux
#2 André Drapeau #3 - Alexandre Vermette #4 - Simon Giard #5 - Bernard Beauchemin #6 Réjean Cossette
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES MASKOUTAINS MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON 2010-09-07 PROCÈS-VERBAL de la séance régulière du Conseil de la Municipalité de Saint-Simon, tenue le 7 septembre 2010, à 20H00 à l hôtel
PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 MME MARIE-JOSÉE TOURIGNY A JUSTIFIÉ SON ABSENCE APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE
ROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION PAROISSE DE L'ÉPIPHANIE PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 CETTE SESSION EST PRÉSIDÉE PAR SON HONNEUR LE MAIRE MONSIEUR DENIS LÉVESQUE SONT AUSSI
SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER DÉCEMBRE 2014
MUNICIPALITÉ DE MONT-CARMEL PROVINCE DE QUÉBEC SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER DÉCEMBRE 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de Mont-Carmel, tenue à la salle du conseil municipal au
Absents M. Réjean Guay, maire de la municipalité de Rivière-Héva M. Carol Nolet, maire de la municipalité de Belcourt
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA VALLÉE-DE-L OR, TENUE LE MERCREDI 19 FÉVRIER 2014, DANS LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA MRC, À VAL-D OR, À 10
PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 ORDRE DU JOUR
PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 SONT PRÉSENTS : Monsieur le conseiller, Jérôme Guertin, siège #1 Monsieur le conseiller, Denis Tremblay, siège #2 Monsieur le conseiller, Dany Tremblay,
Est absente : Estelle Luneau, mairesse.
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la municipalité de la Paroisse de Saint-Rémi-de-Tingwick, tenue à la salle du Centre communautaire, située au 141-B, rue Principale, à Saint-Rémi-de-
Volume 780 Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL
Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 4 décembre 2013 à 10:06 heures à l hôtel de ville, 1 Place du
La directrice générale/secrétaire-trésorière, Sonia Côté est aussi présente.
2012-01-09 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICPALITÉ PIKE RIVER PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire des membres du Conseil de la municipalité Pike River tenue en la salle de l hôtel de ville le lundi 9 janvier deux
Province de Québec Municipalité Durham-Sud. ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU 11 août 2014
Province de Québec Municipalité Durham-Sud. ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU 11 août 2014 Procès-verbal de l assemblée du conseil municipal de Durham-Sud, tenue le 11 août 2014, à l9 :30 heures; monsieur le maire
CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST
CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST La séance ordinaire de la municipalité de Bolton-Ouest a été tenue le lundi 5 août 2013 à 19h30 à l Hôtel de Ville. PRÉSENTS: Maire Donald Badger
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PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES CHENAUX MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-PÉRADE 440 ième séance SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANNE-DE-LA-PÉRADE, tenue le 1 er octobre 2012,
1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 4 août 2014 à la salle du conseil à 20 h
Procès-verbal des délibérations du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-de-Lourdes
69 Séance ordinaire du PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES M.R.C. DE JOLIETTE Procès-verbal de la séance ORDINAIRE du conseil municipal de la municipalité de Notre- Dame-de-Lourdes,
1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2.0 PROCÈS-VERBAL. Séance ordinaire du 17 novembre 2008 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM.
Procès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec)
PROCÈS-VERBAL de la ordinaire du conseil municipal qui s est tenue le lundi 12 janvier 2015, à 20 h à la salle Normand Beaudoin, située au 337, rue Principale. SONT PRÉSENTS : Antoine Tardif, maire François
Monsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ SAINTE-FÉLICITÉ Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le 1 er octobre 2012 à 19h00 à la salle Alphonse Simard
PRÉVISIONS BUDGÉTAIRE 2015
DATE: Du 01-01- au 31-12- 1 2 REVENUS 3 4 TAXES 5 TAXES GÉNÉRALES 6 TAXES GÉNÉRALES 133,156,500 $ (Taux,72) -914 512.00-958 726.00 7 TAXE EMPRUNT - CAMION INCENDIE (Taux,0152) -18 029.00-20 400.00 8 TAXE
Le 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour.
Le 4 août 2014 Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe d Arthabaska, tenue le 4 août 2014 à 20 heures au Centre Administratif, sous la présidence
Il est proposé par madame la conseillère Marie-Christine Marchand et résolu que l ordre du jour soit adopté tel que rédigé.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-BONIFACE COMTÉ SAINT-MAURICE Première séance de la session régulière du mois de juillet 2012 du Conseil municipal de Saint-Boniface, tenue au lieu et à l heure
Bonjour, chers concitoyens et concitoyennes, Bienvenue à cette première séance du Conseil de l année 2014 et merci de votre présence!
Le 18 janvier 2014 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL M.R.C. DES PAYS D EN HAUT MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE-D HOWARD À une séance ordinaire des membres du Conseil municipal de Saint-Adolphe-d
Mardi le 7 octobre 2014
Mardi le 7 octobre 2014 À la session régulière du Conseil de la Municipalité d Otter Lake, tenue à la date susmentionnée à 19H00, au 15, avenue Palmer (Bureau municipal), et à laquelle sont présent Son
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
PROVINCE DE QUÉBEC MRC D ANTOINE-LABELLE NOTRE-DAME-DU-LAUS
PROVINCE DE QUÉBEC MRC D ANTOINE-LABELLE NOTRE-DAME-DU-LAUS Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Notre-Dame-du-Laus, tenue au bureau municipal, le mardi 14 avril 2015 et
Les membres présents forment le quorum. OUVERTURE DE LA SÉANCE. Le maire, Réal Fortin fait lecture de la réflexion.
- 341 - MUNICIPALITÉ DE TINGWICK Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 12 janvier 2015 à la salle du conseil, située au 12, rue Hôtel-de-Ville, à Tingwick. Sont présents : M. Réal Fortin,
Tous membres du conseil et formant quorum, sous la présidence de Monsieur Claude Roger, maire.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PRÉSENTATION COMTÉ DE VERCHÈRES Procès-verbal d'une séance ordinaire du conseil municipal de la dite municipalité, tenue le sixième jour du mois de septembre deux
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2011-05-24 Procès-verbal de la séance d ajournement du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue,
1- Moment de silence demandé par Monsieur le Maire. 3- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mars 2014
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES MASKOUTAINS MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION pour le règlement numéro #491-14 modifiant le règlement d urbanisme de la municipalité de Saint-Simon
PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE
PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE 1. Présences et quorum PRÉSENTS: ABSENT : M. Alain Goulet Mme Nancy Pineault Mme Jeanne-Paule Beaulieu (19h15) M. Rodrigue Ouellet Mme Bibiane Gagnon M.
Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.
Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-D ABBOTSFORD
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-D ABBOTSFORD 2694 e SESSION PROCÈS-VERBAL de la séance régulière du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Paul-d Abbotsford, tenue à l'hôtel de ville,
Adopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE RÈGLEMENT NUMÉRO 263 CONCERNANT L INSTALLATION ET LE FONCTIONNEMENT DES SYSTÈMES D ALARME ATTENDU QUE le conseil municipal désire réglementer l
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE 2013
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint- Bonaventure, tenue le mardi 1 octobre 2013, à 20h00, dans la salle